QUE l ordre du jour proposé soit adopté tel qu il a été présenté. Il est proposé par : Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU, commissaire,
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- Josiane Picard
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1 Page 61 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 23 mars 2011, à 17 h 32, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à laquelle séance sont présents les commissaires suivants : Céline Blanchette, Françoise Charbonneau, Raynald Hawkins, Anne Lemieux, Louise Lortie, Lyne Sylvain, ainsi que Lyne Lapensée et Marc Patrick Roy, représentant les parents, sous la présidence de Mme ANNE LEMIEUX, présidente du comité exécutif. Monsieur François-Hugues Liberge, prend son siège à 17 h 35. Sont également présents : Jean-Pierre Archambault, secrétaire général et directeur des communications, Jean-Pierre Aubin, directeur général, Jacques Bussière, Danielle Coallier, directrice du Service des ressources humaines, Yves Corriveau, directeur du Service des ressources matérielles, Stella Duval, directrice adjointe du Secrétariat général, Sylvie Émond, Ghislaine Laramée, directrice générale adjointe aux affaires administratives, René Marquis, directeur du Service de l informatique, de l organisation scolaire et du transport, Sylvie Nadon, directrice du Service de la formation professionnelle et de l éducation des adultes, Solange Provencher, et Marie-Andrée Tourangeau, directrice générale adjointe aux affaires éducatives, ordres secondaire, éducation des adultes et formation professionnelle. Jean-Pierre Archambault, secrétaire général et directeur des communications, agit comme secrétaire de l assemblée. M e numéro 112 Adoption de l ordre du jour proposé Mme LYNE SYLVAIN, QUE l ordre du jour proposé soit adopté tel qu il a été présenté. numéro 113 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2011 Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU, QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2011 soit adopté tel qu il a été rédigé. numéro 114 Adoption du procès-verbal de l ajournement de la séance ordinaire du 9 février 2011 QUE le procès-verbal de l ajournement de la séance ordinaire du 9 février 2011 tenu le 9 février 2011 soit adopté tel qu il a été rédigé.
2 Page 62 numéro 115 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 23 février 2011 Mme LOUISE LORTIE, QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 23 février 2011 soit adopté tel qu il a été rédigé. numéro 116 Huis clos Mme LYNE SYLVAIN, QUE le comité exécutif siège à huis clos à 17 h 34. M. François-Hugues Liberge, prend son siège à 17 h 35. numéro 117 Retour en assemblée délibérante QUE le comité exécutif revienne en assemblée délibérante à 17 h 37. ATTENDU la politique de gestion applicable aux gestionnaires; ATTENDU la recommandation unanime des membres du comité de sélection; numéro 118 Nomination à la direction adjointe du Service de l informatique, de l organisation scolaire et du transport Secteur organisation scolaire et du transport Il proposé par : M. MARC PATRICK ROY, commissaire-parent, D ACCEPTER la nomination de Mme Ouahiba Dissi-Hamouche à la direction adjointe du Service de l informatique, de l organisation scolaire et du transport Secteur organisation scolaire et du transport. ATTENDU le partenariat entre la Commission de la construction du Québec et la Commission scolaire de Laval afin de dispenser des programmes de perfectionnement, de mise à jour et de formation en regard des métiers et des occupations régis dans l industrie de la construction; ATTENDU que les formations s adressent aux apprentis déjà en chantier, pour leur permettre de se soumettre aux prescriptions de la réglementation relative à l émission et au renouvellement d un certificat de compétences d apprenti;
3 Page 63 ATTENDU que les formations s adressent aux compagnons déjà en chantier, pour leur permettre d actualiser leur formation, d augmenter leur employabilité et d assurer leur adaptation continuelle aux exigences changeantes du marché de l emploi; ATTENDU que les formations s adressent aux détenteurs d un certificat de compétence-occupation, pour les préparer à exercer des tâches spécialisées et augmenter leur employabilité; numéro 119 Ententes de service avec la Commission de la construction du Québec relativement à l École polymécanique de Laval, au Centre de formation en métallurgie de Laval et au Centre de formation Le Chantier QUE la direction du Service de l éducation des adultes et de la formation professionnelle de la Commission scolaire de Laval soit autorisée à signer les ententes suivantes avec la Commission de la construction du Québec pour l École polymécanique de Laval : Ententes # Travaux de soudage 4 952,02 $ Mathématiques appliquées à la tuyauterie 3 475,70 $ Initiation à un logiciel d estimation 3 160,50 $ en plomberie-chauffage Épissure d un câble de puissance 600,00 $ Technologies 3M et Raychem QUE la direction du Service de l éducation des adultes et de la formation professionnelle de la Commission scolaire de Laval soit autorisée à signer l entente suivante avec la Commission de la construction du Québec pour le Centre de formation en métallurgie de Laval : Entente # Interprétation de plans d installation 7 964,60 $ QUE la direction du Service de l éducation des adultes et de la formation professionnelle de la Commission scolaire de Laval soit autorisée à signer les ententes suivantes avec la Commission de la construction du Québec pour le Centre de formation Le Chantier : Ententes # Calculs de planification 4 725,00 $ Fondations profondes 3 223,00 $ Outils manuels et portatifs électriques 7 875,00 $ Plans, devis et croquis 9 450,00 $ Plans, devis et croquis 9 450,00 $ Évaluation des quantités de matériaux 4 086,25 $ Évaluation des quantités de matériaux 4 127,00 $ Révision des notions théoriques 4 725,00 $ Monteur-mécanicien (vitrier) Situation au regard des organismes 1 500,00 $ Situation au regard des organismes 1 500,00 $ Situation au regard des organismes 1 500,00 $ Situation au regard des organismes 1 500,00 $ Calfeutrage et scellants 1 599,96 $ Techniques de décoffrage 3 643,50 $ Situation au regard des organismes 1 500,00 $
4 Page Calfeutrage et scellants 1 599,96 $ Techniques de décoffrage 3 643,50 $ Techniques de décoffrage 3 643,50 $ Situation au regard des organismes 1 500,00 $. ATTENDU la demande de Bell Canada concernant l établissement d une servitude pour le déploiement du réseau de télécommunication en faveur de Bell Canada; ATTENDU que l établissement de ces droits réels de servitude soit situé sur le terrain de la Commission scolaire de Laval à l ouest de l école Charles-Bruneau, sise au 3001, rue D Amay, Laval, Québec, plus précisément connu comme étant le lot numéro du cadastre du Québec; ATTENDU que tous les frais légaux reliés à cette transaction seront assumés par Bell Canada; numéro 120 Établissement des droits réels de servitude pour des lignes de télécommunication en faveur de Bell Canada : - École Charles-Bruneau M. FRANÇOIS-HUGUES LIBERGE, QUE la Commission scolaire de Laval consente à Bell Canada l établissement de droits réels de servitude afin de placer, d ajouter et d exploiter des lignes de télécommunication sur le terrain de la Commission scolaire de Laval, à l ouest de l école Charles-Bruneau, sise au 3001, rue D Amay, Laval, Québec, portant le numéro de lot , le tout, tel que décrit à l entente déposée en annexe de la présente sous la cote CE numéro 120; QUE la présidence et le directeur général soient autorisés à signer les documents afférents. ATTENDU la demande de Bell Canada concernant l établissement d une servitude pour le déploiement du réseau de télécommunication en faveur de Bell Canada; ATTENDU que l établissement de ces droits réels de servitude soit situé sur le terrain de la Commission scolaire de Laval à l est de l école Curé-Antoine- Labelle, sise au 216, boul. Marc-Aurèle-Fortin, Laval, Québec, plus précisément connu comme étant le lot numéro du cadastre du Québec; ATTENDU que tous les frais légaux reliés à cette transaction seront assumés par Bell Canada; numéro 121 Établissement des droits réels de servitude pour des lignes de télécommunication en faveur de Bell Canada : - École Curé- Antoine-Labelle Mme LYNE LAPENSÉE, commissaire-parent, QUE la Commission scolaire de Laval consente à Bell Canada l établissement de droits réels de servitude afin de placer, d ajouter et d exploiter des lignes de télécommunication sur le terrain de la Commission scolaire de Laval, à l est de l école Curé-Antoine-Labelle, sise au 216, boul. Marc-Aurèle Fortin, Laval, Québec, portant le numéro de lot , le
5 Page 65 tout, tel que décrit à l entente déposée en annexe de la présente sous la cote numéro 121; QUE la présidence et le directeur général soient autorisés à signer les documents afférents. ATTENDU que l ensemble des intervenants lavallois du milieu politique, de l éducation, des affaires, du domaine de la santé et sociocommunautaire se sont entendus pour mettre en place une instance sur la persévérance et la réussite éducative lors des premières assises de Laval sur la persévérance scolaire et la réussite éducative tenues le 3 avril 2009 à l école Mont-de-La Salle; ATTENDU la résolution CE numéro 208 adoptant l Entente de partenariat en matière de persévérance scolaire et de réussite éducative de la région de Laval ; ATTENDU qu il y a lieu d apporter des modifications à ladite entente afin d y inclure la participation de la corporation Réunir Réussir (R 2 ) et de préciser la participation financière de cette dernière; ATTENDU le projet d Addenda; numéro 122 Entente de partenariat en matière de persévérance scolaire et de réussite éducative de la région de Laval : - Addenda Mme LOUISE LORTIE, QUE la Commission scolaire de Laval autorise la signature de l Addenda de l Entente de partenariat en matière de persévérance scolaire et de réussite éducative de la région de Laval tel que déposé en annexe de la présente résolution; QUE la présidence et le directeur général de la Commission scolaire de Laval soient autorisés à signer ledit Addenda. ATTENDU la résolution CE numéro 241 relativement aux contrats de transport exclusif avec les transporteurs (autobus et minibus); ATTENDU que l ajout d un minibus est nécessaire pour permettre le transport d élèves en classe d accueil à l école Pierre-Laporte du 23 février au 30 juin 2011; ATTENDU le Règlement sur le transport des élèves (L.R.Q., c. l-13.3, r.12); ATTENDU que l attribution de ce minibus est conforme au Règlement sur le transport des élèves et aux contrats conclus avec les transporteurs; numéro 123 Contrat de transport par minibus
6 Page 66 QUE le contrat de transport par minibus avec Autobus G.D. inc. pour l ajout d un minibus débutant le 23 février 2011 et se terminant le 30 juin 2011 tel que déposé en annexe à la présente résolution sous la cote numéro 123 soit adopté; QUE la présidence et le directeur général soient autorisés à signer ledit contrat. numéro 124 Compte de dépenses de la présidence Mme LYNE SYLVAIN, QUE le compte de dépenses de la présidence au montant de 617,80 $, payable à Banque Nationale du Canada, au 1 er mars 2011, soit accepté. numéro 125 Compte de dépenses du directeur général Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU, QUE le compte de dépenses du directeur général au montant de 171,96 $, payable à Banque Nationale du Canada, au 1 er mars 2011, soit accepté. Levée de l assemblée L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 01. ANNE LEMIEUX Présidente JEAN-PIERRE ARCHAMBAULT Secrétaire général
Il est proposé par : Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU, commissaire,
Page 66 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 25 mars 2009 à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à laquelle
Il est proposé par : Mme CÉLINE CLÉMENT, commissaire,
Page 64 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 26 février 2014, à 17 h 31, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval,
Il est proposé par : Mme SOLANGE PROVENCHER, commissaire, QUE l ordre du jour proposé soit adopté tel qu il a été présenté.
Page 63 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 27 février 2013, à 17 h 40, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval,
Monsieur Raynald Hawkins, commissaire, est absent.
Page 11 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 7 octobre 2015, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval,
QUE l ordre du jour proposé soit adopté tel qu il a été présenté.
Page 67 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 6 avril 2011, à 17 h 32, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Mme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Il est proposé par : Mme SOLANGE PROVENCHER, commissaire,
Page 123 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 12 juin 2013, à 17 h 32, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Il est proposé par : Mme GINETTE CHARLAND, commissaire,
PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Laval, tenue le 16 février 2005 à 19 h 30, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216, boulevard
Il est proposé par : Mme SOLANGE PROVENCHER, commissaire,
Page 55 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 12 mars 2008 à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à laquelle
Mme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente. Il est proposé par : Mme CÉLINE BLANCHETTE, commissaire,
PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 14 septembre 2005 à 17 h 35, à l école Curé-Antoine- Labelle, 216 boulevard Marc-Aurèle-Fortin,
Madame Louise Lortie, commissaire, prend son siège à 17 h 34.
Page 120 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 11 juin 2014, à 17 h 33, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Il est proposé par : Mme SOLANGE PROVENCHER, commissaire,
Page 39 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 19 décembre 2012, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval,
Monsieur Denis Comeau, commissaire-parent, est absent.
Page 52 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 24 février 2016, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval,
Page 78. PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval
Page 78 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 27 avril 2011, à 17 h 33, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
M. Serge Fafard, commissaire, est absent. Il est proposé par : Mme DENISE FILLION CHALIFOUR, commissaire,
PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 26 mars 2003 à 17 h, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216 boulevard Marc-Aurèle-Fortin,
Mme Francine Charbonneau, commissaire, est absente. Il est proposé par : Mme SOLANGE PROVENCHER, commissaire,
Page 29 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 26 novembre 2008 à 17 h 30, au 955, boulevard Saint- Martin Ouest, Laval,
M. Claude Montpetit a motivé son absence. M. Claude Desnoyers prend son fauteuil à 17 h 07.
PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, les membres ayant été dûment convoqués, par avis signifié à leur domicile respectif
QUE l ordre du jour proposé soit adopté tel qu il a été présenté.
Page 104 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 7 mai 2014, à 17 h 31, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à laquelle
Il est proposé par : Mme GINETTE CHARLAND, commissaire,
Page 37 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Laval, tenue le 21 février 2007 à 19 h 30, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216,
Il est proposé par : Mme SOLANGE PROVENCHER, commissaire,
Page 81 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 21 mai 2008 à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à laquelle
Page 22. PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval
Page 22 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 octobre 2012, à 19 h 32, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest,
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue mardi, le 9 mars
Alain Dépatie Normand Héroux Jacques Séminaro. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. Mesdames Francine Chabot, Nicole Leblanc
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 22 juin 2004 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Mesdames Marie-Claire Giguère et Lise Larouche
PAGE 1 Présences Commissaires : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires tenue le 24 octobre 2000 à 20 h 10, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission
Mmes Lucie Désilets, Denise Girard et Colette Larose. MM Michel Gervais, Benoît Laganière et Michel Parent
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 septembre 2014 à 21 heures, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Il est proposé par : Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU, commissaire,
Page 76 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 26 mars 2014, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
M. Mohamed Soulami a prévenu de son absence. 1.2 Procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 15 janvier 2013. 1.2.1 Adoption et dispense de lecture
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
Il est proposé par : Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU, commissaire,
Page 87 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 26 avril 2006 à 17 h 30, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216 boulevard Marc-Aurèle-Fortin,
Il est proposé par : Mme CÉLINE CLÉMENT, commissaire, QUE l ordre du jour proposé soit adopté tel qu il a été présenté.
Page 56 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 12 février 2014, à 17 h 32, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval,
Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19
Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19 CONSEIL DES COMMISSAIRES PROVINCE DE QUÉBEC LA COMMISSION SCOLAIRE DE L ESTUAIRE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires
M. Raynald Hawkins, commissaire, est absent. Mme Anne Lemieux, commissaire, est absente.
Page 72 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 7 mai 2008 à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à laquelle
DEUXIÈME SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 SEPTEMBRE 2000
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DEUXIÈME SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 SEPTEMBRE 2000 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
Formant quorum sous la présidence de Mme Lucie Désilets. Du primaire : Mme Valérie St-Laurent
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 22 avril 2014 et ajournée au 12 mai 2014 à 20 heures à la salle des Lys située au siège
Mmes Lucie Désilets et Chantale T. Renaud. MM Roch Dumont, Michel Gervais, Normand Héroux, Michel Parent et Gilles Roy
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 25 octobre 2011 à 21 heures, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
Mme Louise Lortie, commissaire, prend son siège à 17 h 32.
Page 90 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 9 mai 2012, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à laquelle
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES TENUE DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2014-2015) LE 16 JUIN 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2014-2015) LE 16 JUIN 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 heures, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare la
Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance.
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de Daniel Camden
3 À une réunion ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de Rouyn- Noranda, tenue le 26 août 2013 à dix-neuf heures, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats Est, Rouyn-Noranda,
Livre des délibérations du conseil des commissaires Commission scolaire de SAINT-HYACINTHE
Livre des délibérations du conseil des commissaires Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Saint-Hyacinthe, tenue le mardi 13 septembre 2011,
QUE l ordre du jour proposé soit adopté tel qu il a été présenté. M. ROBERT-ANDRÉ ALEXANDRE, commissaire,
Page 31 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 7 décembre 2016, à 17 h 40, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval,
M. le maire Denis Lapointe déclare la séance ouverte. 2014-11-600 ACQUISITION DE SERVITUDES DANS L'ÉCOPARC INDUSTRIEL DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD
Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Salaberry-de- Valleyfield tenue le lundi 24 novembre 2014, à 18 heures, à la salle réservée aux délibérations du conseil, sise au 2 e
Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden
49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats
Mmes Lucie Désilets, Denise Girard et Colette Larose. MM Michel Gervais, Normand Héroux, Benoît Laganière et Michel Parent
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 27 mai 2014 à 21 heures, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
ORDRE DU JOUR. 2,1 Acceptation du procès-verbal de la réunion du 16 janvier 2012 2,2 Suivi
QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA MOYENNE-CÔTE-NORD HAVRE-SAINT-PIERRE RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES tenue au centre administratif de la commission scolaire de la Moyenne-Côte-Nord, le 27
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
Il est proposé par : Mme DANIELLE GRATTON, commissaire-parent,
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 24 mai 2006 à 17 h 30, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216 boulevard Marc-Aurèle-Fortin,
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18
Mme Marie-Claude Lunardi, directrice générale adjointe aux affaires éducatives, a prévenu de son absence.
ACCEPTÉ PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11
SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18 mars
1. Adoption de l ordre du jour; 2. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 juillet 2015;
PROVINCE DE QUÉBEC VILLAGE DE LAWRENCEVILLE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du Village de Lawrenceville, tenue le lundi 10 août2015 à 19h30 à la salle du conseil, située au 2100
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue le mardi 11 octobre
Mmes Francine Chabot, Lucie Désilets, Denise Girard, Michelle Laguë, Colette Larose, Nicole Leblanc et Lise Paquette
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 22 mai 2012 à 20 heures à la salle Flore laurentienne située au siège social de la
REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30
ACCEPTÉ REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30 La séance ordinaire du Comité exécutif du mardi 14 juin 2011 a été ajournée au mardi
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE L ÉNERGIE SIÈGE SOCIAL : SHAWINIGAN COMTÉS DE LAVIOLETTE, MASKINONGÉ, PORTNEUF ET SAINT-MAURICE
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE L ÉNERGIE SIÈGE SOCIAL : SHAWINIGAN COMTÉS DE LAVIOLETTE, MASKINONGÉ, PORTNEUF ET SAINT-MAURICE À une séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission
Page 32. PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval
Page 32 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 décembre 2014, à 17 h 39, à l École hôtelière de Laval, au 190, rue Roseval,
LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANTE DU COMITÉ EHDAA
No. de résolution ou annotation À une séance ordinaire du CONSEIL DES COMMISSAIRES de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy dûment convoquée et tenue au centre administratif du 1515, rue Sainte-Marguerite,
M. Henri Bégin M. Jean-Pierre Frelas. M. Yves Dumulon Mme Claudette Latreille
9 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 21 septembre 2015, à 19 h 30, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats Est, Rouyn-Noranda,
Province de Québec. 2, rue de l École
07 AVRIL 2015 Séance ordinaire du conseil municipal tenue le 07 AVRIL 2015 à laquelle sont présents madame la conseillère JULIE FRAPPIER et messieurs les conseillers JONATHAN VACHON, FRANÇOIS BINET et
Lucie Désilets Suzanne Gagnon Colette Larose Thérèse Richard De Nitto. Alain Dépatie Normand Héroux Jacques Séminaro
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 mars 2004 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
Il est proposé par : Mme DANIELLE GRATTON, commissaire-parent,
Page 121 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 21 juin 2006 à 17 h 30, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216 boulevard Marc-Aurèle-Fortin,
QUE le comité exécutif siège à huis clos à 17 h 31.
Page 105 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 25 juin 2008 à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
CONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
ÉTAIENT ABSENTS : monsieur Marc-André Lehoux et madame Renée Roy. A MOTIVÉ SON ABSENCE : monsieur Pierre Diamond.
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 1 er mai 2001, à 19 h 30, au
Est aussi présent le directeur général, Monsieur Régis Girard.
Saint-Prime, le 2 mars 2015 Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Prime tenue à l Hôtel de Ville, 599, rue Principale à Saint-Prime, le lundi 2 mars 2015 à 20 h. Sont présents à cette
- du primaire : Madame Johanne Gaudreau - du secondaire : Madame Sylvie Picard
PAGE 1 Présences Commissaires : Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif tenue le 28 mars 2000 à 21 h 03, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission scolaire
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE
PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle
1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE (À 19 H 42)
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 février 2015, à 19
Sont présents : Mesdames : Francine Chabot Lucie Désilets Suzanne Gagnon Nicole Leblanc. Normand Héroux Yves Langevin
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 25 juin 2003 à 21 h, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission
Mmes Lucie Désilets et Chantale T. Renaud. MM Roch Dumont, Normand Héroux, Michel Parent et Gilles Roy
1 Procès-verbal de la séance extraordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2011 à 20 h 15, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003 1.00 RECUEILLEMENT À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Susan Tremblay,
CHARTE DU COMITÉ DE RÉGIE D ENTREPRISE
CHARTE CORPORATIVE Date de publication 2005-11-17 Date de révision 2014-06-10 Émise et approuvée par Conseil d administration de Uni-Sélect inc. CHARTE DU COMITÉ DE RÉGIE D ENTREPRISE PARTIE I. STRUCTURE
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE
83 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-De- Lourdes tenue à l hôtel de ville, 4050, rue Principale, Notre- Dame-de-Lourdes,
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL. Boischatel, le 3 septembre 2013.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 3 septembre 2013. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 3 ième jour
Lucie Désilets Thérèse Richard De Nitto Colette Larose. Normand Héroux Jacques Séminaro Pierre Dominique Jean Létourneau
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 26 octobre 2004 à 21 h 30, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission
Madame Chantal St-Germain, directrice générale, secrétaire-trésorière, est aussi présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 5 OCTOBRE MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2015 Lundi le cinquième jour d'octobre deux mille quinze, séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
ONT MOVITÉ LEUR ABSENCE : mesdames Anne-Marie Loiselle, Hélène Roberge et Renée Roy. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 3 juillet 2001, à 19 h 30,
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 MARS 2010
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SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 18 AOÛT 2014
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 18 AOÛT 2014 Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi, 18 août 2014, à 14 h, à la salle du conseil située au 105, avenue Saint-Laurent
Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de Daniel Camden
1 À une réunion ordinaire ajournée du comité exécutif de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 3 juillet 2014 à vingt heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats Est,
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
Séance spéciale du 28 mai 2004
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 28 mai 2004 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 28 mai 2004 à 8 h 15 dans la salle des délibérations du conseil située
SONT ABSENTES : mesdames Huguette Bussières et Renée Roy. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance en ajournement du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 14 octobre 2003, à 19
RÈGLEMENT NUMÉRO 480 RÈGLEMENT CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME
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Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de Daniel Camden
32 À une réunion ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de Rouyn- Noranda, tenue le 20 janvier 2014 à dix-neuf heures, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats Est, Rouyn-Noranda,
Numéro et sujet de la résolution. LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS Procès-verbal du conseil de la Ville de Coaticook
Coaticook, le 24 avril 2013 Procès-verbal des délibérations de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Coaticook, tenue le 24 avril 2013 à 16 h à la salle publique du conseil au 150, rue Child,
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PROVINCE DE QUÉBEC MRC NOUVELLE-BEAUCE MUNICIPALITÉ DE FRAMPTON Séance ordinaire du 8 septembre 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Frampton, tenue le lundi 8 septembre
MUNICIPALITÉ SAINT-PIERRE-BAPTISTE. Le maire, M. Bertrand Fortier, ouvre la session à 20 h 03
Province du Québec MUNICIPALITÉ SAINT-PIERRE-BAPTISTE SÉANCE ORDINAIRE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint- Pierre-Baptiste tenue le 15 janvier 2013 à 20 h à laquelle
1. Les commissaires : MM. Daniel Arseneault, vice-président Raynald Caissy Pierre Pelletier Michel Pineault Alain Rioux Mario Ross André Trahan
184 15-08-17 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PHARES À un ajournement de la séance ordinaire du 29 juin 2015 du conseil des commissaires de la Commission scolaire des Phares, tenu le lundi 17
/ Initiales Président/Secrétaire général
LE MERCREDI 30 MAI 2012 573 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du comité exécutif de la susdite commission scolaire tenue à la salle des
ABSENCE MOTIVÉE : monsieur Marc-André Lehoux.
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 5 septembre 2000, à 19 h 30,
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MANDAT DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES DU CONSEIL D ADMINISTRATION 1. Formation du Comité des ressources humaines Un Comité des ressources humaines (le «comité») du conseil d administration (le «conseil»)
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De la séance ordinaire du conseil de la Communauté métropolitaine de Québec, tenue au 1130, route de l'église, à Québec, arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge, à compter de 13 h 15, le 11 septembre
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PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE SAINT-FAUSTIN-LAC-CARRÉ PROCÈS-VERBAL de la séance spéciale du conseil de la Municipalité de Saint-Faustin- Lac-Carré, présidée par Monsieur le maire
Madame Lyne Lapensée, commissaire, est absente. Madame, Carole Morin, commissaire-parent, est absente.
Page 18 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Laval, tenue le 9 décembre 2015 à 19 h 32 au 955, boulevard Saint-Martin Ouest,
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 JUIN 2001
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 JUIN 2001 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
Province de Québec Ville de Longueuil
Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Longueuil, tenue le 9 janvier 2002, à 10 h 30, au 2001, boulevard Rome, 3 e étage, salle du comité exécutif,