Congrès 2015 Rabat. La copropriété des immeubles bâtis b vendredi 30 & samedi 31 octobre. 1 journée de conférences

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1 CHAMBRE NATIONALE DES EXPERTS EN COPROPRIÉTÉ places limitées Congrès 2015 Rabat La copropriété des immeubles bâtis b vendredi 30 & samedi 31 octobre 1 journée de conférences + 1 journée découverte de Meknès & Volubilis En partenariat avec : Institut National d Aménagement et d Urbanisme INAU de Rabat Association ICH PLUS MAROC Ordre National des Ingénieurs Géomètres Topographes - ONIGT Chambre Nationale des Experts en Copropriété 17, rue du Sergent Bauchat Paris Contact : Valérie au

2 Programme 30 octobre h30 8h45/9h00 Accueil des participants Ouverture du congrès Mme Christine GAGNON Docteur en droit et Notaire, Professeure associée à la Faculté de droit de l Université de Montréal, Membre de la CNEC M. Jean-Marc LE MASSON Docteur en droit et Avocat, Maître de conférences des Universités, Président de la CNEC M. Mohamed CHROUROU Président de l ONIGT (Ordre National des Ingénieurs Géomètres Topographes) M. Mohammed EL OUAGARI Professeur à l INAU, Directeur ICH Rabat 1 ère séance, modérateur : M. Patrice LEBATTEUX Avocat, Trésorier de l ICH, Chargé d Enseignement à l Université de Paris II, Président d Honneur de la CNEC 9h00/10h45 Réformer les lois sur la copropriété? Mme Christine GAGNON Docteur en droit et Notaire, Professeure associée à la Faculté de droit de l Université de Montréal, Membre de la CNEC M. Patrice LEBATTEUX Avocat, Trésorier de l ICH, Chargé d Enseignement à l Université de Paris II, Président d Honneur de la CNEC M. Mohammed EL OUAGARI Professeur à l INAU, Directeur ICH Rabat 10h45 Pause 11h00/11h45 L importance de la jurisprudence dans l évolution du droit de la copropriété M. Daniel TOMASIN Agrégé des Facultés de droit, Professeur émérite de l Université Toulouse 1 Capitole, Ancien Directeur de l IEJUC M. Yves PAPINEAU Avocat émérite du Barreau du Québec, Membre de la CNEC M. Choukri AGRAOUI Magistrat rattaché au ministère de la Justice et des Libertés au Maroc 11h45/12h30 Questions - débats 12h30 Déjeuner restaurant Hôtel Golden Tulip Farah

3 2 ème séance, modérateur : M. Nabil BOUNAJMA MRICS, Ingénieur Géomètre Topographe Assermenté, Membre de l'institut Royal des Experts de Londres, Expert en immobilier, diplômé de l'ich de Paris, Expert Judiciaire près des Tribunaux de Rabat 14h30/15h30 15h30/16h00 16h00 16h15/17h00 17h00/18h00 18h00/18h20 18h20/18h30 20h30 Aspects techniques de la mise en copropriété M. Denis BRACHET Géomètre-Expert DPLG, Expert près la Cour d Appel de Paris, Secrétaire Général de la CNEC M. Tarik OUROUADI MRICS, Ingénieur Géomètre Topographe Mise en copropriété des immeubles sociaux : mesurer les opportunités et les risques Mme Soraya DAOU Architecte DPLG, Spécialiste des politiques de l habitat de l urbanisme et de l environnement, Responsable du Service des Études de la Prospective et de l Évaluation à l Anah Pause Le syndic et la gestion des copropriétés M. Olivier SAFAR Administrateur de biens, Syndic d immeubles, Vice-Président de l Union des Syndicats de l Immobilier UNIS, Trésorier de la CNEC M. Stéphane BRUNELLE Notaire, Chargé de cours à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke M. Badr EL YACOUBI MRICS, Administrateur Directeur Général de la société THAÏS leader au Maroc du property et du facility management en immobilier Questions débats Synthèse M. Daniel TOMASIN Agrégé des Facultés de droit, Professeur émérite de l Université Toulouse 1 Capitole, Ancien Directeur de l IEJUC Remerciements et clôture Mme Christine GAGNON Docteur en droit et Notaire, Professeure associée à la Faculté de droit de l Université de Montréal, Membre de la CNEC M. Jean-Marc LE MASSON Docteur en droit et Avocat, Maître de conférences des Universités, Président de la CNEC M. Mohammed EL OUAGARI Professeur à l INAU, Directeur ICH Rabat Dîner de Gala - La Tour Hassan

4 Informations pratiques Conférences : Hôtel Golden Tulip Farah Place Sidi Makhlouf Rabat - Maroc Tél : (+212) Fax : (+212) Hébergements : Hôtel Golden Tulip Farah (chambres en option jusqu au 28/09/2015 pour les participants de la CNEC) Tarifs : single 135, double 145 (par nuit) + taxe de séjour La réservation sera à la charge des participants par téléphone ou par mail. Contact : Mme Zineb TAZI Tél : (+212) Mail : Transport : Accord tarifaire avec Air France & KLM Global Meetings : Code identifiant : 26383AF (Passeport obligatoire) Dîner de Gala : La Tour Hassan 26, rue Chellah, BP 14, Rabat Maroc Tél : (+212) Fax : (+212) C H A M B R E N A T I O N A L E D E S E X P E R T S E N C O P R O P R I É T É 1 7 r u e d u S e r g e n t B a u c h a t P a r i s Conta c t : V a l é r i e a u i n f l a - c n e c. o r g (le programme du colloque est susceptible de modifications de dernière heure, indépendantes de notre volonté)

5 Journée découverte 31 octobre 2015 Visite de Meknès & Volubilis o 7h30 Départ de l Hôtel Golden Tulip Farah Rabat o 9h30 Arrivée à Meknès, visite guidée de la ville o 12h30 Déjeuner au Palais DIDI o 14h00 Départ de Meknès o 14h30 Arrivée à Volubilis, visite guidée des ruines de l'antique cité o 16h30 Départ de Volubilis o 18h30 Retour à Rabat Meknès, ville historique répertoriée patrimoine mondial de l'unesco en C est une capitale impériale attachante où il fait bon vivre. Malgré la richesse de son patrimoine historique, elle a conservé la simplicité de ses origines. Volubilis, le plus vaste site archéologique romain du Maroc : Arc de triomphe, capitole, maison de Bacchus, tout témoigne du faste de la cité et de son poids économique et politique.

6 Offre de séjour Prix participants comprenant : - Déjeuner à l hôtel Golden Tulip Farah le 30 octobre Dîner de Gala au restaurant de la Tour Hassan le 30 octobre Journée découverte de Meknès & Volubilis le 31 octobre Déjeuner à Meknès le 31 octobre Frais de participation au congrès Forfait : 400,00 (Les vols, transferts et hébergements seront à la charge des participants) Prix accompagnants comprenant : - Dîner de Gala au restaurant de la Tour Hassan le 30 octobre Journée découverte de Meknès & Volubilis le 31 octobre Déjeuner à Meknès le 31 octobre 2015 Forfait : 200,00 (Les vols, transferts et hébergements seront à la charge des accompagnants) Au terme de ce congrès, une attestation de présence vous sera délivrée. Une facture acquittée vous sera remise sur demande.

7 BULLETIN D INSCRIPTION A r e n v o y e r p a r c o u r r i e r a u p l u s t a r d l e 1 0 o c t o b r e 2015 C H A M B R E N A T I O N A L E D E S E X P E R T S E N C O P R O P R I É T É 1 7, r u e d u S e r g e n t B a u c h a t P a r i s Participants : Nom : Prénom : Fonction : Organisme/société : Adresse : Tél : Mail : Accompagnants : Nom : Prénom : Adresse : Tél : Mail : Conférences et journée découverte les 30 & 31 octobre 2015 : Droit d inscription des participants : Nombre x 400,00 = Assistera : Déjeuner le 30 octobre 2015 Dîner de Gala Tour Hassan le 30 octobre 2015 Visite de Meknès & Volubilis le 31 octobre 2015 Droit d inscription des accompagnants : Nombre x 200,00 = Assistera : Dîner de Gala Tour Hassan le 30 octobre 2015 Visite de Meknès & Volubilis le 31 octobre 2015 Total = Règlement par chèque à l ordre de la C.N.E.C. L inscription ne sera effective qu à réception du règlement.

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