Notre Programme de responsabilité Formation au Code déontologique de Nyrstar Code déontologique Des craintes? Contactez

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Notre Programme de responsabilité Formation au Code déontologique de Nyrstar Code déontologique Des craintes? Contactez"

Transcription

1 Code déontologique

2 Le Nyrstar Way Se prémunir de tout préjudice Eviter tout préjudice à notre personnel, notre environnement, notre stratégie et veiller à l intégrité de nos sites et équipements Etre ouvert et honnête Partager les points de vue pour créer un environnement productif en assurant la mise en commun des idées et des préoccupations Tenir parole Tenir nos engagements afin de construire un climat de confiance et d efficacité Prendre des décisions audacieuses et fermes Prendre des décisions audacieuses, calculées, avec assurance, malgré les incertitudes Créer de la valeur Chercher des moyens d améliorer notre rentabilité et identifier des opportunités de croissance Etre innovant et créatif Identifier des moyens d améliorer les processus existants ou en développer de nouveaux Etre investi Démontrer un haut niveau de motivation et de persévérance pour atteindre et dépasser les objectifs fixés

3 Code déontologique: Mise en œuvre du Nyrstar Way Producteur de quantités considérables de ressources essentielles telles que le zinc et de plomb, ainsi que d autres métaux comme l argent, l or et le cuivre, Nyrstar est une importante entreprise multi-métal globale. En qualité de leader global du traitement et du recyclage des métaux fabriquant des produits pour pérenniser l avenir notre rôle est important. Afin de poursuivre cette mission, nous devons croître et nous développer, tant sur le plan individuel que collectif. Les différents aspects du Nyrstar Way que sont Se prémunir de tout préjudice, Être ouvert et honnête, Tenir parole, Prendre des décisions audacieuses et fermes, Créer de la valeur, Etre innovant et créatif et Etre investi nous y aident. Si nous exerçons nos activités dans le cadre de normes professionnelles, de lois, de règlementations et de règles internes, nous savons également que ces normes, ces lois, ces règlementations et ces règles ne représentent pas ni ne régissent tous les types de comportement. C est pour cela que nous avons créé un code déontologique (le Code) pour l ensemble du personnel et des sites de Nyrstar. Le Code est basé sur tous les aspects du Nyrstar Way et les transpose au niveau suivant. Le Code fournit également un cadre de référence aux sites de Nyrstar afin d établir des principes directeurs plus spécifiques pour répondre aux questions régionales et territoriales. La gestion responsable selon Nyrstar (Bonne gouvernance d entreprise) Nous avons tous des rôles différents à jouer chez Nyrstar et ces rôles déterminent la manière dont nous abordons le Code. Ce dernier doit être envisagé dans le contexte d une bonne gouvernance d entreprise qui aura une incidence sur la nature de nos rôles. La gouvernance d entreprise est l ensemble des comportements et des règles pour la bonne gestion et le contrôle approprié de Nyrstar, conduisant à une plus grande transparence et responsabilisation. La gouvernance d entreprise concerne les relations et la répartition des responsabilités entre le conseil d administration (et ses comités), la direction, le personnel, les actionnaires et les autres parties prenantes dans un cadre légal et réglementaire. Elle influence la manière dont les objectifs d une entreprise sont fixés et atteints, la maîtrise et l évaluation des risques et l optimisation des performances. Code déontologique Si le Code fournit un large éventail de directives à propos des normes d intégrité et de déontologie, aucun code ne peut répondre à chaque situation à laquelle les personnes peuvent être confrontées. Ce Code ne remplace donc pas notre devoir et notre responsabilité à faire preuve de bon sens et à solliciter des consignes quant à la marche à suivre. Nous sommes encouragés à demander des directives supplémentaires, mais aussi l aide des responsables des matières relatives à la déontologie. A cet égard, le Code fournit cependant des directives quant aux normes d intégrité et de déontologie attendues dans nos rapports avec : - Notre personnel - Notre communauté et notre environnement - Nos clients et fournisseurs - Nos concurrents - Nos actionnaires - Nos actifs

4 Notre personnel Nous offrons un environnement de travail sûr et sain. Nous nous engageons à conserver un environnement de travail sans discrimination au harcèlement. Nous traitons avec respect, dignité, équité et courtoisie nos collègues et ceux avec qui nous travaillons. Nous sommes fiers de la diversité de nos collaborateurs et respectons nos différences culturelles. Nous nous engageons à respecter les droits de nos employees en ligne avec la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail de l Organisation internationale du Travail. Nous investissons dans l amélioration continue de nos compétences et aptitudes. Nous savons qu en tant que collaborateurs nous avons des obligations vis-à-vis de Nyrstar et que nous devons être aptes à travailler pendant les heures de travail. Notre communauté et notre environnement Nous limitons l impact de nos activités sur l environnement en appliquant des règles de bonne pratique, des principes innovants et scientifiques sains. Nous gérons les matériaux grâce à un usage efficace et responsable des ressources, en limitant les déchets et en développant le recyclage. Nous communiquons avec nos interlocuteurs, comprenons et répondons à leurs attentes et entretenons des échanges libres et sincères. Nous investissons dans notre communauté en gagnant l estime de nos concitoyens et en développant des rapports de qualité durables qui sont importants pour notre entreprise. Nous respectons les droits de l Homme fondamentaux et ne participons pas à des activités allant à leur encontre. Nos clients et fournisseurs Nous abordons nos relations commerciales en toute transparenceet sincérité, en veillant à ce que les engagements pris reflètent nos intentions et évitent les surprises. Nous nous efforçons de tenir nos engagements. Nous cherchons à traiter exclusivement avec les clients et les fournisseurs dont la manière de faire des affaires n est pas incompatible avec les Valeurs de notre entreprise. Nous évitons les conflits d intérêts réels ou perçus comme tels. Nous n acceptons pas ni ne payons de pots-de-vin ou autres incitations. Nos concurrents Nous ne complotons pas pour limiter la concurrence. Nous ne faisons pas de confidences à un concurrent. Nous ne disons à personne comment gérer ses affaires. Nous ne visons pas un concurrent particulier. Nous luttons de toutes nos forces, mais uniquement selon des pratiques légales et éthiques. Nos actionnaires Nous agissons dans l intérêt suprême de nos actionnaires. Nous sommes tenus d informer la communauté des investisseurs de toute information susceptible d avoir une incidence notable sur le cours de notre titre. Toutes les informations de ce type doivent donc être portées à la connaissance des personnes adéquates au sein de Nyrstar pour veiller à leur conformité avec la législation concernée. Nous gagnons la confiance de la communauté des investisseurs en fournissant des informations complètes et précises dans nos communiqués quant à la situation financière et aux résultats de Nyrstar, et en préservant l intégrité, l exactitude et la fiabilité des comptes, des archives et des états financiers de Nyrstar. Nous formons notre personnel afin qu il ait une connaissance suffisante des lois relatives aux délits d initié et insistons sur leur respect. Nos actifs Nous prenons toutes les mesures nécessaires pour protéger les actifs de Nyrstar. Nous utilisons les actifs de Nyrstar uniquement de manière responsable et adaptée aux affaires et seulement à des fins légales et autorisées. Nous prenons toutes les mesures nécessaires pour protéger les informations confidentielles et nous ne divulguons des informations confidentielles que lorsque cela est jugé nécessaire et après autorisation conforme.

5 Cadre pour une prise de décision éthique Etape 1: Déterminer l événement, la décision ou le problème Vous a-t-on demandé de faire quelque chose qui, selon vous, pourrait être incorrect? Devez-vous prendre une décision et vous hésitez à propos de la ligne de conduite éthique? Avez-vous connaissance d un comportement qui pourrait être illégal ou contraire à l éthique dans le chef d autres personnes chez Nyrstar, chez un client ou chez un fournisseur? Vous poser les questions suivantes peut vous aider à trancher des dilemmes éthiques. Est-ce contraire au Code ou au Nyrstar Way? Est-ce que cela vous semble correct? Est-ce légal? Est-ce que cela aura une influence négative pour moi ou pour Nyrstar? Sur qui d autre cette décision pourrait-elle avoir des répercussions (collègues, clients, etc.)? Pourrais-je être gêné si d autres personnes savaient que j avais opté pour cette ligne de conduite? Y a-t-il un autre moyen ne posant pas de conflit éthique? Qu en penseraient mes amis/collègues/proches s ils en entendaient parler dans les journaux? Que penserait une personne raisonnable? Est-ce que cela va m empêcher de dormir? Etape 2: Réfléchir avant d agir Une fois la question clarifiée, résumez-la. Déterminez vos responsabilités. Evaluez les options et les conséquences. Examinez tous les faits et informations pertinents. Reportez-vous aux directives de Nyrstar ou aux normes professionnelles applicables. 1 2

6 Le code déontologique de Nyrstar nous aide à définir comment nous devrions nous comporter et faire des affaires dans des conditions et des situations très diverses. Le Cadre pour une prise de décision éthique vient en complément du Code et nous aide à résoudre des problèmes. Pour savoir quelle ligne de conduite adopter, procédez comme suit : Etape 3: Opter pour une ligne de conduite - S il apparaît que la question est incompatible avec le Code - Ou le Nystar way, interrompez toutes les activités s y rapportant et consultez votre supérieur, votre manager ou le Compliance Officer. - Si votre analyse ne révèle pas de situations réelles ou possibles pouvant aller à l encontre du Code ou le Nyrstar Way, recherchez la meilleure ligne de conduite. - Evaluez tous les risques liés à la décision de poursuivre dans cette voie et réfléchissez au moyen de les limiter. Etape 4: Tester votre décision Passez en revue les 10 questions de l étape 1 et appliquez-les à la ligne de conduite que vous avez retenue. Appliquez le Nyrstar Way à votre décision. Assurez-vous d avoir pris en compte les directives de Nyrstar et des critères juridiques et professionnels. Demandez l avis d un tiers, comme vérification finale. 3 4

7 5 Etape 5: Poursuivre avec assurance Communiquez votre décision et son argumentation aux parties intéressées. Réfléchissez à ce que vous avez appris. Partagez vos succès avec d autres personnes. 5

8 Notre responsabilité Chacun de nous au sein de Nyrstar est tenu de connaître et de comprendre les directives reprises dans le Code, mais il ne suffit pas seulement de les connaître et de les comprendre. Nous avons également l obligation de respecter la lettre et l esprit de ce Code et d aider autrui à faire de même. En tant que personne, nous sommes encouragés à soumettre tout problème ou préoccupation par le biais des canaux appropriés. Les responsables hiérarchiques doivent se pencher sur les questions ou les préoccupations qui sont portées à leur attention. Ceux et celles ne respectant pas le Code ou les règles et procédures de Nyrstar s exposeront à toute la panoplie des mesures disciplinaires, pouvant aller jusqu au licenciement, selon la gravité de la faute. Des mesures disciplinaires seront également prises à l encontre de toute personne donnant l ordre ou approuvant la décision ou en ayant connaissance et ne réagissant pas directement pour y remédier. Des craintes? Contactez le Compliance Officer de Nyrstar En cas de question ou de préoccupation (par exemple, si vous craignez que d autres personnes ne respectent ni la lettre ni l esprit du Code), vous pouvez en informer votre supérieur ou votre manager. Si, malgré cela, vous nourrissez encore des craintes, ou si en discuter avec votre supérieur ou votre manager vous met mal à l aise, vous pouvez contacter le Compliance Officer à l adresse Les rapports anonymes feront l objet d une enquête uniquement lorsque des preuves suffisantes et spécifiques sont fournies. Tous les rapports établis seront traités confidentiellement quelle que soit la position ou l ancienneté. Sachez, cependant, qu une enquête faisant suite à un rapport peut révéler la source de l information. Nyrstar s engage à protéger les personnes contre les représailles et ne tolérera pas que des employés cherchent à se venger d une personne ayant signalé un problème ou une crainte. Nyrstar ne tolérera pas non plus que des employés formulent délibérément de fausses allégations de mauvais comportement. Toute infraction à ces règles entraînera des mesures disciplinaires. Les personnes rapportant en toute bonne foi des soupçons d infractions et se faisant connaître recevront un feedback du Compliance Officer à propos des mesures prises à la suite de leur rapport. Programme de Formation au Code déontologique de Nyrstar Si le Code fournit un large éventail des directives à propos des normes d intégrité et de déontologie, aucun code ne peut répondre à chaque situation à laquelle les personnes peuvent être confrontées. En conséquence, nous avons besoin de directives supplémentaires et d une aide pratique à propos de la façon dont nous travaillons. Ces principes directeurs et cette aide sont précisés en détail dans les diverses règles et procédures de Nyrstar. Le but du Programme de Formation au Code déontologique est de soutenir le Code et d accroître la sensibilisation en ce qui concerne certaines des principales zones de danger dans notre business. Le Programme de Formation au Code déontologique comprend ainsi des modules de formation spécialement conçus pour le personnel de Nyrstar. Ces modules de formation sont régulièrement organisés par le Compliance Officer avec l aide d experts locaux. Vous trouverez de plus amples informations sur les modules de formation sur le Starnet ou en contactant le Compliance Officer à l adresse suivante Juin 2011

2.1. Nous respectons toutes les lois et règlementations nationales et internationales

2.1. Nous respectons toutes les lois et règlementations nationales et internationales CODE DE DÉONTOLOGIE 1. Introduction Le code de déontologie d'ahlstrom décrit les principes éthiques qui déterminent la façon dont nous devons exercer notre activité dans l'entreprise. Il est basé sur nos

Plus en détail

Code de Conduite. Nos cinq principes de base : Patients. L intérêt et la sécurité des patients sont au cœur de nos préoccupations.

Code de Conduite. Nos cinq principes de base : Patients. L intérêt et la sécurité des patients sont au cœur de nos préoccupations. Notre engagement pour soigner et guérir Code de Conduite Nos cinq principes de base : Patients Collaborateurs Actionnaires Partenaires du secteur de la santé Société L intérêt et la sécurité des patients

Plus en détail

Code de conduite du groupe Migros

Code de conduite du groupe Migros Code de conduite du groupe Migros Chères collaboratrices, chers collaborateurs, La réputation d une entreprise est le reflet direct de la conduite de ses collaborateurs. La manière dont nous agissons les

Plus en détail

Les présentes sont la traduction d un document en langue anglaise réalisée uniquement pour votre convenance. Le texte de l original en langue

Les présentes sont la traduction d un document en langue anglaise réalisée uniquement pour votre convenance. Le texte de l original en langue Les présentes sont la traduction d un document en langue anglaise réalisée uniquement pour votre convenance. Le texte de l original en langue anglaise régira à tous égards vos droits et obligations. L

Plus en détail

Thule Group Code of Conduct

Thule Group Code of Conduct Thule Group Code of Conduct Thule Group AB Adopted by Thule Group Board of Directors at the Board meeting on February 11, 2015 French Le Code of Conduct est publié dans de différentes langues. La version

Plus en détail

Experian plc. Code de Conduite Mondial. Version 1.0. Faire des affaires avec intégrité

Experian plc. Code de Conduite Mondial. Version 1.0. Faire des affaires avec intégrité l Experian plc Code de Conduite Mondial Version 1.0 Faire des affaires avec intégrité Adoptée le 13 mai 2010 Amendée le 15 mars 2011 Experian plc Page 1 Table des Matières 1. Comment nous exerçons notre

Plus en détail

Politique d intégrité commerciale et Normes de performance. Norme et directive

Politique d intégrité commerciale et Normes de performance. Norme et directive Politique d intégrité commerciale et Normes de performance Norme et directive Introduction Intégrité et responsabilité sont des valeurs fondamentales chez Anglo American. Gagner et conserver la confiance

Plus en détail

S P E M Y THE CODE OF BUSINESS CONDUCT J E P N S S I

S P E M Y THE CODE OF BUSINESS CONDUCT J E P N S S I N T R E S P E O J E M Y THE CODE OF BUSINESS CONDUCT C T P N A E S S I N O MESSAGE À L ENSEMBLE DU PERSONNEL En tant que brasseur international de premier plan, nous nous sommes bâtis une solide réputation

Plus en détail

CODE DE CONDUITE DES FOURNISSEURS

CODE DE CONDUITE DES FOURNISSEURS CODE DE CONDUITE DES FOURNISSEURS Avril 2015 CODE DE CONDUITE DES FOURNISSEURS TABLE DES MATIÈRES 1 INTRODUCTION... 3 2 VALEURS FONDAMENTALES DE LA LCBO... 3 3 APPLICABILITÉ DU CODE... 4 4 RESPONSABILITÉS...

Plus en détail

GDF SUEZ CODE DE CONDUITE A L USAGE DES FINANCIERS DU GROUPE

GDF SUEZ CODE DE CONDUITE A L USAGE DES FINANCIERS DU GROUPE CODE DE CONDUITE A L USAGE DES FINANCIERS DU GROUPE SOMMAIRE Préambule 1 Article 1 2 Conflits d Intérêts Article 2 3 Qualité de l information du Public Article 3 3 Respect des lois, règles et règlements

Plus en détail

Code de déontologie des affaires

Code de déontologie des affaires Code de déontologie des affaires Révisé février 2014 Smiths Group plc Code de déontologie des affaires Notre code s applique à toutes les entreprises et à tout le personnel du Groupe Smiths dans le monde

Plus en détail

ThyssenKrupp Code of Conduct

ThyssenKrupp Code of Conduct ThyssenKrupp Nous développons l avenir. Préface Chères collègues, chers collègues, Nos principes fondateurs décrivent quelles valeurs nous partageons et la manière dont nous souhaitons travailler ensemble

Plus en détail

AGENCE BELGE DE DÉVELOPPEMENT CODE ÉTHIQUE NOTRE ENGAGEMENT VERSION 2

AGENCE BELGE DE DÉVELOPPEMENT CODE ÉTHIQUE NOTRE ENGAGEMENT VERSION 2 AGENCE BELGE DE DÉVELOPPEMENT CODE ÉTHIQUE NOTRE ENGAGEMENT VERSION 2 ENGAGEMENT DE LA CTB EN MATIÈRE ÉTHIQUE Madame, Monsieur, Chers collègues, Juin 2011 En tant qu agence belge au développement, nous

Plus en détail

Sommaire. Nos valeurs éthiques 6. Nos normes professionnelles 18. Adhésion au Code de conduite 21. Notre Integrity Hotline 22

Sommaire. Nos valeurs éthiques 6. Nos normes professionnelles 18. Adhésion au Code de conduite 21. Notre Integrity Hotline 22 Code de conduite 3 Sommaire Nos valeurs éthiques 6 Nos normes professionnelles 18 Adhésion au Code de conduite 21 Notre Integrity Hotline 22 Notre Integrity Hotline est disponible dans le monde entier,

Plus en détail

CHARTE ETHIQUE DE WENDEL

CHARTE ETHIQUE DE WENDEL CHARTE ETHIQUE DE WENDEL Mars 2015 1 Message du Directoire Wendel est l une des toutes premières sociétés d investissement en Europe. Grâce au soutien d un actionnariat familial stable, Wendel a su se

Plus en détail

Code d éthique des employés de Loto-Québec et de ses filiales. Nos valeurs. Notre fierté.

Code d éthique des employés de Loto-Québec et de ses filiales. Nos valeurs. Notre fierté. Code d éthique des employés de Loto-Québec et de ses filiales Nos valeurs. Notre fierté. 2 Table des matières Pages 1. But du code 4 2. Champ d application 4 3. Durée d application du code 4 4. Interprétation

Plus en détail

POLITIQUE DE DÉNONCIATION RESSOURCES GÉOMÉGA INC. (la «société»)

POLITIQUE DE DÉNONCIATION RESSOURCES GÉOMÉGA INC. (la «société») POLITIQUE DE DÉNONCIATION RESSOURCES GÉOMÉGA INC. (la «société») Approuvé par le conseil d administration le 24 octobre 2013 Page 1 1. GÉNÉRALITÉS La société est soucieuse de maintenir les normes de conduite

Plus en détail

MAGNA INTERNATIONAL INC. CODE DE CONDUITE ET D ETHIQUE

MAGNA INTERNATIONAL INC. CODE DE CONDUITE ET D ETHIQUE MAGNA INTERNATIONAL INC. CODE DE CONDUITE ET D ETHIQUE Ce Code de Conduite et d Ethique énonce les principes fondamentaux auxquels nous nous engageons dans nos relations avec l ensemble de nos partenaires

Plus en détail

charte de déontologie du Groupe

charte de déontologie du Groupe charte de déontologie du Groupe Dans un monde numérique en perpétuelle évolution, notre mission est d apporter au plus grand nombre le meilleur du numérique, avec l ambition de faire préférer Orange. Avec

Plus en détail

Groupe Roche. Politique de l emploi

Groupe Roche. Politique de l emploi Groupe Roche Politique de l emploi 2 Les principes fondamentaux du groupe Roche expriment notre conviction que le succès de l entreprise repose sur le talent et les performances d employés très impliqué

Plus en détail

Olivier Huart Directeur Général

Olivier Huart Directeur Général J ai souhaité, dès mon arrivée à la tête du Groupe TDF, doter l entreprise de valeurs fortes pour rassembler les collaborateurs et créer la confiance de nos partenaires. Ces valeurs, au nombre de cinq

Plus en détail

Politique et principes d entreprise de Grontmij

Politique et principes d entreprise de Grontmij Politique et principes d entreprise de Grontmij Politique d entreprise de Grontmij En tant que bureau d ingénieurs conseils, leader dans le domaine de la conception durable, de l ingénierie et de la gestion

Plus en détail

PROTÉGER ET CONSOLIDER LA RÉPUTATION DE LA SOCIÉTÉ

PROTÉGER ET CONSOLIDER LA RÉPUTATION DE LA SOCIÉTÉ IV L éthique dans vos relations d affaires Nos activités sont tributaires de la qualité des relations que nous entretenons avec les clients, la collectivité, diverses organisations et nos partenaires.

Plus en détail

CODE DE CONDUITE GROUPE ROQUETTE

CODE DE CONDUITE GROUPE ROQUETTE CODE DE CONDUITE GROUPE ROQUETTE «Il n y a pas de plus grande priorité que de maintenir la confiance en notre entreprise par la conduite exemplaire de chacun d entre nous, dans les affaires comme dans

Plus en détail

Code de conduite des fournisseurs

Code de conduite des fournisseurs Code de conduite des fournisseurs Novembre 2014 1. Introduction La Société canadienne des postes (Postes Canada), une société d État fédérale, vise à maintenir la confiance de tous ses intervenants en

Plus en détail

JUIN 2011 CODE DÉONTOLOGIQUE PAX PAX HOLDING (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE)

JUIN 2011 CODE DÉONTOLOGIQUE PAX PAX HOLDING (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE) JUIN 2011 CODE DÉONTOLOGIQUE PAX PAX HOLDING (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE) CODE DÉONTOLOGIQUE PAX PAX HOLDING (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE) Préface Chères collaboratrices, chers collaborateurs Le Pax Holding (société

Plus en détail

POUR NOS RELATIONS COMMERCIALES. Le Code de Conduite de Swiss Olympic

POUR NOS RELATIONS COMMERCIALES. Le Code de Conduite de Swiss Olympic POUR NOS RELATIONS COMMERCIALES Le Code de Conduite de Swiss Olympic IMPRESSUM Le Code de Conduite a été approuvé par le Conseil exécutif de Swiss Olympic le 20 mars 2012 et est entré en vigueur le 26

Plus en détail

POLITIQUE DE DÉNONCIATION

POLITIQUE DE DÉNONCIATION POLITIQUE DE DÉNONCIATION APPROUVÉE PAR LE COMITÉ DE GOUVERNANCE ET DE MISE EN CANDIDATURE LE 11 DÉCEMBRE 2013 APPROUVÉE PAR LE COMITÉ D AUDIT LE 25 MARS 2014 APPROUVÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION

Plus en détail

Guide des bonnes pratiques Éthiques Groupe Sofrecom

Guide des bonnes pratiques Éthiques Groupe Sofrecom Guide des bonnes pratiques Éthiques Groupe Sofrecom Chacun d entre nous se doit de faire preuve, dans sa mission ou son activité, de loyauté, d intégrité et d impartialité, de conscience professionnelle

Plus en détail

ENTREPRISES MINIÈRES GLOBEX INC. CODE DE CONDUITE PROFESSIONNELLE ET DE DÉONTOLOGIE

ENTREPRISES MINIÈRES GLOBEX INC. CODE DE CONDUITE PROFESSIONNELLE ET DE DÉONTOLOGIE ENTREPRISES MINIÈRES GLOBEX INC. CODE DE CONDUITE PROFESSIONNELLE ET DE DÉONTOLOGIE INTRODUCTION Le succès d Entreprises minières Globex inc. («Globex») repose sur l intégrité personnelle et professionnelle

Plus en détail

code de la communication responsable Responsabilité Sociale d Entreprise

code de la communication responsable Responsabilité Sociale d Entreprise code de la communication responsable Responsabilité Sociale d Entreprise Nous nous adressons à des millions de clients, collaborateurs et fournisseurs, chaque année et il est essentiel de veiller à ce

Plus en détail

Nos valeurs. Créativité stratégique. Engagement en faveur de la réussite. Excellence de l exécution. Promotion de la collaboration et de l expansion

Nos valeurs. Créativité stratégique. Engagement en faveur de la réussite. Excellence de l exécution. Promotion de la collaboration et de l expansion Code De Conduite Code de conduit de Promo Sapiens Nos valeurs Créativité stratégique Engagement en faveur de la réussite Excellence de l exécution Promotion de la collaboration et de l expansion Intégrité

Plus en détail

Code à l intention des partenaires commerciaux

Code à l intention des partenaires commerciaux Code à l intention des partenaires commerciaux Groupe Axpo Code à l intention des partenaires commerciaux 02 03 Table des matières Introduction... 05 I. Éthique commerciale et intégrité... 07 II. Respect

Plus en détail

Politique de conflits d intérêts

Politique de conflits d intérêts Politique de conflits d intérêts Politique internationale de Novartis 1 er septembre 2015 Version GIC 101.V1.FR Introduction 1.1 Objectif Novartis s engage à conduire ses activités de manière à garantir

Plus en détail

Valeurs et éthique de Securitas

Valeurs et éthique de Securitas Valeurs et éthique de Securitas 1 2 Message du PDG Chaque jour, où que nos activités aient lieu, chaque collaborateur de Securitas peut contribuer à bâtir notre réputation et notre image de marque, tout

Plus en détail

VALERO ENERGY CORPORATION CODE DE CONDUITE DES AFFAIRES ET CODE D ÉTHIQUE

VALERO ENERGY CORPORATION CODE DE CONDUITE DES AFFAIRES ET CODE D ÉTHIQUE VALERO ENERGY CORPORATION CODE DE CONDUITE DES AFFAIRES ET CODE D ÉTHIQUE Introduction Le présent Code de conduite des affaires et code d éthique vise un vaste éventail de pratiques et procédures d affaires

Plus en détail

Politique anti-corruption de GLS Group

Politique anti-corruption de GLS Group PP Politique anti-corruption de GLS Group Introduction La confiance dont GLS Group bénéficie auprès de ses clients est l un de ses atouts clé. Nous devons tous nous assurer que nous faisons tout notre

Plus en détail

N'imprimez ce document que si nécessaire. Protégez l'environnement. Principes de Conduite ÉTHIQUE. des affaires. SPIE, l ambition partagée

N'imprimez ce document que si nécessaire. Protégez l'environnement. Principes de Conduite ÉTHIQUE. des affaires. SPIE, l ambition partagée Protégez l'environnement. N'imprimez ce document que si nécessaire Principes de Conduite ÉTHIQUE des affaires SPIE, l ambition partagée Les ENGAGEMENTS de SPIE LES 10 PRINCIPES DIRECTEURS COMPORTEMENT

Plus en détail

Code de Bonnes Pratiques des Affaires

Code de Bonnes Pratiques des Affaires LA MISSION DE BEL Apporter du sourire dans toutes les familles par le plaisir et le meilleur du lait. Des règles à partager Le mot du Président-directeur général Bel est un Groupe familial, qui a développé

Plus en détail

Appliquer notre Code. Code de Conduite de Petrofac

Appliquer notre Code. Code de Conduite de Petrofac Appliquer notre Code Code de Conduite de Petrofac Sommaire Section un : Introduction 1 Bienvenue à Code de conduite 2 Nos valeurs 4 Notre fonction Conformité Section deux : Notre programme de signalement

Plus en détail

PROCESSUS RÉGISSANT L UTILISATION DE LA LIGNE ÉTHIQUE DU BUREAU DE L INSPECTEUR GÉNÉRAL DE LA VILLE DE MONTRÉAL

PROCESSUS RÉGISSANT L UTILISATION DE LA LIGNE ÉTHIQUE DU BUREAU DE L INSPECTEUR GÉNÉRAL DE LA VILLE DE MONTRÉAL PRÉAMBULE OBJECTIFS PROCESSUS RÉGISSANT L UTILISATION DE LA LIGNE ÉTHIQUE DU BUREAU DE L INSPECTEUR GÉNÉRAL DE LA VILLE DE MONTRÉAL PRÉAMBULE Considérant la reconnaissance par la Ville de Montréal (ci-après

Plus en détail

LIGNES DIRECTRICES DE RÉSOLU À L INTENTION DES FOURNISSEURS

LIGNES DIRECTRICES DE RÉSOLU À L INTENTION DES FOURNISSEURS LIGNES DIRECTRICES DE RÉSOLU À L INTENTION DES FOURNISSEURS INTRODUCTION Chez Produits forestiers Résolu Inc. («Résolu»), nous attachons beaucoup d importance à nos relations avec nos clients, nos fournisseurs,

Plus en détail

Parallèlement, la Société a prévu des procédures visant la soumission confidentielle et anonyme de telles plaintes. 3. NATURE DE LA PLAINTE

Parallèlement, la Société a prévu des procédures visant la soumission confidentielle et anonyme de telles plaintes. 3. NATURE DE LA PLAINTE Politique et procédures à suivre pour la soumission de plaintes concernant la comptabilité, les contrôles comptables internes, l audit, l environnement et d autres questions 1. OBJECTIFS ET PORTÉE Groupe

Plus en détail

VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU NOUVEAU-BRUNSWICK PLAN STRATÉGIQUE 2014-2020

VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU NOUVEAU-BRUNSWICK PLAN STRATÉGIQUE 2014-2020 VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU NOUVEAU-BRUNSWICK PLAN STRATÉGIQUE 2014-2020 Plan stratégique 2014-2020 En décembre 2010, M me Kim MacPherson a été nommée vérificatrice générale de la province du Nouveau-Brunswick

Plus en détail

CODE DE DÉONTOLOGIE DU CONSEIL. Le 30 octobre 2012

CODE DE DÉONTOLOGIE DU CONSEIL. Le 30 octobre 2012 CODE DE DÉONTOLOGIE DU CONSEIL Le 30 octobre 2012 GROUPE TMX LIMITÉE (auparavant, Corporation d Acquisition Groupe Maple) ET SES FILIALES DÉSIGNÉES CODE DE DÉONTOLOGIE DU CONSEIL APPLICATION Ce code de

Plus en détail

CORPORATION CANADIENNE DE COMPENSATION DE PRODUITS DÉRIVÉS CODE DE CONDUITE DU CONSEIL

CORPORATION CANADIENNE DE COMPENSATION DE PRODUITS DÉRIVÉS CODE DE CONDUITE DU CONSEIL CORPORATION CANADIENNE DE COMPENSATION DE PRODUITS DÉRIVÉS CODE DE CONDUITE DU CONSEIL APPLICATION Le présent code de conduite (le «code du conseil») s applique à vous si vous êtes membre du conseil d

Plus en détail

Notre Code Notre responsabilité

Notre Code Notre responsabilité Notre Code Notre responsabilité Code of Conduct Vous aider à prendre les bonnes décisions Nos valeurs et nos comportements constituent la base de notre Code Les valeurs qui nous tiennent à cœur Sécurité

Plus en détail

Norbord inc. CODE DE CONDUITE PROFESSIONNELLE (le «Code»)

Norbord inc. CODE DE CONDUITE PROFESSIONNELLE (le «Code») CODE DE CONDUITE PROFESSIONNELLE (le «Code») RÉSUMÉ DU CODE En tant qu employé, lorsque vous agissez au nom de la Société, vous êtes tenu de respecter ce qui suit : Page Observation de la loi Vous conformer

Plus en détail

Code de conduite des fournisseurs de Takeda

Code de conduite des fournisseurs de Takeda Code de conduite des fournisseurs de Takeda Version 1.0 24 juin 2015 Table des matières 1.0 Introduction et applicabilité... 2 2.0 Adhésion aux lois applicables, à la règlementation et au Code des fournisseurs...

Plus en détail

PARTENAIRE COMMERCIAL DE MERCK CODE DE CONDUITE

PARTENAIRE COMMERCIAL DE MERCK CODE DE CONDUITE PARTENAIRE COMMERCIAL DE MERCK CODE DE CONDUITE «Nos valeurs et normes» à l intention des partenaires commerciaux Code de conduite des partenaires commerciaux de Merck [1re édition] Dans toutes ses activités,

Plus en détail

Code de conduite et d éthique professionnelles

Code de conduite et d éthique professionnelles «Notre culture d entreprise est unique. Nous renouvelons chaque jour cette culture, non seulement par CE QUE nous faisons et disons, mais surtout par la MANIÈRE dont nous nous y prenons. C est ce degré

Plus en détail

BETTER FASTER GREENER. Code éthique

BETTER FASTER GREENER. Code éthique BETTER FASTER GREENER Code éthique Edition 2010 TABLE DES MATIERES Chapitre I. Champ d application et mise en œuvre 2 A qui s applique le Code éthique? 2 Comment le Code éthique est-il mis en œuvre? 2

Plus en détail

DASSAULT SYSTEMES. Code de Conduite des Affaires «Code of Business Conduct» 1er septembre 2007

DASSAULT SYSTEMES. Code de Conduite des Affaires «Code of Business Conduct» 1er septembre 2007 DASSAULT SYSTEMES Code de Conduite des Affaires «Code of Business Conduct» 1er septembre 2007 8 décembre 2009 : Les paragraphes Informations à usage interne (pages 7-8) et «Dispositif d alerte professionnelle»

Plus en détail

Règles mondiales de conduite professionnelle

Règles mondiales de conduite professionnelle Règles mondiales de conduite professionnelle Un message de notre PDG En tant que leader mondial du secteur de la dialyse et des soins aux malades en phase critique, nous avons l obligation de préserver

Plus en détail

RÈGLEMENT SUR LA DÉONTOLOGIE DU PERSONNEL DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE

RÈGLEMENT SUR LA DÉONTOLOGIE DU PERSONNEL DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE RÈGLEMENT SUR LA DÉONTOLOGIE DU PERSONNEL DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE Loi sur la distribution de produits et services financiers (L.R.Q., c. D-9.2, a. 310) CHAPITRE I DÉFINITION, OBJET ET CHAMP

Plus en détail

intégrité Code de déontologie AGIR À BON ESCIENT Déf. n

intégrité Code de déontologie AGIR À BON ESCIENT Déf. n Code de déontologie 1. ad Déf. n hésion incipe aux pr s d é ; hon thique nêteté intégrité ( AGIR À BON ESCIENT * faire des affaires ouvertement et de manière équitable * respecter les lois dans toutes

Plus en détail

Pour toutes vos questions et préoccupations, veuillez contacter le Directeur Général ou la Directrice Financière.

Pour toutes vos questions et préoccupations, veuillez contacter le Directeur Général ou la Directrice Financière. General Logistics Systems France Siège social 14, rue Michel labrousse BP 93730-31037 Toulouse Cedex 1 Téléphone 0825 34 34 34 (0,15 TTC/Min) Fax +33 (0)5 34 619 620 Internet www.gls-group.eu Politique

Plus en détail

Financement agricole Canada Code de déontologie de FAC. Code de déontologie

Financement agricole Canada Code de déontologie de FAC. Code de déontologie Code de déontologie Vue d ensemble Principes fondamentaux Condition d embauche Conduite représentative de la société Utilisation des biens de la société Cadeaux, prix, divertissements ou articles d accueil

Plus en détail

INTÉGRITÉ EXCELLENCE TRAVAIL D ÉQUIPE ENGAGEMENT NOS VALEURS EN ACTION

INTÉGRITÉ EXCELLENCE TRAVAIL D ÉQUIPE ENGAGEMENT NOS VALEURS EN ACTION INTÉGRITÉ EXCELLENCE TRAVAIL D ÉQUIPE ENGAGEMENT NOS VALEURS EN ACTION Code de conduite international de Caterpillar page_2 UN MESSAGE DE NOTRE PRÉSIDENT... 2 VIVRE SELON LE CODE... 5 DROITS D'ÉTABLISSEMENT

Plus en détail

Groupe Helvetia. Code de Compliance

Groupe Helvetia. Code de Compliance Groupe Helvetia Code de Compliance Chères collaboratrices, chers collaborateurs L Helvetia veut être perçue comme un assureur fiable et responsable en matière de compliance. En d autres termes, nous voulons

Plus en détail

Procédures de traitement des plaintes relatives à la comptabilité et à la vérification

Procédures de traitement des plaintes relatives à la comptabilité et à la vérification Procédures de traitement des plaintes relatives à la comptabilité et à la vérification Secrétariat Corporate Service corporatif August 7, 2014 V1.0 7 août 2014 V9.0 Pour usage interne Table des matières

Plus en détail

CODE DE CONDUITE CONFORMITÉ AUX EXIGENCES JURIDIQUES

CODE DE CONDUITE CONFORMITÉ AUX EXIGENCES JURIDIQUES CODE DE CONDUITE LE PRÉSENT CODE DE CONDUITE EST FONDÉ SUR LES VALEURS DE GMI- DISTRIBUTION. IL A POUR OBJET DE GARANTIR QUE L ENSEMBLE DES EMPLOYÉS, DES GESTIONNAIRES ET DES DIRIGEANTS DE GMI-DISTRIBUTION

Plus en détail

sommaire Avant-propos 3 Introduction 4

sommaire Avant-propos 3 Introduction 4 code ethique sommaire Avant-propos 3 Introduction 4 1 L intégrité et le respect du droit dans nos activités 5 1 1 Concurrence loyale 5 1 2 Prévention de la corruption 6 1 3 Les cadeaux ou avantages créant

Plus en détail

HARCÈLEMENT EN MILIEU DE TRAVAIL

HARCÈLEMENT EN MILIEU DE TRAVAIL HARCÈLEMENT EN MILIEU DE TRAVAIL SERVICES DES RESSOURCES HUMAINES Numéro du document : 0903-07 Adoptée par la résolution : 60 0903 En date du : 2 septembre 2003 Modifiée par la résolution : En date du

Plus en détail

CODE DE CONDUITE COMMERCIALE ET DE DÉONTOLOGIE

CODE DE CONDUITE COMMERCIALE ET DE DÉONTOLOGIE ALTUS GROUP LIMITED (la «Société») CODE DE CONDUITE COMMERCIALE ET DE DÉONTOLOGIE INTRODUCTION Ce Code de conduite commerciale et de déontologie (le «Code») aborde de nombreuses pratiques et procédures

Plus en détail

POLITIQUE RELATIVE À LA PRÉVENTION ET À LA GESTION DES SITUATIONS DE HARCÈLEMENT AU TRAVAIL

POLITIQUE RELATIVE À LA PRÉVENTION ET À LA GESTION DES SITUATIONS DE HARCÈLEMENT AU TRAVAIL POLITIQUE RELATIVE À LA PRÉVENTION ET À LA GESTION DES SITUATIONS DE HARCÈLEMENT AU TRAVAIL La Politique relative à la prévention et à la gestion des situations de harcèlement au travail est entrée vigueur

Plus en détail

UN GUIDE D'ÉTHIQUE POUR SE POSER LES BONNES QUESTIONS PAGE 2 ÉDITO PAGE 3 UNE DÉMARCHE DE PROGRÈS. PAGE 4 nos PRINCIPES PAGE 6 NOS PRATIQUES

UN GUIDE D'ÉTHIQUE POUR SE POSER LES BONNES QUESTIONS PAGE 2 ÉDITO PAGE 3 UNE DÉMARCHE DE PROGRÈS. PAGE 4 nos PRINCIPES PAGE 6 NOS PRATIQUES UN GUIDE D'ÉTHIQUE POUR SE POSER LES BONNES QUESTIONS PAGE 2 ÉDITO PAGE 3 UNE DÉMARCHE DE PROGRÈS PAGE 4 nos PRINCIPES PAGE 6 NOS PRATIQUES Phil Boorman - Getty LES SIX VALEURS CLÉS DE REXEL Offrir la

Plus en détail

Standard Bank Group Code de déontologie Vivre nos valeurs

Standard Bank Group Code de déontologie Vivre nos valeurs Standard Bank Group Code de déontologie Vivre nos valeurs Relever la barre toujours plus haut Servir nos clients Faire évoluer nos employés Maintenir le plus haut niveau d intégrité Huit valeurs Délivrer

Plus en détail

Chère collègue, Cher collègue,

Chère collègue, Cher collègue, Code de déontologie Chère collègue, Cher collègue, Chaque jour, nos décisions et nos actions contribuent à façonner la réputation de notre société et son succès futur. Il incombe à chacun de nous, collaborateurs

Plus en détail

PARTENAIRE COMMERCIAL DE MSD CODE DE CONDUITE

PARTENAIRE COMMERCIAL DE MSD CODE DE CONDUITE PARTENAIRE COMMERCIAL DE MSD CODE DE CONDUITE «Nos valeurs et nos règles» pour nos partenaires commerciaux Code de conduite pour le partenaire commercial de MSD [Édition 1] MSD est engagée dans une démarche

Plus en détail

Code d éthique. L intégrité caractérise nos relations avec nos partenaires commerciaux, notre personnel, nos actionnaires et l opinion publique.

Code d éthique. L intégrité caractérise nos relations avec nos partenaires commerciaux, notre personnel, nos actionnaires et l opinion publique. Code d éthique L intégrité caractérise nos relations avec nos partenaires commerciaux, notre personnel, nos actionnaires et l opinion publique. Ce principe, qui est extrait de notre politique corporate,

Plus en détail

Chères collaboratrices, chers collaborateurs,

Chères collaboratrices, chers collaborateurs, Code de Conduite Preface Chères collaboratrices, chers collaborateurs, Le présent Code de Conduite, qui constitue le cœur de notre culture d entreprise, présente et développe nos valeurs éthiques fondamentales.

Plus en détail

DIALOGUE SOCIAL EUROPÉEN : DIRECTIVES MULTISECTORIELLES SUR LA VIOLENCE DE TIERS ET LE HARCÈLEMENT AU TRAVAIL

DIALOGUE SOCIAL EUROPÉEN : DIRECTIVES MULTISECTORIELLES SUR LA VIOLENCE DE TIERS ET LE HARCÈLEMENT AU TRAVAIL DIRECTIVES MULTISECTORIELLES SUR LA VIOLENCE DE TIERS ET LE HARCÈLEMENT AU (I) INTRODUCTION 1. Les présentes Directives ont pour but d assurer que chaque lieu de travail dispose d une politique axée sur

Plus en détail

POLITIQUE POUR PRÉVENIR ET CONTRER LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE AU TRAVAIL ET PROMOUVOIR LA CIVILITÉ

POLITIQUE POUR PRÉVENIR ET CONTRER LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE AU TRAVAIL ET PROMOUVOIR LA CIVILITÉ POLITIQUE POUR PRÉVENIR ET CONTRER LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE AU TRAVAIL ET PROMOUVOIR LA CIVILITÉ Préambule Tous nos employés ont le droit d être traités avec intégrité, respect et dignité dans leur

Plus en détail

Violence au travail Un organisme national

Violence au travail Un organisme national Violence au travail Un organisme national Violence au travail : prévention, protocoles et sanctions Politique La Société s engage à offrir un milieu de travail sécuritaire. Elle reconnaît que la violence

Plus en détail

Code d Éthique de Puig

Code d Éthique de Puig Code d Éthique de Puig Code d Éthique de Puig Sommaire Message du Président Exécutif Finalité Nos valeurs Puig et l environnement Puig et le capital humain Puig dans le monde des affaires Application du

Plus en détail

AVIS DE RÉGLEMENTATION AUX MEMBRES RÔLES DE LA CONFORMITÉ ET DE LA SURVEILLANCE

AVIS DE RÉGLEMENTATION AUX MEMBRES RÔLES DE LA CONFORMITÉ ET DE LA SURVEILLANCE Personne-ressource : Paige Ward Avocate générale et vice-présidente, Politiques Téléphone : 416-943-5838 Courriel : pward@mfda.ca RM-0057 5 décembre 2006 (révisé le 6 février 2013) Introduction AVIS DE

Plus en détail

CODE D ÉTHIQUE PROFESSIONNELLE

CODE D ÉTHIQUE PROFESSIONNELLE L éthique, de la base à l excellence. CODE D ÉTHIQUE PROFESSIONNELLE SECTION TITLE SOMMAIRE Message de Charles A. Jeannes, Président, Goldcorp Inc. 1 Partie 1 ENGAGEMENTS VALABLES POUR TOUS Observance

Plus en détail

Sommaire. Introduction...3. 1. Les principes d action de l effort éthique...4. 2. Les valeurs... 5. 3. La philosophie de gestion...

Sommaire. Introduction...3. 1. Les principes d action de l effort éthique...4. 2. Les valeurs... 5. 3. La philosophie de gestion... Adopté par le conseil d administration le 31 mars 2009 CADRE DE RÉFÉRENCE EN MATIÈRE D ÉTHIQUE Sommaire Introduction...3 1. Les principes d action de l effort éthique...4 2. Les valeurs................................

Plus en détail

TABLE DES MATIERES AVANT-PROPOS INTRODUCTION AU CODE D ETHIQUE RELATIONS INTERNES. Page 5 Page 7 Page 9

TABLE DES MATIERES AVANT-PROPOS INTRODUCTION AU CODE D ETHIQUE RELATIONS INTERNES. Page 5 Page 7 Page 9 CODE D ETHIQUE TABLE DES MATIERES AVANT-PROPOS INTRODUCTION AU CODE D ETHIQUE Glossaire RELATIONS INTERNES Nos collaborateurs Egalité des chances Santé et sécurité sur le lieu de travail Syndicats Comportement

Plus en détail

Le Bureau d intégrité de la CTB : règles de fonctionnement

Le Bureau d intégrité de la CTB : règles de fonctionnement 1 Le Bureau d intégrité de la CTB : règles de fonctionnement I. Introduction Financée principalement par l État belge et exerçant des tâches de service public, la Coopération Technique Belge se doit de

Plus en détail

CODE de CONDUITE PROFESSIONNELLE ET D ÉTHIQUE D O-I DIRIGER AVEC INTÉGRITÉ

CODE de CONDUITE PROFESSIONNELLE ET D ÉTHIQUE D O-I DIRIGER AVEC INTÉGRITÉ CODE de CONDUITE PROFESSIONNELLE ET D ÉTHIQUE D O-I 1 DIRIGER AVEC INTÉGRITÉ 2 Owens-Illinois, Inc. Siège mondial One Michael Owens Way Perrysburg, OH 43551 À l ensemble des salariés d Owens-Illinois à

Plus en détail

Code d éthique de l ATTrueQ

Code d éthique de l ATTrueQ Code d éthique de l ATTrueQ Version 2009 Table des matières Introduction..3 1. Devoirs et obligations..4 1.1 Déclarations du travailleur de rue...4 1.2 Dispositions générales du travailleur de rue...6

Plus en détail

ENTREPRISE RESPONSABLE : PRINCIPES RELATIFS À LA CONDUITE DES AFFAIRES

ENTREPRISE RESPONSABLE : PRINCIPES RELATIFS À LA CONDUITE DES AFFAIRES POLITIQUES DU GROUPE Cette déclaration est à lire conjointement avec les politiques et les cadres plus détaillés éventuellement adoptés par le Groupe, y compris ceux couvrant : La sécurité selon Anglo

Plus en détail

LIGNES DIRECTRICES SUR LA GOUVERNANCE D ENTREPRISE

LIGNES DIRECTRICES SUR LA GOUVERNANCE D ENTREPRISE LIGNES DIRECTRICES SUR LA GOUVERNANCE D ENTREPRISE INTRODUCTION Les Lignes directrices sur la gouvernance d entreprise encadrent les responsabilités du Conseil d administration et de la direction afin

Plus en détail

CODE DE CONDUITE PROFESSIONNELLE. Vivre Notre Credo, connaître notre Code

CODE DE CONDUITE PROFESSIONNELLE. Vivre Notre Credo, connaître notre Code CODE DE CONDUITE PROFESSIONNELLE Vivre Notre Credo, connaître notre Code 1 Notre Credo Nous sommes responsables, en premier lieu, envers les médecins, les infirmières, les patients, les mères et les pères

Plus en détail

DACHSER Code de conduite

DACHSER Code de conduite DACHSER Code de conduite 1. Préambule Toute action chez Dachser repose sur le respect des dispositions juridiquement contraignantes aux niveaux national et international ainsi que sur tous les engagements

Plus en détail

Cadre de réglementation et gestion des risques

Cadre de réglementation et gestion des risques Cadre de réglementation et gestion des risques Lors du lancement d une entreprise au Canada, les propriétaires d entreprise et exploitants ainsi que leurs dirigeants doivent être sensibilisés au risque

Plus en détail

ORGANISME CANADIEN DE RÉGLEMENTATION DU COMMERCE DES VALEURS MOBILIÈRES (OCRCVM)

ORGANISME CANADIEN DE RÉGLEMENTATION DU COMMERCE DES VALEURS MOBILIÈRES (OCRCVM) 1 ORGANISME CANADIEN DE RÉGLEMENTATION DU COMMERCE DES VALEURS MOBILIÈRES (OCRCVM) CHARTE DU COMITÉ DES FINANCES, DE L AUDIT COMPTABLE ET DE LA GESTION DES RISQUES Mandat Le Comité des finances, de l audit

Plus en détail

Code de Bonne Conduite

Code de Bonne Conduite Code de Bonne Conduite Code de Bonne Conduite ABB Pourquoi un Code de Bonne Conduite? 4 Détermination - Comment participer au succès de nos clients? 6 Qualité et performances 7 Confiance et intégrité 7

Plus en détail

UL NORMES DE CONDUITE DES FOURNISSEURS INTERNATIONAUX

UL NORMES DE CONDUITE DES FOURNISSEURS INTERNATIONAUX Page 1 sur 9 UL NORMES DE CONDUITE DES FOURNISSEURS INTERNATIONAUX Page 2 sur 9 TABLE DES MATIÈRES 1.0 OBJET... 4 2.0 ÉTENDUE... 4 3.0 DEFINITIONS... 4 4.0 PRATIQUES EN MATIÈRE D EMPLOI... 5 4.1 TRAVAIL

Plus en détail

ASPEN PHARMACARE HOLDINGS LIMITED ET SES FILIALES («Aspen», «le Groupe», «nous» ou «notre») CODE DE CONDUITE D ASPEN

ASPEN PHARMACARE HOLDINGS LIMITED ET SES FILIALES («Aspen», «le Groupe», «nous» ou «notre») CODE DE CONDUITE D ASPEN ASPEN PHARMACARE HOLDINGS LIMITED ET SES FILIALES («Aspen», «le Groupe», «nous» ou «notre») CODE DE CONDUITE D ASPEN La réputation et la crédibilité d Aspen reposent sur son engagement total à exercer

Plus en détail

CHARTE D ÉTHIQUE APPLICABLE AUX ACTEURS DES MARCHÉS PUBLICS ET DES CONVENTIONS DE CONCESSION D OUVRAGE DE SERVICE PUBLIC PRÉAMBULE

CHARTE D ÉTHIQUE APPLICABLE AUX ACTEURS DES MARCHÉS PUBLICS ET DES CONVENTIONS DE CONCESSION D OUVRAGE DE SERVICE PUBLIC PRÉAMBULE CHARTE D ÉTHIQUE APPLICABLE AUX ACTEURS DES MARCHÉS PUBLICS ET DES CONVENTIONS DE CONCESSION D OUVRAGE DE SERVICE PUBLIC La présente Charte d Ethique est établie : PRÉAMBULE Pour moraliser le processus

Plus en détail

RESPONSABILITE SOCIETALE DES ENTREPRISES LES PME AUSSI. Questionnaire de sensibilisation

RESPONSABILITE SOCIETALE DES ENTREPRISES LES PME AUSSI. Questionnaire de sensibilisation +² RESPONSABILITE SOCIETALE DES ENTREPRISES LES PME AUSSI Séminaire du 18 novembre 2004 Questionnaire de sensibilisation 1. Introduction Ce questionnaire vous aidera à réfléchir aux efforts de votre entreprise

Plus en détail

Ethique et déontologie Meggitt. Laissez-nous vous guider

Ethique et déontologie Meggitt. Laissez-nous vous guider Ethique et déontologie Meggitt Laissez-nous vous guider Sommaire 1 Lettre du Chief Executive 2 Principes directeurs 4 Politique d éthique et de conduite des affaires 8 Code de déontologie 12 Politique

Plus en détail

RÈGLES du CONSEIL D ADMINISTRATION (les «règles») de YELLOW MÉDIA LIMITÉE (la «Société»)

RÈGLES du CONSEIL D ADMINISTRATION (les «règles») de YELLOW MÉDIA LIMITÉE (la «Société») RÈGLES du CONSEIL D ADMINISTRATION (les «règles») de YELLOW MÉDIA LIMITÉE (la «Société») AUTORITÉ Le conseil d administration de la Société (le «conseil») établit les politiques générales de la Société,

Plus en détail

POLITIQUES CORPORATIVES

POLITIQUES CORPORATIVES POLITIQUES CORPORATIVES Dernière mise à-jour: août 2012 SOMMAIRE AVANT-PROPOS 3 DÉVELOPPEMENT DURABLE 4 SANTÉ ET SÉCURITÉ 5 PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE 6 POLITIQUE D ÉTHIQUE ET DE CONDUITE DANS LES AFFAIRES

Plus en détail

2.3 De maintenir un climat de travail exempt d incivilité et de harcèlement.

2.3 De maintenir un climat de travail exempt d incivilité et de harcèlement. Objet : Politique concernant le harcèlement au travail En vigueur le : 2011-06-02 Mise à jour le : 2014-09-01 DIRECTIVE NO : 26 Page 1 de 5 Cette politique remplace toute autre politique antérieure concernant

Plus en détail

LE TRAITEMENT DES PLAINTES DANS LES MAISONS DE RETRAITE

LE TRAITEMENT DES PLAINTES DANS LES MAISONS DE RETRAITE LE TRAITEMENT DES PLAINTES DANS LES MAISONS DE RETRAITE Cet article a été initialement publié dans l édition du printemps/été 2013 du bulletin de nouvelles d ACE Disponible à www.acelaw.ca Les différends

Plus en détail