CAHIER SPECIAL DES CHARGES AOGE

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1 Radi-Télévisin belge de la Cmmunauté française CAHIER SPECIAL DES CHARGES Réf. : AOGE Objet : Marché de furnitures, pluriannuel, uvert, à bns de cmmande, cnsistant en la cnclusin d une cnventin, d une durée de 3 années ( ), le cas échéant prrgeable à deux reprises, pur des pérides d une année, ayant trait à la furniture (et la maintenance subséquente) d équipements de réseau infrmatique, au prfit de la RTBF. Mde de passatin : Appel d'ffres général avec publicité au niveau eurpéen. Plan : TITRE I. TITRE II. TITRE III. PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES. ANNEXES A COMPLETER PAR LE SOUMISSIONNAIRE. Directin générale Technlgie et Explitatin Directin de la Gestin des Réseaux Service achats Avril 2013

2 TITRE 1. PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES. ARTICLE 1. PRINCIPAUX TEXTES APPLICABLES. 1. La li du 24 décembre 1993, dénmmée ci-après LOI, relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de furnitures et de services, M.B., (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 2. L'arrêté ryal du 8 janvier 1996, dénmmé ci-après AR, relatif aux marchés publics de travaux, de furnitures et de services et aux cncessins de travaux publics, M.B., (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 3. L'arrêté ryal du 26 septembre 1996, dénmmé ci-après RGE, établissant les règles générales d'exécutin des marchés publics et des cncessins de travaux publics, M.B., , en ce cmpris l'annexe cntenant le Cahier général des Charges des marchés publics de travaux, de furnitures et de services et de cncessins de travaux publics, dénmmé ci-après CGCH (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 4. La li du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de furnitures et de services, M.B., (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 5. La li spéciale du 8 aût 1980 des réfrmes institutinnelles (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 6. Les articles 400 et suivants du Cde des Impôts sur les revenus 1992, M.B., L article 30 bis de la li du 27 juin 1969 révisant l arrêté-li du 28 décembre 1944 cncernant la sécurité sciale des travailleurs, M.B., (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 8. L arrêté ryal du 26 décembre 1998 prtant exécutin des articles 400, 401, 403, 404 et 406 du Cde des Impôts sur les revenus 1992 et l article 30 bis de la li du 27 juin 1969 révisant l arrêté-li du 28 décembre 1944 cncernant la sécurité sciale des travailleurs, M.B., (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 9. L article 57 de la li du 30 mars 1976 relative aux mesures de redressement écnmique, M.B., (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 10. La li du sur la réglementatin écnmique et les prix, M.B., (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 11. L'arrêté ministériel du 20 avril 1993 prtant dispsitins particulières en matière de prix, M.B., (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 12. La li du 04 aût 1996 relative au bien-être des travailleurs lrs de l exécutin de leur travail, M.B., (+ mdificatins subséquentes et arrêtés d exécutin éventuels). 13. Le dcument RTBF «ESE200», stipulant les prescriptins générales techniques relatives aux appareils électrniques, ainsi que le dcument RTBF «ESE202», stipulant les directives et les infrmatins relatives aux masses (dispnibles sur simple demande écrite adressée au Service achats de la RTBF lcal 11M20 Bte BRR024 Bd A. Reyers, BRUXELLES E- mail. inf-finances@rtbf.be fax. +32(0)2/ ). 14. Les nrmes et prescriptins suivantes (liste nn exhaustive) : 2

3 EN , EN , EN et EN (cmpatibilité électrmagnétique). CEI (immunité aux décharges électrstatiques). CEI (immunité aux champs raynnés). CEI (immunité aux transitires rapides). CEI (immunité aux ndes de chc). CEI (immunité aux perturbatins induites par les champs électriques). NBN X (Dimensins de l hmme au travail) 15. Les nrmes belges, eurpéennes et internatinales, les publicatins et cdes de bnne cnduite édités par l IBN (Institut Belge de Nrmalisatin) 16. Le présent cahier spécial des charges, ainsi que les éventuels dcuments annexes, cntenant les prescriptins d rdre administratif et technique qui cmplètent et/u mdifient le cas échéant les textes précités. 17. Les lettres circulaires qui seraient adressées, le cas échéant, aux sumissinnaires (c est-à-dire les firmes susceptibles de dépser ffre), afin de cmpléter u mdifier les textes repris cidessus. ARTICLE 2. DEROGATIONS AU CAHIER GENERAL DES CHARGES. Parmi les clauses particulières des marchés de furnitures (articles 49 à 66) et parmi les clauses cmmunes (articles 1 à 23), les dispsitins suivantes ne s appliquent pas au présent marché : articles 5 à 9, relatifs au cautinnement, en raisn, d une part, du caractère pluriannuel caractérisant le présent marché (il n aurait en effet pas été indiqué de faire supprter à l adjudicataire, dès la cnclusin du cntrat, un cautinnement de 5% calculé sur l ensemble des furnitures susceptibles d être acquises pendant la durée de la cnventin, d autant plus que la RTBF aurait été bien en peine d en estimer l ampleur exacte), et d autre part, du fait que les garanties et myens d actins que le cahier général des charges réserve au puvir adjudicateur, en cas de mauvaise u inexécutin du marché, apparaissant en l ccurrence cmme pleinement suffisants pur préserver les intérêts de la RTBF ; article 12, 1 à 7, relatif aux réceptins techniques, ainsi que l article 53, relatif à la réceptin technique, en raisn de la nature-même de l équipement faisant l bjet du marché ; article 58, relatif à la duble réceptin prvisire, en raisn de la nature-même de l équipement faisant l bjet du marché ; article 59, relatif à la présentatin des furnitures pur réceptin prvisire partielle au lieu de fabricatin, en raisn de la nature-même de l équipement faisant l bjet du marché ; article 60, relatif aux scellements, expéditins et rebuts, en raisn de la nature-même de l équipement faisant l bjet du présent marché. article 62, relatif au triage, en raisn de la nature-même de l équipement faisant l bjet du présent marché. articles 57 et 61, relatifs à la réceptin prvisire, en raisn de la nature-même de l équipement faisant l bjet du présent marché et du caractère «à bns de cmmande» caractérisant le présent marché. ARTICLE 3. OBJET DU MARCHE. Le présent marché de furnitures, pluriannuel, uvert, à bns de cmmande, cnsiste en la cnclusin d une cnventin, d une durée de 3 années (septembre 2013 aût 2016), le cas échéant prrgeable à deux reprises, pur des pérides d une année supplémentaire, ayant trait à la furniture (et la maintenance subséquente) d équipements de réseau infrmatique, au prfit de la RTBF. 3

4 Le marché précité est cmpsé de deux pans distincts : D une part, la furniture péridique, avec risturne fixe, d équipements de cmmutatin/rutage de la marque CISCO SYSTEM, pur la viabilisatin, l extensin u le remplacement de l infrastructure existante à la RTBF ; D autre part, les services péridiques de maintenance, pur tut u partie de l infrastructure réseau de la RTBF. Outre le matériel nuvellement acquis, ceci cncerne aussi la reprise de la maintenance sur le parc existant. Le descriptif précis du présent marché se truve repris en détail au TITRE II. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES du présent cahier spécial des charges. Les furnitures sernt cmmandées par le biais de bns de cmmande partiels, de façn péridique pendant tute la durée du marché. Ces cmmandes partielles sernt réalisées sans que le puvir adjudicateur ait à justifier ses chix, ses décisins, les quantités cmmandées u la fréquence des cmmandes. L attentin des sumissinnaires est attirée sur le fait que la présente entreprise est un marché uvert. ARTICLE 4. NATURE DU MARCHE. Le présent marché cnstitue un marché mixte (à la fis de furnitures et de services) descripteurs CPV principaux (du général au particulier) : («Equipements et appareils de radi, de télévisin, de cmmunicatin, de télécmmunicatin et équipements cnnexes»), («Réseaux»), («Matériel de réseau»), («Infrastructure de réseau») ; («Services de réparatin et d entretien»), («Services de réparatin, d entretien et services cnnexes relatifs aux rdinateurs persnnels, au matériel de bureau, au matériel de télécmmunicatins et au matériel audivisuel»), («Maintenance et réparatin de machines de bureau»), («Maintenance et réparatin de matériel infrmatique»), («Maintenance et réparatin de matériel de réseau infrmatique»), («Maintenance de matériel de réseau infrmatique»). Cependant, la part afférente à la furniture l équipements apparaissant en l espèce majritaire, budgétairement parlant, le présent marché sera cnsidéré, dans le cadre de cette prcédure, cmme un marché de furnitures. Ce marché pluriannuel, à bns de cmmande, et à brdereau de prix, est passé par appel d ffres général, avec publicité au niveau eurpéen, ceci cnfrmément aux articles 27 et suivants de l arrêté ryal du (M.B., ) relatif aux marchés publics de travaux, de furnitures et de service et aux cncessins de travaux publics, l estimatin du marché se situant audelà du seuil de ,00 HTVA. Le marché se cnstitue de deux pans distincts : un premier pan «furnitures», et un secnd «maintenance». Le premier pan se truve subdivisé en 5 pstes, chaque pste crrespndant à une catégrie de matériel : 4

5 Pste 1 COMMUTATEURS Cmmutateurs LAN Accès ; Pste 2 COMMUTATEURS Cmmutateurs pur centres de dnnées ; Pste 3 SANS-FIL Réseaux lcaux sans fil Pints d'accès, cntrôleurs, antennes, lgiciels, etc. ; Pste 4 ADMINISTRATION RESEAU Gestin des cmmunicatins IP ; Pste 5 SECURITE Cntrôle d'accès, sécurité réseau, mbilité sécurisée, gestin sécurité. Le descriptif technique précis de ces différents pstes se truve repris au sein du TITRE II du présent cahier spécial des charges. Pur chaque catégrie, le sumissinnaire mentinnera, ntamment, le purcentage de remise qu il accrde sur la liste de prix fficielle CISCO EMEA (en dllars US), ainsi que sn taux de marge (markup) cf. infra, TITRE I. ARTICLE 5. SUBDIVISION DU MARCHE. La RTBF se réserve expressément le drit de renncer à l attributin du marché, ceci, sans que l adjudicataire ne puisse réclamer une indemnité u un dédmmagement quelcnque. ARTICLE 6. POUVOIR ADJUDICATEUR. Le puvir adjudicateur est la Radi-télévisin belge de la Cmmunauté Française Cité de la RTBF Bd. A. Reyers, 52 à 1044 Bruxelles, représentée par l Administrateur général u sn délégué. Le fnctinnaire dirigeant du marché est Mnsieur Pascal BODENGHIEN, Directeur de la Gestin des Réseaux, tél , . pb@rtbf.be. Le fnctinnaire délégué est Mnsieur Patrick MOULIN, Respnsable de Secteur Gestin technlgies, lcal 04P07, tél , . pmu@rtbf.be, auprès duquel les infrmatins d rdre technique peuvent d ailleurs être btenues. Les infrmatins cmplémentaires sur la prcédure de cnsultatin et de passatin du marché peuvent être btenues auprès de Mnsieur Stéfan VAN DEN ABEELE, Respnsable secteur Achat, tél , fax , . stva@rtbf.be. Tute mdificatin apprtée au marché en curs d exécutin devra être ntifiée par écrit à l adjudicataire sus la signature de l Administrateur général u du fnctinnaire dirigeant. ARTICLE 7. EMPLOI DES LANGUES. La langue natinale chisie en ce qui cncerne les rapprts avec la RTBF au sujet du présent marché est le français. ARTICLE 8. SELECTION QUALITATIVE. Afin de puvir adéquatement apprécier la capacité des sumissinnaires à exécuter le présent marché, les dcuments suivants devrnt accmpagner les ffres, dans le cadre de la sélectin qualitative : 5

6 Situatin prpre des pérateurs écnmiques ; références requises : 1. Nn-exclusin : «Cnditins d accès du marché causes d exclusin bligatire» : Dit être exclu du présent marché tut candidat qui se truve dans un des cas d exclusin prévus à l article 43, 1 er, de l AR du A cet égard, le candidat est tenu de furnir au puvir adjudicateur une déclaratin sur l hnneur attestant qu il n a pas fait l bjet d un jugement ayant frce de chse jugée pur : a) participatin à une rganisatin criminelle telle que définie à l'article 324bis du Cde pénal ; b) crruptin, telle que définie à l'article 246 du Cde pénal ; c) fraude au sens de l'article 1er de la cnventin relative à la prtectin des intérêts financiers des cmmunautés eurpéennes, appruvée par la li du 17 février 2002 ; d) blanchiment de capitaux tel que défini à l'article 3 de la li du 11 janvier 1993 relative à la préventin de l'utilisatin du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrrisme. «Au niveau des cnditins d accès du marché causes d exclusin facultative» : Peut être exclu du présent marché tut candidat qui se truve dans un cas d exclusin prévus à l article 43, 2 (et 43bis), de l AR du A cet égard, le candidat est tenu de furnir au puvir adjudicateur : a) une attestatin récente de l Office Natinal de Sécurité Sciale (ONSS) u d une institutin équivalente d un autre Etat membre de l Unin eurpéenne. Cette attestatin dit être datée de l avant-dernier trimestre civil éculé par rapprt à la date limite de réceptin des demandes de participatin, et dit certifier que le candidat est en règle avec ses bligatins relatives au paiement des ctisatins de sécurité sciale, seln les dispsitins légales du pays ù il est établi ( 2, 5 ) ; b) une attestatin récente émanant de l Administratin des cntributins directes ainsi qu une attestatin récente émanant de l administratin de la TVA. Ces attestatins divent certifier que le candidat est en règle avec ses bligatins relatives au paiement des de ses impôts et taxes, seln les dispsitins légales du pays ù il est établi ( 2, 6 ); c) un dcument délivré par une autrité judiciaire u administrative (riginal) dnt il résulte que le candidat n est pas en état u en curs de prcédure de faillite, liquidatin, cessatin d activités, cncrdat judiciaire u de tute autre prcédure de même nature existant dans les législatins et réglementatins natinales du pays ù il est établi ( 2, 1 et 2 ) ; d) un extrait de casier judiciaire récent (riginal) pruvant que le candidat (en tant que persnne mrale u persnne physique) n a pas fait l bjet d une cndamnatin pur tut délit affectant sa mralité prfessinnelle ( 2, 3 ); e) une attestatin sur l hnneur attestant : a. qu il n a cmmis aucune faute prfessinnelle grave ( 2, 4 ); b. qu il ne s est pas rendu cupable de fausses déclaratins en rapprt avec les renseignements furnis pur apprécier sa situatin et sa capacité ( 2, 7 ). Remarque : Cnfrmément au dernier alinéa de l article 43, «lrsqu un tel dcument u certificat n est pas délivré dans le pays cncerné, il peut être remplacé par une déclaratin sus serment u par une déclaratin slennelle faite par l intéressé devant une autrité judiciaire u administrative, un ntaire u un rganisme prfessinnel qualifié du pays d rigine u de prvenance». 6

7 2. Capacité prfessinnelle : La preuve de l inscriptin de l entreprise candidate au registre de la prfessin u au registre de cmmerce, dans les cnditins prévues par la législatin en vigueur dans le pays ù la sciété se truve établie (en Belgique : numér d entreprise repris à la banque Carrefur des Entreprises du Service public fédéral Ecnmie), cnfrmément à l article 46, 2, de l AR du Capacité écnmique et financière ; références requises : Une déclaratin du candidat sumissinnaire cncernant le chiffre d affaires glbal et le chiffre d affaires spécifique relatif à la furniture de prduits semblables à ceux visés par le présent marché (pan 1 Furnitures du marché, dnc), au curs des tris derniers exercices (années 2010, 2011 et 2012), cnfrmément à l article 44, alinéa 1 er, 3, de l AR du Niveau spécifique minimal exigé : Cmpte tenu de l ampleur financière du marché envisagé, le chiffre d affaires spécifique précité (pan 1 Furnitures) devra à tut le mins atteindre, pur les tris dernières années (2010, 2011 et 2012), le mntant annuel minimum suivant : ,00 HTVA. Capacité technique; références requises : Une liste de références (au maximum, 10) les plus pertinentes ayant trait à des cntrats de furniture (similaires à celles cncernées par le présent marché), exécutés par le candidat sumissinnaire pendant les tris dernières années (2010, 2011 et 2012), leur mntant, leur date et leurs destinataires, publics u privés, cnfrmément à l article 45, alinéa 1, 1, de l AR du S il s agit de furnitures à une autrité publique, les livraisns snt pruvées par des certificats établis u visés par l autrité cmpétente. S il s agit de furnitures à des persnnes privées, les certificats snt établis par l acheteur ; à défaut, une simple déclaratin du furnisseur est admise. Niveau spécifique minimal exigé : Cmpte tenu de l ampleur financière du marché envisagé, au mins tris des références présentées devrnt prter sur des cnventins de furnitures (avec, le cas échéant, la maintenance subséquente), dnt le mntant est supérieur à HTVA. La preuve que le candidat sumissinnaire est dûment agréé auprès de la firme CISCO pur la furniture et les prestatins de garantie du matériel pur lequel il remet ffre, cnfrmément à l article 45, alinéa 1er, 5, de l AR du , ayant trait à la cmmunicatin de certificats. Niveau spécifique minimal exigé : Cmpte tenu du marché envisagé, le niveau d agréatin dnt le candidat sumissinnaire devra se prévalir sera impérativement le plus élevé, à savir «GOLD». ARTICLE 9. SOUMISSION. 1. La sumissin sera rédigée seln le mdèle annexé au présent cahier spécial des charges. Cette ffre, dûment signée, sera furnie en un exemplaire. La sumissin sera bligatirement accmpagnée, d une part, des dcuments u attestatins relatives à la sélectin qualitative (cf. article 8 ci-avant), et d autre part, des dcuments et/u renseignements dits "annexes" définis à l'article 10 ci-après. 2. Les prix à remettre sernt énncés en eurs et établis hrs T.V.A. La T.V.A. fera l'bjet d'une rubrique spéciale et sera exprimée à raisn d'un taux déterminé par pste. 3. Si l ffre est envyée par des myens électrniques, elle dit être envyée via le site internet e- tendering qui garantit le respect des cnditins établies par l'article 81quater de l Arrêté Ryal du 08 janvier

8 Par le seul fait de remettre une ffre ttalement u partiellement par des myens électrniques, le sumissinnaire accepte que les dnnées déculant du fnctinnement du dispsitif de réceptin de sn ffre sient enregistrées. L ffre dit parvenir au puvir adjudicateur avant la date limite de réceptin des ffres. Afin de remédier à certains aléas de la transmissin, de la réceptin u de l uverture des demandes de participatin u des ffres intrduites par des myens électrniques, le puvir adjudicateur autrise le sumissinnaire à intrduire à la fis une ffre transmise par des myens électrniques et, à titre de sauvegarde, une cpie sur supprt papier. Cette cpie de sauvegarde est glissée dans une envelppe définitivement scellée qui prte clairement la mentin cpie de sauvegarde et est intrduite dans les délais de réceptin impartis. Cette cpie ne peut être uverte qu en cas de défaillance lrs de la transmissin, la réceptin u l uverture de l ffre transmise par des myens électrniques. Elle remplace dans ce cas définitivement le dcument transmis par des myens électrniques. La cpie de sauvegarde est par ailleurs sumise aux règles du présent cahier spécial des charges et de l AR du 08 janvier Plus d'infrmatins peuvent être btenues sur le site : u via le numér de téléphne du helpdesk du service e-prcurement : (+32)-(0) Si l ffre n est pas intrduite par des myens électrniques, elle dit être établie sur un supprt papier et, cnfrmément à l article 104 de l AR du 08 janvier 1996, être glissée sus pli définitivement scellé, prtant l indicatin de la date de séance d uverture des ffres et la référence au cahier spécial des charges (AOGE ). Le sumissinnaire veillera à transmettre, utre la versin papier, une autre versin sus frmat électrnique (CD u DVD en frmat PDF u MS Office). En cas d envi par la pste, sus pli recmmandé u rdinaire, ce pli scellé dit être glissé dans une secnde envelppe fermée prtant cmme indicatin la mentin «ffre» et l adresse suivante : RTBF Service achats lcal 11 M 20 bte BRR024 bulevard A. Reyers, 52 B-1044 BRUXELLES. Tute ffre dit parvenir au président de la séance d uverture des ffres (dépôt au lcal 11M20 bureau accessible du lundi au vendredi, entre 8h30 et 12h00 u entre 13h00 et 16h30) avant qu il ne déclare la séance uverte. Le jur et l'heure de la séance publique d'uverture des sumissins, sans prclamatin de prix, snt précisés dans l avis de marché publié au Bulletin des Adjudicatins et au Jurnal Officiel de l Unin eurpéenne. ARTICLE 10. DOCUMENTS ANNEXES A L'OFFRE. Outre le mdèle de sumissin évqué à l'article 9, et les infrmatins relatives à la sélectin qualitative (cf. article 8), les dcuments suivants fnt partie intégrante de l'ffre, et divent y être annexés : 1. Répertire des dcuments administratifs. Un répertire des dcuments administratifs, lequel sera rédigé cnfrmément au mdèle jint au TITRE III du présent cahier spécial des charges, et sera dûment signé par le sumissinnaire. 2. Inventaire. Un inventaire cmplet du matériel prpsé, suivant le mdèle repris au TITRE III du présent cahier spécial des charges. Cet inventaire précisera sit l'rigine, sit la marque, sit la licence de fabricatin des équipements fferts. 8

9 3. Ntes explicatives/descriptives. Quatre ntes explicatives ayant respectivement trait aux thématiques suivantes : NOTE EXPLICATIVE N 1, relative à la présentatin de l évlutin suhaitée/envisagée du réseau RTBF : répnse cmplète et détaillée relative à la prpsitin thérique d architecture (cf. infra, Titre II PRESCRIPTIONS TECHNIQUES, Article 1 DESCRIPTION DU PAN AFFERENT A LA FOURNITURE D EQUIPEMENTS, 1.2 Evlutin suhaitée) ; NOTE EXPLICATIVE N 2, relative à la présentatin précise des niveaux de partenariat avec le cnstructeur CISCO. Le sumissinnaire devra, à cet égard, faire à tut le mins état des divers éléments de pndératin de la certificatin GOLD exigée dnt il est fait mentin au sein des critères d attributin (cf. infra, TITRE I, article 15 CRITERES D ATTRIBUTION, critère d attributin 2, Tableau), à savir : L agréatin CISCO authrized SP Vide Partner ; Les spécialisatins NOTE EXPLICATIVE N 3, relative à la présentatin de la plitique générale en matière de maintenance et des divers types de cntrats de maintenance existants (cf. infra, Titre II PRESCRIPTIONS TECHNIQUES, ARTICLE 2 - DESCRIPTION DU PAN SERVICES DE MAINTENANCE, 2.5 Déterminatin du prix de maintenance pur du matériel cmmandé). Le sumissinnaire devra, à cet égard, faire à tut le mins état des tris niveaux de SLA dnt il est fait mentin au sein des critères d attributin (cf. infra, TITRE I, article 15 CRITERES D ATTRIBUTION, critère d attributin 5, Tableaux), à savir : 8x5xNBD ; 8x5x4hur ; 24x7x4hur. NOTE EXPLICATIVE N 4, relative à la présentatin des techniciens (avec liste nminative des experts), classés en fnctin du niveau de certificatin, nte qui devra mentinner chaque fis le nmbre de techniciens par niveau de certificatin). Le sumissinnaire devra, à cet égard, faire à tut le mins état des divers types de certificatins dnt il est fait mentin au sein des critères d attributin (cf. infra, TITRE I, article 15 CRITERES D ATTRIBUTION, critère d attributin 3, Tableau). 4. Brdereau de prix. Un brdereau de prix, sus frmat Excel, dnt la frme d établissement est laissée à la discrétin du sumissinnaire. Ce brdereau de prix devra cependant reprendre à tut le mins les divers éléments suivants (en veillant à respecter la structure générale ci-dessus) : Pan 1 Furnitures : Les taux de remise «hardware/sftware» permanent (en %), sur le prix liste fficiel CISCO EMEA HTVA. Le sumissinnaire devra, à cet égard, distinguer les 5 pstes dnt il est fait mentin au sein des critères d attributin (cf. infra, TITRE I, article 15 CRITERES D ATTRIBUTION, critère d attributin 1, Tableau). Les taux de marge (markup) pris par le sumissinnaire (en %). Le sumissinnaire devra, à cet égard, distinguer les 5 pstes dnt il est fait mentin au sein des critères d attributin (cf. infra, TITRE I, article 15 CRITERES D ATTRIBUTION, critère d attributin 4, Tableau). Pan 2 Services : Les taux de remise «supprt/maintenance» permanent (en %), sur le prix liste fficiel CISCO EMEA HTVA, pur les 3 tris niveaux de SLA, à savir : 8x5xNBD ; 8x5x4hur ; 24x7x4hur. Le sumissinnaire devra, à cet égard, distinguer chaque fis les 5 pstes dnt il est fait mentin au sein des critères d attributin (cf. infra, TITRE I, article 15 CRITERES D ATTRIBUTION, critère d attributin 1, Tableaux). 9

10 Les hnraires (jur/hmme) cnsentis par le sumissinnaire (en eurs, HTVA). Le sumissinnaire devra, à cet égard, distinguer les 5 types de prfils dnt il est fait mentin au sein des critères d attributin (cf. infra, TITRE I, article 15 CRITERES D ATTRIBUTION, critère d attributin 6, Tableau). Les prix à remettre sernt énncés en urs et établis hrs TVA. La TVA fera l'bjet d'une rubrique spéciale et sera exprimée à raisn d'un taux déterminé par pste. Le purcentage du matériel et de main d'œuvre ne prvenant pas de la Cmmunauté eurpéenne devra être indiqué dans l'ffre. L attentin des sumissinnaires est enfin attirée sur le fait que, dans la mesure ù nus nus situns dans le cadre d une prcédure dite «rdinaire», aucune négciatin ne sera permise. Il imprte dnc que les prix repris dans l ffre sient définitifs et qu ils cnstituent la meilleure prpsitin du sumissinnaire (c est uniquement sur base de ce dcument que la cmparaisn sera réalisée). 5. Liste des sus-traitants. Sans préjudice des prescriptins de l'article 10 du CGCH, le sumissinnaire fera cnnaître l'identité de tus les sus-traitants. Le sumissinnaire s'engage à furnir tutes infrmatins de nature écnmique et cntractuelle relatives à ses sus-traitants. Ces dnnées sernt cmmuniquées sur demande expresse de la RTBF et dans la mesure ù la bnne exécutin du marché purrait être cncernée. 6. Remarques. Le sumissinnaire sera tenu de répndre dans un délai de sept de calendrier à tute demande d'infrmatin cmplémentaire. L'attentin du sumissinnaire est attirée sur le fait que tute ffre dépurvue de l'un u l'autre des dcuments repris aux articles 8 et 9 purra être cnsidérée cmme nn cnfrme et ne pas être retenue. ARTICLE 11. ADAPTATION A L EVOLUTION TECHNOLOGIQUE. Il est demandé à chaque sumissinnaire de furnir une cartgraphie de l évlutin du matériel du cnstructeur prpsé, pur les 24 mis à venir. De manière plus générale, pendant la durée de l accrd, l adjudicataire présentera à la RTBF l évlutin technlgique des mdèles retenus u de tut nuveau prduit qui purrait le remplacer. Cette présentatin et analyse de nuveaux prduits aura pur but de cller au mieux à l état d avancement technlgique du mment et satisfaire l expressin des besins de la RTBF, une fis que les mdèles décrits expressément dans l ffre aurnt été déclarés bslescents. La prcédure en sera la suivante : L adjudicataire s engage, vis-à-vis de la RTBF : - A la prévenir au mins 3 mis avant la fin de dispnibilité du mdèle en curs. - A lui furnir, dans ce cadre, les divers prttypes censés remplacer le mdèle arrivé en fin de vie, pur tests et validatin. - A lui cmmuniquer, pur ces prduits nés de l évlutin technlgique, une liste de prix détaillée (prix bligatirement calculés cnfrmément au mde de déterminatin prpsé dans l ffre). - A lui préciser, pur chacun de ces nuveaux mdèles, leur durée de vie garantie. La RTBF purra, dès lrs, à partir des prttypes présentés et des résultats de ses tests, valider le nuveau mdèle, qui deviendra alrs, jusqu à sa fin de vie, l équipement retenu, et en infrmer l adjudicataire. 10

11 ARTICLE 12. ETENDUE DU MARCHE. Il est frmellement entendu que le sumissinnaire a cmpris dans ses estimatins, tus les frais directs u indirects quels qu'ils sient, résultant entre autres de ses études, visites sur place, recherches u services nn spécialement détaillés mais qui, par leur nature, snt slidaires de ceux définis par le cahier spécial des charges. Sernt cmpris également : tus les rganes, appareils, accessires divers qui, sans être mentinnés dans le cahier spécial des charges ni dans l'ffre, snt cependant exigés par les prescriptins légales et les règles de l'art, u nécessaires au fnctinnement crrect des installatins. Par la remise de sa sumissin, le furnisseur recnnaît implicitement avir pris cnnaissance des circnstances lcales, des cnditins de travail et des risques divers. Enfin, de façn plus glbale, et ce cnfrmément à l article 49 du CGCH, le furnisseur est censé avir inclus dans ses prix tus les frais et impsitins généralement quelcnques grevant les furnitures, à l exceptin de la taxe sur la valeur ajutée (cf. supra). Snt ntamment inclus dans les prix : les frais d emballage, de chargement, de transbrdement et de déchargement intermédiaire, de transprt, d assurance et de déduanement ; les frais de déchargement au lieu de livraisn ; le cût de la dcumentatin relative à la furniture ; les drits de duane et d accise ; les frais de réceptin. ARTICLE 13. DUREE ET RESILIATION DU MARCHE. Le présent marché est cnclu pur une durée de 3 années (vraisemblablement, septembre 2013 aût 2016). Il est à nter qu à l'issue de ces 3 années, le cntrat purra éventuellement faire l'bjet d'au maximum deux prrgatins, d'une année chacune, myennant ntificatin par lettre recmmandée, au plus tard un mis avant l'échéance. Pendant la péride cntractuelle, la RTBF purra résilier le marché, en cas de manquements graves u répétés, signifié par lettre recmmandée dûment justifiée (en applicatin des articles 20 et 66 du CGCH, ayant trait, ntamment aux mesures d ffice susceptibles d être mises en œuvre par le puvir adjudicateur en cas de défaut d exécutin de l adjudicataire). La résiliatin du cntrat dans les frmes et cnditins prévues ci-avant, ne dnnera lieu à aucun dédmmagement, quel qu'il sit. ARTICLE 14. VALIDITE DE L'OFFRE. En applicatin de l alinéa 1er de l article 116 de l AR du , le sumissinnaire reste engagé par sn ffre pendant un délai de 3 mis de calendrier prenant curs le lendemain du jur de l uverture des sumissins. 11

12 ARTICLE 15. CRITERES D ATTRIBUTION. Remarque préalable : Régularité des ffres. Dans une prcédure dite «rdinaire», telle que l appel d ffres, ù tute négciatin avec les sumissinnaires est prscrite, il est fndamental que les ffres sient entièrement cnfrmes aux dispsitins du cahier spécial des charges. Les sumissins divergeant de ce principe purrnt être écartées, surtut si elles cntiennent des erreurs frmelles u des réserves vis-à-vis du cahier spécial des charges, snt incmplètes u cnfuses u encre cntiennent des éléments qui ne crrespndent pas à la réalité. Critères d attributin. Cnfrmément aux dispsitins de l article 115 de l AR du , la RTBF chisira l'ffre régulière qu'elle jugera la plus intéressante. Pur la déterminatin de sn chix, la RTBF tiendra cmpte des critères d attributin suivants, seln la pndératin qui leur est affectée ci-après : Les critères d attributin : 1. La remise myenne pndérée (30 pints) 2. Niveau de partenariat avec le cnstructeur pndéré (15 pints) 3. La quantité de techniciens certifiés (10 pints) 4. Le taux de marge (markup) (20 pints) 5. Le cût de la maintenance sur site (15 pints) 6. Services relatifs à l installatin, la cnfiguratin et le supprt du matériel et des lgiciels (10 pints) 1. La remise myenne pndérée (30 pints). Taux de remise «hardware/sftware» permanent (en %) sur le prix liste fficiel CISCO EMEA HTVA. RMP = smme des (taux de remise de chaque catégrie x pids de la catégrie). Descriptin des catégries Pids Pste 1 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs LAN - Accès 35 Pste 2 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs pur centres de dnnées 35 Pste 3 - SANS-FIL - Réseaux lcaux sans fil - Pints d'accès, cntrôleur, antennes, lgiciels, 15 Pste 4 - ADMINISTRATION RESEAU - Gestin des cmmunicatins IP 10 Pste 5 - SECURITE - Cntrôle d'accès, sécurité réseau, mbilité sécurisée, gestin sécurité 5 TOTAL 100 Le sumissinnaire prpsant le RMP le plus élevé emprtera le maximum des pints attribués à ce critère, sit 30 pints, les autres ffres recevant des pints au prrata de leur situatin par rapprt à la meilleure ffre, seln la frmule suivante : 30 * (RMP du sumissinnaire évalué / RMP le plus élevé) A défaut d infrmatin, l ffre sera déclarée nn cnfrme. 2. Niveau de partenariat cnstructeur pndéré (15 pints). Parmi les renseignements requis par le cahier spécial des charges les critères suivants sernt retenus afin d être pndérés : le «niveau de partenariat cnstructeur pndéré» crrespnd au niveau de partenariat (nécessairement de type «GOLD», cf. supra, TITRE I, Sélectin qualitative), pndéré par : 12

13 l agréatin Cisc authrized SP Vide Partner ; les spécialisatins. Niveau partenariat (NP) : GOLD = 15 pints. Descriptin agrégatin et spécialisatins Pids Cisc Authrized SP Vide Partner 20 Advanced Brderless Netwrk Architecture Specializatin 10 Advanced Data Center Architecture Specializatin Advanced Ruting & Switching 15 Advanced Security 10 Advanced Unified Cmputing Technlgy Specializatin 10 Advanced Unified Fabric Technlgy Specializatin 10 Advanced Wireless LAN 10 NPP = NP * (smme cefficients de pndératin) / 100 TOTAL 100 Ce ttal (nn cumulatif) sera de 15 pints pur le critère, afin d btenir la cte finale pur ce critère. En cas d assciatin, grupement u sus-traitance, seul le niveau le plus élevé sera pris en cmpte. 3. La quantité de techniciens certifiés (10 pints). Le critère évalue la quantité de techniciens certifiés, pndérée en fnctin du niveau de certificatin. Seuls les techniciens administrativement attachés au sumissinnaire lui-même sernt cmptabilisés pur la ctatin relative à ce critère. Le sumissinnaire furnira les nms et les preuves de certificatin de chacun des techniciens cmptabilisés. QC = smme des (nb techniciens de chaque type de certificatins * pids de la certificatin) Descriptin type certificatins Pids CCDP 10 CCNP 5 CCNP DATACENTER 5 CCNP SECURITY 5 CCNP VOICE 5 CCNP WIRELESS 5 CCDE 15 CCIE DATACENTER 10 CCIE ROUTING AND SWITCHING 10 CCIE SECURITY 10 CCIE VOICE 10 CCIE WIRELESS 10 TOTAL 100 Le sumissinnaire prpsant le QC le plus élevé emprtera le maximum des pints attribués à ce critère, sit 10 pints, les autres ffres recevant des pints au prrata de leur situatin par rapprt à la meilleure ffre, seln la frmule prprtinnelle suivante : 10 * (QC du sumissinnaire évalué / QC le plus élevé) 4. Le taux de marge (markup) (20 pints). TM = smme des (taux de marge de chaque catégrie x pids de la catégrie). 13

14 Descriptin des catégries Pids Pste 1 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs LAN - Accès 35 Pste 2 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs pur centres de dnnées 35 Pste 3 - SANS-FIL - Réseaux lcaux sans fil - Pints d'accès, cntrôleur, antennes, lgiciels, 15 Pste 4 - ADMINISTRATION RESEAU - Gestin des cmmunicatins IP 10 Pste 5 - SECURITE - Cntrôle d'accès, sécurité réseau, mbilité sécurisée, gestin sécurité 5 TOTAL 100 Le sumissinnaire prpsant le TM le plus bas emprtera le maximum des pints attribués à ce critère, sit 20 pints, les autres ffres recevant des pints au prrata de leur situatin par rapprt à la meilleure ffre, seln la frmule prprtinnelle suivante : 20 * (TM le plus bas / TM du sumissinnaire évalué) A défaut d infrmatin, l ffre sera déclarée nn cnfrme. 5. Le cût de la maintenance sur site (15 pints). Taux de remise «maintenance» permanent (en %) sur le prix liste fficiel CISCO EMEA HTVA. Ce critère est subdivisé en 3 sus-critères crrespndant chacun à un niveau de SLA : Supprt Maintenance Cisc SMARTnet u Shared Supprt 8x5xNBD : 5 pints SM1 = smme des (taux de remise de chaque catégrie x pids de la catégrie). Descriptin des catégries Pids Pste 1 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs LAN - Accès 35 Pste 2 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs pur centres de dnnées 35 Pste 3 - SANS-FIL - Réseaux lcaux sans fil - Pints d'accès, cntrôleur, antennes, lgiciels, 15 Pste 4 - ADMINISTRATION RESEAU - Gestin des cmmunicatins IP 10 Pste 5 - SECURITE - Cntrôle d'accès, sécurité réseau, mbilité sécurisée, gestin sécurité 15 TOTAL 100 Le sumissinnaire prpsant le SM1 le plus élevé emprtera le maximum des pints attribués à ce critère, sit 5 pints, les autres ffres recevant des pints au prrata de leur situatin par rapprt à la meilleure ffre, seln la frmule prprtinnelle suivante : 5 * (SM1 du sumissinnaire évalué / SM1 le plus élevé) A défaut d infrmatin, l ffre sera déclarée nn cnfrme. Supprt Maintenance Cisc SMARTnet u Shared Supprt 8x5x4 hur : 5 pints SM2 = smme des (taux de remise de chaque catégrie x pids de la catégrie). Descriptin des catégries Pids Pste 1 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs LAN - Accès 35 Pste 2 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs pur centres de dnnées 35 Pste 3 - SANS-FIL - Réseaux lcaux sans fil - Pints d'accès, cntrôleur, antennes, lgiciels, 15 Pste 4 - ADMINISTRATION RESEAU - Gestin des cmmunicatins IP 10 Pste 5 - SECURITE - Cntrôle d'accès, sécurité réseau, mbilité sécurisée, gestin sécurité 5 TOTAL 100 Le sumissinnaire prpsant le SM2 le plus élevé emprtera le maximum des pints attribués à ce critère, sit 5 pints, les autres ffres recevant des pints au prrata de leur situatin par rapprt à la meilleure ffre, seln la frmule prprtinnelle suivante : 5 * (SM2 du sumissinnaire évalué / SM2 le plus élevé) 14

15 A défaut d infrmatin, l ffre sera déclarée nn cnfrme. Supprt Maintenance Cisc SMARTnet u Shared Supprt 24x7x4 hur : 5 pints SM3 = smme des (taux de remise de chaque catégrie x pids de la catégrie). Descriptin des catégries Pids Pste 1 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs LAN - Accès 35 Pste 2 - COMMUTATEURS - Cmmutateurs pur centres de dnnées 35 Pste 3 - SANS-FIL - Réseaux lcaux sans fil - Pints d'accès, cntrôleur, antennes, lgiciels, 15 Pste 4 - ADMINISTRATION RESEAU - Gestin des cmmunicatins IP 10 Pste 5 - SECURITE - Cntrôle d'accès, sécurité réseau, mbilité sécurisée, gestin sécurité 5 TOTAL 100 Le sumissinnaire prpsant le SM3 le plus élevé emprtera le maximum des pints attribués à ce critère, sit 5 pints, les autres ffres recevant des pints au prrata de leur situatin par rapprt à la meilleure ffre, seln la frmule prprtinnelle suivante : 5 * (SM3 du sumissinnaire évalué / SM3 le plus élevé) A défaut d infrmatin, l ffre sera déclarée nn cnfrme. Un ttal par sumissinnaire sera ensuite calculé sur 15 pints en additinnant les tris ctes btenues afin d btenir la cte finale pur ce critère. 6. Services relatifs à l installatin, la cnfiguratin et le supprt du matériel et des lgiciels (10 pints) SRC = smme des (prix unitaire jur/hmme x pids de la catégrie). Prfils intervenants Prix unitaire jur/hmme Pids Prfil 1 40 Prfil 2 30 Prfil 3 10 Prfil 4 10 Prfil 5 10 TOTAL 100 Le sumissinnaire prpsant le SRC le plus bas emprtera le maximum des pints attribués à ce critère, sit 10 pints, les autres ffres recevant des pints au prrata de leur situatin par rapprt à la meilleure ffre, seln la frmule prprtinnelle suivante : 10 * SRC le plus bas / SRC du sumissinnaire évalué A défaut d infrmatin, l ffre sera déclarée nn cnfrme. Les ctes btenues pur les 6 critères d attributin sernt additinnées. Le marché sera attribué au sumissinnaire qui btiendra la cte finale la plus élevée. ARTICLE 16. VARIANTES. La variante cnsiste en une slutin permettant de réaliser, en tut u en partie, l bjet du marché par d autres prcédés, technlgies u prduits que ceux décrits pur le prjet de base dans le cahier spécial des charges. 15

16 Les sumissinnaires nt la faculté de jindre à leur ffre de base les variantes libres (càd. émanant du furnisseur lui-même) qui leur paraîtraient justifiées, dans la mesure ù ces variantes respectent les impsitins d rdre technique, cnsidérées cmme essentielles, stipulées au sein des clauses techniques u des annexes ci-après. La RTBF se réserve le drit de retenir éventuellement une u plusieurs des suggestins prpsées, qui lui semblerai(en)t la (les) plus en adéquatin au marché en cause. Si le cahier spécial des charges impse u autrise des variantes, le puvir adjudicateur en aura impérativement précisé l bjet, la nature et la prtée (cf. Infra, TITRE II). ARTICLE 17. MODALITES DE COMMANDE, D EXECUTION. Le marché dit être exécuté cnfrmément aux règles du drit belge. Les parties s engagent à remplir de bnne fi leurs engagements respectifs afin d amener le marché à bnne fin. Pur ce qui cncerne spécifiquement le Pan 1 Furnitures : Cmmandes partielles. Tute cmmande partielle fera à chaque fis l bjet d un bn de cmmande spécifique. Délai de livraisn. Les sumissinnaires précisernt dans leur ffre leur délai de livraisn garanti, lequel ne purra en aucun cas être supérieur à 30 jurs calendrier. Le délai de livraisn en vigueur, applicable à tute cmmande partielle passée en exécutin du présent marché, sera mentinné dans la lettre de cmmande glbale. Ce délai de livraisn prendra curs, cnfrmément à l article 52, 3, 2, du CGCH, le lendemain de la date figurant sur le bn de cmmande partiel cnsidéré. Au cas ù la mise en service subirait un retard imputable à la RTBF, le délai d exécutin sera majré d'un nmbre de jurs égal au nmbre de jurs de calendrier perdus majré de quinze jurs de calendrier. Cette prlngatin ne sera applicable que si l'adjudicataire a dûment invité la RTBF à cnstater l'impssibilité de prcéder à la livraisn seln le planning prévu. ARTICLE 18. LIEU ET MODALITES DE LIVRAISON ET DE RECEPTION. Pur ce qui cncerne spécifiquement le Pan 1 Furnitures : 1. Le présent marché dnnera lieu à une réceptin distincte pur chacun des bns de cmmande partiels passés dans le cadre de la présente cnventin. 2. A défaut de mentin, sur le bn de cmmande, d'une adresse autre, la livraisn des marchandises aura lieu au lcal 0P22 (réceptin marchandises) Bulevard A. Reyers, BRUXELLES. L'attentin du sumissinnaire est attirée sur le fait que les frais de transprt et de déchargement sernt intégralement à sa charge. 3. Pur chaque livraisn, un brdereau de livraisn (u "nte d'envi") sera établi au mins en duble exemplaire par le furnisseur. Ce brdereau de livraisn ne peut pas être remplacé par une facture. Il reprendra la référence au marché, le numér de client de la RTBF, le numér et la date du bn de cmmande partiel, les numérs des clis, le détail exhaustif des furnitures livrées (dénminatin des marchandises ainsi que leurs quantités u nmbre de pièces), le prix unitaire de chacune d'elles, et, enfin, le prix ttal de la cmmande partielle. 4. A l'issue d'une vérificatin succincte des marchandises livrées, et en cas d'accrd sur le nmbre de clis livrés, le prépsé à la réceptin délivrera au furnisseur un des deux exemplaires du brdereau, dûment signé, à titre d'accusé de réceptin des marchandises, en y indiquant le jur et l'heure. 16

17 5. La RTBF se réserve le drit de cntester, dans un délai de 20 jurs de calendrier à cmpter du jur mentinné sur le brdereau de livraisn, la livraisn intervenue (cntenu des clis), et de signaler les éventuels manquements nn sulevés lrs de la livraisn des articles. Après ce délai, les marchandises snt cnsidérées cmme pleinement acceptées par le puvir adjudicateur. Le sumissinnaire veillera par ailleurs à faire cnnaître à la RTBF les mdalités de retur éventuel des articles refusés. 6. La RTBF attire l'attentin des sumissinnaires sur le fait que les mdalités explicitées ci-avant purrnt, le cas échéant, se vir adaptées en fnctin des slutins alternatives éventuellement prpsées dans les ffres. Néanmins, ces dernières devrnt alrs faire impérativement l'bjet d'une acceptatin expresse de la part du puvir adjudicateur. ARTICLE 19. GARANTIE. Le sumissinnaire précisera sa plitique de garantie (durée, étendue et prtée) sur l équipement, l installatin et les accessires, et ntamment en matière de vices cachés. La garantie prend curs à la date ù les frmalités de réceptin du matériel cmmandé snt terminées. Tute interventin du persnnel du puvir adjudicateur à la demande de l'adjudicataire se fait exclusivement sus sa pleine et entière respnsabilité et aux frais de ce dernier. La RTBF mettra, s'il y lieu, l'adjudicataire en demeure de prcéder à la mise en rdre des équipements en accrd avec les prescriptins. Suite devra être dnnée à cette mise en demeure dans un délai de tris semaines à dater de l'expéditin de la lettre recmmandée, sinn la RTBF se cnsidérera en drit d'exécuter u de faire exécuter les travaux aux frais du furnisseur. Garantie sur les lgiciels : tut défaut détecté lrs de l'usage des lgiciels d'applicatin (gérant le u les équipements), liés u pas à l'perating system chisi par l'adjudicataire et mettant en péril le bn fnctinnement de tut u partie des équipements, ce dnt le fnctinnaire dirigeant est seul juge, entraînera une recnductin de la garantie pratiquée sur les lgiciels de l'ensemble des équipements crrespndants et ce à dater d'une remise en service crrecte. ARTICLE 20. MODALITES DE FACTURATION ET DE PAIEMENT. Sans préjudice de l applicatin de l article 15 du CGCH, le paiement des équipements faisant l bjet de chacun des bns de cmmande partiels passés dans le cadre de la présente cnventin, sera effectué cmme suit. Chaque cmmande devra faire l'bjet d'une facture détaillée, préférentiellement, électrnique. La RTBF dispse d'un délai de 50 jurs de calendrier à cmpter du prnncé de la réceptin pur payer (à 100%) les mntants facturés diminués des amendes u retenues éventuelles, pur autant qu'elle sit en pssessin de la facture régulièrement établie. (cf. article 15 2 du CGCH). Chaque facture devra être accmpagnée d une cpie (électrnique) du brdereau de livraisn ; le mntant ttal de la facture devra crrespndre à celui repris sur la nte d'envi signée par le prépsé à la réceptin lrs de la livraisn. Pur ce qui cncerne spécifiquement le Pan 1 Furnitures : La facturatin sera établie par bn de cmmande, et reprendra de manière claire et détaillée les furnitures justifiant le paiement. Tute facture mentinnera la référence du bn de cmmande partiel asscié (utre celle du marché). 17

18 Pur ce qui cncerne spécifiquement le Pan 2 Services : Le cntrat de maintenance, une facture bimestrielle, sit 2 fis l an. Il cnvient de nter qu en ce qui cncerne le nuveau matériel acquis en curs d année par la RTBF, la facturatin de la maintenance attachée à ces équipements ne prtera que sur la péride allant du 1 er jur du mis cmplet suivant le prnncé de la réceptin, jusqu à la fin de l année cnsidérée. Tute mdificatin de prix de maintenance, pur d autres matériels, suite à l intrductin du nuveau sera répercutée en même temps. En cas de retrait d équipement du réseau, le cntrat de maintenance sera adapté le mis cmplet suivant la ntificatin de ce retrait à l adjudicataire. En cas de prestatin de services ptinnels, une facture sera établie par bn de cmmande. La facture fera une référence claire aux services prestés ainsi qu à la référence au bn de cmmande. Les factures relatives aux paiements mentinnés ci-avant ne purrnt cmprter un mntant supérieur à la smme due après chaque réceptin et devrnt être accmpagnées d une cpie du prcès-verbal de réceptin signé cntradictirement. Ces dcuments, en 1 exemplaire, sernt exclusivement adressés, à la RTBF, Service achats, lcal 11 M 26, Bte BRR024, Bd A. Reyers, 52 à 1044 BRUXELLES. Sur chaque facture devra figurer clairement la référence du présent marché. A chacune facture devra être annexée une cpie du brdereau de livraisn ; le mntant ttal de la facture devra crrespndre à celui repris sur la nte d'envi signée par le prépsé à la réceptin lrs de la livraisn. ARTICLE 21. MODALITES DE REPARATION DU MATERIEL ET DELAIS DE REPARATION. Il est demandé aux sumissinnaires de préciser si les réparatins du matériel sernt effectuées par leurs prpres équipes u si ce travail sera effectué par un sus-traitant. Il leur est demandé de pruver qu ils dispsent u que leurs sus-traitants dispsent des certificatins «cnstructeur» nécessaires à effectuer ces interventins techniques. En acceptant la cmmande, le sumissinnaire s engage à garantir la dispnibilité de tutes les pièces de rechange aux équipements livrés, pendant une péride de 5 (cinq) ans à dater de la date de la cmmande. Dans le cas ù la RTBF pterait pur un cntrat de supprt de type Next Business Day, à savir une interventin sur site endéans les 8 heures uvrables et ù le furnisseur serait dans l impssibilité de réparer sur site, un équipement équivalent sera mis à dispsitin. Le délai de réparatin est alrs fixé à maximum 20 jurs uvrables. Pénalité spéciale : Le dépassement du délai de réparatin dnnera lieu au paiement d une pénalité particulière, seln les mdalités suivantes : par heure de retard au-delà du délai d interventin sur site, une pénalité de 50 sera appliquée au sumissinnaire, par retenue sur facture et/u prductin d une nte de crédit. par jur de retard au-delà du délai de réparatin, une pénalité de 50 sera appliquée au sumissinnaire, par retenue sur facture et/u prductin d une nte de crédit. ARTICLE 22. NON EXCLUSIVITE. L attributin du présent marché ne cnfère à l adjudicataire aucun drit d exclusivité quant à la furniture de matériel u d équipement semblable à celui cncerné dans le présent marché. 18

19 ARTICLE 23. DROITS INTELLECTUELS. Les dispsitins de l article 14 du CGCH s appliquent au présent marché. En cmplément au paragraphe 1er de ce même article, il cnvient de signaler que la recherche des brevets, le prix d acquisitin des drits crrespndants, les redevances dues pur les licences d explitatin, ainsi que tus autres frais cncernant les brevets snt à charge de l adjudicataire. ARTICLE 24. CONFLITS D INTERETS ET CONFIDENTIALITE. 1. Cnfrmément à sa déntlgie, l adjudicataire prendra tutes les précautins requises afin de prévenir tut risque de cnflit d intérêts. À cet égard, le persnnel de l adjudicataire, ses rganes, ses administrateurs u ses actinnaires u tute autre persnne travaillant sus sn autrité, devrnt infrmer l adjudicataire de tute situatin puvant dnner lieu à un cnflit d intérêts. L adjudicataire, enfin, s abstiendra de tute relatin, avec des tiers, susceptible de cmprmettre sn indépendance u celle de sn persnnel. 2. Cnfrmément à sa déntlgie, l adjudicataire s engage à traiter de manière strictement cnfidentielle, à n utiliser et à ne divulguer à des tiers aucun fait, cnnaissance, dcument u autre dnt il aurait reçu cmmunicatin u pris cnnaissance à l ccasin de l exécutin du cntrat. Ces bligatins persisternt après l exécutin du cntrat. L utilisatin de ces infrmatins à des fins autres que l exécutin du cntrat au seul bénéfice de la RTBF est subrdnnée à l autrisatin expresse et préalable de cette dernière. L adjudicataire recnnaît que les bligatins qui lui incmbent en vertu du présent article snt essentielles à la bnne exécutin de la cnventin ; leur nn-respect cnstituera un manquement grave puvant entraîner la résiliatin du cntrat. ARTICLE 25. MOYENS D'ACTION DU POUVOIR ADJUDICATEUR EN CAS DE DEFAUT D'EXECUTION DE L'ADJUDICATAIRE. Les articles 20 et 66 du CGCH, ayant trait, ntamment, aux pénalités, amendes pur retard et mesures d'ffice susceptibles d'être mises en œuvre par le puvir adjudicateur, snt d'entière applicatin dans le cadre du présent marché. L attentin de l adjudicataire est attirée sur le fait que les amendes pur retard sernt calculées à partir du lendemain de l expiratin du délai de livraisn cntractuellement fixé. ARTICLE 26. JURIDICTION. En cas de litige, les parties tenternt d'arriver à un règlement à l'amiable. Pur tute cntestatin u tut différend entre parties relatifs à la validité, l'interprétatin u l'exécutin de la cnventin, l'adjudicataire recnnaît la cmpétence exclusive des Tribunaux de l'arrndissement de Bruxelles. 19

20 TITRE 2. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES. ARTICLE 1. DESCRIPTION DE LA FOURNITURE D EQUIPEMENTS (PAN 1 FOURNITURES) Etat des lieux, architecture du réseau. Le réseau s articule en étile autur du site central de Bruxelles. Le réseau RTBF cmpte 326 devices de rutage et cmmutatin desservant 6 sites principaux (Bruxelles Reyers, Liège, Namur, Rhisnes, Charleri, Mns) et une vingtaine de sites secndaires. La cmmunicatin entre les sites principaux repse sur des liaisns WAN ROADM 1 Gigabit. Les sites secndaires snt cnnectés via différents types de liaisns en fnctin des besins (faisceaux hertziens, réseau SDH, réseau MPLS, réseau ROADM). Des cnnexins XDSL, satellites, faisceaux hertziens snt utilisées par ns myens mbiles lrs de prductins extérieures afin de furnir un réseau lcal de bureautique et de prductin. Ces cnnexins assurent également la livraisn de cntenus à destinatin de ns installatins fixes (en streaming et en files). La RTBF dispse d une série de liaisns B2B avec ses clients et furnisseurs. Ces liaisns snt assurées par des liens dédiés, des site t site VPN et remte VPN. Les accès internet snt délivrés par l intermédiaire de quatre cnnexins vers deux furnisseurs d accès différents. Ces accès nt été dimensinnés afin de rencntrer les besins de surf, d accès distant, de cntributin. La diffusin de cntenu et l hébergement de sites internet est actuellement cnfiée à un hébergeur tiers. 100 pints d accès WiFi assure une cuverture partielle des 6 sites principaux RTBF. Ces pints d accès gérés seln une architecture centralisée sur Reyers furnissent un accès internet au persnnel et aux invités via une ligne dédiée. L ensemble du réseau dit rencntrer les besins de la bureautique, de la téléphnie sur IP et des applicatins métiers liées à la télévisin, la radi et l internet. Pur des raisns de manageabilité et rentabilisatin d investissements, ces mndes à cntraintes spécifiques snt amenés à cexister sur des infrastructures IT cnslidées sur des hardwares mutualisés. Chiffres apprximatifs : 2000 pstes téléphniques IP 4000 pstes clients 1000 serveurs D une façn générale n peut classifier les platefrmes cmme suit : Backbne : Cuche «cre» et «distributin» : Catalyst Access : Cuche accès est assurée par des Catalyst Datacenter : Nexus Nexus 5500 Internet : Cisc 7200 WiFi : WISM 2 Mnitring : Cisc Prime Infrastructure Cisc LMS Evlutin suhaitée. La RTBF suhaite pursuivre la cnslidatin de ses infrastructures sur des hardwares mutualisés. La fiabilité, la résilience, la maintenabilité, la flexibilité et la perfrmance du réseau divent être les cnsidératins de départ de tut nuveau prjet et dévelppement. Ces pints d attentin ne snt d une imprtance capitale pur les raisns suivantes : La stabilité de l antenne et la sécurité de l ensemble des prcessus de fnctinnement snt frtement dépendant de la qualité du service IP 20