Comptes annuels Comptes annuels. 1.1 Revenus

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1 Comptes annuels 2003 Comptes annuels 2003 Avec un montant total de charges de 452,5 millions de francs, les comptes annuels se soldent avec un excédent de charges de 3,6 millions de francs. Ce dernier peut être compensé par le résultat de l exercice En 2003, 422,7 millions ont été investis pour l encouragement à la recherche, dont 328,8 millions (78%) pour la recherche libre. L augmentation constatée en recherche orientée s explique principalement par le lancement de plusieurs programmes nationaux de recherche. Les montants figurant ci-dessous sont en francs suisses. 1. Comptes annuels 1.1 Revenus Subventions fédérales Subvention ordinaire Contribution pour Pôles de recherche nationaux et Programmes prioritaires FORCE FINES SCOPES Partenariats de recherche avec les pays en voie de développement SwissCore Autres contributions Contribution Principauté du Liechtenstein Retrait Fonds «Dons et legs à affectation déterminée» Remboursements Remboursements et subsides de tiers Subsides octroyés mais non utilisés Revenus du capital de fondation Intérêts Comptes de régularisation des revenus Dissolutions de provisions pour subsides spécifiques à l encouragement Pôles de recherche nationaux et Programmes prioritaires Partenariats de recherche avec les pays en voie de développement FINES Autres dissolutions de provisions Programmes nationaux de recherche Valorisation et relations publiques Activité du Secrétariat Autres revenus Revenus immobiliers Résultat extraordinaire Total

2 1.2 Charges Encouragement de la recherche Recherche libre Encouragement de projets Encouragement de personnes Congrès scientifiques Subsides de publications Autres subsides Collaboration internationale Subsides aux organisations internationales Bourses Europe SCOPES Partenariats de recherche avec les pays en voie de développement Recherche orientée Programmes nationaux de recherche Pôles de recherche nationaux et Programmes prioritaires Comptes de régularisation des charges Création de provisions pour subsides spécifiques à l encouragement Pôles de recherche nationaux et Programmes prioritaires SCOPES Partenariats de recherche avec les pays en voie de développement Bourses Europe Création de provisions pour les subsides non octroyés Programmes nationaux de recherche Professeurs boursiers FNS Expertises scientifiques Conseil de fondation Conseil national de la recherche Comités de direction et groupes d experts Commissions de recherche Valorisation et relations publiques Administration Charges de personnel Mandats externes SwissCore Frais de locaux et d administration Charges informatiques Charges immobilières Amortissements mobiliers et immobiliers Charges extraordinaires Total Résultat (revenus déduction faite des charges) Fonds national suisse Rapport annuel

3 Comptes annuels Bilan 2.1 Actifs Actifs circulants Caisse, poste Administration fédérale des finances Compte courant Dons et legs à affectation indéterminée Fonds de roulement SwissCore Diverses créances Actifs transitoires Actifs immobilisés Mobilier Immeubles Placement capital de fondation auprès de l Administration fédérale des finances Placement dons et legs à affectation déterminée Total Valeur assurée au CHF Comptes de dépôts et placements de titres 2.2 Passifs Capitaux étrangers Dettes à court terme Engagements à court terme Engagements pour projets et bourses octroyés Passifs transitoires Régularisation des soldes de vacances et du temps de travail Engagements pour subsides spécifiques à l encouragement SCOPES Partenariats de recherche avec les pays en voie de développement Bourses Europe Pôles de recherche nationaux et Programmes prioritaires Dettes à long terme Provisions pour subsides non octroyés Programmes nationaux de recherche Professeurs boursiers FNS Dons et legs à affectation déterminée Fonds propres Dons et legs à affectation indéterminée Capital de fondation Report de l exercice précédent Résultat Total Subsides octroyés mais non comptabilisés au pour les années 2004 et ss. : CHF Cf. comptes de Fonds page 23 (chap. 3.3) Sur recommandation du Contrôle fédéral des finances, le Conseil de fondation du Fonds national suisse de la recherche scientifique a accepté les comptes annuels ainsi que la répartition de l excédent à sa séance du 2 avril

4 3. Annexe 3.1 Subsides octroyés pour les années futures Total Pôles de recherche nationaux Etudes de cohortes Professeurs boursiers FNS Bourses MD-PhD financées par des tiers Subsides internationaux Subsides internationaux en Répartition des produits Report du bénéfice Résultat Report du bénéfice au Comptes de fonds Dons et legs à affectation déterminée Solde au 1 er janvier Contributions Retrait fonds pour les subsides de recherche Revenus du capital Solde au 31 décembre Dons et legs à affectation indéterminée Solde au 1 er janvier Contributions Retrait fonds pour dons à affectation déterminée Revenus du capital Solde au 31 décembre Fonds national suisse Rapport annuel

5 Comptes annuels Subsides octroyés y compris modifications des provisions Différence Montant brut Montant net Montant brut Montant net 2002/2003 Changement 1 Changement 1 Encouragement de projets Formation/dissolution de provisions % Encouragement de personnes Formation/dissolution de provisions % Subsides à des organisations internationales Formation/dissolution de provisions % Bourses Europe Formation/dissolution de provisions % SCOPES Formation/dissolution de provisions % Partenariats de recherche avec les pays en voie de développement Formation/dissolution de provisions % Programmes nationaux de recherche Formation/dissolution de provisions % Pôles de recherche nationaux, Programmes prioritaires Formation/dissolution de provisions % 1 Un montant positif signifie la formation d une provision, un montant négatif une dissolution. 24

6 3.5 Comptes des charges et des revenus PRN et PP Charges 2003 Revenus 2003 Revenus Versements de l OFES pour PRN Versements de l OFES pour PP Remboursements et subsides non utilisés Réduction engagement pour instruments PP spécifiques à l encouragement Charges Octrois PRN PP Environnement PP Biotechnologie PP Informatique et Communication PP Demain la Suisse Administration et expertises scientifiques Frais de déplacement et expertises Charges de personnel FNS Frais généraux administratifs Autres charges Software banque de données pour centres de compétence PRN Augmentation engagement pour instruments PP spécifiques à l encouragement Compensation excédent de charges Total Fonds national suisse Rapport annuel