Cahier de Prescription Spéciale. Appel d Offres ouvert sur offres de prix N 4/ONDH /2014

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1 Royaume du Maroc Chef du Gouvernement Cahier de Prescription Spéciale Appel d Offres ouvert sur offres de prix N 4/ONDH /2014 Lot 1 : Fournitures de bureau, papeterie et imprimés ; Lot 2 : fournitures pour matériel informatiques Marché passé par appel d'offres ouvert sur offres de prix en application de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et paragraphe 1 de l article 17et l alinéa 3 paragraphe 3 de l article 17 du décret n du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics.

2 SOMMAIRE PREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRITIONS SPECIALES CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE ARTICLE 2: CONSISTANCE DES FOURNITURES ARTICLE 3: DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE ARTICLE 4: REFERENCE AUX TEXTES APPLICABLES AU MARCHE ARTICLE 5: VALIDITE ET DATE DE NOTIFICATION DE L APPROBATION DU MARCHE ARTICLE 6: PIECES MISES A LA DISPOSITION DU FOURNISSEUR ARTICLE 7: ELECTION DU DOMICILE DU FOURNISSEUR ARTICLE 8: SERVICE LIQUIDATEUR ARTICLE 9: SOUS-TRAITANCE ARTICLE 10 : DELAI ET LIEU D EXECUTION ARTICLE 11: CARACTERE ET NATURE DES PRIX ARTICLE 12 : CAUTIONNEMENT - RETENUE DE GARANTIE ARTICLE 13: ASSURANCES RESPONSABILITE ARTICLE 14: MODALITES ET CONDITIONS DE LIVRAISON ARTICLE 15 : MODALITES DE REGLEMENT ARTICLE 16 : REGLEMENT DES SOMMES DUES ARTICLE 17: RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE 18: PENALITES POUR RETARD ARTICLE 19: DROITS DE TIMBRE ET D ENREGISTREMENT ARTICLE 20: RESILIATION DU MARCHE ARTICLE 21: REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES CHAPITRE II : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ET BORDEREAU DES DETAIL ESTIMATIF PRIX 2

3 PREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Marché passé par appel d'offres ouvert sur offres de prix en application de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et paragraphe 1 de l article 17et l alinéa 3 paragraphe 3 de l article 17 du décret n du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics. ENTRE L Observatoire National du développement Humain (ONDH) représenté par son président, désigné ciaprès par «ONDH» ET D'UNE PART 1. Cas d une personne morale M qualité... Agissant au nom et pour le compte de (Raison sociale et forme juridique) en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés. Au capital social..... Patente n..... Registre de commerce de.. Sous le n Affilié à la CNSS sous n.. Faisant élection de domicile au Compte bancaire.. Ouvert auprès de... Désigné ci-après par le terme «FOURNISSEUR» 2. Cas de personne physique M... Agissant en son nom et pour son propre compte. Registre de commerce de..sous le n Patente n. Affilié à la CNSS sous n.. Faisant élection de domicile Compte bancaire (RIB 24 positions) ouvert auprès de..... Désigné ci-après par le terme «FOURNISSEUR» D AUTRE PART IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT 3

4 CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet l achat des fournitures de bureau, papeterie imprimés ; et l achat de fournitures pour matériel informatiques en deux (2) lots séparés pour le compte de l ONDH. ARTICLE 2 : CONSISTANCE DES FOURNITURES Les prestations à exécuter au titre du présent marché consistent en ce qui suit: Lot 1 : Fournitures de bureau et Papeterie Imprimés Lot 2 : Fournitures pour matériel informatiques ARTICLE 3 : DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE Les pièces constitutives du marché sont celles énumérées ci-après : L acte d engagement ; Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales (CPS) ; Le bordereau des prix; Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de travaux (CCAG-T); En cas de contradiction ou de différence entre les documents constitutifs du marché, ceux-ci prévalent dans l ordre où ils sont énumérés ci-dessus. ARTICLE 4: REFERENCES AUX TEXTES APPLICABLES AU MARCHE Les parties contractantes du marché sont soumises aux dispositions des textes suivants: Décret n du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics. Décret royal n du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de comptabilité publique tel qu il a été modifié et complété ; 4

5 Circulaire n 72/CAB du 26 novembre 1992 d application du Dahir n du 11 décembre 1956 relatif aux garanties pécuniaires des soumissionnaires et adjudicataires de marchés publics. Tous les textes réglementaires ayant trait aux marchés de l Etat rendus applicables à la date de signature du marché. Le fournisseur devra se procurer ces documents s il ne les possède pas et ne pourra en aucun cas exciper de l ignorance de ceux-ci et se dérober aux obligations qui y sont contenues. ARTICLE 5 : VALIDITE ET DATE DE NOTIFICATION DE L APPROBATION DU MARCHE Le présent marché ne sera valable et définitif qu après son approbation par l autorité compétente. L approbation du marché doit intervenir avant tout commencement de livraison des fournitures. Cette approbation sera notifiée dans un délai maximum de soixante quinze jours (75 j) à compter de la date d ouverture des plis. ARTICLE 6 : PIECES MISES A LA DISPOSITION DU FOURNISSEUR Aussitôt après la notification de l approbation du marché, l ONDH remet gratuitement au fournisseur, contre décharge, les documents constitutifs du marché en l occurrence les pièces expressément désignées à l article 3 du présent CPS à l exception du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de travaux (CCAG-T) L ONDH ne peut délivrer ces documents qu après constitution du cautionnement définitif. ARTICLE 7 : ELECTION DU DOMICILE DU FOURNISSEUR A défaut par le fournisseur de satisfaire aux prescriptions de l article 17 du C.C.A.G.T, Toutes les correspondances relatives au présent marché sont valablement adressées à son domicile indiqué dans son offre. En cas de changement de domicile, le fournisseur est tenu d'en aviser l ONDH dans un délai de 15 jours suivant ce changement. ARTICLE 8 : SERVICE LIQUIDATEUR 5

6 1- La liquidation des sommes dues par l'administration, aux termes du présent marché, sera opérée par les soins du Président de l Observatoire National du Développement Humain ou son délégué. 2- Les paiements prévus au présent marché seront effectués par la Trésorerie Générale du Royaume, seule qualifiée pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché. ARTICLE 9: SOUS-TRAITANCE Si le fournisseur envisage de sous-traiter une partie du marché, il doit requérir l accord préalable du maître d ouvrage auquel il est notifié la nature des fournitures à sous traiter, la raison ou la dénomination sociale, l adresse et l identité des sous-traitants et une copie conforme du contrat de la sous-traitance. La sous-traitance ne peut en aucun cas dépasser cinquante pour cent (50%) du montant du marché. Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents à l article 158 du décret n du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics. ARTICLE 10 : DELAI ET LIEU D EXECUTION DELAI D EXECUTION Le délai de réalisation des prestations objet de chaque lot est fixé comme suit : Lot n 1 : est fixé à un mois; Lot n 2 : est fixé à quinze jours; Il prendra effet à compter du lendemain du jour de notification de l ordre de service prescrivant le commencement d exécution du marché. LIEU D EXECUTION La livraison des fournitures de bureau objet du présent marché sera effectuée au dépôt de l ONDH Angle Av Allal El Fassi et Ave FAR Hay riad - Rabat pour les trois lots. ARTICLE 11 : CARACTERE ET NATURE DES PRIX Les prix sont fermes et non révisables. Les sommes dues au titulaire du marché sont calculées par application des prix unitaires portés au bordereau des prix-détail estimatif joint au présent cahier des prescriptions spéciales, aux quantités réellement exécutées conformément au marché. 6

7 ARTICLE 12 : CAUTIONNEMENTS - RETENUE DE GARANTIE 1) Le cautionnement Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : - Lot N 1 : cinq mille dirhams (5000,00 DH) ; Le cautionnement définitif pour le lot 1 est fixé à trois pour cent (3%) du montant initial du marché et doit être constitué dans les (30 jours) qui suivent la notification de l approbation du marché. Le cautionnement définitif sera libéré dans les 3 mois qui suivent la réception définitive. 2) La retenue de garantie : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée sur les acomptes payés au fournisseur. ARTICLE 13: ASSURANCE - RESPONSABIITE Le fournisseur doit adresser au maître d ouvrage, avant tout commencement de réalisation des prestations, les copies des polices d assurance qu il doit souscrire et qui doivent couvrir tous les risques inhérents à la réalisation du marché, et ce conformément aux dispositions de l article 24 du CCAG-Travaux tel qu il a été modifié et complété. ARTICLE 14 : MODALITES ET CONDITIONS DE LIVRAISON 1) Modalités de livraison Le titulaire doit livrer les fournitures de bureau, papeterie, imprimés, fournitures pour matériels informatiques objet du présent marché dans les lieux indiqués ci-dessus. Un préavis de 5 jours au moins doit parvenir au maître d ouvrage avant chaque livraison. Avant le commencement de la livraison, le titulaire doit présenter une tête de série de chaque article pour validation. Chaque livraison devra être accompagnée d un état dressé par le titulaire (bon de livraison) indiquant notamment : La date de livraison, La référence au marché, L identification du titulaire, L identification des fournitures (désignation et caractéristiques des fournitures de bureau, papeterie et imprimés, fournitures pour matériel informatiques quantités livrées ), 7

8 La livraison des fournitures de bureau, papeterie et imprimés est constatée par la signature de l agent réceptionnaire d un double du bon de livraison. Les fournitures de bureau, papeterie, imprimés et fournitures pour matériel informatiques seront livrées dans un emballage adéquat, garantissant une protection suffisante contre les avaries et dommages pouvant survenir pendant le transport vers le lieu de livraison et en cours des opérations de manutention sur l aire de stockage. Les frais d emballage et d expédition sont à la charge du titulaire. 2) Conditions de livraison : Les fournitures de bureau, papeterie et imprimés livrées sont soumis à des vérifications quantitatives et qualitatives destinées à constater qu ils répondent aux stipulations prévues au présent marché et conforme aux échantillons présentés au préalable. Les opérations de vérification quantitative ont pour objet de contrôler la conformité aux échantillons entre la quantité livrée et la quantité indiquée sur le bordereau des prix. Les opérations de vérification qualitative ont pour objet de contrôler la conformité à tous égards des fournitures de bureau, papeterie et imprimés livrés avec les spécifications du marché. Ce contrôle est effectué sur la base du descriptif des fournitures de bureau, papeterie,imprimés et fourniture pour matériel informatiques indiqué sur le bordereau de prix. Lorsque les contrôles et les vérifications laissent apparaître des différences entre les fournitures de bureau, papeterie imprimés et fourniture pour matériel informatiques indiqués dans le marché et ceux effectivement livrés, la livraison est refusée et le titulaire est saisi immédiatement, par écrit, pour procéder aux mises au point et aux modifications nécessaires à la correction des anomalies constatées, ou, le cas échéant, pourvoir à leur remplacement. Le titulaire doit prendre toutes les dispositions jugées utiles pour l enlèvement rapide des fournitures de bureau, papeterie et imprimés refusés. Les frais de manutention et de transport des fournitures de bureau, papeterie, imprimés et fourniture pour matériel informatiques refusés sont à sa charge. Le retard engendré par le remplacement ou la correction des fournitures de bureau, papeterie et imprimés jugés non conformes par le maître d ouvrage sera imputable au titulaire, le refus de réception ne justifie pas, par lui-même, l octroi d une prolongation du délai contractuel ou d un sursis de livraison. Après correction des défauts et anomalies constatés, ou remplacement des fournitures de bureau, papeterie imprimés et refusés, le maître d ouvrage procède à nouveau aux mêmes opérations de vérification et fourniture pour matériel informatiques de contrôle. 8

9 Les constatations faites par le maître d ouvrage au cours des opérations de vérification sont consignées dans un procès-verbal mentionnant, s il y a lieu, les réserves du représentant du titulaire du marché. ARTICLE 15 : MODALITES DE REGLEMENT Après livraison totale et une fois la réception prononcée, Le paiement objet de chaque lot du présent CPS sera effectué par chèques sur production d'une facture en cinq (3) exemplaires portant la signature du fournisseur et dont, l'original sera timbré, de dimensions. Les factures devront être arrêtées en toutes lettres, certifiées exactes et signées par le créancier qui doit en outre rappeler l'intitulé exact de son compte courant postal ou bancaire. Les règlements seront faits par application des prix unitaires du bordereau des prix aux quantités réellement livrées. ARTICLE 16 : REGLEMENT DES SOMMES DUES Le paiement objet de chaque lot du présent CPS sera effectué par chèques au nom du fournisseur. ARTICLE 17 : RECEPTION DEFINITIVE La réception définitive sera prononcée après livraison totale et vérification de la conformité. Dans le cas où un concurrent est attributaire de plus d un lot, une réception définitive sera prononcée pour chaque lot. ARTICLE 18: PENALITES POUR RETARD A défaut par le fournisseur d'avoir terminé la livraison dans le délai, fixé à l'article 9 précédent, par simple confrontation de la date d'expiration du délai d'exécution et de la date de réception provisoire, et sans préjudice de l'article 60 du CCAG-T, il sera appliqué au fournisseur une pénalité de un pour mille (1 ) du montant initial du marché par jour de calendrier de retard. Toutefois, le montant global des pénalités de retard dans l'exécution des livraisons sera plafonné à dix pour cent (10%) du montant initial du marché. Le montant des pénalités sera déduit d'office des décomptes. ARTICLE 19 : DROITS DE TIMBRE ET D ENREGISTREMENT Conformément à l article 6 du CCAG applicable aux marchés de travaux, le fournisseur doit acquitter les droits auxquels peuvent donner lieu l'enregistrement et timbre du marché, tels que ces droits résultent des lois et règlements en vigueur. 9

10 ARTICLE 20 : RESILIATION DU MARCHE La résiliation du marché peut être prononcée conformément aux dispositions prévues par le décret n du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics et celles prévues par le CCAG applicable aux marchés de travaux. ARTICLE 21 : REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES Si en cours de la réalisation du marché, des différends et litiges surviennent avec le fournisseur, les parties s engagent à régler celles-ci dans le cadre des stipulations des articles 71 et 72 du CCAG applicable aux marchés de travaux. Les litiges entre le maître d ouvrage et le fournisseur sont soumis aux tribunaux compétents. CHAPITRE II : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ET BORDEREAU DES PRIX Lot 1 Les fournitures des bureaux, papèterie Désignation Unité de compte Quantité totale 1 Arrache agrafes maped ou assimilé unité 6 2 Bloc note quadrillé PF unité 36 3 Bloc note quadrillé PF unité 40 4 Taille crayon à double usage unité 24 5 Papier laser A4 Navigator 80 grs (ramette 500) ou assimilé ramette Stylo à billes bleu medium 0,48 reynolds ou assimilé unité Stylo à billes noir medium 0,48 reynolds ou assimilé unité Stylo Pilot bleu unité 50 9 Stylo Pilot bleu unité Agrafes pour agrafeuse 24/6 boite Agrafes pour PHOTOCOPIEUSE Xerox 5230 ou assimilé boite 4 12 Agrafes pour agrafeuse 8/4 boite Agrafeuse de bureau Primula N 8 ou assimilé unité Agrafeuse de bureau Primula N 12 ou assimilé unité Album pour carte visite petit format unité 6 16 Crayon noir faber castel en boite de 12 ou similaire unité Couverture cartonnée A4 paquet Cutter M18 edding ou similaire unité Boite d'archives en carton PF unité Boite de rangement en plastique 12 cm unité Boite de rangement en plastique 4 cm unité Boite de rangement en plastique 8 cm unité Boite de spirale N 25 (bts100) boite 5 24 Boite de spirale N 10 (bts100) boite 5 Prix unitaire Prix total 10

11 25 Boite de spirale N 14 (bts100) boite 5 26 Boite de spirale N 19 (bts100) boite 5 27 Boite de spirale N 6 (bts100) boite 5 28 Boutons magnétiques 30mm en bte 5 boite 6 29 Brosse pour tableau magnétique aimantée unité 3 30 Chemise à rabat élastique unité Chemise cartonnée en ramette de 100 unité Chrono avec perforatrice aiglemer ou similaire unité Colle liquide uhu N 13 ou assimilé unité Colle stick uhu G/F ou assimilé unité Boites agrafes géantes unité Chemises bulle blanches doubles rame unité Enveloppes blanches autocollantes unipapel 12*18 ou assimilé unité Enveloppes blanches autocollantes unipapel 26*36 ou assimilé unité Feutre pour tableau magnétique bleu edding 250 ou similaire unité 6 42 Garniture de bureau 5 pièces unité 6 43 Marqueur bleu faber castel ou similaire unité 6 44 Marqueur noir faber castel ou similaire unité 6 45 Marqueur rouge faber castel ou similaire unité 6 46 Marqueur vert faber castel ou similaire unité 6 47 Panier à courrier à 3 étage unité 6 48 Papier opale toile A4 (ramette 100) ramette 5 49 Post it N 609 unité Post it N 610 unité Post it N 631 unité Poubelle en plastique compacte 1er choix unité 6 53 Registre à 3 mains unité 2 54 Agrafes pour photocopieuse Xerox 5230 boite 4 55 Registre à 4 mains unité 2 56 Règle plate de 30 cm unité Serre feuilles N 16 en paquet de 50 paquet 3 58 Serre feuilles N 11 en paquet de 30 paquet 3 59 Serre feuilles N 4 en paquet de 50 paquet 3 60 Serre feuilles N 6 en paquet de 50 paquet 3 61 Trombones géantes en boite de 50 N 2 unité Trombones plastifiées en boite de 100 boite Papier blanc 65* Grs pour Flip chart paquet 6 64 Scotch 19*33 unité Couverture cartonnée A4 paquet 6 66 Support bloc éphéméride unité 6 67 Fluorescent en pochette de 4 pochette Gomme rotring ou assimilé unité porte mine stadtler 0,7 ou assimilé unité porte mine stadtler 0,5 ou assimilé unité Mine stadtler 6 de 0,7 et 6 de 0,5 ou assimilé boite Parapheur 8 volets unité 2 73 Parapheur 10 volets unité 2 74 Parapheur 18 volets unité 2 11

12 75 Parapheur 25 volets unité 2 76 Voltiplast 10de 20 vues 10 de 20 vues et 10 de 40 vues unité 30 Les produits d'impressions 77 Kit de nettoyage HP laser pour Imprimante color 4700 noir, d origine unité 2 78 Cartouche d'encre HP laser pour Imprimante color 4700 noir, d origine unité 3 79 Cartouche d'encre HP laser pour Imprimante color 4700 bleu, d origine unité 3 80 Cartouche d'encre HP laser pour Imprimante color 4700 magenta, d origine unité 3 81 Cartouche d'encre HP laser pour Imprimante color 4700 jaune, d origine unité 3 82 Kit Fax ( Fax Brother), d origine unité 1 83 Toner Fax (Fax Brother), d origine unité 1 84 Toner pour photocopieuse Xerox 5230, d origine unité 3 85 Drum pour photocopieuse Xerox 5230, d origine unité 1 86 Cartouche d'encre HP laser pour Imprimante 2015, d origine unité Cartouche d'encre HP laser pour Imprimante 2055, d origine unité Drum photocopieuse Sharp ARM276, d origine unité 1 89 Toner photocopieuse Sharp ARM276, d origine unité 2 90 Toner HP laser jet pro 400 d origine unité 6 91 Toner HP office jet 7110 jaune d origine unité 4 92 Toner HP office jet 7110 magenta d origine unité 4 93 Toner HP office jet 7110 bleu d origine unité 4 94 Toner HP office jet 7110 noir d origine unité 4 TOTAL HT TVA TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau des prix ( lot 1) à la somme de. Lot 2 Fournitures pour matériel informatiques 1 CD unité Clé USB 16gb unité 24 3 Câble réseau pour internet 6 de 10ml et 6 de4ml unité 12 4 Disque dur amovible 1000Gb unité 12 5 CABLE USB POUR IMPRIMANTE unité 6 6 Rallonge à 6 sorties 6de 10 ml et 6 de 5 ml unité 4 TOTAL HT TVA TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau des prix ( lot 2) à la somme de. 12

13 Montant du marché : Appel d Offres ouvert sur offres de prix N 4/ONDH/2014 Relatif à Lot 1 : Fournitures de bureau, papeterie et imprimés ; Lot 2 : fournitures pour matériel informatiques En chiffres : En lettres : DRESSE PAR ONDH LU ET ACCEPTE PAR LE TITULAIRE Rabat le. Rabat le. ORDONNATEUR APPROUVE PAR Rabat le.. Rabat le. 13