... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée à toutes les TPE/PME

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1 [ SANTÉ ] ENTREPRISES APRIL changer l image de l assurance A sa création en 1988, APRIL a pris l engagement de changer l image de l assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd hui, ce sont plus de 3 millions d assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens aux collaborateurs et 50 sociétés du groupe. APRIL a su gagner leur confiance en leur proposant des contrats qui respectent un juste équilibre entre le prix, le niveau de protection et le service associé et a ainsi démontré que l assurance n est plus ce qu elle était. L assurance qui me fait gagner en santé anté modulaire Nos engagements : Protéger vos collaborateurs au plus près de leurs besoins Aider vos collaborateurs à prendre en main l'avenir de leur santé 2012 CONTACTEZ VOTRE ASSUREUR-CONSEIL... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée à toutes les TPE/PME Immeuble Aprilium 114 boulevard Marius Vivier Merle LYON Cedex 03 Tél. : Fax : SA au capital de à Conseil d'administration - RCS LYON Intermédiaire en assurances immatriculé l'orias sous le n Autorité de Contrôle Prudentiel - 61 rue Taitbout PARIS Cedex 09 Contrats conçus et gérés par APRIL Entreprise Prévoyance et assurés par AXERIA Prévoyance pour la prévoyance, par la Société Swisslife Prévoyance et Santé pour les garanties complémentaires santé et par MUTUAIDE Assistance pour les garanties assistance.

2 santé modulaire Des garanties qui assurent une excellente prise en Hospitalisation : Une prise en intégrale des frais en secteur conventionné, Dentaire : Un forfait implants jusqu à 1150 par an, Optique : La prise en des verres est proportionnelle au défaut de vision, avec des remboursements plus importants pour les fortes corrections qui nécessitent des verres coûteux, Bonus Optique Responsable : +25% sur vos garanties verres et monture dès la 3 ème année d affiliation, si aucune consommation sur ces 2 postes les 24 mois précédents, Appareil auditif : Des remboursements renforcés jusqu à 1000, Sécurité sociale incluse. Santé Modulaire propose une prise en de nombreux soins et consultations auprès de praticiens non remboursés par la Sécurité sociale : - opération de la myopie au laser, - séances de chiropractie, ostéopathie, acupuncture, étiopathie, naturopathie, - forfaits vaccins et traitement antipaludéen, sevrage tabagique et bilan diététique, - forfait pilules contraceptives. Des avantages et services associés performants Les prestations sont accordées sans délai d attente, Le traitement des remboursements s effectue en 24 heures maximum, Vos salariés bénéficient gratuitement du tiers payant généralisé et n ont pas besoin de faire l avance des frais! Des cotisations en cohérence avec le budget de l entreprise et adaptées à toutes les compositions familiales Vous bénéficiez de cotisations dégressives en fonction du nombre de salariés lors de l adhésion et en fonction de l âge moyen du collège à assurer. Vous avez le choix entre 3 formules de cotisations : - Adulte / Enfant, avec la gratuité des cotisations à partir du 3 ème enfant, - 1 Assuré / 2 Assurés / 3 Assurés et +, particulièrement adaptée aux familles monoparentales et aux couples, - Famille, le meilleur compromis pour couvrir vos salariés et leur famille. Le conjoint, le pacsé, le concubin et les enfants fiscalement à du salarié jusqu au 31/12 de leur 25 e anniversaire peuvent bénéficier de la complémentaire santé. Santé Modulaire est un contrat responsable qui bénéficie d'avantages fiscaux et sociaux. pour l'entreprise : la cotisation patronale est déductible du bénéfice imposable et elle est exclue de l'assiette des cotisations de Sécurité sociale, dans la limite en vigueur. pour le salarié : les cotisations (part patronale et salariale) ne sont pas prises en compte dans la détermination du revenu imposable. Offre spéciale Créateurs-Repreneurs Pour vous aider dans le démarrage de votre entreprise, Santé Modulaire vous donne la possibilité d accéder à de hauts niveaux de garanties avec des conditions tarifaires privilégiées pendant 2 années civiles. Cette offre est réservée aux : créations d entreprise : l entreprise doit avoir créé son 1 er emploi salarié dans les 12 mois qui précèdent la date d effet du contrat. reprises de société : l entreprise doit avoir changé de gérance dans les 12 mois qui précèdent la date d effet du contrat. 2

3 [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] ANCIENS SALARIÉS... des solutions pour les salariés quittant l entreprise Pour éviter toute rupture de garanties santé [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] RETRAITÉS... des solutions pour les salariés partant en retraite Des garanties santé adaptées aux besoins des seniors santé modulaire Des services en ligne sur ESPACE ENTREPRISE Votre espace personnel et sécurisé Téléz rapidement les garanties en place dans votre entreprise, Gérez facilement les affiliations de vos nouveaux employés, Suivez le règlement de vos cotisations. ESPACE ASSURÉS L espace assuré sécurisé pour vos salariés Suivi de leurs remboursements, Gestion de leurs alertes de remboursement, par mail ou SMS, Demande de prise en lors d une hospitalisation, Recherche de praticiens qui acceptent le tiers payant à côté de chez eux. Une gestion de qualité à votre service Des remboursements en 24h Le traitement des remboursements s effectue en 24 heures maximum à compter de la réception du décompte de la Sécurité sociale de vos salariés. Des conseillers à votre écoute et à celle de vos salariés Pour répondre à toutes vos questions, un chargé de clientèle dédié est nommé pour le suivi personnel de votre contrat. Il saura vous renseigner et vous conseiller rapidement et efficacement sur simple appel téléphonique, au prix d une communication locale. Vos salariés pourront également contacter sur simple appel téléphonique notre équipe de chargés de clientèle pour en savoir plus sur leurs garantis et leurs remboursements (du lundi au vendredi, de 8h à 18h, au prix d une communication locale). Nos engagements qualité : plus que des mots, une vraie réalité Certifiée ISO 9001 * version 2008, APRIL Entreprise Prévoyance place ses clients au coeur de son organisation pour veiller à leur satisfaction et améliore en permanence ses produits et ses services. *Activité certifiée : conception et gestion de contrats d assurance de personnes. Deux contrats santé pour vos anciens salariés santé relais santé accueil Santé «Relais» réservé aux salariés qui quittent l entreprise Santé «Accueil» réservé aux salariés qui partent en retraite ou pré-retraite. carte de tiers payant santé Le Tiers Payant prend un nouvel élan Le tiers payant... vos salariés ne font plus l avance des frais Radiologues, laboratoires d'analyses médicales, opticiens, kinésithérapeutes... Vos salariés bénéficient gratuitement de notre réseau partenaire comprenant plus de professionnels de santé répartis sur l'ensemble du territoire. 3

4 Tableau des garanties Niveau 1 Niveau 2 HOSPITALISATION Honoraires médicaux, chirurgicaux, maternité et frais de séjour secteur conventionné 100 % frais réels 100 % frais réels Honoraires médicaux, chirurgicaux, maternité et frais de séjour secteur non conventionné 90 % frais réels maxi 150 % BR 90 % frais réels maxi 200 % BR Forfait hospitalier 100 % frais réels 100 % frais réels Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné 35 J 50 J Frais d accompagnant - 14 ans maxi 30 J par année d'affiliation / bénéficiaire 20 J 30 J Etablissements de convalescence, de soins, de repos ou assimilés 100 % BR 30 J 100 % BR 45 J SOINS COURANTS Consultations visites généralistes (4) 100 % BR 125 % BR Consultations visites spécialistes (4) 100 % BR 150 % BR Actes de radiologie / auxiliaires médicaux / analyses (4) 100 % BR 125 % BR Pharmacie et vaccins pris en par la Sécurité sociale 100 % TM 100 % TM Appareillage orthopédique / prothèse / appareillage 100 % BR 150 % BR Appareillage auditif forfait pour 2 années d affiliation / bénéficiaire Frais de transport 100 % BR 100 % BR Cure thermale prise en par la Sécurité sociale (2) DENTAIRE Soins dentaires acceptés / Inlays / Onlays 100 % BR 125 % BR Prothèses dentaires acceptées par le régime obligatoire (1) 150 % BR 200 % BR Prothèses dentaires non remboursées par le régime obligatoire (avec cotation) (1) 80 % BR 130 % BR Orthodontie acceptée par le régime obligatoire (1) 150 % BR 200 % BR Orthodontie non remboursée par le régime obligatoire (avec cotation) (1) 50 % BR 100 %BR Implants dentaires (2) Parodontologie et scellement des sillons (2) OPTIQUE (2) Monture Adulte Verres Adulte unifocaux - Sphériques avec dioptries comprises entre -6 et Verres Adulte unifocaux - Autres corrections Verres Adulte multifocaux - Sphériques avec dioptries comprises entre -4 et Verres Adulte multifocaux - Cylindriques avec dioptries < à -8 et > à Verres Adulte multifocaux - Autres corrections Monture Enfant Verres Enfant unifocaux - Sphériques avec dioptries comprises entre -6 et Verres Enfant unifocaux - Cylindriques < ou = 4, avec dioptries comprises entre -6 et Verres Enfant - Autres corrections Partenariat Optique Bonus Optique Responsable MATERNITÉ Lentilles acceptées, refusées, jetables Chirurgie de la myopie par œil Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné 35 J 50 J Amniocentèse non prise en par la Sécurité sociale (2) Procréation non prise en par la Sécurité sociale (2) Forfait naissance / adoption PRÉVENTION et AUTRES SOINS (2) Vaccins anti-grippe Vaccins non remboursés et traitements anti-paludéens Ostéodensitométrie non prise en Sevrage tabagique (gomme / patch / traitements non remboursés) Bilan diététique non remboursé (1 consultation) Pilules contraceptives non remboursées Médecine naturelle (acupuncture, chiropractie, ostéopathie, étiopathie, naturopathie) / (4 consultations) 15 / consultation 20 / consultation Toutes dépenses médicales effectuées à l étranger 100 % BR 125 % BR (1) Le cumul de ces 4 postes est plafonné à / an / bénéficiaire (2) Forfait par année d affiliation et par bénéficiaire, non cumulable d une année sur l autre (3) Accessible uniquement aux effectifs à partir de 5 salariés à assurer par collège. 4

5 santé modulaire Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 (3) 100 % frais réels 100 % frais réels 100 % frais réels 100 % frais réels 100 % frais réels 90 % frais réels maxi 250 % BR 90 % frais réels maxi 300 % BR 90 % frais réels maxi 350 % BR 90 % frais réels maxi 400 % BR 90 % frais réels maxi 450 % BR 100 % frais réels 100 % frais réels 100 % frais réels 100 % frais réels 100 % frais réels 65 J 80 J 95 J 110 J 110 J 35 J 40 J 50 J 60 J 60 J 100 % BR 60 J 100 % BR 75 J 100 % BR 90 J 100 % BR 105 J 100 % BR 105 J 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 400 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 400 % BR 500 % BR 150 % BR 175 % BR 200 % BR 225 % BR 250 % BR 100 % TM 100 % TM 100 % TM 100 % TM 100 % TM 200 % BR 250 % BR 300 % BR 400 % BR 500 % BR % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 400 % BR 300 % BR 350 % BR 400 % BR 450 % BR 520 % BR 230 % BR 280 % BR 330 % BR 380 % BR 450 % BR 300 % BR 350 % BR 400 % BR 450 % BR 520 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 400 % BR de reste à sur vos lunettes, chez nos opticiens partenaires (5) +25% sur vos garanties verres et monture dès la 3 ème année d affiliation, si aucune consommation sur ces 2 postes les 24 mois précédents J 80 J 95 J 110 J 110 J / consultation 40 / consultation 50 / consultation 60 / consultation 60 / consultation 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 300 % BR (4) Conformément à la loi du 13/08/2004 : Les visites, consultations et actes techniques d imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur. (5) Offre valable sur une sélection de montures et pour certaines corrections : unifocaux avec correction sphérique < ou = à -6 et +6 et cylindrique < 2, multifocaux avec correction sphérique < ou = à -4 et +4 et cylindrique < 2. 5

6 Exemples de remboursements Remboursement = Remboursement Sécurité sociale + Remboursement du contrat niveau 1 Dépense réelle Base de remboursement Sécurité sociale Remboursement Sécurité sociale Hospitalisation Opération de l'appendicite ,20 207, Participation forfaitaire aux frais de chirurgie > à Chambre particulière 4 jours à 65 par jour Frais d accompagnant 4 jours à 35 par nuit Soins courants (dans le cadre du parcours de soins Consultation généraliste 25 23,00 16, Consultation spécialiste 50 23,00 16, Analyse / prise de sang / recherche des graisses 20 15,40 9,24-1, Appareil auditif ,71 129, Dentaire Visite de contrôle et détartrage 70 49,92 34, Prothèse SPR , Prothèse SPR , Optique Monture adulte 150 2,84 1, verre adulte Unifocal sphérique correction +4 dioptries 60 2,29 1, verre adulte Unifocal sphérique correction +8 dioptries 80 4,12 2, verre adulte Progressif cylindrique correction -6 dioptries ,37 6, verre adulte Progressif cylindrique correction -10 dioptries ,54 14, Monture enfant 80 30,49 18, verre enfant Unifocal sphérique correction -8 dioptries 80 26,68 16, Remboursements maximum (Sécurité sociale + Remboursement du contrat) niveau 1 Hospitalisation Opération de l'appendicite 100 % des frais Participation forfaitaire aux frais de chirurgie > à % des frais Chambre particulière par jour 35 Frais d accompagnant par nuit 20 Soins courants (dans le cadre du parcours de soins) Consultation généraliste 22 Consultation spécialiste 22 Analyse / prise de sang / recherche des graisses 14 1 Appareil auditif 300 Dentaire Visite de contrôle et détartrage 50 1 Prothèse SPR Prothèse SPR Optique Monture adulte 52 1 verre adulte Unifocal sphérique correction +4 dioptries 31 1 verre adulte Unifocal sphérique correction +8 dioptries 42 1 verre adulte Progressif cylindrique correction -6 dioptries verre adulte Progressif cylindrique correction -10 dioptries 265 Monture enfant 38 1 verre enfant Unifocal sphérique correction -8 dioptries 66 6

7 santé modulaire niveau 2 niveau 3 niveau 4 niveau 5 niveau 6 niveau ,50 16, ,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1, niveau 2 niveau 3 niveau 4 niveau 5 niveau 6 niveau % des frais 100 % des frais 100 % des frais 100 % des frais 100 % des frais 100 % des frais 100 % des frais 100 % des frais 100 % des frais 100 % des frais 100 % des frais 100 % des frais

8 Des économies sur l optique Parce que bien voir ne doit pas dépendre du budget de vos salariés, APRIL Entreprise Prévoyance a négocié pour eux des conditions avantageuses auprès de 5 enseignes partenaires : Optic 2000, Krys, Lynx, Vision Plus, Lun s. Les avantages d un réseau d opticiens partenaires ou DES LUNETTES DE QUALITÉ À PRIX NÉGOCIÉS Pour un équipement complet (verres + monture) sélectionné par APRIL Entreprise Prévoyance à partir de 45 (correction simple*) à partir de 165 (correction progressive*) 100% REMBOURSÉ** 2 PAIRES POUR LE PRIX D'UNE 1 paire de lunettes achetée = 1 paire de solaires à votre vue offerte Exemple Votre salarié dépense 165,00 La Sécurité sociale rembourse 11,36 Nous prenons en 153,64 = Rien à payer pour votre salarié OPTIC I ENS * Pour les corrections importantes ou choix de montures spécifiques, vous bénéficiez de 10% de réduction. ** Voir conditions chez nos opticiens partenaires. 8

9 santé modulaire Comprendre le remboursement des verres Des remboursements qui s adaptent aux défauts de vision L ophtalmologue établit son ordonnance en fonction du type de verre et du niveau de correction qui est nécessaire. À partir de cette ordonnance, l opticien établit un devis pour les verres sur lequel doit figurer pour chaque verre le prix. Plus les verres sont complexes et le besoin de correction important, plus les forfaits de remboursements sont importants. Les forfaits de remboursement dépendent du niveau de garanties souscrit par l entreprise. Exemples Vous avez souscrit un niveau 4 pour les salariés de votre entreprise. Rémy, 37 ans, est myope et sa vue nécessite des verres unifocaux cylindriques < ou = à 4 avec une correction de 4 dioptries. Pour ce type de verres, la Sécurité sociale remboursera 2,20 par verre. Prise en Sécurité sociale : Remboursements APRIL Entreprise Prévoyance : Rémy sera remboursé au maximum de : 4,40 pour les deux verres 160 pour les deux verres Soit au 164,40 pour les deux verres Muriel 50 ans est hypermétrope et presbyte et sa vue nécessite des verres multifocaux sphériques avec une correction + 5 dioptries pour corriger l hypermétropie additionnée de + 1,25 pour corriger la presbytie. La correction est identique pour ses deux yeux. Pour ce type de verres, la Sécurité sociale remboursera 6,50 pour chaque verre. Prise en Sécurité sociale : Remboursements APRIL Entreprise Prévoyance : Muriel sera remboursé au maximum de : 13 pour les deux verres 400 pour les deux verres Soit au 413 pour les deux verres Grilles des remboursements des verres Exemples pour un choix de garanties au niveau 4 Forfaits exprimés pour le remboursement de 2 verres. En cas de corrections différentes par oeil, la moitié de chacun des forfaits sera appliquée. Corrections Adultes Unifocaux 160 Multifocaux sphériques Multifocaux cylindriques Corrections Enfants pour les sphériques 160 pour les cylindriques pour les Unifocaux sphériques Unifocaux et Multifocaux pour les Unifocaux cylindriques < ou = à pour les autres corrections 9

10 APRIL changer l image de l assurance A sa création en 1988, APRIL a pris l engagement de changer l image de l assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd hui, ce sont plus de 3 millions d assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens aux collaborateurs et 50 sociétés du groupe. APRIL a su gagner leur confiance en leur proposant des contrats qui respectent un juste équilibre entre le prix, le niveau de protection et le service associé et a ainsi démontré que l assurance n est plus ce qu elle était. L assurance qui me fait gagner en santé Nos engagements : Protéger vos collaborateurs au plus près de leurs besoins Aider vos collaborateurs à prendre en main l'avenir de leur santé CONTACTEZ VOTRE ASSUREUR-CONSEIL Réf /12 - L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d APRIL Entreprise Prévoyance présents dans le document, sont déposés et sont la propriété d APRIL Entreprise Prévoyance. Toute reproduction, partielle ou e desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. s Immeuble Aprilium 114 boulevard Marius Vivier Merle LYON Cedex 03 Tél. : Fax : SA au capital de à Conseil d'administration - RCS LYON Intermédiaire en assurances immatriculé l'orias sous le n Autorité de Contrôle Prudentiel - 61 rue Taitbout PARIS Cedex 09 Contrat conçu et géré par APRIL Entreprise Prévoyance et assuré par la Société Swisslife Prévoyance et Santé pour les garanties complémentaires santé et par MUTUAIDE Assistance pour les garanties assistance.

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