Listes des sous positions tarifaires des produits exclus des avantages prévus dans le cadre de la CONVENTION ALGERO-JORDANIENNE

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1 Listes des sous positions tarifaires des produits exclus des avantages prévus dans le cadre de la CONVENTION ALGERO-JORDANIENNE 0

2 LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LA CONVENTION ALGERO JORDANIENNE N S/Position Désignation des produits D'une teneur en poids de matieres grasses n'excedant pas 1 % Lait Creme de lait Lait Crème de lait Lait Crème de lait En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids de matiéres grasses n'excedant pas 1,5% Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants Autres Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants Autres Yoghourt Autres Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autres edulcorants Autres Beurre Pates a tartiner laitieres matières grasses du lait, anhydre autres Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotte Fromage rapes ou en poudre, de tous types Fromages fondus, autres que rapes ou en poudre Fromages à pate persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti a pate molle non cuite ou pressee demi-cuite ou cuite Fromage de fonte pour la transformation Autres De volailles de l'espèce Gallus domesticus OEufs de gibier Autres De volailles de l'espèce Gallus domesticus OEufs de gibier Autres OEufs de gibier Autres Seches Autres Seches Autres Miel naturel Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs Cheveux bruts, meme laves ou degraisses; dechets de cheveux Soies de porc ou de sanglier et dechets de ces soies Autres Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons,a l'etat frais,refregere,congele,sale ou en saumure,seche ou fume 1

3 Plumes des especes utilisees pour le rembourage; duvet Autres Osseine et os acidules Autres Ivoire; poudre et dechets d'ivoire Autres Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations de produits pharmaceutiques Autres Sperme de taureaux Produits de poissons ou de crustaces, mollusques ou autres invertebres aquatiques; animaux morts du Chapitre Eponges naturelles d'origine animale sous forme brute Autres De semence Autres Tomates, a l'etat frais ou refrigere Oignons et echalotes Aulx Poireaux et autres legumes alliaces Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis Choux de bruxelles Autres Pommees Autres Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) Autres Carottes et navets Autres Concombres et cornichons, a l'etat frais ou refrigere Pois (Pisum sativum) Haricots (Vigna spp, Phaseolus spp) Autres legumes a cosse Asperges Aubergines Celeris autres que les celeris-raves Champignons du genre agaricus Autres Piments du genre Capsicum ou du genre pimenta Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants) Artichauts Olives Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) câpres autres Pommes de terre Pois (Pisum sativum) Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) Autres Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants) Mais doux Autres legumes Melanges de legumes Olives Concombres et cornichons 2

4 Champignons du genre agaricus Autres Autres legumes; melanges de legumes Oignons Champignons du genre agaricus Oreilles-de-judas(auricularia Spp) Trémelles(Tremella spp) Truffes Autres Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes ou pulverisees,mais non autrement preparees Destines a l'assaisonnement Autres De semence Autres De semence Autres De semence autres De semence autres De semence autres De semence Autres De semence Autres De semence autres De semence autres De semence autres De semence Autres De semence autres Racines de manioc Patates douces Ignames (Dioscorea spp.) Colocases (Colocasia spp.) Yautias (Xanthosoma spp.) Autres Dessechees En coques internes (endocarpe) Autres En coques Sans coques En coques Sans coques En coques Sans coques En coques Sans coques En coques 3

5 Sans coques En coques Sans coques En coques Sans coques En coques Sans coques de cola (Cola spp.) Noix d arec Autres Fraîches Sèche Fraîches Sèche Dattes fraiches "deglet nour" Dattes fraiches, autres Fraiches Seches Denaturees Ananas Avocats Goyaves, mangues et mangoustans Oranges Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clementines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes Pamplemousses et pomelos Citrons(citrus limon;citrus limonum) et limes(citrus aurantifolia,citrus latifolia) Autres Frais Secs Pasteques Autres Papayes Pommes Poires Coings Abricots Cerises acides (Prunus cerasus) Autres Peches, y compris les brugnons et nectarines Prunes et prunelles Fraises Framboises, mures de ronce ou de murier et mures-framboises Groseilles à grappes ou à maquereau Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium Kiwis Durians Kakis (Plaquemines) Autres Fraises Framboises,mures de ronce ou de murier,mures-framboises et groseilles a grappes ou a maquereau Autres Cerises Autres 4

6 Abricots Pruneaux Pommes Autres fruits Melanges de fruits seches ou de fruits a coques du present Chapitre Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris les pasteques), fraiches, congelees, presentees dans l'eau salee,soufree ou additionnee d'autres substances servant a assurer provisoirement leur conservation ou bien sechees Non decafeine Decafeine Non decafeine Decafeine Autres The vert (non fermente) presente en emballages immediats d'un contenu n'excedant pas 3 kg The vert (non fermente) presente autrement The noir (fermente) et the partiellement fermente, presentes en emballages immediats d'un contenu n'excedant pas 3 kg The noir (fermente) et the partiellement fermente, presentes autrement Mate Non broye ni pulverise Broye ou pulverise Séchés, non broyés ni pulvérisés Broyés ou pulvérisés Non broyée ni pulvérisée Broyée ou pulvérisée Cannelle (Cinnamomum zeylanicum blume) Autres Broyees ou pulverisees Non broyés ni pulvérisés Broyés ou pulvérisés Non broyées ni pulvérisées Broyées ou pulvérisée Non broyé ni pulvérisé Broyé ou pulvérisé Non broyés ni pulvérisés Broyés ou pulvérisés Non broyées ni pulvérisées Broyées ou pulvérisées Non broyées ni pulvérisées Broyées ou pulvérisées Graines de fenouil de semence Autres Broyées ou pulvérisées Non broyé ni pulvérisé Broyé ou pulvérisé Safran Curcuma Melanges vises a la Note 1 b) du present chapitre Autres De semence Autres De semence Autres De semence 5

7 Autres De semence Autre De semence Autre De semence Autre Riz en paille (riz paddy) Riz decortique (riz cargo ou riz brun) Riz semi-blanchi ou blanchi, meme poli ou glace Riz en brisures De semence Autres De semence Autres De semence Autres De semence Autres De semence Autres De semence Autres De semence Autres De semence Autres Farines de froment (ble) ou de meteil Farine de mais Farine de seigle E Autres S Gruaux de froment (ble) Semoule de froment (ble) De mais D'autres cereales Agglomérés sous forme de pellets D'avoine D'autres cereales D'avoine De mais D'autres cereales Germes de cereales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus Farine, semoule et poudre Flocons, granules et agglomeres sous forme de pellets Des legumes a cosse secs du n[ De sagou ou des racines ou tubercules du n[ Des produits du chapitre Non torrefie Torrefie Gluten de froment (ble), meme a l'etat sec De semence Autres De semence En coques Décortiquées, même concassées 6

8 Coprah De semence Autres De semence Autres De semence Autres De semence Autres Noix et amandes de palmiste De semence Autres Graines de ricin Graines de sesame Graines de moutarde Graines de carthame (Carthamus tinctorius) Graines de melon Graines d'oeillette ou de pavot Autres De feves de soja Autres Graines de betteraves à sucre De luzerne De trefle (Trifolium spp) De fetuque Du paturin des pres du kentucky (Poa pratensis L) De ray grass (Lolium multiflorum lam., lolium perenne L.) Autres Graines de plantes herbacees utilisees principalement pour leurs fleurs Graines de legumes Autres Cones de houblon, non broyes ni moulus ni sous forme de pellets Cones de houblon, broyes, moulus ou sous forme de pellets; lupuline Racines de ginseng Coca(feuille de) Paille de pavot Autres Destinées à l alimentation humaine Autres Betteraves a sucre Caroubes Cannes à sucre Racines de chicorée De semence Autres Autres Pailles et balles de cereales brutes, meme hachees, moulues, pressees ou agglomerees sous forme de pellets Farine et agglomeres sous forme de pellets de luzerne Autres De betterave Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre Autres sucres de canne Additionnes d'aromatisants ou de colorants Autres 7

9 Contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprime en lactose anhydre calcule sur matiere seche Autres Sucre et sirop d'erable Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids a l'etat sec moins de 20 % de fructose Glucose et sirop de glucose, contenant en poids a l'etat sec de 20 % inclus a 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) Fructose chimiquement pur Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids a l'etat sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) Autres; y compris le sucre inverti (ou interverti), et les autres sucres et sirop de sucre, contenant en poids à l'etat sec 50% de fructose Destinees a la fabrication de produits melasses pour la nourriture des animaux Autres Autres Gommes a macher (chewing-gum), meme enrobees de sucre Autres Cacao en feves et brisures de feves, bruts ou torrefies Coques,pellicules (pelures) et autres dechets de cacao Non degraissee Completement ou partiellement degraissee Beurre, graisse et huile de cacao Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres edulcorants Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres edulcorants Autres preparations presentes soit en blocs,ou en barress,d'un poids exedant 2kg,soit a l'etat liquide ou pateux ou en poudres,granules ou formes similaires,en recipients ou en emballages immediats,d'un contenu exedant 2kg Fourres Non fourres Autres Tomates, entieres ou en morceaux Double concentre de tomate,dont la matiere seche solube n'excede pas 28% Triple concentre de tomate,dont la matiere seche solube est comprise entre 36et 38% autres <<Tomato-ketchup>> et autres sauces tomates Eaux minerales et eaux gazeifiees Autres Eaux, y compris les eaux minerales et les eaux gazeifiees, additionnees de sucre ou d'autres edulcorants ou aromatisees Autres Bieres de malt Vins mousseux En recipients d'une contenance n'excedant pas 2l Autres Autres mouts de raisin En recipients d'une contenance n'excedant pas 2 l Autres Autres boissons fermentees (cidre,poire,hydromel, par exemple);melange de boissons fermentees et melanges de boissons fermentees et de boissons non alcooliques,non denommes ni compris ailleurs Alcool ethylique non denature d'un titre alcoometrique volumique de 80 % vol ou plus Alcool ethylique et eaux-de-vie denatures de tous titres 8

10 Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin Whiskies Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation,aprés fermentation,de produits de cannes à sucre Gin et genievre Vodka Liqueurs Autres Vinaigres comestibles et succedanes de vinaigre comestibles obtenus a partir d'acide acetique Tabacs non ecotes Tabacs partiellement ou totalement ecotes Dechets de tabac Cigares (y compris ceux a bouts coupes) et cigarillos, contenant du tabac Blond Autres Autres Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre Autres Tabacs <<homogeneises>> ou <<reconstitues>> Autres Chlorure de sodium pur Autres Ciments non pulverises dits <<clinkers>> Ciments blancs, meme colores artificiellement Autres Ciments alumineux Autres ciments hydrauliques Anthracite Houilles bitumineuses Autres houilles Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille Lignites, meme pulverises, mais non agglomeres Lignites agglomeres Tourbe (y compris la tourbe pour litiere), meme agglomeree Cokes et semi-cokes Charbon de cornue Gaz de houille, gaz a l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, a l'exclusion des gaz de petrole et autres hydrocarbures gazeux Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minereaux, meme deshydrates ou etetes, y compris les goudrons reconstitues Carburants ou comburants Autres usages Carburants ou comburants Autres usages Carburants ou comburants Autres usages Naphtalene Autres melanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume (y compris les pertes) a 250 [C d'apres la methode ASTM D Huiles de creosote Solvants-naphtanaphta carburants ou comburants Solvants_naphta, autres usages Cresols et xylenols Anthracene 9

11 Autres huiles et autres produits Brai Coke de brai A l'entree en usines exercees Autres essence d'aviation essence super essence normale pétrole lampant (kérozène) white spirit autres essence d'aviation essence super essence normale pétrole lampant (kérozène) white spirit autres Gas-oils Fuel-oils legers Fuel-oils lourds huile dite de vaseline ou de paraffine (type "water-white") Spindle Mazout de graissage Huile de laminage destinée à la sidérurgie, huile isolante pour transformateurs, disjoncteurs et contacteurs Huile brute de distillation primaire (BRI) autres, y compris les huiles de graissage et lubrifiants Gas-oils Fuels-oils legers Fuels-oils lourds Huile dite de vaseline ou de paraffine ( type "water-white") Spindle Mazout de graissage Autres, y compris les huiles de graissage et lubrifiants A l'importation A la sortie des usines exercées Contenants des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés(pct) ou des diphényles polybromés (PBB) o-autres Gaz naturel a l'importation a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees Gaz naturel a l'importation a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees 10

12 Ozokerite a l'importation Ozokerite a la sortie des usines exercees Cires de lignite ou de tourbe, a l'importation Cires de lignite ou de tourbe, a la sortie des usines exercee Autres, a l'importation Autres, a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees Contenant 60% ou moins de matieres inertes a l'importation Contenant 60% ou moins de matieres inertes a la sortie des usines exercees Contenant plus de 60% de matieres inertes a l'importation Contenant plus de 60% de matieres inertes a la sortie des usines exercees a l'importation a la sortie des usines exercees "cut-backs", a l'importation "cut-backs" a la sortie des usines exercees Mastics bitumineus a l'importation Mastics bitumineux a la sortie des usines exercees Autres, a l'importation Autres, a la sortie des usines exercees Energie electrique. (position facultative) Engrais d'origine animale ou vegetale,meme melanges entre eux ou traites chimiquement; engrais resultant du melange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou vegetale Superphosphates Autres Produits du present Chapitre presentes soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excedant pas 10 kg Engrais mineraux ou chimiques contenant les trois elements fertilisants: azote, phosphore et potassium Hydrogenoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) Dihydrodenoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), meme en melange avec l'hydrogenoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) Contenants des nitrates et des phosphates Autres Engrais mineraux ou chimiques contenant les deux elements fertilisants : phosphore et potassium Engrais mineraux ou chimiques contenant les deux elements : azote et potassium Autres D'orange De citron Autres De menthe poivree (Mentha piperita) D'autres menthes Autres Resinoides Autres Des types utilises pour les industries alimentaires ou des boissons 11

13 Autres Parfums non alcooliques Parfums alcooliques eaux de toilette non alcooliques eaux de toilette alcooliques Produits de maquillage pour les levres Produits de maquillage pour les yeux Preparations pour manucures ou pedicures Poudres, y compris les poudres compactes Autres Shampooings Preparations pour l'ondulation ou le defrisage permanents Laques pour cheveux Autres Dentifrices Fils utilises pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) Autres Preparations pour le prerasage, le rasage ou l'apres-rasage Desodorisants corporels et antisudoraux Sels parfumes et autres preparations pour bains <<Agarbatti>> et autres preparations odoriferantes agissant par combustion Autres Autres De toilette (y compris ceux à usages médicaux) Produits et preparations tensio-actifs a usage de savon Papiers,ouates,feutres et nontisses,impregnes,enduits ou recouverts de savon ou dedetergents Autres Copeaux de savons destinés à subir des ouvraisons ou des transformations complémentaires Autres Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, meme contenant du savon a la sortie des usines exerces a l'importation a la sortie des usines exercees a l'importation Preparations pour le traitement des matieres textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matieres Autres De poly (oxyéthylène) (polyéthylène-glycol) Autres Cirages, cremes et preparations similaires pour chaussures ou pour cuir Encaustiques et preparations similaires pour l'entretien des meubles en parquets ou d'autres boiseries bois, des Brillants et preparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour metaux Pates, poudres et autres preparations a recurer Autres Bougies, chandelles, cierges et articles similaires Pates a modeler, y compris celles presentees pour l'amusement des enfants Compositions dites "cires pour l'art dentaire " Autres compositions pour l'art dentaire,a base de platre Pour rayons X 12

14 Films a developpement et tirage instantanes Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un cote excede 255 mm Pour la photographie en couleurs (polychrome) Autres Pour rayons X Pour la photographie en couleurs (polychrome) Autres, comportant une emulsion aux halogenures d'argent Autres D'une largeur excedant 610 mm et d'une longueur excedant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) D'une largeur excedant 610 mm et d'une longueur excedant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs D'une largeur excedant 610 mm et d'une longueur n'excedant pas 200 m D'une largeur excedant 105 mm mais n'excedant pas 610 mm D'une largeur n'excedant pas 16 mm Dune largeur excedant 16 mm mais n'excedant pas 35 mm et d'une longueur n'excedant pas 30 m, pour diapositives D'une largeur excedant 16 mm mais n'excedant pas 35 mm et d'une longueur n'excedant pas 30 m, autres que pour diapositives D'une largeur excedant 16 mm mais n'excedant pas 35 mm et d'une longueur excedant 30 m D'une largeur excedant 35 mm D une largeur n excédant pas 35 mm et d une longueur n excédant pas 30 m D une largeur n excédant pas 35 mm et d une longueur excédant 30 m D une largeur excédant 35 mm En rouleaux, d'une largeur excedant 610 mm Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) Autres Films cinematographiques d'actualites Autres Pour la reproduction offset Autres D'une largeur de 35 mm ou plus Autres Pleine fleur, non refendue; cotés fleur Autres Pleine fleur, non refendue; cotes fleur Autres A l'état humide(y compris wet-blue) A l'état sec(en croute) A l'état humide(y compris wet-blue) A l'état sec(en croute) A l'état humide(y compris wet-blue) A l'état sec(en croute) De reptiles A l'état humide(y compris wet-blue) A l'état sec(en croute) Pleine fleur, non refendue Cotes fleur Autres Pleine fleur, non refendue Cotes fleur Autres Selles et harnais Autres 13

15 A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué A surface exterieure en matieres plastiques ou en matieres textiles Autres A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué A surface exterieure en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles Autres A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué A surface exterieure en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles Autres A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué A surface exterieur en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles Autres De protection pour tous metiers autres Specialement conccus pour la pratique des sports De protection pour tous metiers Autres Ceintures de securite pour tous metiers autres De protection autres Trepointes de longueur indeterminee et bandes pour l'enrobage des talons Articles de maroquinerie,sous mains,couvre-livres,poufs,etc autres Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons De visons, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes De renards, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes Autres pelleteries,entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes Tetes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie De visons Autres Tetes, queues, pattes et autres morceaux, dechets et chutes, non assembles Pelleteries entieres et leurs morceaux et chutes, assembles Vetements et accessoires du vetement Autres Pelleteries factices et articles en pelleteries factices En bambou En rotin Autres En bambou En rotin En autres matiéres végétales Autres En bambou En rotin Autres Autres Cocons de vers a soie propres au devidage Sois grege (non moulinee) Dechets de soie (y compris les cocons non devidables, les dechets de fils et les effiloches Fils de soie (autres que les fils de dechets de soie) non conditionnes pour la vente au 14

16 detail Fils de dechets de soie, non conditionnes pour la vente au detail Fils de soie ou de dechets de soie, conditionnes pour la vente au detail; poil de messine (crin de florence) Tissus de bourrette Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de soie ou de dechets de soie autres que la bourrette Autres tissus Laines de tonte Autres Laines de tonte Autres Carbonisees De chévre de cachemire Autres Poils grossiers Blousses de laine ou de poils fins Autres dechets de laine ou de poils fins Dechets de poils grossiers Effiloches de laine ou de poils fins ou grossiers laine cardee <<Laine peignee en vrac>> Autre De chévre de cachemire Autres Poils grossiers, cardes ou peignes Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins Autres D'un poids n'exedant pas 300 g/m Autres Autres, melanges principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou artificiels Autres, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ou artificielles discontinues Autres D'un poids n'excedant pas 200 g/m Autres Autres, melanges principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou artificiels Autres, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ou artificielles discontinues Autres Tissus de poils grossiers ou de crin Coton hydrophile ou blanchi Autres Dechets de fils Effiloches Autres Coton, carde ou peigne Conditionnes pour la vente au detail Contenant au moins 85 % en poids de coton Autres A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4 15

17 Autres tissus A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m A armure serge, y compris le croises, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m A armure serge, y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m Autres tissus A armure toile A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus A armure toile A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus A armure toile A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus A armure toile Tissus dits <<Denim>> Autres tissus a armure serge, y compris le croise, dont le rapport n'excede pas Autres tissus A armure toile A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus A armure toile Autres tissus A armure toile Autres tissus A armure toile A armure serge,y compris le criose, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus : A armure toile Autres tissus A armure toile Autres tissus A armure toile A armure serge y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus Blanchis A armure toile A armure serge,y compris le criose,dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus A armure toile Tissus dits <<Denim>> Autres tissus a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus 16

18 A armure toile A armure serge,ycompris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus Ecrus Blanchis Teints En fils de diverses couleurs Imprimes Ecrus Blanchis Teints En fils de diverses couleurs Imprimes Lin brut ou roui Brise ou teille Autre Etoupes et dechets de lin Chanvre brut ou roui Autres Jute et autres fibres textiles liberiennes, bruts ou rouis Autres Coco,abaca(chanvre de Manille ou Musa textilis Nee),ramie et autres fibres textiles vegetales non denommees ni comprises ailleurs,brut ou travailles mais non files ; etoupe et dechets de ces fibres (y compris les dechets de fils et les effiloches) Conditionnes pour la vente au detail Conditionnes pour la vente au detail Simples Retors ou cables Fils de coco Conditionnes pour la vente au detail Fils de ramie conditionnes pour la vente au detail Fils de sisal Autres Ecrus ou blanchis Autres Ecrus ou blanchis Autres Ecrus Autres Tissus d'autres fibres textiles vegetales; tissus de fils de papier Conditionnes pour la vente au detail Conditionnes pour la vente au detail D'elastomeres Autres, de polypropylene Autres Autres Monofilaments artificiels de 67 decitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excede pas 1mm;lames et formes similaires (paille artificielle,par exemple) en matieres textiles artificielles,dont la largeur apparente n'excede pas 5mm Fils de filaments synthetiques ou artificiels(autres que les fils a coudre) conditionnes pour la vente en detail Tissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters Tissus obtenus a partir de lames ou formes similaires 17

19 <<Tissus>> vises a la Note 9 de la section XI Ecrus ou blanchis Teints En fils de divers couleurs Imprimes Ecrus ou blanchis Teints En fils de diverses couleurs Imprimes Contenant au moins 85% en poinds de filaments de polyester non textures Autres Ecrus ou blanchis Teints En fils de diverses couleurs Imprimes Ecrus ou blanchis Teints En fils de diverses couleurs Imprimes Ecrus ou blanchis Teints En fils de diverses couleurs Imprimes Tissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de rayonne viscose Ecrus ou blanchis Teints En fils de diverses couleurs Imprimes Ecrus ou blanchis Teints En fils de diverse couleurs Imprimes De nylon ou d'autres polyamides De polysters Acryliques ou modacryliques De polypropylene Autres Cables de filaments artificiels D'aramides Autres De polyesters Acryliques ou modacryliques De polypropylene Autres De rayonne viscose Autres De fibres synthetiques De fibres artificielles De nylon ou d'autres polyamides De polyesters Acryliques ou modacryliques Autres Fibres artificielles discontinues,cardees,peignees ou autrement transformees pour la filature Conditionnes pour la vente au detail 18

20 Conditionnes pour la vente au detail De fibres synthetiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres De fibres synthetiques discontinue, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres De fibres artificielles discontinues Ecrus ou blanchis Autres Ecrus ou blanchis Autres Ecrus ou blanchis Autres En fibres discontinues de polyester, a armure toile En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus de fibres discontinues de polyester Autres tissus En fibres discontinues de polyester, a armure toile Autres tissus de fibres discontinues de polyester Autres tissus En fibres discontinues de polyester, a armure toile Autres tissus En fibres discontinues de polyester, a armure toile Autres tissus En fibres discontinues de polyester, a armure toile En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus En fibres discontinues de polyester, a armure toile En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le criose,dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus de fibres discontinues de polyester Autres tissus En files de diverses couleurs En fibres discontinues de polyester, a armure toile En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excede pas Autres tissus de fibres discontinues de polyester Autres tissus Melangees principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose Melangees principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou artificiels Melangees principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins Autres Melangees principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou artificiels Melangees principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins Autres Melangees principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou artificiels Autres Ecrus ou blanchis Teints En fils de diverses couleurs Imprimes Ecrus ou blanchis 19

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