. Fiche signalétique. Barème des cotisations et droits d entrée. DEMANDE D ADHésionSION

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download ". Fiche signalétique. Barème des cotisations et droits d entrée. DEMANDE D ADHésionSION"

Transcription

1 DEMANDE D ADHésionSION Par la présente, l entreprise : sollicite son adhésion à la clc. Parallèlement, l entreprise pré-qualifiée sollicite son adhésion à l une des fédérations professionnelles membres de la clc, afin de bénéficier d informations et de services spécifiques à son secteur d activités. oui : (nom de la fédération -> liste disponible sur clc Fédérations membres) non L entreprise pré-qualifiée s engage à renvoyer la fiche signalétique fournie en annexe dûment complétée, en même temps que la présente demande d adhésion, au secrétariat de la clc. L entreprise pré-qualifiée certifie que tous les renseignements indiqués sur la fiche signalétique sont véridiques. En outre, elle s engage à informer le secrétariat de la clc de tout changement éventuel et à vérifier l exactitude des données lors de chacune des mises à jour annuelles entreprises par la clc. L entreprise pré-qualifiée s engage à régler la cotisation pour la clc, ainsi que, le cas échéant, le droit d entrée et la cotisation pour la fédération, et ce, dès présentation de la facture. F ait à : Par : (prénom) (nom) (fonction) Signature : Annexes. Fiche signalétique. Barème des cotisations et droits d entrée confédération luxembourgeoise du commerce a.s.b.l. R.C.S. Luxembourg F 5163 TVA LU , rue Alcide de Gasperi L-1615 Luxembourg B.P. 482 L Luxembourg Tél. : (+352) Fax : (+352)

2 FICHE SIGNALéTIQUE UNTERNEHMENSANGABEN FIRMA Firmennamen Geschäftsname Rechtsform Filiale Unternehmen Gründungsdatum NACE-Code der Kernaktivität NACE-Code der Nebenaktivitäten Mehrwertsteuer- Kennnummer Handelsregisternummer Zentrale Festnetznummer Zentrale Faxnummer Zentrale -Adresse Internetseite GESCHÄFTSFÜHRER Anrede, Vorname, Name Position Status PERSONALBESTAND Gesamtzahl der Beschäftigten SOCiéTE Nom légal Nom commercial Forme juridique Succursale Franchise Date de constitution Activité principale : code NACE Activités secondaires : codes NACE N d identification TVA N Registre de Commerce Téléphone fixe central Fax central central Site Internet DIRIGEANT Civilité, Prénom, Nom Fonction Statut EFFECTIF Nombre total de salariés

3 FIRMENSITZES SIèGE SOCIAL Straße, Nr. Rue et N Postfach Boîte postale Postanschrift ADRESSE POSTALE (à compléter uniquement si autre que l adresse du siège social) (bitte nur ausfüllen, falls nicht identisch mit Firmensitz) Straße, Nr. Rue et N Postfach Boîte postale RECHNUNGS ANSCHRIFT ADRESSE DE FACTURATION (uniquement si autre que l adresse de correspondance) (falls nicht identisch mit der Postanschrift) Straße, Nr. Rue et N Postfach Boîte postale

4 KONTAKTPERSON Nr. 1 Titel, Vorname, Name PERSONNE DE CONTACT N 1 Civilité, Prénom, Nom (à compléter uniquement si autre que le dirigeant) (falls nicht identisch mit dem Geschäftsführer) Position Fonction Telefondurchwahl Téléphone fixe direct Mobiltelefon Téléphone mobile F ax Durchwahlnummer Fax direct Persönliche -Adresse KONTAKTPERSON Nr. 2 Titel, Vorname, Name direct PERSONNE DE CONTACT N 2 Civilité, Prénom, Nom Position Fonction Telefondurchwahl Téléphone fixe direct Mobiltelefon Téléphone mobile F ax Durchwahlnummer Fax direct Persönliche -Adresse KONTAKTPERSON Nr. 3 Titel, Vorname, Name direct PERSONNE DE CONTACT N 3 Civilité, Prénom, Nom Position Fonction Telefondurchwahl Téléphone fixe direct Mobiltelefon Téléphone mobile F ax Durchwahlnummer Fax direct Persönliche -Adresse direct

5 POURQUOI DEVENIR MEMBRE? Devenir membre, c est renforcer votre position patronale Conseils stratégiques création & développement de fédération, lobbying & affaires publiques, monitoring (veilles législative, politique & réglementaire), création de réseaux de soutien, aide à la prise de décision, conseil en stratégie sociale, responsabilité sociale des entreprises. ORGANISATION comptabilité, diffusions d informations, domiciliation, planification & organisation de réunions (AG, comité,...), rédaction de compte rendu, gestion des courriers. Etre membre, c est profiter de nos réseaux et de notre expérience centenaire de l économie luxembourgeoise relations publiques organisation de networkings, accompagnement dans l établissement d un positionnement, organisation de workshops, tables rondes, conférences thématiques, e-reputation, identification d opportunités de prise de parole. relations presse organisation d événements presse (conférence, petit déjeuner,...), rédaction des supports de communication (communiqué, tribune libre,...), élaboration de stratégies de presse. confédération luxembourgeoise du commerce a.s.b.l. R.C.S. Luxembourg F 5163 TVA LU , rue Alcide de Gasperi L-1615 Luxembourg B.P. 482 L Luxembourg Tél. : (+352) Fax : (+352)

6 Organisations partenaires TRANSPORT COMMERCE SERVICES

7 COTISATIONS clc Tout membre de la clc a.s.b.l. est tenu de s acquitter d une cotisation annuelle à la clc ainsi que d une cotisation éventuelle à la fédération professionnelle à laquelle il désire s affilier. Certaines fédérations professionnelles prélèvent une cotisation et un droit d entrée unique et non récupérable au profit de leur fédération professionnelle. EFFECTIF COTISATION ANNUELLE ( ) Indépendant sans personnel 133, , , , , , , , , ,00 > ,00 La clc a.s.b.l. (Confédération Luxembourgeoise du Commerce), créée en 1909 est un organisme de représentation patronal de type confédéral qui a pour objet la promotion des secteurs du commerce, des transports et des services ainsi que la défense des intérêts professionnels, matériels et moraux de ses membres et des professions de commerçant, de transporteur et de prestataires de services en général, tant sur le plan national que sur le plan international, ainsi que l extension et le perfectionnement des institutions de ces professions (art. 2 des statuts).

8 COTISATIONS fédérations secteur transport Contribuer à améliorer durablement les déplacements de personnes et de marchandises grâce au développement de stratégies intégrant les problématiques environnementales et d aménagement du territoire. Faire du Grand-Duché de Luxembourg un hub international de la logistique. Groupement professionnel COTISATION ANNUELLE ( ) DROIT D ENTRéE ( ) Fédération des Déménageurs (FEDELUX) 125,00 Fédération Luxembourgeoise des Exploitants d Autobus et d Autocars (FLEAA) 5.000,00 Fédération luxembourgeoise des loueurs de véhicules (FLLV) Suivant la taille du parc de véhicules Groupement des Entrepreneurs de Transports 10% de la cotisation clc Luxembourg Airfreight Forwarders Association (LAFA) 125,00 GROUPEMENT D ASSISTANCE, REMORQUAGE ET DéPANNAGE LUXEMBOURG (GARD) 100,00 Certaines fédérations professionnelles prélèvent une cotisation et un droit d entrée unique et non récupérable au profit de leur fédération professionnelle.

9 COTISATIONS fédérations secteur commerce Mettre les services marchands au cœur d une volonté de croissance et promouvoir une économie de l immobilier dynamique et proche des investisseurs privés et professionnels. Groupement professionnel COTISATION ANNUELLE ( ) DROIT D ENTRéE ( ) ASSOCIATION DES COMMISSIONNAIRES, MARCHANDS ET TRANSPORTEURS DE BéTAIL ET DE VIANDE DU GRAND-DUCHé DE LUXEMBOURG 150,00 ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DES FOIRES ET MARCHéS (APFM) 50,00 FéDéRATION BUREAUTIQUE (FEBU) 200,00 FéDéRATION DE LA MODE (FEMO) 0-5 : 50, : 100,00 > 15 : 150,00 FÉDÉRATION LUXEMBOURGEOISE DE L AMEUBLEMENT (FEDAM) 185,00 500,00 FÉDÉRATION LUXEMBOURGEOISE DES INDUSTRIES ET DU NÉGOCE DE VINS, LIQUEURS ET SPIRITUEUX 200,00 FÉDÉRATION LUXEMBOURGEOISE DES LIBRAIRES (FLL) 75 % de la cotisation clc FéDéRATION LUXEMBOURGEOISE DES NéGOCIANTS EN MATéRIAUX DE CONSTRUCTION (FEMACO) 75,00 500,00 GROUPEMENT ALIMENTATION 10,00 GROUPEMENT DES IMPORTATEURS ET GROSSISTES DE MATéRIEL électrique (GME) 50,00 GROUPEMENT VUM LëTZEBUERGER LANDHANDEL 50,00 LëTZEBUERGER BiCHEREDITEUREN Indépendant : 300, : 450,00 > 5 : 600,00 LëTZEBURGER MAARTEVERBAND 75,00 Certaines fédérations professionnelles prélèvent une cotisation et un droit d entrée unique et non récupérable au profit de leur fédération professionnelle.

10 COTISATIONS fédérations secteur services Construire une société de l information performante et faire des services numériques un des moteurs de la croissance. Groupement professionnel COTISATION ANNUELLE ( ) DROIT D ENTRéE ( ) ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE LA SOCIéTé DE L'INFORMATION (APSI) Société : 250,00 Indépendant : 75,00 CHAMBRE IMMOBILIèRE DU GRAND-DUCHé DE LUXEMBOURG (CIGDL) 400,00 125,00 DESIGN LUXEMBOURG Indépendant : 50,00 2 personnes : 150,00 Par personne suppl : + 50,00 FÉDÉRATION DES courtiers d assurances de Luxembourg (FCA) 250,00 FÉDÉRATION INTERNATIONALE DES PROFESSIONS IMMOBILIèRES (FIABCI) 375,00 150,00 - young member (<35 ans) GROUPEMENT DES AGENCES DE VOYAGES DU GRAND-DUCHé DE LUXEMBOURG (GAVL) GROUPEMENT DES SYNDICS PROFESSIONNELS DU GRAND-DUCHé DE LUXEMBOURG (GSPL) MARKCOM, ASSOCIATION DES AGENCES CONSEILS EN MARKETING ET COMMUNICATION 125,00 250,00 300,00 300, % de la cotisation clc FÉDÉRATION DES OPéRATEURS ALTERNATIFS (OPAL) 5000,00 SYNDICAT DES AGENTS DE VOYAGES 100,00 250,00 FéDéRATION LUXEMBOURGEOISE DES SERVICES D éducation ET D ACCUEIL POUR ENFANTS (FELSEA) 300,00 Certaines fédérations professionnelles prélèvent une cotisation et un droit d entrée unique et non récupérable au profit de leur fédération professionnelle.

DOSSIER DE DEMANDE D ADHÉSION 2015 ATOUT FRANCE

DOSSIER DE DEMANDE D ADHÉSION 2015 ATOUT FRANCE DOSSIER DE DEMANDE D ADHÉSION 2015 ATOUT FRANCE SOMMAIRE 3 ATOUT FRANCE 4 POURQUOI ADHÉRER A ATOUT FRANCE 5 COMMENT ADHÉRER? 6 LES STATUTS D ADHÉSION 7 VOS CONTACTS ANNEXE 1 BULLETIN D ADHÉSION ANNEXE

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES STAGIAIRES EXPERIENCE PROFESSIONNELLE

DEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES STAGIAIRES EXPERIENCE PROFESSIONNELLE I.P.I. - demande STAGIAIRE-expérience professionnelle / 2014 - page 1 / 6 rue du Luxembourg 16 B - 1000 Bruxelles - Tél. 02/505.38.50 - Fax 02/503.42.23 - www.ipi.be DEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES

Plus en détail

Modification statutaire

Modification statutaire Modification statutaire Association des Professionnels de la Société de l Information (APSI) association sans but lucratif Statuts Titre préliminaire Dénomination Article 1. L'association porte la dénomination

Plus en détail

Vous pensez que l international est une nécessité pour votre entreprise et pour la Bretagne.

Vous pensez que l international est une nécessité pour votre entreprise et pour la Bretagne. Vous pensez que l international est une nécessité pour votre entreprise et pour la Bretagne. Devenez acteur du développement international de l économie de votre région en adhérant à Bretagne Commerce

Plus en détail

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@.

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@. Dossier d adhésion A compléter de façon lisible et à retourner à l adresse ci-dessous : CINOV FIDI-Diagnostics 4 Avenue du Recteur Poincaré - 75782 PARIS Cedex 16 Société :.... Adresse :.. Photo d identité

Plus en détail

ANNEXE I : CAHIER DES CHARGES TYPE DES OPERATEURS ECONOMIQUES AGREES

ANNEXE I : CAHIER DES CHARGES TYPE DES OPERATEURS ECONOMIQUES AGREES ANNEXES ANNEXE I : CAHIER DES CHARGES TYPE DES OPERATEURS ECONOMIQUES AGREES Décret exécutif n 12-93 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1er mars 2012 fixant les conditions et les modalités du bénéfice

Plus en détail

FISAC Tranche 3 Fiche action N 2. Opération collective de communication et de promotion VISITE VIRTUELLE SUR GOOGLE

FISAC Tranche 3 Fiche action N 2. Opération collective de communication et de promotion VISITE VIRTUELLE SUR GOOGLE Agence du développement Commercial 42, rue Nationale 30300 BEAUCAIRE Tél. : 04.66.59.58.60 Pascale.perelli@beaucaire.fr FISAC Tranche 3 Fiche action N 2 Opération collective de communication et de promotion

Plus en détail

Conseiller en Vente Automobile

Conseiller en Vente Automobile Formation Conseiller en Vente Automobile La formation continue L accélérateur de votre carrière 1 Partenaires ADAL Association des Distributeurs Automobiles Luxembourgeois FEGARLUX Fédération des Garagistes

Plus en détail

Code de déontologie de l auto-entrepreneur

Code de déontologie de l auto-entrepreneur Code de déontologie de l auto-entrepreneur Ce code a été rédigé par Monsieur HABI Hacène, créateur de Habi Consultant International (HCI), pour offrir aux entrepreneurs et aux organismes un support de

Plus en détail

SAGICAP Votre partenaire conseil en capital investissement et gestion d actifs

SAGICAP Votre partenaire conseil en capital investissement et gestion d actifs SAGICAP Votre partenaire conseil en capital investissement et gestion d actifs La Société Une équipe, une méthodologie Depuis 1998, SAGICAP est un partenaire indépendant et reconnu des sociétés de gestion

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES STAGIAIRES EXPERIENCE PROFESSIONNELLE

DEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES STAGIAIRES EXPERIENCE PROFESSIONNELLE I.P.I. - demande STAGIAIRE-expérience professionnelle / 2015 - page 1 / 6 rue du Luxembourg 16 B - 1000 Bruxelles - Tél. 02/505.38.50 - Fax 02/503.42.23 - www.ipi.be DEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES

Plus en détail

BULLETIN D ADHESION 2014 Moniteur ou Bureau (à nous renvoyer)

BULLETIN D ADHESION 2014 Moniteur ou Bureau (à nous renvoyer) BULLETIN D ADHESION 2014 Moniteur ou Bureau (à nous renvoyer) Nom (ou raison sociale si bureau) : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone fixe : Téléphone portable : Email (obligatoire) : Site

Plus en détail

ADHESION 2015. Adhérent n

ADHESION 2015. Adhérent n Pour renouveler votre adhésion à la FNEDRE, nous vous prions de retourner, avant le 31 janvier 2015, ce formulaire dûment complété, daté et signé au président de la FNEDRE, par courrier à l adresse suivante

Plus en détail

2015 E C N A R F N E RUE FF OI C

2015 E C N A R F N E RUE FF OI C 2015 COIFFEUR EN FRANCE L information et les conseils juridiques : pour faire face aux problèmes courants de gestion d entreprise Vous informer sur vos droits et vos devoirs et sur l actualité professionnelle.

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE Comment ouvrir un compte société pour accéder aux services de Keytrade Bank Luxembourg S.A. COMPLETEZ ET SIGNEZ... La demande d ouverture de compte et joignez les

Plus en détail

Les Professionnels du Conseil en Habitat et en Immobilier

Les Professionnels du Conseil en Habitat et en Immobilier Présentation FRANCHISE ECO TRAVAUX PRESENTATION DU RESEAU Groupe ECO TRAVAUX MEMBRE EUROPEEN Siège administratif Tour Suisse 1 bd Vivier Merle 69003 LYON N INDIGO 0820.820.535. Email contact@eco-travaux.com

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE PRIME POUR LA CREATION D'UN SITE E-BUSINESS

FORMULAIRE DE DEMANDE DE PRIME POUR LA CREATION D'UN SITE E-BUSINESS Direction générale opérationnelle Economie, Emploi et Recherche Département du développement économique Direction des projets thématiques Place de Wallonie, 1 à 5100 Jambes Secrétariat : 081/33.42.93 FORMULAIRE

Plus en détail

Participation de La Réunion au CES Las Vegas 2015

Participation de La Réunion au CES Las Vegas 2015 Participation de La Réunion au CES Las Vegas 2015 le rendez-vous mondial de l électronique grand public Etats-Unis Las Vegas Du 6 au 9 janvier 2015 LE CONSUMER ELECTRONICS SHOW (CES) On ne présente plus

Plus en détail

Participation de La Réunion à INTERSOLAR EUROPE 2014. Le salon de référence de l énergie solaire photovoltaïque et thermique en Europe

Participation de La Réunion à INTERSOLAR EUROPE 2014. Le salon de référence de l énergie solaire photovoltaïque et thermique en Europe Participation de La Réunion à INTERSOLAR EUROPE 2014 Le salon de référence de l énergie solaire photovoltaïque et thermique en Europe Du 4 au 6 juin, à MUNICH, ALLEMAGNE Salon international et conférence

Plus en détail

La Réunion à INTERSOLAR 2015 Offre d accompagnement NEXA

La Réunion à INTERSOLAR 2015 Offre d accompagnement NEXA Offre d accompagnement NEXA Le Salon de référence de l énergie solaire photovoltaïque et thermique en europe Du 10 au 12 juin 2015 - Munich, allemagne Salon international pour les batteries, systèmes de

Plus en détail

La Réunion au World Future Energy Summit 2016

La Réunion au World Future Energy Summit 2016 La Réunion au World Future Energy Summit 2016 Le sommet mondial des energies renouvelables Du 18 au 21 Janvier 2016 Abu Dhabi - Emirats Arabes Unis Rencontre mondiale des énergies de demain, le World Future

Plus en détail

Pour son implantation au Maroc, une société dispose de plusieurs choix d organisation

Pour son implantation au Maroc, une société dispose de plusieurs choix d organisation S implanter au Maroc : Quelle forme juridique choisir? Pour son implantation au Maroc, une société dispose de plusieurs choix d organisation juridique. Ces choix ont des conséquences sur les plans juridique,

Plus en détail

CHARTE QUALITE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

CHARTE QUALITE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF CHARTE QUALITE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DOSSIER D ADHÉSION DES ENTREPRISES Date de dépôt du dossier : Date de présentation du dossier en comité de pilotage : A remplir par le secrétariat de la charte.

Plus en détail

DEMANDE D ADHÉSION PRÉVOYANCE - FRAIS DE SANTÉ COLLECTIVE

DEMANDE D ADHÉSION PRÉVOYANCE - FRAIS DE SANTÉ COLLECTIVE DEMANDE D ADHÉSION PRÉVOYANCE - FRAIS DE SANTÉ COLLECTIVE APICIL PREVOYANCE RÉGIE PAR LE CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE MICILS MUTUELLE N 302 927 553 RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITÉ SIÈGE SOCIAL : 38 RUE

Plus en détail

Veuillez renseigner le canevas avec attention et permettez- nous de traiter votre demande de financement dans les meilleurs délais.

Veuillez renseigner le canevas avec attention et permettez- nous de traiter votre demande de financement dans les meilleurs délais. CANEVAS DE DEMANDE DE FINANCEMENT Veuillez renseigner le canevas avec attention et permettez- nous de traiter votre demande de financement dans les meilleurs délais Demande de Financement A renseigner

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE Comment ouvrir un compte société pour accéder aux services de Keytrade Bank Luxembourg S.A. COMPLETEZ ET SIGNEZ... La demande d ouverture de compte et joignez les

Plus en détail

CONTRAT INDIVIDUEL SPÉCIFIQUE ÉTUDIANT

CONTRAT INDIVIDUEL SPÉCIFIQUE ÉTUDIANT Couverture maladie Tél. 28 42 10 Fax 27 96 57 etudiant@mdf.nc www.mdf.nc CONTRAT INDIVIDUEL SPÉCIFIQUE ÉTUDIANT ENTRE LES SOUSSIGNES : La SOCIETE MUTUALISTE des FONCTIONNAIRES AGENTS des SERVICES PUBLICS,

Plus en détail

F O R M U L A I R E DE D E M A N D E

F O R M U L A I R E DE D E M A N D E F O R M U L A I R E DE D E M A N D E D A G R É M E N T Calcul de la performance énergétique et établissement du certificat de performance énergétique d un bâtiment d habitation Calcul de la performance

Plus en détail

Salon de partenariat Tuniso Camerounais - Sénégalais

Salon de partenariat Tuniso Camerounais - Sénégalais Le Réseau des Experts Consultants Africains pour le Développement Economique Organise La première édition du Salon de partenariat Tuniso Camerounais - Sénégalais 27 30 septembre 2015 à Dakar (SENEGAL)

Plus en détail

Bienvenue chez Altraplan Luxembourg

Bienvenue chez Altraplan Luxembourg Bienvenue chez Altraplan Luxembourg Luxembourg Introduction à Altraplan Luxembourg La compagnie Altraplan Luxembourg est une compagnie d assurances créée en 1996, se targuant d une expertise inégalée dans

Plus en détail

GUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE

GUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE GUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE (DANS LA BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES) INFORMATIONS PREALABLES La demande est complétée par : l indépendant (Cocher la case) un mandataire avec procuration,

Plus en détail

CONTRAT D APPLICATION 2014-2020 POUR L AMÉLIORATION DE LA COMPÉTITIVITÉ LOGISTIQUE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

CONTRAT D APPLICATION 2014-2020 POUR L AMÉLIORATION DE LA COMPÉTITIVITÉ LOGISTIQUE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION CONTRAT D APPLICATION 2014-2020 POUR L AMÉLIORATION DE LA COMPÉTITIVITÉ LOGISTIQUE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION CONTEXTE GÉNERAL L optimisation de la logistique des flux de matériaux de construction est une

Plus en détail

DÉCLARATION DE CRÉATION D UN GROUPEMENT

DÉCLARATION DE CRÉATION D UN GROUPEMENT 1 2 3 5 6 7 8 G0 DÉNOMINATION N 11770*02 DÉCLARATION DE CRÉATION D UN GROUPEMENT GIE : Groupement d Intérêt Économique / GEIE : Groupement Européen d Intérêt Économique REMPLIR DANS TOUS LES CAS les cadres

Plus en détail

Opération Urbaine Ville de Sorbiers. Règlement d aide à la modernisation des entreprises commerciales et artisanales

Opération Urbaine Ville de Sorbiers. Règlement d aide à la modernisation des entreprises commerciales et artisanales Opération Urbaine Ville de Sorbiers Règlement d aide à la modernisation des entreprises commerciales et artisanales Fonds d Etat (FISAC) Fonds propres Mairie de Sorbiers Opération Urbaine Ville de Sorbiers

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION

DEMANDE DE SUBVENTION DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 1 ère Demande Renouvellement Demande au Service des Sports Demande aux Affaires Culturelles Subventions à titre exceptionnel I IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION 2 1] ASSOCIATION

Plus en détail

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE NAMUR - BELGIQUE Du 27 au 28 novembre 2013 À l initiative de Total Développement Régional, CCI International Nord de France organise, en partenariat avec CCI International Lorraine et AGORIA (Fédération

Plus en détail

Découpage en rose : 1 ilot de 87 m², 1 ilot de 84 m² et un stand de 21 m².

Découpage en rose : 1 ilot de 87 m², 1 ilot de 84 m² et un stand de 21 m². DOSSIER D INSCRIPTION COLLECTIF FRANCHE-COMTÉ du 15 au 21 juin 2015 Paris - Le Bourget BULLETIN D INSCRIPTION À RETOURNER POUR LE 15 JANVIER 2015 Votre contact Avec le soutien de CCI International Franche-Comté

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE PRÊT BRUSOC

DOSSIER DE DEMANDE DE PRÊT BRUSOC DOSSIER DE DEMANDE DE PRÊT BRUSOC Fonds d amorçage Ce questionnaire est destiné aux sociétés commerciales ou aux personnes souhaitant développer leur projet au travers d une société commerciale. Dans le

Plus en détail

Guide méthodologique volet aides directes programme FISAC.

Guide méthodologique volet aides directes programme FISAC. Guide méthodologique volet aides directes programme FISAC. 1. Les modalités de la procédure : Une entreprise ne peut être éligible si elle n est pas inscrite au registre du commerce de la CCI ou au registre

Plus en détail

Dossier d adhésion au Fonds Mutuel de Solidarité

Dossier d adhésion au Fonds Mutuel de Solidarité Dossier d adhésion au Fonds Mutuel de Solidarité Documents et informations à transmettre OBLIGATOIREMENT à l étude du dossier Par mail : k.berdoulat@unat.asso.fr et courrier associations, aux Fédérations

Plus en détail

DÉCLARATION D IMMATRICULATION D UNE SOCIÉTÉ CIVILE RÉSERVÉ AU CFE G U I D B E F K T

DÉCLARATION D IMMATRICULATION D UNE SOCIÉTÉ CIVILE RÉSERVÉ AU CFE G U I D B E F K T M0 SOCIÉTÉ CIVILE N 13958*01 DÉCLARATION D IMMATRICULATION D UNE SOCIÉTÉ CIVILE RÉSERVÉ AU CFE G U I D B E F K T Pour celle dont l activité est agricole, utiliser l imprimé spécifique M0 agricole Pour

Plus en détail

Cahier des charges Relations Presse

Cahier des charges Relations Presse Digne-les-Bains, le 15/04/2015 Dossier suivi par Eric OLIVE Pôle Promotion & Communication eric.olive@alpes-hauteprovence.com OBJET : Cahier des charges Relations Presse Madame, Monsieur, Je vous serais

Plus en détail

vous souhaite la bienvenue L offre globale de services aux entreprises Droit Chiffre Banque & Conseil financier Informatique Sécurité Monde du Bureau

vous souhaite la bienvenue L offre globale de services aux entreprises Droit Chiffre Banque & Conseil financier Informatique Sécurité Monde du Bureau vous souhaite la bienvenue L offre globale de services aux entreprises Droit Chiffre Banque & Conseil financier Informatique Sécurité Monde du Bureau Droit FIDUCIAL SOFIRAL Chiffre FIDUCIAL Audit FIDUCIAL

Plus en détail

DEMANDE DE CREDIT A RENSEIGNER PAR LE CLIENT

DEMANDE DE CREDIT A RENSEIGNER PAR LE CLIENT DEMANDE DE CREDIT A RENSEIGNER PAR LE CLIENT Réf. Dossier : (A remplir par la Direction du Crédit & Risque) Afin de faciliter l étude de votre demande de crédit et d écourter les délais de réponse, nous

Plus en détail

RENCONTRES ACHETEURS Mission Luxe Liban Beyrouth 21 22 février 2012

RENCONTRES ACHETEURS Mission Luxe Liban Beyrouth 21 22 février 2012 RENCONTRES ACHETEURS Mission Luxe Liban Beyrouth 21 22 février 2012 Après le succès rencontré par l opération Luxe en 2011, la Mission Economique de Beyrouth Ubifrance, vous propose de découvrir ou redécouvrir

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention 1/10 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Paris. Une subvention n est jamais attribuée spontanément ; il vous appartient

Plus en détail

FORMULAIRE D INSCRIPTION. l Institut des juristes d entreprise

FORMULAIRE D INSCRIPTION. l Institut des juristes d entreprise FORMULAIRE D INSCRIPTION à renvoyer à l IJE, rue des Sols 8, 1000 Bruxelles Par la présente, je souhaite poser ma candidature comme membre de l Institut des juristes d entreprise MERCI D ECRIRE EN LETTRES

Plus en détail

& Election du. Dossier de candidature

& Election du. Dossier de candidature PALMES DU TRANSPORT & Election du TRANSPORTEUR DE L ANNEE 2015 Dossier de candidature Raison sociale : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Fax : E-mail : Site Internet : Nom du dirigeant : Activités

Plus en détail

N d adhérent CONDITIONS PARTICULIÈRES

N d adhérent CONDITIONS PARTICULIÈRES Cadre réservé à Eco-Emballages N d adhérent CONDITIONS PARTICULIÈRES Conditions particulières p. 2 CONDITIONS PARTICULIÈRES Entre la Société Agréée : Eco-Emballages S.A. 388 380 073 RCS PARIS Siège social

Plus en détail

OGBL info. Convention du 25 juin 2009 relative au HARCÈLEMENT ET À LA VIOLENCE AU TRAVAIL. info@ogbl.lu

OGBL info. Convention du 25 juin 2009 relative au HARCÈLEMENT ET À LA VIOLENCE AU TRAVAIL. info@ogbl.lu OGBL info Décembre 2009 Numéro 17 Convention du 25 juin 2009 relative au HARCÈLEMENT ET À LA VIOLENCE AU TRAVAIL Le présent accord sur le harcèlement et la violence au travail a été négocié au niveau interprofessionnel

Plus en détail

Logistics in Champagne-Ardenne

Logistics in Champagne-Ardenne Logistics in Champagne-Ardenne w Le site web des acteurs de la filière Transport et Logistique en Champagne-Ardenne http://logistique.invest-champagne-ardenne.fr 28/09/2011 Présentation du site web collaboratif

Plus en détail

Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment

Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment Chauffage Sanitaire Electricité Plomberie Electro-ménager COOPNPC SA Rue de la Barre Prolongée

Plus en détail

GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE. Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.

GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE. Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique. GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.cd CADRE RESERVE AU GUICHET UNIQUE Dossier N.. Reçu le.. Transmis le...

Plus en détail

Consultation pour une mission d expertise comptable. Dossier de consultation

Consultation pour une mission d expertise comptable. Dossier de consultation Consultation pour une mission d expertise comptable Dossier de consultation Cahier des clauses techniques particulières - CCTP octobre 2010 LD/SO/ND Lozère Développement Consultation Experts Comptable

Plus en détail

PARTENAIRES > Le guide pour vous informer et vous accompagner

PARTENAIRES > Le guide pour vous informer et vous accompagner FACEBOOK FUSION PROMOTION PARTENAIRES > Le guide pour vous informer et vous accompagner BOURGOGNE É Q ACCUEIL U I P E ÉCHANGE ANT CONSEIL Boutique PARTENAIRES WEB COLLABORATION ASSOCIATION P A R T A G

Plus en détail

CHARTE TECHNIQUE "SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE" AGENCE

CHARTE TECHNIQUE SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE AGENCE CHARTE TECHNIQUE "SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE" AGENCE CHARTE TECHNIQUE "SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE" AGENCE Les promesses que les prestataires en séjours d'affaires s'engagent à respecter, constituent

Plus en détail

CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIMATISATION DESENFUMAGE RESEAU D INCENDIE ARMEE (R.I.A.) PLOMBERIE / SANITAIRES

CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIMATISATION DESENFUMAGE RESEAU D INCENDIE ARMEE (R.I.A.) PLOMBERIE / SANITAIRES OFFRES DE STAGE SECTEUR / REGION 13 / 59 / 33 / 69 GENIE CLIMATIQUE GENIE CIVIL ADMINISTRATIF CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIMATISATION DESENFUMAGE RESEAU D INCENDIE ARMEE (R.I.A.) PLOMBERIE / SANITAIRES

Plus en détail

et la Porte d entrée vers l Afrique

et la Porte d entrée vers l Afrique Le Club et la Porte d entrée vers l Afrique Business In Africa Rejoignez le réseau «Business In Africa» pour s investir et investir en Afrique. Africa Business Solutions, en partenariat avec Africa SMB,

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date

Plus en détail

CHARTE DEONTOLOGIQUE AGENT COMMERCIAL Immobilier

CHARTE DEONTOLOGIQUE AGENT COMMERCIAL Immobilier Chambre Nationale Syndicale des Intermédiaires et Mandataires CHARTE DEONTOLOGIQUE AGENT COMMERCIAL Immobilier ARTICLE 1 Le cadre du Contrat 1-1 Le Contrat entre l Agent Commercial et le Mandant doit préciser

Plus en détail

VILLE DE LESTREM PRIME A LA CREATION OU A LA REPRISE D ACTIVITES COMMERCIALES, ARTISANALES OU DE SERVICES DOSSIER DE CANDIDATURE

VILLE DE LESTREM PRIME A LA CREATION OU A LA REPRISE D ACTIVITES COMMERCIALES, ARTISANALES OU DE SERVICES DOSSIER DE CANDIDATURE PRIME A LA CREATION OU A LA REPRISE D ACTIVITES COMMERCIALES, ARTISANALES OU DE SERVICES VILLE DE LESTREM DOSSIER DE CANDIDATURE - Date de remise du dossier par la Ville :. - Date d accusé réception du

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 TROPHEES ENTREPRENEURIAT AU FEMININ OSEZ!

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 TROPHEES ENTREPRENEURIAT AU FEMININ OSEZ! Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 TROPHEES ENTREPRENEURIAT AU FEMININ OSEZ! Nom :............. Département :...... Région :........... Nom de l entreprise

Plus en détail

PÉPINIÈRE D ENTREPRISES

PÉPINIÈRE D ENTREPRISES RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE Ministère du Développement Industriel et de la Promotion de l'investissement. PÉPINIÈRE D ENTREPRISES «INCUBATEUR D ORAN» Siège : 08 rue Frih El Hadj Boulanger

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES MASTER CLASS STRATEGIE DE L INNOVATION

CAHIER DES CHARGES MASTER CLASS STRATEGIE DE L INNOVATION CAHIER DES CHARGES MASTER CLASS STRATEGIE DE L INNOVATION CONTEXTE GENERAL : ACTION COLLECTIVE P.M.I EN AQT L objectif général de l opération est de promouvoir au plus près du terrain, dans une relation

Plus en détail

Ces prestations sont réalisées par des opérateurs conventionnés à cet effet avec le MICNT.

Ces prestations sont réalisées par des opérateurs conventionnés à cet effet avec le MICNT. Cahier des charges relatif à l appel à manifestation d intérêt pour le référencement des opérateurs de modernisation du commerce de proximité dans le cadre du plan RAWAJ I- Contexte : Le commerce de proximité

Plus en détail

Dossier de candidature Partenaires Mobile IT Program

Dossier de candidature Partenaires Mobile IT Program Powered by Dossier de candidature Partenaires Mobile IT Program www.sfrentreprises.re Afin de développer ensemble de nouveaux projets dans le marché en forte croissance de la Data mobile, SFR Entreprises

Plus en détail

GUICHET D ENTREPRISES MODIFICATION PERSONNE MORALE

GUICHET D ENTREPRISES MODIFICATION PERSONNE MORALE GUICHET D ENTREPRISES MODIFICATION PERSONNE MORALE (DANS LA BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES) INFORMATIONS PREALABLES La demande est complétée par : l organe de la société (Cocher la case) un mandataire

Plus en détail

CONTRAT DE MANDATAIRE

CONTRAT DE MANDATAIRE CONTRAT DE MANDATAIRE Entre : la Société AXEVA, dûment mandatée Villa Camus 30 Avenue Camus 44000 NANTES Tél : 02.28.07.41.46 Fax : 02.28.07.25.88 E-Mail : contact@axeva.fr R.C.S. NANTES 451 230 965 Code

Plus en détail

Amélioration de l environnement des affaires dans la région Sud de la Méditerranée

Amélioration de l environnement des affaires dans la région Sud de la Méditerranée Amélioration de l environnement des affaires dans la région Sud de la Méditerranée Exemples d observatoires économiques par Mickaël LE PRIOL 24 juin 2014 Projet EBESM 2 Le Crocis (Paris, Ile-de-France,

Plus en détail

Nom de l entreprise. Branche. Personne à contacter. N de téléphone. Adresse Internet. Banque / Poste IBAN. Mode du paiement

Nom de l entreprise. Branche. Personne à contacter. N de téléphone. Adresse Internet. Banque / Poste IBAN. Mode du paiement Données sur l examen du risque Assurance de la responsabilité civile professionnelle des conseillers, fiduciaires, fournisseurs de prestations en matière de révision et autres prestataires de services

Plus en détail

Sécurisez la rédaction r de vos contrats

Sécurisez la rédaction r de vos contrats Sécurisez la rédaction r de vos contrats Olivier COLNAT Michael DECORNY AUDIT CONSEIL DÉFENSE 1 INTRODUCTION De nombreux outils sont à la disposition des entreprises pour régir leurs relations avec les

Plus en détail

Participation de La Réunion au Cloud World Forum Africa 2014

Participation de La Réunion au Cloud World Forum Africa 2014 Participation de La Réunion au Cloud World Forum Africa 2014 le forum mondial du cloud computing Afrique du Sud Johannesburg du 10 au 11 juin 2014 LE CLOUD WORLD FORUM AFRICA Forum mondial du Cloud Computing

Plus en détail

PARTENARIAT DU DÉPARTEMENT DES VOSGES AVEC LES PORTEURS DE PROJETS DE GITES & CHAMBRES D HOTES

PARTENARIAT DU DÉPARTEMENT DES VOSGES AVEC LES PORTEURS DE PROJETS DE GITES & CHAMBRES D HOTES PARTENARIAT DU DÉPARTEMENT DES VOSGES AVEC LES PORTEURS DE PROJETS DE GITES & CHAMBRES D HOTES Avec V o u s, le Conseil Général fait bouger les Vosges! Création Développement CONSEIL GENERAL DES VOSGES

Plus en détail

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016 Septembre 2015 Ville d EMBRUN - ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2016 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 NOVEMBRE 2015 Composition du dossier : 1. Préambule page 2 2. Présentation

Plus en détail

DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MANAGEMENT DES PME PMI. www.univ-littoral.fr

DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MANAGEMENT DES PME PMI. www.univ-littoral.fr DROIT, ÉCONOMIE & GESTION master MANAGEMENT DES PME PMI www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION Ce master généraliste offre des savoirs en gestion et des aptitudes managériales aux étudiants. Il

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE CERTIFICATION par une démarche progressive

DOSSIER DE DEMANDE DE CERTIFICATION par une démarche progressive DOSSIER DE DEMANDE DE CERTIFICATION par une démarche progressive RAISON SOCIALE : CORRESPONDANT NOM : FONCTION : TEL : FAX : MOBILE : EMAIL : La démarche progressive de certification NF Maison Rénovée

Plus en détail

OFFRE. Zurich, 03.06.2015. Event Support @ COP21 4 au 10 décembre 2015 - Paris- Grand Palais. Service

OFFRE. Zurich, 03.06.2015. Event Support @ COP21 4 au 10 décembre 2015 - Paris- Grand Palais. Service SWITZERLAND GLOBAL ENTERPRISE STAMPFENBACHSTRASSE 85 - CH-8006 ZURICH Votre contact Beat Kuster bkuster@s-ge.com Direct +41 44 365 54 45 Zurich, 03.06.2015 OFFRE Pays cible France Service Event Support

Plus en détail

Formulaire de demande d adhésion

Formulaire de demande d adhésion Formulaire de demande d adhésion Collège des membres associés Entreprises, prestataires, fabricants et institutions é coles et organismes de formation FORMULAIRE À REMPLIR SI VOUS SOUHAITEZ DEVENIR MEMBRE

Plus en détail

FORMULAIRE DE CANDIDATURE POUR UN ETABLISSEMENT INDEPENDANT

FORMULAIRE DE CANDIDATURE POUR UN ETABLISSEMENT INDEPENDANT FORMULAIRE DE CANDIDATURE POUR UN ETABLISSEMENT INDEPENDANT Ce formulaire de candidature est destiné à tout établissement indépendant souhaitant se porter candidat à la Marque Nationale de Qualité. Il

Plus en détail

CALENDRIER DES FORMATIONS 1 er SEMESTRE 2016

CALENDRIER DES FORMATIONS 1 er SEMESTRE 2016 1er semestre 2016 CALENDRIER DES FORMATIONS 1 er SEMESTRE 2016 Offre de formations liée à la gestion et au développement d entreprise. BUREAUTIQUE INFORMATIQUE Faites vos documents d entreprise avec 18

Plus en détail

FORMATION CONTINUE RECHERCHE APPLIQUÉE OUTILS PÉDAGOGIQUES. Gestion d un cabinet d avocat

FORMATION CONTINUE RECHERCHE APPLIQUÉE OUTILS PÉDAGOGIQUES. Gestion d un cabinet d avocat FORMATION CONTINUE RECHERCHE APPLIQUÉE OUTILS PÉDAGOGIQUES Gestion d un cabinet d avocat Présentation de la formation Contexte L exercice du métier d avocat requiert, outre de solides compétences juridiques,

Plus en détail

Diplôme SECSuisse de secrétaire juridique

Diplôme SECSuisse de secrétaire juridique MANAGEMENT ET ADMINISTRATION Une formation orientée sur les bonnes pratiques du métier destinée aux secrétaires et assistant-e-s tant des services juridiques d entreprise, que d études d avocats, de notaires

Plus en détail

LE RÉGIME DE LA MICRO-ENTREPRISE : COMMENT ÇA MARCHE?

LE RÉGIME DE LA MICRO-ENTREPRISE : COMMENT ÇA MARCHE? LE RÉGIME DE LA MICRO-ENTREPRISE : COMMENT ÇA MARCHE? CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR En pratique, le régime de la micro-entreprise est un régime fiscal simplifié pouvant s appliquer à tous les exploitants individuels,

Plus en détail

Présentation projet d activité. Parc d activités Combe Martèle SAUVE. Parc d activités des Batailles ST HIPPOLYTE DU FORT

Présentation projet d activité. Parc d activités Combe Martèle SAUVE. Parc d activités des Batailles ST HIPPOLYTE DU FORT Communauté de Communes Piemont cevenol 13b Rue Dr Rocheblave BP11 30260 QUISSAC Tel : 04 66 93 06 12 Mail : dev-economique@piemont-cevenol.fr Présentation projet d activité Parc d activités Combe Martèle

Plus en détail

Dossier de presse : Lancement officiel. 4 mai 2004 à 9h. Ancien Ministère des transports 11, rue Notre Dame Luxembourg

Dossier de presse : Lancement officiel. 4 mai 2004 à 9h. Ancien Ministère des transports 11, rue Notre Dame Luxembourg Dossier de presse : Lancement officiel 4 mai 2004 à 9h Ancien Ministère des transports 11, rue Notre Dame Luxembourg Sommaire Communiqué de presse Page 3 Présentation powerpoint du Guide Page 4 Les documents

Plus en détail

DEMANDE D'ADHÉSION. 1 Informations sur l'entreprise. Nom de l'entreprise. Adresse de correspondance. Interlocuteur. Filiales, succursales

DEMANDE D'ADHÉSION. 1 Informations sur l'entreprise. Nom de l'entreprise. Adresse de correspondance. Interlocuteur. Filiales, succursales DEMANDE D'ADHÉSION Je souhaiterais / nous souhaiterions adhérer à la SIBA (Swiss Insurance Brokers Association). À cette fin, j'envoie / nous envoyons le formulaire suivant, rempli entièrement et en toute

Plus en détail

MARCHE PUBLIC. Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil Général. Comptable assignataire : Monsieur le Payeur Départemental

MARCHE PUBLIC. Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil Général. Comptable assignataire : Monsieur le Payeur Départemental MARCHE PUBLIC Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil Général Comptable assignataire : Monsieur le Payeur Départemental Marché n 08 MPA.. ENTRE : Le Département de la Somme,

Plus en détail

La Coopérative de l Eco-Habitat. Une Coopérative d Achats et de Services

La Coopérative de l Eco-Habitat. Une Coopérative d Achats et de Services La Coopérative de l Eco-Habitat Une Coopérative d Achats et de Services Les Principes de l Enseigne Le Concept de la Maison à Energie Positive Une approche GLOBALE de l Efficacité Energétique Offre diversifiée

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE PRESSE ENTREPRISES DES SERVICES AUTOMOBILES LES CLÉS POUR BIEN CHOISIR SA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE

GUIDE PRATIQUE PRESSE ENTREPRISES DES SERVICES AUTOMOBILES LES CLÉS POUR BIEN CHOISIR SA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE GUIDE PRATIQUE PRESSE ENTREPRISES DES SERVICES AUTOMOBILES LES CLÉS POUR BIEN CHOISIR SA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE ÉDITO Dernière ligne droite pour les dirigeants d entreprise qui n ont pas encore

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D ADHÉSION 2015 ATOUT FRANCE

DOSSIER DE DEMANDE D ADHÉSION 2015 ATOUT FRANCE DOSSIER DE DEMANDE D ADHÉSION 2015 ATOUT FRANCE SOMMAIRE 3 ATOUT FRANCE 4 POURQUOI ADHÉRER A ATOUT FRANCE 5 COMMENT ADHÉRER? 6 LES STATUTS D ADHÉSION 7 VOS CONTACTS ANNEXE 1 BULLETIN D ADHÉSION ANNEXE

Plus en détail

BULLETIN D ADHESION auto entrepreneur

BULLETIN D ADHESION auto entrepreneur Centre de Gestion Agréé d Indre et Loire BULLETIN D ADHESION auto entrepreneur N ADHERENT : PARTIE RESERVEE AU C.G.A 37 ENTREPRISE INDIVIDUELLE : Nom :... Prénom :... Date de naissance :.../.../... Téléphone

Plus en détail

DEMANDE D'AGREMENT - LIGNE DE CAUTION

DEMANDE D'AGREMENT - LIGNE DE CAUTION Dossier d'information à remplir et à renvoyer par fax ou par courrier 11, rue de Châteaudun - 75009 Paris - Tél. : 01 45 26 78 25 - Fax : 01 45 26 78 34 DEMANDE D'AGREMENT - LIGNE DE CAUTION CAUTIONNEMENT

Plus en détail

Proposition d assurance de la responsabilité professionnelle et cautionnement des agents immobiliers.

Proposition d assurance de la responsabilité professionnelle et cautionnement des agents immobiliers. Proposition d assurance de la responsabilité professionnelle et cautionnement des agents immobiliers. 1. Courtier Nom:... n FSMA:... Rue:... n :... bte :... Code postal:... Commune:... Téléphone:... Fax:...

Plus en détail

Formation Conseil. C a t a l o g u e d e s f o r m a t i o n s

Formation Conseil. C a t a l o g u e d e s f o r m a t i o n s Formation Conseil C a t a l o g u e d e s f o r m a t i o n s Qui que vous soyez : Chef d entreprise ou Salarié Demandeur d emploi Conjoint collaborateur Secteur public ou privé La formation professionnelle

Plus en détail

DECLARATION DE CRÉATION D UNE ENTREPRISE

DECLARATION DE CRÉATION D UNE ENTREPRISE 1 M0 CONSTITUTION D UNE SOCIETE AVEC ACTIVITE DECLARATION DE CRÉATION D UNE ENTREPRISE PERSONNE celle-ci résulte d une fusion/scission MORALE CONSTITUTION D UNE SOCIETE SANS ACTIVITE (Ne pas remplir les

Plus en détail

DIAGNOSTIC IMMOBILIER

DIAGNOSTIC IMMOBILIER DIAGNOSTIC IMMOBILIER SOMMAIRE LE MARCHÉ DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER... 2 LA RÉGLEMENTATION DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER... 4 L'ACTIVITÉ DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER... 6 LES POINTS DE VIGILANCE DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER...

Plus en détail

Qui sommes nous? La Fédération Les Chambres régionales. Un syndicat professionnel organisé comme suit:

Qui sommes nous? La Fédération Les Chambres régionales. Un syndicat professionnel organisé comme suit: Chambre Professionnelle des Agents Commerciaux de Normandie 20, rue de Fontenelle B.P. 4119-76020 ROUEN Cedex 03 -Tél.: 02.35.98.70.46 E.mail: cpacn@wanadoo.fr- Site: www.agenco-normandie.com Qui sommes

Plus en détail

Contrat d Appui Entreprise Pré-dossier

Contrat d Appui Entreprise Pré-dossier Contrat d Appui Entreprise Pré-dossier FICHE D IDENTIFICATION DU PROJET Votre entreprise est à un stade majeur de son développement : création, innovation, développement ou transmission. Afin de mettre

Plus en détail

AIMAF Business Charte et règlement intérieur 2012/2013.

AIMAF Business Charte et règlement intérieur 2012/2013. AIMAF Business Charte et règlement intérieur 2012/2013. 1 / 5 Article 1 : Les objectifs Le «AIMAF Business» est une initiative de l AIMAF qui a pour objet : - Rassembler les chefs d entreprise, les indépendants,

Plus en détail

OptimHome recherche des centaines de conseillers en immobilier indépendants

OptimHome recherche des centaines de conseillers en immobilier indépendants DOSSIER DE PRESSE OptimHome recherche des centaines de conseillers en immobilier indépendants www.optimhome-recrutement.com Contact presse : SHAN - Laetitia Baudon-Civet Tél. : 01 44 50 58 79 mail : laetitia.baudon@shan.fr

Plus en détail