GENERALITA' RIFERIMENTI CARATTERISTICHE DEL CORSO DI STUDI

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1 MANIFESTO DEGLI STUDI A.A. 2009/10 LAUREA MAGISTRALE IN DROIT ET POLITIQUES DE L'INTEGRATION EUROPÉENNE:DROIT COSTITUTIONNEL EUROPÉENNE ET MULTILEVEL (DIE n.o.) Cl LM UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI MILANO GENERALITA' Classe di laurea di appartenenza: LM-90 STUDI EUROPEI Titolo rilasciato: Dottore Magistrale Durata del corso di studi: 2 anni Crediti richiesti per l'accesso: 180 Cfu da acquisire totali: 120 Annualità attivate: 1, 2 Modalità accesso: Programmato Codice corso di studi: B68 RIFERIMENTI Preside Facoltà Prof. Daniele Checchi Presidente Consiglio Coordinamento della didattica Prof.ssa Teresa Freixes, Universitat Autònoma de Barcelona (Spagna) Coordinatore Corso di Laurea Prof.ssa Paola Bilancia, Università degli Studi di Milano, Facoltà di Scienze Politiche Studenti tutor Mme. Corinne Drouin (catedra.jeanmonnet@uab.cat ) ( ) Dott. Filippo Scuto (filippo.scuto@unimi.it) Sito web del corso di laurea CARATTERISTICHE DEL CORSO DI STUDI Premessa Le cour est né en tant que résultat de la constatation du manque de connaissances approfondies du droit et des politiques de l Union Européenne intégrés avec l ordre juridique et les politiques des états membres. On a constaté aussi qu il faut innover les contenus et les méthodes d enseignement du droit européen et de l implémentation des politiques européennes dans une perspective intégrale, c'est-à-dire, en connexion avec l ordre juridique et les politiques internes, qu il s agit des états unitaires classiques ou des états fédéraux ou régionaux/décentralisés, où les régions aient des pouvoirs législatifs. Cette innovatrice perspective (Droit et politiques, Droit constitutionnel européen et «multilevel constitutionalism») tient compte de la formation d un système intégral entre le droit européen et celui des états membres, ainsi qu entre leurs politiques. Cette perspective est fort nécessaire à la formation de vrais juristes et politologues européens. Les programmes d études en cours dans les Universités, qu ils soient en Droit ou en Sciences Politiques, contiennent en général, bien sûr, des matières concernant le Droit communautaire, le Droit constitutionnel, l organisation du «multilevel», mais ils ne les conçoivent d une façon intégrée, tel qu il est en réalité le système juridique et politique qui découle de l intégration européenne. Moyennant la mise en pied de ce Cour on offre un programme tout à fait nouveau, encadré dans la conformation de l espace européen de l enseignement supérieur. Le cour veut contribuer aux politiques transversales de l Union Européenne, afin de promouvoir les valeurs de l Etat de Droit, la démocratie et les droits fondamentaux, l égalité des femmes et des hommes, le pluralisme linguistique, l utilisation des nouvelles technologies et l apprentissage tout au long de la vie au-dedans et audehors de l Union. Le cour est le seul à la Faculté que donner un titre conjoint reconnu par quatre Universités : Universitat Autònoma de Barcelona (Espagne), Uniwersytet Szczecinski (Pologne) et Université de Montpellier I (France) ; Università

2 degli Studi di Milano (Italie). Un titre que correspondant au deuxième cycle du schéma européen des diplômes universitaires, selon les lignes directrices du Processus de Bologne. A l organisation et au déroulement du cour contribueront aussi la Universität Regensburg (Allemagne), l Università degli Studi di Torino (Italie), l Université Catholique de Bruxelles (Belgique), la Universidad Nacional de Educación a Distancia (UNED) (Espagne), où se déploieront certaines activités d enseignement et de formation (y compris les stages). Au déroulement du Master participeront, avec des contributions d enseignement, l Örebro Universitet (Suède), l Universidad de Grenada (Espagne), l Université de la Rochelle (France), la MGIMO Moscow University (Russie), la Uniwersytet Warszawski (Pologne). Le cour est donnée enterrement en français et en anglais. Obiettivi formativi generali e specifici Les objectifs du master: - Offrir un enseignement innovant, de qualité et adapté à l espace européen de l enseignement supérieur ; - Mieux communiquer sur la réalité juridico-politique européenne ; - Former des professionnels compétitifs pour le gouvernement de la complexité ; - Approfondir les connaissances concernant le Droit et les Politiques de l Union ; - Faciliter l apprentissage des langues et la diversité linguistique ; - Encourager l utilisation des TIC dans l enseignement ainsi que l apprentissage à l aide des TIC (elearning). Les objets des enseignements: - L introduction d une dimension «constitutionnelle» dans l ordre juridique européen liée à celle des états membres ; - Les valeurs de l Etat de Droit, démocratiques et sociales, les droits fondamentaux et la perspective de genre ; - L intégration du système juridique européen (celui du Conseil de l Europe et celui de l Union Européenne) dans le système juridique des Etats membres à tous les niveaux (le «multilevel constitutionalism») ; - L appréciation des différentes approches doctrinales de la réception du Droit européen dans les systèmes juridiques internes ; - Les relations entre droit, politique et économie; - Les rapports entre interprétation et application des normes, entre théorie et pratique dans la perspective supranationale du «multilevel governance» ; - La création judiciaire des normes, la légisprudence et les correspondances linguistiques. Abilità e competenze acquisite 1. Acquisition d une connaissance experte dans un domaine innovateur n existant pas dans les Universités des pays d origine. (valeur ajoutée, avec une dimension fortement européenne et comparée, concernant la perspective intégrale des enseignements Droit constitutionnel européen et «multilevel constitutionalism»). 2. Renforcement des perspectives professionnelles, dans le secteur public et le secteur privé, aussi bien dans les pays d origine que dans les organisations internationales et/ou européennes et dans des pays tiers, moyennant les semestres à l extérieur et le stage pratique. 3. Renforcement des capacités linguistiques comme conséquence de la mobilité (semestre à l extérieur et stage pratique) et de l utilisation de plusieurs langues pendant les enseignements. 4. Acquisition d habitudes professionnelles inhérentes aux sociétés complexes (plusieurs systèmes politiques et juridiques, plusieurs langues, plusieurs cultures, informatisation, pluralisme communicationnel). 5. Obtention d un diplôme conjoint officiel valable dans les quatre pays des Universités partenaires. 6. Possibilité d entreprendre, avec plus d avantages, un doctorat après le Master. Profilo professionale e sbocchi occupazionali Ce cursus vise à former des professionnels hautement qualifiés et occupant des postes de responsabilité élevée dans un cadre national et/ou européen, dans des entreprises publiques et privées, au sein d organisations nongouvernementales et d associations de représentation des intérêts, ainsi que dans le cadre de l'union européenne. Le titulaire de ce diplôme sera amené à exercer des fonctions d expert au sein d organisations et d institutions publiques et privées doté de capacités d analyse et de prise de décision. Les domaines de compétence seront ceux : - de la gestion des procès décisionnels des sociétés complexes contemporaines; - du système juridique européen et de son intégration avec les différents ordres juridiques des Etats membres ; - des phénomènes sociaux et des institutions européennes ainsi que de l'économie de l'intégration européenne; Il sera également apte à occuper des postes dans l administration publique se mesurant avec les règles juridiques et les nouvelles opportunités offertes par la dimension communautaire, prenant en compte la dimension relative à la participation des régions à l'union européenne dans la phase ascendante et descendante du droit communautaire. Ce diplôme permet d accéder aux professions suivantes à condition de passer des épreuves de concours ou d admission spécifiques: - Haut fonctionnaire d État, PDG d entreprise, fonctionnaire d administrations publiques ou d administrations locales; - Dirigeant des organisations responsables de l administration d'intérêts économiques et sociaux; - Cadre supérieur au sein d associations d'intérêt national ou supranational dans le domaine humanitaire, culturel et

3 scientifique; - Spécialiste en gestion de l administration publique; - Expert juridique au sein d une entreprise; - Spécialiste en sciences politiques. Conoscenze per l'accesso Les étudiants italiens seront admis au cursus sous la condition préalable d avoir obtenu un diplôme universitaire de premier cycle dans les domaines suivants: - laureati delle classi (D.M. 16 marzo 2007): L14/Scienze dei servizi giuridici; L18/Scienze dell economia e della gestione aziendale; L16/Scienze dell amministrazione e dell organizzazione; L36/Scienze politiche e delle relazioni internazionali, i quali abbiano acquisito, nel loro piano di studi, un numero complessivo di almeno 36 crediti in uno o più dei seguenti settori: IUS/09-Istituzioni di diritto pubblico o IUS/08-Diritto costituzionale o IUS/21-Diritto pubblico comparato o IUS/13-Diritto internazionale o IUS/14-Diritto dell Unione europea. - laureati triennali nelle classi (D.M. 503/1999): 2/Scienze dei servizi giuridici; 15/Scienze politiche e delle relazioni internazionali; 17/Scienze dell economia e della gestione aziendale; 19/Scienze dell amministrazione; 31/Scienze giuridiche, i quali abbiano acquisito, nel loro piano di studi, un numero complessivo di almeno 36 crediti in uno o più dei seguenti settori: IUS/09-Istituzioni di diritto pubblico o IUS/08-Diritto costituzionale o IUS/21-Diritto pubblico comparato o IUS/13-Diritto internazionale o IUS/14-Diritto dell Unione europea. - laureati a ciclo unico G1/Giurisprudenza; - laureati quadriennali (vecchio ordinamento ante D.M. 503/1999) in Giurisprudenza e in Scienze Politiche. Les citoyens de l Union européenne doivent être titulaires d une Licence en Droit ou d un diplôme équivalent en Sciences Sociales. Les citoyens n étant pas ressortissants de l Union doivent être titulaires de diplômes déclarés équivalents. Les connaissances linguistiques suivantes sont exigées : maîtrise du français et de l anglais. La connaissance de l espagnol est souhaitée. Les critères de sélection seront basés sur l évaluation des points suivants: - Dossier académique. - Niveau de langue en anglais et en français. - Curriculum Vitae (comprenant d autres formations et expériences professionnelles). - Arguments exposés dans la lettre de motivation exigée lors de la pré-inscription. - Lettres de présentation de professeurs. Struttura del corso Le cursus, d une durée de deux ans, comprend 120 ECTS : 90 ECTS correspondant aux enseignements suivis, 30 ECTS correspondant au travail de recherche et au stage intégré. Il comprend 4 semestres: - 1er semestre : enseignement dispensé à l Université Autonome de Barcelone (30 ECTS) ; - 2ème semestre : enseignement dispensé à l Université de Milan ou à l Université de Montpellier-I (30 ECTS) ; - 3ème semestre: enseignement dispensé à l Université de Szczecin (30 ECTS) ; - 4ème semestre: stage intégré et travail de recherche pour le Mastère dans une des universités partenaires ou associées (30 ECTS au total). Les stages pourront se dérouler auprès d institutions, publiques ou privées, admettant des stagiaires conformément à leurs propres procédures ou avec lesquelles des conventions seront signées. Le travail de recherche et les stages seront dirigés depuis les Universités partenaires ou associées. Dans chaque université partenaire les étudiants recevront des enseignements dispensés par des professeurs de différents pays. Les professeurs du cursus enseigneront dans les différentes universités partenaires. D autres enseignants et des professionnels reconnus pourront être invités afin d assurer des formations complémentaires. Tutorato Mme CORINNE DROUIN Càtedra Jean Monnet de Dret constitucional europeu Universitat Autònoma de Barcelona Departament de Ciència Política i de Dret Públic Facultat de Dret Despatx B BELLATERRA BARCELONA-SPAIN Tel+ (34) catedra.jeanmonnet@uab.cat

4 Dott. Filippo Scuto Dipartimento Giuridico-Politico Università degli Studi di Milano Via Passione Milano Obbligo di frequenza La présence aux cours est obligatoire. Svolgimento di studi/tirocini all'estero Les enseignements sont entièrement dispensés à l étranger: - 1er semestre : enseignement dispensé à l Université Autonome de Barcelone (Espagne) ; - 2ème semestre : enseignement dispensé à l Université de Milan (Italie) ou à l Université de Montpellier-I (France) ; - 3ème semestre : enseignement dispensé à l Université de Szczecin (Pologne) ; - 4ème semestre : Stage intégré et travail de recherche du Mastère dans l une des universités partenaires ou associées : l Université Autonome de Barcelone (Espagne), l Université de Milan (Italie), l Université de Montpellier-I, (France), l Université de Szczecin (Pologne), l Universität Regensburg (Allemagne), l Università degli Studi di Torino (Italie), l Université Catholique de Bruxelles (Belgique), la Universidad Nacional de Educación a Distancia (UNED) (Espagne). Formulazione e presentazione piano di studi Le programme des cours est établi par la Commission de sélection lors de l admission de l étudiant. L étudiant pourra indiquer l'université où il veut étudier dan le deuxième semestre. Caratteristiche prova finale L épreuve finale se compose d une soutenance du travail de recherche approfondissant un ou plusieurs aspects spécifique(s) de la recherche scientifique. A celle-ci sont attribués 21 crédits. Les sujets de thèse pourront être présentés en début de cycle. Chaque étudiant aura un professeur du mastère comme directeur de recherche. La thèse doit être rédigée en français ou en anglais. L évaluation du travail de recherche (thèse) se fera par une soutenance de thèse devant un jury constitué d au moins 3 membres (appartenant à au moins deux universités différentes) dans les Universités partenaires. Criteri ammissione alla prova finale Tout étudiant sera admis à l épreuve finale à condition d avoir réussi aux examens portant sur les activités de son programme de cours et d avoir effectué le stage pour un total de 99 crédits. Tout étudiant devra également rédiger un travail de recherche. ACCESSO AI CORSI DI LAUREA MAGISTRALI MODALITA' ACCESSO: 1 ANNO PROGRAMMATO Istruzioni operative Frais d inscription: 5000 (étudiants UE), 8000 (hors UE). Des bourses pourront être attribuées aux étudiants du cursus. Admission: L étudiant fera sa demande d inscription par Internet, à travers le site web : Documents à présenter (en anglais, français, espagnol ou italien): - CV ; - Diplôme permettant l accès au cursus ; - Relevé de notes ; - Deux lettres de présentation ; - Lettre de motivation ; - Diplômes de langues obtenus en anglais et français. Au moment de la demande d inscription, l étudiant devra indiquer sa préférence pour l université dans laquelle seront dispensés les enseignements du deuxième semestre : Montpellier ou Milan. Procedure de sélection - Examen du curriculum vitae ; - Evaluation du niveau de langues ; - Entretien personnel sur les motivations et vérification de la connaissance des langues française et anglaise ainsi

5 que de la connaissance des éléments de base du droit de l Union européenne (si nécessaire) ; - Suivi et validation d un cours sur l UE (E-learning) pour les étudiants sans connaissances du droit de l UE pendant les mois d août et septembre Proposition d admission L Escola de Postgrau de l UAB contrôlera les dossiers des candidats et vérifiera qu ils remplissent les conditions d admission. La Commission d admission et de sélection du Consortium fera une proposition d admission en se basant sur les critères de sélection fixés et en indiquant l itinéraire de chaque étudiant. Un original sera transmis à chaque université partenaire. Chaque étudiant admis recevra une communication personnelle. L itinéraire effectué chaque semestre par l étudiant sera indiqué sur sa lettre d admission afin qu il puisse demander les visas. A cette lettre d admission seront jointes les informations concernant l inscription à l UAB. Inscription au premier semestre Les admis sont étudiants de toutes les universités partenaires car elles délivreront un titre conjoint. Pour cette raison, chaque Université devra avoir un exemplaire du dossier de chaque étudiant comprenant les documents d accès et les notes obtenues dans chaque module suivi. Les étudiants s inscriront au premier semestre à l UAB. Pour l inscription du premier semestre, l étudiant devra apporter les documents suivants à l UAB (en anglais, français, espagnol ou italien): - Original et 4 photocopies du diplôme certifié. Le diplôme pourra être certifié par n importe quelle ambassade des Universités partenaires (Espagne, Italie, France ou Pologne) ; - Original et 4 photocopies du relevé de notes; - Original et 4 photocopies du passeport ou de la carte nationale d identité pour les étudiants de l UE ; - 2 photos ; - Original et 4 photocopies de l assurance maladie : la sécurité sociale pour les étudiants de l UE («Carte européenne d assurance maladie») et une assurance privée avec une couverture pour l Europe pour les autres ; - Permis de séjour ; - Justificatif de bourse si titulaire. Inscription aux semestres suivants au premier : Chaque semestre, l étudiant s inscrira dans l Université partenaire prévue selon le cursus défini au préalable. Pour formaliser cette inscription, l étudiant devra présenter la documentation suivante: Université de Milan: - 1 photo; - Permis de séjour Université de Montpellier: - 2 photos; - Permis de séjour Université de Szczecin: - 5 photos ; - Permis de séjour ; - Certificat médical N posti riservati a studenti extracomunitari non soggiornanti in italia 18 N posti assegnati 40 Data, Ora e Sede prova --, L entretien aura lieu avant le 15 Septembre 2009 Modalità prova Entretien personnel MODALITA' ACCESSO: 2 ANNO LIBERO 1 ANNO DI CORSO Attività formative obbligatorie Attività formativa Cfu Settore Droit fondamentaux et genre Fondements juridiques del l'union européenne et gouvernment de la complexité Garanties de l'etat de Droit et démocratie 10 IUS/09 9 (2) SPS/02, (3) IUS/08 9 (6) IUS/20, (3) SPS/01

6 La culture juridique de l'union européenne 10 (4) IUS/21, (6) IUS/20 Le "multi-level" dans l'union européenne 8 (4) IUS/08, (4) IUS/14 Sécurité et liberté dans l'europe sociale 8 (5) IUS/14, (3) SPS/04 Totale CFU obbligatori 54 2 ANNO DI CORSO Attività formative obbligatorie Attività formativa Cfu Settore Economie de l'intégration européenne et societé technologique Les prises de décision dans l'intégration européenne Principes de la législation en Europe 7 (3) SECS-P/01, (1) IUS/05, (3) SPS/07 10 IUS/14 10 (1) IUS/08, (1) IUS/20, (8) SPS/04 Totale CFU obbligatori 27 Attività a scelta Tout étudiant devra obtenir 9 CFU au choix parmi les matières suivantes de préférence dans le cadre de la langue et de la littérature espagnoles, de la culture française, de la littérature italienne (pendant le premier année), de la langue et de la culture polonaises (pendant le deuxième année). Tout étudiant devra obtenir 9 CFU portant sur des activités de formation au choix parmi les suivantes (laboratoires, stages) (pendant le deuxième année). Langue et culture italienne 3 L-LIN/01 Attività conclusive Epreuve finale 21 Totale CFU obbligatori 21