PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE
|
|
- Thibaut Bellefleur
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE Date : Le 11 avril 2012 Heure : 19 h 00 Lieu : Local de l AHM de Ste-Julie Étaient présent(e)s : Absent(e)s : Secrétaire de l assemblée : Monsieur Éric Boulianne, président Monsieur Stéphane Mondou, vice-président hockey Madame Julie Lacoursière, trésorière Monsieur François Parent, directeur discipline Monsieur Alain Belzile, directeur pee-wee Madame Renée Nadeau, secrétaire Monsieur Steve Mathieu, directeur Novice Monsieur Éric Gagnon, vice-président des communications Monsieur Daniel Roy, directeur des glaces Monsieur Armand Boudreau, directeur Atome Monsieur Sylvain Bisson, directeur de l équipement Monsieur Michel Lamarche, gouverneur compétition BB-CC Monsieur Alain Côté, directeur MAHG Monsieur Ghislain Demers, directeur bantam Madame Josée Groleau, directeur Midget Monsieur Éric St-Amand, gouverneur récréatif ABC Renée Nadeau 1. Ouverture de la réunion La réunion est ouverte à 19h05 par le vice-président. 2. Adoption de l ordre du jour 1. Ouverture de la réunion mot de bienvenue 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption et suivi du procès-verbal du 14 mars Assurances biens, détournement de fonds, avis juridique, crime cybernétique 5. Aréna St-Hilaire, renouvellement contrat 6. Dépenses tournoi Atome 7. Budget Coupe Dodge 8. Résultats jusqu à maintenant 9. Midget BB 10. Création des comités de travail pour révision des politiques administratives 11. Lecture Grizzly Express Janvier Février Mars 12. Postes vacants et date du prochain AGA 13. Situation Junior A et Junior B 14. Retour sur la situation de la 3e aréna 15. Centre PST 16. Varia 17. Date et heure de la prochaine rencontre 18. Levée de la séance régulière Procès-verbal du 11 avril 2012, page 1 de 5
2 RÉSOLUTION (01) SUR PROPOSITION DE MADAME JULIE LACOURSIÈRE, APPUYÉE PAR MONSIEUR ARMAND BOUDREAU, l ordre du jour est adopté à l unanimité. 3. Adoption et suivi du procès-verbal du 14 mars 2012 RÉSOLUTION (02) SUR PROPOSITION DE MONSIEUR STEVE MATHIEU APPUYÉE PAR MADAME JULIE LACOURSIÈRE, le procès-verbal de la séance régulière du 14 mars 2012 est adopté à l unanimité. POINTS DE DÉCISION 4. Assurance biens, détournement de fonds, avis juridique, crime cybernétique Monsieur Éric Boulianne nous informe qu il a vérifié, auprès de la Ville et auprès de Hockey Québec, si l AHM avait des assurances sur les équipements et biens entreposés dans les locaux de l Hôtel de Ville. Il semble qu il n y a pas de couverture depuis au moins 3 ans. Ni sur les biens, ni aucune couverture pour responsabilité civile pour l association et/ou ses membres. RÉSOLUTION (03) SUR PROPOSITION DE MONSIEUR ÉRIC BOULIANNE APPUYÉE PAR MADAME RENÉE NADEAU, il est dûment résolu à l unanimité de permettre à monsieur Éric Boulianne d obtenir des couvertures d assurances adéquates sur les biens entreposés à l Hôtel de Ville et en responsabilité civile pour l AHM Ste-Julie et ses membres administratifs et ce pour une dépense maximum de 1000$. Advenant que les coûts soient supérieurs, une approbation par les membres, par courriel, sera requise. 5. Aréna St-Hilaire, renouvellement de contrat Suite à la nouvelle organisation de l aréna de St-Hilaire, il n était pas assuré que nous ayons les heures de glaces de l an dernier. Monsieur Éric Boulianne a rencontré 2 fois, les responsables de l aréna afin de discuté du contrat de location. Finalement, nous avons conservé les mêmes heures que l an dernier. Ils nous ont également offert les heures suivantes : samedi matin 6h45 à 7h45 et le dimanche matin de 7h00 à 8h00, Après discussions avec les membres du CA, il semble que ce soit trop tôt pour nous. Nous allons donc les refuser. RÉSOLUTION (04) SUR PROPOSITION DE MONSIEUR GHISLAIN DEMERS APPUYÉE PAR MONSIEUR ALAIN BELZILE, et dûment résolu à l unanimité, l AHM Ste-Julie renouvelle le contrat avec l aréna de St-Hilaire pour les mêmes heures et aux mêmes tarifs que l an dernier. 6. Dépenses tournoi atome Madame Julie Lacoursière demande l approbation des membres pour des dépenses encourues, mais sans factures pour le tournoi atome Kristopher Letang. Ce sont principalement des dépenses de papeterie et des dépenses au Tim Hortons pour les bénévoles. Il faudra trouver une nouvelle manière de faire car à l avenir, aucune dépense ne sera remboursée sans factures. RÉSOLUTION (05) SUR PROPOSITION DE MONSIEUR ERIC GAGNON APPUYÉE PAR MONSIEUR MICHEL LAMARCHE, et dûment résolu à l unanimité, l AHM Ste-Julie permet le remboursement de dépenses sans factures pour le tournoi Atome Procès-verbal du 11 avril 2012, page 2 de 5
3 Madame Julie Lacoursière demande également aux membres d autoriser une allocation au directeur des communications. En effet, quand les membres ont établis les politiques d allocation, le poste de directeur des communications n existait pas. RÉSOLUTION (06) SUR PROPOSITION DE MONSIEUR DANIEL ROY APPUYÉE PAR MONSIEUR SYLVAIN BISSON, et dûment résolu à l unanimité, à la section 9 des Règles financières, le poste de directeur des communications sera ajouté pour une allocation de 250$. 7. Budget Coupe Dodge Monsieur Eric Boulianne nous informe que cette année, nous avons une équipe, qui contre vents et marées, a passé à travers toutes les étapes et se retrouve à la Coupe Dodge. Monsieur Boulianne a fait une demande de subvention à la Ville, et celle-ci accorde une subvention de 500$ à l équipe Midget BB pour sa participation. Monsieur Boulianne demande à l association d accorder le même montant. Monsieur Alain Belzile nous demande si nous aurions fait la même chose avec des équipes aux inters régionaux simple lettre. Une réponse positive de la part du président. RÉSOLUTION (07) SUR PROPOSITION DE MONSIEUR MICHEL LAMARCHE APPUYÉE PAR MONSIEUR STÉPHANE MONDOU, et dûment résolu à l unanimité, l AHM Ste-Julie accorde un montant de 500$ à l équipe Midget BB pour sa participation à la Coupe Dodge. POINTS D INFORMATION 8. Résultats jusqu à maintenant Madame Julie Lacoursière nous présente les derniers résultats en date du 9 avril 2012 (ANNEXE A) et explique les petites différences à ce jour. Pour l instant, nous envisageons une perte d environ 5 600$ pour l exercice Midget BB Monsieur Michel Lamarche nous raconte la saison du Midget BB. Nous percevons une grande fierté de sa part, vis-à-vis cette équipe qui a eu ses hauts et ses bas, et des leçons de vie que semble avoir reçu les joueurs. Une discussion s en suit pour savoir qu est-ce que nous pourrions faire pour valoriser les équipes qui se démarquent durant l année. Monsieur Éric Gagnon, directeur des communications va s occuper du suivi avec le gérant qui devait communiquer avec les journaux de la Ville. Monsieur Lamarche, nous informe que les 2 entraîneurs midget BB et CC désirent rester l an prochain. 10. Création des comités de travail pour révision des politiques administratives Afin de vérifier les politiques et règlements de l'ahm de Sainte-Julie, le travail est répartie entre les membres du CA. Les personnes désignées devront vérifier les politiques et d ici une semaine noter les modifications à apporter. Si des politiques et rôles se recoupent ou sont inter reliés, vérifiez avec l autre personne responsable avant d apporter les modifications nécessaires. Des rencontres (possiblement en date du 22 avril) seront cédulées à intervalle de 20 minutes, au local de l'ahm, où chacun viendra remettre ses modifications à Martine Alie et Éric Boulianne. Les corrections seront apportées et elles devront être adoptées à une réunion du CA. Procès-verbal du 11 avril 2012, page 3 de 5
4 1) Règlements administratifs de l AHM de Ste-Julie Éric Boulianne Stéphane Mondou 2) Règles financières Julie Lacoursière 3) Politique relative à l encadrement des équipes Michel Lamarche double lettre Alain Belzile simple lettre 4) Politique relative à la formation des équipes Michel Lamarche double lettre Alain Belzile simple lettre 5) Politique relative à la gestion des achats Julie Lacoursière 6) Politique relative à la gestion des équipements Sylvain Bisson 7) Politique relative à la gestion des plaintes François Parent 8) Politique relative à la gestion de remise des parties Daniel Roy 9) Politique relative au port et à l utilisation du ou des chandails Sylvain Bisson 10) Politique relative à la sélection des entraîneurs / intervenants Michel Lamarche double lettre Éric St-Amand simple lettre 11) Politique relative à l utilisation du loto et articles promotionnels Sylvain Bisson 12) Code d éthique François Parent 11. Lecture du Grizzly Express Janvier Février - Mars Monsieur Éric Boulianne nous fait la lecture de son Grizzly Express. Quelques modifications à apporter et monsieur Boulianne le fera parvenir au directeur des communications pour vérification finale avant l envoi. 12. Postes vacants et date du prochain AGA La prochaine assemblée générale sera lundi le 14 mai à 19h00 à l École Secondaire du Grand Coteau. Monsieur Éric Boulianne s occupera de réserver la salle. Cette année il y a 7 membres sortants. Deux membres sont certains de ne pas se représenter. Il y aura donc les postes de trésorerie et de directeur Midget à combler. Un nouveau poste sera créé, celui d un adjoint au gouverneur récréatif ABC. 13. Situation Junior A et Junior B La semaine dernière, monsieur Éric Boulianne a eu une réunion avec les 2 instructeurs du Junior A pour une rétrospective de la saison. Ils sont ouverts à ce que le Groupe Pierre Allard s occupe des évaluations la saison prochaine. Ils sont conscients qu il y a un gros potentiel de Midget BB qui s en va dans le Junior et que des coupures seront nécessaires. Le problème à venir c est trop de joueurs pour une équipe seulement. Monsieur Boulianne aimerait que nous puissions avoir une équipe de Junior B. Il faudrait trouver des heures de glace. Monsieur Sylvain Poirier, le papa d un gardien accepterait d être gouverneur Junior et de faire le lien entre le CA et le Junior. Également monsieur Yves Dumont se chargerait d aller aux réunions mensuelles de la ligue Junior. La structure du Junior A sera complètement changée à l automne Pour le Junior B, il faudra voir s il est possible d obtenir du temps de glace supplémentaire. 14. Retour sur la situation de la 3 e aréna Monsieur Éric Boulianne nous explique qu il a eu réunion la semaine dernière avec tous les présidents des associations ainsi que le président du CA de l aréna et de la piscine. Finalement, ils n ont pas eu la première subvention au niveau du ministère loisirs, chasse et pêche. Il y a un autre 50 millions qui sera attribué d ici la fin du mois pour un autre programme semblable dans une 2 e phase. Ils espèrent être capables d obtenir une Procès-verbal du 11 avril 2012, page 4 de 5
5 subvention. La Ville étant convaincu, ils iront peut-être au privé. Le gros problème, c est le stationnement incitatif. Il faut qu il soit déménagé avant de faire quoi que ce soit. C est donc ce dossier qui doit être débloqué en premier. Il faut envoyer des lettres et faire des appels pour faire bouger ce dossier. Monsieur Boulianne demande à tous les membres de s impliquer à ce niveau-là. Monsieur Éric Gagnon, indique qu il peut formuler une lettre et qu on pourrait demander aux parents des joueurs de la signer et de la faire parvenir au ministre. 15. Centre PST Monsieur Éric Boulianne a discuté avec monsieur Sylvain Coderre sur les changements à venir au Centre PST, à savoir, qu il y aura maintenant une kinésiologue, et en plus de l entrainement sur glace synthétique, il offrirait des entrainements complémentaires et des activités de musculations. Monsieur Coderre se demande si l AHM est intéressé à ajouter cette formule pour ses équipes. L AHM a déjà un contrat avec eux, de septembre à décembre, $. Discussions autour de la table. Il semble que la position des membres soit partagée. La saison dernière, ces entraînements étaient proposés d office aux catégories Peewee et moins et pour les catégories Bantam et Midget s étaient sur demande de l entraîneur. L entraînement au Centre PST est affiché en début de saison tout comme les pratiques. Il semble que les heures réservées ne sont pas maximisée par nos équipes. Monsieur Boulianne fera en sorte qu il y ait un meilleur contrôle sur la maximisation du temps réservé. Peut-être voir à ce qu à certains niveaux et/ou calibre des équipes soient jumelées pour les réservations. 16. Varia a) Chandails Monsieur Sylvain Bisson demande aux directeurs s il y a des chandails de leur catégorie qui sont à changer. Il indique également que si nous avons une équipe Junior B, il faudra penser aux chandails. Monsieur Éric Boulianne indique qu il faut changer ceux du Junior A. Monsieur Boulianne indique également que monsieur Luc Laflamme doit l informer de la rotation des chandails et lui faire la rétrospective de ce qui a déjà été fait. Nous ne voulons pas arriver à une année où il faudrait changer pour 75000$ de chandails. Concernant les bas, le nouveau modèle, celui avec 3 barres, sera maintenu. b) Soirée des bénévoles La soirée des bénévoles organisée par la Ville de Sainte-Julie sera le 18 avril prochain à l école secondaire du Grand Coteau. Monsieur Éric Boulianne aimerait beaucoup que l AHM soit bien représenté. 17. Date et heure de la prochaine rencontre Une séance régulière se tiendra mercredi le 2 mai 2012 à 19h00 au local de l Association du hockey mineur de Sainte-Julie Levée de la séance régulière Le président, monsieur Éric Boulianne, lève la rencontre à 21h15.. Monsieur Éric Boulianne Président Renée Nadeau Secrétaire administrative Procès-verbal du 11 avril 2012, page 5 de 5
Règles financières. Association du hockey mineur de Ste-Julie inc. 15 mai 2011
Association du hockey mineur de Ste-Julie inc. Émission 15 mai 2011 Révisions 4 juillet 2012 1er juillet 2013 7 mai 2014 13 mai 2015 11 août 2015 TABLE DES MATIÈRES 1. Principes directeurs... 2 2. Tarification
Plus en détailHockey mineur Ste Julie Questions fréquemment posées (FAQ)
Quel est l équipement requis? Hockey mineur Ste Julie Pour toutes les divisions de Pré-Novice à junior, l équipement complet est requis. Les boutiques de sports spécialisées pourront vous accompagner dans
Plus en détailHockey Bas St-Laurent Inc.
Hockey Bas St-Laurent Inc. Bureau régional 18, Lieutenant de Chaste, C.P. 428 Cap-Chat (Québec) G0J 1E0 418-786-2158 \ 418-786-2450 télec. Courriel : info@hockeybsl.com Site Web : www.hockeybsl.com Procès
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette
Plus en détailÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE
PV du CA 2013-04-23 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour,
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détailEST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Plus en détailPRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
Plus en détailOrdre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30
Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailPROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif
PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif Le lundi 19 janvier 2015 1 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du Comité exécutif de la Corporation des célébrations 2015 à Laval tenue au Cosmodôme de Laval, le lundi
Plus en détailCompte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour
Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉCOLE DU 11 JANVIER, 2011
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉCOLE DU 11 JANVIER, 2011 PRÉSENCES : Michelle Baril Maggie Cournoyer Steve Daigle Carmen Hunting Mélanie Lambert Geneviève Lehoux Lisa Magera Danielle Tardif-Cyr
Plus en détailPetits conseils pratiques. pour le Responsable des Marqueurs Averti
Petits conseils pratiques pour le Responsable des Marqueurs Averti La principale tâche du responsable des marqueurs d une association est d appointer un marqueur à chaque partie jouée durant la saison
Plus en détailTable des matières. Lexique... 17
Table des matières Lexique... 17 Chapitre 1 1. Généralités... 23 1.1 Principes... 23 1.2 Engagements... 23 1.3 Activités exclusives aux membres... 23 1.4 Fin de la saison... 23 1.5 Tenue d'une suspension...
Plus en détailASSOCIATION DU HOCKEY MINEUR DE MÉTABETCHOUAN
ASSOCIATION DU HOCKEY MINEUR DE MÉTABETCHOUAN STATUS ET RÈGLEMENTS Page 1 Table des matières 1. Généralités... 3 1.1. Nom... 3 1.2. Buts... 3 1.3. Juridiction... 3 1.4. Siège social... 3 2. Assemblée générale...
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 80 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du conseil des s de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue
Plus en détailRÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)
RÈGLEMENT N O 1 ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) Adopté le 14 mars 2012 Amendé le 16 janvier 2013 Amendé le 26 novembre 2014 CHAPITRE 1 LES
Plus en détailProcès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE
1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l
Plus en détailTous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden
49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats
Plus en détailAssociation du Hockey Mineur de Roberval
Association du Hockey Mineur de Roberval Site web : lessabres.com Statuts et règlements Table des matières 1. Généralités... 4 1.1. Nom... 4 1.2. Buts... 4 1.3. Juridiction... 4 1.4. Siège social... 4
Plus en détailSi vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition
2012, no. 01 25 janvier MUNICIPALITÉ DE SAINT-FLAVIEN 177, RUE PRINCIPALE ST-FLAVIEN (QUÉBEC) G0S 2M0 TÉL. : 418-728-4190 FAX : 418-728-3775 M unicipalité de Saint- Flavien Courriel : municipalite@st-flavien.com
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)
Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane
Plus en détailASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Monsieur Éric
Plus en détailCompte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption
Plus en détailLe 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.
Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont
Plus en détailProvince de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal
Plus en détailMme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Plus en détailCompte-rendu de réunion
Compte-rendu de réunion RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE DE L INCINÉRATEUR DE LA VILLE DE QUÉBEC Date 24 novembre 2014 Heure 19 h 39 Endroit 188 avenue Cartier Rédigé par Frédéric Lewis Signature ORDRE
Plus en détailSÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18
Plus en détailSaison 2012 / 2013. 18 novembre 2013
Assemblée Gén érale Saison 2012 / 2013 18 novembre 2013 Bilan des activités 2012 / 2013 Fonctionnement du club ADHESIONS Effectifs : 35 adultes et 24 50 jeunes 50 (42/23 en 2008/2009, 50/24 en 2009/2010,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Plus en détailLa Virée hivernale Banque Nationale 2015
AVIS DE COURSE La Virée hivernale Banque Nationale 2015 Version 16 décembre 2014 Club-hôte : Club de ski de fond Montériski Date: 24 et 25 janvier 2015 Endroit: Parc national du Mont-St-Bruno ATTENTION:
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détailMERCREDI 25 janvier 2012 à 19H15 Salle de conférences, Polyvalente La Forêt. Présences : Absences :
Commission scolaire Harricana COMITÉ CONSULTATIF SPORT ÉTUDIANT MERCREDI 25 janvier 2012 à 19H15 Salle de conférences, Polyvalente La Forêt Présences : Absences : Jonathan Cossette Benoit Gagné Mario Massé
Plus en détail2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
Plus en détailOuvrir une session/créer un compte
Ouvrir une session/créer un compte Lorsque l utilisateur accède au site d inscription en ligne pour la première fois, il est dirigé vers l écran d ouverture de session. L utilisateur devra créer un compte
Plus en détail13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30
13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 à la Salle communautaire du sous-sol de l église Invitation faite à tous les membres et
Plus en détailÀ laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Plus en détailSTATUTS DE GENEVE-SERVETTE HOCKEY CLUB ASSOCIATION MOUVEMENT JUNIORS
STATUTS DE GENEVE-SERVETTE HOCKEY CLUB ASSOCIATION MOUVEMENT JUNIORS Article 1 : Nom, durée et siège Le "Genève-Servette Hockey Club Association Mouvement Juniors", désigné ci-après "GSHCA" ou 1'''Association'',
Plus en détailMadame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Plus en détailCompte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance
Compte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance Rédacteur : Paul Drouot Le 14 juillet 2012, les membres du conseil d Administration de la Fédération Française de go se sont
Plus en détailRowing Canada Aviron RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Conférence téléphonique Mercredi 18 février 2015 17h 30 (HNP) / 20h 30 (HNE)
www.rowingcanada.org Participants : Michael Walker, président Brian Lamb, directeur (Trésorier) Carol Purcer, directeur provincial Debbie Sage, directrice Joel Finlay, directeur Jon Beare, directeur pour
Plus en détailA une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
Plus en détailASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Lundi le 02 mars 2015 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M Pierre Janecek, maire MM. Mme Kevin Mitchell Jacques
Plus en détailProcès-Verbal Réunion du Bureau de l Association LEX SPORTIVA le 21 Octobre 2014 :
Procès-Verbal Réunion du Bureau de l Association LEX SPORTIVA le 21 Octobre 2014 : Membres Présents : Messieurs BARDAUD Thierry, GEORGES Olivier et PILLON Régis. Membre Absent et Excusé : Madame BARDAUD
Plus en détailMme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
Plus en détailDepuis avril 2012, trois séances SCE ont été offertes à une soixantaine de participants.
SOCIÉTÉ CANADIENNE D'ÉVALUATION CANADIAN EVALUATION SOCIETY Section de la Capitale nationale Compte rendu de l assemblée générale annuelle 1 er mai 2013 Mess des officiers de l ARC, 158, rue Gloucester,
Plus en détailCompte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13
Plus en détailAssociation franco-culturelle de Yellowknife
002 Procès verbal de la réunion du conseil d administration du 9 juin 2010 à 17 h 30 à la maison Laurent Leroux Présences : Réjean LeFort : Président Élodie Bedouet : Vice-président Paul Fleury : Administrateur
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF LE MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2010 LOCAL D-143 PROCÈS-VERBAL
RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF LE MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2010 LOCAL D-143 PROCÈS-VERBAL 0.0 Procédures 0.1 Ouverture de l assemblée et prise officielle des présences 0.2 Nomination d un(e) président (e) d
Plus en détailEst aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
Plus en détailBase de données Guide de l utilisateur 2014-2015
Base de données Guide de l utilisateur 2014-2015 TABLE DES MATIÈRES NOTES 3 1. CONNEXION 3 2. GESTION DE L AFFILIATION 4 1. Vérification du profil du club 4 2. Affiliation du club pour la saison en cours
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Annuelle 2011 5 Novembre 2011 Restaurant Vieux Dublin 14h
Procès-verbal de l Assemblée Générale Annuelle 2011 5 Novembre 2011 Restaurant Vieux Dublin 14h PRÉSENTS CONSEIL D ADMINISTRATION ABSENTS Marc Gilbert Président Sindy Audet Secrétaire François Diebolt
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum SONT PRÉSENTS: ABSENTE : M. Bruno Roy Mme Nancy Pineault M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h10)
Plus en détailLA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Plus en détail2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 11 FÉVRIER 2014 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Gilbert Lacasse, Pierre Bérubé, Pierre Gingras, Yves Ouellet, Steve Raymond sous la présidence de la mairesse Nicole
Plus en détailÉTAPES RELATIVES À L INSCRIPTION EN LIGNE D UN ENTRAÎNEUR
ÉTAPES RELATIVES À L INSCRIPTION EN LIGNE D UN ENTRAÎNEUR Vous trouverez ci-dessous un aperçu simplifié des étapes relatives à l inscription à un stage ou une formation en ligne d un entraîneur par le
Plus en détailLocation de tracteur avec chargeur :
HORAIRE ESTIVAL BIBLIOTHÈQUE Lundi soir de 18h30 à 20h00 Prochaine séance du conseil 8 septembre 2015 Dernière séance du Conseil À la dernière séance du conseil municipal, tenue le 11 août 2015, le conseil
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 2 e séance d ajournement de la 1587 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
Plus en détailVILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Plus en détailCOMPTE RENDU BUREAU DU 13 AVRIL 2015
COMPTE RENDU BUREAU DU 13 AVRIL 2015 Membres présents : Joëlle BASTIEN, Présidente Bruno LEMOINE, Directeur Marie Yvonne VALERY, Vice-Présidente Alain ACQUAIRE Secrétaire Adjoint Mai HUYN, Membre Sandrine
Plus en détailMonsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu
Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailL organisation d un projet interculturel en cinq étapes
L organisation d un projet interculturel en cinq étapes Une ville animée par sa diversité Rencontre des organismes en matière de diversité culturelle de Gatineau Salle Mont Bleu, Maison du citoyen (Gatineau)
Plus en détailPROGRAMME. Les 28, 29 et 30 mars 2012. Hôtel PUR - Québec
PROGRAMME Les 28, 29 et 30 mars 2012 Hôtel PUR - Québec MOT DE BIENVENUE Chères collègues, Chers collègues, Les membres du conseil de la Commission professionnelle des technologies de l information sont
Plus en détailPROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS
PROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS BFL CANADA risques et assurances inc. 2001 McGill College, Bureau 2200, Montréal, Québec, H3A 1G1 Tél. (514) 843-3632 / 800 455-2842 Télec. (514) 843-3842 Renseignements
Plus en détailCOMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN
COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN Procès verbal n 47 Comité des experts 07 et 08 décembre 2009 Djibouti Palace Kempinski
Plus en détailCOMMUNE DE THIVENCELLE
COMMUNE DE THIVENCELLE DEPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2013 L an deux mil treize, le dix sept du mois de septembre à 18h30,
Plus en détailPierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Plus en détail1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h
Plus en détailPhoenix Roller In line Hockey a.s.b.l.
Règlement d Ordre Intérieur 1. Objectifs Le club a pour objectifs: de promouvoir le Roller In Line Hockey pour le loisir et la compétition, en organisant des séances d'initiations, d'entraînements et de
Plus en détailEst aussi présent monsieur Jean-Noël Barriault directeur général. 1- Ouverture Monsieur le maire déclare la séance ouverte, le quorum étant atteint.
16 février 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE CAUSAPSCAL, tenue le 16 février 2015 à 20 h, à l hôtel de ville au 1 rue Saint-Jacques Nord, sont présents : Mesdames les
Plus en détailLe secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 11 novembre 2013, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence
Plus en détailLes membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Plus en détailTables des matières. Être membre de Softball Québec... 3. Catégorie d âge en 2014... 3. Politiques des comités provinciaux et guide de régie...
Tables des matières Être membre de Softball Québec... 3 Catégorie d âge en 2014... 3 Politiques des comités provinciaux et guide de régie... 3 Définitions... 4 Règlements généraux... 6 Administration régionale...
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE 4 rue Docteur Gourdin 14220 THURY-HARCOURT Réunion de Bureau du 12 Mars 2014 Date de convocation : 3 Mars 2014 L An Deux Mille Quatorze le 12 mars à 17 H 00,
Plus en détailL Association a pour buts de promouvoir l'innovation et faciliter la création d entreprises en Suisse.
Le Réseau STATUTS A. GENERALITES Article 1. Nom Sous le nom de «Le Réseau» est constituée une association à but non lucratif régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse (l Association).
Plus en détail26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN
35 26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailProvince de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une assemblée publique de consultation au sujet de deux (2) projets de règlement modifiant le règlement de zonage #290-06,
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailVille de Talant http://www.ville-talant.fr
Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,
Plus en détailÉric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle
Plus en détailMesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Plus en détailAndré De Bellefeuille agit comme président de l assemblée et Marie-Hélène Lachapelle comme secrétaire.
Procès-verbal de l assemblée régulière du conseil d administration de l Association Québécoise de Reining tenue le 12 février 2015 au Motel Le Transit St-Hilaire 1. Ouverture de l assemblée et constatation
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT-REMY-DE-BLOT
L'an deux mille quinze, le sept avril, à 18 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en Mairie sous la Présidence de François ROGUET, Maire. Date de convocation : 31.03.2015 Présents
Plus en détailNovembre 2014 Assemblée générale
Novembre 2014 Assemblée générale SOMMAIRE Ordre du jour 2 Modifications aux statuts et règlements 3 Équipe de direction 4 Rapport du président Rapport financier annuel Statistiques 5 6-7 8-9 Compte-rendu
Plus en détailDépartement de l Aisne
Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 avril 2008 L an deux mil huit, le vingt et un du mois d avril, les membres composant le
Plus en détail