ERP type J Structure d accueil pour personnes âgées et personnes handicapées

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1 ERP type J Structure d accueil pour personnes âgées et personnes handicapées ERP type U Établissement de soins Registre de sécurité incendie d ouverture du registre de clôture du registre GUILLARD Réf: R-J+U

2 GUILLARD Conception et édition de registres et documents techniques de sécurité et de gestion «Collection REGISTRES REGLEMENTAIRES»

3 Registre de sécurité incendie pour ERP type J et type U Conforme aux exigences réglementaires Le présent registre contient 40 pages numérotées de 01 à 40 Type d établissement ERP type J : Structure d accueil pour personnes âgées et personnes handicapées ERP type U : Établissement de soins Nom de l établissement Adresse Téléphone Fax Mèl Copyright by GUILLARD 2014 ISBN : Référence : R-J+U La loi du 11 mars 1957 n autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41 d une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l usage privé d un copiste et destinées à une utilisation collective et d autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d exemple et d illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite (alinéa 1er de l article 40). Achevé d imprimer le 30 janvier 2014 sur les presses de l Imprimerie Roudenngrafik GUINGAMP Page 01

4 I - Renseignements généraux ERP type J Oui sans objet Etablissement à vocation de - Etablissement médico-éducatif pour jeunes handicapés ou inadaptés.. Si, - en externat... - en cure ambulatoire Établissement d enseignement dispensant à titre principal une éducation spéciale aux jeunes handicapés ou inadaptés. - Établissement assurant l hébergement des personnes âgées... - Établissement assurant l hébergement des adultes handicapés.. Etablissement composé de plusieurs bâtiments isolés... Si, nombre de bâtiments autre nombre Etablissement propriété de : Commune SIVOM District Communauté de communes OPAC CAF Conseil Général Conseil Régional Société d assurance Autre (à préciser) Effectif des personnes admises simultanément dans l établissement Effectif maximal des résidents Effectif du personnel en travail effectif + Effectif des visiteurs de résidents ( à raison d 1 visiteur pour 3 résidents) + Effectif des personnes autres que les visiteurs de résidents + Effectif total Effectif par bâtiments ( calculé comme ci-dessus) Bât A Bât B Bât C Bât D Bât E autres bâtiments Classement de l établissement Type : J + (éventuellement) Catégorie : 1ère 2è 3è 4è 5è Type de construction structure métallique structure béton structure bois structure mixte métal+béton structure mixte bois+béton autre structure (à préciser) de construction de l établissement de mise service de l établissement Autres renseignements généraux Page 02

5 Registre pour établissement de cure thermale ou thalassothérapie ERP type U Oui sans objet Etablissement à vocation de - Etablissement de soins médicaux, chirurgicaux ou obstétriques.. - Etablissement de cure thermale ou thalassothérapie. - Etablissement de soins psychiatrique, de suite ou de réadaptation. - Établissement spécialisé pour recevoir des enfants en bas âge (pouponnières). - Établissement d hospitalisation de jour... Etablissement composé de plusieurs bâtiments isolés... Si, nombre de bâtiments autre nombre Etablissement propriété de : Commune SIVOM District Communauté de communes OPAC CAF Conseil Général Conseil Régional Société d assurance Autre (à préciser) Effectif des personnes admises simultanément dans l établissement Effectif par bâtiments ( calculé comme ci-dessus) Effectif des personnes hospitalisées ( 1 personne par lit) Effectif du personnel (1 personne pour 3 lits) + Effectif des visiteurs ( 1 visiteur par lit) + Effectif des personnes en consultation ou exploration interne ( 8 personnes par poste) + Effectif total Bât A Bât B Bât C Bât D Bât E autres bâtiments Classement de l établissement Type : U + (éventuellement) Catégorie : 1ère 2è 3è 4è 5è Type de construction structure métallique structure béton structure bois structure mixte métal+béton structure mixte bois+béton autre structure (à préciser) de construction de l établissement de mise service de l établissement Autres renseignements généraux Page 03

6 ERP type J Système de sécurité incendie (SSI) II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre A - MOYENS DE SECOURS A1 - Système de sécurité incendie (SSI) Le SSI est de catégorie A... Si, un SSI de catégorie A est programmé. d installation prévue Si le SSI n est pas de catégorie A, la catégorie du SSI actuellement en service est : catégorie B catégorie C catégorie D catégorie E de la dernière visite (contrôle ou entretien) A2 - Equipement d alarme ( EA) L équipement d alarme est de type 1... Si un équipement d alarme de catégorie 1 est programmé.. d installation prévue Si l équipement d alarme n est pas de type 1, l EA actuellement en service est : EA type 2a EA type 2b EA type 3 EA type 4 de la dernière visite (contrôle ou entretien) A3 - Système d alerte L alerte des Sapeurs-pompiers est effectuée - par une liaison directe.. - téléphone urbain... L essai du système d alerte est effectué tous les A4 - Moyens d éclairage de sécurité (ES) L éclairage de sécurité est assuré par: - une source centralisée avec batterie d accumulateurs alimentant des luminaires. - des blocs autonomes BAES. Si, les blocs autonomes possède un système automatique de test intégré de la dernière vérification de l autonomie de l ES.. A5 - Moyens de lutte contre l incendie Extincteurs mobiles.. date de la dernière vérification Colonnes sèches ou colonnes humides... Si, date de la dernière vérification Robinets d incendie armé (RIA). Si, date de la dernière vérification Poteaux (PI) et bouches d incendie (BI) Page 04

7 ERP types J et U Installations techniques II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre (suite) B - INSTALLATIONS TECHNIQUES B1 - Installations électriques.... La vérification des installations électrique est effectuée par un technicien compétent de la dernière visite de vérification B2 - Installations de gaz... Si la vérification des installations de gaz est effectuée par un technicien compétent de la dernière visite de vérification B3 - Installation de chauffage collectif.. Si la vérification de l installation de chauffage est effectuée par un technicien compétent de la dernière visite de vérification B4 - Installation de ventilation.. Si la vérification de l installation de ventilation est effectuée par un technicien compétent de la dernière visite de vérification B5 - Installation de désenfumage mécanique (DM)... Si la vérification de l installation de DM est effectuée par un technicien compétent... de la dernière visite de vérification B6 - Installation de cuisson destinée à la restauration ( ICR)... Si la vérification de l installation de ICR est effectuée par un technicien compétent... de la dernière visite de vérification B7 - Ascenseurs..... Si la vérification des ascenseurs est effectuée par un technicien compétent..... de la dernière visite de vérification B8 - Fluides médicaux..... Si la vérification des ascenseurs est effectuée par un technicien compétent..... de la dernière visite de vérification B9 - Autres installations techniques. Si préciser type et date de dernière vérification Page 05

8 Moyens d informations en ERP de type J II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre ( suite) C - MOYENS D INFORMATION C1 - Plan d intervention des sapeurs-pompiers Un plan d intervention est affiché dans chaque bâtiment.... Le plan d intervention est vérifié tous les de la dernière vérification C2 - Consignes de sécurité incendie Un livret d accueil précisant les consignes relatives à la conduite à suivre en cas d incendie est remis à chaque entrant..... Si, des consignes de sécurité sont affichées dans chaque chambre. Des consignes adaptées sont affichées dans les couloirs et parties collectives.. L affichage des consignes de sécurité est vérifié périodiquement. de la dernière vérification C3 - Signalisation des zones de mise à l abri Les directions des zones de mise à l abri des personnes à mobilité réduite ou ne pouvant se déplacer par leurs propres moyens sont fléchées.. C4 - Consignes d utilisation des «fluides médicaux» Les dangers liés au stockage et à la distribution des gaz médicaux sont rappelés périodiquement à l ensemble du personnel. C5 - Autres informations Page 06

9 Surveillance dans un hôpital (ERP type U) II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre (suite) D - MOYENS HUMAINS D1 - Surveillance de l établissement La surveillance de l établissement est composée d agents de sécurité.. Si, noms des agents de sécurité Si, noms des employés spécialement désignés D2 - Entraînement des agents et employés désignés pour la surveillance du dernier entraînement à la mise en œuvre des moyens de secours du dernier exercice d évacuation ou mise à l abri.. de la dernière formation à l exploitation du SSI. Commentaires éventuels Page 07

10 CCDSA en maison de retraite ERP de type J II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre ( suite) D3 - Information du personnel Tout le personnel est mis en garde contre les dangers que présente un incendie.... Tout le personnel est informé des consignes à appliquer en cas d incendie Tout le personnel est informé des consignes très précises en vue d assurer le transfert horizontal vers les zone de mise à l abri de la dernière information D4 - Exercices pratiques Un exercice pratique ayant pour objet d instruire le personnel sur la conduite à tenir en cas d incendie a lieu périodiquement Cet exercice a lieu tous les de dernière réalisation D5 - Informations générales Il est rappelé régulièrement au personnel, aux visiteurs et aux occupants les informations suivantes: -ne jamais se garer sur les bouches d incendie. -ne jamais se garer sur les voies où doivent passer les véhicules ou les dévidoirs des pompiers -laisser lires les dégagements et les issues -ne pas bloquer en position ouverte les portes devant être maintenues fermées. -ne pas mettre d obstacle à la fermeture des portes ou dispositifs à fonctionnement automatique -ne pas obturer les orifices nécessaires au désenfumage des locaux et des circulations... -respecter les dispositifs de sécurité (ferme-porte, trappes de désenfumage, ). -autres consignes rappelées E - TRAVAUX EN COURS Désenfumage Ventilation Détection Porte CF Ferme-portes Colonne sèche Colonne humide Percements de murs Percements de planchers Aménagement des circulations intérieures Autres travaux en cours ( à préciser) F - COMMISSION DE SECURITE ET D ACCESSIBILITE de la dernière visite de la CCDSA dans l établissement de la prochaine visite de la CCDSA dans l établissement... Page 08

11 Entreprises extérieures opérant en ERP de type J II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre ( suite) G - NOMS, ADRESSES ET TELEPHONES DES ENTREPRISES EXTERIEURES OPERANT REGULIEREMENT DANS L ETABLISSEMENT Page 09

12 Evénements survenus en maison de retraite III - Actions menées et événements survenus (depuis l ouverture du présent registre) Pour tirer parti au mieux du présent registre de sécurité, faciliter la recherche d actions menées et par là même obtenir le plus rapidement possibles le renseignement recherché, procéder comme suit - Indiquer la date - Préciser succinctement l action menée, le nom de l intervenant, et si possible faire viser et remplir le registre par l intervenant. - Indiquer le domaine de l action menée 1 - Sécurité incendie 2 - Sécurité installations techniques 3 - Travaux d entretien et aménagements 4 - Autres domaines - Description de l action effectuée, nom et visa de l intervenant X Page 10

13 Actions de sécurité menées en hôpital (ERP type U) III - Actions menées et événements survenus 1 - Sécurité incendie 2 - Sécurité installations techniques 3 - Travaux d entretien et aménagements 4 - Autres domaines - Description de l action effectuée, nom et visa de l intervenant Page 11 à page 40 : pages identiques Page 11

14 ERP type J et ERP type U: même registre de sécurité III - Actions menées et événements survenus 1 - Sécurité incendie 2 - Sécurité installations techniques 3 - Travaux d entretien et aménagements 4 - Autres domaines - Description de l action effectuée, nom et visa de l intervenant Page 12

15 «Collection REGISTRES REGLEMENTAIRES»

16 Registre de sécurité incendie pour ERP de type J et ERP de type U ERP type J Structure d accueil pour personnes âgées et personnes handicapées ERP type U Établissement de soins Registre de sécurité incendie GUILLARD Réf: R-J+U

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