CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS, AGRICULTEURS ET VITICULTEURS

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1 CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS, AGRICULTEURS ET VITICULTEURS Tarifs de nos principaux services bancaires en vigueur au 1 er juillet 2015.

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3 Styl List images / Étienne List Cher Sociétaire, Cher Client, Comme chaque année, nous vous adressons nos conditions tarifaires qui prendront effet au 1 er juillet Vous trouverez dans cette brochure une information précise et actualisée sur les prix de nos principales prestations. Banque coopérative et mutualiste au service de ses clients, le Crédit Agricole Alsace Vosges met tout en œuvre pour faciliter la gestion de votre compte professionnel, vous accompagner dans vos projets et vous permettre de vous consacrer pleinement à votre activité. N hésitez pas à vous rapprocher de votre conseiller pour toute question concernant les opérations et services recensés dans cette brochure. Soyez assurés que nos collaborateurs sont mobilisés pour répondre avec efficacité à l ensemble de vos attentes. Je vous remercie pour votre confiance et votre fidélité. Francis BASTIEN Directeur Général Adjoint. 3

4 Sommaire 1. Tenue et suivi de compte...p.5 2. Offres groupées de services...p.5 3. Moyens de paiement... p.6 4. Encaissement France...p.7 5. Titres et bourse...p.7 6. Assurance... p.8 7. Monétiques et Banque à distance... p.8 8. Financements...p.9 9. Dates de valeur...p International... p Résoudre un litige... p.11 A Inclus dans le Compte à Composer Pro et le Compte à Composer Agri Gratuit pour les associations 4

5 1. Tenue et suivi de compte > Mise en place d une procuration :...gratuit > Relevés Mensuel à date choisie :...gratuit Décadaire :...4,00 / mois Journalier :...24,00 / mois E-courrier, toute périodicité :...gratuit > Commission de mouvement (minimum 9,00 ) :... de 0,07 % à 0,125 % > Commission de plus fort découvert :... 0,07 % > Frais de tenue de compte * (par trimestre) :...36,00 > Frais de gestion de compte spécifique (par mois) :...12,40 > Incidents Lettre compte débiteur :...15,70 Commission d intervention par opération ** - maxi 3 / jour :...8,60 > Contagion Interdit Bancaire externe :...23,00 > Assurance moyens de paiement SécuriCompte Pro plus :...3,00 / mois SécuriCompte Agri plus :...4,00 / mois SécuriCompte pro (plus commercialisé) :...6,02 / mois > Assurance coup dur SécuriHelp Pro :...1,00 / mois SécuriHelp Agri :...6,00 / mois * Y compris SCI. ** Opération entraînant une irrégularité de fonctionnement de compte et nécessitant un traitement particulier. A A 2. Offres groupées de services Liste de services Flux confiés en K Tarifs HT mensuels > Compte à Composer Pro : - Socle cotisation mensuelle selon flux confiés - > Compte à Composer Professionnel de santé : > Compte à Composer Agri : - Socle cotisation mensuelle selon flux confiés - < 30 K 12, K 18, K 23, K 30, K 40, K 60,00 Nous consulter < 30 K 9, K 15, K 16, K 18,00 > 750 K 20,00 Modules (par mois) > Placements programmés : > Placements dynamisés : 3,00 10,50 Avantages tarifaires > SécuriHELP Pro : > SécuriHELP Agri : > Aide au bilan : Compte Service (plus commercialisé) > Compte service Pro Essentiel : > Compte service Terre & Vigne Essentiel : > Compte service Terre & Vigne : > Compte service Professionnel : 50,00 % 50,00 % 50,00 % Tarifs HT mensuels 20,50 15,60 16,55 29,15 5

6 3. Moyens de paiement > Chèques Chèque de banque :...11,50 Chèque certifié :...11,50 Opposition à paiement / chèque :... 14,25 Envoi chéquier en recommandé :...6,04 > Incidents chèque sans provision Lettre d information préalable :...11,10 Rejet chèque sans provision - Forfait * si chèque 50 :...30,00 - Forfait * si chèque > 50 :...50,00 * Incluant notamment les frais pour : lettre d injonction, déclaration d infraction, certificat de non-paiement, blocage provision, lettre d information préalable, commission d intervention > Virements SCT (Sepa Credit Transfer) Interne Crédit Agricole :... gratuit Externe au CA :...3,55 Virement permanent (mise en place) :...6,10 Virement télétransmis (par virement) :...0,06 Virement valeur compensée télétransmis :...0,53 Virement Internet (Crédit Agricole En Ligne) :... gratuit Frais de rejet * :...20,00 Rappel de SCT :... frais banque du bénéficiaire Mini. 50,00 > Effets de commerce Effet à payer :... gratuit Frais de rejet * (effet tiré sur nos clients) :...20,00 > Avis de prélèvement SDD (SEPA Direct Debit) Core / B2B** (en réception) Mise en place (sauf impôts) : - «First» (1 er prélèvement d un mandat) :... gratuit - «One off» (prélèvement unique) :...3,13 Prélèvement suivant un «First» :... gratuit Opposition :...de 12,90 à 25,80 Frais de rejet * :...20,00 Paiement :... gratuit Mise en place autorisation de paiement SDD B2B :...8,00 > Cartes Business Card avec débit différé :...55,70 Business Card avec débit immédiat :...45,60 Business Card Executive avec différé :...127,90 * Montant de frais maxi (y compris commission d intervention et notification) plafonné au montant de l opération rejetée. ** SDD B2B ou B to B : prélèvement inter-entreprises. 6

7 4. Encaissement France > Virements reçus :... gratuit > Avis de prélèvement SDD / Core (en émission) Télétransmis EBICS / EDI - WEB :... 0,29 SDD impayé :... 12,75 Pack prélèvements (option EDI - WEB) :... Nous consulter Demande code émetteur (ICS) :...80,00 > Avis de prélèvement SDD/ B2B (en émission) Avis de prélèvement EBICS :...0,30 Impayé :...12,75 > Effets de commerce Remise d effets à l encaissement ou à l escompte - Papier :...4,72 - Prise en charge support papier :...6,55 - Télétransmis Internet :... 0,34 - Télétransmis EBICS / EDI - WEB :...0,34 - Commission de basculement de mode :...12,61 - Avis de sort :...13,33 - Effet réclamé :...13,33 - Effet prorogé :...13,33 - Changement de domiciliation :...13,33 - Envoi à l acceptation :...13,33 - Effet impayé :...16,40 - Restitution d effet :...4,97 > Chèque revenant impayé pour motif autre que sans provision :... gratuit 5. Titres et bourse ORDRES DE BOURSE Conditions hors frais de marché conformément à la directive européenne sur les marchés d instruments financiers. > Actions Montant des ordres Internet Invest Store Initial Service Téléphone ,58 % 0,91 % > ,54 % 0,83 % Mini. 7,25 12,50 Frais fixes par ordre gratuit 2,71 Internet Invest Store Intégral :... Nous consulter > Ordre non exécuté :... gratuit > Obligations :... Nous consulter GESTION D UN COMPTE TITRES (1) > Forfait par compte :...26,34 > Droits fixes par ligne OPCVM Crédit Agricole et parts sociales traditionelles :... gratuit Autres valeurs Crédit Agricole :...2,05 Valeurs hors Crédit Agricole :...4,06 Valeurs étrangères :...8,61 > Droits proportionnels : Toutes valeurs Crédit Agricole :... gratuit Valeurs hors Crédit Agricole :... 0,142 % > Total des droits (forfait, fixes et proportionnels) plafonné à :...290,97 (1) Portefeuille au 31 décembre de l'année précédente et prélèvement en février de l'année en cours. 7

8 6. Assurance > L entreprise ou l exploitation Multirisques Professionnelle / Agricole : Homme clé valeur prévoyance :...} Étude personnalisée > Les biens Multirisque Habitation / Véhicule :... Sur devis > La Retraite Accordance et PrédiAgri (contrat Madelin en Euros) :... Étude personnalisée > La Prévoyance Garantie de revenu / Arrêt de travail (indemnité journalière professionnelle) : Prévoyance décès : Selon garanties souscrites...} Contrat santé collective :... > Télésurveillance :...à partir de 31 / mois Matériel et installation :...Sur devis 7. Monétiques et Banque à distance TPE (abonnement mensuel) > Location - maintenance : > Option ADSL > Image chèque (IC): Éditeur Lecteur de Chèques sans IC : Éditeur Lecteur de Chèques avec IC : > Vente A Distance : > Paiement fractionné TOP 3 (par mois) : > Forfait commission «Initial Monétique»: (réservé aux clients mono bancarisés dont les encaissements par carte bancaire sont inférieurs à TTC / an). de 9,80 à 30,00 8,00 18,00 14,00 3,00 11,00 3,80 E-transactions logiciel (paiement Internet) > Mise en place : > Redevance mensuelle : > 3D Secure (sécurisation des encaissements) : 150,00 à partir de 17,00 gratuit Télétransmissions (abonnement mensuel) > EBICS : > EDI - Web : > Option pack prélèvement : > EDI - Web avec CA - Certificat + : ( > Option CA - Certificat + - EBICS / EDI-WEB (par certificat) :r > Intervention sur enregistrement : de 35,00 à 55,00 22,22 Nous consulter 25,27 3,05 10,00 Crédit Agricole En Ligne (abonnement mensuel)* > Vision + Pro : > Action Pro : * Hors coût de l opérateur. 7,68 * 14,85 * A A Accès par téléphone > Appel à votre conseiller sur sa ligne directe : > Frais d'utilisation du service vocal Filvert ( ) Accès à un conseiller et pour toute question relative à l exécution d un contrat souscrit : Consultation des comptes (par connexion) : > Appel sur la ligne directe de l Agence (par minute) : * Hors coût de l'opérateur. ** Numéro surtaxé appliqué selon agence, sinon gratuit (hors coût de l opérateur). Certification électronique (CA - Certificat + ) > Par certificat RGS** / an : > Clé USB (nouvelle clé ou remplacement) gratuit * gratuit * 0,25 * 0,15 ** 65,00 30,00 8

9 8. Financements > Ouverture de crédit Mise en place (mini 100 ) :... 1,00 % Commission d immobilisation :... 2 % maxi. Commission d engagement / trimestre :... 0,25 % Frais de réexamen par an :...60,00 > Débit exceptionnel (max. 30 J.) :...de 25,50 à 51,00 > Dailly Remise bordereau :...14,00 Remise marché :...14,00 Commission de service par facture :...2,00 Notification au débiteur avec ou sans acceptation :...17,00 Impayé :...15,50 Prorogation par facture :...12,00 Commission de règlement sur DAV :...3,00 > service Frais de dossier :...150,00 Commission de service :... 1 % maxi > Cautionnement Cautionnement bancaire :... maxi 2 % / an mini. 30,00 > Incidents Lettre retard prêt :...15,70 Lettre information caution 1 er retard :...15,70 > Ouverture d un dossier sinistre ADI :...56,75 > Pause crédit :...95,20 9. Dates de valeur (en jours calendaires sauf indication contraire) > Remise de chèques sur Crédit Agricole Alsace Vosges :... J+1 ouvré * > Remise de chèques hors Crédit Agricole / remise mixte :... J+1 ouvré * > Remise d effet :...E+2 > Paiement d effet domicilié :... E-1 > Virement émis / prélèvement :... J > Virement reçu :... J > Remise d avis de prélèvement :... E E = Échéance bancable. * Valeur jour sur l ensemble des remises chèques avec les Comptes Services Essentiel. DIVERS > Envoi chéquier en courrier simple :... gratuit > Recherches :...de 15,70 à 90,00 > Renseignements commissaires aux comptes :...85,00 > Lettre recommandée avec A.R. :...6,04 > Lettre d information annuelle des cautions :...45,00 > Aide au bilan (par édition) :....18,00 > Mandat d épargne (par mois) :...4,00 > Mandat de trésorerie (par mois) :...12,00 9

10 10. International CHANGE > Commission de change et d arbitrage perçue pour toute opération en devises :... 0,75 Mini. :...14,00 Maxi. :...200,00 + Opération ponctuelle de change de gré à gré :...11,00 VIREMENTS > Virement à destination de l étranger ou au crédit d un compte étranger Commission de transfert (dégressif) : Mini. :...13,20 + frais émission chèque de banque :...11,00 > Virement reçu de l étranger en faveur de nos clients Commission de paiement :...12,20 > Virement SEPA * avec IBAN + BIC (frais SHARE), hors Suisse Virement émis :...3,55 Virement reçu :... gratuit * «Single European Payment Area»: le virement SEPA est un virement libellé en euros et opéré au sein des 28 pays membres de l Union Européenne + Norvège, Islande, Liechtenstein et Suisse (pour la Suisse, cf. coût du virement étranger). > Services complémentaires Émission d un justificatif de paiement :...14,00 Délivrance d un avis de débit ou de crédit :...2,50 Virement non conforme :...14,00 Intervention sur virement (modification d instructions ) :...14,00 Information intraday (par mois) :...3,00 CHÈQUES > Chèque export crédit sauf bonne fin Commission de négociation :... 0,10 % - Mini. :...15,00 + frais (éventuels) du correspondant, Mini. :... 3,00 EFFETS ET REMISES DOCUMENTAIRES > À l import Règlement effet tiré sur nos clients - Commission d encaissement :... 0,15 % Mini. :...25,50 Remise documentaire à l import - Commission d encaissement :... 0,20 % Mini. :...51,00 > À l export Effet export «crédit après encaissement» - Commission d encaissement :... 0,10 % Mini. :...20,50 Remise documentaire à l export - Commission d encaissement :... 0,20 % Mini. :...51,00 GARANTIE > Garantie bancaire à destination de l étranger Lettre de garantie avec blocage de fonds (par mois) :... 0,05 % - Mini. mensuel :...10,20 Lettre de garantie sans débit en compte (par mois) :... 0,125 % - Mini. mensuel :...10,20 + Forfait frais de dossier :...45,00 ou Frais d acte complexe :...100,00 10

11 10. International (suite) CRÉDITS DOCUMENTAIRES > Crédit Documentaire (+ Stand By) à l IMPORT Commission d ouverture (par trimestre) - Crédit irrévocable non provisionné :... 0,25 % Mini. :... 86,00 - Crédit irrévocable provisionné :... 0,125 % Mini. :... 86,00 Commission de modification * :... 86,00 Commission de levée de document :... 0,125 % - Mini. : ,00 Acceptation de paiement différé (par mois) :... 0,0833 % - Mini. :... 86,00 > Crédit Documentaire (+ Stand By) à l EXPORT Notification d ouverture :... 0,10 % - Mini. :... 98,00 ou confirmation de crédit :...Taux et mini-variables (en fonction du pays et de la banque émettrice) Commission de modification * :... 83,00 Commission de levée de document :... 0,15 % - Mini. :...130,00 Commission paiement différé :...Taux variable (en fonction du pays et de la banque émettrice) Commission de transfert :... 0,15 % - Mini. :...195,00 Commission de mise en conformité / prévérification :... 75,00 * Sauf en cas d augmentation du montant ou de prorogation de la validité. 11. Résoudre un litige Améliorer la qualité de notre service et de notre relation est une priorité du Crédit Agricole Alsace Vosges. Pour cela, un dispositif de traitement des réclamations clients en 3 étapes est en place depuis plusieurs années : 1. L'agence Le Directeur d'agence et l'ensemble de son équipe vous accompagnent au quotidien. Ils sont donc les plus aptes à répondre à vos questions. 2. Le service Clients Si la réponse de l'agence ne vous a pas satisfait, le Service Clients est alors à votre écoute. Vous pouvez le solliciter par courrier : Crédit Agricole Alsace Vosges Service Clients 1 Place de la Gare B.P Strasbourg Cedex Ou par un formulaire dédié sur notre site internet : 3. Le médiateur Malgré les efforts réciproques, certains désaccords peuvent persister, vous pouvez alors vous adresser au Médiateur qui exerce sa fonction en toute indépendance et qui a pour mission de trouver une solution amiable. Contacter le médiateur : M. le Médiateur - CS Paris Cedex 09. La charte de la médiation est consultable sur notre site internet : Nos engagements de délais Vous avez formulé une réclamation, le Crédit Agricole Alsace Vosges s'engage à : Prendre en charge votre réclamation sous 48h ouvrées (sauf si une réponse vous est apportée immédiatement). A vous répondre dans les 10 jours ouvrés. Toutefois, si une analyse plus approfondie de votre dossier était nécessaire, nous nous engageons à vous en informer et à vous répondre dans un délai qui, sauf cas particulier ne devrait pas dépasser 2 mois. 11

12 CRÉDIT AGRICOLE EN LIGNE POUR + D INFORMATIONS : Internet : (1) Téléphone : (2) Pour vous rendre sur notre page Facebook, il vous suffit de flasher ce code. Mobile : m.ca-alsace-vosges.fr (1) Notre page Facebook Crédit Agricole Alsace Vosges (1) Accès au site gratuit hors coût de l opérateur - Pour consultation / opérations se référer aux présentes Conditions Générales de Banque. (2) Numéro non surtaxé - prix selon opérateur. Pour consultation, se référer aux Conditions Générales de Banque des «Particuliers». - Crédit Agricole Alsace Vosges. Siège social: 1, place de la Gare - BP Strasbourg Cedex RCS Strasbourg. Société coopérative à capital variable. Établissement de crédit. Société de courtage d assurances. Immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n Le Crédit Agricole est attaché à une information transparente. Aussi, pour conforter notre relation de confi ance, nous vous communiquons les prix de nos principaux services bancaires applicables à compter du 1 er juillet Les Conditions Générales de Banque sont susceptibles d être modifi ées à tout moment, les clients étant informés au préalable, conformément à la réglementation. Les conditions sont exprimées hors taxes : il s y ajoute, lorsqu elle est due, la TVA au taux en vigueur à la date de facturation. Elles peuvent être consultées en permanence dans nos agences et sur notre site Internet Pour tout renseignement complémentaire, nos conseillers sont à votre disposition. Crédit Agricole Alsace Vosges. Siège social : 1, place de la Gare - BP Strasbourg CEDEX RCS Strasbourg. Société coopérative à capital variable. Établissement de crédit. Société de courtage d assurances. Immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n Document non contractuel - Ref. CGB1PRO15. Crédits photos : Thinkstock. Imprimé par Socosprint Épinal en mars 2015.

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