STATUTS associatifs déclarés par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

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1 STATUTS associatifs déclarés par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août ARTICLE PREMIER ASSOCIATION. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Les Lyons des Lys. ARTICLE BUT ET OBJET. Cette association à pour objet : La découverte de l'époque de la Renaissance et la mise en valeur de ce patrimoine historique et cela sous forme de divertissements. Par le biais d'activités diverses telles que : * : La création de costumes dans le respect des modèles historiques et des matières approchantes. * : La création de campement de tentes. * : La découverte de la vie à la cour, des bourgeois et des petites gens. * : La découverte et le partage du patrimoine culinaire de cette époque par la reconstitution de repas, de festins et autres festivités. * : La visite de châteaux, demeures et autres lieux en costumes. * : La participation à des événements associatifs tels que Les pennons de Lyon, ou Les fêtes du Roi de l'oiseau au Puy en Velay,etc... * : Le partage d'une passion commune pour l'histoire et le divertissement * dans le respect des contraintes liées à l'époque et le sérieux imposé par ces mêmes contraintes. ARTICLE CHOIX DE NATIONALITE. Dans un but de complémentarité et de découverte d'une autre facette de la Renaissance, et au vu du nombre important d'associations sur la Renaissance française. Nous avons fait le choix de prendre la nationalité anglaise. Le choix d'établir une cour a été effectué pour les mêmes raisons. Ceci afin de nous permettre d'accueillir également des ambassadeurs et leurs suites, commerçants et mercenaires, etc... (cela devrait permettre à tout à chacun de trouver un personnage, un style et une nationalité lui correspondant) ARTICLE TITRES ET PREDICATS. Dans un souci de réalisme, les membres se doivent lors des manifestations et autres occasions costumés d'utiliser les prédicats et titres correspondant à leurs interlocuteurs et leurs personnages.

2 ARTICLE SIEGE SOCIAL. Le siège social est fixé au domicile du président. Sis Lyon, 62 rue rachais. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration. ARTICLE DUREE. La durée de l association est illimitée. ARTICLE COMPOSITION. L'association se compose de : 1) Personnes physiques. a) Membres actifs ou adhérents. b) Membres bienfaiteurs. c) Membres honorables d) Membres d'honneur. 2) Personnes morales. ARTICLE ADMISSION. Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. * Voir les conditions d admission. Les personnes morales (associations) sont admises a participer aux assemblées ordinaires et générales, avec voix consultatives ; aux réunions du Conseil d'administration sur invitation du-dit Conseil, avec voix consultative. Elles sont dispensées de cotisation. ARTICLE MEMBRES - COTISATIONS. Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement le montant établi à titre de cotisation annuelle, révisée et fixée chaque année sur proposition du Conseil d'administration et approuvé lors de l'assemblée générale. Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent la cotisation annuelle, fixée chaque année par l'assemblée générale et un don supplémentaire à leur libre discrétion. Sont membres honorables, ceux qui ont rendu des services à l'association, signalés, reconnus et ayant reçu l'agrément du Conseil d'administration. Sont membres d'honneur, ceux qui cités et reconnus comme tels par l'association. Sur décision du Conseil d'administration. Tous les membres de l'association peuvent soumettre des récipiendaires lors d'une assemblée générale. Les membres d'honneur sont dispensés de cotisations. Toute cotisation est acquise au bénéfice de l'association, aucun rachat n'est donc possible quel qu en soit le motif. Pour toute d'adhésion en cours d'année, la cotisation est calculée au Prorata Temporis.

3 Lors des assemblées générales ou extraordinaires sont votants : les membres actifs, les membres bienfaiteurs. Seule la cotisation annuelle ouvre le droit de vote lors des assemblées. En raison du coût de la fabrication des costumes, l'association participe financièrement de la manière suivante : Dans le cas : A) De l'arrivé d'un/e membre possédant déjà son costume : La première cotisation annuelle est remboursée sous la forme d'une exonération partielle de cotisation annuelle la deuxième et troisième années (seul sont dû les frais de gestions associatifs équivalent au tiers de la cotisation annuelle), le paiement de la dite cotisation annuelle intégrale reprend donc la quatrième année. B) De la création en cours d'année du costume d'un/e membre : La cotisation annuelle est remboursée sous la forme d'une exonération partielle de cotisation annuelle les deux années suivantes (seul sont dû les frais de gestions associatifs équivalent au tiers de la cotisation annuelle), le paiement de la dite cotisation annuelle intégrale reprend donc l'année suivant celles exonérées. ARTICLE RADIATIONS. La qualité de membre se perd par : a) La démission. b) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation. c) Pour motif grave, l'intéressé ayant été invité (par lettre recommandée) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit. Pour tout recours un délai d'un mois à compter de la réception de la lettre recommandée est appliqué. d) Le décès. ARTICLE AFFILIATION. Afin de pouvoir mutualiser les moyens et de participer à de gros projets ; La présente association peut par ailleurs adhérer à d autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d administration. La présente association peut par ailleurs fédérer d autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d administration. ARTICLE RESSOURCES. Les ressources de l'association comprennent : 1 Le montant des cotisations; 2 Les subventions de l État, des départements et des communes. 3 Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

4 ARTICLE EXERCICE COMPTABLE. La clôture de l'exercice comptable est annuelle ARTICLE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE. L'Assemblée Générale Ordinaire comprend les membres de l'association versant la cotisation annuelle, ainsi que ceux exempts. Elle se réunit une fois l'an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire, par courrier. L'ordre du jour figure sur les convocations. Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée. L Assemblée Générale entérine ou fixe le montant des cotisations annuelles pour l'année suivante. Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour. L Assemblée Générale Ordinaire délibère quelque soit le nombre de membres présents ou représentés. Les membres absents peuvent se faire représentés par procuration. Les décisions sont prises à la majorité plus une des voix des membres présents ou représentés (procuration de vote). Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil. Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l élection des membres du conseil. Les décisions des Assemblées Générales s imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés (procuration de vote). Chaque membre peux soumettre un ordre du jour par courrier, adresser au bureau exécutif. Celui-ci pourra être validé ou invalidé par le-dit bureau. ARTICLE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE. L'Assemblée Générale Extraordinaire comprend les membres de l'association versant la cotisation annuelle, ainsi que ceux exempts. Si besoin est, ou sur la demande de 51% des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution. Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l Assemblée Générale Ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité plus une voix des suffrages exprimés. L Assemblée Générale Extraordinaire délibère quelque soit le nombre de membres présents ou représentés. Les membres absents peuvent se faire représentés par procuration.

5 Les décisions des Assemblées Générales Extraordinaires s imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés. ARTICLE CONSEIL D'ADMINISTRATION. (Voir Alinéa) L'association est dirigée par un conseil de 5 membres, élus pour 3 années par l'assemblée Générale. Les membres sont ré-éligibles. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale Ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés. Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. En cas de projets importants, les réunions du conseil peuvent être plus fréquentes. Les décisions sont prises à la majorité plus une des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. Le Conseil d'administration est composé de : 1) Un(e) président(e); * 2) Un(e) trésorier(e), * 3) Un(e) secrétaire 4) Un(e) chargé(e) de communication 5) Un(e) chargé(e) de projet ARTICLE LE BUREAU EXECUTIF.(Voir Alinéa) Le Conseil d'administration élit parmi ses membres, un Bureau Exécutif composé de : 1) Un(e) président(e); * 2) Un(e) trésorier(re) * 3) Un(e) secrétaire * Les fonctions de président, vice - président et de trésorier ne sont pas cumulables. ** Alinéa aux Articles 16 et 17 : * SI IL Y A LIEU : Le Conseil d'administration et le Bureau Exécutif peuvent varier dans leurs compositions en fonctions des besoins de mise en œuvres des projets, du nombres d'adhérents et/ou de l'évolution de l'association. ARTICLE INDEMNITES. Toutes les fonctions, y compris celles des membres du Conseil d Administration et du Bureau Exécutif, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l accomplissement de leur mandat, ordonnés par le Bureau Exécutif ou après accord du

6 dit bureau, sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté par le trésorier à l assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation. ARTICLE REGLEMENT INTERIEUR. Un règlement intérieur a été établi par l'assemblée fondatrice. Le-dit règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. ARTICLE DISSOLUTION. En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l article 15, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l Assemblée Générale Extraordinaire qui statue sur la dissolution. ARTICLE 21. DEVISE ET TOAST. Devise de l association : Ban du Président(e) Réponse des membres HONI SOIT! QUI MAL Y PENSE! Toast porté lors des festins, banquets et autres agapes : Ban du Président(e) Réponse des membres A HENRY! NOTRE BON ROY, BUVONS! BUVONS! BUVONS!!! En cas d absence de la présidence, les toasts et bans peuvent être portés par le/a doyen/ne de l'assemblée. «Fait en la ville de Lyon, l'an de grâce 2013, le quinze du mois de juillet»