Assistance patrimoniale intégrale

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1 Assistance patrimoniale intégrale l En termes de capital familial, la famille est capitale. l Société du groupe KBC

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3 En termes de capital familial, la famille est capitale. Dans l Assistance patrimoniale intégrale, l assistance occupe une position centrale Vous vous êtes constitué un patrimoine important tout au long de votre vie. Il est composé de divers éléments que vous avez acquis à différents moments. Peut-être avez-vous déjà pensé aux projets que vous souhaitez encore réaliser et auxquels vous souhaitez consacrer une partie de votre patrimoine. Chez KBC Private Banking, vous pouvez recourir à l Assistance patrimoniale intégrale. Nous vous informons sur la succession et la transmission, nous prenons le temps d écouter vos souhaits et de comprendre au mieux votre situation patrimoniale personnelle. De cette manière, votre chargé de relations peut répondre le plus concrètement possible à vos questions. Votre chargé de relations est votre guide pour toutes les matières fiscales et juridiques. Il vous aidera à trouver progressivement une solution sur mesure. Si nécessaire, il vous mettra également en contact avec des juristes fiscalistes spécialisés. Ils vous informent de manière totalement indépendante sur la transmission de votre patrimoine. Grâce à cette Assistance patrimoniale intégrale, vous obtenez un aperçu rapide et vous pouvez décider vous-même comment vous souhaitez protéger votre patrimoine et votre famille. Maintenant et à l avenir. Assistance patrimoniale intégrale

4 En termes de capital familial, la famille est capitale. Assistance pour la transmission du patrimoine privé et sociétal 1 Assistance de transmission (de patrimoine) intégrale Votre chargé de relations vous informe des diverses techniques pour transmettre partiellement ou intégralement votre patrimoine selon votre souhait. Avec les avantages et les inconvénients de façon à ce que vous puissiez choisir la solution qui vous convient le mieux. Vous recevez une fiche d information intéressante que vous pouvez lire à la maison. Votre chargé de relations reste à votre disposition pour d autres questions. Voici les principales techniques de notre assistance transmission. Optimalisation de votre contrat de mariage Le contrat de mariage joue un rôle important dans la transmission du capital familial. Il est donc important d en discuter et éventuellement de le faire adapter par un notaire. En fonction de votre situation, nous formulons des possibilités d optimalisation de votre contrat de mariage du point de vue de la succession et de la protection. Votre chargé de relations vous donnera les informations nécessaires. Transmission par testament Avec un testament, vous pouvez déroger au règlement de transmission prévu dans certaines limites. Votre chargé de relations vous informe lors d un entretien sur l utilité et les conditions de validité d un testament. Vos questions sur une disposition testamentaire seront également abordées. Si vous le souhaitez, vous recevez un texte à titre d exemple. Uw doelstellingen Transmission par donation Vous souhaitez faire don d une partie de votre patrimoine de votre vivant. Cela paraît simple à première vue, mais cela suscite immédiatement de nombreuses questions. Puis-je également faire don d un bien immeuble? Combien dois-je payer pour faire un don et est-ce alors encore avantageux? Est-il conseillé d assurer le risque de décès pendant la période de 3 ans? Les différentes possibilités de donation et les taux correspondants sont passés en revue avec votre chargé de relations. Outre une fiche informative détaillée, il met également à disposition des lettres modèles pour un don bancaire. Pour les donations, il vous met en contact avec un notaire, sans engagement de votre part. Souhaitez-vous éviter que les successeurs paient eux-mêmes des droits de succession sur votre donation par don bancaire? Dans ce cas, il peut être intéressant de contracter une police de droits de succession.

5 Optimalisation par le biais d une assurance placement L assurance placement combine deux propriétés : l investissement du patrimoine et la possibilité de transmettre le patrimoine investi à un bénéficiaire déterminé. Vous pouvez également modifier facilement le bénéficiaire sans intervention du notaire. Nous vous aidons à traduire vos souhaits dans la désignation du/des bénéficiaire(s). Assistance patrimoniale intégrale Transmission de l entreprise familiale Pour les entreprises familiales, il existe des règles de transmission plus avantageuses. La donation d entreprise ou la transmission d entreprise permet de transmettre l entreprise en Région flamande à un taux de 2% et 0% respectivement. Mais pour pouvoir bénéficier des taux avantageux, il convient de répondre à de nombreuses conditions. Il est bon de savoir que les conditions et les taux varient selon les Régions. Votre chargé de relations vous informera des conditions à remplir pour pouvoir bénéficier du taux avantageux. Une attention particulière est accordée aux possibilités de répartition si certains enfants souhaitent reprendre l entreprise familiale. Votre chargé de relations vous indiquera les points importants afin de concrétiser votre souhait dans le futur. Des crédits sont souvent recommandés pour pouvoir réaliser les étapes souhaitées. Assistance patrimoniale intégrale Contrat de mariage/ Régime de cohabitation Contrat de mariage Donation avec maintien d usufruit Situation familiale Composition du patrimoine Testament Association Vos objectifs Transmission Donation Contrôle Patrimoine sociétal Fondation belge Bilan sociétal Donation d entreprise Assurance vie 5 Assistance patrimoniale intégrale

6 En termes de capital familial, la famille est capitale. Cession et dématérialisation Les titres papier disparaissent. Les actions belges que vous détenez en tant que (co)propriétaire de l entreprise doivent être converties au plus tard le 31 décembre 2013 en titres dématérialisés nominatifs. Un choix important, car il a une influence sur le mode de transmission de l entreprise. Votre chargé de relations vous prodiguera des conseils pour effectuer le meilleur choix. Transmission à une bonne cause ou une oeuvre de bienfaisance Vous avez une idée, une conviction. Vous aimeriez encourager une initiative existante. Vous pouvez faire un don pour une bonne cause de votre vivant ou à votre décès. C est un choix très personnel. La question cruciale est en effet de savoir à qui vous souhaitez léguer votre patrimoine et dans quelle proportion. Nous vous informons des aspects pratiques, administratifs, juridiques et fiscaux d une libéralité à une œuvre de bienfaisance. Ne manquez pas de lire notre brochure Charity. 2 Transmission avec maintien du contrôle et des revenus L Assistance patrimoniale intégrale vous aide également en matière de contrôle et/ou de maintien des revenus du patrimoine transmis. Avec une donation classique, vous perdez en effet définitivement le contrôle des revenus de votre donation. Votre chargé de relations vous expliquera les différentes solutions qui entrent en considération à cet effet. Il vous donnera des explications sur la donation avec maintien d usufruit qui vous permet également de maintenir les revenus après la donation. D autres structures de contrôle seront commentées avec vous sur la base de votre situation familiale et patrimoniale, par exemple une société civile et une société patrimoniale. Pour l élaboration concrète, nous vous renvoyons à un bureau externe. 3 Protégez votre patrimoine des droits de succession Vous n avez pas encore de projets de transmission de votre patrimoine ou vous n envisagez de le transmettre partiellement ou intégralement que d ici quelques années. Entre-temps, vous pouvez protéger votre famille et votre patrimoine. En cas de décès, une assurance droits de succession veille au paiement des droits de succession. Vous pouvez également choisir d assurer uniquement le risque de décès suite à un accident. Votre chargé de relations vous expliquera les différentes possibilités. Si vous envisagez la donation d un montant substantiel, il est préférable de vous entretenir au préalable avec la ou les organisations bénéficiaires. Nous organisons pour vous un rendez-vous et nous vous fournissons toute l assistance nécessaire.

7 Assistance pour le patrimoine sociétal Êtes-vous administrateur ou (co-)propriétaire d une société? Dans ce cas, vous pouvez avoir recours à l assistance que nous vous proposons. Nous accordons une attention particulière aux points d intersection entre le patrimoine privé et d entreprise car ils ne peuvent être considérés de manière indépendante. Le planning successoral de votre patrimoine total y sera bien sûr également abordé, ainsi que l affectation adéquate des crédits. Société et planning patrimonial : points importants et opportunités Vous pensez à céder ou à transmettre votre société? Dans ce cas nous vous mettrons en contact avec un conseiller en Fusions et Acquisitions, sans engagement de votre part. Il cherchera pour vous une partie adverse adéquate sur le marché. Sur la base de vos questions concrètes, nous commentons les thèmes suivants en tenant toujours compte de votre situation patrimoniale globale: Retraits de fonds de la société Fiscalité des investissements dans la société Suivi et cession Déduction des intérêts notionnels Achat de biens immobiliers par le biais de la société ou des fonds privés Suppression des titres au porteur suppression titres au porteur extraction de liquidités suivi et cession société investissement dans la société travailler après la pension apport/retrait de biens immobiliers optimalisation déduction d intérêts notionnels 7 Assistance patrimoniale intégrale

8 En termes de capital familial, la famille est capitale.

9 Assistance patrimoniale intégrale chez KBC Private Banking : une procédure assistée par étapes KBC Private Banking a développé une approche progressive pour vous assister de manière optimale. Étape 1 : l entretien informatif Il s agit d un entretien d orientation avec votre chargé de relations au cours duquel vos souhaits et questions sont traités avec discrétion. Si vous le souhaitez, il est possible de dresser un inventaire patrimonial. Étape 2 : KBC SuccessieScan Cet analyseur puissant calcule les droits de succession selon les différents scénarios et établit des propositions d optimalisation sur la base des résultats. Le résultat est incorporé dans un rapport clair qui vous sera remis lors de l entretien d analyse patrimoniale avec votre chargé de relations. Étape 3 : l entretien d analyse patrimoniale Votre situation patrimoniale et les différentes propositions de solutions sont examinées avec vous de manière détaillée sur la base de vos questions émanant de l entretien informatif et du rapport KBC SuccessieScan. Selon la complexité et pour aboutir à la solution souhaitée, vous pouvez faire appel à des experts dans différents domaines, comme les juristes fiscalistes spécialisés de KBC Private Banking, les experts en crédits et assurances ou les conseillers en Fusions et Acquisitions. Étape 4 : renvoi assisté à des externes Pour l élaboration de structures patrimoniales complexes, nous vous renvoyons à des experts externes. Si vous le souhaitez, votre dossier peut être introduit de façon à ne pas devoir recommencer à zéro. Nous travaillons bien sûr avec le bureau externe de votre choix. Avez-vous déjà entrepris certaines démarches en dehors de KBC Private Banking? Dans ce cas, vous pouvez toujours nous demander un deuxième avis concernant l avis externe. Et de manière indépendante, nous vous proposerons la solution la plus adéquate à votre situation. Étape 5 : questionnement ultérieur Bon nombre de sujets ont été abordés au cours des étapes précédentes. Quelque chose n est pas clair, vous avez d autres questions ou vous souhaiteriez mieux connaître les conséquences de votre choix? Dans ce cas, vous pouvez vous adresser à votre chargé de relations. Étape 6 : l entretien d actualisation Votre situation patrimoniale familiale a peut-être changé depuis le dernier entretien? Ou la législation en la matière a été adaptée depuis? Dans ce cas, il est temps de demander un entretien d actualisation. Nous discuterons ensemble du dossier existant à partir de la nouvelle situation. 9 Assistance patrimoniale intégrale

10 En termes de capital familial, la famille est capitale. Souhaitez-vous de plus amples informations sur l Assistance patrimoniale intégrale? Parlez-en avec votre chargé de relations. Demandez également les fiches descriptives. KBC Private Banking dispose d une infothèque comprenant de nombreuses fiches descriptives dans le domaine de l Assistance patrimoniale intégrale. Lors de l entretien vous recevrez, si vous le souhaitez, une fiche informative que vous pourrez lire attentivement chez vous. Il est important pour nous que vous décidiez en connaissance de cause.

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12 Editeur responsable: KBC Groupe SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique. TVA BE , RPM Bruxelles, IBAN BE , BIC KREDBEBB. KBC Bank SA, CBFA A. KBC Assurances SA, entreprise agréée pour toutes les branches sous le code 0014 (A.R. du 4 juillet 1979, M.B. du 14 juillet 1979) Verantwoordelijk uitgever: KBC Groep NV, Havenlaan 2, 1080 Brussel, België. BTW BE , RPR Brussel, bankrekening KBC Bank NV, CBFA KBC Verzekeringen NV, onderneming toegelaten voor alle takken onder code 0014 (KB 4 juli 1979, BS 14 juli 1979)