Association déclarée sous le régime de la loi du 1 er juillet et du décret du 16 août Association Musicale, artistique et culturelle

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Association déclarée sous le régime de la loi du 1 er juillet et du décret du 16 août 1901. Association Musicale, artistique et culturelle"

Transcription

1 Association déclarée sous le régime de la loi du 1 er juillet et du décret du 16 août 1901 Association Musicale, artistique et culturelle «azimut culture» Extraits des statuts et du règlement intérieur de l association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE» Ce document vise à rappeler les buts de l association et à donner des précisions sur le statut de membre actif. Les statuts ainsi que l intégralité du règlement intérieur peuvent être consultés au siège de l association. Chacun peut également demander à en obtenir une copie en adressant un courrier électronique à l adresse de contact du site (rubrique «Contactez nous») 1

2 Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : Association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE». Le nom de l association sera mentionné sur tout acte, facture, annonce, publication et autres documents émanant de l association. Article 2 : Buts Cette association a pour buts : Association fondée dans le but de réunir des artistes, amateurs et professionnels, adultes et enfants, dans les différents arts, genres et styles. L objet de L Association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE» consiste en ; 2.1 La volonté de promouvoir et mettre en valeur les activités musicales, artistiques et culturelles dans la France, à l échelle régionale, nationale, et internationale. Promotion musique, artistique et culturelle en tout genre (musique, théâtre, dessin, peinture, sculpture, danse, histoire de l Art.). 2.2 La collaboration avec des hommes de culture et des artistes divers, de la région Auvergne, de France ou de l étranger. 2.3 Le travail de producteur et la recherche de sponsors et partenaires pour la réalisation des programmes et les projets. 2.4 La coopération et particulier avec les offices de tourisme de France pour l organisation culturelle et artistique des programmes individuels ou de groupe ce pour le public local et les visiteurs des villes. 2.5 La création de «L'ensemble des violonistes», où participeront approximativement violonistes de l'âge de six ans jusqu'a soixante ans. 2.6 La développement de la coopération mutuelle des musiciens jeunes et des artistes avec l'association Européenne des Orchestres de Jeunesse y compris les associations, les institutions et les collectifs des pays étrangers. 2.7 L Association ouvre l accès et facilite la participation des citoyens à la culture. Elle anime des ateliers de création musicale et artistique, afin de révéler et de développer la créativité de chacun, dans un esprit d échange et de détente. Elle aide à la promotion artistique et culturelle, à la diversité culturelle et la mise en valeur de nouvelles expressions artistiques. 2.8 L Association organise des activités et des manifestations afin de récupérer des fonds pour des œuvres caritatives et de solidarité. 2.9 L Association s occupe de l organisation de manifestations culturelles et musicales (concerts, rencontres, expositions, conférences et des concours, les festivals), de coopération entre artistes de disciplines diverses et la mise en place de réseaux culturels, de la création et du développement d un réseau international d échange interculturels L Association coordonne voyages et séminaires L Association participe à la création de spectacles vivants, de fêtes, de festivals, ainsi que toutes activités pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet social, à tout objet similaire ou connexe L Association participe dans l organisation des rencontres et des événements telles que : marchés artisanaux, expositions, concerts, spectacles de rue, spectacle de théâtre, séance cinéma, fêtes à thèmes, ainsi que toutes manifestations à but artistique et culturel qui peuvent aider au 2

3 développement touristique régional d'auvergne et dans ses environs, mais aussi dans tout endroit où l association serait sollicitée pour répondre à son objet L Association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE» organise des événements culturels ; les quelconques profits que ces événements pourraient engendrer pourront être reversés à des œuvres caritatives ou serviront à financer les projets que l association souhaite mettre en place L Association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE» propose le développement des pratiques culturelles et artistiques ; les cours, les stages ou les ateliers pourront être fournis à titre gratuit ou payant. En particulier, l association s efforcera de fournir ses services gratuitement aux associations caritatives et aux établissements d enseignement Dans le cadre du développement des échanges interculturels, L Association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE» souhaite mettre en place des jumelages entre villes et villages. - L Association ambitionne également de faire croître des relations suivies, dans les domaines suivants : échanges associatifs, artistiques, culturels, scolaires, professionnels, économiques, humanitaires et bien sûr échanges soutenus entre les habitants ; pluralité dans les échanges véritablement foisonnants, et auxquels tout un chacun peut facilement prendre part L Association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE» fait, pour la réalisation de ses objectifs, appel aux dons du public, au soutien de mécènes privés et plus généralement de toute personne physique ou morale souhaitant contribuer à ses actions L Association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE» a pour vocation d être enregistrée à terme comme une Fondation à caractère international L Association s autorise à la création d un site Internet. Article 3 : Siège social Le siège social est fixé à 7 Imasse JASSAT Clermont-Ferrand FRANCE ADRESSE DE GESTION : Association «AZIMUT CULTURE» 23, rue Desbrest Vichy FRANCE Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration. Article 4 : Durée de l association La durée de l association est illimitée. 3

4 Article 5 : Moyens d action 5.1 les publications, les cours, les conférences, les réunions de travail ; 5.2 l organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l objet de l association ; 5.3 la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation. Article 6 : Ressources de l association Les ressources de l association sont constituées par : a) les cotisations annuelles b) les subventions qui peuvent lui être accordées c) les ressources créées à titre exceptionnel (concerts, tombolas, spectacles, ventes etc ) et s il y a lieu avec l agrément des autorités compétentes d) les intérêts et revenus des biens et valeurs qu elle possède e) le produit des rétributions perçues pour services rendus f) toutes libéralités, dons et legs que l association peut régulièrement ou ponctuellement recevoir. L acceptation pure et simple, l acceptation sous bénéfice d inventaire ou la renonciation à un don ou à un legs à l association seront de la compétence de son conseil d administration. Article 7 : Composition de l association L'association se compose de : Membres Actifs ou Adhérents Sont «Membres Actifs ou Adhérents», toute personne majeure ou son représentant légal si elle est mineure, qui a pris l engagement de verser annuellement sa cotisation. Les membres «Actifs» disposent d une seule voix. Membres Bienfaiteurs Sont «Membres Bienfaiteurs», les personnes physiques ou morales qui apportent ou ont apporté une aide matérielle ou morale à l Association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE». Les titres de Membres Bienfaiteurs ou d Honneur sont décernés par le conseil d administration. Membres d'honneur Sont «Membres d'honneur» ceux qui rendent ou ont rendu des services signalés à l Association musicale, artistique et culturelle «AZIMUT CULTURE». Ils sont dispensés de cotisations mais n ont pas le droit de vote à l'assemblée Générale. Article 8 : Admission et adhésion Pour faire partie de l association, il faut adhérer aux présents statuts et s acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l Assemblée Générale. Le Conseil d Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés. Article 9 : Perte de la qualité de membre La qualité de membre se perd par : La démission ; Le décès ; La radiation prononcée par le Conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave. 4

5 Article 10 : L Assemblée Générale Ordinaire L Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d'administration, ou du tiers des membres de l'association. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. L Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d activité et sur les comptes de l exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. - Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d Administration. - Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. - Les décisions de l Assemblée sont prises à la majorité des membres présents Article 11 : Conseil d Administration 11.1 L association est gérée par un Conseil d'administration composé de trois à douze administrateurs élus et de un à quatre administrateurs «es qualité». Les administrateurs élus sont choisis pour une durée de trois ans par l Assemblée Générale Ordinaire parmi les membres actifs. Ils sont rééligibles. Les administrateurs «es qualité» sont des personnes morales ou physiques choisies en fonction de leurs compétences et de l intérêt qu elles manifestent pour l association. Ils sont désignés chaque année par le Conseil d'administration et n ont qu une voix consultative. Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres à main levée ou au scrutin secret à la demande d un des Administrateurs, un bureau qui comprend : Un Président et, si besoin, un Vice-Président ; Un Secrétaire Un Trésorier Le Conseil d'administration est renouvelable par tiers tous les ans, la première année, les Administrateurs sortants sont désignés par le sort. En cas de vacances, le Conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses Administrateurs. Il est procédé au remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des Administrateurs ainsi élus prennent fin à l époque où devrait normalement expirer le mandat des Administrateurs remplacés Le Conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses administrateurs. Les décisions sont prises à la majorité, en cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. Pour la validité des délibérations du Conseil d'administration, il est nécessaire que la moitié des administrateurs élus soient présents ou représentés. Tout administrateur élu, qui sans excuse valable, n aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire du Conseil d'administration. Nul ne peut faire partie du Conseil d'administration s il n est pas majeur. Les comptes - rendus du Conseil d administration pourront être affichés dans les locaux de l association. Article 12 : Rémunération Les frais et débours occasionnés pour l accomplissement du mandat d administrateur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d Administration. 5

6 Article 13 : Assemblée Générale Extraordinaire 13.1 Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée : 1. Sur l initiative du président ou à la demande de la moitié plus un des membres actifs en dehors de l Assemblée Générale Ordinaire 2. à l occasion de la modification des statuts sur proposition du Conseil d'administration 3. en cas de dissolution et de liquidation des biens de l Association Le quorum de l Assemblée Générale Extraordinaire est du quart plus un des membres actifs Les administrateurs sont tenus à l obligation de réserve relative aux informations à caractère confidentiel données au bureau et au Conseil d'administration. Toute discussion pouvant avoir un caractère politique, confessionnel ou étranger en quelque matière au but de l Association est formellement interdite, soit au cours des réunions de bureau, du Conseil d'administration ou des Assemblées Générales Un règlement intérieur sera établi par le directeur de l Association et ratifié par le Conseil d'administration. Article 14 : Dissolution En cas de dissolution prononcée par l Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l actif, s il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août En cas de dissolution, l Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l association. Article 15 : Règlement intérieur Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Les statuts ont été approuvés par l'assemblée Constitutive du 26 septembre Les présents statuts ont été modifiés pour une seconde fois par une décision de l Assemblée Générale Ordinaire du vendredi 20 avril Président Artak PETROSYAN Secrétaire Kristine CHILINGARYAN 6

Association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet et du décret du 16 août 1901. Association culturelle

Association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet et du décret du 16 août 1901. Association culturelle Association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet et du décret du 16 août 1901 Association culturelle «Ô Racines» Statuts de de l association culturelle «Ô Racines» Ce document vise à rappeler

Plus en détail

SAINTES POKER CLUB - Statuts de l'association -

SAINTES POKER CLUB - Statuts de l'association - SAINTES POKER CLUB - Statuts de l'association - Titre I : OBJET DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre

STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

STATUTS ASSOCIATION Compos Sui

STATUTS ASSOCIATION Compos Sui STATUTS ASSOCIATION Compos Sui Titre I : Buts et Composition de l association Article 1 : Dénomination, Buts et Siège social Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie

Plus en détail

STATUTS. Association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

STATUTS. Association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS Association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie

Plus en détail

Statut de l Association Cenabumix

Statut de l Association Cenabumix Statut de l Association Cenabumix Lange Sébastien 4 décembre 2005 Table des matières 1 ARTICLE 1 : Constitution et dénomination 2 2 ARTICLE 2 : Buts 2 3 ARTICLE 3 : Siège social 2 4 ARTICLE 4 : Durée de

Plus en détail

M O T S. Statuts de MOTS. Organisation. Médecin. Travail. Santé. Organisation du travail et santé du médecin

M O T S. Statuts de MOTS. Organisation. Médecin. Travail. Santé. Organisation du travail et santé du médecin Médecin Organisation Travail Santé M O T S Organisation du travail et santé du médecin Statuts de MOTS Association MOTS : 0608 282 589 http://www.association-mots.org/ Maison des professions de santé 9,

Plus en détail

Statuts de l'association GRAINE DE BIEN-ÊTRE

Statuts de l'association GRAINE DE BIEN-ÊTRE Statuts de l'association GRAINE DE BIEN-ÊTRE I) PRÉSENTATION DE L'ASSOCIATION Article 1 Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et

Plus en détail

STATUTS. Association Sentinelles Indigo

STATUTS. Association Sentinelles Indigo STATUTS Association Sentinelles Indigo Statuts adoptés lors de l Assemblée générale constitutive du 20 mai 2013. ARTICLE 1 Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE»

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 1 STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 2 ARTICLE 1 DESIGNATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le

Plus en détail

Association des Psychologues-Neuropsychologues de Bourgogne. * Statuts * Association des Psychologues - Neuropsychologues de Bourgogne (APNB)

Association des Psychologues-Neuropsychologues de Bourgogne. * Statuts * Association des Psychologues - Neuropsychologues de Bourgogne (APNB) Association des Psychologues-Neuropsychologues de Bourgogne * Statuts * TITRE I : PRESENTATION DE L ASSOCIATION Article 1 : Création de l association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

STATUS ASSOCIATION FRANCO ESPAGNOLE D ARCHITECTURE - FRESA

STATUS ASSOCIATION FRANCO ESPAGNOLE D ARCHITECTURE - FRESA STATUS ASSOCIATION FRANCO ESPAGNOLE D ARCHITECTURE - FRESA ARTICLE 1- DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES

STATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES STATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES Les modifications de ces statuts, établies par le Conseil d'administration de l'association, ont été votées et acceptées à l'assemblée Générale Ordinaire du

Plus en détail

MODELE DE STATUTS D UNE ASSOCIATION SPORTIVE OU D UNE ASSOCIATION DE JEUNESSE ET D EDUCATION POPULAIRE

MODELE DE STATUTS D UNE ASSOCIATION SPORTIVE OU D UNE ASSOCIATION DE JEUNESSE ET D EDUCATION POPULAIRE MODELE DE STATUTS D UNE ASSOCIATION SPORTIVE OU D UNE ASSOCIATION DE JEUNESSE ET D EDUCATION POPULAIRE OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 : constitution, dénomination, objet Il est fondé entre

Plus en détail

Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901

Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATION

STATUTS DE L'ASSOCIATION STATUTS DE L'ASSOCIATION TITRE I : PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION...2 Article 1 : Constitution et dénomination...2 Article 2 : Objet...2 Article 3 : Siège social...2 Article 4 : Moyens d action...2 Article

Plus en détail

STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr

STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16

Plus en détail

Association pour le Développement du Coaching Professionnel en Languedoc Roussillon STATUTS DE L ASSOCIATION. Statuts constitutifs : Mars 2007

Association pour le Développement du Coaching Professionnel en Languedoc Roussillon STATUTS DE L ASSOCIATION. Statuts constitutifs : Mars 2007 Association pour le Développement du Coaching Professionnel en Languedoc Roussillon ADECOACH - LR STATUTS DE L ASSOCIATION Statuts constitutifs : Mars 2007 La Mogère 2235 route de Vauguières 34 000 Montpellier

Plus en détail

Association Corrèze Elab

Association Corrèze Elab ARTICLE PREMIER - NOM Association Corrèze Elab STATUTS de l'association Corrèze Elab Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION ------------------------- LES AMIS DU QUARTIER DE LA MOTTE

STATUTS DE L ASSOCIATION ------------------------- LES AMIS DU QUARTIER DE LA MOTTE STATUTS DE L ASSOCIATION ------------------------- LES AMIS DU QUARTIER DE LA MOTTE DECLAREES SOUS LE REGIME DE LA LOI DU PREMIER JUILLET 1901 ET DU DECRET DU 16 AOUT 1901 ARTICLE 1 er : DENOMINATION Il

Plus en détail

ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA MALADIE DE BLACKFAN-DIAMOND A.F.M.B.D.

ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA MALADIE DE BLACKFAN-DIAMOND A.F.M.B.D. ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA MALADIE DE BLACKFAN-DIAMOND A.F.M.B.D. 1. But et composition de l association ARTICLE 1 : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION nom de l association

STATUTS DE L ASSOCIATION nom de l association STATUTS DE L ASSOCIATION nom de l association Article 1 : - Titre : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT

STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT CONSTITUTION Article 1 er Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Statuts de l association

Statuts de l association ASSOCIATION LES ENFANTS DU DESERT Association loi de 1901 à but non lucratif et humanitaire Siège social : 7, rue des Prêtres 17740 Sainte Marie de Ré Mail : genevieve.courbois@orange.fr Site Internet

Plus en détail

STATUTS. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d Administration ; la ratification par l Assemblée Générale sera nécessaire.

STATUTS. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d Administration ; la ratification par l Assemblée Générale sera nécessaire. STATUTS ARTICLE 1- TITRE de l ASSOCIATION Il est fondé entre les adhérents, actuels et futurs, aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «La Compagnie des Territoires» Déclaration sous le régime de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901

STATUTS DE L ASSOCIATION «La Compagnie des Territoires» Déclaration sous le régime de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 STATUTS DE L ASSOCIATION «La Compagnie des Territoires» Déclaration sous le régime de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 - - - - - - - - - - - Les soussignés : - Maurice, Jean, Yves,

Plus en détail

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

STATUTS. L Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 12, place du Panthéon 75 231 Paris Cedex 05

STATUTS. L Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 12, place du Panthéon 75 231 Paris Cedex 05 STATUTS Article 1 DENOMINATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination : l Association

Plus en détail

ASSOCIATION DU DOCTEUR FATIHA STATUTS DE L ASSOCIATION

ASSOCIATION DU DOCTEUR FATIHA STATUTS DE L ASSOCIATION ASSOCIATION DU DOCTEUR FATIHA STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DES ANCIENS DE STRATE COLLEGE

STATUTS DE L ASSOCIATION DES ANCIENS DE STRATE COLLEGE STATUTS DE L ASSOCIATION DES ANCIENS DE STRATE COLLEGE ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du

Plus en détail

CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS

CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS page 1/5 CONVICTIONS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS ARTICLE 1 - TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

www.chame.fr MODELE DE STATUTS

www.chame.fr MODELE DE STATUTS www.chame.fr MODELE DE STATUTS Ces statuts sont donnés à titre indicatif. Vous les adapterez aux besoins et au fonctionnement de votre association, SANS LES RECOPIER TEXTUELLEMENT. Par exemple, les articles

Plus en détail

ASSOCIATION AQUILENET STATUTS

ASSOCIATION AQUILENET STATUTS ASSOCIATION AQUILENET STATUTS Article 1 Titre de l Association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du premier juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,

Plus en détail

ASSOCIATION CULTURELLE ARTS et LIENS Association loi 1901

ASSOCIATION CULTURELLE ARTS et LIENS Association loi 1901 ASSOCIATION CULTURELLE ARTS et LIENS Association loi 1901 ARTICLE 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 1 er août

Plus en détail

Le Bouq*Café, café-librairie associatif STATUTS

Le Bouq*Café, café-librairie associatif STATUTS Le Bouq*Café, café-librairie associatif STATUTS Siège social: 1 a rue des cadeniers - 44640 LE PELLERIN Le Bouq*Café, café-librairie associatif (association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

STATUTS Proposé aux associations déclarées par application de la Loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901

STATUTS Proposé aux associations déclarées par application de la Loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 STATUTS Proposé aux associations déclarées par application de la Loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013

Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013 Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013 Statuts de l association Grenoble Isère Logiciel 1/5 ARTICLE 1 - Dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une

Plus en détail

ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )

ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet

Plus en détail

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Tennis Club Municipal du Tampon STATUTS 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article premier L association dite Tennis Club Municipal du Tampon, fondée en 1962, a pour objet la pratique physique du

Plus en détail

ASSOCIATION DE SOUTIEN DES INITIATIVES LOCALES AFRICAINES

ASSOCIATION DE SOUTIEN DES INITIATIVES LOCALES AFRICAINES STATUTS DE L ASSOCIATION EBENE Titre I Formation et but de l association Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi

Plus en détail

Association Régie de Quartier de Blois. Association régie par la loi du 1 er juillet 1901. Statuts

Association Régie de Quartier de Blois. Association régie par la loi du 1 er juillet 1901. Statuts Association Régie de Quartier de Blois Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Statuts Statuts arrêtés par le Conseil d Administration du 8 Juillet 2004 Adoptés par l Assemblée Générale Extraordinaire

Plus en détail

ISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association

ISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association ISF-INVEST Club STATUTS DE L'ASSOCIATION - article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

S T A T U T S D E L ' A S S O C I A T I O N L A T E T E D A N S L E S P O U B E L L E S

S T A T U T S D E L ' A S S O C I A T I O N L A T E T E D A N S L E S P O U B E L L E S S T A T U T S D E L ' A S S O C I A T I O N L A T E T E D A N S L E S P O U B E L L E S ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la Loi

Plus en détail

SFTG Recherche. STATUTS (Association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901) ARTICLE 1 CONSTITUTION NOM

SFTG Recherche. STATUTS (Association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901) ARTICLE 1 CONSTITUTION NOM STATUTS (Association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901) ARTICLE 1 CONSTITUTION NOM A l initiative : de l association SFTG (Société de Formation Thérapeutique

Plus en détail

Elle peut également animer, gérer, administrer et représenter d autres structures de spectacles similaires ou apparentées.

Elle peut également animer, gérer, administrer et représenter d autres structures de spectacles similaires ou apparentées. Association loi 1901- Statuts type avec objet plus large ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901,

Plus en détail

Novembre 2013. Statut Associatif. BERNARD Ingrid et BRACQUEMONT Maxime

Novembre 2013. Statut Associatif. BERNARD Ingrid et BRACQUEMONT Maxime Novembre 2013 Statut Associatif BERNARD Ingrid et BRACQUEMONT Maxime ARTICLE I NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013

STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er

Plus en détail

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION

STATUTS DE L ASSOCIATION STATUTS DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,

Plus en détail

A.P.I.P. ASSOCIATION PICARDE DES INTERNES DE PSYCHIATRIE

A.P.I.P. ASSOCIATION PICARDE DES INTERNES DE PSYCHIATRIE A.P.I.P. ASSOCIATION PICARDE DES INTERNES DE PSYCHIATRIE NOUVEAUX STATUTS 2011 ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

FJLEP SKI CLUB ST JEOIRE PRIEURE

FJLEP SKI CLUB ST JEOIRE PRIEURE STATUTS DE L'ASSOCIATION FJLEP SKI CLUB ST JEOIRE PRIEURE VERSION 2013-1 loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. FJLEP SKI CLUB DE ST JEOIRE PRIEURE loi du 1 er juillet 1901 et du décret

Plus en détail

STATUTS AFCB Association Française de la Chèvre Boer

STATUTS AFCB Association Française de la Chèvre Boer STATUTS AFCB Association Française de la Chèvre Boer ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901,

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE «CANNE ET DRAGONS»

STATUTS DE L'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE «CANNE ET DRAGONS» STATUTS DE L'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE «CANNE ET DRAGONS» Article 1 : dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association dénommée Association Culturelle et Sportive

Plus en détail

Statuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France

Statuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Article 1 Statuts Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

STATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports

STATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément

Plus en détail

Modification des Statuts de l association Nouveaux Espaces Latino-américains (Espaces latinos) 1 er Juin 2012

Modification des Statuts de l association Nouveaux Espaces Latino-américains (Espaces latinos) 1 er Juin 2012 Modification des Statuts de l association Nouveaux Espaces Latino-américains (Espaces latinos) 1 er Juin 2012 TITRE I TITRE II TITRE III TITRE IV TITRE V TITRE VI DENOMINATION, SIEGE, OBJET. COMPOSITION

Plus en détail

Statuts de l Association Juristes Européens Paris 2

Statuts de l Association Juristes Européens Paris 2 Statuts de l Association Juristes Européens Paris 2 Article 1er : Constitution Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du

Plus en détail

Statuts de la ligue francophone de light painting

Statuts de la ligue francophone de light painting Statuts de la ligue francophone de light painting Table des matières Statuts de la ligue francophone de light painting... 1 Table des matières... 1 ARTICLE 1 TITRE DE L ASSOCIATION... 2 ARTICLE 2 - BUT

Plus en détail

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

AS TRESIFONTAINE DE SAVATE Association multisports loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

AS TRESIFONTAINE DE SAVATE Association multisports loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. AS TRESIFONTAINE DE SAVATE Association multisports loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie

Plus en détail

Statuts v1.3 - Page 1 sur 5

Statuts v1.3 - Page 1 sur 5 v1.3 - Page 1 sur 5 TITRE I : PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour

Plus en détail

STATUTS. "Le Rival" 38080 L'ISLE D ABEAU.

STATUTS. Le Rival 38080 L'ISLE D ABEAU. STATUTS Introduction : Les présents statuts remplacent les statuts de l Association GOLFEURS NEUF TROUS SENIORS déclarée le 15 février 1994 à la sous préfecture de la Tour-du-Pin et tiennent compte des

Plus en détail

STATUT DE L ASSOCIATION DES ELEVES DU LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE FELIX EBOUE

STATUT DE L ASSOCIATION DES ELEVES DU LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE FELIX EBOUE STATUT DE L ASSOCIATION DES ELEVES DU LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE FELIX EBOUE ARTICLE 1 - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901

Plus en détail

ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.

ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution. ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux

Plus en détail

Statuts Association Loi 1901

Statuts Association Loi 1901 Statuts Association Loi 1901 ARTICLE I - Désignation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour

Plus en détail

Statuts de l'association CenAsso Association des élèves et anciens élèves du Cenatho

Statuts de l'association CenAsso Association des élèves et anciens élèves du Cenatho Statuts de l'association CenAsso Association des élèves et anciens élèves du Cenatho ARTICLE 1 Titre de l association Il est fondé, le 13 novembre 2013, entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION

STATUTS DE L ASSOCIATION STATUTS DE L ASSOCIATION ARTICLE PREMIER Constitution et nomination Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la loi du

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Mouvement Apostolique. Sola scriptura, Soli Deo gloria STATUTS

Mouvement Apostolique. Sola scriptura, Soli Deo gloria STATUTS Mouvement Apostolique Sola scriptura, Soli Deo gloria STATUTS ARTICLE 1 - Nom En date du 06 Octobre 2013 a été fondée entre les adhérents aux présents statuts, et ceux qui y adhéreront ultérieurement,

Plus en détail

Statuts de l association Electrolab

Statuts de l association Electrolab Statuts de l association Electrolab Mardi 16 Novembre 2010 Article 1 : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 juillet 1901 relative au contrat

Plus en détail

EXEMPLE DE STATUTS D ASSOCIATION DE VICTIMES

EXEMPLE DE STATUTS D ASSOCIATION DE VICTIMES 1 EXEMPLE DE STATUTS D ASSOCIATION DE VICTIMES TITRE I Constitution - Objet - Siège social Durée Article 1 - Constitution et dénomination : Il est constitué une Association régie par la loi du 1er juillet

Plus en détail

STATUTS. Elle a son siège au Havre (76), 45 rue Lord Kitchener. Il pourra être transféré ailleurs par simple décision du Conseil d'administration.

STATUTS. Elle a son siège au Havre (76), 45 rue Lord Kitchener. Il pourra être transféré ailleurs par simple décision du Conseil d'administration. STATUTS I. Individualisation de l'association Article 1 : constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée

Plus en détail

52, passage du Lanfon momesandcie@gmail.com 74290 TALLOIRES www.momesandcie.asso-web.com. Statuts

52, passage du Lanfon momesandcie@gmail.com 74290 TALLOIRES www.momesandcie.asso-web.com. Statuts Statuts Article 1 Il est fondé entre les adhérents appelés membres fondateurs aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination

Plus en détail

Statuts de l association. Les Lames de Breizh

Statuts de l association. Les Lames de Breizh Statuts de l association Les Lames de Breizh ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,

Plus en détail

STATUTS de l ASSOCIATION NATIONALE des PROFESSIONNELS DE LA SECURITE DES PISTES A.N.P.S.P

STATUTS de l ASSOCIATION NATIONALE des PROFESSIONNELS DE LA SECURITE DES PISTES A.N.P.S.P STATUTS de l ASSOCIATION NATIONALE des PROFESSIONNELS DE LA SECURITE DES PISTES A.N.P.S.P 1 ARTICLE 1 er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

Le siège social est fixé à LA ROCHELLE 11 bis, rue des Augustin. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration.

Le siège social est fixé à LA ROCHELLE 11 bis, rue des Augustin. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration. ARTICLE 1 : DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : JAZZ ENTRE LES DEUX

Plus en détail

Association LOGISOL STATUTS TITRE I - CONSTITUTION ET OBJET

Association LOGISOL STATUTS TITRE I - CONSTITUTION ET OBJET Association LOGISOL STATUTS TITRE I - CONSTITUTION ET OBJET Article 1 : Constitution, dénomination, objet et localisation L association LOGISOL (anciennement SOLIDARITÉ LOGEMENT) fondée en janvier 1988

Plus en détail

STATUTS DU CLUB EMERGENCE 2014

STATUTS DU CLUB EMERGENCE 2014 STATUTS DU CLUB EMERGENCE 2014 ARTICLE 1 OBJET Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre

Plus en détail

EUTERPE ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE STRASBOURG STATUTS

EUTERPE ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE STRASBOURG STATUTS EUTERPE ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE STRASBOURG STATUTS DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1 Entre les adhérents aux présents statuts est constituée une association qui

Plus en détail

MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ----

MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ---- MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ---- NOTICE EXPLICATIVE Ce document comporte deux parties : La présente notice explicative (4 pages) qui vous aidera à rédiger des statuts adaptés à votre association,

Plus en détail

Siège social : 12, rue Jacquemont 75017 Paris TITRE I. Dénomination, Objet, Siège

Siège social : 12, rue Jacquemont 75017 Paris TITRE I. Dénomination, Objet, Siège Statuts de l Association Françoise et Eugène MINKOWSKI pour la santé mentale des migrants Siège social : 12, rue Jacquemont 75017 Paris Article I Constitution, Dénomination TITRE I Dénomination, Objet,

Plus en détail

STATUTS. Association Evasion et Loisirs pour Tous Adoptés par l assemblée générale extraordinaire du 14.12.2007

STATUTS. Association Evasion et Loisirs pour Tous Adoptés par l assemblée générale extraordinaire du 14.12.2007 STATUTS Adoptés par l assemblée générale extraordinaire du 14.12.2007 Modifiés par l assemblée générale ordinaire du 29.09.2012 Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée

Plus en détail

ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE

ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE STATUTS 1/7 ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE STATUTS TITRE 1 DENOMINATION OBJET

Plus en détail

S T A T U T S * * * 2. d inciter, d organiser et de mettre en œuvre toutes actions de formation et d information.

S T A T U T S * * * 2. d inciter, d organiser et de mettre en œuvre toutes actions de formation et d information. S T A T U T S * * * ARTICLE 1 - DÉNOMINATION Sous la dénomination TV FRANCE INTERNATIONAL, il est formé entre les soussignés et toutes les autres personnes qui auront adhéré aux présents statuts, une Association

Plus en détail

STATUTS. Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural

STATUTS. Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural STATUTS Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural TITRE I : BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION... 2 TITRE II : MEMBRES DE L ASSOCIATION... 2 TITRE III : CONSEIL D ADMINISTRATION

Plus en détail

LIBERTE SOCIALE STATUTS LIBERTE SOCIALE

LIBERTE SOCIALE STATUTS LIBERTE SOCIALE LIBERTE SOCIALE STATUTS Article 1 : CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts, ayant participé à l assemblée constitutive du 12 février 2014, une association régie par la loi

Plus en détail

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi

Plus en détail

Statuts Association Loi 1901

Statuts Association Loi 1901 ARTICLE I - Désignation Statuts Association Loi 1901 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour

Plus en détail

STATUTS DE L OFFICE CULTUREL VALLEE DE L HERAULT

STATUTS DE L OFFICE CULTUREL VALLEE DE L HERAULT STATUTS DE L OFFICE CULTUREL VALLEE DE L HERAULT ARTICLE PREMIER TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août

Plus en détail

TITRE I CONSTITUTION OBJET -

TITRE I CONSTITUTION OBJET - STATUTS DES BATELIERES D HERBLAY TITRE I CONSTITUTION OBJET Article 1: Constitution, dénomination Il est fondé entre les adhérents, les personnes physiques ou morales qui adhèrent aux présents statuts

Plus en détail

Statuts de l Association Sportive Lycée PÂRIS

Statuts de l Association Sportive Lycée PÂRIS Statuts de l Association Sportive Lycée PÂRIS A. Objet et composition de l association Article 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du

Plus en détail

Rédaction des statuts d une association de protection de l environnement

Rédaction des statuts d une association de protection de l environnement LES FICHES PRATIQUES Rédaction des statuts d une association de protection de l environnement Les statuts, ce sont deux choses fondamentalement : - d une part, des règles de fonctionnement interne (pour

Plus en détail

c/o Laura NIKOLOV, BL 46, 53 rue de la Chapelle, 75018 Paris

c/o Laura NIKOLOV, BL 46, 53 rue de la Chapelle, 75018 Paris Sommaire 1. Conditions générales... 1 2. Objectif et activités de l association «Otasie»... 2 3. Structure de l association... 3 4. Financement de l association et rémunération... 5 5. Dissolution de l

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION

STATUTS DE L ASSOCIATION STATUTS DE L ASSOCIATION «Association de prise en charge de pathologies du sommeil et de la vigilance, Réseau Hypnos» Article1 : Forme Il est fondé entre les soussignés, membres fondateurs et toutes les

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION d ACCOMPAGNEMENT des MILITAIRES dans la VIE CIVILE (AMVEC) Loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

STATUTS DE L ASSOCIATION d ACCOMPAGNEMENT des MILITAIRES dans la VIE CIVILE (AMVEC) Loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS DE L ASSOCIATION d ACCOMPAGNEMENT des MILITAIRES dans la VIE CIVILE (AMVEC) Loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

STATUTS NEUR0PS6. Neur0ps6 Association Des Psychologues Spécialisés En Neuropsychologie Des Alpes-Maritimes

STATUTS NEUR0PS6. Neur0ps6 Association Des Psychologues Spécialisés En Neuropsychologie Des Alpes-Maritimes STATUTS NEUR0PS6 ASSOCIATION DES PSYCHOLOGUES SPECIALISES EN NEUROPSYCHOLOGIE DES ALPES-MARITIMES ARTICLE PREMIER CREATION DE L ASSOCIATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

Titre 1 : Constitution / Objet / Siège social / Durée

Titre 1 : Constitution / Objet / Siège social / Durée Statuts de l association PREAUT Titre 1 : Constitution / Objet / Siège social / Durée Article 1er Dénomination Il est fondé entre les membres adhérant aux présents statuts une Association régie par la

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «SEO CAMP»

STATUTS DE L ASSOCIATION «SEO CAMP» STATUTS DE L ASSOCIATION «SEO CAMP» Version ratifiée par l AGE du 8 décembre 2012 Préambule (modifié par l AGE du 8.12.12) Le SEO Camp rassemble toutes les personnes physiques ou morales dont l'activité

Plus en détail