Etat des lieux dans le domaine du diagnostic du VIH : les principaux acteurs, les brevets déposés, les licences et accords entre sociétés.

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1 Rapport de recherche bibliographique Mars 2003 DESS Réseaux d information et document électronique Etat des lieux dans le domaine du diagnostic du VIH : les principaux acteurs, les brevets déposés, les licences et accords entre sociétés. Domingo REINA Sous la direction de Christine DEGNIROL Juriste - BioMérieux, 376 chemin de l'orme, Marcy l'etoile.

2 Etat des lieux dans le domaine du diagnostic du VIH : les principaux acteurs, les brevets déposés, les licences et accords entre sociétés. Domingo REINA Résumé Depuis 1983, année de la découverte du virus VIH, deux types de diagnostic ont été développés et plusieurs découvertes ont été réalisées. Un état des lieux permettra de déterminer les sociétés qui détiennent les principaux brevets, celles qui détiennent les licences permettant de mettre au point des tests de diagnostic, ainsi que les accords commerciaux entre les sociétés concernées par ce marché. Descripteurs VIH ; HTLV-III ; LAV ; sida ; diagnostic ; test; immuno-essai ; NAT ; licence ; accord. Inventory about the HIV diagnostic market : the main actors, the issued patents, the licenses and agreements between firms. Domingo REINA. Abstract Since 1983, when the virus HIV was discovered, two kinds of diagnostic have been developed, and several inventions have been patented. An inventory will be able to determinate who are the patents' owners, who are the licensed that can develop and market diagnostic tests, and also the agreements between firms interested in this business. Key-words HIV ; HTLV-III ; LAV ; aids ; diagnostic ; test ; immunoassay ; NAT ; license ; agreement. 2

3 Remerciements A Mme Christine DEGNIROL, pour m'avoir proposé ce sujet de recherche bibliographique, pour sa disponibilité, pour avoir pris le temps, lorsqu'il le fallait, de m'accueillir et de me prodiguer les conseils et informations dont j'avais besoin pour mener à bien ce travail. A Mr Philippe CROS, responsable de la propriété industrielle chez BioMérieux, pour ses explications sur le fonctionnement des dépôts de brevets et pour ses conseils. A Mme Laurence BRUNET-MANQUAT, ingénieur documentaliste chez BioMérieux, pour m'avoir aidé et apporté des conseils dans ma recherche de brevets avec Questel Orbit. A Radia CHERIAF, élève en DESS RIDE, pour avoir pris le temps de m'expliquer le fonctionnement de Dialog. Toute reproduction sans accord express de l auteur à des fins autres que strictement personnelles est prohibée. 3

4 Sommaire INTRODUCTION... 6 PARTIE 1 : MÉTHODOLOGIE DÉTERMINATION DES MOTS CLÉS RECHERCHE DES BREVETS L'office des brevets américains Présentation du site Les résultats de la recherche Questel Orbit Présentation de la base Pluspat Les résultats de la recherche Recherche des familles de brevets manquantes Retour sur le site des brevets américains L'Office Européen des Brevets RECHERCHE DES LICENCES ET DES ACCORDS ENTRE SOCIÉTÉS Recherche de bases de données Interrogation de Dialog Sélection des bases de données pertinentes Les bases de données sélectionnées Les résultats de la recherche Recherche sur le Web Les moteurs de recherche Google Altavista Les annuaires Yahoo Recherche sur les sites sélectionnés AIDS Education Global Information System La bibliothèque municipale de Lyon Part-Dieu Les archives du journal "Le Monde" Lexis Nexis ESTIMATION DU COÛT TOTAL DE LA RECHERCHE...18 PARTIE 2 : SYNTHÈSE LES DÉBUTS LA COURSE AUX BREVETS VIH-1 groupe M

5 2.2. VIH-1 groupe O VIH-1 groupe non-m non-o VIH LES LICENCES, LES ACCORDS CONCLUSION...26 BIBLIOGRAPHIE...27 TABLE DES ANNEXES

6 Introduction Depuis la fin des années 1970, le SIDA 1 fait malheureusement partie de notre vie. Initialement limitée à certaines parties du globe et à certaines catégories de la population, cette maladie s'est très vite répandue dans le reste de la population mondiale. La facilité avec laquelle l'agent responsable de la maladie (aujourd'hui connu comme le Virus de l'immunodéficience Humaine ou VIH) se transmettait ainsi que l'épidémie qui s'annonçait ont poussé les laboratoires du monde entier à mettre en place un test de diagnostic afin d'essayer d'endiguer la progression de la maladie : en effet, une des caractéristiques de ce virus est que la maladie chez un individu peut se déclarer bien longtemps après la contamination, et pendant ce laps de temps le porteur, qui ne sent pas les effets de la maladie et se croit donc sain, peut contaminer d'autres individus. Cette situation peut entraîner des drames : on se souvient encore de la triste affaire du sang contaminé en France au milieu des années D'où la nécessité de développer dans le monde des tests de diagnostic. Vingt ans après la découverte du virus 2, et alors que les droits sur les premiers brevets concernant le VIH arrivent à échéance, il est intéressant de faire un état des lieux concernant le domaine du diagnostic du virus afin d'en déterminer les principaux acteurs. C'est le but de cette recherche bibliographique. 1 Syndrome de l'immuno Déficience Acquise 2 En 1983, par l'équipe du professeur Luc Montagnier, de l'institut Pasteur 6

7 Partie 1 : Méthodologie Partie 1 : Méthodologie 1. Détermination des mots clés Afin de m'aider dans la détermination des mots clés que j'utiliserai par la suite dans la recherche des brevets et des licences/accords entre sociétés, Mme DEGNIROL m'avait transmis une série d'articles parus dans la revue Science du 29 novembre 2002, articles retraçant l'historique de la découverte du virus, ainsi qu'un dossier dans lequel étaient indiqués certains brevets et certaines licences couvrant le domaine de ma recherche. La lecture de ces documents s'est avérée très instructive. Aux origines, cette maladie, qui se caractérise par une déficience du système immunitaire chez les patients atteints, ne portait pas de nom mais assez rapidement on lui attribuera celui de SIDA (pour Syndrome de l'immuno Déficience Acquis) ou AIDS en anglais (pour Acquired Immune Deficiency Syndrome). Puis, à quelques mois d'intervalle, deux équipes 3 découvraient le virus responsable de cette maladie. Mais alors que le professeur MONTAGNIER appelait ce virus LAV (pour Lymphadenopathy Associated Virus), le professeur GALLO l'appelait HTLV-III (pour Human T cell Lymphotropic Virus III). Lorsqu'il s'est avéré que les deux virus n'en formaient qu'un, tout le monde se mit d'accord vers 1985 pour appeler celui-ci VIH (pour Virus de l'immunodéficience Humaine) ou HIV en anglais (pour Human Immunodeficiency Virus). La présence de ce virus chez un individu se fait en détectant la présence d'"anticorps" dirigés contre le virus ou d'"antigènes". Au début, les "tests" de dépistage étaients des "immuno-essais". Dans le texte d'un brevet faisant référence à un kit de diagnostic, il est possible de trouver les mots "détecter", "détection", "détectant", "détectable", "détecte". Enfin, Mme DEGNIROL souhaitant que je trouve des brevets déposés en Europe, aux 3 Celle du professeur Luc MONTAGNIER, de l'institut Pasteur en France, en 1983, et celle du professeur Robert GALLO, de l'institut du Cancer aux USA, en

8 Partie 1 : Méthodologie USA ou dans le monde, la langue utilisée dans ce cas étant l'anglais la recherche s'effectuera essentiellement dans cette langue. Ce qui m'a amené à élaborer cette première liste de mots clés : LAV ; HTLV-III ; HIV ; AIDS ; detection ou detecting ou detectable ou detect ; test ou tests ; immunoassay ou immunoassays ; antibody ou antibodies ; antigen ou antigens. C'est avec les mots de cette liste, qui est loin d'être pertinente comme on le verra plus loin, que je construirai les équations de recherche permettant de trouver les brevets concernant le diagnostic du VIH. 2. Recherche des brevets Dans un premier temps, avant de lancer la recherche dans une base de données commerciale, j'ai voulu tester les mots clés explicités plus haut avec une base de données gratuite. Mon choix s'est porté sur l'office des brevets américains L'office des brevets américains Le site de cet office est accessible sur le Web à l'adresse Présentation du site La base de données est ouverte à tous, gratuite. On peut y consulter les brevets pour lesquels une demande a été déposée aux USA. L'accessibilité au texte intégral n'est possible que pour les brevets ayant été délivrés depuis En recherche simple, il est possible de rechercher un brevet par différents champs (nom de l'inventeur, nom de la société détentrice, numéro de brevet, date de la demande, date de la délivrance, ) et de coupler ces différents champs. 8

9 Partie 1 : Méthodologie En recherche avancée, il est possible d'élaborer une équation de recherche complexe, en indiquant le champs de la recherche. La troncature droite est possible en utilisant le symbole "$" (troncature illimitée). C'est ce mode que j'ai utilisé Les résultats de la recherche Equation de recherche Réponses Réponses % de obtenues pertinentes bruit abst/((hiv or htlv-iii or lav) and detec$) ,9 abst/((hiv or htlv-iii or lav) and (dont 8 immunoassay$) nouveaux) (in/gallo-robert-c) and (abst/(hiv or htlv-iii or (dont 1 lav)) nouveau) abst/(aids and antibod$ and presence) (dont 11 nouveaux) abst/(hiv or htlv-iii or lav) and (antibod$ and (dont 6 presence) nouveaux) ABST = abstract (recherche dans le résumé) IN = inventor (recherche par nom d'inventeur) 22,6 27,8 6,25 28,2 Cette première partie de la recherche m'a permis de cerner comment coupler les mots clés afin d'élaborer une requête permettant de ramener le plus de résultats pertinents possible. La lecture des premiers résultats m'a montré que certains brevets pouvaient contenir les mots clés dans le titre mais pas dans le résumé. Enfin, certains brevets utilisent simplement le terme "diagnostic" dans le titre ou le résumé ("diagnostic" ou "diagnosis" en anglais). Il s'agit donc d'un mot clé à ne pas négliger. 9

10 Partie 1 : Méthodologie Equation de recherche (abst/((hiv or htlv-iii or lav or aids) and (detec$ or immunoassay$ or (presence and antibod$)))) or (ttl/((hiv or htlv-iii or lav or aids) and (detec$ or immunoassay$ or (presence and antibod$)))) (abst/((hiv or htlv-iii or lav or aids) and (detec$ or immunoassay$ or antibod$ or antigen$))) or (ttl/((hiv or htlv-iii or lav or aids) and ( detec$ or immunoassay$ or antibod$ or antigen$))) (abst/((hiv or htlv-iii or lav or aids) and (detec$ or immunoassay$ or antibod$ or antigen$ or diagnos$))) or (ttl/((hiv or htlv-iii or lav or aids) and (detec$ or immunoassay$ or antibod$ or antigen$ or diagnos$))) TTL = Title (recherche dans le titre) Réponses Réponses obtenues pertinentes (47 nouveaux) (43 nouveaux) (75 nouveaux) % de bruit 41,4 60,7 61,6 L'équation de recherche la plus exhaustive est la dernière, même si le bruit est important 4. A la demande de Mme DEGNIROL, c'est cette équation, ou un dérivé, que j'utiliserai ultérieurement car elle permet de récupérer le plus de brevets pertinents. Estimation du temps passé à la consultation de ce site : 26 heures Suite à cette première étape, une réunion avec Mr CROS et Mme DEGNIROL a permis de redéfinir les axes de la recherche : en ce qui concerne les brevets, il m'est demandé de me limiter aux immuno essais 5. Pour ce type de diagnostic, les 4 ce qui est normal au vu du nombre de mots clés susceptibles d'être utilisés et dont il faut tenir compte dans l'équation 5 il existe en effet un autre type de diagnostic : le diagnostic moléculaire 10

11 Partie 1 : Méthodologie principaux brevets ont été déposés entre 1983 et 1993, et on me demande de surtout chercher les familles de brevets 6. Pour cela, les possibilités sont limitées : il y a l'office Européen des Brevets (OEB), la base 351 (Derwent World Patents Index) de Dialog, et la base Pluspat de Questel Orbit. Dans un premier temps, j'ai voulu tester mon équation de recherche sur le site de l'oeb, qui est gratuitement consultable, mais la recherche d'une famille se fait grâce à l'interrogation de champs spécifiques (inventeur, société, numéro de brevet, numéro de priorité, date de publication, ) et non pas à l'aide de mots clés. Entre les deux bases restantes, le choix s'est porté sur Pluspat Questel Orbit L'utilisation de ce serveur s'est fait au service documentaire de BioMérieux. L'interrogation se fait en utilisant le logiciel Imagination qui présente une interface Telnet. L'interrogation se fait donc par étapes successives Présentation de la base Pluspat La base recense les brevets déposés dans le monde entier. La mise à jour est hebdomadaire. Il y a possibilité de regrouper les brevets trouvés par familles, au sens le plus large 6. Il y a également possibilité de chercher des brevets dans une classe précise 7 : celle concernant les immuno essais est la classe G01N 033. Les opérateurs utilisables : # : pour remplacer un seul caractère dans un mot ; + : troncature droite illimitée ;? : troncature droite pour un seul caractère ; av : opérateur de proximité Les résultats de la recherche Ils sont recensés dans le tableau suivant : 6 brevets reliés entre eux directement ou indirectement par un numéro de priorité 7 tous les brevets sont classés en utilisant une Classification Internationale 8 le moteur recherche les termes côte à côte, dans l'ordre indiqué 11

12 Partie 1 : Méthodologie Les étapes de la recherche Réponses obtenues 1- hiv ou (human av immunodeficien+) ou htlv#3 ou htlv#iii ou (human av t av lymphotropic 2av (iii ou 3)) ou lav ou (lymphadenopathy av associated av virus) ou aids ou (acquired av immunodeficiency av syndrome) 2- (G01N-033/48?:G01N-033/9? ou G01N-035)/ic ou immunoassa? ou bioassay? ou (immuno av (assay? ou test? ou reaction?)) 4-1 et et pd= : fam qu L'étape 5 permet de sélectionner les brevets dont la date de publication est comprise entre le 1 janvier 1983 et le 31 décembre L'étape 6 permet de récupérer brevets regroupés en 380 familles. Coût de la recherche : 1 841,86 euros TTC Après dépouillement des résultats, il y a 221 réponses pertinentes, ce qui fait un bruit de 41,8 %. Le résultat est meilleur que prévu. Sur les 221 références pertinentes, seules 194 seront retenues pour cette recherche. Mais après consultation des documents, il s'est avéré qu'il manquait certains brevets importants dont Mme DEGNIROL m'avait donné les références Recherche des familles de brevets manquantes Retour sur le site des brevets américains A l'aide du numéro de brevet, on accède au texte dudit brevet, ce qui permet de récupérer le numéro de la demande de brevet (pour les brevets américains) ou le numéro de priorité (pour les brevets ayant une priorité à l'étranger). 12

13 Partie 1 : Méthodologie L'Office Européen des Brevets Le site de l'oeb est consultable à l'adresse Les familles de brevets se déterminent grâce à un numéro de priorité. Celui-ci est constitué de deux lettres correspondant au code du pays de dépôt (Ex : DE pour l'allemagne, US pour les Etats-Unis, ) suivis de l'année de la demande (quatre chiffres) et de sept chiffres correspondant au numéro de la demande (si ce numéro est inférieur à sept chiffres, on le fait précéder d'autant de zéros que nécessaire). A l'aide des numéros récupérés sur le site des brevets américains, j'ai pu ainsi acquérir 8 familles de brevets supplémentaires. 3. Recherche des licences et des accords entre sociétés Pour la recherche de documents se rapportant aux licences et accords passés entre sociétés pharmaceutiques, en accord avec Mme DEGNIROL il a été décidé de ne pas se limiter aux immuno-essais mais d élargir la recherche à un second type de diagnostic utilisant la technologie des acides nucléiques (diagnostic de type "biologie moléculaire"). Ceci afin de déterminer la tendance actuelle du marché du diagnostic Recherche de bases de données Comme les informations recensées par les documents cherchés sont de type commerciales, j'ai d'abord cherché des bases de données gratuites susceptibles de répondre à ma requête. Pour cela j'ai consulté le site de l'urfist de Lyon 9, mais malheureusement ma recherche a été infructueuse Interrogation de Dialog Le serveur Dialog possède plus de 600 bases de données, dont certaines sont spécialisées dans les activités des entreprises, tous secteurs confondus Sélection des bases de données pertinentes Il s'agit d'une étape délicate. La lecture des Bluesheets des différentes bases (accessibles depuis le site de l'urfist de Lyon) est une méthode intéressante, 9 13

14 Partie 1 : Méthodologie mais longue, et il n'est pas certain de sélectionner toutes les bases de données intéressantes. J'ai donc préféré utiliser la méthode suivante : sur la page d'accueil du serveur, il y a possibilité de sélectionner des bases de données par thème. J'ai suivi le chemin suivant : Databases/Medicine and Pharmaceuticals/ Industry News/Pharmaceutical ; le serveur propose un certain nombre de bases de données ; pour sélectionner les plus intéressantes, je lance la requête "licens? and agreement??" (l'opérateur "?" correspond à une troncature droite illimitée ; l'opérateur "??" correspond à une troncature droite limitée à un caractère) ; le serveur sélectionne 27 bases; une recherche rapide sur ces 27 bases en fait ressortir 7 proposant un nombre élevé de documents ; pour éviter d'avoir à traiter trop de documents, je n'en sélectionne que 5 (les deux autres bases sont indiquées en annexe 3) Les bases de données sélectionnées Base 16 : Gale Group Promt. Différents documents (dont des communiqués de presse) depuis Accès au texte intégral. Base 20 : Dialog Global Reporter. Articles de journaux depuis mai Accès au texte intégral. Base 148: Gale Group Trade & Industry Database. Articles de journaux et nouvelles d'entreprises depuis janvier Accès au texte intégral. Base 621 : Gale Group New Product Announcements/Plus. Communiqués de presse depuis Accès au texte intégral. Base 636 : Gale Group Newsletter Database. Nouvelles d'entreprises depuis janvier Les 100 plus importantes entreprises mondiales sélectionnées. Accès au texte intégral Les résultats de la recherche L'accès au serveur Dialog se fait par le site Dialogweb. L'interrogation des bases sélectionnées se fait par étapes. 14

15 Partie 1 : Méthodologie Les opérateurs utilisés : (w) : opérateur de proximité. Les mots sélectionnés doivent être côte à côte, dans l'ordre choisi ; (s) : les mots sélectionnés doivent se situer dans le même paragraphe ;? et?? : troncatures. Voir plus haut. La recherche de mots clés peut se limiter au titre, au résumé, ou se faire dans le texte. Il est possible de limiter la recherche sur certaines années. Ce n'est pas ce qui a été choisi ici. Les résultats sont résumés dans le tableau suivant : Etapes de la recherche Réponses obtenues S1 hiv or (human (w) immunodeficiency (w) virus)/tx S2 (htlv (w) (iii or 3)) or (human (w) t (w) cell (w) lymphotropic (w) 456 virus (w) (iii or 3))/tx S3 lav or (lymphadenopathy (w) associated (w) virus)/tx 2629 S4 aids or (acquired (w) immunodeficiency (w) syndrome)/tx S5 s1 or s2 or s3 or s S6 diagnos? or bioassay?? or immunoassay?? or (immuno (w) (assay?? or test?? or reaction??)/tx S7 licens? and agreement??/tx S8 s5 (s) s6 (s) s7 901 S9 rd s8 507 TX : recherche dans le texte La commande "rd" permet d'éliminer les doublons parmi les 901 documents récupérés à l'étape 8. Mais cela n'empêche pas les documents d'origines différentes traitant d'une même nouvelle. Après dépouillement des documents, la recherche a abouti à 131 références pertinentes, ce qui fait un bruit de 74,16 %. Ce bruit est très élevé, mais c'était le risque à prendre afin de récupérer le plus grand nombre possible de documents traitant du sujet de la recherche. 15

16 Partie 1 : Méthodologie Après lecture des documents et élimination de ceux se rapportant à une nouvelle identique, il reste 89 références à traiter. Coût de la recherche sur Dialog : 156 $, soit 156 euros TTC (environ) 3.3. Recherche sur le Web Les moteurs de recherche Google Recherche en mode avancé : Tous les mots suivants : (diagnostic and licence and agreement) and (hiv or htlv-iii or lav or aids) Sans restrictions de dates, ni de documents. Résultats : réponses. L'analyse des premières réponses permet de noter l'adresse de quatre sites intéressants Altavista Recherche en mode avancé : Expression booléenne : ((hiv or (human near immunodeficiency near virus)) or (aids or (acquired near immunodeficiency near syndrome)) or (lav or (lymphadenopathy near associated near virus)) or (htlv near (iii or 3) or (human near t near cell near lymphotropic near virus near (iii or 3)))) and (diagnos* or assay or bioassay or immunoassay or (immuno near (assay or test or reaction))) and (licens* and agreement) ; Dates : du 01/01/1983 au 28/02/2003 ; Dans tous les pays, résultats en anglais/français. Résultats : réponses. L'analyse des premières réponses permet de noter l'adresse de cinq sites supplémentaires intéressants Les annuaires Yahoo La recherche dans les dossiers thématiques n'a pas donné de résultats convaincants. Recherche par mots clés depuis la page d'accueil : Tous les mots suivants : license and agreement and diagnostic and aids ; Partout dans le Web, sans restriction de dates. 16

17 Partie 1 : Méthodologie Résultat : réponses. L'analyse des premières réponses permet de noter l'adresse de trois sites supplémentaires pouvant être intéressants Recherche sur les sites sélectionnés Sur les douze sites sélectionnés, cinq ont été visités et un seul sera retenu pour la recherche. En effet, les autres sites proposent des informations sur les entreprises mais il faut pour cela s'inscrire. Ce sont des sites à caractère commercial. Ils sont détaillés en annexe AIDS Education Global Information System Le site est accessible à l'adresse : Le site est entièrement voué aux informations concernant le SIDA. Il est possible de rechercher des communiqués de presse concernant cette maladie. Requête : license and agreement and diagnostic. Recherche dans tout le site, sans restriction de dates. Résultat : 125 réponses, dont 29 pertinentes. Ce qui fait un bruit de 76,8 %. Sur les 29 réponses pertinentes, seules 7 nouvelles références seront retenues. La lecture de tous les documents récupérés, comparés aux informations dont disposaient Mme DEGNIROL, a montré qu'il manquait 3 documents importants : deux documents concernant l'institut Pasteur et le département de la santé américain (un datant de 1987 et le second se situant après 1992) ; un document concernant un accord de 1986 entre les sociétés Chiron Corps et Ortho Diagnostic Systems Inc La bibliothèque municipale de Lyon Part-Dieu Celle-ci propose des accès à différentes sources en ligne ou sur Cd-Rom Les archives du journal "Le Monde" Elles sont disponibles sous forme de Cd-Rom et remontent à l'année 1987 Recherche 1 : Dates : du 01/01/1987 au 31/12/1989 ; Requête : institut adj pasteur et accord. Résultat : 21 documents, 7 pertinents, 2 documents retenus. Recherche 2 : Dates : du 01/01/1993 au 31/12/1994 ; 17

18 Partie 1 : Méthodologie Requête : institut adj pasteur et accord. Résultat : 27 documents, 9 pertinents, 1 document retenu Lexis Nexis La base de données recense les articles de publications mondiales, dans plusieurs langues, avec un accès vers le texte intégral. Les archives remontent jusqu'à Recherche en mode simple : Caps(chiron) and Caps(ortho) dans tout le texte; toutes les publications internationales ; date : Avant le 31/12/1987. L'opérateur "Caps" recherche le mot indiqué dont la première lettre est en capitale. Résultat : 16 réponses, 2 documents pertinents, 2 documents retenus. 4. Estimation du coût total de la recherche Estimation du temps passé à la réalisation du rapport : Recherche sur Internet 37 heures Recherche sur le serveur Dialog 10 heures Recherche à la B.M. de Lyon 4 heures Dépouillement des résultats 50 heures Réflexion/Concertation 11 heures Rédaction 41 Total

19 Partie 1 : Méthodologie Coût de la recherche : Recherche sur le serveur Dialog Recherche sur le serveur Questel Orbit Connection Internet 10 (37 heures) Temps 11 (153 heures) Total TTC 156 euros 1841,86 euros 39,83 euros 1592,73 euros 3630,42 euros 10 Tarif France Telecom : Coût de la minute pour un appel local : 0,015 euros H.T. 11 Coût de l'heure : 10,41 euros (estimé sur le salaire d'un Ingénieur d'etudes deuxième classe au premier échelon). 19

20 Partie 2 : Synthèse Partie 2 : Synthèse 1. Les débuts En 1983, l'équipe du professeur Luc MONTAGNIER, de l'institut Pasteur de Paris, isole chez un patient atteint du SIDA un virus baptisé LAV (Lymphadenopathy- Associated Virus). Le 15 septembre 1983, une demande de brevet concernant cette découverte et un test de dépistage du virus est déposée en Angleterre. Le brevet qui en découle sera le premier brevet concernant le Virus de l'immunodéficience Humaine (ou VIH). D'autres demandes seront déposées dans le monde par l'équipe Montagnier afin de protéger la découverte, et d'autres brevets issus de celui-ci seront publiés par la suite [32]. Entre-temps, l'équipe du professeur Robert GALLO, de l'institut américain du cancer, dépose aux Etats-Unis une demande de brevet concernant un virus responsable du SIDA et un test de dépistage de ce virus. Le virus en question est baptisé par l'équipe Gallo HTLV-III 12 (Human T-cell Lymphotropic Virus III). [67] Bien que la demande de l'équipe Gallo soit postérieure à celle de l'équipe Montagnier, l'administration américaine privilégiera celle de l'équipe Gallo. Ce premier brevet sera suivi d'autres [69]. Mais la décision de l'administration américaine entraînera un litige entre l'institut Pasteur et l'institut américain du cancer, le premier estimant que les virus découverts séparément n'en font qu'un, le deuxième stipulant que les deux virus sont des souches différentes. Ce litige débouchera sur la signature d'un premier accord [283] entre les deux parties le 31 mars 1987 à Paris. Cet accord détermine une copaternité de la découverte du virus du SIDA par les deux équipes, donc une répartition équitable des redevances issues de la commercialisation de tests couverts par les brevets détenus par les deux Instituts. Mais en 1991, le professeur Robert GALLO reconnaît que la culture utilisée fin 1983 et qui a permis d'isoler le virus HTLV-III 12 L'équipe Gallo avait auparavant découvert deux autres rétrovirus responsables d'autres maladies et baptisés HTLV-I et HTLV-II. 20

21 Partie 2 : Synthèse avait été en fait contaminée par une culture envoyée par l'institut Pasteur et contenant le virus LAV. Cet aveu conduira à la reconnaissance officielle en 1994 de la paternité unique de la découverte du virus VIH à l'équipe Montagnier, et à une redistribution des redevances plus favorable à l'institut Pasteur [284]. 2. La course aux brevets A la suite de la découverte du virus responsable du SIDA (rapidement appelé VIH), les laboratoires du monde entier se sont lancés dans la recherche des caractéristiques de ce virus afin de faciliter sa détection. Il est apparu qu'il existait 3 groupes distincts : le groupe M (le plus répandu), le groupe O (essentiellement présent en Afrique de l'ouest), le groupe non-m non-o. Puis en 1987, l'équipe de Luc MONTAGNIER isole un nouveau virus responsable du SIDA et baptisé VIH-2 [136] (par conséquent le virus déjà connu sera rebaptisé VIH-1).Le virus VIH est caractérisé par sa protéine p24 et plusieurs glycoprotéines 13 : gp160, gp120 et gp41 (ces deux dernières étant issues de la décomposition de la première au cours de la réplication du virus dans l'organisme). La détection du virus chez un individu peut donc se faire de différentes façons : par la détection de la présence d'anticorps dirigés contre le virus, ou par la détection de la protéine p24 ou des glycoprotéines gp120 ou gp41. Ce qui explique l'importance des découvertes sur ce virus réalisées par les laboratoires et des brevets qui ont découlé de ces découvertes VIH-1 groupe M Les premiers brevets concernant la protéine p24 sont détenus par l'institut Pasteur [32] et le département américain de la Santé [67] et [69]. Par la suite, ces déposants feront d'autres demandes de brevets sur cette protéine (voir annexe 1). Bien sûr, d'autres sociétés déposeront des brevets sur la protéine p24 (voir annexe 1) mais la plupart des premiers tests sont couverts par les brevets cités plus haut. En ce qui concerne la glycoprotéine gp120, le premier brevet se rapportant à cette substance a été déposé par l'université de Harvard [57]. D'autres brevets, toujours 13 Substance constituée d'une protéine combinée à un glucide. 21

22 Partie 2 : Synthèse déposés par l'université Harvard, suivront (voir annexe 1). Ces brevets sont capitaux pour tous les tests liés à la détection de cette glycoprotéine. Le premier brevet faisant référence à la glycoprotéine gp41 a été déposé par Genetic Systems [41]. Ce brevet est le plus important pour l'utilisation de tests axés sur la détection de cette substance. D autres procédés mis au point par la société Chiron Corp [6] pour la détection du virus consiste à utiliser des protéines recombinantes 14 (diagnostic par immunoessai), ou à détecter les acides nucléiques (technologie de diagnostic différente des immuno-essais). Par la suite, d'autres sociétés (notamment Hoffman La Roche et Repligen Corp) feront des demandes de brevet pour des tests utilisant une de ces techniques (voir annexe 1). Cela fut à l'origine d'un litige entre les sociétés Chiron et Hoffman (voir le chapitre 3) VIH-1 groupe O La première société a avoir découvert cette nouvelle souche du virus fut Innogenetics NV qui déposa une série de brevets en pensant avoir découvert un nouveau virus responsable du SIDA [45] [46]. Cette nouvelle souche fut initialement baptisée par ses découvreurs ant70 ou VIH-3. De la même façon, quelques années plus tard, en 1992, la société Behringwerke AG (qui deviendra plus tard Dade Behring) déposa plusieurs brevets concernant les caractéristiques d'un nouveau virus baptisé MVP5180 [20] [21] [77]. Il s'avéra par la suite que ces "nouveaux" virus étaient une nouvelle souche du VIH-1 qui sera baptisée groupe O. Les brevets détenus par ces deux sociétés sont primordiaux pour la détection de cette souche VIH-1 groupe non-m non-o Cette nouvelle souche de VIH-1 a été découverte par l'inserm 15. La détection de cette souche se fait sur des séquences d'adn, ce qui ne correspond pas aux immuno-essais. Les brevets en résultant ne seront donc pas traités ici. 14 Obtenues par génie génétique ou résultant d'une recombinaison génétique. 15 Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale 22

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