Guide de l apprenti. Réussir votre formation. 66 avenue Jean Mermoz Lyon - Tél info@ifir.

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1 REF. 002-G - MALICE RC LYON Illustrations MIJA Réussir votre formation Guide de l apprenti 66 avenue Jean Mermoz Lyon - Tél info@ifir.fr Édition 2008

2 Bienvenue à IFIR Nous avons le plaisir de vous souhaiter la bienvenue à IFIR! Vous avez choisi la voie de l apprentissage pour renforcer vos compétences et augmenter vos chances de vous insérer dans le monde professionnel, dans un contexte économique dont nous connaissons toutes les difficultés. L apprentissage est une formidable opportunité qui s offre à vous! Formation exigeante dans votre entreprise d accueil et en organisme de formation, c est aussi la formation de l excellence qui combine expérience professionnelle et acquisition de savoirs. Vous pouvez compter sur notre équipe qui vous accompagnera dans la bonne réalisation de votre apprentissage, de l obtention de votre diplôme à votre insertion professionnelle. Nous comptons aussi sur le professionnalisme du salarié que vous devenez par la signature du contrat d apprentissage comme sur votre investissement pour la réussite aux examens. Et pour bien démarrer votre formation, nous avons le plaisir de vous remettre ce guide où vous retrouverez toutes les informations nécessaires sur l apprentissage. Bonne réussite à vous! Yves CIMBARO Directeur réussir IFIR avec 1 formation 1 entreprise rémunérée d accueil Sommaire L APPRENTISSAGE EN BREF Qu est-ce que l apprentissage? l Les acteurs du dispositif de l apprentissage l Financement de la formation l Dispositif d aides l LE CONTRAT DE TRAVAIL Le contrat d apprentissage l Définition, Durée, Prolongation Résiliation, Jeunes concernés Statut apprenti, Entreprises concernées Maître d Apprentissage Rémunération de l apprenti l Le temps de travail dans l entreprise l Les congés l Droits de l apprenti : maladies, accidents, logements l Engagements l Rôle du CFA IFIR dans le contrat d apprentissage Les missions du CFA IFIR l Avant la signature du contrat A la signature du contrat Après le démarrage du contrat L essentiel en pratique l Emargement Gestion des absences Dispositifs et outils d encadrement

3 L APPRENTISSAGE en bref Qu est-ce que l apprentissage? Un dispositif de formation alternée qui permet d acquérir Un diplôme (du CAP au BAC+5), ou un titre inscrit au Registre National de Certifications Professionnelles. Une expérience professionnelle reconnue et une connaissance approfondie du métier tout en étant rémunéré, ceci, dans le cadre d un contrat d apprentissage soumis au Code du Travail. je pratique j'apprends L enseignement dispensé en formation est réutilisé dans la pratique en entreprise. Et inversement, l expérience acquise en entreprise est exploitée en formation. 4 5

4 Les acteurs du dispositif Financement de la formation Une relation tripartite Jeune Entreprise Centre de Formation d Apprentis l L entreprise contribue au financement des formations par la taxe d apprentissage. l L Etat prend en charge les cotisations patronales et salariales. l La Région verse une participation au CFA pour les frais de formation et peut financer des dépenses liées à l hébergement, au transport et repas des apprentis. l Sous conditions, elle accorde une aide à l employeur et à l apprenti. 6 7

5 Dispositif d aides de la Région Rhône-Alpes Nouvelles aides de la Région Rhône-Alpes en faveur des employeurs d apprentis à compter du 1 er juin 2008 : CATÉGORIES D AIDES Tout employeur d apprentis relevant du secteur privé et Montant Caractéristiques et conditions à remplir les employeurs du secteur public de moins de 100 salariés Cumulable Justificatifs Versement Aide générale euros Attribuée pour tout contrat d apprentissage dûment enregistré par les services compétents. Le lieu d exécution du contrat doit être situé en RRA. Il doit se poursuivre depuis 6 mois révolus à compter du premier jour de l embauche et dans la limite de la durée du contrat (+ 3 mois). Le bénéfice de l aide générale est une condition à l éligibilité des autres bonifications. Les données d enregistrement du contrat d apprentissage et le formulaire Région dûment complété. Aide forfaitaire versée à la fin de chaque année du cycle de formation, ou au prorata de la durée du contrat lorsque celle-ci est inférieure à un an. Soutien à la formation de jeunes majeurs sans diplôme ou sans qualification (BMAJ) 500 euros Attribuée pour tout contrat d apprentissage dûment enregistré par les services compétents. L apprenti doit avoir au moins 17 ans et 6 mois au premier jour du contrat (ou au moins 18 ans après 6 mois révolus). OUI avec toutes les autres bonifications pour les entreprises de moins de 20 salariés. Cumulable avec la seule aide générale pour les entreprises de plus de 20 salariés. Les données d enregistrement du contrat d apprentissage et l attestation fournie par le CFA avec les formulaires. A la fin de chaque année du cycle de formation au prorata temporis pour un nombre d heures d absences justifiées ou non <1/3 du volume horaire annuel de formation ou un nombre d heures d absences injustifiées < 70 h. 8 9 Suite du tableau page suivante

6 CATÉGORIES D AIDES Les employeurs d apprentis relevant du secteur Caractéristiques et Montant conditions à remplir privé dans une entreprise de moins de 20 salariés Cumulable Justificatifs Versement Soutien à la formation du maître d apprentissage 500 euros Suivi d une formation de minimum 7 heures dans la limite de la durée du contrat et par le maître d apprentissage déclaré au contrat. OUI avec toutes les autres bonifications. Les données d enregistrement du contrat d apprentissage et l attestation fournie par le CFA, l organisme consulaire ou agréé ayant effectué la formation conforme au cahier des charges défini par la Région. En une seule fois au cours de sa carrière avec déclaration sur l honneur. Soutien à la formation de jeunes préparant un diplôme de niveau IV (BF4) 500 euros Niveau IV de formation indiqué dans le contrat d apprentissage dans la rubrique «niveau diplôme préparé». OUI avec toutes les autres aides sauf BF5. Les données d enregistrement du contrat d apprentissage. Aide versée au vu de l attestation fournie par le CFA, avec le formulaire. A la fin de chaque année du cycle de formation au prorata temporis pour un nombre d heures d absences justifiées ou non <1/3 du volume horaire annuel de formation ou un nombre d heures d absences injustifiées < 70 h. Soutien à la formation de jeunes préparant un diplôme de niveau V (BF5) euros Niveau V de formation indiqué dans le contrat d apprentissage dans la rubrique «niveau diplôme préparé». OUI avec toutes les autres aides sauf BF4. Les données d enregistrement du contrat d apprentissage. Aide versée au vu de l attestation fournie par le CFA, avec le formulaire. Par contrat : - versé en une fois à la fin d un cycle de formation d un an (1 500 ) - versé en deux fois, à la fin de la 1ère et de la 2ème année du cycle de formation (750 x2) Pour les autres régions, nous consulter. Le contrat d apprentissage s accompagne d exonérations et de crédits d impôts en faveur des entreprises (cf. Guide du Recrutement disponible sur rubrique Entreprises). Au prorata temporis pour un nombre d heures d absences justifiées ou non <1/2 du volume horaire annuel de formation ou un nombre d heures d absences injustifiées < 70 h

7 LE CONTRAT DE TRAVAIL Prolongation du contrat En cas d échec à l examen, l apprentissage peut être prolongé d un an au plus, soit par prorogation du contrat initial, soit par conclusion d un nouveau contrat avec un autre employeur. En cas d absence de l apprenti pour raison de santé, le contrat peut être prolongé si le Directeur du CFA estime que la préparation de l apprenti a été insuffisante pour lui permettre de se présenter à l examen. La prolongation du contrat est accordée jusqu à la session suivante. Définition du contrat d apprentissage Contrat de travail à Durée Déterminée de type particulier dont le temps est partagé entre une entreprise et un Centre de Formation d Apprentis (CFA). Résiliation du contrat Le contrat d apprentissage peut être résilié unilatéralement par l apprenti ou l employeur pendant les 2 premiers mois de l apprentissage correspondant à la période d essai. Après ce délai, il ne peut être résilié que par accord express (rupture amiable) des signataires du contrat. La durée du contrat Elle varie de 12 à 36 mois selon le diplôme ou titre et le niveau de qualification préparé. La période d essai (non renouvelable) est de 2 mois. Il peut également être résilié par Le conseil des Prud hommes en cas de faute grave, de manquements répétés de l apprenti ou de l employeur, ou en raison de l inaptitude de l apprenti à suivre la formation préparée ; Une décision de l Inspection du Travail à la suite d une faute de l employeur ; L accord des 2 signataires si l apprenti obtient le Titre ou le diplôme avant l échéance initialement prévue ; L apprenti, après obtention du diplôme, en respectant un préavis de 2 mois

8 Jeunes concernés Tous les jeunes de 16 à moins de 26 ans (sauf dérogations légales). Rémunération de l apprenti Statut de l apprenti Salarié, non comptabilisé dans l effectif de l entreprise pour l application des seuils sociaux et fiscaux (sauf accidents du travail et maladies professionnelles). De 25 à 78% du SMIC. Entreprises concernées Toutes les entreprises sous réserve qu elles soient déclarées à la DDTEFP (Direction Départementale du Travail, de l Emploi et de la Formation Professionnelle). Année d exécution du contrat Age 1 ère année 2 ème année 3 ème année ans 25 % 37 % 53 % ans 41 % 49 % 65 % Maître d Apprentissage L entreprise doit désigner un Maître d Apprentissage (soit le dirigeant, soit un salarié à temps plein) pour former et accompagner l apprenti. Il doit : être titulaire d un diplôme ou d un titre relevant du même domaine professionnel et de même niveau que celui préparé par l apprenti ET justifier de 3 années d exercice dans ce domaine. ou justifier de 5 années d exercice d une activité professionnelle en relation avec la qualification visée par l apprenti. 21 ans et + 53 %* 61 %* 78 %* * du SMIC ou du minimum conventionnel s il est plus favorable que le SMIC. Valeur du SMIC au 1er Juillet 2008 : 1 321,06 $ brut pour 35 h/semaine, 1 471,99 $ brut pour 39 h/semaine. Le Maître d Apprentissage peut encadrer 2 apprentis maximum

9 Le temps de travail dans l entreprise Les congés + 18 ans - l 18 ans et plus Les dispositions de loi relative à la réduction négociée du temps de travail sont appliquées aux apprentis comme aux autres salariés de l entreprise depuis le 1er janvier La durée quotidienne ne peut excéder 10 heures, sauf dérogations. NB : la durée de la formation en CFA est prise en compte dans la durée du travail. l Jusqu à 18 ans Le travail effectif ne peut excéder 8 heures par jour sauf dérogation demandée à l Inspecteur du Travail et dans la limite de 5 heures supplémentaires par semaine. (loi du réformant la FPC). Le travail de nuit (22h à 6h du matin) est interdit sauf dispositions spécifiques concernant les secteurs de l hôtellerie, de la restauration et de la boulangerie. Le repos hebdomadaire En principe, le repos hebdomadaire doit être au minimum de 24 heures consécutives. L apprenti n est tenu à aucun travail le dimanche sauf dérogations de droit commun. Les congés annuels L apprenti a droit aux congés payés légaux, soit 2,5 jours ouvrables de repos par mois de travail accompli. Il a droit à 5 semaines de congés par an à prendre exclusivement sur le temps entreprise. Les congés pour examen L apprenti a obligation de se présenter aux épreuves du diplôme prévu par son contrat d apprentissage. Pour la préparation directe de ces épreuves, il a droit à un congé de 5 jours ouvrables dans le mois qui précède l épreuve. Pendant ce congé spécifique, l apprenti doit suivre les enseignements spécialement dispensés par le CFA quand celui-ci en prévoit l organisation

10 Droits de l apprenti : maladies, accidents, logements, handicap. Assurances maladie, maternité, vieillesse L apprenti bénéficie de la même protection sociale que les autres salariés de l entreprise. Accident du travail L apprenti est couvert pour les risques de maladies professionnelles et accidents du travail, que l accident survienne au CFA, dans l entreprise ou à l occasion du trajet vers les différents lieux de l apprentissage. Assurance chômage Au terme de son contrat, l apprenti bénéficie du régime d assurance chômage. Pour y avoir droit, il doit s adresser aux Assedic de son lieu d habitation. Allocation logement L apprenti peut bénéficier d une allocation logement s il paye un loyer. Travailleur handicapé Les apprentis, comme tout salarié, peuvent faire une demande de Reconnaissance de Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH) auprès de la COTOREP. Cette reconnaissance permet à l apprenti et à son entreprise de bénéficier d un soutien financier pour l adaptation du poste de travail et du parcours de formation en cas de besoin. En cas d accident du travail ou d inaptitude à un métier, le travailleur handicapé pourra également être accompagné dans sa démarche de reclassement. Allocations familiales Elles sont maintenues aux parents de l apprenti jusqu à ses 20 ans, lorsque sa rémunération ne dépasse pas 55% du SMIC ou du salaire de référence (avantages en nature inclus). Les parents doivent fournir une attestation trimestrielle prouvant la poursuite des études de l apprenti. Le CRIJ partenaire d IFIR Le CRIJ Rhône-Alpes est partenaire d IFIR concernant les questions de logement, de santé, de loisirs, de vie pratique, de transports, de culture, Pour plus d informations, vous pouvez joindre l équipe IFIR ou vous rendre directement au CRIJ Rhône-Alpes : 10 quai Jean Moulin, Lyon 1er

11 Engagements Comme tout contrat, le Contrat d Apprentissage crée des droits et des obligations. L employeur s engage à Verser un salaire à l apprenti Inscrire l apprenti au CFA correspondant au métier préparé L apprenti s engage à S investir dans les missions confiées par l employeur S investir dans sa formation avec le CFA Etre présent et assidu aux cours dispensés par le CFA Respecter les règlements intérieurs du CFA et de l entreprise Se présenter à l examen prévu au contrat S assurer que l apprenti suive les enseignements dispensés par le CFA Prendre part aux actions de coordination avec le CFA Assurer à l apprenti une formation professionnelle et pratique en adéquation avec le métier préparé Désigner un Maître d Apprentissage Effectuer les démarches administratives liées au contrat (inscription sécurité sociale, déclaration préalable d embauche à l URSSAF, visite médicale, enregistrement dans les registres personnel et paie)

12 RôLE DU CFA IFIR DANS LE CONTRAT D APPRENTISSAGE CFA sans mur, IFIR coordonne les relations entre l entreprise, l apprenti et l organisme de formation qui dispense les enseignements théoriques. Missions du CFA IFIR Avant la signature du contrat d apprentissage (en collaboration avec l organisme de formation partenaire) Recherche des postes en entreprises Recueil des candidatures apprentis Mise en relation candidats - entreprises A la signature du contrat d apprentissage Inscription du jeune au CFA à la demande de l entreprise Pré-validation du contrat d apprentissage Une relation tripartite Jeune Entreprise IFIR Organisme de Formation Après le démarrage du contrat d apprentissage Gestion administrative : émargements feuilles de présence, autorisations préalables d absences, inscriptions aux examens,... Gestion pédagogique : rentrée de la promotion, visite d installation, mise en place du livret d apprentissage, accompagnement à la fonction de MAP, réunions pédagogiques, conseils de classe, Gestion financière : validation des budgets, mobilisation de la taxe d apprentissage auprès des entreprises, GESTION JURIDIQUE : contrôle des contrats, veille réglementaire... IFIR organise des conseils de gestion pour assurer la coordination de la formation avec des représentants d entreprises et des organismes de formation partenaires

13 L essentiel en pratique Emargement Le CFA IFIR met en place avec l organisme de formation partenaire, une feuille d émargement qui permet d enregistrer de manière officielle la présence de l apprenti en formation. L apprenti doit également signer les feuilles d émargements et rester dans l enceinte de l organisme de formation dans les cas suivants : Exclusion du cours Refus d intégration par l enseignant suite à un retard Absence non remplacée d un enseignant Dispense d EPS justifiée par un certificat d inaptitude à la pratique sportive, délivrée par un médecin Départ avant la fin d une épreuve d examen Gestion des absences Toute absence ou retard de l apprenti en formation équivaut à une absence ou un retard en entreprise. L apprenti est un salarié en formation, ses absences en entreprise comme en organisme de formation doivent faire l objet de justificatifs tels que décrits dans le Code du Travail : Arrêt de travail ou Convocations officielles ATTENTION Les justificatifs doivent être fournis sous 48 h selon la règle suivante : POUR L ENTREPRISE POUR LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR L ORGANISME DE FORMATION POUR LE CFA IFIR Tout manquement constaté sera communiqué à l entreprise. L exemplaire de l arrêt de travail ou l original de tout autre justificatif Les deux exemplaires de l arrêt de travail (sécurité sociale) Une copie lisible du justificatif transmis à l entreprise Une copie lisible du justificatif transmis à l entreprise 24 25

14 Aides aux entreprises employeurs d apprentis (aea) : Les règles d attribution des AEA sont en lien direct avec l assiduité de l apprenti. Un nombre trop important d absences de l apprenti en formation peut les remettre en cause. Autorisation d absence en formation à titre exceptionnel et pour des raisons pédagogiques, l entreprise peut demander une autorisation d absence de l apprenti sur une période de formation. Pour cela, elle en fait la demande préalable une semaine avant auprès du CFA IFIR, seul habilité à autoriser l absence. Déclaration d accident du travail Tout accident survenu sur le lieu de travail (entreprise ou organisme de formation) ou à l occasion du trajet vers les différents lieux de l apprentissage, doit être impérativement déclaré : Dans les 24 heures par l apprenti auprès de son employeur, Dans les 48 heures par l entreprise auprès de la CPAM par courrier recommandé (AR). Cette déclaration pourra permettre l indemnisation de l apprenti suivant les conditions décrites par le Code du Travail ou par la Convention Collective. Dispositifs et outils d encadrement Formation de Maître d apprentissage Le CFA IFIR organise des sessions d accompagnement à la fonction de Maître d Apprentissage. Visite d installation Un entretien individualisé auquel participent l apprenti, l employeur, le Maître d Apprentissage et un formateur a lieu dans les 2 mois de conclusion du contrat. Livret d apprentissage Véritable outil de liaison entre l apprenti, l employeur, l organisme de formation et le CFA. Sous la responsabilité de l apprenti, il doit être mis à jour régulièrement tout au long de sa formation. Visite de suivi en entreprise Réalisée par un membre de l équipe pédagogique. retour d alternance Debriefing collectif, suivi individuel,