... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée à toutes les TPE/PME

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1 [ PRÉVOYANCE SANTÉ ] ENTREPRISES révoyance et santé modulaires Projet... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée à toutes les TPE/PME

2 Votre Assureurconseil Nom du cabinet : Code correspondant : Numéro ORIAS : Adresse : Interlocuteur : Tél. : Votre entreprise Entreprise Dénomination sociale : Adresse : SOCIÉTÉ X Code NAF nomenclature 2008 (Code NACE) : Activité : Classe d activité noncadres : Contacts 7990z Interlocuteur : Nom du dirigeant : Tél. personnel : Prénom du dirigeant : Tél. professionnel : Démographie de votre entreprise Nombre de salariés à assurer Âge moyen Cadres 3 37 Non Cadres 3 41 Nombre de conjoints 3 2 Nombre d enfants Démographie des salariés à assurer Nombre de célibataires sans enfant Nombre de couples sans enfant Nombre de célibataires avec 1 enfant Nombre de célibataires avec 2 enfants et + et couples avec 1 enfant et Document non contractuel réalisé le 21/10/2010 3

3 prévoyance modulaire Un contrat souple et innovant Véritable contrat à la carte, APRIL Entreprises Prévoyance vous propose une grande souplesse dans le choix de la couverture de vos salariés. Vous pouvez moduler les garanties décès et incapacité, ajouter des rentes optionnelles, et ainsi construire une protection surmesure pour vos salariés, tout en respectant le budget de votre entreprise. La couverture prévoyance assurée par le contrat d APRIL Entreprises est également un levier pour fidéliser et motiver vos collaborateurs. Des garanties Décès modulables APRIL Entreprises Prévoyance vous propose des garanties DécèsIAD modulables selon la composition familiale de vos salariés : pour les célibataires : capital de 50 à 400% du salaire brut annuel pour les conjoints : renfort possible du capital de 25 ou 200% du salaire brut annuel pour les personnes fiscalement à charge : renfort possible du capital de 10 à 150% du salaire brut annuel le double effet : en cas de décès du conjoint simultanément ou postérieurement à celui de l assuré, doublement du capital décès souscrit le décès accidentel : en cas de décès ou IAD suite à un accident, doublement du capital décès souscrit Option Accident de la Circulation : décès accidentel doublé l allocation obsèques : de 0,5 à 3 PMSS* versé en cas de décès de l assuré ou d un membre de sa famille (conjoint ou enfant). Important Un capital décès en adéquation avec la situation familiale du salarié décédé, avec le choix entre 2 formules d indemnisation : soit le versement intégralement sous forme de capital soit le versement d un capital réduit assorti d une rente éducation Ce choix est offert lorsque les majorations du capital pour les conjoints et les enfants ont été souscrites. Des garanties Incapacité/Invalidité performantes Vous avez le choix entre 15 franchises et 7 taux d indemnisation (de 65 à 95% du salaire brut). Les prestations sont accordées sans aucun délai d attente. La couverture est immédiate dès la date d effet du contrat, sous réserve de l acceptation par l assureur. Important aucune exclusion pour les arrêts de travail dus aux maladies du dos et maladies psychiques les arrêts de travail liés à la maternité sont pris en charge, y compris le congé maternité en fonction des garanties souscrites les garanties sont maintenues pendant le congé paternité Une solution qui répond à vos obligations d employeur Le contrat APRIL Entreprises Prévoyance est en conformité avec l art. 7.1 de la loi Evin : en effet, en cas de résiliation du contrat et cela quelle qu en soit la cause, les garanties décès pour les salariés en arrêt de travail ou invalidité au jour de la résiliation seront maintenues. Des modalités tarifaires avantageuses des tarifs adaptés sur toutes les garanties en fonction du nombre de salariés à l adhésion des tarifs non cadres adaptés au secteur professionnel exonération des cotisations si, à la suite d un accident ou d une maladie, le salarié est indemnisé par l assureur en raison d une incapacité temporaire totale de travail ou d une invalidité permanente totale. *PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale égale à pour l année Document non contractuel réalisé le 21/10/2010 4

4 prévoyance modulaire Date d'effet : 21/10/2010 Prévoyance Cadres Tableau des Garanties Décès Invalidité Absolue et Définitive Toute situation familiale (1) Renfort mariés (1) Majoration par personne fiscalement à charge (1) Décès accidentel (2) Accident de la circulation (2) Double effet (2) Allocation obsèques (3) Garanties Niveau TA TB TC Au moment du décès, possibilité de choisir un capital réduit assorti d'une rente éducation 150% + 100% + 50% 100% 100% 100% 2 PMSS Capital 150% + rente de 10% par enfant 0,27% 0,09% 0,12% 0,15% 0,01% 0,07% 0,27% 0,09% 0,12% 0,15% 0,01% 0,07% 0,27% 0,09% 0,12% 0,15% 0,01% 0,07% Incapacité Invalidité Incapacité Invalidité 90 jours toutes causes (4) Options Rente éducation progressive (1) (5) (6) Capital substitutif à la rente éducation (pour salariés sans enfant à charge) (1) Rente d'orphelin progressive (1) (6) Rente de conjoint (1) (8) Capital substitutif à la rente de conjoint (pour célibataires, veufs, divorcés) (1) 80 % du salaire brut 0,42% 1,02% 5% / 10% / 15% 0,30% 0,30% 100% 0,02% 0,02% 5% / 10% / 15% 0,02% 0,02% viag. 10%/tempo. 5% 0,43% 0,45% 100% 0,11% 0,11% 1,28% 0,30% 0,02% 0,02% 0,45% 0,11% TOTAL 2,01 % 2,62 % 2,87 % Tarifs applicables jusqu au 31/12/2011 sous réserve de la bonne conformité de la démographie renseignée. Ref. April Entreprises Modulaire 20/7 Comprendre (1) Garantie exprimée en % du salaire brut annuel (2) Garantie exprimée en % du capital Décès Invalidité Absolue et Définitive choisi (3) La garantie Allocation obsèques est exprimée en nombre de fois le PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité sociale). (4) La garantie Incapacité Invalidité est versée en % du salaire brut sous déduction des indemnités de la Sécurité sociale. Lorsque le salarié est classé en 1ère catégorie (ou rente d'accident du travail et maladie professionnelle de 33 à 66%), le montant de la rente est réduite conformément aux dispositions contractuelles. (5) La Rente éducation est annuelle et comprend une Rente enfant handicapé viagère. (6) Cette Rente éducation est progressive en évoluant en fonction de l'âge des enfants (3 classes d'âge : jusqu'à 10 ans / de 11 à 17 ans / de 18 à 26 ans si poursuite d'études). (8) La Rente de conjoint est annuelle et se compose d'une rente viagère et d'une rente temporaire : La rente temporaire est versée tant que le conjoint ne bénéficie pas de la réversion au titre des régimes de retraites complémentaires obligatoires dont relève le participant. La rente viagère est versée au conjoint jusqu'à Document son non décès. contractuel réalisé le 21/10/2010 5

5 prévoyance modulaire Date d'effet : 21/10/2010 Prévoyance Non Cadres Tableau des Garanties Décès Invalidité Absolue et Définitive Toute situation familiale (1) Renfort mariés (1) Majoration 1 personne fiscalement à charge (1) Majoration 2 pers. fiscalement à charge et plus (1) Décès accidentel (2) Accident de la circulation (2) Double effet (2) Allocation obsèques (3) Incapacité Invalidité Options Garanties Niveau TA TB TC Au moment du décès, possibilité de choisir un capital réduit assorti d'une rente éducation Incapacité Invalidité 90 jours toutes causes (4) Rente éducation linéaire (1) (5) (7) Capital substitutif à la rente éducation (pour salariés sans enfant à charge) (1) Rente d'orphelin linéaire (1) (7) Rente de conjoint (1) (8) Capital substitutif à la rente de conjoint (pour célibataires, veufs, divorcés) (1) 125% + 125% + 50% + 40% 100% 100% 100% 1,5 PMSS Capital 125% + rente de 11% par enfant 75 % du salaire brut 10% 50% 10% 0,31% 0,10% 0,21% 0,06% 0,49% 0,38% 0,08% 0,15% 0,09% 0,01% viag. 10%/tempo. 5% 0,60% 0,60% 50% 0,15% 0,09% 0,01% 0,03% 0,31% 0,10% 0,21% 0,06% 1,43% 0,38% 0,03% 0,08% TOTAL 2,51 % 3,45 % Tarifs applicables jusqu au 31/12/2011 sous réserve de la bonne conformité de la démographie renseignée. Ref. April Entreprises Modulaire 20/7 Comprendre (1) Garantie exprimée en % du salaire brut annuel (2) Garantie exprimée en % du capital Décès Invalidité Absolue et Définitive choisi (3) La garantie Allocation obsèques est exprimée en nombre de fois le PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité sociale). (4) La garantie Incapacité Invalidité est versée en % du salaire brut sous déduction des indemnités de la Sécurité sociale. Lorsque le salarié est classé en 1ère catégorie (ou rente d'accident du travail et maladie professionnelle de 33 à 66%), le montant de la rente est réduite conformément aux dispositions contractuelles. (5) La Rente éducation est annuelle et comprend une Rente enfant handicapé viagère. (7) Cette Rente éducation est linéaire jusqu'aux 26 ans de l'enfant (en cas de poursuite d'études). (8) La Rente de conjoint est annuelle et se compose d'une rente viagère et d'une rente temporaire : La rente temporaire est versée tant que le conjoint ne bénéficie pas de la réversion au titre des régimes de retraites complémentaires obligatoires dont relève le participant. La rente viagère est versée au conjoint jusqu'à son décès. Document non contractuel réalisé le 21/10/2010 6

6 prévoyance modulaire Formalités médicales Les formalités médicales sont valables 3 mois à compter de la date de signature et 6 mois en cas de reprise à la concurrence. Elles ne s appliquent que pour la prévoyance selon les modalités cidessous. Lorsque des formalités médicales sont demandées, tous les salariés à affilier du collège concerné doivent se soumettre aux formalités médicales correspondant à leur tranche de salaire. Salaire Effectif du collège de 1 à 5 salariés de 6 à 29 salariés 30 salariés et + Salaire < 3 PASS* Questionnaire Santé Aucune formalité Aucune formalité 3 PASS Salaire < 5 PASS Questionnaire santé + bilan sanguin Aucune formalité Aucune formalité 5 PASS Salaire < 8 PASS Questionnaire santé + bilan sanguin + bilan cardiologique Questionnaire santé + bilan sanguin + bilan cardiologique Aucune formalité Salaire 8 PASS nous consulter * PASS = Plafond Annuel Sécurité sociale Important La validité de 6 mois vous permet de résilier sereinement votre contrat après acceptation médicale d APRIL Assurances Entreprises. Parcours médical simplifié Pour effectuer rapidement et sereinement vos formalités médicales nécessaires à la souscription de nos contrats de prévoyance, nous vous conseillons notre partenaire CBSA, sélectionné pour son sérieux et son professionnalisme. Vos salariés disposent ainsi de centres médicaux leur permettant de réaliser, en une seule fois au même endroit, toutes leurs formalités médicales demandées. Le rendezvous est fixé sous 48 heures. Vos salariés bénéficient du tierspayant et ne font pas l'avance des frais*. Le résultat des analyses est télétransmis sous 24 heures au médecinconseil d'april Entreprise Prévoyance pour une analyse du dossier plus rapide dans le respect du secret médical. * Les frais resteront à la charge de l'assuré si les examens pratiqués n'ont pas été demandés par APRIL Entreprise Prévoyance ou si l entreprise ne donne pas suite à sa demande d'adhésion. CBSA (Centre de Bilans de Santé et d'assurances) est présent dans 15 grandes villes de France (Paris 16 e, Bordeaux, Lyon 6 e, Marseille 6 e, Toulouse, Le Havre, Pau, Reims, GrenobleMeylan, Strasbourg, Lille). Pour prendre rendezvous : (0,15 TTC/min) du lundi au vendredi de 8h à 20h30 et le samedi de 8h à 12h30. Document non contractuel réalisé le 21/10/2010 7

7 santé modulaire Des garanties qui assurent une excellente prise en charge Hospitalisation : Une prise en charge intégrale des frais en secteur conventionné, Dentaire : Un forfait implants jusqu à 115 par an, Optique : La prise en charge des verres est proportionnelle au défaut de vision, avec des remboursements plus importants pour les fortes corrections qui nécessitent des verres coûteux, Nouveau! Bonus Optique Responsable : +25% sur vos garanties verres et monture dès la 3ème année d affiliation, si aucune consommation sur ces 2 postes les 24 mois précédents, Appareil auditif : Des remboursements renforcés jusqu à 100, Sécurité sociale incluse. APRIL Entreprises Santé propose une prise en charge de nombreux soins et consultations auprès de praticiens non remboursés par la Sécurité sociale : opération de la myopie au laser, séances de chiropractie, ostéopathie, acupuncture, étiopathie, naturopathie, psychologue, forfaits vaccins et traitement antipaludéen, sevrage tabagique et bilan diététique, forfait pilules contraceptives. Des avantages et des services associés performants Les prestations sont accordées sans délai d attente, Le traitement des remboursements s effectue en 24 heures maximum, Vos salariés bénéficient gratuitement du tiers payant généralisé et n ont pas besoin de faire l avance des frais! Des cotisations en cohérence avec le budget de l entreprise et adaptées à toutes les compositions familiales Vous bénéficiez de cotisations dégressives en fonction du nombre de salariés lors de l adhésion et en fonction de l âge moyen du collège à assurer. Vous avez le choix entre 3 formules de cotisations : Adulte / Enfant, avec la gratuité des cotisations à partir du 3 ème enfant, 1 Assuré / 2 Assurés / 3 Assurés et +, particulièrement adaptée aux familles monoparentales et aux couples, Famille, le meilleur compromis pour couvrir vos salariés et leur famille. Le conjoint, le pacsé, le concubin et les enfants fiscalement à charge du salarié jusqu au 31/12 de leur 25 e anniversaire peuvent bénéficier de la complémentaire santé. Option bordage optique : Un équipement adulte monture + 2 verres tous les 2 ans au lieu de tous les ans. Vous bénéficiez d une réduction de 7,5 % sur vos cotisations (non compatible avec le Bonus Optique Responsable). APRIL Entreprises est un contrat responsable qui bénéficie d'avantages fiscaux et sociaux. pour l'entreprise : la cotisation patronale est déductible du bénéfice imposable et elle est exclue de l'assiette des cotisations de Sécurité sociale, dans la limite en vigueur. pour le salarié : les cotisations (part patronale et salariale) ne sont pas prises en compte dans la détermination du revenu imposable. Offre spéciale CréateursRepreneurs Pour vous aider dans le démarrage de votre entreprise, APRIL Entreprises vous donne la possibilité d accéder à de hauts niveaux de garanties avec des conditions tarifaires privilégiées pendant 2 années civiles. Cette offre est réservée aux : créations d entreprise : l entreprise doit avoir créé son 1 er emploi salarié dans les 12 mois qui précèdent la date d effet du contrat. reprises de société : l entreprise doit avoir changé de gérance dans les 12 mois qui précèdent la date d effet du contrat. Document non contractuel réalisé le 21/10/2010 8

8 Remboursements Sécurité sociale inclus (sauf pour les garanties en euros) HOSPITALISATION Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour sect. conv. Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour sect. non conv. Forfait hospitalier Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné Frais d accompagnant 14 ans maxi 30 J par année d'aff. / bénéfic. Etablissements de convalescence, de soins, de repos ou assimilés SOINS COURANTS Consultations visites généralistes (4) Consultations visites spécialistes (4) Actes de radiologie / auxiliaires médicaux / analyses (4) Pharmacie et vaccins pris en charge par la Sécurité sociale Appareillage orthopédique / prothèse / appareillage Appareillage auditif forfait pour 2 années d affiliation / bénéficiaire Frais de transport Cure thermale prise en charge par la Sécurité sociale (2) DENTAIRE Soins dentaires acceptés / Inlays / Onlays Prothèses dentaires acceptées par le régime obligatoire (1) Prothèses dentaires non remboursées (avec cotation) (1) Orthodontie acceptée par le régime obligatoire (1) Orthodontie non remboursée (avec cotation) (1) Implants dentaires (2) Parodontologie et scellement des sillons (2) OPTIQUE Monture Adulte (2) Verres Adulte / par verre, en multiple du TIPS 1 équipement pour 1 année d'affiliation / bénéficiaire Monture Enfant (2) Verres Enfant jusqu'à 18 ans / par verre, en multiple du TIPS 1 équipement par année d affiliation / bénéficiaire Nouveau! Partenariat Optique Bonus Optique Responsable Nouveau! Non cumulable avec l option Bordage Optique Lentilles acceptées, refusées, jetables (2) Chirurgie de la myopie par œil (2) MATERNITE Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné Amniocentèse non prise en charge par la Sécurité sociale (2) Procréation non prise en charge par la Sécurité sociale (2) Forfait naissance / adoption PREVENTION et AUTRES SOINS (2) Vaccins antigrippe Vaccins non remboursés et traitements antipaludéens Ostéodensitométrie non prise en charge Sevrage tabagique (gomme / patch / traitements non remboursés) Bilan diététique non remboursé (1 consultation) Pilules contraceptives non remboursées Médecine naturelle (acupuncture, chiropractie, ostéopathie, étiopathie, naturopathie) 4 consultations Pédicure, psychologue Toutes dépenses médicales effectuées à l étranger Niveau 2 90% frais réels maxi 5J 3J 100% BR 45 J 125% BR 125% BR 100% TM % BR % BR 130% BR 100% BR ,5 x le tips soit de 41,56 à 445,40 par verre Remb.S.s inclus de reste à charge sur vos lunettes, chez nos partenaires (5) +25% si aucune consommation sur ces 2 postes les 24 mois précédents Non cumulable avec l'option Bordage optique santé modulaire Santé Cadres Tableau des Garanties Votre choix Niveau 3 300% BR 230% BR 300% BR de reste à charge sur vos lunettes, chez nos partenaires (5) de reste à charge sur vos lunettes, chez nos partenaires (5) (1) Le cumul de ces 4 postes est plafonné à 2 70 / an / bénéficiaire. (2) Forfait par année d affiliation et par bénéficiaire (hors option bordage optique) non cumulable d une année sur l autre. (3) Accessible uniquement aux effectifs à partir de 5 salariés à assurer par collège. (4) Conformément à la loi du 13/08/2004 : Les visites, consultations et actes techniques d imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en charge. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur. (5) Offre valable sur une sélection de montures et pour certaines corrections : unifocaux avec correction sphérique < ou = à 6 et +6 et cylindrique < 2, multifocaux avec correction sphérique < ou = à 4 et +4 et cylindrique < ,15 x le tips soit de 37,93 à 209,85 par verre Remb. S.s. inclus J / consultation 125% BR 90% frais réels maxi 250% BR 65 J 35 J 100% BR 60 J 300% BR 175% BR 100% TM 100% TM 300% BR % BR 100% BR ,5 x le tips soit de 48,43 à 519,02 par verre Remb.S.s inclus 55 3,65 x le tips soit de 43,95 à 243,16 par verre Remb. S.s. inclus +25% si aucune consommation sur ces 2 postes les 24 mois précédents Non cumulable avec l'option Bordage optique J / consultation Niveau 4 90% frais réels maxi 300% BR 8J 4J 100% BR 75 J 350% BR 280% BR 350% BR 250% BR ,5 x le tips soit de 55,3 à 592,64 par verre Remb.S.s inclus 7 4,15 x le tips soit de 49,97 à 276,47 par verre Remb. S.s. inclus +25% si aucune consommation sur ces 2 postes les 24 mois précédents Non cumulable avec l'option Bordage optique J / consultation Document non contractuel réalisé le 21/10/2010 9

9 santé modulaire Santé Cadres Budget santé Date d'effet : 21/10/2010 Votre choix Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Adulte 1,68% 48,34 2,01% 57,98 2,43% 70,03 Enfant 1,01% 29,15 1,27% 36,69 1,46% 42,24 Budget 4 209, , ,27 Famille 3,72% 107,39 4,55% 131,18 5,40% 155,7 Budget 3 884, , ,21 Votre choix 1 Assuré 2 Assurés 3 Assurés et + Budget 1,77% 51,2 2,13% 61,43 2,57% 74,2 3,07% 88,47 3,71% 106,9 4,45% 128,33 4,38% 126,47 5,38% 155,08 6,36% 183, , , ,54 Attention, la cotisation est calculée sur la base du PASS 2010 d'une valeur de ,0 Tarifs applicables jusqu au 31/12/2011 sous réserve de la bonne conformité de la démographie renseignée, et sous réserve du maintien de l exonération de la taxe sur les contrats responsables et solidaires. indique le budget optimal et la formule de cotisations la plus avantageuse en fonction de la démographie de votre entreprise. Ref. April Entreprises Santé 20/7 Document non contractuel réalisé le 21/10/

10 santé modulaire Santé Cadres Exemples de remboursements Remboursement total = Remboursement Sécurité sociale + Remboursement du contrat Niveau 3 Dépense réelle Base de remboursement Sécurité sociale Remboursement Sécurité sociale Remb. total Reste à charge Hospitalisation Opération de l'appendicite ,2 207,36 18 Participation forfaitaire aux frais de chirurgie > à Chambre particulière 4 jours à 65 par jour 26 Frais d accompagnant 4 jours à 35 par nuit 14 Soins courants (dans le cadre du parcours de soins Consultation généraliste 25 22,0 15,4 1 Consultation spécialiste 5 23,0 16,1 1 Analyse / prise de sang / recherche des graisses 2 15,4 9,24 1,5 1 Appareil auditif ,71 129,81 Dentaire Visite de contrôle et détartrage 7 49,92 34,94 1 Prothèse SPR , Prothèse SPR ,0 151 Optique Monture adulte 15 2,84 1,85 1 verre adulte Unifocal correction +/ 4 dioptries 6 2,29 1,49 1 verre adulte Unifocal correction > +/ 4 et < +/ 8 dioptries 8 4,12 2,68 1 verre adulte Progressif correction < +/ 6 dioptries 20 10,37 6,74 1 verre adulte Progressif correction > +/ 6 dioptries 40 24,54 15,95 Monture enfant 8 30,49 19,82 1 verre enfant Unifocal correction > +/ 4 et < +/ 8 dioptries 8 26,68 17, , , Remboursements maximum (Sécurité sociale + Remboursement du contrat) Hospitalisation Opération de l'appendicite Participation forfaitaire aux frais de chirurgie > à 91 Chambre particulière par jour Frais d accompagnant par nuit Soins courants (dans le cadre du parcours de soins) Consultation généraliste Consultation spécialiste Analyse / prise de sang / recherche des graisses 1 Appareil auditif Dentaire Visite de contrôle et détartrage 1 Prothèse SPR 50 1 Prothèse SPR 100 Optique Monture adulte 1 verre adulte Unifocal correction +/ 4 dioptries 1 verre adulte Unifocal correction > +/ 4 et < +/ 8 dioptries 1 verre adulte Progressif correction < +/ 6 dioptries 1 verre adulte Progressif correction > +/ 6 dioptries Monture enfant 1 verre enfant Unifocal correction > +/ 4 et < +/ 8 dioptries Niveau % des frais 100 % des frais Document non contractuel réalisé le 21/10/

11 Remboursements Sécurité sociale inclus (sauf pour les garanties en euros) HOSPITALISATION Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour sect. conv. Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour sect. non conv. Forfait hospitalier Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné Frais d accompagnant 14 ans maxi 30 J par année d'aff. / bénéfic. Etablissements de convalescence, de soins, de repos ou assimilés SOINS COURANTS Consultations visites généralistes (4) Consultations visites spécialistes (4) Actes de radiologie / auxiliaires médicaux / analyses (4) Pharmacie et vaccins pris en charge par la Sécurité sociale Appareillage orthopédique / prothèse / appareillage Appareillage auditif forfait pour 2 années d affiliation / bénéficiaire Frais de transport Cure thermale prise en charge par la Sécurité sociale (2) DENTAIRE Soins dentaires acceptés / Inlays / Onlays Prothèses dentaires acceptées par le régime obligatoire (1) Prothèses dentaires non remboursées (avec cotation) (1) Orthodontie acceptée par le régime obligatoire (1) Orthodontie non remboursée (avec cotation) (1) Implants dentaires (2) Parodontologie et scellement des sillons (2) OPTIQUE Monture Adulte (2) Verres Adulte / par verre, en multiple du TIPS 1 équipement pour 1 année d'affiliation / bénéficiaire Monture Enfant (2) Verres Enfant jusqu'à 18 ans / par verre, en multiple du TIPS 1 équipement par année d affiliation / bénéficiaire Nouveau! Partenariat Optique Bonus Optique Responsable Nouveau! Non cumulable avec l option Bordage Optique Lentilles acceptées, refusées, jetables (2) Chirurgie de la myopie par œil (2) MATERNITE Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné Amniocentèse non prise en charge par la Sécurité sociale (2) Procréation non prise en charge par la Sécurité sociale (2) Forfait naissance / adoption PREVENTION et AUTRES SOINS (2) Vaccins antigrippe Vaccins non remboursés et traitements antipaludéens Ostéodensitométrie non prise en charge Sevrage tabagique (gomme / patch / traitements non remboursés) Bilan diététique non remboursé (1 consultation) Pilules contraceptives non remboursées Médecine naturelle (acupuncture, chiropractie, ostéopathie, étiopathie, naturopathie) 4 consultations Pédicure, psychologue Toutes dépenses médicales effectuées à l étranger Niveau 2 90% frais réels maxi 5J 3J 100% BR 45 J 125% BR 125% BR 100% TM % BR % BR 130% BR 100% BR ,5 x le tips soit de 41,56 à 445,40 par verre Remb.S.s inclus de reste à charge sur vos lunettes, chez nos partenaires (5) +25% si aucune consommation sur ces 2 postes les 24 mois précédents Non cumulable avec l'option Bordage optique santé modulaire Santé Non Cadres Tableau des Garanties Votre choix Niveau 3 300% BR 230% BR 300% BR de reste à charge sur vos lunettes, chez nos partenaires (5) de reste à charge sur vos lunettes, chez nos partenaires (5) (1) Le cumul de ces 4 postes est plafonné à 2 70 / an / bénéficiaire. (2) Forfait par année d affiliation et par bénéficiaire (hors option bordage optique) non cumulable d une année sur l autre. (3) Accessible uniquement aux effectifs à partir de 5 salariés à assurer par collège. (4) Conformément à la loi du 13/08/2004 : Les visites, consultations et actes techniques d imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en charge. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur. (5) Offre valable sur une sélection de montures et pour certaines corrections : unifocaux avec correction sphérique < ou = à 6 et +6 et cylindrique < 2, multifocaux avec correction sphérique < ou = à 4 et +4 et cylindrique < ,15 x le tips soit de 37,93 à 209,85 par verre Remb. S.s. inclus J / consultation 125% BR 90% frais réels maxi 250% BR 65 J 35 J 100% BR 60 J 300% BR 175% BR 100% TM 100% TM 300% BR % BR 100% BR ,5 x le tips soit de 48,43 à 519,02 par verre Remb.S.s inclus 55 3,65 x le tips soit de 43,95 à 243,16 par verre Remb. S.s. inclus +25% si aucune consommation sur ces 2 postes les 24 mois précédents Non cumulable avec l'option Bordage optique J / consultation Niveau 4 90% frais réels maxi 300% BR 8J 4J 100% BR 75 J 350% BR 280% BR 350% BR 250% BR ,5 x le tips soit de 55,3 à 592,64 par verre Remb.S.s inclus 7 4,15 x le tips soit de 49,97 à 276,47 par verre Remb. S.s. inclus +25% si aucune consommation sur ces 2 postes les 24 mois précédents Non cumulable avec l'option Bordage optique J / consultation Document non contractuel réalisé le 21/10/

12 santé modulaire Santé Non Cadres Budget santé Date d'effet : 21/10/2010 Votre choix Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Adulte 1,68% 48,59 2,02% 58,29 2,44% 70,4 Enfant 1,02% 29,3 1,28% 36,89 1,47% 42,46 Budget 4 341, , ,07 Votre choix Famille Budget 1 Assuré 2 Assurés 3 Assurés et + Budget 3,74% 107,95 4,57% 131,87 5,43% 156, , , ,37 1,78% 51,47 2,14% 61,75 2,59% 74,59 3,08% 88,93 3,72% 107,46 4,47% 129,0 4,41% 127,13 5,40% 155,9 6,39% 184, , , ,72 Attention, la cotisation est calculée sur la base du PASS 2010 d'une valeur de ,0 Tarifs applicables jusqu au 31/12/2011 sous réserve de la bonne conformité de la démographie renseignée, et sous réserve du maintien de l exonération de la taxe sur les contrats responsables et solidaires. indique le budget optimal et la formule de cotisations la plus avantageuse en fonction de la démographie de votre entreprise. Ref. April Entreprises Santé 20/7 Document non contractuel réalisé le 21/10/

13 santé modulaire Santé Non Cadres Exemples de remboursements Remboursement total = Remboursement Sécurité sociale + Remboursement du contrat Niveau 3 Dépense réelle Base de remboursement Sécurité sociale Remboursement Sécurité sociale Remb. total Reste à charge Hospitalisation Opération de l'appendicite ,2 207,36 18 Participation forfaitaire aux frais de chirurgie > à Chambre particulière 4 jours à 65 par jour 26 Frais d accompagnant 4 jours à 35 par nuit 14 Soins courants (dans le cadre du parcours de soins Consultation généraliste 25 22,0 15,4 1 Consultation spécialiste 5 23,0 16,1 1 Analyse / prise de sang / recherche des graisses 2 15,4 9,24 1,5 1 Appareil auditif ,71 129,81 Dentaire Visite de contrôle et détartrage 7 49,92 34,94 1 Prothèse SPR , Prothèse SPR ,0 151 Optique Monture adulte 15 2,84 1,85 1 verre adulte Unifocal correction +/ 4 dioptries 6 2,29 1,49 1 verre adulte Unifocal correction > +/ 4 et < +/ 8 dioptries 8 4,12 2,68 1 verre adulte Progressif correction < +/ 6 dioptries 20 10,37 6,74 1 verre adulte Progressif correction > +/ 6 dioptries 40 24,54 15,95 Monture enfant 8 30,49 19,82 1 verre enfant Unifocal correction > +/ 4 et < +/ 8 dioptries 8 26,68 17, , , Remboursements maximum (Sécurité sociale + Remboursement du contrat) Hospitalisation Opération de l'appendicite Participation forfaitaire aux frais de chirurgie > à 91 Chambre particulière par jour Frais d accompagnant par nuit Soins courants (dans le cadre du parcours de soins) Consultation généraliste Consultation spécialiste Analyse / prise de sang / recherche des graisses 1 Appareil auditif Dentaire Visite de contrôle et détartrage 1 Prothèse SPR 50 1 Prothèse SPR 100 Optique Monture adulte 1 verre adulte Unifocal correction +/ 4 dioptries 1 verre adulte Unifocal correction > +/ 4 et < +/ 8 dioptries 1 verre adulte Progressif correction < +/ 6 dioptries 1 verre adulte Progressif correction > +/ 6 dioptries Monture enfant 1 verre enfant Unifocal correction > +/ 4 et < +/ 8 dioptries Niveau % des frais 100 % des frais Document non contractuel réalisé le 21/10/

14 santé modulaire Les avantages d un réseau d opticiens partenaires Des économies sur l optique Parce que bien voir ne doit pas dépendre du budget de vos salariés, APRIL Entreprise Prévoyance a négocié pour eux des conditions avantageuses auprès de 5 enseignes partenaires : Optic 2000, Krys, Lynx, Vision Plus, Lun s. ou DES LUNETTES DE QUALITÉ À PRIX NÉGOCIÉS Pour un équipement complet (verres + monture) sélectionné par APRIL Entreprise Prévoyance à partir de 45 (correction simple*) à partir de 165 (correction progressive*) 100% REMBOURSÉ** 2 PAIRES POUR LE PRIX D'UNE 1 paire de lunettes achetée = 1 paire de solaires à votre vue offerte Exemple Votre salarié dépense 48,0 La Sécurité sociale rembourse 4,83 Nous prenons en charge 43,17 = Rien à payer pour votre salarié OPTIC I ENS * Pour les corrections importantes ou choix de montures spécifiques, vos salariés bénéficient de 10% de réduction. ** Voir conditions chez nos opticiens partenaires. Document non contractuel réalisé le 21/10/

15 santé modulaire Comprendre le remboursement des verres Des remboursements qui s adaptent aux défauts de vision L ophtalmologue établi son ordonnance en fonction du type de verre et du niveau de correction qui est nécessaire. A partir de cette ordonnance, l opticien établi un devis pour les verres sur lequel doit figurer pour chaque verre le prix ainsi que le tarif TIPS de la Sécurité sociale qui lui est associé et qui sert de base de remboursement. Le TIPS (Tarif Interministériel des Prestations Sanitaires) est le barème de la Sécurité sociale. Il se compose de 11 tarifs différents pour les adultes et de 11 tarifs différents pour les enfants de moins de 18 ans. Plus les verres sont complexes et le besoin de correction important, plus ce tarif est élevé (voir tableaux barème TIPS). Le montant de la prise en charge de chaque verre est un multiple du tarif TIPS. Ce coefficient multiplicateur dépend du niveau de garanties souscrit par l entreprise. Exemples Vous avez souscrit un niveau 4 pour les salariés de votre entreprise. Le coefficient multiplicateur qui figure au poste verres est de 23,5 fois le TIPS. Rémy 37 ans est myope et sa vue nécessite des verres unifocaux avec une correction de 4 dioptries pour son œil gauche et de 6 dioptries pour œil droit. Pour ce type de verres, le tarif TIPS correspondant est de 2,29 pour son verre gauche et de 4,12 pour son verre droit (voir tableau adulte, cases vertes). La Sécurité sociale remboursera 65 % de ces montants, soit 1,49 pour le verre gauche et 2,68 pour le verre droit. Remboursement Sécurité sociale inclus, Rémy sera remboursé au maximum de : 23,5 fois 2,29 + 1,49 soit 55,3 pour le verre gauche 23,5 fois 4,12 + 2,68 soit 99,5 pour le verre droit Soit au total 154,8 pour les deux verres Muriel 50 ans est hypermétrope et presbyte et sa vue nécessite des verres multifocaux avec une correction, + 5 dioptries pour corriger l hypermétropie additionnée de + 1,25 pour corriger la presbytie, la correction est identique pour ses deux yeux. Pour ce type de verres le tarif TIPS correspondant est de 10,82 par verre (voir tableau adulte, case bleue). La Sécurité sociale remboursera 65 % de ce montant, soit 7,03 pour chaque verre. Remboursement Sécurité sociale inclus, Muriel sera remboursée au maximum de : 23,5 fois 10,82 + 7,03 soit 261,3 par verre soit au total 522,6 pour les deux verres Barème des tarifs TIPS (LPP) de la Sécurité sociale Unifocaux Multifocaux` ou progressifs Corrections Adultes Sphérique 7,62 4,12 2,29 4,12 7,62 Cylindrique +<=4 6,86 3,66 6,86 Cylindrique +>4 9,45 6,25 9,45 Sphérique 10,82 7,32 10,82 Cylindrique 24,54 10,37 24, Corrections Enfants Sphérique 44,97 26,68 12,04 26,68 44,97 Unifocaux Cylindrique +<=4 36,28 14,94 36,28 Cylindrique +>4 46,5 27,9 46,5 Multifocaux` Sphérique 43,3 39,18 43,3 ou progressifs Cylindrique 66,62 43,6 66,62 Document non contractuel réalisé le 21/10/

16 Budget annuel Contrat Prévoyance Masse salariale TA Masse salariale TB Masse salariale TC Budget Cadres (Effectif : 3) , , , ,0 Non Cadres (Effectif : 3) , ,0 Total Prévoyance 3 419,0 Contrat Santé Démographie des assurés à affilier Budget Cadres cotisations 1 assuré / 2 assurés / 3 assurés et plus Non Cadres cotisations Famille Budget assistance cadres : Budget assistance non cadres : Total Santé Nombre de salariés : 3 Nombre de conjoints : 3 Nombre d enfants : 2 Nombre de célibataires sans enfant : 0 Nombre de couples sans enfant : 1 Nombre de célibataires avec 1 enfant : 2 Nombre de célibataires avec 2 enfants et + et couples avec 1 enfant et + : 0 Nombre de salariés : 3 Nombre de conjoints : 2 Nombre d enfants : 4 Nombre de célibataires sans enfant : 0 Nombre de couples sans enfant : 0 Nombre de célibataires avec 1 enfant : 1 Nombre de célibataires avec 2 enfants et + et couples avec 1 enfant et + : , ,63 20,77 20, ,61 Total Contrat ,61 Tarifs applicables jusqu au 31/12/2011 sous réserve de la bonne conformité de la démographie renseignée, et sous réserve du maintien de l exonération de la taxe sur les contrats responsables et solidaires. Document non contractuel réalisé le 21/10/

17 [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] ANCIENS SALARIÉS [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] RETRAITÉS Les Services Des services en ligne sur Pour vos salariés Vos salariés gagnent du temps en effectuant leurs opérations en ligne sur leur Espace Assurés : Consulter le détail de leurs garanties, Visualiser tous les documents importants de leur contrat, Gérer leurs coordonnées (changement de nom, d adresse, de n de téléphone, d , de RIB ), Retrouver l ensemble des services associés à leur contrat... Pour tous vos salariés assurés en Santé : Consulter leurs remboursements santé en ligne, Retrouver les praticiens les plus proches de chez eux qui acceptent le Tiers Payant Santé, Valider leurs demandes de prise en charge en cas d hospitalisation. Pour votre entreprise Afin de vous faciliter l assurance, nous mettrons à votre disposition sur Espace Entreprises, un espace personnel et sécurisé vous offrant toute une gamme de services accessibles à tout moment, en quelques clics : Visualiser les garanties et conditions générales de votre contrat, vos cotisations, Consulter la liste des salariés affiliés, Gérer vos entrées et sorties de personnel, Retrouver vos consommations par poste de prestations pour votre contrat santé Service Assurés : la réponse à toutes les questions concernant les garanties. Vos salariés peuvent accéder à ce service du lundi au vendredi de 8h à 18h sur simple appel téléphonique pour : Déclarer une prise en charge hospitalisation, Connaître à l'avance le montant de leurs remboursements, Obtenir des explications ou précisions sur les garanties mises en place. Tiers Payant Santé : pour ne plus faire l'avance des frais de santé. Vos salariés bénéficient gratuitement de notre partenariat avec plus de professionnels de santé répartis sur l'ensemble du territoire : radiologues, laboratoires d'analyses médicales, opticiens, kinésithérapeutes... Assistance Santé : pour garder l esprit libre en cas de problème de santé. Incluse dans votre contrat santé quel que soit le niveau souscrit, vos salariés bénéficient d une assistance santé accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sur simple appel téléphonique. Ce service est uniquement réservé à la France métropolitaine. Deux contrats santé pour vos anciens salariés... des solutions pour les salariés quittant l entreprise Pour éviter toute rupture de garanties santé santé relais Santé «Relais» réservé aux salariés qui quittent l entreprise Santé «Accueil» réservé aux salariés qui partent en retraite ou préretraite. santé accueil... des solutions pour les salariés partant en retraite Des garanties santé adaptées aux besoins des seniors Document non contractuel réalisé le 21/10/

18 APRIL changer l image de l assurance A sa création en 1988, APRIL a pris l engagement de changer l image de l assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd hui, ce sont plus de 2 millions d assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens aux 3500 collaborateurs et 70 sociétés du groupe. APRIL a su gagner leur confiance en leur proposant des contrats qui respectent un juste équilibre entre le prix, le niveau de protection et le service associé et a ainsi démontré que l assurance n est plus ce qu elle était. L assurance qui me fait gagner en santé Nos engagements : Protéger vos collaborateurs au plus près de leurs besoins Aider vos collaborateurs à prendre en main l'avenir de leur santé CONTACTEZ VOTRE ASSUREURCONSEIL L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d APRIL Entreprise Prévoyance présents dans le document, sont déposés et sont la propriété d APRIL Entreprise Prévoyance. Toute reproduction, partielle ou totale desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. Immeuble Aprilium 114 boulevard Marius Vivier Merle LYON Cedex 03 Tél. : Fax : SA au capital de à Conseil d'administration RCS LYON Intermédiaire en assurances immatriculé l'orias sous le n Autorité de Contrôle Prudentiel 61 rue Taitbout PARIS Cedex 09 Contrats conçus et gérés par APRIL Entreprise Prévoyance et assurés par AXERIA Prévoyance pour la prévoyance et par la Société Swisslife Prévoyance et Santé pour la santé.