6 - Se sentir bien chez soi (et nos voisins bien chez eux)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "6 - Se sentir bien chez soi (et nos voisins bien chez eux)"

Transcription

1 1 - Quelques numéros et adresses utiles 2 - Les membres du conseil syndical Le gardien : M. De Brito 3 - Les services Les Ordures ménagères Le local «Vélos» Télévision Numérique Terrestre (TNT) 4 - Se sentir bien dans la résidence Les espaces verts Le système de chauffage collectif Les animaux Quelques règles et conseils en vigueur dans la résidence 5 - Pour notre sécurité 6 - Se sentir bien chez soi (et nos voisins bien chez eux) Horaires pour les travaux Le système d aération des appartements Remplacement des fenêtres / volets Réfection des sols - Mise en garde Les interphones 7 - Quelques règles de bon voisinage 8 - Election des Commissions de travail Election pour la présidence du Conseil Syndical Livret d accueil Résidence Mail des Thuyas 2012 Page 1 / 8

2 Madame, Monsieur, Veuillez trouver ce livret qui présente quelques informations, règles, conseils et rappels du règlement de copropriété qui nous permettront à tous de vivre ici en bons termes avec nos voisins. Nous avons essayé qu il soit le plus complet possible, mais si vous cherchez une information qui ne s y trouve pas, contactez un des membres du conseil syndical ou le syndic de copropriété. Bonne lecture. Le conseil syndical Le fait d'habiter en copropriété impose à chacun le respect de quelques règles. Ces dernières ne sont pas trop contraignantes et leur observation peut permettre d'éviter quelques soucis. Qu'elles soient d'ordre public (Arrêtés Préfectoraux ou Municipaux) ou d'ordre privé, elles ont été créées afin d éviter de futurs conflits. D'autres règles, non écrites viennent du bon sens et du savoir-vivre (ne pas stationner sur le parking des autres par exemple,..). Le respect de certaines règles nous permettra de bien vivre ensemble, le respect de certaines autres de faire des économies et le respect des dernières sera pour notre sécurité. Ce livret, réalisé par les membres du conseil syndical, n'a pas pour but de donner des leçons mais plutôt d'attirer notre attention sur le fait que notre attitude journalière peut parfois gêner nos voisins sans que nous en prenions conscience. Nous espérons que ce guide répondra à quelques unes de vos interrogations et nous permettra de bien vivre, ici, au mail des Thuyas. PS : si vous souhaitez compléter ce livret de par une expérience que vous avez vécue, un problème que vous avez constaté, n hésitez pas à nous en faire part, cela pourra certainement être utile à d'autres. Syndic de copropriété : A.S.L GESTION - Gestionnaire : M. LUCAS - Assistante : Mlle LACAN assistée de M. CHAPUIS - Comptabilité : Madame VINCENT 1 - Quelques numéros et adresses utiles 49 bis avenue Joseph KESSEL Montigny le Bretonneux Horaires d'ouverture : 9h30-12h30 / 14h- 18h du lundi au jeudi et 9h30-12h30 le vendredi Fax : Gardien : M. DE BRITO Bâtiment 2 Rez-de-chaussée Mairie de Montigny 66 rue de la Mare aux Carats Police municipale de Montigny Parking de l'hôtel de Ville Police nationale 17 1 rue de la Division Leclerc Commissariat de Guyancourt Guyancourt Pompiers 18 Centre de secours de Montigny 10 route de Trappes SAMU 15 SOS Médecins Yvelines 30 avenue de l Amiral Lemonnier Marly le roi Cabinet médical du mail des Thuyas (Dentiste et Médecins) Numéricable (N à tarif spécial) OTIS - Code ascenseur : Bât 1 : EF 519 ; Bât 2 : EF 518 ; Bât 3 : EF 514 ; Bât 4 : EF 520 ; Bât 5 : EF 521 ; Bât 6 : EF 510 ; Bât 7 : EF 513 E.D.F. Service dépannage 24h/24 Bâtiment 7 Rez-de-chaussée place des Pyramides Centre Commercial Espace Saint Quentin 130 à 136 avenue Joseph Kessel Voisins le Bretonneux 199 rue du Parc Carrières sous Poissy OTIS LINE : Appel gratuit Livret d accueil Résidence Mail des Thuyas 2012 Page 2 / 8

3 Sans aucune obligation mais afin de vous aider dans la recherche d une société pour un travail privatif, nous vous indiquons quelques entreprises qui interviennent régulièrement dans notre résidence ou peuvent intervenir en cas d urgence : Plombiers : SOMATH à Coignières et Entreprise RAULT à Trappes Serrurerie : SÉCURITÉ SERVICE PLUS (Dépannage 24h/24h) rue Fresnel à Coignières Electricité : PROTEC rue Pottier au Chesnay Espaces verts : CBA PAYSAGE 5 Rue des Mazières à Versailles Chauffage : Voir le gardien Interphone : Bâtiments 4, 5, 6 et 7 A.P.B : Bâtiments 1, 2 et 3 PRÉCISÉLEC : Au vu des éléments fournis par le prestataire, le syndic déterminera l imputation en charge privative ou commune. 2 - Les membres du conseil syndical Ils sont là pour vous informer et répondre à vos interrogations. Bâtiment 1 : M.BLUM Bâtiment 2 : M. RIVIÈRE Bâtiment 3 : Mme LEMAIRE M. SCHAFF M. THOMAS Bâtiment 4 : Mme SEUREAU M. DEFRÈRE Le gardien : M. De Brito : Bâtiment 5 : Mme DAVY M. BOUZOUINA Bâtiment 6 : Mme VERHAGUE M. GASSAIS Bâtiment 7 : M. FRIEDRICH La loge est ouverte : en semaine de 7h30 à 19h avec une coupure entre 12h et 14h. le samedi de 7h30 à 11h30. Tout nouvel arrivant est invité à rencontrer le gardien. Il est possible de vous procurer bips, Vigik, clefs, et bouches de ventilation auprès du gardien Les Ordures ménagères: 3 - Les services Local «Encombrants» (porte "12", à côté du parking) : ce local «Encombrants» porte bien son nom : ce n est pas le local «Décharge». La déchetterie nous permet de nous débarrasser des déchets verts, des gravats, pots de peinture, huile de vidange et pneus usagés. Déchetterie municipale 5 avenue du Parc Montigny-le-Bretonneux Renseignement au : (déchetterie) ou (services techniques) Horaires d été du 1 er avril au 30 novembre: Lundi, mercredi et vendredi de 14h à 19h Samedi et dimanche de 10h à 12h et de 14h à 19h. Horaires d hiver du 1 er décembre au 31 mars : Lundi, mercredi et vendredi de 14h à 17h. Samedi de 10h à 12h et de 14h à 17h. Livret d accueil Résidence Mail des Thuyas 2011 Page 3 / 8

4 Badge d accès à la déchetterie : Vous pouvez accéder à la déchetterie de Montigny sur présentation d une carte d identité et d un justificatif de domicile de moins de 3 mois. Vous pouvez aussi vous faire éditer un badge d accès permanent. La marche à suivre pour l obtenir ainsi que le formulaire à remplir sont disponibles auprès des services techniques municipaux (rue des Frênes dans la zone de l Observatoire) ou directement en suivant ce lien : Les vide-ordures sur les paliers ont été condamnés suite à une décision de l Assemblée Générale. Le palier n est pas le prolongement de l appartement. Pour éviter les mauvaises odeurs à vos voisins, ne pas stocker vos poubelles ou autres objets en attendant de les descendre. Tri sélectif : Des containers à ordures ménagères, des bacs pour le tri des plastiques /cartons/ objets métalliques, et papiers, sont présents dans chaque bâtiment, Le verre quant a lui étant à déposer au local «Encombrants» dans les containers prévus à cet effet. Les jours de collecte : Ordures ménagères : les mardis et vendredis Verre / Emballage / papier : les mercredis Encombrants : sur appel, local géré par le gardien Polluants (piles, ampoules ) : la déchetterie réceptionne tous vos produits jugés toxiques ou dangereux. Les piles usagées peuvent être déposées dans un réceptacle rouge prévu à cet effet, situé sur l allée qui passe entre les deux parties de la maison de quartier Le local «Vélos»: Pour des raisons de sécurité (risque d'incendie non couvert par les assurances): il est formellement interdit d'y interdit d entreposer des engins à essence (tondeuses, scooter, moto, mobylette ) Télévision Numérique Terrestre (TNT) : Pour les non abonnés au câble : tous les décodeurs TNT disponibles dans le commerce sont compatibles avec notre réseau câblé. Pour les abonnés au câble : la TNT est accessible à travers les abonnements payant de Numéricâble, en se rendant chez Numéricâble à Guyancourt (Immeuble Edison) ou au centre commercial (espace Saint Quentin, place des pyramides) Les espaces verts : 4 - Se sentir bien dans la résidence L arrosage de vos bacs à fleurs devra être mesuré pour éviter d'arroser les façades, les balcons ou les personnes situées en dessous. Les fleurs des massifs sont des parties communes et sont disposées pour égayer la résidence, il n'est donc pas autorisé de les couper pour en ramener un bouquet dans votre appartement. Pour les appartements situés en rez-de-chaussée, et s'ils en sont pourvus, la taille des haies devra être faite régulièrement de façon à ne pas entraver la vue des voisins du 1er étage (une hauteur de 1m à 1.50 m est tolérée). Ces haies sont des parties privatives et leur taille est donc à la charge de l'occupant. Livret d accueil Résidence Mail des Thuyas 2012 Page 4 / 8

5 4-2 - Le système de chauffage collectif : Les radiateurs et les purgeurs de haut de colonnes (ces derniers sont situés dans les appartements des derniers étages) sont des parties communes, il est donc formellement interdit de les changer sans consultation préalable du syndic. Remplacer un radiateur aura pour effet de déséquilibrer le système de chauffage collectif, vous risquez alors de devoir payer à votre charge bien sûr, un rééquilibrage et de devoir remplacer les radiateurs. Il est toutefois possible de changer un radiateur défectueux, mais vous devez passer par le syndic. Les radiateurs ne seront pris en charge par la copropriété que s'ils sont reconnus défectueux par un membre du conseil syndical. Les robinets et accessoires (tés de réglages par exemple) par contre, sont des parties privatives. Pour changer un robinet il est nécessaire de couper l'arrivée d'eau des pieds de colonne (ce qui ne peut être fait que par le chauffagiste, en été comme en hiver), il faut donc contacter le syndic. Par ailleurs, il est préférable de ne pas utiliser de robinets thermostatiques Les animaux : Si vous êtes propriétaire d'animaux, leurs déjections seraient mieux ailleurs que dans les massifs ou les allées Quelques règles et conseils en vigueur dans la résidence : La résidence est piétonne, aucun véhicule à moteur (voiture, mobylette, motos, scooter ) n'est autorisé à y circuler et stationner. Il est nécessaire d ouvrir nos fenêtres pour aérer nos appartements, mais en hiver, rien ne nous empêche de le faire en ayant pris soin d éteindre nos radiateurs avant. Économie de chauffage et donc de charges à la clé. Il est plus efficace et plus économique d ouvrir en grand la fenêtre durant 5 à 15 minutes, selon la taille de la pièce, que de laisser entrouvert en permanence. L ascenseur est un poste de dépense non négligeable : merci d en prendre le plus grand soin, il est non fumeur et n'est pas équipé de poubelle. Si vous souhaitez l utiliser pour un déménagement ou pour transporter du gros électroménager, vous devez aller chercher la bâche de protection (petite ou grande en fonction de l ascenseur) auprès du gardien. Si vous avez des gros volumes à déplacer (lors d un déménagement par exemple et non pas pour décharger vos courses), il est possible d'emprunter auprès du gardien la clé du cadenas de l entrée de la résidence contre remise d une caution. Stationner uniquement dans l allée centrale. 5 - Pour notre sécurité Pour permettre un accès rapide des secours en cas de nécessité, il est interdit de se garer devant la chaîne donnant sur la rue des Mouettes. En cas d'urgence, un léger contre temps peut faire perdre de précieuses minutes aux services de secours qui seront peut être là un jour pour vous. Les locaux techniques des paliers ne doivent pas servir de débarras. Ils doivent être accessibles rapidement pour la coupure d'urgence de l'électricité. Le conseil syndical veillera régulièrement au respect de cette règle en jetant aux encombrants, tout ce qui s'y trouvera. Livret d accueil Résidence Mail des Thuyas 2011 Page 5 / 8

6 Comme le palier, le balcon n est pas le prolongement de l appartement. Il n'est pas autorisé d'y entreposer des objets ou d y faire sécher du linge. De plus, en cas de rafale de vent, ces objets pourraient blesser quelqu'un. De même, il est interdit d'orienter les jardinières vers l'extérieur, celles-ci doivent être orientées vers l intérieur du balcon (pour éviter les chutes d un bac). En cas de problème, votre responsabilité pourra être engagée. Par mesure de bien-être et de sécurité, il est interdit de fumer dans les parties communes. Le bip d accès au parking ne doit pas rester dans votre véhicule, en cas de perte ou de vol il est impératif de le faire désactiver rapidement. Pour cela vous devez contacter le responsable de la commission Bips & Vigik qui possède le programmateur des Bips. Pour désactiver le Bip, il faut le nom de la personne ainsi que la porte basculante concernée (rez-de-chaussée ou sous-sol). 6 - Se sentir bien chez soi (et nos voisins bien chez eux) Horaires pour les travaux : L Arrêté Municipal (DGS/2010/N 104) : et Préfectoral (Arrêté n //DDD du 25 mars 2008) concernant la lutte contre le bruit, les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, marteaux, ne peuvent être effectués que : Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14H30 à 19h30 Les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h Le système d aération des appartements (VMC - Ventilation Mécanique Contrôlée) : Il s agit d un système qui permet d assurer le renouvellement de l air dans un logement. Le respect des remarques qui suivent permettent d éviter des nuisances acoustiques ou d humidité et ainsi de vivre dans un air ambiant de bonne qualité hygiénique. Il est formellement interdit de brancher une hotte de cuisine (risque d incendie), un sèche-linge ou tout autre machine sur le système de ventilation de l'immeuble. Les conduites verticales du système de ventilation sont nettoyées régulièrement par une entreprise. Pour un usage optimal, il est souhaitable que chaque occupant effectue le nettoyage des parties horizontales entre les bouches et la colonne principale. Si vous souhaitez les remplacer, les modèles qui conviennent pour notre installation sont de la marque ALDES, il est possible de s en procurer chez le gardien. Attention au réglage pour éviter tout sifflement. Pourquoi? Le manque d'aération provoque de la condensation (donc des moisissures au plafond) dont les dégâts ne sont pas pris en charge par votre assurance. De plus, le calcul de la puissance du débit d'air étant réalisé pour l'ensemble de l'immeuble, l'obturation provoque une augmentation des flux d'air dans les autres appartements et éventuellement une inversion de ce flux avec un renvoi d'odeurs. Il ne faut pas obstruer les bouches d aération présentes dans nos pièces humides (cuisine, salle d eau Livret d accueil Résidence Mail des Thuyas 2011 Page 6 / 8

7 et salle de bains) ni les aérateurs des fenêtres. Il faut aussi les nettoyer régulièrement Remplacement des fenêtres / volets : Voici quelques règles à respecter (détaillées dans la charte votée à l A.G. 2007) : Respect de l esthétisme (dimensions notamment), du système d ouverture (le système oscillo-battant est admis) et de la couleur (blanche ou aluminium) à respecter. Respect impératif du système d aération des fenêtres. Pour les volets roulants : pas de pose en saillie, seuls les volets encastrés dans le tableau des fenêtres sont autorisés. Ils devront être posés en extérieur. Pour les persiennes : elles doivent être posées à l identique de ce qui existait à l origine dans la résidence. Si vous souhaitez changer un de ces éléments, le plus sûr est de demander conseil auprès du syndic Réfection des sols - Mise en garde : La pose de carrelages, parquets flottants nécessitent obligatoirement une sous couche isophonique dont la mise en oeuvre doit répondre à des normes précises défini par le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment). Pour se conformer à ces normes, consultez préalablement le syndic. Si vous faites réaliser les travaux par une entreprise spécialisée agréée, pensez à lui demander de vous délivrer un certificat de conformité. Le non-respect de ce qui précède peut conduire à une poursuite devant les tribunaux par vos voisins victimes de nuisances sonores (cela a déjà été le cas dans notre résidence et la personne victime des nuisances a gagné le procès obligeant alors son voisin à détruire le carrelage de son appartement) Les interphones : En cas de problème sur les interphones, Si cela vient du combiné à l intérieur des appartements (sonnerie trop faible) : le copropriétaire doit faire intervenir à ses frais (c est une partie privative) afin de faire changer ou réparer le combiné. Il ne faut pas faire intervenir une société ne connaissant pas le système posé car cela pourrait dérégler tout le système de l'immeuble (cf Sté Interphone page 3). Si le problème vient de la platine du rez-de-chaussée : contactez le syndic. 7 - Quelques règles de bon voisinage Il faut éviter de faire tourner les machines à laver en pleine nuit (les vibrations du programme essorage se transmettent dans les murs et peuvent être amplifiées dans l appartement des voisins). Le volume sonore de la radio, de la musique ou de la télévision ne doit pas perturber nos voisins. Pensez qu à partir de 20h00, chacun a droit à un repos bien mérité pour récupérer de sa journée. Si vous ne souhaitez pas laisser vos clefs, pensez néanmoins à communiquer un numéro de téléphone à un voisin, cela pourrait être utile en cas de problème pendant l une de vos absences prolongées. Livret d accueil Résidence Mail des Thuyas 2011 Page 7 / 8

8 8 - Élection des Commissions de travail Gardiennage Syndic ASL Gestion Travaux Chauffage / plomberie Comptabilité Communication / Numéricable Électricité : M. BLUM Mme LEMAIRE, M. TOUZ, Mme VERHAGUE M. SCHAFF Espaces verts Mme SEURAU, M. THOMAS Mme DAVY, M. DEFRÈRE, Mme SEUREAU, Mme VERHAGUE M. BLUM, M. TOUZ Parking Hygiène / Sécurité M. BLUM, M. BOUZOUINA, M. RIVIÈRE Mme LEMAIRE, Mme SEUREAU Livret d accueil Résidence Mail des Thuyas 2011 Page 8 / 8

RESIDENCE VASCO DE GAMA rues Vasco de Gama, Lecourbe, Desnouettes 75015 - PARIS

RESIDENCE VASCO DE GAMA rues Vasco de Gama, Lecourbe, Desnouettes 75015 - PARIS RESIDENCE VASCO DE GAMA rues Vasco de Gama, Lecourbe, Desnouettes 75015 - PARIS Edition Aout 2015 BIENVENUE! 1 La résidence que vous rejoignez est celle de plus de 360 copropriétaires et locataires. Beaucoup

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Résidence ESTEREL - 75012 PARIS

REGLEMENT INTERIEUR Résidence ESTEREL - 75012 PARIS REGLEMENT INTERIEUR Résidence ESTEREL - 75012 PARIS Tout copropriétaire occupant ou bailleur, après lecture du Règlement Intérieur ci-dessous s engage à le respecter et à le faire respecter par ses locataires.

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL. RESIDENCE AURORE 38, rue des Caves du Roi 92310 SEVRES

LIVRET D ACCUEIL. RESIDENCE AURORE 38, rue des Caves du Roi 92310 SEVRES LIVRET D ACCUEIL RESIDENCE AURORE 38, rue des Caves du Roi 92310 SEVRES TABLE DES MATIERES 1. ACCUEIL... 3 2. USAGES DES PARTIES PRIVATIVES... 3 2.1 Utilisation des canalisations des eaux usées et des

Plus en détail

la Charte du bien vivre ensemble

la Charte du bien vivre ensemble la Charte du bien vivre ensemble la charte du Bien vivre ensemble Engagement - i - respecter le gardien Le gardien est le représentant du bailleur et, à ce titre, a tous pouvoirs pour rappeler aux locataires

Plus en détail

RESIDENCE LES MARINES DE SAINT-MAURICE

RESIDENCE LES MARINES DE SAINT-MAURICE RESIDENCE LES MARINES DE SAINT-MAURICE 1 à 11 allée du Moulin des Corbeaux 94410 Saint-Maurice LIVRET D ACCUEIL DESTINE AUX NOUVEAUX LOCATAIRES ET COPROPRIETAIRES Version : Mars 2007 Edité par le Conseil

Plus en détail

UNIS. Ce que tout copropriétaire doit connaître COLLECTION LIVRET 3 TOUT SAVOIR SUR. Les parties privatives et les parties communes

UNIS. Ce que tout copropriétaire doit connaître COLLECTION LIVRET 3 TOUT SAVOIR SUR. Les parties privatives et les parties communes UNIS COLLECTION Ce que tout copropriétaire doit connaître LIVRET 3 TOUT SAVOIR SUR Les parties privatives et les parties communes Vous êtes propriétaire de votre appartement dans un immeuble en copropriété.

Plus en détail

COPROPRIETE PARTIES PRIVATIVES PARTIES COMMUNES ELEMENTS D EQUIPEMENT C.S.A.B COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE

COPROPRIETE PARTIES PRIVATIVES PARTIES COMMUNES ELEMENTS D EQUIPEMENT C.S.A.B COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE COPROPRIETE PARTIES PRIVATIVES PARTIES COMMUNES ELEMENTS D EQUIPEMENT COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE C.S.A.B 2 Vous êtes propriétaire de votre appartement dans un

Plus en détail

Bailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement

Bailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement Bailleur /Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la réglementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles

Plus en détail

LES REGLES GENERALES DE LA COPROPRIETE

LES REGLES GENERALES DE LA COPROPRIETE LOTISSEMENTS TRANSACTIONS GESTION DE BIENS - SYNDIC DE COPROPRIETES LES REGLES GENERALES DE LA COPROPRIETE DEFINITIONS LA COPROPRIETE La copropriété est l organisation de l ensemble immobilier répartie

Plus en détail

PASSEPORT POUR VOTRE COPROPRIETE

PASSEPORT POUR VOTRE COPROPRIETE Copropriété : Résidence WINDSOR PASSEPORT POUR VOTRE COPROPRIETE Madame, Monsieur, Vous venez de faire l acquisition d un appartement dans la résidence SEVIGNE. Nous nous permettons de vous en féliciter

Plus en détail

Bailleur / Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement

Bailleur / Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement Bailleur / Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la règlementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles

Plus en détail

Pour un meilleur confort et une meilleure qualité de vie dans votre logement, nous vous donnons quelques conseils.

Pour un meilleur confort et une meilleure qualité de vie dans votre logement, nous vous donnons quelques conseils. BIEN VIVRE CHEZ SOI Pour un meilleur confort et une meilleure qualité de vie dans votre logement, nous vous donnons quelques conseils. LES RÉPARATIONS LOCATIVES Conformément à la loi N 89-462 du 6 juillet

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. RESIDENCE «LE STADIUM» 8 à 14 boulevard de la Paix 92400 COURBEVOIE

REGLEMENT INTERIEUR. RESIDENCE «LE STADIUM» 8 à 14 boulevard de la Paix 92400 COURBEVOIE REGLEMENT INTERIEUR RESIDENCE «LE STADIUM» 8 à 14 boulevard de la Paix 92400 COURBEVOIE Ce Règlement Intérieur ne fait pas novation au Règlement de Copropriété, modifié et ratifié en assemblée générale

Plus en détail

Le petit guide de la copropiété

Le petit guide de la copropiété SYNDIC DE COPROPRIETE Le petit guide de la copropiété Référents Pascal RISSE 03.44.24.94.81 prisse@oisehabitat.fr Misaëlle ECOLASSE 03.44.24.94.06 mecolasse@oisehabitat.fr Office public de l habitat des

Plus en détail

«Check-list» visite. Par Empruntis

«Check-list» visite. Par Empruntis «Check-list» visite Par Empruntis 1 A l arrivée INTITULE Observation de la rue (bruyant, calme, résidentiel, ) Stationnement facile dans la rue Présence d une place de parking (couvert ou non) Proximité

Plus en détail

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement? ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES DE BOULOT

CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES DE BOULOT DEPARTEMENT DE HAUTE-SAÔNE ------------------------------------- MAIRIE de Tél. : 03.81.57.73.18 BOULOT Fax. : 03.81.57.54.18 32 Grande Rue.70190 E-mail : mairie.boulot@orange.fr CONTRAT DE LOCATION DE

Plus en détail

Attribution des poubelles en logement collectif (3 foyers minimum par logement)

Attribution des poubelles en logement collectif (3 foyers minimum par logement) Mise en place de la redevance incitative : Information aux syndicats/propriétaires/bailleurs de logements collectifs La Communauté de Communes du Kochersberg et de l Ackerland a adopté depuis le 1 er juillet

Plus en détail

FOIRE D AUTOMNE Du 23 octobre au 1er novembre 2015 Paris Porte de Versailles

FOIRE D AUTOMNE Du 23 octobre au 1er novembre 2015 Paris Porte de Versailles 7 8 Condition d accès Montage Ouverture - Démontage Planning Horaires exposants En dehors des horaires indiqués, le travail dans le pavillon est interdit pour des raisons de sécurité. Dates de MONTAGE

Plus en détail

CONTACT de LA PORTE D ALSACE

CONTACT de LA PORTE D ALSACE CALENDRIER DE TRI ZONE C Les consignes de tri et les dates de collecte de vos produits résiduels DANNEMARIE GOMMERSDORF CONTACT de LA PORTE D ALSACE Communauté de communes de la région de Dannemarie ;

Plus en détail

L équipe encadrante. Le contrat de résidence

L équipe encadrante. Le contrat de résidence LIVRET D ACCUEIL RESIDENCE D ACCUEIL DU GRADOR VANNES Vous voici hébergé(e) à la Résidence d Accueil du Grador à Vannes. Vous trouverez dans ce livret quelques renseignements sur la vie pratique de la

Plus en détail

La déchetterie intercommunale Fium Orbu-Castellu

La déchetterie intercommunale Fium Orbu-Castellu La déchetterie intercommunale Fium Orbu-Castellu La déchèterie intercommunale est située sur le chemin de l ancienne voie ferrée entre Abbazia et Ghisonaccia. Le dépôt de déchets est gratuit et réservé

Plus en détail

LES GESTES VERTS POUR VOTRE LOGEMENT

LES GESTES VERTS POUR VOTRE LOGEMENT LES GESTES VERTS POUR VOTRE LOGEMENT Le guide malin des économies d énergies, chez moi! Toutes les astuces, idées, conseils pour baisser vos charges et rendre la planète plus belle! Agir pour protéger

Plus en détail

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette

Plus en détail

J agis. dans mon logement! Environnement. «L énergie la moins chère est celle que l on ne consomme pas»

J agis. dans mon logement! Environnement. «L énergie la moins chère est celle que l on ne consomme pas» v o t r e g u i d e d e s g e s t e s v e r t s «L énergie la moins chère est celle que l on ne consomme pas» Environnement J agis dans mon logement! Direction Régionale de Gérance Ouest 85-93, rue des

Plus en détail

CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE D APPARTEMENT

CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE D APPARTEMENT CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE D APPARTEMENT CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE D APPARTEMENT Vous avez rendez-vous avec une agence ou avec le propriétaire pour une visite d appartement à vendre

Plus en détail

Bienvenue dans votre logement BBC

Bienvenue dans votre logement BBC Bienvenue dans votre logement Ce guide est là pour vous aider à bien utiliser votre appartement. Conservez le précieusement, afin de pouvoir le consulter en cas de doute. SOMMAIRE les points clés L isolation

Plus en détail

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction

Plus en détail

Les Petits Moulins. Petite Salle

Les Petits Moulins. Petite Salle Petite Salle Les Petits Moulins Vous trouverez dans ce dossier : Le règlement intérieur Le tarif de la salle Le contrat de location L imprimé état des lieux Renseignements et réservations : Du lundi au

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DECHETERIE INTERCOMMUNALE DE L AVANCE. Accès réservé aux résidants de la Communauté de Communes

REGLEMENT INTERIEUR DECHETERIE INTERCOMMUNALE DE L AVANCE. Accès réservé aux résidants de la Communauté de Communes REGLEMENT INTERIEUR DECHETERIE INTERCOMMUNALE DE L AVANCE Accès réservé aux résidants de la Communauté de Communes ARTICLE 1 ROLE DE LA DECHETERIE L unité implantée sur la commune d Avançon a pour rôle

Plus en détail

BIC. les GUIDES DE PLANéte copropriété. de Copropriété. Tous les questionnaires. Fiche téléchargeable sur www.planetecopropriete.

BIC. les GUIDES DE PLANéte copropriété. de Copropriété. Tous les questionnaires. Fiche téléchargeable sur www.planetecopropriete. les GUIDES DE PLANéte copropriété LE Bilan Initial de Copropriété BIC Tous les questionnaires 2 LE GUIDE DU BIC Des questionnaires pour mieux comprendre sa copropriété Les données de base permettant de

Plus en détail

Pont-Rouge Centre de Formation

Pont-Rouge Centre de Formation Pont-Rouge Centre de Formation Les présentes dispositions soulignent ou complètent, les "Conditions générales pour locaux commerciaux". Elles sont applicables à toutes les personnes qui résident ou sont

Plus en détail

La piste sera dégagée chaque soir, cônes, pneus et autres seront rangés.

La piste sera dégagée chaque soir, cônes, pneus et autres seront rangés. CIRCUIT AUTOMOBILE MAURICE TISSANDIER DE LA CHATRE. REGLEMENT D UTILISATION. I - UTILISATEURS L utilisation du circuit automobile Maurice Tissandier de LA CHATRE est réservée à : - L Association Sportive

Plus en détail

Conditions d accès Horaires exposants

Conditions d accès Horaires exposants Conditions d accès Horaires exposants Accès à EUREXPO Lyon En voiture A proximité de l A43 et de l A46, EUREXPO Lyon est au cœur du réseau autoroutier européen à 4h de Paris, 3h de Marseille, 1h30 de Genève,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES SALLES COMMUNALES

REGLEMENT INTERIEUR DES SALLES COMMUNALES 81 600 - TARN 81 600 - TARN REGLEMENT INTERIEUR DES SALLES COMMUNALES Qui peut louer ou utiliser les salles et à quelle date? - Toute personne majeure et sous sa propre responsabilité - Maximum 6 mois

Plus en détail

LIVRET UTILISATEUR SAINT-MARTIN-D HÈRES. Henri Wallon OPAC 38 - LIVRET UTILISATEUR - HENRI WALLON 1

LIVRET UTILISATEUR SAINT-MARTIN-D HÈRES. Henri Wallon OPAC 38 - LIVRET UTILISATEUR - HENRI WALLON 1 LIVRET UTILISATEUR SAINT-MARTIN-D HÈRES Henri Wallon OPAC 38 - LIVRET UTILISATEUR - HENRI WALLON 1 La réhabilitation d Henri Wallon : pour un bâtiment peu énergivore 2 OPAC 38 - LIVRET UTILISATEUR - HENRI

Plus en détail

REGLEMENT DES DECHETTERIES

REGLEMENT DES DECHETTERIES Règlement des déchetteries. Page 1 sur 7 Service SIRED 35 Rue de la Quemine 71500 Branges Tél : 03 85 76 09 77 REGLEMENT DES DECHETTERIES Article 1 : OBJET DU REGLEMENT Le présent règlement a pour objet

Plus en détail

Règlement intérieur de la Déchetterie

Règlement intérieur de la Déchetterie Direction des Services Techniques et du Développement Durable Règlement intérieur de la Déchetterie NE/TECH/002/DECHET/V4 Article 1 : Rôle de la déchetterie La déchetterie permet aux clétiens d évacuer

Plus en détail

Guide. d entretien. logement. de votre

Guide. d entretien. logement. de votre Guide d entretien de votre logement Entrée et cuisine Salon, salle à manger et chambre Salle de bain et WC Les travaux d entretien et de remise en état incombent, selon leur nature, au locataire ou au

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A L UTILISATION DE L ESPACE VENTADOUR - VILLE D EGLETONS TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A L UTILISATION DE L ESPACE VENTADOUR - VILLE D EGLETONS TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A L UTILISATION DE L ESPACE VENTADOUR - VILLE D EGLETONS Article 1 Objet TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES Les dispositions du présent règlement sont prises en application des

Plus en détail

implifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons

implifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines

Plus en détail

vert guide du locataire Tout ce que vous devez savoir! RÉSIDENCE JAUCERAND LAMBERT CONDRIEU Février 2014 code résidence : 1817

vert guide du locataire Tout ce que vous devez savoir! RÉSIDENCE JAUCERAND LAMBERT CONDRIEU Février 2014 code résidence : 1817 Février 2014 RÉSIDENCE JAUCERAND LAMBERT CONDRIEU code résidence : 1817 guide vert du locataire Équipements des logements économies d'énergie : Tout ce que vous devez savoir! Bienvenue dans votre nouvelle

Plus en détail

CARNET D ENTRETIEN DE LA COPROPRIETE. Loi du 10 juillet 1965 Article 18 Décret n 2001-477 du 30 mai 2001 REGLEMENT DE COPROPRIETE

CARNET D ENTRETIEN DE LA COPROPRIETE. Loi du 10 juillet 1965 Article 18 Décret n 2001-477 du 30 mai 2001 REGLEMENT DE COPROPRIETE Crééle31/01/200816:44:00 CARNET D ENTRETIEN DE LA COPROPRIETE Loi du 10 juillet 1965 Article 18 Décret n 2001-477 du 30 mai 2001 Désignation de l immeuble : RESIDENCE LECLERC 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY

Plus en détail

éco GUIDE du locataire Les bons gestes pièce par pièce Les économies réalisables

éco GUIDE du locataire Les bons gestes pièce par pièce Les économies réalisables Les économies réalisables Les bons gestes pièce par pièce éco GUIDE du locataire sommaire Les économies réalisables sur le chauffage 3 sur l eau 4 sur l électricité 5 sur les déchets 6 sur la pollution

Plus en détail

Règlement intérieur de la déchèterie communautaire

Règlement intérieur de la déchèterie communautaire Règlement intérieur de la déchèterie communautaire Adopté par délibération en date du 1er juin 2015 V ARTICLE 1 : Rôle de la déchèterie La déchèterie a pour rôle : - De permettre aux habitants de la Communauté

Plus en détail

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES LE PRÉFET DE LA HAUTE SAVOIE CHEVALIER DE LA LÉGION D HONNEUR

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION MISSION BRETONNE TI AR VRETONED

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION MISSION BRETONNE TI AR VRETONED REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION MISSION BRETONNE TI AR VRETONED PREAMBULE La Mission Bretonne Ti ar Vretoned est une association indépendante à but non lucratif qui vit grâce à l activité de ses bénévoles

Plus en détail

Guide. d entretien. logement. de votre

Guide. d entretien. logement. de votre Guide d entretien de votre logement Entrée et cuisine Salon, salle à manger et chambre Salle de bain et WC Les travaux d entretien et de remise en état incombent, selon leur nature, au locataire ou au

Plus en détail

Règlement d ordre intérieur du CV5

Règlement d ordre intérieur du CV5 Règlement d ordre intérieur du CV5 Tables des matières 1. Bienvenue! 2. Note sur le présent règlement 3. Où se trouve quoi? 4. Provision de déménagement 5. Sécurité 6. Appel de secours 7. Evacuation des

Plus en détail

Conditions d accès. Accès à EUREXPO Lyon SOLUTRANS 17 AU 21 NOVEMBRE 2015 EUREXPO LYON 6. En voiture. En transport en commun

Conditions d accès. Accès à EUREXPO Lyon SOLUTRANS 17 AU 21 NOVEMBRE 2015 EUREXPO LYON 6. En voiture. En transport en commun Conditions d accès Accès à EUREXPO Lyon En voiture A proximité de l A43 et de l A46, EUREXPO Lyon est au cœur du réseau autoroutier européen à 4h de Paris, 3h de Marseille, 1h30 de Genève, et 3h de Turin.

Plus en détail

VILLE DE MONTMORENCY. Plan communal de sauvegarde. c r h w t. risques majeurs. Les bons réflexes en cas de danger!ou d alerte

VILLE DE MONTMORENCY. Plan communal de sauvegarde. c r h w t. risques majeurs. Les bons réflexes en cas de danger!ou d alerte VILLE DE MONTMORENCY Plan communal de sauvegarde c r h w t a Les risques majeurs Les bons réflexes en cas de danger!ou d alerte à quoi sert ce document d information? Ce guide pratique présente les différents

Plus en détail

Bien vivre en «Hauts de Saint Just»

Bien vivre en «Hauts de Saint Just» Bien vivre en «Hauts de Saint Just» Avec 195 appartements et environ 500 résidants, la résidence des Hauts de Saint Just est un petit village avec un niveau de confort et d équipement parc, piscine, tennis

Plus en détail

CONTACT de LA PORTE D ALSACE

CONTACT de LA PORTE D ALSACE CALENDRIER DE TRI ZONE A BELLEMAGNY BRETTEN DIEFMATTEN ETEIMBES GILDWILLER GUEVENATTEN HECKEN SAINT-COSME STERNENBERG TRAUBACH-LE-BAS TRAUBACH-LE-HAUT Les consignes de tri et les dates de collecte de vos

Plus en détail

CARNET D'ENTRETIEN DE LA COPROPRIETE

CARNET D'ENTRETIEN DE LA COPROPRIETE CARNET D'ENTRETIEN DE LA COPROPRIETE 1 RUE DU CHATEAU 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Immeuble de 46 lots principaux, construit le 30/04/1980 SYNDIC de votre IMMEUBLE FONCIA X 100 BD DU MONTPARNASSE 75014

Plus en détail

I COPROPRIETAIRES / PROFILS SOCIAUX II GESTION, FONCTIONNEMENT ET ANALYSE FINANCIERE

I COPROPRIETAIRES / PROFILS SOCIAUX II GESTION, FONCTIONNEMENT ET ANALYSE FINANCIERE Conseil syndical Syndic Typologie FICHE D IDENTITE COPROPRIETE N 8 LES MARQUISES N 3 A 5 SQUARE DE LA VALSE A MILLE TEMPS Monsieur JASION (Président), Mr GRENECHE, Mr MEZOUANI, Mr PRIOULT, Mr PONGE, Mme

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION - SALLE DES FETES - Extérieur à Lagny

CONTRAT DE LOCATION - SALLE DES FETES - Extérieur à Lagny CONTRAT DE LOCATION - SALLE DES FETES - Extérieur à Lagny ARTICLE 1 La gestion de la salle des fêtes, propriété de la Commune de LAGNY, est assurée par la Commune. Dans les articles suivants, la Commune

Plus en détail

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.

Plus en détail

Tri des déchets Avec Triafer. Suivez le Guide

Tri des déchets Avec Triafer. Suivez le Guide Tri des déchets Avec Triafer Suivez le Guide Édito Des équipements pour bien trier Madame, Monsieur, La mise en place de la collecte sélective en porte à porte est un moyen de recycler davantage nos déchets.

Plus en détail

Guide. d entretien. logement. de votre

Guide. d entretien. logement. de votre Guide d entretien de votre logement Entrée et cuisine Salon, salle à manger et chambre Salle de bain et WC Extérieur Les travaux d entretien et de remise en état incombent, selon leur nature, au locataire

Plus en détail

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui fait quoi. dans mon logement? FRANCE LOIRE. i q u e s. r a t

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui fait quoi. dans mon logement? FRANCE LOIRE. i q u e s. r a t ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui fait quoi dans mon logement? Les guides p i q u e s r a t FRANCE LOIRE Qui fait quoi dans mon logement? Un évier bouché, une chaudière en panne Que dois-je faire? À qui m adresser?

Plus en détail

Actions réalisées par le Conseil Syndical durant l année 2012

Actions réalisées par le Conseil Syndical durant l année 2012 Actions réalisées par le Conseil Syndical durant l année 2012 Sommaire 1. COMPTES DE LA COPROPRIETE :... 3 2. CONTRAT DE MAINTENANCE DE LA RESIDENCE :... 3 3. REFECTION CANIVEAU D ACCES AU SOUS-SOL:...

Plus en détail

Convention d utilisation d une salle des fêtes de la ville de Fumel

Convention d utilisation d une salle des fêtes de la ville de Fumel Convention d utilisation d une salle des fêtes de la ville de Fumel Entre Monsieur le Maire de la Commune de Fumel dûment habilité par délibération en date du 19 Février 2009 d une part, Et Monsieur, Madame

Plus en détail

RÉSIDENCE NELSON MANDELA LYON 9 ÈME

RÉSIDENCE NELSON MANDELA LYON 9 ÈME RÉSIDENCE NELSON MANDELA LYON 9 ÈME AVRIL 2011 L Opac du Rhône s est engagé depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable. Elle vise à : / préserver les ressources naturelles grâce

Plus en détail

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION FP CONVENTION DE MISE A DISPOSITION NOM ET ADRESSE DU DEMANDEUR : NOM ET ADRESSE DE L ASSOCIATION : TYPE DE LA MANIFESTATION : DATE ET HEURE :... LOCAL DEMANDE : Bâtiment Polyvalent «LA BERGERIE» Bergerie

Plus en détail

Lannoy Ville Ouverte GUIDE PRATIQUE «LA PROPRETÉ ENSEMBLE» 2007 MODE D EMPLOI

Lannoy Ville Ouverte GUIDE PRATIQUE «LA PROPRETÉ ENSEMBLE» 2007 MODE D EMPLOI Lannoy Ville Ouverte GUIDE PRATIQUE «LA PROPRETÉ ENSEMBLE» 2007 MODE D EMPLOI Avant que notre ville ne devienne une... et pour qu elle reste une u balayage u ramassage des dépôts sauvages u Vidage des

Plus en détail

LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES DE NERON REGLEMENT POUR PARTICULIERS. La commune de NERON représenté par son maire, Madame Geneviève LE NEVE, demeurant

LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES DE NERON REGLEMENT POUR PARTICULIERS. La commune de NERON représenté par son maire, Madame Geneviève LE NEVE, demeurant Mairie de Néron 2 Grande Rue 28210 NERON Tél.02.37.82.51.82 - Fax.02.37.82.79.11 Mairie.neron28@wanadoo.fr Site Internet : http://www.mairie-neron.fr/ LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES DE NERON REGLEMENT

Plus en détail

Dossier de réservation d une salle communale

Dossier de réservation d une salle communale Dossier de réservation d une salle communale UTILISATION OCCASIONNELLE D UNE SALLE COMMUNALE DOSSIER DE RÉSERVATION Mode d emploi Vous souhaitez réserver une salle communale pour un évènement privé, ou

Plus en détail

CHAPITRE QUATRIÈME DROITS ET OBLIGATIONS DES COPROPRIÉTAIRES

CHAPITRE QUATRIÈME DROITS ET OBLIGATIONS DES COPROPRIÉTAIRES REGLEMENT DE COPROPRIETE DE LA RESIDENCE OPALE 19/48 CHAPITRE QUATRIÈME DROITS ET OBLIGATIONS DES COPROPRIÉTAIRES ARTICLE 14 : USAGE DES "PARTIES COMMUNES" 1 e ) Chacun des copropriétaires, pour la jouissance

Plus en détail

Quelques définitions

Quelques définitions Guide Technique Quelques définitions NRO : Nœud de Raccordement Optique. Local technique où aboutissent les fibres optiques raccordant les immeubles à proximité, d un même quartier ou d une même ville.

Plus en détail

Guide. Qui fait Quoi dans mon logement? L entretien de mon logement

Guide. Qui fait Quoi dans mon logement? L entretien de mon logement Guide Qui fait Quoi dans mon logement? L entretien de mon logement L entretien de votre logement Qui fait quoi? Un évier bouché, une chaudière en panne... Que dois je faire? A qui m adresser? Pièce par

Plus en détail

Résidence «LES HAUTS DE GENTILLY (94250)» Descriptif sommaire des appartements

Résidence «LES HAUTS DE GENTILLY (94250)» Descriptif sommaire des appartements Résidence «LES HAUTS DE GENTILLY (94250)» Descriptif sommaire des appartements ENGAGEMENT QUALITE ET ENERGIE RENOUVELABLE L opération bénéficie de la certification QUALITEL garantissant un niveau de qualité

Plus en détail

Des gestes simples pour un quotidien éco-responsable

Des gestes simples pour un quotidien éco-responsable Des gestes simples pour un quotidien éco-responsable Guide du locataire éco-responsable Pour avoir les bons,conservez ce guide à portée de main Sommaire Cher(e) Locataire, Les énergies... 4 à 6 Consommations

Plus en détail

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même

Plus en détail

SOMMAIRE. 1. Démarches lors de l entrée dans les lieux 3. 2. Précautions diverses 4. 3. Vivez en bon voisinage 5. 4. En cas d urgence 6

SOMMAIRE. 1. Démarches lors de l entrée dans les lieux 3. 2. Précautions diverses 4. 3. Vivez en bon voisinage 5. 4. En cas d urgence 6 Guide du locataire SOMMAIRE 1. Démarches lors de l entrée dans les lieux 3 a. Abonnements b. Changement d adresse c. Assurances 2. Précautions diverses 4 3. Vivez en bon voisinage 5 4. En cas d urgence

Plus en détail

CONSEIL SYNDICAL DU 13 Décembre 2012 COPROPRIETE L ECUME. Pour le Conseil Syndic : Mme ALAUZUN, Mme TAVERNIER, Messieurs DROUET, PARISE et VANDEPUTTE

CONSEIL SYNDICAL DU 13 Décembre 2012 COPROPRIETE L ECUME. Pour le Conseil Syndic : Mme ALAUZUN, Mme TAVERNIER, Messieurs DROUET, PARISE et VANDEPUTTE CONSEIL SYNDICAL DU 13 Décembre 2012 COPROPRIETE L ECUME Etaient Présents : Pour le Conseil Syndic : Mme ALAUZUN, Mme TAVERNIER, Messieurs DROUET, PARISE et VANDEPUTTE Pour le Syndic : Mlle NOWACKI Valérie

Plus en détail

SALLE COMMUNALE. CONTRAT DE LOCATION Prix=350.00 euros. Entre la commune de Présilly représentée par monsieur Nicolas DUPERRET, Maire de Présilly

SALLE COMMUNALE. CONTRAT DE LOCATION Prix=350.00 euros. Entre la commune de Présilly représentée par monsieur Nicolas DUPERRET, Maire de Présilly Tél : 04.50.04.42.50 Fax : 04.50.04.55.61 Mail : mairie@presilly.fr SALLE COMMUNALE CONTRAT DE LOCATION Prix=350.00 euros Entre la commune de Présilly représentée par monsieur Nicolas DUPERRET, Maire de

Plus en détail

SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte

SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170

Plus en détail

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16

Plus en détail

Ville de Cagnes-sur-Mer PATIO RENOIR - NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. Avenue de l Hôtel de Ville / Avenue de Verdun Cagnes-sur-Mer DESCRIPTIF SOMMAIRE

Ville de Cagnes-sur-Mer PATIO RENOIR - NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. Avenue de l Hôtel de Ville / Avenue de Verdun Cagnes-sur-Mer DESCRIPTIF SOMMAIRE page 1 sur 6 pages Avenue de l Hôtel de Ville / Avenue de Verdun Cagnes-sur-Mer DESCRIPTIF SOMMAIRE Bâtiment Basse Consommation énergétique, B B C 2005 GENERALITE page 2 sur 6 pages La construction sera

Plus en détail

RESIDENCE AIME CESAIRE

RESIDENCE AIME CESAIRE RESIDENCE AIME CESAIRE VOTRE ADRESSE Nom Prénom Résidence A. CESAIRE Studio N 24 Rue Maréchal LECLERC 69800 ST PRIEST - TRAM T2 (Arrêt : hôtel de ville) - BUS C26, C52 (Arrêt : hôtel de ville) - Lien TCL

Plus en détail

Les consignes de tri et les dates de collectes de vos produits résiduels et recyclables

Les consignes de tri et les dates de collectes de vos produits résiduels et recyclables Zone E 1 MANSPACH Les consignes de tri et les dates de collectes de vos produits résiduels et recyclables WOLFERSDORF «Mieux tu achètes, mieux tu compostes, plus tu tries moins tu paies!» Communauté de

Plus en détail

Profitez au mieux de votre logement économe en énergie. Bâtiment basse consommation. Ce qu il faut savoir et comment vous adapter

Profitez au mieux de votre logement économe en énergie. Bâtiment basse consommation. Ce qu il faut savoir et comment vous adapter CONSEILS AUX PARTICULIERS Bâtiment basse consommation Profitez au mieux de votre logement économe en énergie Ce qu il faut savoir et comment vous adapter Que vous apporte un bâtiment économe en énergie?

Plus en détail

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SALLES DE REUNIONS GRANDE SALLE

CONTRAT DE LOCATION SALLES DE REUNIONS GRANDE SALLE CONTRAT DE LOCATION SALLES DE REUNIONS GRANDE SALLE Date de location : ------------------------------ Entre : La Commune de RILLY LA MONTAGNE, représentée par son Maire, Et : D UNE PART M Adresse Tél :

Plus en détail

Entretien du logement

Entretien du logement Entretien du logement Le locataire s engage à tenir les lieux loués en parfait de la location. CONSEILS D ENTRETIEN UTILISATION DES FENÊTRES ET BALCONS Il est interdit de planter des arbres (manguier,

Plus en détail

ACCEPTATION DES DECHETS PROFESSIONNELS EN DECHETTERIE. Règlement intérieur

ACCEPTATION DES DECHETS PROFESSIONNELS EN DECHETTERIE. Règlement intérieur ACCEPTATION DES DECHETS PROFESSIONNELS EN DECHETTERIE Règlement intérieur Article 1 : désignation de la déchetterie. Ce règlement intérieur s applique aux deux déchetteries communautaires de la Communauté

Plus en détail

Gardons. notre ville. propre. C est l affaire de tous au quotidien. www.ville-maubeuge.fr

Gardons. notre ville. propre. C est l affaire de tous au quotidien. www.ville-maubeuge.fr Gardons C est l affaire de tous au quotidien www.ville-maubeuge.fr intro La té d une ville, c est l affaire de tous au quotidien. Dès 2001, la municipalité a engagé une série d actions pour permettre à

Plus en détail

OUTILS OPERATIONNELS Page 1 sur 1. Alerte de la population FICHE 1 : SCHEMA DE RECEPTION ET DE TRAITEMENT D UNE ALERTE

OUTILS OPERATIONNELS Page 1 sur 1. Alerte de la population FICHE 1 : SCHEMA DE RECEPTION ET DE TRAITEMENT D UNE ALERTE OUTILS OPERATIONNELS Page 1 sur 1 FICHE 1 : SCHEMA DE RECEPTION ET DE TRAITEMENT D UNE ALERTE R E C E P T I O N Standard mairie Période ouvrable de la mairie OU ALERTE Service de secours, système de vigilance,

Plus en détail

Salles Municipales du Vellein Avenue du Driève 38090 VILLEFONTAINE

Salles Municipales du Vellein Avenue du Driève 38090 VILLEFONTAINE SERVICE ACCUEIL/GESTION DES SALLES Affaire suivie par : Maryvonne Mens Tél. 04 74 96 00 00 Tél. Astreinte technique : 06 60 05 52 15 Tél. Visite/Etat des lieux : 06 35 38 64 27 Règlement intérieur Salles

Plus en détail

Le Clos Valériane FONDETTES INDRE ET LOIRE (37)

Le Clos Valériane FONDETTES INDRE ET LOIRE (37) Le Clos Valériane FONDETTES INDRE ET LOIRE (37) Le Clos Valériane FONDETTES INDRE ET LOIRE (37) SITUATION DE LA RÉSIDENCE entrée résidence avenue du G al de Gaulle Le Clos Valériane Parc des Sept Deniers

Plus en détail

Accès au Parc des Expositions de Paris Nord Villepinte

Accès au Parc des Expositions de Paris Nord Villepinte Conditions d accès ATTENTION : Merci de consulter les restrictions de circulation des poids lourds le weekend en France. Pour plus d informations : www.bison-fute.equipement.gouv.fr dans «L Espace Medias».

Plus en détail

Conditions d accès. Plan du site. Par les transports en communs. Par la route

Conditions d accès. Plan du site. Par les transports en communs. Par la route Conditions d accès Plan du site Par les transports en communs Métro : Ligne 12, station Porte de Versailles Ligne 8, station Balard Bus : Ligne 39, Porte de la Plaine Ligne 42, Balard Ligne 80, Porte de

Plus en détail

Fiches Techniques. Règlement Intérieur. Particuliers

Fiches Techniques. Règlement Intérieur. Particuliers Service Festivités et Location de Salle Fiches Techniques Règlement Intérieur Particuliers Contact : Anita Godbille Tél/ 03 27 28 12 88 Courriel : agodbille@mairie-petiteforet.fr Service Festivités et

Plus en détail

CONSIGNES LA COMBARINE

CONSIGNES LA COMBARINE CONSIGNES LA COMBARINE I. CONSIGNES AVANT DE MONTER 1.1 Réservation 1.2 Linge de maison. Prévoir draps, taies d oreiller, serviettes de toilettes, torchons ou emprunter sur place et prévoir leur lavage

Plus en détail

N 267.3.a.: Peinture (produits de préparation du procédé de peinture, produits de peinture, produits de brillance et autres produits de protection)

N 267.3.a.: Peinture (produits de préparation du procédé de peinture, produits de peinture, produits de brillance et autres produits de protection) LOI DU 10 JUIN 1999 RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS CLASSES FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2 (produits de préparation du procédé de peinture, produits de peinture, produits de brillance et autres

Plus en détail

Règlement intérieur de la salle d animation

Règlement intérieur de la salle d animation Règlement intérieur de la salle d animation 1-CONDITIONS GENERALES Le présent règlement a pour objet de définir les conditions d utilisation, de sécurité et de stationnement de la salle d animation de

Plus en détail

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION FOYER SAINT-MICHEL

CONTRAT DE LOCATION FOYER SAINT-MICHEL CONTRAT DE LOCATION FOYER SAINT-MICHEL NOM et PRENOM : ADRESSE : TELEPHONE : désigné ci-après comme utilisateur confirme la location du Foyer St Michel en vue d'organiser une soirée privée une fête de

Plus en détail

Règlement intérieur des utilisateurs des déchèteries du SEMOCTOM

Règlement intérieur des utilisateurs des déchèteries du SEMOCTOM Règlement intérieur des utilisateurs des déchèteries du SEMOCTOM fonctionnement des déchèteries ARTICLE 1 : DÉFINITION D UNE DECHETERIE. La déchèterie est un espace clos et gardienné où les particuliers

Plus en détail

LE JARDIN DE VAUCANSON NOTICE DESCRIPTIVE

LE JARDIN DE VAUCANSON NOTICE DESCRIPTIVE 93500 PANTIN *** NOTICE DESCRIPTIVE La résidence est composée d un immeuble en R+5 sur rue et d un immeuble en R+1 sur jardin. Le tout édifié sur un parking enterré de 12 places voitures et 3 places deux

Plus en détail