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1 Présentatin du service Le Service Symantec Enterprise Vault.clud ("EV.clud") désigne de façn cllective les services et ptins d'archivage décrits dans la présente Descriptin de service. Le Client dit acheter chaque Service et les Services additinnels séparément. Le présent dcument de Descriptin de Service, auxquelles il est fait référence, fnt partie de tut cntrat Symantec faisant référence à cette Descriptin de Service (sus le terme cllectif de "Cntrat"), pur les Services décrits dans cette Descriptin de Service et furnis par Symantec. Smmaire Fnctinnalités et capacités techniques et pératinnelles Fnctins du Service Services et ptins Respnsabilités du Client Platefrmes prises en charge au niveau supprt et exigences techniques Cmpsants lgiciels du Service Cnditins spécifiques du Service Prcessus de désabnnement autmatique Service Client et Supprt technique Cnditins supplémentaires requises pur le Service Accrd de niveau de service Définitins

2 FONCTIONNALITES TECHNIQUES ET OPERATIONNELLES Fnctins du Service La Cnsle d'administratin, le cas échéant, est à la fis une ressurce et un util Internet auquel le Client peut accéder dans le cadre du Service. Le client peut accéder à la Cnsle d'administratin en utilisant une cnnexin prtégée par mt de passe sécurisé. La Cnsle d'administratin ffre au Client la pssibilité de cnfigurer et de gérer le Service, d'accéder à des rapprts, ainsi que d'afficher les dnnées et statistiques, lrsqu'elles snt dispnibles, dans le cadre du Service. Le Service est pératinnel 24h/24, 7j/7 et fait l'bjet d'une surveillance au niveau de la dispnibilité matérielle, la capacité de service et l'utilisatin des ressurces réseau. Le Service fait l bjet d un cntrôle régulier afin de vérifier la cnfrmité du Service aux niveaux de service prévus et, le cas échéant, des ajustements snt effectués. Des rapprts sur le Service snt dispnibles via la Cnsle d'administratin. Les rapprts peuvent inclure des jurnaux d'activité et/u des statistiques. Le Client peut décider, via la Cnsle d'administratin, de générer des rapprts, qui peuvent être cnfigurés afin d'être envyés par Currier électrnique à intervalles réguliers u d'être téléchargés à partir de la Cnsle d'administratin. Le Service a pur but de permettre au Client de mettre en œuvre une plitique d'utilisatin des PC valable et applicable, u sn équivalent. Les Clients peuvent exprter les dnnées à partir du Service Enterprise Vault Discvery.clud dans un mdèle en libreservice. Myennant un cût supplémentaire, Symantec peut exprter les dnnées à partir de Enterprise Vault.clud et veillera à les transférer au Client par un service de messagerie. Les dnnées sernt chiffrées pur leur transfert au Client. Pur être intégré par le Service, la taille maximale d'un Currier électrnique ne peut pas excéder 50 M sauf indicatin cntraire dans le présent appendice. Le Service n exnère pas le Client de la nécessité de sauvegarder sn u ses serveurs de messagerie. Si le Client est amené à restaurer un serveur de messagerie, il dit pérer la restauratin à partir des dnnées de sauvegarde plutôt qu'à partir des archives. Services et ptins Symantec Enterprise Vault Persnal.clud. Le Service Enterprise Vault Persnal.clud est un service d'archivage du Currier électrnique, qui permet à un Utilisateur d'accéder à sa Messagerie électrnique persnnelle archivée. Le Service stcke et indexe les Messages électrniques et les pièces jintes dans les archives. Les utilisateurs peuvent également accéder aux archives à partir des applicatins Micrsft Outlk u Micrsft Outlk Web App (si elle est prise en charge), IBM Ltus Ntes et par l'intermédiaire d'un site Web sécurisé de navigatin. Symantec Enterprise Vault Discvery.clud. Le Service Enterprise Vault Discvery.clud est un service d'archivage du Currier électrnique qui permet de répndre plus rapidement aux demandes de thèmes et recherches ( ediscvery u décuverte électrnique) spécifiques, de faire appliquer les plitiques d'utilisatin de la Messagerie électrnique et de cnserver les dnnées pendant les pérides définies par le Client. Le Service stcke et indexe les Messages électrniques et les pièces jintes dans l'archive. Les Utilisateurs peuvent accéder aux archives à partir d'un site Web sécurisé de navigatin. Symantec Enterprise Vault.clud BlackBerry Optin. Enterprise Vault.clud BlackBerry Optin est un Service additinnel d'enterprise Vault Persnal.clud qui permet aux Utilisateurs de cnsulter et de rechercher des Messages électrniques, des pièces jintes, des SMS, des messages PIN et des jurnaux d'appel archivés par le biais de leurs terminaux BlackBerry. Le Service additinnel Enterprise Vault.clud BlackBerry Optin peut être déplyé par les Administrateurs sur les périphériques des Utilisateurs à partir d'un serveur BES (BlackBerry Enterprise Server), u par les Utilisateurs via BlackBerry Desktp Manager. Le téléchargement et l'installatin du Lgiciel de Service snt requis pur l'optin

3 BlackBerry. L'Optin BlackBerry est cmpatible uniquement avec les versins appruvées des serveurs d'entreprise BlackBerry et les systèmes d'explitatin définis dans la Liste de Cmpatibilité actuelle. Cette dernière est dispnible à l'adresse: Symantec Enterprise Vault.clud Imprt Optin. Symantec Enterprise Vault.clud Imprt Optin est un Service additinnel du Service Enterprise Vault Persnal.clud u Enterprise Vault Discvery.clud qui permet au Client de faire migrer des dnnées des Messages électrniques existants et de les intégrer dans sn système d'archivage. Grâce à ce Service additinnel, le Client peut cmbiner les Messages existants intégrés et les nuveaux flux de Messages au sein du système d'archivage. Ce Service additinnel implique la participatin active du Client qui dit planifier, analyser et exécuter un plan d'intégratin. Le Client dit transférer les dnnées des Messages électrniques à intégrer par messagerie u via SFTP le cas échéant si dispnible. Tutes les dnnées transmises via un lecteur divent être chiffrées et le Client dit furnir la clé de déchiffrement seln les instructins de Symantec. Le Client peut extraire les dnnées et les mettre à dispsitin dans l'un des frmats cmpatibles à partir des référentiels pris en charge. Sus la cnduite du Client, ce Service additinnel affecte un Utilisateur à chaque Message électrnique imprté. Les Messages électrniques qui ne peuvent pas être directement affectés à un Utilisateur en particulier snt archivés dans une bîte aux lettres unique des archives. Une fis que le message électrnique est affecté à cette bîte aux lettres, il est impssible de le déplacer u de le faire migrer vers une autre bîte aux lettres. L'ensemble de l'activité de migratin peut faire l'bjet d'une cnsignatin et d'une vérificatin grâce à une chaîne de cnservatin de manière à assurer l'intégrité des Messages électrniques du Client. Symantec ne peut dnner aucune garantie quant au temps nécessaire à l'imprtatin des dnnées après leur réceptin. Symantec décline tute respnsabilité en cas d'échec de l'imprtatin de dnnées crrmpues envyées par le Client. Symantec Enterprise Vault.clud fr Bx. Symantec Enterprise Vault.clud fr Bx est un Service additinnel du Service Enterprise Vault Persnal.clud u Enterprise Vault Discvery.clud pur les fichiers stckés sur des cmptes d'entreprise Il permet au Client d'asscier les utilisateurs Bx aux archives en fnctin de l'adresse électrnique. Il cllecte et indexe les fichiers Bx après les avir transférés de façn sécurisée par Currier électrnique vers le système d'archivage. Il est ensuite pssible de rechercher et de cnsulter les fichiers dans le cadre du prcessus de décuverte électrnique u pur un usage individuel. Les Administrateurs peuvent sélectinner tutes les cmbinaisns de types de fichiers. Symantec Enterprise Vault.clud fr Salesfrce Chatter. Symantec Enterprise Vault.clud fr Salesfrce Chatter est un service additinnel des Services Enterprise Vault Persnal.clud u Enterprise Vault Discvery.clud permettant d'archiver des psts issus de Salesfrce Chatter. Il cllecte et indexe le cntenu des psts figurant sur Salesfrce Chatter après les avir transférés de façn sécurisée par Currier électrnique vers le système d'archivage. Il est ensuite pssible de rechercher et de cnsulter les fichiers dans le cadre du prcessus de décuverte électrnique u pur un usage individuel. Symantec Enterprise Vault.clud fr Micrsft SharePint. Symantec Enterprise Vault.clud fr Micrsft SharePint est un service additinnel du Service Enterprise Vault Discvery.clud permettant d'archiver dcuments issus de Micrsft SharePint Server sur site. Il cllecte et indexe le cntenu SharePint après les avir transférés de façn sécurisée par Currier électrnique vers le système d'archivage. Il est ensuite pssible de rechercher et d'accéder à ces fichiers dans le cadre du prcessus de décuverte électrnique. Le téléchargement et l'installatin du Lgiciel de Service snt requis pur utiliser ce service additinnel SharePint. Symantec Enterprise Vault.clud Flder Sync Optin. Symantec Enterprise Vault.clud Flder Sync Optin est un Service additinnel du Service Enterprise Vault Persnal.clud. Il permet à un Client d'afficher les Messages électrniques dans Enterprise Vault Persnal.clud de manière similaire à la structure de Messagerie électrnique des dssiers de Micrsft Outlk. Lrsque les Utilisateurs déplacent des Messages électrniques entre les dssiers Micrsft Outlk u qu'ils

4 créent des dssiers et les déplacent dans Micrsft Outlk, la fnctin de synchrnisatin réplique par la suite la structure de dssiers dans Enterprise Vault Persnal.clud. Le téléchargement et l'installatin du Lgiciel de Service snt requis pur l'optin Flder Sync. Symantec Enterprise Vault Mailbx Cntinuity.clud. Le Service Symantec Enterprise Vault Mailbx Cntinuity.clud permet aux Utilisateurs d'accéder à leur Messagerie électrnique par le biais d'un dssier dédié dans Micrsft Outlk u d'une interface utilisateur Web en cas de panne de la plate frme principale du serveur de Messagerie ("Evénement de cntinuité"). Le Service exige du Client qu'il utilise au mins l'un des Services Security Services de Symantec. Le Client accepte de cnfigurer le Service cmme chemin de distributin de basculement déterminé par l'intermédiaire de la Cnsle d'administratin et d'infrmer Symantec de l'emplacement de distributin (nm d'hôte de messagerie u adresse IP) par dmaine des serveurs de messagerie dès le début du Service. Le Client recnnaît et admet avir l'bligatin permanente d'infrmer Symantec des éventuelles mdificatins de l'emplacement de distributin pendant tute la durée du Service. Le Client prend acte du fait que s'il ne prcède pas à ces cnfiguratins u ne cmmunique pas à Symantec ces infrmatins de distributin, les perfrmances du Service risquent d'en être affectées. SI SYMANTEC N'EST PAS EN MESURE D'ETABLIR UNE CONNEXION SMTP AVEC LE CLIENT, LES MESSAGES ELECTRONIQUES DU CLIENT SERONT ACHEMINES VERS LE SERVICE POUR LE COMPTE DU CLIENT. POUR LEVER TOUTE AMBIGUITE: (I) SI LE PARE FEU DU CLIENT FAIT OFFICE DE PROXY ET REPOND A LA PLACE DU SERVEUR DE MESSAGERIE, OU (II) SI LE SERVEUR DE MESSAGERIE DU CLIENT EMET UNE REPONSE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES CODES D'ERREUR), CECI CONSTITUE UNE CONNEXION SMTP ET N'EST PAS ASSIMILE A UN EVENEMENT DE CONTINUITE. Le Service utilise une cnnexin TLS pprtuniste lrs de la tentative de distributin des Messages électrniques. TOUS LES CLIENTS DES SERVICES BOUNDARY ENCRYPTION.CLOUD ET POLICY BASED ENCRYPTION.CLOUD QUI OPTENT EGALEMENT POUR LE SERVICE RECONNAISSENT ET ACCEPTENT LE FAIT QU'UNE TENTATIVE DE CONNEXION TLS SERA EFFECTUEE, MAIS QUE SI CETTE TENTATIVE EST INFRUCTUEUSE, LES MESSAGES ELECTRONIQUES CONCERNES POURRONT NE PAS ETRE CHIFFRES. LE CLIENT PREND ACTE DU FAIT QU'IL DEVRA EVITER D'ENVOYER OU DE RECEVOIR DES DONNEES SENSIBLES PAR L'INTERMEDIAIRE DU SERVICE OU QU'IL ASSUMERA SEUL TOUS LES RISQUES POUVANT EN DECOULER. Pendant tute la Péride du Service, tus les Messages électrniques récupérés u stckés par le Service sernt stckés et accessibles pendant quatre vingt dix (90) jurs, puis sernt ensuite autmatiquement supprimés. Le Client recnnaît et accepte le fait que (i) les Services Security Services de Symantec n'analysent pas tus les Messages électrniques entrant initialement dans le système d'archivage et que (ii) les Services d'analyse de Symantec ( AntiVirus.clud, AntiSpam.Clud, Image Cntrl.clud et Cntent Cntrl.clud) ne peuvent pas analyser les Messages électrniques srtant du système d'archivage pur être réintégrés dans la bîte aux lettres d'un Utilisateur. Par cnséquent, Symantec ne saurait être tenue pur respnsable des Virus, du Spam, des images u des cntenus inapprpriés susceptibles de figurer dans ces Messages réintégrés et, en cnsequence, le Cntrat de niveau de service ne s'applique dnc pas à ces Messages réintégrés. Symantec Enterprise Vault.clud IM Lgging Optin. L'Optin Symantec Enterprise Vault.clud IM Lgging est dispnible uniquement pur les clients qui utilisent également le Service Symantec Instant Messaging Security.clud. L'Optin IM Lgging est un Service additinnel basé sur le clud pur le Service Symantec Instant Messaging Security.clud. L'Optin IM Lgging utilise le Service Enterprise Vault.clud pur archiver les transcriptins de messagerie instantanée de Symantec Instant Messaging Security.clud. L'Optin IM Lgging capture et indexe les transcriptins de messagerie instantanée dans Enterprise Vault Discvery.clud. A partir du Service Enterprise Vault Discvery.clud, les Clients peuvent faire des recherches directement dans le cntenu et exprter les résultats de recherche pur des examens et analyses apprfndis. Symantec Enterprise Vault.clud CludLink Optin. CludLink Optin est un Lgiciel qui synchrnise les dnnées entre le serveur d'annuaire du Client et Enterprise Vault.clud. Le téléchargement et l'installatin du Lgiciel de Service snt requis pur l'optin CludLink.

5 Respnsabilités du Client Symantec ne peut furnir le Service que si le Client furnit les infrmatins requises u réalise les actins requises. Si le Client n effectue pas l ensemble des actins suivantes dnt la respnsabilité lui incmbe, la furniture par Symantec du Service peut en être affectée, retardée u empêchée et/u l éligibilité aux avantages cnférés par l Accrd de niveau de service peut être frappée de nullité cmme indiqué ci dessus. Mise en œuvre: le Client dit furnir les infrmatins requises pur que Symantec puisse mettre en œuvre le Service. Persnnel Client adéquat: le Client dit, à la demande raisnnable de Symantec, mettre à dispsitin le persnnel adéquat afin d'aider Symantec à furnir le Service. Cnfiguratins Client et Paramètres par défaut: le Client dit cnfigurer les fnctins du Service par l'intermédiaire de la Cnsle d'administratin, faute de qui ce snt les paramètres par défaut qui s'appliquent. Dans certains cas, il n'existe pas de paramètres par défaut et le Service ne peut dnc être furni que si le Client gère les ptins crrespndantes. La cnfiguratin et l'utilisatin du u des Services snt entièrement sus le cntrôle du le Client. Platefrmes prises en charge au niveau supprt et exigences techniques Chaque Service envisagé au sein de l'ffre Enterprise Vault.clud est cmpatible uniquement avec les versins appruvées des serveurs de messagerie sur site et des services de messagerie hébergés figurant dans la Liste de cmpatibilité en vigueur. Cette dernière est dispnible à l'adresse: Cmpsants lgiciels du Service Le Service inclut les Lgiciels de Service suivants: Cludlink Optin, Flder Sync Optin, Blackberry Optin, SharePint Add On. CONDITIONS SPECIFIQUES DU SERVICE Prcessus de désabnnement autmatique Le Service est autmatiquement renuvelé cmme indiqué dans le Cntrat, à mins que le Client ne l'annule cmme suit: le Client peut se désabnner du Service en dnnant à Symantec préavis par ntificatin écrite au mins quatre vingt dix (90) jurs avant la fin de la Péride en curs. La "Péride" désigne la péride initiale du Service (parfis dénmmée la péride minimum) u tute péride de renuvellement. La ntificatin de désabnnement dit être envyée à l'adresse suivante (u à l'adresse de remplacement publiée par Symantec) : L'avis de nn renuvellement prend effet à l'expiratin de la Péride en curs. Tut préavis transmis cnfrmément à la prcédure décrite ci dessus est réputé avir été dnné à la date de réceptin par Symantec. Service client et Supprt technique Service client. Dans le cadre du Service, Symantec assure à titre de service client les prestatins d'assistance suivantes: Réceptin et traitement des cmmandes en vue de la mise à dispsitin du Service Réceptin et traitement des demandes de mdificatin autrisée des fnctins du Service Répnse aux questins sur la facturatin

6 Supprt technique. Le supprt technique suivant ("Supprt") est inclus dans le Service. Supprt dispnible vingt quatre (24) heures sur ving quatre, sept (7) jurs sur sept (7) afin de permettre le Client de cnfigurer les fnctins du Service et de résudre les prblèmes signalés cncernant le Service. Maintenance. Symantec dit effectuer les tâches de maintenance de l'infrastructure afin de furnir le Service cnfrmément au Cntrat. Les cnditins suivantes s'appliquent à la maintenance: Maintenance planifiée. Pur la Maintenance planifiée, Symantec dépliera les effrts cmmercialement raisnnables pur avertir le Client, de tute Maintenance planifiée myennant un préavis de sept (7) jurs par currier électrnique, par SMS u par téléphne. Symantec dépliera les effrts cmmercialement raisnnables pur effectuer les tâches de Maintenance planifiée durant les pérides de faible activité du Client, dans le fuseau hraire ù est située l'infrastructure cncernée et uniquement sur une partie du réseau. Si pssible, la Maintenance planifiée sera exécutée sans que le Service n'en sit perturbé. Durant la Maintenance planifiée, le Service purra être dévié vers des sectins de l'infrastructure nn sumises à maintenance afin de minimiser les perturbatins du Service. "Maintenance planifiée": crrespnd aux pérides de maintenance planifiée pendant lesquelles le Service peut être perturbé u interrmpu en raisn de l'indispnibilité de l'infrastructure du Service. Maintenance d'urgence. Si une Maintenance d'urgence susceptible de perturber le Service est nécessaire, Symantec mettra tut en œuvre pur infrmer à l'avance les parties cncernées par currier électrnique, par SMS u par téléphne au mins une (1) heure avant le début de la Maintenance d'urgence. Maintenance d'urgence crrespnd aux pérides de maintenance nn planifiée pendant lesquelles le Service peut être perturbé u interrmpu en raisn de l'indispnibilité de l'infrastructure du Service u tute actin de maintenance que Symantec ne puvait pas raisnnablement prévir et qui dit être prise faute de qui cela purrait impacter le Clientde manière défavrable. Cnditins supplémentaires requises pur le Service L'utilisatin d'un Lgiciel de Service sus la frme d'un lgiciel devra être régie par le cntrat de licence accmpagnant le lgiciel. Si aucun CLUF n'accmpagne le Lgiciel de Service, ce dernier devra être régi par les cnditins générales définies ici (http://www.symantec.cm/cntent/en/us/enterprise/eulas/b hsted service cmpnent eula eng.pdf). Les drits et bligatins supplémentaires relatifs à l'utilisatin du Lgiciel de Service devrnt être définis dans la présente Descriptin de Service. Le Service a pur but de permettre au Client de mettre en œuvre une plitique d'utilisatin des PC valable et applicable, u sn équivalent. Le Client dit respecter tutes les lis en vigueur en ce qui cncerne l'utilisatin du u des Services. Dans certains pays, il peut s'avérer nécessaire d'btenir le cnsentement de chaque membre du persnnel. La cnfiguratin et l'utilisatin du u des Services snt placés sus le cntrôle ttal du Client et, par cnséquent, Symantec n'est en aucun cas respnsable de l'utilisatin des Services par le Client et de la respnsabilité civile u pénale engagée par le Client à l'explitatin des Services. Le Client n est pas autrisé à divulguer à un tiers les résultats de tests de perfrmance u d'autres tests en lien avec le Service sans l'accrd écrit préalable de Symantec. Symantec peut mettre à jur le Service à tut mment afin d'en maintenir l'efficacité. Sauf indicatin cntraire figurant dans la Descriptin de Service, le Service (et tut lgiciel furni avec celui ci) purra utiliser des lgiciels libres u d'autres ressurces prvenant de tiers et dnt l'utilisatin sera sumise à une licence distincte. Reprtez vus, le cas échéant, à la Third Party Ntice sur

7 Si le Client n'a pas cmmuniqué les infrmatins nécessaires pur permettre à Symantec de furnir le Service, Symantec se réserve le drit de cmmencer à facturer le Service dans les trente (30) jurs à cmpter de la réceptin d'une cmmande du Service. Tutes les dnnées Client stckées u archivées dans le cadre du Service par Symantec u ses furnisseurs tiers cnstituent la prpriété exclusive du Client ("Dnnées Client"), et nulle dispsitin des présentes ne cnfère à Symantec u ses furnisseurs de drit, titre u intérêt juridique u equitable sur les Dnnées Client. Les Dnnées Client sernt archivées pendant la Durée du Service. Avant la fin de la Durée de Service u au mment de la résiliatin du Service, le Client dit faire part de sn chix à Symantec par écrit: (i) supprimer les Dnnées client gratuitement (sauf si la li u un tribunal l'interdit); u (ii) furnir une cpie hrs ligne au frmat PST via un disque dur aux tarifs Symantec en vigueur. Si le Client ne furnit aucune instructin écrite à Symantec cnfrmément aux indicatins de la phrase qui précède, Symantec supprimera les Dnnées client (sauf si la li u un tribunal l'interdit). Les Dnnées Client divent être cnservées jusqu'à la fin de la durée d'archivage. La durée d'archivage par défaut est de dix (10) ans à cmpter de la date d'envi des Dnnées Client et le Client a la pssibilité de mdifier la durée d'archivage. Par exemple, si un message électrnique a été envyé le 1er mai 2014, par défaut, il sera archivé jusqu'au 1er mai Les Dnnées Clients sernt supprimées par Symantec à la fin de la durée d'archivage et ne sernt plus accessibles ni par le Client ni par Symantec.

8 ACCORD DE NIVEAU DE SERVICE Dispsitins générales Si le Client pense puvir bénéficier d une réparatin aux termes du présent Accrd de niveau de service, il dit sumettre une Demande de crédit dans les dix (10) jurs uvrés qui suivent la fin du mis civil durant lequel le nn respect présumé du niveau de service se serait prduit. Le Client prend acte du fait que les jurnaux snt cnservés pendant un nmbre limité de jurs seulement et que, par cnséquent, tute Demande de crédit sumise en dehrs du délai prévu sera cnsidérée cmme nn valide. Tutes les Demandes de crédit fnt l'bjet d'une vérificatin par Symantec cnfrmément aux dispsitins applicables du présent Accrd de niveau de service. Le présent Accrd de niveau de service n'est pas applicable : (i) durant les pérides de Maintenance planifiée u de Maintenance d'urgence, les pérides d'indispnibilité en raisn de cas de frce majeure u encre d'actes u d'missins de la part du Client u d'un tiers ; (ii) durant tute péride de suspensin de service par Symantec cnfrmément aux dispsitins du Cntrat ; (iii) si le Client est en infractin avec le Cntrat (y cmpris mais sans s'y limiter si le Client a des factures impayées) ; u (iv) si le Client n'a pas cnfiguré le Service cnfrmément au Cntrat. Les recurs définis dans le présent Accrd de niveau de service cnstituent la seule et unique réparatin du Client en respnsabilité cntractuelle, civile (y cmpris pur négligence) u autre, en cas de vilatin des engagements en matière de niveau de service. Le Crédit de service maximal puvant être réclamé à Symantec en vertu du présent Accrd de niveau de service au curs d'un mis dnné ne dit pas dépasser 100 % des Frais mensuels payables par le Client pur le Service cncerné. Si le Service cncerné fait partie d'une Offre grupée de services indissciables : Dans le cadre de l'évaluatin des Crédits de service, les Frais mensuels assciés à ce Service snt calculés cmme suit : Frais mensuels ttaux pur l'offre grupée de services indissciables divisés par le nmbre de Services distincts inclus dans l'ffre. Si le Client résilie le Service cncerné cnfrmément au présent Accrd de niveau de service, les nuveaux frais pur l'offre grupée de services indissciables snt calculés cmme suit : Frais mensuels ttaux initiaux pur l'offre grupée de services indissciables divisés par le nmbre initial de Services distincts inclus dans l'ffre, multipliés par le nmbre de Services restants dans l'ffre. Dispnibilité du service Symantec devra assurer une dispnibilité de 99,99% pur le Service. Si la dispnibilité pur un mis cmplet tmbe en dessus de 99,99%, le Client est en drit d'exiger, sus réserve des dispsitins de la clause ci dessus, un Crédit de service cnfrmément au tableau ci dessus:

9 Dispnibilité Crédit en % des Frais mensuels < 99,99% mais 99,9% 5% des Frais mensuels < 99,9% mais 98% 10% des Frais mensuels < 98% mais 95% 15% des Frais mensuels < 95% mais 89,9% 25% des Frais mensuels < 89,9% 2,5% des Frais mensuels par tranche de 1% de perte de dispnibilité, avec un maximum de 100% des Frais mensuels Les Demandes de crédit divent inclure les dates et heures d'indispnibilité. Symantec cmpare les infrmatins furnies par le Client avec ses prpres dnnées de surveillance de la dispnibilité. En répnse à une Demande de crédit, un Crédit de service est émis si l'indispnibilité crrespnd aux critères indiqués dans le tableau de la clause ci dessus. Le Crédit de service décrit dans la présente clause cnstitue le seul et unique recurs du Client en cas d'indispnibilité. Les calculs de dispnibilité ne tiennent pas cmpte des temps d'indispnibilité dans le cadre d'une Maintenance planifiée u d'une Maintenance d'urgence.

10 DEFINITIONS Sauf indicatin cntraire figurant dans le Cntrat u dans la Descriptin de Service, les termes cmmençant par une majuscule dans la présente Descriptin de Service aurnt la significatin qui leur est dnnée ci après: "Administrateur": désigne un Utilisateur autrisé à gérer le Service pur le cmpte du Client. Les Administrateurs peuvent avir la capacité permettant de gérer le Service en ttalité u en partie seln les indicatins du Client. Demande de crédit": désigne la ntificatin que le Client dit envyer à Symantec par Currier électrnique à l'adresse avec l'bjet "Demande de crédit" (sauf indicatin cntraire de la part de Symantec). Currier électrnique, Message électrnique u Messagerie électrnique": crrespnd à tut message SMTP entrant u srtant qui transite par un Service. Cntrat de licence utilisateur final (CLUF)" : fait référence aux cnditins générales qui accmpagnent le Lgiciel (défini cidessus). "Infrastructure": désigne la technlgie et la prpriété intellectuelle de Symantec u du cncédant utilisées pur furnir les Services. "Frais mensuels": désigne les frais mensuels pur le u les Services cncernés tels que définis dans le Cntrat. Offre grupée de services indissciables": crrespnd à une ffre grupée de Services définis dans le dcument "Nn Severable Service Bundle and Legacy Name Charts" dispnible sur u tute adresse URL lui succédant. "Crédit de service": crrespnd à la smme qui sera créditée sur la prchaine facture du Client après l'envi d'une Demande de crédit et la validatin par Symantec d'un crédit en faveur du Client. Lgiciel de service": désigne un Lgiciel (défini ci dessus), éventuellement requis par un Service et que le Client dit installer sur chaque rdinateur afin de bénéficier du Service. Le Lgiciel de service cmprend le Lgiciel et la dcumentatin assciée susceptibles d'être furnis séparément par Symantec dans le cadre du Service. Lgiciel": désigne chaque prgramme lgiciel de Symantec et du cncédant, sus frme de cde bjet, cncédé sus licence au Client par Symantec et régi par les cnditins du CLUF qui l'accmpagne u par les cnditins du présent Cntrat, seln le cas, y cmpris mais sans s'y limiter les nuvelles versins u mises à jur furnies au titre des présentes. "Dcument d'abnnement" désigne un u plusieurs des dcuments applicables suivants qui précisent les drits et bligatins du Client par rapprt au Service: un certificat Symantec u un dcument similaire émis par Symantec, u encre un accrd écrit cnclu entre le Client et Symantec accmpagnant, précédant u suivant le Service. "Utilisateur": désigne un individu et/u un périphérique autrisé à utiliser et/u à prfiter de l'utilisatin du Service, u qui utilise en fait une partie du Service, y cmpris tutes les bîtes aux lettres qui envient et/u reçivent des Curriers électrniques.

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