Mise à Jour : 07/10/11 Édité le : 07/10/11 Indice : E. Construction de 64 LOGEMENTS «NOVEOM» Bd Wagner - TOURS. Collection RESIDENCE AVEC SERVICES

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1 Mise à Jour : 07/10/11 Édité le : 07/10/11 Indice : E 19, rue Edouard Vaillant TOURS Construction de 64 LOGEMENTS «NOVEOM» Bd Wagner - TOURS Collection RESIDENCE AVEC SERVICES NOTICE DESCRIPTIVE SERIE NOTAIRE Nom du Client :. Adresse du Client :. 1

2 SOMMAIRE PRESENTATION GENERALE...4 GENERALITES CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE INFRASTRUCTURE MURS ET OSSATURE PLANCHERS CLOISONS DE DISTRIBUTION ESCALIERS CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS TOITURES LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS SOLS ET PLINTHES REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduits, peintures, papiers peints et tentures) PLAFONDS (sauf peintures et tentures) MENUISERIES EXTERIEURES FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE MENUISERIES INTERIEURES SERRURERIE ET GARDE-CORPS PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES EQUIPEMENTS INTERIEURS ANNEXES PRIVATIVES CAVES, CELLIERS, GRENIERS BOX ET PARKINGS COUVERTS PARKINGS EXTERIEURS JARDINS PRIVATIFS TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS D'ETAGES CIRCULATIONS DU SOUS-SOL CAGES D'ESCALIERS LOCAUX COMMUNS LOCAUX TECHNIQUES EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE ASCENSEURS ET MONTE CHARGES RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES ALIMENTATION EN EAU ALIMENTATION EN GAZ ALIMENTATION EN ELECTRICITE

3 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS VOIRIES ET PARKING CIRCULATION PIETONS ESPACES VERTS AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ECLAIRAGE EXTERIEUR CLOTURES RESEAUX DIVERS ORGANIGRAMME DES CLES

4 PRESENTATION GENERALE Le projet comprend la réalisation d un immeuble de 7 étages sur rez de chaussée, comportant globalement 64 logements sur 1 niveau de parkings communs, d une zone commune au RdC (hall, bureau, salons, ) et locaux techniques. Ce programme a fait l objet d une demande de certification «NF Logement» et d un label BBC Effinergie. GENERALITES OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de résidence avec services en accession à la propriété «NOVEOM» à Tours. NOTE GENERALE Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. La construction se conformera à la date du dépôt du permis de construire: aux lois et réglementations en vigueur. aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment. aux règles de construction et de sécurité. En particulier, la construction sera conforme à la Réglementation Acoustique (NRA), la Réglementation thermique en vigueur et la Norme électrique C Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d urbanisme et de sécurité, sans qu il soit fait référence à une norme dimensionnelle. La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé. Un Dossier d Intervention Ultérieure sur l Ouvrage (D.I.U.O) sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. De même, il est précisé que les côtes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués. Zone inondable En raison de la proximité du Cher, le projet est inscrit dans le cadre législatif et réglementaire du Plan de Prévention des Risques d Inondation (PPRI) du 22 novembre 2002 et de la loi n 92-3 du 3 janvier 1992 dite «Lois sur l eau» qui détermine un ensemble de prescriptions techniques visant à la sécurité des biens et des personnes. 4

5 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE FOUILLES Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées FONDATIONS Le bâtiment sera fondé sur le bon sol. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols et l étude de structure, les fondations en béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, radier, puits, pieux ou tout autre système conformément aux préconisations de bureaux d étude PLANCHER BAS Il sera constitué par un dallage, plancher porté ou radier, en béton armé lissé ou par un revêtement enrobé. Sa définition recevra l'accord du bureau de contrôle MURS ET OSSATURE Les épaisseurs des éléments de structure seront déterminées par le bureau d études d exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle MURS DU SOUS-SOL Murs périphériques Les murs du sous-sol seront réalisés sur la périphérie en béton armé suivant étude de structure. Sur la face extérieure des parties de mur non apparent autres que celles coulées contre terre, il sera appliqué une peinture à base de produits bitumineux si nécessaire Murs de refends Les murs de refends seront réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings, les poteaux seront réalisés en béton armé, leurs dimensions résulteront de l étude de structure et des impératifs de construction MURS DE FACADES Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés en béton armé de 16 cm d'épaisseur minimale et /ou en maçonnerie de parpaing et / ou en blocs de briques et / ou et / ou en ossature légère (bois ou métal) suivant l'étude de structure. Les murs recevront à l'intérieur un complexe isolant composé d'un panneau en polystyrène, laine minérale ou polyuréthane et d'une plaque de plâtre. Un isolant pourra être disposé en applique sur la face extérieure du mur, selon un procédé d isolation par l extérieur même si sa représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente. Les façades seront revêtues de panneaux en céramique, zinc, bardage, et enduit suivant les exigences du Permis de Construire. Elles pourront être traitées partiellement avec des finitions ou des matériaux différents MURS PIGNONS Les murs pignons seront réalisés en béton armé de 16 cm d'épaisseur minimale et /ou en maçonnerie de parpaing et / ou en blocs de briques et / ou et / ou en ossature légère 5

6 (bois ou métal) suivant l étude de structure. Leur doublage et leur revêtement seront de même nature que ceux des murs de façades MURS EXTERIEURS DIVERS (LOGGIAS SECHOIRS) MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS) Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant étude de structure, en béton armé, et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment, ou plaque de plâtre collé, et isolé si nécessaire conformément aux préconisations de l étude thermique MURS OU CLOISONS SEPARATIFS Entre locaux privatifs contigus Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé de 18 cm d'épaisseur minimale ou en cloison de plaques de plâtre sur ossature métallique (épaisseur selon étude acoustique) suivant étude de structure Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers) Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton armé de 15 à 18 cm et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment et / ou en cloison de plaques de plâtre sur ossature métallique (épaisseur selon étude acoustique) suivant étude de structure. Dans le cas d'un mur séparatif entre logement et ascenseur, un voile de béton de 18 cm d'épaisseur minimale sera réalisé. Il sera doublé d'un complexe isolant acoustique constitué de laine minérale et de plaque de plâtre. Tous ces murs respecteront l isolement acoustique réglementaire. Les cloisons de la salle d eau, au droit de la douche et de la vasque, seront renforcées jusqu à 1.30 m de hauteur, pour supporter ultérieurement tout équipement (ex : strapontin de douche, barre d appui, vasque réglable en hauteur) 1.3. PLANCHERS Les épaisseurs des éléments de structure seront déterminées par le bureau d études d exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle PLANCHERS SUR ETAGE COURANT Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure et respectera l'isolement acoustique réglementaire entre logements. Le plancher bas du RDC et des étages comportera une chape flottante PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS SOCIAUX, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET LOCAUX DIVERS CHAUFFES Les planchers sur locaux collectifs seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure et sera suffisante pour assurer l isolement acoustique requis. Ils recevront si nécessaire une isolation thermique en sous-face conforme aux résultats de l étude thermique PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS Les planchers sur locaux non chauffés seront exécutés en béton armé d épaisseur suffisante pour assurer l isolement acoustique requis. Ils recevront en sous-face des parties habitables une isolation thermique suivant les prescriptions de l'étude thermique. 6

7 PLANCHERS SOUS TOITURE 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION ENTRE PIECES PRINCIPALES Les cloisons de distribution seront en plaque de plâtre sur ossature métallique d une épaisseur totale de 72 mm. Localement, il pourra s agir de murs porteurs (type béton banché ou agglomérés) selon les dispositions des plans et de l étude de structure ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE Les cloisons seront de même nature que celles entre pièces principales. Dans les salles de bains et salles d'eau, au droit des baignoires et des receveurs de douche, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge. Les cloisons de la salle d eau, au droit de la douche et de la vasque, seront renforcées jusqu à 1.30 m de hauteur, pour supporter ultérieurement tout équipement (ex : strapontin de douche, barre d appui, vasque réglable en hauteur) 1.5. ESCALIERS ESCALIERS Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place ESCALIERS DE SECOURS Idem escaliers des parties communes article CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION CONDUIT DE FUMEE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Si nécessaire, il sera prévu dans la hauteur du bâtiment des conduits maçonnés ou préfabriqués en plâtre de désenfumage pour les paliers d'étage, conformément aux dispositions de la réglementation incendie CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Des conduits métalliques galvanisés seront prévus dans les gaines techniques des logements, maçonnées et/ou cloisonnées. Ils seront reliés aux extracteurs assurant la ventilation mécanique contrôlée de l immeuble CONDUITS D'AIR FRAIS Les conduits d'air frais selon leur localisation seront réalisés en maçonnerie, en plâtre ou en tôle CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE 7

8 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS CHUTES D'EAUX PLUVIALES Les chutes d eaux pluviales seront en PVC rigide ou zinc. Les chutes intérieures seront situées en gaine technique des logements, les chutes extérieures seront en façade. Toutes les chutes seront raccordées au réseau d eaux pluviales CHUTES D'EAUX USEES Les chutes d eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements. Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes CANALISATIONS EN SOUS-SOL Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide. Elles chemineront en apparent, dans les parties collectives et privatives, pour être raccordées au réseau extérieur BRANCHEMENTS AUX EGOUTS Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics TOITURES CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES Sans Objet ETANCHEITE ET ACCESSOIRES Toitures terrasses non accessibles : étanchéité élastomère avec panneaux isolants audessus des parties habitables, avec protection par gravillons ou auto protégée ou végétalisée. Toitures terrasses accessibles : étanchéité élastomère avec panneaux isolant au-dessus des parties habitables et protection par dalles sur plots. Toitures terrasses jardins : étanchéité élastomère ou asphalte avec feutre jardin, couche drainante et terre végétale, ou procédé de terrasse végétalisée suivant choix architectural. Relevés d étanchéité et protection des relevés correspondants, suivant destination des terrasses SOUCHES DE CHEMINEE, DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS Les souches seront réalisées en maçonnerie, ou en zinc, ou en tôle, suivant les plans de l'architecte. 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d arrêt ou une barre de seuil. Les sols des placards seront identiques à la pièce dans laquelle ils se situent SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES Pour les logements du rez-de-chaussée : Réalisation d une chape compris isolant thermique et phonique en sous face. Revêtement stratifié avec résilient phonique dans les chambres. Pose flottante sur chape. 8

9 Carrelage 33x33 cm ou 30x30 cm en grès émaillé dans les autres pièces du logement hors pièces de service (art 2.1.2). Pose collée ou scellée (au choix du Maître d Ouvrage). Pour les logements des étages : Réalisation d une chape compris isolation phonique. Revêtement stratifié avec résilient phonique dans les chambres. Pose flottante sur chape. Carrelage 33x33 cm ou 30x30 cm en grès émaillé dans les autres pièces du logement hors pièces de service (art 2.1.2). Pose collée ou scellée (au choix du Maître d Ouvrage). Les plinthes seront : en carrelage assorties au sol pour les pièces recevant un carrelage assorties au revêtement de sol pour les pièces recevant un stratifié Coloris des sols au choix dans la gamme proposée par le Maître d Ouvrage SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE (y compris cellier) La cuisine (ouverte ou fermée), les W-C, les salles de bains et les salles d eau seront revêtus de carrelage grès émaillé 31x31 cm ou 33x33 cm sur chape. Pose collée ou scellée (au choix du Maître d Ouvrage). Les plinthes seront en carrelage assorties au sol pour les pièces recevant un carrelage Coloris des sols au choix dans la gamme proposée par le Maître d Ouvrage. NOTA : le revêtement de sol de la SdE sera antidérapant (R10) SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENTS Les entrées et dégagements recevront les mêmes finitions que les pièces principales SOLS DES BALCONS, LOGGIAS ET SECHOIRS Les sols des balcons et loggias ne supportant pas d'étanchéité seront en béton lissé ou chape avec carrelage anti dérapant R10 ou dalles sur plots. Le coloris est fixé à l origine sur le plan d ensemble par l architecte et suivant les exigences du Permis de Construire REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduits, peintures, papiers peints et tentures) REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE A hauteur d huisserie, sur les murs supportant la vasque et le receveur de douche, il sera posé de la faïence murale de format 25 x 45 ou 25 x 40 cm, avec un listel assorti. Il sera proposé à l acquéreur un choix de coloris dans la gamme retenue par le Maître d Ouvrage. De la faïence blanche de format 20 x 20 cm ou une crédence assortie au mobilier sera collée au-dessus du plan de travail de la cuisine. Les joints seront réalisés au ciment blanc REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : peinture, papiers peints, tentures. 9

10 2.3. PLAFONDS (sauf peintures et tentures) PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES La finition est décrite au chapitre PLAFONDS DES LOGGIAS La finition est décrite au chapitre Si nécessaire, ils seront isolés suivant prescription de l étude thermique SOUS-FACE DES BALCONS La finition est décrite au chapitre MENUISERIES EXTERIEURES MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et les portes-fenêtres seront PVC ou mixte en aluminium (côté extérieur) PVC (côté intérieur) (coloris suivant permis de construire), ouvrant à la française à 1 où 2 vantaux, avec ou sans partie fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires. Le vitrage sera granité dans les salles de bains et salles d eau. Dimensions suivant plans architecte MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE Il est prévu le même équipement que pour les pièces principales. Cuisine : l ouvrant sera oscillo-battant. Dans le cas d une porte fenêtre, ce châssis sera ouvrant à la française FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE PIECES PRINCIPALES Toutes les baies seront équipées de volets roulants à lames PVC, avec manœuvre électrique et verrouillage pour ceux du rez-de-chaussée intégrés dans des coffres bois ou PVC PIECES DE SERVICE Toutes les baies seront équipées de volets roulants à lames PVC, avec manœuvre électrique et verrouillage pour ceux du rez-de-chaussée intégrés dans des coffres bois ou PVC. Les châssis des salles d eau ne sont pas équipés de volets MENUISERIES INTERIEURES HUISSERIES ET BATIS Les huisseries seront métalliques PORTES INTERIEURES Les portes intérieures seront postformées ou gravées, alvéolaires à recouvrement, finition peinture, avec poignée adaptée et rosace aspect inox, et équipées de condamnation par verrou pour les salles de bains, les salles d eau et les W-C. Largeur de passage : 87 cm mini. Suivant plans, les portes pourront être coulissantes (pose en applique ou encastré dans cloison). 10

11 PORTES PALIERES Les portes palières seront du type bloc porte certifié BP1, acoustique et thermique suivant réglementation, sur huisserie banchée ou bois, finition peinture, avec poignée adaptée et plaque aspect aluminium. Serrure 3 points, A2P1*, Cylindre V5, butée de porte, anti-dégondage et seuil à la suisse. Largeur de passage : 87 cm mini. Un fourreau sera mis en place entre le tableau électrique et la porte palière afin de permettre son électrification ultérieure PORTES DE PLACARDS Les façades de placards seront en panneaux mélaminés blanc épaisseur 10 mm, profil acier laqué, coulissantes ou pivotantes pour les placards de largeur inférieure à 100 cm. Les appartements disposeront au moins d un placard. Les aménagements des placards seront constitués : pour les placards de largeur supérieure à 1.20m, d une tablette chapelière, d une tringle sur les 2/3 du placard et de 3 tablettes sur le 1/3 restant pour les placards de largeur inférieure à 1.20m, d une tablette chapelière et d une tringle Nota : dans un des placards, la tringle de penderie sera de type élévateur de longueur adaptée PORTES DES LOCAUX DE RANGEMENT Les portes des locaux de rangement, s'il en existe, seront identiques à celles de l article ESCALIERS DES DUPLEX 2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI Suivant les plans de façades, les garde-corps et les lisses (barres d appui), seront en acier ou en aluminium laqué, fixés soit sur dalle, soit sur relevé béton ou en tableaux GRILLES DE PROTECTION DES BAIES Elles seront en métal finition peinture, conformément aux plans architecte OUVRAGES DIVERS Les séparatifs de balcons, loggias ou terrasses, hauteur totale de 1,80 minimum, seront réalisés en verre imprimé ou dépoli fixé par pattes métalliques conformément aux plans architecte. Les séparatifs des terrasses pourront être en bois selon plan architecte. Certains balcons ou terrasses pourront être équipées de volets coulissants sur rails conformément aux plans de l architecte PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS Sur menuiseries 11

12 Sur fermetures et protections Sur serrurerie Voir description à l article Sur surfaces non enduites ou non revêtues Au choix de l architecte, les parties de murs et plafonds en béton non enduites ou non revêtues, recevront éventuellement une peinture extérieure type pliolite,. Les sous faces des balcons et des loggias recevront en finition une peinture type pliolite, de teinte au choix de l architecte. Les seuils de portes-fenêtres d accès aux balcons et terrasses seront en béton brut PEINTURES INTERIEURES Sur menuiserie Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture blanche satinée Sur murs Pièces humides Il sera appliqué une couche d impression et deux couches de peinture blanche satinée sur l ensemble des murs non faïencés. Pièces sèches Il sera appliqué une couche d impression et deux couches de peinture blanche mate Sur plafonds Pièces humides Il sera appliqué une couche d impression et deux couches de peinture blanche satinée. Pièces sèches Il sera appliqué une couche d impression et deux couches de peinture blanche mate Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers Il sera appliqué deux couches de peinture satinée blanche PAPIERS PEINTS Sur murs Pièces humides Sans objet Pièces sèches Sans objet Sur plafonds 12

13 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS EQUIPEMENTS MENAGERS Bloc évier, Robinetterie La cuisine sera équipée : Appareils et mobilier Pour les types 1 d un linéaire de 180 cm d équipement comprenant : 1 meuble colonne ouvert (60 cm de largeur - réfrigérateur non fourni), des meubles bas (60 cm de linéaire) et 1 meuble haut (60 cm de linéaire), 1 plan de travail, 1 évier 1 cuve avec mitigeur, 1 plaque vitrocéramique 2 feux, 1 four (élément bas), 1 hotte à charbon (élément haut), Pour les types 2 et 3 d un linéaire de 240 cm comprenant : 1 meuble colonne ouvert (60 cm de largeur- réfrigérateur non fourni), des meubles bas (120 cm de linéaire) et meubles haut (120 cm de linéaire), 1 plan de travail, 1 évier 1 cuve avec mitigeur, 1 plaque vitrocéramique 4 feux, 1 four (élément bas), 1 hotte à charbon (élément haut), La composition de la cuisine pourra varier suivant la géométrie de la cuisine. Néanmoins, les linéaires et équipements électroménager ne varient pas exceptés dans le cas d une cuisine dédiée à une personne en fauteuil roulant. Sans objet Evacuation des déchets Sans objet (voir chapitre 4 : Parties communes intérieures à l immeuble) Armoire sèche linge EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE Distribution d'eau froide La distribution s'effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER Distribution d'eau chaude collective et comptage La production d eau chaude sanitaire sera réalisée par le local de sous station. Dans celle-ci sera installé un préparateur d eau chaude sanitaire à échangeur à plaques associé à un ou plusieurs ballons de stockage. Cet ensemble sera équipé d une régulation anti-légionelle. La distribution d eau chaude sanitaire s effectuera depuis le local par des circuits et des colonnes réalisées en tube PVC calorifugés en circulation et gaines techniques. En gaine palière à chaque piquage pour alimenter les appartements il sera installé une manchette pour la pose ultérieure d un compteur individuel d eau chaude. Dans certains cas, le dispositif pourra être prévu dans le logement. Dans certains cas, l alimentation pourra se faire par des gaines situées dans les logements. Entre la gaine technique palière et les logements la distribution d eau chaude sanitaire dans les logements s effectuera par canalisations en PER sous fourreau en dalle et les canalisations apparentes seront en tube cuivre ou PER. 13

14 Production et distribution d'eau chaude individuelle Chaudière gaz Sans Objet Ballon électrique d eau chaude sanitaire Sans Objet Evacuations Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives Distribution du gaz Sans objet Branchements en attente Une double alimentation et une double évacuation seront prévus pour le lave linge et le lave vaisselle. L alimentation et l évacuation du lave linge pourront éventuellement être prévues dans les celliers ou les salles d eau, suivant plans. Il sera prévu un seul branchement en attente dans les studios Appareils sanitaires Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche. Suivant plans Les salles d'eau seront équipées : d un receveur de douche extra-plat en céramique ou en acrylique de dimensions minimales 120x80 cm. Il sera prévu un pare douche en acrylique ou verre. d une vasque d une largeur minimale de 65 cm. L ensemble comprendra la robinetterie mitigeur, un panneau miroir et un éclairage (applique ou spot). Coloris suivant gamme retenue par le Maître d Ouvrage. Suivant plans, la salle d eau pourra être équipée d un meuble colonne avec portes. En l absence de cet équipement, la vasque sera remplacée par un meuble vasque. Les WC seront équipés (indépendants ou intégrés à la salle d eau) : Robinetterie d une cuvette suspendue, avec abattant double et réservoir attenant, à mécanisme 3 / 6 litres. La robinetterie des salles d eau sera chromée de type thermostatique. Accessoires divers Douchette 2 jets pour les receveurs de douche avec flexible de 2 mètres EQUIPEMENTS ELECTRIQUES Type de l'installation L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d abonné équipé d un disjoncteur général, des coupe-circuit affectés et du comptage EDF Equipement de chaque pièce Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclisse. Les dispositifs de protection seront constitués par des coupe circuits divisionnaires. 14

15 Les points d éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires. Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles. Chaque balcon et terrasse privative sera équipé d un applique commandée par un interrupteur. L équipement de chaque pièce conformément à la norme C sera le suivant.. Entrée Foyer lumineux fixe en plafond commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas et 1 prise de courant 16 ampères. Séjour 5 prises de courant 16 ampères pour surface < 20 m² et 1 prise supplémentaire par tranche de 4 m², 1 prise TV, 1 prise TELECOM. 1 foyer lumineux fixé au plafond commandé par simple allumage. Chambre principale n 1 4 prises de courant 16 ampères, 1 prise TV, 1 prise TELECOM. 1 foyer lumineux fixé au plafond commandé par simple allumage. Autres chambres 3 prises de courant 16 ampères et 1 prise TELECOM. 1 foyer lumineux fixé au plafond commandé par simple allumage. Dégagement 1 foyer lumineux fixe en plafond en va et vient ou à simple allumage. 1 prise de courant de 16 ampères. Cellier 1 foyer lumineux fixe en plafond à simple allumage 1 prise de courant de 16 ampères. Cuisine 1 foyer lumineux fixe en plafond et 1 applique lumineuse, 4 prises de courant 16 ampères à hauteur du plan de travail, 3 prises spécialisées 16 ampères, 1 prise à 1,80 m au-dessus de la cuisinière pour la hotte, 1 prise pour le réfrigérateur, 1 terminal 32 ampères, 1 prise TELECOM, sauf pour les coins cuisines surface < 4 m² pour lesquelles il est prévu : 1 foyer lumineux fixe en plafond et 1 foyer fixé en applique, 3 prises 16 ampères à hauteur du plan de travail, 1 prise pour le réfrigérateur, 2 prises spécialisées et 1 terminal 32 ampères. Une attente électrique sera prévue au droit de l évier pour une permettre la mise en place ultérieure d une motorisation d un élément haut. Nota : Les prises de courant 16 ampères (lave-linge et sèche linge) pourront être situées en salle de bains ou dans les celliers suivant plans architecte. Salle de bains et salle d'eau 1 foyer lumineux fixe en plafond, 1 sortie de fil pour raccordement du bandeau lumineux (voir article ) et au moins une prise 16 ampères. WC 1 foyer lumineux fixe en plafond ou en imposte de la porte et une prise 16 ampères Sonnerie de porte palière Sonnerie intégrée au tableau d abonné ou au visiophone avec bouton poussoir au droit de la porte palière. 15

16 CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS Températures garanties dans les diverses pièces par température minima extérieure de -7 Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de - 7 C, les pièces d'eau pourront être chauffées à + 20 C et les autres à + 19 C Chauffage électrique Chauffage Sans Objet Type d'installation L'installation de chauffage sera de type collectif. La production de chaleur sera assurée par un local de sous station raccordé au réseau local de la ville. Ce local sera équipé d un ou plusieurs échangeurs à plaques. L installation permettra de compenser l ensemble des déperditions des logements et d assurer la production de l eau chaude sanitaire pour l ensemble des logements. La distribution du chauffage s effectuera depuis le local sous station jusqu aux colonnes montant en tube acier ou PE ou PVC rigide calorifugé. Entre la gaine technique palière et les logements la distribution de chauffage dans les logements s effectuera par canalisations en PER sous fourreau en dalle et les canalisations apparentes seront en tube cuivre ou PER. En gaine palière chaque alimentation sera équipée d une vanne motorisée asservie à un thermostat d ambiance placé dans le séjour, et de manchettes pour la pose ultérieure d un compteur d eau chaude. Dans certains cas, l alimentation pourra se faire par des gaines situées dans les logements Appareils d émission de chaleur Le chauffage sera assuré par des radiateurs constitués de panneaux en acier peint en usine, fixés par consoles sur les parois. Des sèches-serviettes à eau chaude seront positionnés dans les salles de bains et salles d eau. Régulation par robinet thermostatique sur chaque radiateur sauf dans la pièce qui dispose du thermostat d ambiance et les pièces humides Conduit de fumée Conduits et prises de ventilation La ventilation des appartements s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC (ventilation mécanique contrôlée), les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau, et WC) Conduits et prise d'air frais Dans les pièces principales (séjours et chambres), des prises d'air frais s'effectueront par des grilles auto réglables ou hygroréglables encastrées soit en partie haute des menuiseries extérieures soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées soit dans les maçonneries selon les exigences techniques EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS Radio / TV / FM La résidence sera équipée d une installation raccordée au câble opérateur local. 16

17 Il sera prévu une prise TV/FM dans les studios et deux prises TV/FM dans les autres logements (une dans le séjour et une dans la chambre principale).dans le cas ou la surface du logement serait supérieure à 100m² il sera prévue une prise supplémentaire dans une chambre Téléphone Cf. art Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble Un portier vidéophone en noir et blanc, avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converser avec le visiteur et de commander à distance l'ouverture de la porte de l entrée de l immeuble Autres équipements Chaque logement sera équipé : a/ D un dispositif lumineux (type veilleuse ou bandeau lumineux) permettant de réaliser un chemin lumineux entre la tête de lit de la chambre principale et les WC ; b/ D une station de pilotage domotique évolutive comprenant : - L automatisation des volets roulants électriques ; - Le suivi des consommations électriques ; - La régulation de la température de chauffage - La gestion des éclairages c/ d un pré-câblage (mise en place d un fourreau entre tableau électrique et ouverture) de la porte palière. 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. CAVES, CELLIERS, GRENIERS Sans Objet 3.2. BOX ET PARKINGS COUVERTS Chaque copropriétaire est clairement informé que les sous-sols sont destinés au remisage exclusif des véhicules et, en conséquence, ne sont pas destinés, entre autre, à un usage de stockage, habitation, caves, atelier, archives ou exploitation professionnelle et il devra prendre toute disposition en temps utile pour retirer son ou ses véhicules du sous-sol à la première alerte en cas d évènements pluviométriques ou climatiques exceptionnels ou prendre toute précaution utile. Les emplacements de parking ne seront pas boxés. De plus, un système de surveillance par caméras sera mis en place au droit des accès extérieurs et relié au niveau du bureau d accueil MURS OU CLOISONS Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l étude de structure PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut de décoffrage. Un isolant thermique sera éventuellement positionné suivant les résultats de l étude thermique SOLS Les sols des circulations et des parkings seront en béton armé lissé ou en enrobé. Les places seront numérotées et délimitées à la peinture. 17

18 PORTE D'ACCES L'ouverture de la porte d'accès principale au parking sera commandée par boîtier de télécommande (1 émetteur sera fourni par place de stationnement attribuée) VENTILATION NATURELLE La ventilation du parking sera statique ou mécanique dimensionnée pour assurer le renouvellement d air en fonction du nombre de places, conformément à la réglementation EQUIPEMENT ELECTRIQUE L éclairage du parking en sous-sol s effectuera par tubes fluo commandés par des détecteurs de présence Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation. Au moins 1 point de branchement électrique avec monnayeur sera positionné PARKINGS EXTERIEURS SOL Les places de parking seront réalisées en enrobé noir DELIMITATION DU SOL Les places seront délimitées par peinture SYSTEME DE REPERAGE Les places seront numérotées par peinture SYSTEME CONDAMNANT L'ACCES Les places de parking ne sont pas équipées de système de condamnation individuelle JARDINS PRIVATIFS PLANTATIONS Sans objet CLOTURES Sans Objet EQUIPEMENT ELECTRIQUE EQUIPEMENT DE PLOMBERIE Sans objet 3.5. TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS SEPARATIFS ENTRE TERRASSES En l absence de murs séparatifs voir article SOLS Dalles en béton de gravillons lavés, posées sur plots sur étanchéité. 18

19 EQUIPEMENT ELECTRIQUE Les terrasses privatives et balcons seront équipés d une applique commandée avec interrupteur dans le séjour EQUIPEMENT DE PLOMBERIE Les terrasses privatives du dernier étage seront équipées d un robinet de puisage. 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 4.1. HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE SOL Le sol du hall d entrée sera traité selon le projet décoratif de l Architecte (Le sol de l ascenseur sera traité avec le même revêtement que le hall d entrée) PAROIS Les murs seront traités selon le projet décoratif de l Architecte PLAFONDS Si nécessaire, conformément à la réglementation acoustique et selon le projet décoratif de l Architecte, il pourra être prévu partiellement un faux plafond ELEMENTS DE DECORATION Un miroir argenté sera disposé dans le hall PORTES D'ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE Les portes de l entrée principales seront constituées d ensembles soit de portes automatiques coulissantes, soit d ensembles menuisés avec portes battantes et système d ouverture automatique. Le contrôle d accès sera assuré par un vidéophone accompagné d un système de serrure électronique avec badge type VIGIK ou équivalent BOITES AUX LETTRES Les boîtes aux lettres seront encastrées ou posées en applique dans le hall, suivant plans TABLEAU D'AFFICHAGE Un tableau d'affichage sera prévu par hall d'entrée ou intégré dans l ensemble boîtes aux lettres CHAUFFAGE Les circulations communes au rez-de-chaussée seront protégées thermiquement de l'extérieur par les portes d entrée, et il ne sera pas prévu de chauffage EQUIPEMENT ELECTRIQUE Il sera prévu des spots blancs lumineux encastrés en faux plafond ou des appliques sur les murs. Une prise de courant 16 A + T sera placée dans la gaine technique palière sur la ligne des services généraux. 19

20 4.2. CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS D'ETAGES SOLS Le sol des couloirs des étages sera revêtu d une moquette avec classement U3P3, avec plinthes peintes en médium 10 x 100 mm à bord droit. Le RdC pourra faire l objet d un traitement différent pour se raccorder à la décoration des halls MURS Sur les murs, il sera posé un revêtement vinyle ou une toile de verre peinte PLAFONDS Si nécessaire, conformément à la réglementation acoustique, il sera prévu partiellement un faux plafond ELEMENTS DE DECORATION Sans objet Sur un côté du mur, il sera positionné une main courante dans les couloirs (hors au droit des portes) CHAUFFAGE Il n'est pas prévu de chauffage dans les circulations communes PORTES Les portes des circulations communes seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la législation. Poignées adaptées et plaques aspect aluminium ou laiton. Les portes des gaines techniques seront réalisées en panneaux de particules avec paumelles invisibles, finition peinture ou vernis EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 1 prise de courant 16 A + T sera placée dans la gaine technique palière de tous les niveaux, sur le circuit des services généraux. L'éclairage sera assuré par spots ou appliques murales décoratives 4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL Les circulations décrites dans ce chapitre, sont uniquement les circulations piétonnes d accès, tels que sas et couloirs, (à l exception des sols décrits au chapitre 3.1 et 3.2) SOLS Les sols des circulations seront recouverts d'une peinture anti-poussière MURS Les murs des circulations seront en béton ou parpaings PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sous-face, selon la nature des locaux situés au-dessus PORTES D'ACCES Les portes d'accès des sas et des locaux techniques seront à âme pleine, peintes, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation, avec ferme porte hydraulique RAMPE D'ACCES POUR VEHICULES La rampe d'accès sera réalisée en béton balayé, enrobé ou asphalte. 20

21 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES L'éclairage sera assuré par hublot en plafond commandé par appareillage sur minuterie CAGES D'ESCALIERS SOL DES PALIERS Les paliers d'escaliers seront revêtus de peinture de sol MURS Les murs seront revêtus d un enduit projeté PLAFONDS En plafond des paliers, il sera appliqué un enduit projeté ESCALIERS (marches, contremarches), limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse Les marches et contremarches ainsi que le noyau central, seront revêtus d'une peinture de sol. La sous face de la paillasse recevra un enduit projeté. Les mains courantes seront en tubes ronds par éléments droits, peints et bouchonnés, et un garde corps en serrurerie ou en maçonnerie, protégera le palier du dernier étage CHAUFFAGE - VENTILATION Les cages d'escaliers ne seront pas chauffées. Un lanterneau de sécurité sera placé en partie haute pour le désenfumage avec dispositif d ouverture conforme à la réglementation ECLAIRAGE L'éclairage se fera par appliques, commandé par minuterie LOCAUX COMMUNS PETIT ET GRAND SALONS Sur les murs, il sera posé une toile de verres peinte ou du papier peint Au sol, il sera posé un revêtement carrelage en grès cérame y compris plinthes assorties. Le plafond recevra un faux plafond en dalle 60x60cm. Équipements électriques, éclairage et rafraichissement. Les 2 locaux seront séparés par une cloison amovible SALLES D ACTIVITE ET DE BIEN ETRE ET SANITAIRES ATTENANTS Sur les murs, il sera posé une toile de verres peinte ou du papier peint Au sol, il sera posé un revêtement PVC et des plinthes bois peintes. Le plafond recevra un faux plafond en dalle 60x60cm. Équipements électriques, éclairage et rafraichissement (hors WC) BUREAUX, ACCEUIL Sur les murs, il sera posé une toile de verres peinte ou du papier peint Au sol, il sera posé un revêtement carrelage en grès cérame y compris plinthes assorties. Le plafond recevra un faux plafond en dalle 60x60cm. Équipements électriques, éclairage, chauffage. 21

22 L installation téléphonique permettra la communication directe entre l accueil et les logements LOCAUX TECHNIQUES LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES CHAUFFERIE SOUS-STATION DE CHAUFFAGE Un local est prévu pour recevoir la sous-station visant à fournir depuis le réseau de chauffage urbain, le chauffage à l ensemble des logements du bâtiment. Une couche de peinture vinylique sera appliquée sur les murs du local. Au sol, il sera appliqué une peinture anti-poussière avec remontée en plinthes sur 10 cm. Des socles béton seront positionnés pour recevoir les équipements de la sous-station. L éclairage se fera par hublot, commandé par interrupteur temporisé. Une alimentation électrique sera positionnée dans le local pour alimenter les systèmes de chauffage et éventuellement de production d eau chaude collective. Une porte d accès sera mise en place avec le coupe-feu réglementaire LOCAL MACHINERIE D'ASCENSEUR Local sans objet car l (es) ascenseur(s) mis en œuvre seront du type «machinerie en gaine» LOCAL VENTILATION MECANIQUE Local sans objet car le(s) caisson(s) de VMC sera installé en toiture sur terrasse avec une isolation acoustique conforme à la réglementation LOCAL EAU Un local de branchement, avec compteur général et vanne d arrêt, pourra être intégré à l opération. 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 5.1. ASCENSEURS ET MONTE CHARGES Ascenseur(s) électrique(s) de catégorie supérieure à 1000 Kg, vitesse 1 m/s type «machinerie en gaine». L ascenseur desservira tous les étages et le niveau de parking. La cabine sera équipée d un système de synthèse vocale. Les portes palières seront peintes, hormis au rez-de-chaussée où elles ont une finition inox. Les parois de la cabine seront revêtues d une finition selon le choix de l architecte. Le revêtement de sol sera identique à celui du hall d entrée. L éclairage de la cabine sera intégré soit dans le plafond soit dans la colonne du tableau de commande. Une liaison téléphonique permanente sera installée entre la cabine et la société de maintenance. 22

23 5.2. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Les ordures ménagères seront stockées dans des containers enterrés situés à l extérieur des bâtiments. Le cycle d enlèvement et le volume de stockage seront déterminés par la commune ALIMENTATION EN EAU COMPTAGES GENERAUX Le compteur général sera situé dans l immeuble ou dans le citerneau extérieur avec vanne d arrêt général. Distribution horizontale en PVC pression jusqu en pied de gaine. Les tuyauteries passant dans les parties non chauffées seront calorifugées SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION - TRAITEMENT DE L'EAU L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et réglementaires. Surpresseurs ou détendeurs si nécessaires COLONNES MONTANTES La distribution des logements se fera par colonnes collectives en cuivre, situées dans les gaines techniques. Vanne d isolement avec purge en pied de colonne. Toutes les traversées de plancher seront isolées par fourreaux résilients BRANCHEMENTS PARTICULIERS En gaine technique, il sera prévu un robinet de coupure générale par logement, ainsi qu'un manchon by-pass permettant la pose de compteurs individuels et dérivations encastrées ALIMENTATION EN GAZ COLONNES MONTANTES BRANCHEMENT ET COMPTAGES PARTICULIERS COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX 5.5. ALIMENTATION EN ELECTRICITE COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX Des comptages seront installés pour les services généraux, pour les ensembles suivants : parties communes à rez-de-chaussée et en étage, ventilation mécanique contrôlée (par cage). éclairage parkings, portes de parking et éclairage extérieur (pour l ensemble) ascenseurs (par cage). Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des services d EDF. 23

24 COLONNES MONTANTES Les colonnes montantes électriques seront situées en gaines palières, à partir desquelles les logements seront alimentés BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les entrées des appartements selon demandes d EDF. Les lignes de téléreport seront ramenées en parties communes pour permettre le relevé à distance des compteurs. 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude de l architecte VOIRIES ET PARKING VOIRIES D'ACCES Les voiries d accès sur le site ou au stationnement seront réalisées en enrobé TROTTOIRS Les trottoirs et cheminements piétons de la résidence seront réalisés en dallage ou en enrobé suivant plans architecte PARKINGS VISITEURS ou EXTERIEURS Cf article CIRCULATION PIETONS CHEMIN D'ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS L'accès des piétons sera conforme aux plans d accessibilité de l architecte ESPACES VERTS PLANTATIONS D'ARBRES, ARBUSTES, FLEURS Les espaces verts seront réalisés conformément au plan d'aménagement de l'architecte. Les jardinières seront plantées d arbustes variés ENGAZONNEMENT Les zones d'engazonnement seront réalisées selon le plan d'aménagement de l'architecte ARROSAGE Un (ou plusieurs suivant nécessité) robinet de puisage sera prévu pour l arrosage des parties communes CHEMINS DE PROMENADE Suivant plan de l architecte. 24

25 6.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS SOL EQUIPEMENTS 6.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR SIGNALISATION DE L'ENTREE DE L'IMMEUBLE L'éclairage sera assuré par spots ou appliques murales situés au droit de l entrée de l immeuble, et commandés par interrupteur crépusculaire relié à une horloge ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTS, JEUX ET AUTRES L'éclairage des espaces extérieurs sera réalisé par appliques murales ou par bornes lumineuses suivant plan d'architecte, commandés par interrupteur crépusculaire relié à une horloge CLOTURES SUR RUE AVEC LES PROPRIETES VOISINES Les espaces verts seront clôturés suivant plans RESEAUX DIVERS EAU L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu'au compteur général situé dans l immeuble ou dans le citerneau extérieur GAZ ELECTRICITE (poste de transformation extérieur) L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension d EDF jusqu au local basse tension, ou au coffret de façade, ou jusqu'aux grilles de repiquage des pieds de colonne, en fonction des exigences d EDF EGOUTS Les évacuations d'égouts seront raccordées sur les réseaux d'assainissement en voirie publique TELECOMMUNICATIONS Le raccordement des lignes téléphoniques se fera depuis le réseau FRANCE TELECOM jusqu'aux colonnes montantes dans les gaines palières pour la distribution des logements. Télévision : voir article DRAINAGE DU TERRAIN Drainage des infrastructures suivant recommandation du géotechnicien 25

26 EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX Evacuation des eaux de pluies des cheminements et voiries par regards à grille raccordés à l égout. Evacuation naturelle des espaces verts par infiltration. Un bassin de rétention des eaux pluviales pourra être mis en œuvre suivant les exigences de l arrêté du Permis de Construire. 7. ORGANIGRAMME DES CLES Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par appartement : 3 clés pour chaque porte palière avec certificat de propriété FAIT A LE LE VENDEUR LE RESERVATAIRE " «LU ET APPROUVE» 26