Formation Bâtiment Durable:
|
|
- Tristan Richard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Formation Bâtiment Durable: Mobilité : impact dans la conception du projet Bruxelles Environnement Principes favorable à l éco-mobilité François VANDER LINDEN, chargé de projet
2 Objectif(s) de la présentation Rappeler les enjeux et le contexte de mobilité Présenter les leviers d actions principaux en matière de mobilité Décrire les dispositifs permettant d activer ces leviers Fournir des clés pour une mise en œuvre réussie 2
3 En quoi un bâtiment est-il durable en mobilité? Plan de l exposé Proximité des équipements Offre en transports en commun } Accessibilité du site Dispositifs favorisant les déplacements piétons Cheminements modes actifs Stationnement vélo Stationnement voiture } Facilités du projet 3
4 Contexte Source : Transitec 4
5 Contexte Deux tendances contradictoires : lorsque la demande en déplacements augmente l offre en espace diminue Source : Transitec 5
6 Contexte Quelques chiffres 6 véhicules pour 10 habitants 65% des déplacements < 5 km ; 25% < 1 km voitures / jour uniquement pour domicile / travail Congestion vitesse moyenne d un véhicule = 20 km/h 6
7 Contexte Parts modales à, vers et depuis Bruxelles La marche est le premier mode à Bruxelles Les transports publics et la voiture obtiennent des parts équivalentes pour les déplacements des bruxellois au sein de Bruxelles La voiture est majoritaire depuis et vers la zone métropolitaine Source : Beldam,
8 Contexte Impacts environnementaux Le transport motorisé contribue à : Plus de 20% des émissions de CO2 76% des émissions de microparticules 55% des émissions de dioxydes d azote Photo : dh.net, rtbf.be, bralvzw.be, économie.trends.levif.be 8
9 Contexte Impacts environnementaux 30% de la population exposée à un bruit excessif Manque d activité physique augmente les risques en matière de santé Source : Région de Bruxelles capitale 9
10 Contexte Impacts environnementaux Des hautes exigences pour atteindre les objectifs! Source : Lärmkontor,
11 Enjeux : planification de la mobilité Plan IRIS 2 Projection Un scénario tendanciel alarmant Objectifs (2018) Réduire le trafic de 20% 100% de voiries cyclables Source : Région de Bruxelles capitale 11
12 Enjeux : planification de la mobilité PRDD logements adaptés équipements et cadre de vie agréable et attractif secteurs et services porteurs d emplois amélioration de la mobilité comme facteur de développement durable. Source : Région de Bruxelles capitale 12
13 Enjeux : planification de la mobilité Source : Région de Bruxelles capitale 13
14 Enjeux : planification de la mobilité Source : Région de Bruxelles capitale 14
15 Enjeux : planification de la mobilité Source : Région de Bruxelles capitale 15
16 Enjeux : planification de la mobilité Source : Région de Bruxelles capitale 16
17 Enjeux : planification de la mobilité Source : Région de Bruxelles capitale 17
18 Accessibilité du site : équipements Source : INSEE 18
19 Accessibilité du site : équipements La distance «pantoufle» : 800 mètres, soit minutes à pied considérée comme accessible à tout marcheur moyen (3,6-4,8 km/h) Important de trouver dans un «rayon» de 2000 mètres autour du bâtiment: Ensemble des commerces, équipements quotidiens et hebdomadaires, les pôles d emplois Les stations de transports en commun Les points d attention sont : Qualité de ces équipements Distance entre le bâtiment et les équipements Qualité du cheminement permettant d y accéder 19
20 Accessibilité du site : offre en transports en commun Très bien desservie Bien desservie Moyennement desservie Non urbanisable Critères Distance Type d arrêt Fréquence Source : RRU, Région de Bruxelles capitale 20
21 Facilités internes au projet Les dispositifs stimulant les déplacements piétons Photo : Y.Glavie 21
22 4 dispositifs Porte d entrée lumineuse, spacieuse, contrôlée, protégée des intempéries Espaces intermédiaires Permettent de se tenir à portée de vue des passants sécurisation de l espace public Photo : IBGE 22
23 4 dispositifs Activation Rapports entre le bâtiment et l espace public Ensemble des baies Organisation des pièces de séjour Façade du rez-de-chaussée Stimule la perception à l échelle des piétons Qualité des matériaux de façade du rez-de-chaussée Qualité architecturale de leur mise en œuvre Photo : IBGE 23
24 Facilités internes au projet Les cheminements pour les modes de déplacement actifs Photo : Icedd 24
25 Politique piétonne 25
26 Les cheminements pour les modes de déplacements actifs Accessibilité universelle Cf. G_HUM02 : concevoir un bâtiment accessible à tous Solde : +/- 60% de la population +/- 40% de la population se déplace difficilement Source : Bruxelles mobilité 26
27 Les cheminements pour les modes de déplacements actifs Accessibilité universelle Un environnement sans obstacle centré sur les besoins d un maximum d usagers Sans recourir à l adaptation spécialisée Source : Stib 27
28 Les cheminements pour les modes actifs Itinéraire Respect des lignes de désir Caractère direct Donner une longueur d avance aux modes actifs Photo : Timenco 28
29 Les cheminements pour les modes actifs Traversées d îlots pour atteindre un réseau finement maillé Source : plan piéton de Bruxelles 29
30 Les cheminements pour les modes de déplacements actifs Dimensionnements généraux Source : CRR 30
31 Les cheminements pour les modes de déplacements actifs Dimensionnements généraux Normes du RRU (bâtiment accessible à tous) Largeur : 1,2 m (min) Hauteur : 2,2 m (max) Ressauts : 2 cm max, bordure chanfreinée à 30 (max) Rampes : 5% (max), pour une longueur de 10 m (max) Photo : CRR 31
32 Les cheminements pour les modes de déplacements actifs Critères de qualité Planéité Principaux éléments Quels matériaux? Photo : CRR 32
33 Les cheminements pour les modes de déplacements actifs Critères de qualité Stabilité Principaux éléments Quels matériaux? Photo : CRR 33
34 Les cheminements pour les modes de déplacements actifs Critères de qualité Rugosité Principaux éléments Quels matériaux? Photo : CRR 34
35 Les cheminements pour les modes de déplacements actifs Critères de qualité Absence d obstacles Principaux éléments Photo : CRR 35
36 Facilités internes au projet Le stationnement vélo 36
37 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Rappel : le vélo comme réponse efficace à la congestion service porte à porte (pas de correspondance) performant en termes de rapidité, souplesse, indépendance impact positif sur la santé pas d impact environnemental budget abordable Quelle part modale à Bruxelles? Une part modale de 3% Une croissance +13% par an Une moyenne de 138 cycl/h aux 28 points de comptage Plan Iris II : part modale de 20 % en
38 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes 3 leviers pour atteindre ces objectifs Rouler à vélo : infrastructures mise en place d un réseau cyclable Ranger son vélo : stationnement domaine public/privé Encourager le vélo : communication éducation au vélo Photo : Icedd 38
39 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Stationnement vélo : démarche Quel type de stationnement vélo? Combien de places? Quels critères techniques appliquer? Une demande forte pour du stationnement de courte durée (commerces, etc) Une demande forte pour du stationnement de longue durée, en premier lieu pour accueillir un vélo à la maison Photo : Icedd 39
40 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Stationnement vélo : critères de qualité confortables Avec la possibilité d attacher le cadre et la roue du vélo à proximité immédiate Sur la parcelle, à maximum 20 mètres de lieu de destination sécurisés Contrôle social, ou dans des locaux fermés accessibles Evitant les escaliers, laissant des espaces de manœuvres pour le vélo intégrés Afin de développer une image positive de la mobilité cyclable éclairés Situés dans un endroit lumineux ou équipé d éclairage à l abri Pour un vélo sec, à l abri des intempéries 40
41 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 1 : type de stationnement vélo Source : IBGE 41
42 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 1 : type de stationnement vélo 42
43 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 1 : type de stationnement vélo Espace en suffisance Espace contraint Source : Icedd 43
44 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 2 : nombre de places à prévoir critère du contexte l accessibilité cyclable du site La sécurité routière et sociale, le confort de déplacement : pente, revêtement, type d infrastructure sont à prendre en compte dans un rayon de 2 à 4 kilomètres le niveau de service et l offre d emplois Dans ce rayon, la question du «noyau de vie» influe également sur les déplacements à vélo, s il s agit de stationnements vélo liés au logement la qualité de la desserte en transport en commun Les perspectives d intermodalité vélo + TC sont également à analyser dans le périmètre. Si les exigences pour le stationnement vélo seront plus élevées dans des contextes plus «cyclables», des normes minimum s appliquent à tout projet de construction. 44
45 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 2 : nombre de places à prévoir Rappel : dispositions du Règlement Régional d urbanisme RRU : prescriptions chiffrées Fonction Logement multiple Bureaux Industrie, artisanat, établissements hôteliers, service public, équipements d intérêt collectif, etc. Dimensionnement Min. 1 pl/logement Min. 1pl/200m² SBP Min. 2/immeuble Min. 2/immeuble RRU : critères de qualité Sécurisés, couverts, munis d un dispositif d accrochage adéquat Logement : un local fermé à proximité des logements et de la voirie Ecoles et hôpitaux : priorité au stationnement interne au bâtiment Stationnement de longue durée : 50% des emplacements sont couverts 45
46 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 2 : nombre de places à prévoir (logement) Objectif minimum* performant ** et optimum *** 46
47 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 2 : nombre de places à prévoir (autres fonctions) Objectif performant ** Pour les entreprises et autres fonctions, le nombre d emplacements est évalué sur base de la formule suivante : MUPS résidant dans un rayon de 0,5 à 5 Km 6 La formule tient compte des éléments suivants : MUPS maximum d'utilisateurs Présents Simultanément (MUPS) dans le bâtiment Nombre d employé résidants dans un rayon de 0,5-5km D une part d employés utilisant d autres moyens de transports Objectif optimum *** A calculer selon le coefficient de mobilité de l immeuble de bureau (I- BFM). 47
48 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 3 : dimensions de l aire de rangement Repères Dimensions du vélo : 0,65m x 2m, soit 1,3m². Distance entre 2 vélos rangés : de 0,4m à 0,75m Largeur de la porte : 1m Surface d occupation 48
49 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 4 : dimensions des accès L'accès aux garages à vélos doit pouvoir se faire sans obstacle. Eviter les manœuvres compliquées ou dangereuses. Les passages doivent également être suffisamment élevés (au moins 2,20 m) Implantation de préférence au rez-de-chaussée Le cas échéant, une rampe ou un escalier avec glissière doit être prévu. Les rampes sont préférables aux escaliers. 49
50 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Etape 4 : dimensions des accès 50
51 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Mise en œuvre : arceaux vélos Capacité : 2 vélos guidons opposés Coût : environ 110 pièce TVAC Ancrage antivol à prévoir (platines ou encastrement) Bonne durée de vie Entretien quasi nul Photos : Icedd 51
52 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Mise en œuvre : râteliers Capacité : 4-8 vélos Coût : 126 /4 vélos (HTVA et hors placement) Soit environ par vélo Possibilité d assemblages de plusieurs râteliers Posé sur le sol ou montés sur bloc de béton à enterrer Bonne durée de vie Entretien quasi nul Photo : Vélopa, Icedd 52
53 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Mise en œuvre : crochet de suspension vertical Peu gourmand en espace Hauteur de fixation : 195 cm et 215 cm par rapport au niveau fini du sol. L'interdistance entre deux crochets de même niveau est de 80 cm et 40 cm entre deux crochets en niveaux alternés. Coût : 50 /vélos (crochet+protection du mur) Adéquat pour logements existants Nécessite de savoir porter son vélo Bonne durée de vie Entretien quasi nul Photo : Mottez, ProVélo 53
54 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Ascenseur à vélo Plafond min. 3.5 mètres de hauteur Crochets contre le mur Plafond min. 3.5 mètres de hauteur Photo : ProVélo 54
55 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Suspension verticale assistée Gain d espace Facilité d usage : système de levage automatique Photo : IBGE. Projet Batex. Schémas : Wheelylift 55
56 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Mise en œuvre : consignes à vélo «box vélo» Porte: cm Longueur: cm Hauteur: cm Bonne durée de vie Coût : / vélo Meilleure protection contre les intempéries, le vandalisme et le vol pour les stationnements de longue durée (journée ou nuit complète) dans les lieux publics (gare, station de bus, station de métro) où il n'y pas la possibilité d'intégrer un local à vélo fermé. Photo : Icedd, Aguidonplus.fr 56
57 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Mise en œuvre : abri vélo Profondeur : cm Hauteur: 215 cm L abri couvre des U renversés ou des râteliers à vélos Les abris à vélos bien placés contribuent à rendre l usage du vélo pratique et à portée de tous. Les vélos sont visibles et l usage de l abri ne requiert pas de clé ou de code d accès. Ils ne sont toutefois envisageables que quand un contrôle social existe. Photo : Icedd 57
58 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes Mise en œuvre : local à vélo Dimensions : cf dimensions de l espace de rangement Hauteur: 215 cm L abri couvre des U renversés ou des râteliers à vélos Le local à vélo est avant tout un local clos (murs, grilles ou barreaux) et couvert, dont l accès est réservé à des usagers identifiés, situé le plus généralement à l'intérieur d'un bâtiment. Il peut néanmoins être placé isolément sur un site. C'est une solution très intéressante pour les stationnements de longue durée et/ou dans les zones à risques. Photo : J.M Matagne, Icedd 58
59 Intervention à l échelle de la parcelle en faveur des cyclistes type de stationnement vélo critère du coût De 30 à par vélo A titre de comparaison, un emplacement de stationnement voiture coûte de 10 à
60 Facilités internes au projet Véhicules motorisés Photo : Icedd 60
61 Stationnement privé Parts modales de la voiture en fonction du stationnement Stationnement assuré Pas de stationnement assuré Besançon 90% 46% Grenoble 94% 53% Toulouse 99% 41% Berne 95% 13% Genève 93% 36% Lausanne 94% 35% Source : Transitec De 2 à 7 fois moins de personnes utilisent leur voiture si le stationnement n est pas assuré 61
62 Stationnement privé Travailleurs belges : présence d un parking sur le lieu de travail Parking privé gratuit 49,3% Parking privé payant 3,6% Pas de parking privé 38,6% Pas de réponse 8,5% Près d 1 travailleur sur 2 dispose d un parking privé gratuit Source : Beldam,
63 Stationnement privé Travailleurs belges : parts modales en fonction de la présence d un parking sur le lieu de travail 72% des travailleurs qui disposent d un parking gratuit utilisent la voiture. Source : Beldam,
64 Stationnement privé Quelle articulation public/privé? Photo : Icedd 64
65 Stationnement privé Adapter l offre en fonction du contexte : Gand Gare de Gand : 900 logements, 1.100m² de bureaux ZONE A (< 500 mètres) : 0,7 place/logement ZONE B (de 500 à mètres) : 0,8-0,9 place/logement ZONE C (de à mètres) : 1 place/logement Photo : Google 65
66 Stationnement privé Adapter l offre en fonction du contexte : Bruxelles (RRU) Logement Au minimum 1pl/logement Au maximum 2pl/logement Bureaux Zone A Zone B Zone C Nombre places par SBP 1/200m² 1/100m² 1/60m² 66
67 Stationnement privé Mutualisation des usages Quelles combinaisons possibles? Photo : Ilesoir.be 67
68 Covoiturage et autopartage : rappel des enjeux Déplacements de plus en plus diffus (dissémination des activités) Difficultés pour le transport public classique d y répondre Pression financière et environnementale pour diminuer les services de transport public en zones peu denses Augmentation des coûts de la voiture individuelle: carburant, taxes, péage, entretien, etc. Source : emcarpoolclub 68
69 Covoiturage : concept membres en RBC Photos : lanouvellegazette.be 69
70 Covoiturage : exemple dans le Brabant wallon Source : plan provincial de mobilité 70
71 Covoiturage dynamique Profiter de l évolution technologique Une pratique croissante des TIC Une augmentation de la possession des smartphones Une diminution des coûts de l Internet Mobile Une solution software peu onéreuse Une explosion des réseaux sociaux Le développement d une économie du partage (car-sharing, AirBNB, Groupon, ) 71
72 Autopartage : concept Partage de véhicules mis à disposition par des organismes (ex : Cambio) B2C Cambio : abonnés en RBC Partage de véhicules entre particuliers (ex : buzzcar) C2C 72
73 Autopartage : possession VS usage abonnés en RBC Rééquilibrage des coûts de la mobilité entre différents modes Source : enquête ZipCar,
74 Autopartage : atouts Passage d un concept de possession d un véhicule à un concept d utilisation à la «carte» +/- 30 utilisateurs par voiture partagée (à Bruxelles) Diminution du nombre de voitures en stationnement (de l ordre de 7 voitures par voiture partagée) Excellente complémentarité avec le transport public Meilleure utilisation du véhicule Opportunité pour la voiture électrique qui nécessite une infrastructure de recharge (difficile dans le cas d un appartement) Source : plan provincial de mobilité 74
75 Exemple de rénovation durable sur le plan de la mobilité Mundo (rénovation d un immeuble de bureaux) Accessibilité du site - localisation centrale, en zone A - excellente offre en mobilité alternative Choix durables dans la rénovation - cheminements - stationnement vélo - stationnement voiture - gestion/communication 75
76 Exemple de rénovation durable sur le plan de la mobilité Accessibilité du site 76
77 Exemple de rénovation durable sur le plan de la mobilité Stationnement vélo Local fermé au sous-sol (longue durée) : 90 places Arceaux sur espace public (courte durée) : 16 places 77
78 Exemple de rénovation durable sur le plan de la mobilité Stationnement vélo Quantité Qualité Sécurité Confort 78
79 Exemple de rénovation durable sur le plan de la mobilité Stationnement voiture Suppression de l offre initiale (>30 places) Emplacements PMR et livraisons Parking initial 79
80 Exemple de rénovation durable sur le plan de la mobilité Résultats obtenus dans les déplacements quotidiens des travailleurs Parts modales 80
81 Outils, sites internet, etc intéressants : ofessionnels/publications-techniques Références Guide Pratique pour la construction durable et autres sources : Guide pratique pour la construction et la rénovation durables de petits bâtiments : G_MOB00, G_MOB01, G_MOB02, G_MOB03 81
82 Ce qu il faut retenir de l exposé Agir sur les différents leviers (localisation, stationnement, etc.) pour maximiser le concept d écomobilité Veiller à une bonne articulation des dispositifs (ex : conception intégrée des cheminements et du stationnement) Viser une qualité maximale de ces dispositifs et pas des normes minimales! Intégrer les besoins des PMR, cyclistes, piétons, de la conception du projet à sa mise en œuvre 82
83 Mon projet de construction/rénovation devrait intégrer Des cheminements accessibles à tous Des espaces suffisants pour le stationnement des vélos sécurisés, intégrés, visibles, éclairés Le cas échéant, des dispositifs de stationnement vélos alternatifs (crochets de suspensions, ascenseurs à vélos, etc.) Une offre raisonnable en stationnement pour les véhicules motorisés, si les besoins et le contexte l exigent! 83
84 Contact François VANDER LINDEN Mobilité et SIG Icedd, Boulevard Frère Orban, Namur : 081/ fvl@icedd.be 84
Test électoral 2014 de la RTBF
ÉLECTIONS 2014 Test électoral 2014 de la RTBF L AVIS DES PRINCIPAUX PARTIS FRANCOPHONES EN MATIÈRE DE MOBILITÉ NIVEAU FÉDÉRAL Les voitures de société doivent être taxées plus fortement Il s agit avant
Plus en détailGuide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public
Guide de l Accessibilité des Etablissements Recevant du Public Direction du Développement Commerce Tourisme Réaliser un projet qui garantit l égalité d accès : S assurer que les entrées principales soient
Plus en détailRègles et prescriptions à respecter pour les permis de construire
Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones
Plus en détailFAVORISER LES DEPLACEMENTS ET LES TRANSPORTS LES MOINS POLLUANTS EXEMPLES, PROJETS, PROSPECTIVES
L EXEMPLE DE LA VILLE DE FRIBOURG ET DU QUARTIER VAUBAN EN ALLEMAGNE Responsables de 40 % des émissions de CO 2,, les transports routiers ont un impact non négligeable sur le réchauffement planétaire,
Plus en détailDirection des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac
Direction des Services Techniques Phase I : DIAGNOSTIC de type «R, X, L» : Ile Fanac Commission Communale d Accessibilité pour les Personnes Handicapées (CCAPH) Réunion n 4 du 13 février 2008 1 ère partie
Plus en détailINBTP-TECHNOBAT-LECON_011
CIRCULATIONS VERTICALES INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 1 PROGRAMME LECONS LECON_001 [T] Présentation Notions de Technobat LECON_002 [T] Technobat Tropicale Les classes énergétiques LECON_003 [T] Les matériaux
Plus en détailLa réglementation et les obligations qui en découlent
Accessibilité en milieu urbain La réglementation et les obligations qui en découlent Actualités : les BEV La norme Afnor NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs podotactiles
Plus en détailPCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options
1 Table des matières OPTIONS D AMENAGEMENT...3 I. Options relatives aux économies d énergie...3 I.1. Constructions...3 I.2 Energies renouvelables...3 II. Options relatives à l urbanisme & à l architecture...
Plus en détailDes solutions efficaces, économiques, écologiques. Les professionnels de la mobilité durable
Des solutions efficaces, économiques, écologiques Les professionnels de la mobilité durable Mobili-T et la gestion des déplacements Mobili-T, le Centre de gestion des déplacements du Québec métropolitain,
Plus en détailEnergie et morphologie : vers la perdurabilité de la forme urbaine? Généralités et transports. Luc Adolphe
Energie et morphologie : vers la perdurabilité de la forme urbaine? Généralités et transports Luc Adolphe RÉDUCTION DES BESOINS ÉNERGÉTIQUES DANS LES TRANSPORTS. Contexte : Densité, Mobilité Réduire
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailOutil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux -
Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux - 17 septembre 2014 (mis à jour le 31 octobre 2014) Afin d avoir une idée du niveau d accessibilité de son cabinet et des principales
Plus en détailAccessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf
Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Points examinés R = 1. Généralités L opération de construction entre dans la définition des bâtiments d habitation collectifs ("oui" aux 2 critères
Plus en détailConception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire
Octobre 2009 Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire L intégration de personnes âgées ou souffrant d un handicap est une tâche importante de notre société. Les personnes
Plus en détailGuide de l Accessibilité des ERP
Guide de l Accessibilité des ERP Comment rendre votre établissement accessible aux handicapés et assurer la continuité de votre accueil du public pendant les travaux de mise aux normes. Sommaire 1. Introduction
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
Plus en détailL EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Groupement prévention du SDIS 85 PREAMBULE La loi n 2005-102 du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurants
- Grille d'autodiagnostic Restaurants L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailAccessibilité des ERP existants
CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET DE L ENVIRONNEMENT DU TARN Accessibilité des ERP existants 27 janvier 2015 www.caue-mp.fr 188, rue de Jarlard 81000 ALBI - Tél : 05 63 60 16 70 - Fax : 05 63 60 16
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailJOURNEES DEPARTEMENTALES D INFORMATION REGION BOURGOGNE NON-CONFORMITES RECURRENTES
JOURNEES DEPARTEMENTALES D INFORMATION REGION BOURGOGNE NON-CONFORMITES RECURRENTES L. R. P. C. d Autun Florian SEMENTA Février / Mars 2007 Résultats statistiques Résultats statistiques CHEMINEMENT ~ Pourquoi
Plus en détailNormes techniques d'accessibilité
Normes techniques d'accessibilité Informations tirées du site de la CRIPH (Cellule de Recrutement et d Insertion des Personnes Handicapées) La notion d accessibilité intègre plusieurs composantes : l accès
Plus en détailService départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort
Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort Fiche technique 2011 / 01 Nouvelles dispositions prévues par le règlement de sécurité pour l évacuation des personnes en situation
Plus en détailSchéma Directeur Accessibilité
Schéma Directeur Des services régionaux de transport de voyageurs - Deuxième concertation en Gironde - Contenu de la présentation Rappel des étapes antérieures sur le réseau ferroviaire (Maillage, référentiel
Plus en détailF3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL
Le pour les I - Les cheminements extérieurs Article 2 «[ ] Lorsqu une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé afin de la franchir. Les valeurs
Plus en détailVEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1
Plus en détailF.I.C. n 2010/TDM01. Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers. Evolution des exigences de la rubrique
F.I.C. n 2010/TDM01 Fiche d interprétation et / ou complément au référentiel (Ancienne appellation «Jurisprudence technique») Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers Evolution des exigences de
Plus en détailPrescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs
Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE
Plus en détailSAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2
1. CLASSEMENT ET GENERALITES : 1.1. Classement Sont classées dans la 3ème famille les habitations collectives dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du sol
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailMES ÉCO-DÉPLACEMENTS LE QUIZZ
MES ÉCO-DÉPLACEMENTS LE QUIZZ Pour réduire efficacement ses consommations liées aux déplacements C'est parti! Ce quizz vous permettra d évaluer les gestes que vous faites déjà en matière d éco-déplacements
Plus en détailCommune X. Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007
Commune X Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007 Centre d'études Techniques de l'équipement Méditerranée Les cheminements
Plus en détailNOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP
Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP 1 1 Quel classement pour les ERP? Le classement
Plus en détailA terme: 5000 habitants / 600 emplois
Une mise en pratique du développement durable à l échelle d un quartier A terme: 5000 habitants / 600 emplois D une caserne de l armée française...... à un quartier modèle en matière de développement durable
Plus en détailL autopartage en trace directe : quelle alternative à la voiture particulière?
L autopartage en trace directe : quelle alternative à la particulière? Résultats de la première enquête sur l impact d un service d autopartage en trace directe (le cas d Autolib ) Cette étude réalisée
Plus en détailLe Contrôle du respect des Règles de Construction
Le Contrôle du respect des Règles de Construction Bonnes pratiques en matière d accessibilité aux personnes handicapées Observations issues des campagnes de contrôle de 00 à 0 en Franche-Comté PRÉFET DE
Plus en détailCANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR SOMMAIRE
CAHIER DES CHARGES AFG CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR RSDG 5 15 décembre 2002 SOMMAIRE 1. - REGLES GENERALES 2 1.1. - Objet du cahier des charges 2 1.2.
Plus en détailFormation Bâtiment Durable : Rénovation durable : aperçu Bruxelles Environnement
Formation Bâtiment Durable : Rénovation durable : aperçu Bruxelles Environnement EN RÉNOVATION, CONCEVOIR UN BÂTIMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS HUMAINES Frederic LUYCKX cera a asbl Objectif
Plus en détailLes Cheminements piétons
Les Cheminements piétons 2 Les cheminements Le cheminement usuel doit être le plus court possible. Il lie entre eux tous les maillons de la vie sociale. Domicile Services publics Écoles Transports Travail
Plus en détailDEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAUX. Place Georges Clémenceau 34490 MURVIEL-LES-BEZIERS
Dossier n 1409 Phase DEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAU D.C.E. NOTICE D ACCESSIBILITE HANDICAPES PHASE PC N : 9 Echelle : Date : 29.05.2015. MAITRE
Plus en détailGARE AVIGNON TGV : LES NOUVEAUX SERVICES. 15 avril 2013. Contact presse régionale : Emmanuelle Enjolras : 04-13-25-11-13 / emmanuelle.enjolras@sncf.
GARE AVIGNON TGV : LES NOUVEAUX SERVICES 15 avril 2013 Contact presse régionale : Emmanuelle Enjolras : 04-13-25-11-13 / emmanuelle.enjolras@sncf.fr Contact presse nationale : Corentine Mazure : 01-80-50-92-19
Plus en détailLQCM. Enquête sur la qualité d usage des logements. Expérimentation «Didier DAURAT» Le Polygone à Valence (Drôme)
LQCM logement à qualité et coût maîtrisés Plan urbanisme construction architecture Enquête sur la qualité d usage des logements Expérimentation «Didier DAURAT» Le Polygone à Valence (Drôme) Centre d'études
Plus en détailPassage inférieur «Blaue Post», escalier provisoire
Passage inférieur «Blaue Post», escalier provisoire La traversée des voies CFF dans la zone du quai 1 s effectue actuellement en souterrain jusqu à l escalier à proximité de la «Blaue Post» à la Zuchwilerstrasse.
Plus en détailGuide méthodologique
Communauté d Agglomération de NIORT du GRAND NANCY PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS Plan de Déplacement Entreprise Guide méthodologique Septembre 2007 m u n i c i p a l i t é s e r v i c e 7 1, a v e n u e
Plus en détailNouveau règlement Accessibilité Handicapés
Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance
Plus en détailRappel des principaux éléments de la réglementation valable pour tous les commerces. Accessibilité des établissements recevant du public
Rappel des principaux éléments de la réglementation valable pour tous les commerces Les handicapés doivent circuler, accéder et utiliser les établissements recevant du public au même titre que chaque citoyen.
Plus en détailCOMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou
COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou AMENAGEMENT D UN GITE RURAL Rue des Tilleuls 28480 Saint-Denis-d Authou DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MAÎTRISE
Plus en détailRéférentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf
2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)
Plus en détailRAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES. Ecole de MIRANGO I
RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES Ecole de MIRANGO I Vincent DAVID Le 21 décembre 2010 Table des matières 1- Les outils d accessibilité principalement utilisés 1-1 Les rampes d accès
Plus en détailContenu : Pose d escalier préfabriqué monobloc en béton Rédaction : Hediger Damien / Etudiant ETC 3 ème année Date : 1 er octobre 2008
Page 1 / 5 Rapport technique / domaine du bâtiment Contenu : Pose d escalier préfabriqué monobloc en béton Rédaction : Hediger Damien / Etudiant ETC 3 ème année Date : 1 er octobre 2008 Introduction Dans
Plus en détailNOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Code de la Construction de l Habitation : articles L 111-7-1 à L 111-26, L 125-2-4, L 151-1, R 111-19, R 111-19-1 à
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie : Ces
Plus en détailSOLUTIONS DE STATIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES VÉLOS
Infrastructure Give Cycling a Push INFRASTRUCTURE / STATIONNEMENT SOLUTIONS DE STATIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES VÉLOS Vue d ensemble Des systèmes de stationnement vélo dispersés et de taille réduite, comme
Plus en détailRampes, marches et escaliers
Rampes, marches et escaliers Marches et escaliers représentent un obstacle à la mobilité de nombreuses personnes, même si certaines solutions techniques telles que mains courantes et paliers - permettent
Plus en détailLA ZONE 30. La «zone 30» est un ensemble de voiries à vitesse inférieure à 30 km/h. Elle peut être plus ou moins étendue.
LA ZONE 30 DEFINITION 1 «zone 30» section ou ensemble de sections de voies constituant une zone affectée à la circulation de tous les usagers. Dans cette zone, la vitesse des véhicules est limitée à 30km/h.
Plus en détailDOSSIER : TOURISME ET HANDICAP
DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP Dossier à l intention des professionnels souhaitant s améliorer dans l accueil des personnes handicapées. Réaliser les aménagements fondamentaux pour l accueil des personnes
Plus en détail1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda
Plus en détailCentre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy
Centre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy Maître de l ouvrage Alfred Müller AG Neuhofstrasse 10 6340 Baar Entrepreneur total Alfred Müller SA 2074 Marin www.alfred-mueller.ch Location et renseignements
Plus en détailConstructions sans obstacles Correctif C2 à la norme SIA 500:2009
SIA 500-C2:2013 Bâtiment, génie civil 521 500-C2 Constructions sans obstacles Correctif C2 à la norme SIA 500:2009 Numéro de référence: SN 521500-C2:2013 fr Valable dès: 2013-10-01 Éditeur Société Suisse
Plus en détailAccessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1
Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février
Plus en détailParking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée.
Parking Si vous avez un parking privé, 2% des places devront être accessibles : largeur minimum 3,30 m, place et devers de pente maxi 2%, signalétique horizontale et verticale. Les places accessibles devront
Plus en détailUne goulotte pour faciliter le transport des vélos dans les escaliers
Une goulotte pour faciliter le transport des vélos dans les escaliers Transporter son vélo dans les escaliers n'est pas toujours aisé et facilité. C'est d'autant plus vrai que le vélo est lourd et chargé
Plus en détailDirectives techniques Coût de construction
CANTON DE VAUD DEPARTEMENT DE L ECONOMIE SERVICE DE L ECONOMIE DU LOGEMENT ET DU TOURISME RUE SAINT MARTIN 2 CAROLINE 7 BIS 1014 LAUSANNE & 021/316 64 00 - FAX 021/316 63 97 AIDE CANTONALE A LA CONSTRUCTION
Plus en détailL'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs
L'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs (Arrêté du 1 août 2006 modifié par l'arrêté du 30 novembre 2007) Direction Départementale de l'équipement des Hautes-Alpes - SAUL/HG - 05/11/09
Plus en détailLambotte J.-M. Géographe-Urbaniste. Chercheur au Lepur ULg. Semaine Universitaire Luxembourgeoise de l'environnement - Libramont - 15-11-2011
Aménagement rural et développement durable Dépendance à la voiture en milieu rural : le cas de la Province du Luxembourg Constats, enjeux et pistes de solutions à moyen-long terme via l aménagement du
Plus en détailL accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
Plus en détailQuel aménagement choisir?
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE 1 Quel aménagement choisir? SPW Éditions Les aménagements cyclables en Wallonie Routes 1 Rédaction Benoît Dupriez (IBSR) Comité de rédaction Didier Antoine, Isabelle Dullaert, Raphaël
Plus en détailLes nouvelles offres de transport partagé dans les politiques de mobilité
Les nouvelles offres de transport partagé dans les politiques de mobilité Le cas de Montréal Marc Blanchet - Ville de Montréal Directeur direction des transports Préparé par : Service des infrastructures,
Plus en détailVOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011
VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011 Plan Rappels règlementaires Cheminements et trottoirs Escaliers Équipements et mobilier urbains Traversée de chaussée Feux de circulation permanents Emplacements
Plus en détailY AURA-T-IL UN «GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT» dans la Région de Bruxelles-Capitale?
CERCLE GAULOIS ARTISTIQUE ET LITTERAIRE Y AURA-T-IL UN «GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT» dans la Région de Bruxelles-Capitale? Luc Deleuze Président de la Fédération des Architectes de Belgique, Professeur
Plus en détailnouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville
nouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville ST MALO CAEN ST BRIEUC ICI VANNES LORIENT RENNES LE MANS NANTES Des accès proches et rapides Bus lignes 4 et 30 Métro A à
Plus en détailArrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative
Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un
Plus en détailMise en place d un véhicule électrique en autopartage au siège du Grand Avignon
11 JUILLET 2013 Mise en place d un véhicule électrique en autopartage 1 LE GRAND AVIGNON S ENGAGE DANS L AUTOPARTAGE quotidiens de chacun. Autorité organisatrice des transports publics de l agglomération,
Plus en détailVERS UNE ACCESSIBILITÉ. généralisée. Accès à tout pour tous
VERS UNE ACCESSIBILITÉ généralisée Accès à tout pour tous La loi handicap du 11 février 2005 précise que les conditions d accès des personnes handicapées dans les E.R.P.* doivent être les mêmes que celles
Plus en détailQuelle est la Mobilité du Futur? January 2012 Nicolas Meilhan Consultant Principal, Frost & Sullivan
Quelle est la Mobilité du Futur? January 2012 Nicolas Meilhan Consultant Principal, Frost & Sullivan Avril 2014 7 défis majeurs sont à prendre en compte pour concevoir la mobilité de demain les émissions
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie
Plus en détailL accessibilité des équipements sportifs et de loisirs
FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Les principales
Plus en détailDu diagnostic au Plan d Actions
PDU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE ROYAN ATLANTIQUE (CARA) 2013-2022 Du diagnostic au Plan d Actions Réunions Publiques Automne 2012 1 Déroulé de la séance Rappel de la démarche (loi, diagnostic,
Plus en détailPose de la passerelle de la future gare «Entzheim-Aéroport»
DOSSIER DE PRESSE 24 juin 2008 Tram-train Strasbourg-Bruche-Piémont des Vosges Pose de la passerelle de la future gare «Entzheim-Aéroport» Strasbourg, le 24 juin 2008 Dossier de presse Tram-train Strasbourg-Bruche-Piémont
Plus en détailLe Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.
Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés Le Code du Travail R 232-1-13: La signalisation relative à la sécurité et à la santé au travail doit être conforme à des modalités déterminés par
Plus en détailaccessibilité des maisons individuelles neuves
accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel
Plus en détailévaluez votre accessibilité
évaluez votre accessibilité Auto-évaluation pour les ERP de 5 e catégorie de type commerce, artisanat ou service Entrée du magasin L enseigne est lisible L entrée unique présente un marquage au sol repérable
Plus en détailSommaire. Sommaire. 1. Mon établissement 1.1 Pourquoi rendre mon établissement accessible? 1.2 Formation et sensibilisation du personnel
Sommaire Sommaire 1. Mon établissement 1.1 Pourquoi rendre mon établissement accessible? 1.2 Formation et sensibilisation du personnel 2. La réglementation 2.1 Quelles sont mes obligations en tant qu hôtelier?
Plus en détailCOMMERCES. Auto-évaluation accessibilité ERP existants 5 ème catégorie
Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis
Plus en détailGuide de calcul de la superficie habitable
Guide de calcul de la superficie habitable Centris publie le présent guide à l intention des membres des chambres immobilières. Ce guide vous est recommandé pour calculer de façon adéquate la superficie
Plus en détailVendredi 22 mars 2013. Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège
Vendredi 22 mars 2013 Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège 2 ème phase de concertation publique 25 mars au 12 avril 2013 2 ème phase de concertation publique sur le projet
Plus en détailAccessibilité locaux existants ERP 5ème catégorie
Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis
Plus en détailHUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. www.lyon.fr. Janvier 2009. Les clés de la réglementation
Janvier 2009 SIMPLE HUMAIN aménager ACCUEILLANT LYON FACILE A TOUS ACCeSSIBLE DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ACCESSIBILITE LOGEMENT COLLECTIF Les clés de la réglementation www.lyon.fr Nos enjeux
Plus en détailP.M.R. PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE EXIGENCES REGLEMENTAIRES
COMPOSITIONS DE DOSSIER P.M.R. PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE EXIGENCES REGLEMENTAIRES I. Bases légales Les exigences réglementaires en termes d accessibilité des personnes à mobilité réduite sont reprises
Plus en détailLa desserte des bâtiments
F I C H E T E C H N I Q U E N 1 2 / 1 La Service PréveNTiON edition janvier 2012 Nota : cette fiche annule et remplace la fiche technique n 05/1 Outre les mesures fixées par les règlements relatifs à chaque
Plus en détailCADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS
3ème RENCONTRE TECHNIQUE DE L'ACCESSIBILITE CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS Patricia QUOY et Carole ROUGEOLLÉ DDT 91 - STANE 29/06/12 CADRE REGLEMENTAIRE Définition d'un ERP (R.123-2 du CCH) = lieu
Plus en détailPROJET TOSA INFORMATIONS GÉNÉRALES
PROJET TOSA INFORMATIONS GÉNÉRALES 1 LE BUS DU FUTUR EST SUISSE Grande première suisse et même mondiale, TOSA est un bus articulé à batterie rechargeable pour la desserte des villes. L'énergie de propulsion
Plus en détailagora Etude de la gare TER de Dourges Phase 3 : Projet d aménagement Mairie de Dourges 6 Janvier 2011
agora E T U D E S urbanisme environnement planification mobilité espace public Etude de la gare TER de Dourges Phase 3 : Projet d aménagement 26 rue Montagne aux Anges B 1081 Bruxelles T. 02 779 13 55
Plus en détailBrochure technique. Escaliers. bpa Bureau de prévention des accidents
Brochure technique Escaliers bpa Bureau de prévention des accidents Les escaliers remplissent depuis toujours la même fonction: ils permettent de passer confortablement d un niveau à un autre. En revanche,
Plus en détailBancs publics. Problématiques traitées : FICHE
Bancs publics Pour un piéton dont les ressources de mobilité sont limitées, le banc public n est pas uniquement un lieu de détente, mais il lui sert également à retrouver des forces pour poursuivre son
Plus en détailL accessibilité de la station Belle Plagne en fauteuil roulant
Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelles Spécialisées de Lille-Hellemmes 25, Pavé du Moulin B.P.1 59260 Hellemmes L accessibilité de la station Belle Plagne en fauteuil roulant Martin THIEFFRY
Plus en détailVision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises
Vision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises S O M M A I R E La gare de train Bois-Franc deviendra la troisième station intermodale (métro/gare)
Plus en détailTitle Text. Outil intégré de collecte, d'analyse et de visualisation de données de mobilité
Title Text Outil intégré de collecte, d'analyse et de visualisation de données de mobilité Contenu de la présentation Schéma général et avancement Suivi et administration Validation des entrevues Enrichissement
Plus en détailD ACHEVEMENT DES TRAVAUX ET AUTRES ACTIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Savoie service habitat/pôle bâtiment durable Notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au
Plus en détail