de l offre mobile Tarifs en vigueur du 13 juin au 21 août 2013 les offres l es options

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1 Tarifs en vigueur du 13 juin au 21 août 2013 les tarifs de l offre mobile les offres l es options pour plus d informations, connectez-vous sur orange.fr > boutique ou contactez le n vert (Appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Coût variable selon opérateur.) ou votre service clients 1304-GFHQA3DL - MOBFTA réf. K&N Orange France, SA au capital de e - RCS Créteil Siège social : 1 avenue Nelson Mandela Arcueil Cedex. À compter du 01/07/2013, Orange, SA au capital de e, 78 rue Olivier de Serres, Paris RCS Paris.

2 2 pour toutes les offres mobile sommaire 3 visiophonie La visiophonie est disponible entre terminaux compatibles et sur réseaux compatibles 3G. Pour effectuer un appel en visiophonie, il est nécessaire que votre correspondant soit équipé d un terminal 3G. L activation du contrôle parental mobile ne permet pas d émettre des communications en visiophonie. Jusqu au 21/11/2012, la visiophonie est au prix d un appel voix. Au-delà, retrouvez les tarifs dans la fiche tarifaire en vigueur sur orange.fr SMS/MMS Pour envoyer un SMS, un MMS ou un MMS carte postale, il est nécessaire de disposer d un mobile compatible. MMS : messages jusqu à 600 Ko et 100 destinataires par envoi vers les mobiles et les adresses mail. Service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenu supportés. Les MMS envoyés sont décomptés en priorité des options SMS/MMS dans la limite de l option choisie. internet Les offres comportant de l internet nécessitent de disposer d un terminal compatible. Pour utiliser votre offre internet, il est nécessaire d être en zone de couverture EDGE/3G. multimédia Les offres et options incluant l usage de services multimédia (navigation internet, consultation de chaînes TV, musique ) nécessitent de disposer d un mobile compatible et d être en zone de couverture EDGE/3G. Afin d assurer une qualité de service optimale sur son réseau, au bénéfice de ses clients, Orange pourra limiter le débit proposé en cas de dépassement d un seuil d usage raisonnable, défini dans le cadre de l offre ou de l option concernées. En cas de cumul entre plusieurs seuils, le seuil d usage raisonnable le plus élevé de l offre ou de l option prévaut. Le débit nominal proposé est rétabli à la date de facturation. mobicarte...4 les petits forfaits...7 les forfaits bloqués et non bloqués M6 mobile by Orange...9 Initial sans engagement...12 forfait bloqué spécial RSA...13 les forfaits Origami les forfaits Origami Zen et Zen en version SIM...16 les forfaits Origami Play et Play en version SIM...18 les forfaits Origami Jet et Jet en version SIM...20 les offres Open et forfaits open multiligne Orange Open Mini - Orange Open Zen - Orange Open Play 4G/H+ - Orange Open Jet 4G/H forfaits Open multiligne...32 le service par Orange...37 les options internet, TV et téléphone...38 les offres internet en mobilité...40 le pass Let s go...40 le coffret prêt à surfer...42 la pochette prêt-à-surfer...44 le forfait Let s go 1 Go...46 le forfait Let s go 5 Go 4G/H le forfait Let s go 10 Go 4G/H le forfait Let s go 100 Mo ajustable...50 tableau des options...51 les autres offres...52 Motamo et Motamo max...52 vers et depuis l outre-mer et l étranger...54 les tarifs...54 option 2 heures vers les DOM...54 les options et pass...57 les zones...59 le multimédia et les options...60 communiquer autrement...62 les options...64 les bons plans des offres prépayées...70 les bons plans forfaits/forfaits bloqués...71 votre service clients...73 les autres services...74 Éditions spéciales...77

3 4 mobicarte mobicarte vous en donne plus DESCRIPTIF DE L OFFRE (SUITE) Le cumul du crédit rechargé et les durées de validité Au moment du rechargement, si vous disposez d un crédit valide sur votre compte, ce crédit n est pas perdu : il se cumule à votre rechargement et la durée de validité applicable au crédit total est la durée la plus longue (hors recharges internet en mobilité, recharges internationales, recharges max et holiday). Si vous n avez plus de crédit au moment du rechargement, la durée de validité est celle de la recharge utilisée. La durée de validité de la ligne A compter de l activation, votre ligne est valable 6 mois. En fonction du montant du crédit rechargé, vous pouvez prolonger la durée de validité de votre ligne. Consultez le tableau des recharges. 5 Offre valable du 13 juin au 21 août mobicarte est une offre prépayée disponible avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+. PRIX DE L OFFRE DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTIF DE L OFFRE Communications en France métropolitaine - les appels voix en France métropolitaine à 0,40 e/min décomptés à la seconde dès la 1 re seconde (hors certains n os spéciaux, voir p.69 et 700) - prix du SMS (depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain) : 0,10 e/sms - prix d un appel visio (décompté à la seconde dès la 1 re seconde, les 15 premières secondes sont gratuites) : 0,54 e/min - prix d un MMS (depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain) : 0,30 e/mms - prix de la data : voir «caractéristiques de l internet mobile» (p. 5) mobicarte est une offre sans engagement. Le client dispose d un crédit initial offert de 5 e de communications valable 31 jours à compter de l activation de la ligne ainsi que de la connexion au wifi d Orange en illimité à partir du 01/07/2013 sous réserve de crédit supérieur à 0 e pour les nouveaux clients (voir caractéristiques de l internet mobile). montant des recharges crédit offert appels et SMS illimités de 21h à minuit (1) validité du crédit 6 jours 12 jours 20 jours 2 mois 3 mois 4 mois 6 mois 12 mois validité du numéro d appel au-delà de la validité du crédit inclus 1 mois 6 mois Il existe aussi : - une recharge 5 e SMS illimités valable 1 semaine (2) - une recharge 10 e appels + SMS + MMS illimités, valable 1 semaine (3) - une recharge 20 e appels + SMS + MMS illimités et 150 Mo internet mobile, valable 1 mois (3) - une recharge 30 e appels + SMS + MMS illimités et 300 Mo internet mobile, valable 1 mois (3) Et les recharges internet et internationales : - une recharge 5 e 150 Mo internet mobile, valable 1 semaine (4) - une recharge 10 e 500 Mo internet mobile, valable 2 semaines (4) - une recharge 5 e Maghreb valable 6 jours (5) - une recharge 10 e Maghreb valable 12 jours (5) - une recharge 15 e Monde valable 20 jours (6) - une recharge mobicarte holiday 40 e : 2 heures d appels et 300 SMS vers le monde entier et 500 Mo d internet mobile (7) en France métropolitaine valable 2 semaines Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Communications illimitées jusqu à 250 correspondants différents/mois, hors n os spéciaux, hors n os surtaxés et n os courts. Appels jusqu à 3 h max/appel. La gamme de recharges disponible est variable selon les points de vente. Usages Peer to Peer, Newsgroups, modem et VoIP interdits. 150 Mo, 300 Mo ou 500 Mo inclus selon la recharge, au-delà, usages internet décomptés du crédit au tarif en vigueur. Validité de la ligne au-delà de la validité des recharges : 1 mois pour la recharge à 5 et 6 mois pour les autres. Recharges disponibles dans les points de vente participants et par carte bancaire depuis votre mobile via le 224 et #123#. (1) Appels voix et SMS illimités de 21h à minuit vers tous les opérateurs. Appel voix : vers les fixes et vers les mobiles. Sous réserve de crédit > 0 e. Illimité réservé aux clients mobicarte et cartes prépayées Orange, non compatible forfaits bloqués, offres Let s go et tablettes. Activation nécessaire via le 224, 220 ou #123#. (2) SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif. (3) Appels voix vers fixes et mobiles. Communications pour un usage personnel et non lucratif. Non compatible avec les offres Let s go et tablettes. 150 Mo ou 300 Mo inclus selon la recharge, au-delà, usages internet décomptés du crédit au tarif en vigueur. Usage service BlackBerry non compatible. Ne sont pas compris les usages, contenus et services payants de l Internet. Recharge ne créditant pas le compte principal. Usages internet, TV et mails décomptés par pas de 10 Ko. Le crédit restant sur le compte principal reste valable au minimum 7 jours après l expiration des recharges 10 e, 20 e et 30 e. Validité de la ligne au-delà de la validité des recharges : 1 mois pour la recharge à 5 e et 6 mois pour les autres. (4) 150 Mo ou 500 Mo inclus selon la recharge, au-delà, usages internet décomptés du crédit au tarif en vigueur. Non compatible avec les forfaits bloqués, offres Let s go et tablettes. Validité du crédit : 7 jours pour la recharge 5 e et 14 jours pour la recharge 10 e. Ne sont pas compris dans l offre le service s BlackBerry, les usages, les contenus et services payants. Usages internet, TV et mails décomptés par pas de 10 Ko. La gamme de recharges disponible est variable selon les points de vente. (5) Appels voix depuis la France métropolitaine exclusivement vers les fixes et mobiles du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie). Hors n os spéciaux. Tarification à la seconde après une 1 re minute indivisible. Crédit d appels valable 6 jours pour la recharge 5 e et 12 jours pour la recharge 10 e. Offre réservée aux clients mobicarte, cartes prépayées Orange, coffrets cadeaux et forfaits bloqués. Non compatible offres Let s go et tablettes. (6) Appels voix depuis la France métropolitaine exclusivement vers l international (fixes et mobiles). Hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 71. Tarification à la seconde après une 1 re minute indivisible. Crédit d appels valable 20 jours pour les clients mobicarte, cartes prépayées Orange, coffrets cadeaux et forfaits bloqués. Non compatible offres Let s go et tablettes. (7) Offre réservée aux clients mobicarte. Appels voix et SMS depuis la France métropolitaine vers l international et la France, hors n os spéciaux, courts et surtaxés. Tarification à la seconde après une 1 re minute indivisible pour les appels vers l international et à la seconde pour les appels en France métropolitaine. Usages internet, TV et mails décomptés par pas de 10 Ko. Ne sont pas compris dans l offre le service s BlackBerry, les usages, les contenus et services payants. Recharge valable 14 jours. Connexion au wifi d Orange en illimité en France métropolitaine sous réserve de disposer d un crédit supérieur à 0 e sur le compte principal ou compte internet. (Hotspots : lieux couverts par le réseau wifi public d Orange, identifiés par le logo wifi access. Liste des hotspots Orange wifi access disponible sur orange-wifi.fr). Recharge disponible dans les boutiques Orange, Mobistore et Photoservice. Offre recommandée pour les mobiles désimlockés. SERVICES INCLUS DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DE L INTERNET MOBILE CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENTS) TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Voir p. 73. CONDITIONS DE RECHARGEMENT Présentation du numéro Double appel La garantie en cas de vol : remboursement du crédit mobicarte et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500 e, renouvellement de votre carte SIM/USIM. Voir les conditions de ces garanties sur orange.fr «appelle-moi» : possibilité de 10 appels pendant 7 jours à compter de la date à laquelle le crédit est inférieur ou égal à 1 euro en composant le #122* suivi du n o mobile du correspondant et terminé par #. Service accessible en France métropolitaine. «recharge pour moi» : possibilité de 5 appels par mois pour demander à un proche de recharger son compte en composant le #126* suivi du n o mobile du correspondant et terminé par #. Service accessible en France métropolitaine. A la seconde dès la première seconde pour les appels en France métropolitaine vers fixes et mobiles métropolitains. Usages Peer to Peer, Newsgroups, modem et VoIP interdits. Surfer, regarder la TV et des vidéos, écouter de la musique sur Orange World, internet et Gallery, envoyer et recevoir ses mails directement sur son mobile autres usages (GPS) : 0,50 e/mo (décrémentés par pas de 10 Ko) recharges internet mobile 5 e et 10 e : non compatibles avec les forfaits bloqués et les offres Let s go et tablettes Tarification automatiquement appliquée pour tous les clients mobicarte et carte prépayées à compter du 04/04/13. Services accessibles sur réseaux et depuis un mobile compatibles. 3G+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 0,384 Mbit/s Connexion au wifi d Orange en illimité en France métropolitaine sous réserve de disposer d un crédit supérieur à 0 e sur le compte principal ou compte internet. Hotspots : lieux couverts par le réseau wifi d Orange et par ses partenaire (liste des partenaires disponible sur orange-wifi.fr - Wifi d Orange disponible à partir du 01/07/2013. Pas de condition de résiliation car mobicarte est une offre sans engagement. GSM, GPRS, EDGE, 3G et 3G+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. Comment recharger? en achetant un ticket recharge mobicarte en point de vente Composez le #123# ou le 224 (choix 2) depuis votre mobile puis saisissez les 14 chiffres de votre ticket recharge ou composez #124* + 14 chiffres du ticket + # ou envoyez les 14 chiffres du ticket au (gratuit). par carte bancaire depuis mon mobile* Composez le 224 (choix 1 rechargement par carte bancaire) ou le #123# par carte bancaire via SMS* Envoyez OK depuis votre mobile au et laissez-vous guider. Service disponible si vous avez déjà effectué un rechargement par carte bancaire au 224, #123# ou depuis internet. * Coût du SMS non facturé. par carte bancaire depuis internet* Rechargez votre compte par carte bancaire depuis le site orange.fr > boutique mobile > rechargement * Rechargement disponible après identification de la ligne. Rechargement dans la gamme des recharges de 5 e à 100 e, dans la limite de 150 e et 30 rechargements depuis internet, 99 e cumulés et 19 rechargements depuis le mobile, par périodes de 30 jours glissants. par carte bancaire depuis Orange et moi* Depuis votre Smartphone Android, téléchargez l application Orange et moi (gratuite), puis rechargez par carte bancaire en cliquant sur le menu Recharger. * Le téléchargement de l application Orange et moi sur votre mobile est possible à partir d un accès Wi-Fi (hors coûts éventuels de connexion) ou d un accès EDGE/3G+ Orange. Sous couverture réseau EDGE/3G+ Orange, les coûts de téléchargement sont inclus ou décomptés selon votre offre. le rechargement depuis un distributeur de billets agréé Introduisez votre carte bancaire et laissez-vous guider. Ce service est disponible sans frais, quelle que soit votre banque. Certaines offres sont susceptibles de ne pas être disponible dans tous les distributeurs automatiques de billets. le rechargement par un proche Un de vos proches a souscrit un forfait mobile Orange (hors forfaits bloqués) depuis au moins un mois. Il peut recharger pour vous en appelant gratuitement le 740. Prononcer «recharger» ou choix 4 puis 2. Le rechargement est limité à 80 e/mois. Le montant rechargé est reporté sur la facture Orange.

4 6 communications incluses 888 messagerie vocale (même avec un crédit égal à 0 en France métropolitaine) #123# information, activer son «illimité soir», consulter son suivi conso, recharger son compte, souscrire et gérer ses bons plans #101# accéder au menu des jeux SMS #111# accéder au menu des services SMS #102# accéder au menu du chat Orange 220 information, activer son «illimité soir», souscrire aux bons plans, accéder aux offres utiles depuis l outre-mer et l étranger, en savoir plus sur son offre mobicarte 221 recevoir par SMS son suivi conso 224 recharger son compte avec une recharge ou par Carte Bleue 225 recevoir par SMS son numéro de téléphone et sa date de validité 3179 connaître son RIO (relevé identité opérateur). Numéro disponible uniquement depuis un mobile services complémentaires de la messagerie vocale (888) > rappel du déposant (touche 4 lors de l écoute du message) Coût d une communication en France métropolitaine. A l outre-mer et l étranger : ce service est décompté aux tarifs et conditions d émission d appels vers la France métropolitaine. Appels vers des numéros français uniquement. > appels de réveil et de mémo sur votre mobile ou vers un autre mobile Le réveil : coût d une communication en France métropolitaine. A l outre-mer et l étranger : ce service est décompté à la seconde après une 1 re minute indivisible au tarif d émission d appels vers la France métropolitaine. Mémo : coût d une communication en France métropolitaine ou tarifs vers l outre-mer et l étranger (selon la zone d appel) pour les appels depuis la France métropolitaine vers l outre-mer et l étranger. A l outre-mer et l étranger, ce service est décompté aux tarifs et conditions de réception d appels pour les appels mémo vers le mobile du client ou au tarif d émission d appels pour les autres destinations d appel. > appel de notification de la messagerie vocale sur votre mobile ou vers un autre mobile En France métropolitaine, ce service est gratuit vers le mobile du client ou décompté au coût d une communication pour les autres destinations d appel ou aux tarifs vers l outre-mer et l étranger (selon la zone d appel) pour les appels depuis la France métropolitaine vers l outre-mer et l étranger. A l outremer et l étranger, ce service est décompté aux tarifs et conditions de réception d appels pour les appels de notification vers le mobile du client ou au tarif et conditions d émission d appels pour les autres destinations d appel. > accès aux services directs : consultation d actualités et d informations pratiques En France métropolitaine : 0,34 /min + coût de la communication Voir le coût du service depuis l outre-mer et l étranger p. 54. services vocaux Orange 222 toutes les informations sur son compte... 0,50 E/min en France métropolitaine 840 vocalisation des mails (sous réserve de l inscription au mail Orange)... 0,50 E/min 733 souscription à l option SMS/MMS infos... 0,37 E/min 767 dicto SMS (envoi de SMS dictés par téléphone)... 0,25 /appel + 0,50 E/min 732 pour savoir si un n o de mobile est un n o Orange... 0,37 E/min service clients mobicarte Voir le détail des tarifs p. 69. numéros spéciaux en France métropolitaine communications décomptées à la seconde dès la 1 re seconde numéros verts ou 0 800, ou numéros à 4 chiffres commençant par 30, 31 (sauf certains n os gratuits)... coût d une communication en France métropolitaine + tarif appliqué par le fournisseur de service numéros commençant par 081 coût d une communication en France métropolitaine + tarif appliqué par le fournisseur de service autres numéros commençant par ,60 E/min + tarifs appliqués par le fournisseur de service autres numéros à 4 chiffres commençant par...3 0,60 E/min + tarifs appliqués par le fournisseur de service communications vers les n os de renseignements téléphoniques (118 xyz) coût d une communication en France métropolitaine + tarif appliqué par le fournisseur du service de renseignements communications décomptées à la seconde dès la 1 re seconde numéros VoIP commençant par ,45 E/min communications depuis l outre-mer et l étranger Voir le détail des tarifs p les petits forfaits, tout compris Vous trouverez ci-après les caractéristiques communes aux petits forfaits, puis à partir de la p. 10 le détail et les spécificités des forfaits M6 mobile by Orange et spécial RSA. services inclus la présentation du numéro la réception de messages vocaux par mail en France métropolitaine (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75) la garantie en cas de vol Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500, renouvellement de votre carte SIM/USIM. le mode international L activation du mode international est automatique et gratuite. Résiliation possible sur simple demande au service clients. le service «appelle-moi» (#122 * 06 XX XX XX XX # ou 07 xx xx xx xx #) * Service accessible en France métropolitaine sous réserve de disposer d un mobile compatible. Service limité à l envoi de 10 messages pendant 7 jours à compter de la date à laquelle le solde du forfait est inférieur ou égal à 1. le service «recharge pour moi» (#126 * 06 XX XX XX XX # ou 07 xx xx xx xx #) * Service accessible en France métropolitaine, réservé aux forfaits bloqués disposant d un mobile compatible et limité à l envoi de 5 messages par mois. le double appel le SMS de notification des appels sans message Si votre mobile est éteint ou hors zone de couverture et qu un correspondant a cherché à vous joindre sans vous laisser de message, vous recevez un SMS de notification d appel sans message vous indiquant le numéro de l appelant. le signal d appel le détail des communications et des versements pour 4 mois consécutifs (sur demande au service clients) le SMS alerte conso En cas d épuisement du forfait/crédit, un SMS est envoyé dans les 24h. services vocaux et numéros spéciaux communications incluses 888 messagerie vocale en France métropolitaine #123# suivi conso écrit et rechargement #101# accès au menu des jeux SMS #111# accès au menu des services SMS 220 découvrir et souscrire aux bons plans #102# accès au menu du chat Orange 551 suivi conso par SMS 3179 pour connaître votre RIO (relevé identité opérateur). Numéro disponible uniquement depuis un mobile 444 les bons plans, offres découvertes et accès aux offres utiles depuis l outre-mer et l étranger 740 service clients automatisé pour gérer votre abonnement 24h/7j et recharger. service clients Retrouvez le détail p. 73. les petits forfaits services complémentaires de la messagerie vocale (888) le rappel du déposant en France métropolitaine (touche 4 lors de l écoute du message) L appel est à la charge du client Orange aux mêmes conditions tarifaires qu un appel effectué depuis le mobile Orange vers le n o rappelé. L utilisation de ce service depuis un téléphone fixe est facturée au coût d une communication d une ligne fixe vers un mobile sur la facture du fixe et au coût d une communication vers le n o rappelé depuis votre mobile sur la facture Orange. Appels vers n os français uniquement. appel de réveil et de mémo sur le mobile de l abonné en France métropolitaine appel de notification de la messagerie vocale vers un téléphone autre que les mobiles Orange en France métropolitaine accès aux services directs : consultation d actualités et d informations pratiques en France métropolitaine...0,34 /min + coût de la communication selon le forfait Voir le coût du service depuis l outre-mer et l étranger p. 54. communications vers les numéros de renseignements téléphoniques (118 xyz) Facturées à la seconde après une 1 re minute indivisible pour les forfaits M6 mobile by Orange. Sous réserve de l ouverture et de l accessibilité du service. tarifs en France métropolitaine... coût d une communication nationale dans le forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service de renseignements le suivi conso vocal 840 vocalisation des mails 732 pour savoir si un n o de mobile est Orange pour tous les petits forfaits coût de la communication 733 souscription à l option SMS/MMS info dans le forfait puis numéros verts ou 0 800, 0805, ou commençant par 09, 30 ou 31 dans le crédit rechargé pour les forfaits bloqués 767 dicto SMS* (envoi de SMS dictés par téléphone) + 0,25 /appel numéros spéciaux hors numéros verts + tarif appliqué par le fournisseur de services * Hors certains numéros spéciaux (voir tableau p. 75) ou un fax en France métropolitaine. La réception du SMS vocalisé ou imprimé se fait du lundi au vendredi de 7h30 à 21h30 et le week-end de 10h à 22h.

5 8 appels visio en France métropolitaine décomptés à la seconde dès la 1 re seconde (les 15 premières secondes sont gratuites) > appels en France métropolitaine appels vers les mobiles visio Orange et autres opérateurs proposant un réseau compatible comment recharger? Optimisez votre budget avec les forfaits bloqués M6 mobile by Orange et spécial RSA et le forfait mobile Open mini multiligne et l Edition M6 mobile pour Open bloqués : forfaits bloqués, tout compris et rechargeables. Lorsque votre crédit mensuel est épuisé, vous pouvez recharger et communiquer sans attendre le mois suivant. Le montant rechargé n a pas de date limite de validité. Dans le crédit rechargé, le prix des communications est de 0,40 /min en France métropolitaine (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75). (1) Ce plafond peut être porté à 160 sur demande au service clients. (2) Un proche abonné forfait mobile Orange (hors forfait bloqué, M6, RSA) ayant une ancienneté supérieure ou égale à un mois, pourra recharger pour vous après inscription au service clients ou au 700 (hors abonnés Origami inscrits dès la souscription du forfait). Rechargement limité à 80 /mois. rechargement > par carte bancaire depuis votre mobile renvoi d appels La partie renvoyée de l appel est à la charge de l abonné Orange aux mêmes conditions tarifaires qu un appel effectué depuis le mobile Orange vers le n de renvoi. M6 mobile by Orange et forfait bloqué spécial RSA composez le #123# depuis votre mobile ou le 740 (choix 3), montant libre entre 8 et 80, plafond mensuel de rechargement : 80 (1) > par carte bancaire depuis internet sur orange.fr > boutique mobile > rechargement > par prélèvement sur compte bancaire ou postal > par ticket recharge : acheté en point de vente agrée > option rechargement automatique gratuit > depuis un distributeur de billets agréé composez le #123# ou le 740, puis tapez votre code (composé des 2 derniers chiffres de votre compte bancaire et de votre clé RIB) et laissez-vous guider (montant libre de 8 à 80, plafond mensuel : 80 ) (1) composez le #123# ou le 740 (choix 3) depuis votre mobile puis saisissez les 14 chiffres de votre ticket recharge avec le rechargement automatique, votre compte mobile est automatiquement rechargé d un montant de 10 dès que le solde cumulé de votre forfait et de votre compte mobile atteint le seuil de 1. Ce rechargement automatique est limité à 1 rechargement de 10 /mois. Souscription de l option uniquement en boutique Orange lors de la souscription de M6 mobile by Orange. introduisez votre carte bancaire et laissez-vous guider. > par un proche (2) un de vos proches a souscrit un forfait mobile Orange (hors forfaits bloqués) depuis au moins un mois. Il peut recharger pour vous en appelant gratuitement le 740 en France métropolitaine. (1) Ce plafond peut être porté à 160 sur demande au service clients. (2) Un proche abonné forfait mobile Orange (hors forfait M6, RSA ayant une ancienneté supérieure ou égale à un mois, pourra recharger pour vous après inscription au service clients ou au 700 (hors abonnés Origami inscrits dès la souscription du forfait). Rechargement limité à 80 /mois. les forfaits bloqués et non bloqués M6 mobile by Orange Les forfaits bloqués et non bloqués M6 mobile by Orange sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G et 3G+ et pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTION DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES forfaits bloqués et non bloqués (équivalence en appels nationaux) engagement 12 mois version avec mobile tarifs TTC/mois engagement 24 mois engagement 12 mois version SIM tarifs TTC/mois sans engagement 2h SMS/MMS 17,90 14,90 9,90-2h 500 Mo 22,90 19,90 14,90 19,90 Pour les forfaits non bloqués, prix de la minute en hors forfait : 0,40 e. Pour les forfaits bloqués, prix de la minute rechargée : 0,38 8. Spécificité version SIM : Offres sans mobile associé et non compatibles avec le programme Changer de mobile. Egalement disponibles pour les clients Orange qui souhaitent changer d offre parvenus au terme de leur engagement ou encore engagés sous réserve de frais. Forfaits M6 mobile disponibles en version bloquée et non bloquée avec un engagement de 12 ou 24 mois en version avec mobile. Disponible en version SIM avec engagement de 12 mois ou sans engagement (version SIM sans engagement non disponible avec le forfait 2h SMS/MMS). Usages en France métropolitaine. Les services des 2 forfaits M6 mobile décrits ci-après sont valables en version bloquée sous réserve d un crédit > 0 euro sur réseaux et mobiles compatibles (cette condition de crédit positif ne s applique ni pour les usages relatifs aux SMS et MMS, ni pour les appels illimités vers 3 n os des contacts Facebook via Evercall). Pour tous les forfaits : - crédit de communication équivalent à 2h d appels voix (hors n os spéciaux) + la possibilité de recharger son forfait une fois épuisé. - accès à Inside M6 mobile : permet l accès aux vidéos et la navigation sur les services du portail. Contenus payants non compris dans l offre. - des SMS et MMS tous opérateurs en illimité. SMS et MMS interpersonnels pour un usage privé non lucratif direct. Illimités jusqu à 250 correspondants différents/mois, hors SMS/MMS surtaxés et n os courts. - Connexion à tous les hotspots wifi d Orange : connexion illimitée aux hotspots wifi d Orange. Liste complète des hotspots disponible sur l application wifi d Orange (coût de connexion en fonction de l offre détenue par le client). Sous réserve d un terminal mobile compatible. L activation du contrôle parental mobile bloque l accès à internet via les hotspots wifi d Orange. > avec, pour le forfait 2h SMS/MMS - internet bloqué à 50 Mo. Voir descriptif dans la rubrique Internet mobile. 9 > avec, pour le forfait 2h 500 Mo : - internet bloqué à 500 Mo. Voir descriptif dans la rubrique Internet mobile. - l accès à Facebook, Twitter depuis le lien «My Friends». Services incluant exclusivement la connexion et l accès à Facebook, Twitter depuis le lien «My Friends» sur le portail mobile Inside M6 mobile via Orange World ou depuis l application My Friends. Les navigations autres que via le lien «My Friends» (trafic résultant des applications pour mobiles, applications et versions de sites pour iphone et liens dits «externes» mentionnés sur les sites communautaires accessibles depuis le mobile) ou depuis l application My Friends seront décomptées de la brique Internet 500 Mo. - Appels illimités vers 3 numéros choisis parmi les contacts Facebook inscrits au service Evercall. Appels illimités vers 3 n os de mobile de France métropolitaine (tous opérateurs). Illimités (hors certains n os spéciaux). 3h max/appel et jusqu à 250 correspondants différents/mois. Le choix des 3 n os de mobile s effectue parmi la liste des contacts Facebook inscrits au service Evercall et utilisant l application Evercall. Les communications passées en dehors d Evercall vers les 3 n os déclarés ainsi que vers tous vos contacts Evercall sont décomptés de votre forfait. Possibilité de modifier la liste des 3 n os déclarés une fois. Au-delà, 3 e par modification. - Messagerie Vocale Visuelle Accès avec mobiles compatibles. La messagerie vocale reste accessible via le 888. SERVICES INCLUS Voir p. 7. DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES A la seconde dès la première seconde dans le forfait et/ou le crédit rechargé pour les appels nationaux, les appels vers les services de renseignements et le 700. Les communications depuis l étranger et les n os spéciaux sont décomptées à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible.

6 10 DE L INTERNET MOBILE CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENTS) TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Voir tableau p. 73. les forfaits bloqués et non bloqués M6 mobile by Orange (suite) Le contrôle parental mobile n est actif ni en wifi, ni avec un mobile BlackBerry associé à une offre, une option ou un service BlackBerry. 3G+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mbits/s, disponible avec équipement compatible. > pour le forfait 2h SMS/MMS Crédit d usages internet bloqué à 50 Mo. Envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail (hors service de push mail BlackBerry ). Accès à internet à partir du navigateur. Déblocage possible avec un des Pass internet (voir p. 57). > pour le forfait 2h 500 Mo Crédit d usages internet bloqué à 500 Mo. Envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail (hors service de push mail BlackBerry ). Accès à internet à partir du navigateur. Déblocage possible avec un des Pass internet (voir p. 57). Peer to Peer et Newsgroups interdits. Usages modem et VoIP non compris dans l offre et accessibles avec option payante correspondante. En cas de souscription à une offre engageante 12 ou 24 mois, et lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé 24 mois, souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois, sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d exécution du contrat. GSM, GPRS, EDGE, 3G ET 3G+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. options réservées aux forfaits M6 mobile by Orange > option report du crédit...1 /mois Report du crédit non consommé du forfait sur le mois suivant dans la limite du montant du forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d un mois sur l autre. > option protection jeunesse... gratuite Option à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client détenteur du forfait M6 mobile 2h SMS/MMS en version bloquée (option non disponible pour les autres forfaits). L option inclut le blocage des usages internet mobile et le contrôle parental mobile. Dès lors que cette option est souscrite, l accès à internet depuis le mobile est bloqué. La souscription à une option multimédia compatible avec le forfait souscrit désactive automatiquement l option protection jeunesse (y compris le contrôle parental mobile). Cette option ne fonctionne pas sur le réseau Wi-Fi et n est pas disponible avec un terminal BlackBerry, une offre ou un service BlackBerry. Option désactivable uniquement sur demande auprès du service clients. communications en France métropolitaine appels voix Pour les forfaits M6 et les éditions spéciales, appels décomptés à la seconde dès la 1 re seconde dans le forfait et/ou dans le crédit rechargé. tarifs TTC/mois prix à la minute tarifs des SMS/MMS SMS > émission d un SMS depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain (situé en France métropolitaine ou à l étranger)... 0,10 /SMS vers le mobile d un opérateur étranger et/ou depuis l étranger... voir p. 51 > réception d un SMS depuis la France métropolitaine et l étranger... gratuit MMS > émission d un MMS depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain (situé en France métropolitaine ou à l étranger)... 0,30 /MMS vers le mobile d un opérateur étranger et/ou depuis l étranger... voir p. 51 > réception d un MMS en France métropolitaine... gratuit à l étranger... voir p. 51 connexions multimédia surfer, regarder la TV et des vidéos, écouter de la musique sur (2) Orange World, internet et Gallery envoyer et recevoir ses mails directement sur son mobile, autres usages (GPS hors Orange Maps) avec un nouveau mobile tarifs TTC avec engagement de 24 mois 2h à 14,90 par mois 0,50 /session* de 20 min (1) 0,05 /10 Ko 2h à 19,90 par mois * Session = session multimédia, 0,50 /connexion dans la limite de 20 minutes. (1) Tarification applicable pour tous les usages multimédia réalisés en France métropolitaine sur réseaux et depuis un mobile compatibles (hors usages mail, GPS, facturés au volume ou à la durée (min). Toute session commencée est due. Voir le détail des options multimédia p. 60. communications depuis et vers l étranger en mode international appels voix/visio vers l étranger Voir le détail des tarifs p. 54. communications data (WAP, WEB, Orange World, portail inside M6 mobile) depuis l étranger Voir le détail des tarifs p. 54. version SIM, en gardant votre mobile tarifs TTC avec engagement de 12 mois 2h à 9,90 par mois 2 h à 14,90 par mois tarifs des SMS/MMS M6 mobile Services SMS M6 mobile > jeux et services M6... coût d envoi d un SMS > jeux et services M6...coût d envoi d un SMS + 0,35 autres tarifs et services inclus sans engagement 2h à 19,90 par mois dans le forfait (par minute) 0,12 0,16 0,08 0,12 0,16 dans le crédit rechargé 0,38 > service inclus : voir le détail p. 7. > communications incluses : voir le détail p. 7. > service clients : voir le détail p. 73. > services complémentaires de la messagerie vocale (888) : voir le détail p. 7. > communications vers les n os de renseignements téléphoniques (118 xyz) : voir le détail p. 7. > services vocaux et numéros spéciaux : voir le détail p. 7. > appels visio en France métropolitaine : voir le détail p. 8. > comment recharger : voir le détail p (1) La TV mobile en qualité standard se caractérise par l association d un débit d encodage vidéo à 250 Kbits/s, la norme vidéo MPEG4 (et ses futures évolutions).

7 Initial sans engagement le forfait bloqué spécial RSA 12 Initial sans engagement est une offre disponible avec les couvertures réseaux d Orange suivantes : GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+, et pour un usage depuis un mobile compatible. L offre Initial sans engagement 7 euros n est pas disponible en migration sauf, à partir du 14 avril 2011, pour les clients Orange prépayés. PRIX MENSUEL DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTION DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES SERVICES INCLUS DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES CONDITIONS DE RÉSILIATION A L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENTS) TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICES CLIENTS Voir p. 73. tarif TTC/mois sans engagement Forfait avec 30 min 7 Prix de la minute au-delà du forfait : 0,38 e/min en France métropolitaine (hors numéros spéciaux, voir tableau p. 75). 0,13 e/sms vers le mobile d un opérateur métropolitain. 0,30 e/mms vers le mobile d un opérateur métropolitain. Les autres types de communications sont facturés et décomptés aux tarifs des forfaits Origami Zen applicables pour les communications hors forfait (voir fiche tarifaire en vigueur). Offre sans engagement. Offre sans engagement Crédit de communications : crédit équivalent à 30 minutes d appels voix en France métropolitaine (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75). Usages data bloqués (internet mobile et s). Déblocage possible avec la souscription de l option découverte internet 50 Mo (voir fiche tarifaire en vigueur). - Double appel - Présentation du numéro ; - Suivi conso au #123# ; - Signal d appel ; - SMS de notification des appels en absence ; - Réception de messages vocaux par mail ; - Accès à la messagerie vocale en France métropolitaine ; - Garantie en cas de vol. A la seconde dès la 1 re seconde pour les appels en France métropolitaine vers fixes et mobiles (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75). Les autres types de communications sont facturés et décomptés aux tarifs des forfaits Origami Zen applicables pour les communications hors forfait (voir fiche tarifaire en vigueur). La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. Le forfait bloqué spécial RSA est disponible avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ pour un usage depuis un mobile compatible, et est réservé aux personnes bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) au jour de la souscription. La souscription est conditionnée à la présentation d une attestation RSA datant de moins de un mois. L offre est valable un an à compter de la date de souscription du forfait et est renouvelable pour un an sur envoi d une nouvelle attestation datant de moins de un mois sur simple appel au service clients. Limitée à une offre par client éligible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTION DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES SERVICES INCLUS 10 TTC/mois. Offre sans engagement de durée. Crédit de communications - Crédit équivalent à 40 min d appels voix en France métropolitaine (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 71) ou 100 SMS métropolitains (hors SMS surtaxés et n os courts). - Les autres types de communications (appels internationaux, connexions data, MMS, etc.) sont également décomptés du crédit au tarif en vigueur SMS métropolitains/mois (hors SMS surtaxés et n os courts) en plus du crédit de communication. - Rechargeable une fois le forfait épuisé à tout moment. Le crédit rechargé n a pas de date limite de validité. Dans le crédit rechargé, le prix des communications est de 0,38 /min en France métropolitaine (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75). - Report du crédit non consommé du forfait et le report des SMS non consommés (sur le mois suivant dans la limite du montant du forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d un mois sur l autre) - Double appel - Présentation du numéro - SMS alerte conso en cas d épuisement du crédit - Suivi conso au #123# - Signal d appel - Activation automatique et gratuite du mode international - SMS de notification des appels en absence - Réception de messages vocaux par mail en France métropolitaine (hors n os spéciaux et n os de services) - Garantie en cas de vol - Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500 e, renouvellement de votre carte SIM/USIM - «Appelle-moi» : 10 SMS offerts valables 7 jours en France métropolitaine à compter de la date à laquelle le crédit est inférieur ou égal à 1 euro. Service accessible en France métropolitaine - «Recharge pour moi» : 5 messages par mois pour demander à un proche de recharger son compte. Service accessible en France métropolitaine - Accès à la messagerie vocale en France métropolitaine. 13 DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DE L INTERNET MOBILE Tarification à la seconde dès la première seconde dans le forfait et dans le crédit rechargé. Connexions multimédia en France métropolitaine : - surfer, regarder la TV et des vidéos, écouter de la musique sur Orange World, Internet et Gallery : 0,50 /session de 20 min - envoyer et recevoir ses mails directement sur son mobile, autres usages (GPS) : 0,05 /10 Ko CONDITIONS DE RÉSILIATION A L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENTS) L abonné peut mettre fin à son contrat sur simple appel à son service clients. La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les 10 jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Tout crédit de communication que l abonné a affecté à son compte bloqué et non utilisé par celui-ci le jour de la résiliation du contrat d abonnement est automatiquement et irrévocablement perdu. TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, sous réserve de disposer d un mobile compatible. SERVICES CLIENTS Voir p. 73.

8 14 les forfaits Origami les offres Origami Illimité partagé inclus dans les offres Origami Tous les forfaits Origami incluent l illimité partagé. Le souscripteur choisit 3 de ses proches, quel que soit leur opérateur mobile ou fixe, et bénéficie d appels et de SMS illimités vers leurs numéros. Les proches déclarés, s ils sont clients Orange mobile (forfaits et forfaits bloqués), pourront également appeler et envoyer des SMS en illimité au titulaire de l illimité partagé et vers tous les autres membres déclarés dans l illimité partagé. Les proches déclarés, s ils sont clients d autres opérateurs (clients Orange Business Services compris), clients des offres prépayées d Orange ou clients des services du fixe, ne bénéficient pas des appels et des SMS illimités vers les autres membres. Les bénéficiaires profitant de l illimité partagé peuvent être déclarés bénéficiaires trois fois. Cela signifie qu ils peuvent appartenir au maximum à quatre groupes bénéficiant d appels et de SMS illimités : leur propre groupe plus trois groupes dans lesquels ils ont été déclarés bénéficiaires. Le client doit déclarer ses numéros dans son espace client sur orange.fr, rubrique mes numéros préférés, ou au service clients automatisé 740, 48h après la prise en compte de sa souscription au forfait Origami. Le souscripteur reconnaît avoir obtenu l autorisation des bénéficiaires à faire partie de son illimité partagé. La mise en service prend effet dans un délai maximum de 48 heures suivant la déclaration des numéros par le titulaire du forfait Origami. Le titulaire du forfait Origami peut effectuer trois modifications par mois dans son groupe et ce sous sa seule responsabilité. Il appartient au souscripteur de transmettre la liste des numéros des membres du groupe s il le souhaite. Communications voix émises depuis la France métropolitaine, 3h max par appel. services inclus communications incluses depuis la France métropolitaine - appels voix vers les fixes et voix/visio vers les mobiles, - les services complémentaires de la messagerie vocale 888 (voir le détail p. 74) - les renvois d appels en France métropolitaine et Monaco (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75) - les numéros verts et numéros courts Orange suivants : 555 suivi conso vocal 700 service clients 732 pour savoir si un n o de mobile est un n o Orange 733 souscription à l option SMS/MMS info 840 vocalisation des mails (sous réserve de l inscription au mail Orange) 767 dicto SMS (envoi de SMS dictés par téléphone) > communications incluses Cette partie détaille le coût des communications incluses dans tous les forfaits Origami. > communications gratuites 888 messagerie vocale 880/881 désactivation/activation du renvoi vers la messagerie vocale 15, 17, 18, 112, 115 services d urgence 3179 pour connaître votre RIO (relevé identité opérateur). Numéro disponible uniquement depuis un mobile 740 service clients automatisé pour gérer votre abonnement 24h/7j 444 les bons plans, offres découvertes et accès aux offres utiles la facturation à la seconde dès la 1 re seconde le report des minutes Report des minutes non consommées sur le mois suivant dans la limite du forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d un mois sur l autre. le SMS alerte conso SMS envoyé dans les 24h suivant le dépassement du forfait (ou l épuisement du crédit) pour les communications émises ou reçues en France métropolitaine. la présentation du numéro le SMS de notification des appels sans message le mode international L activation du mode international est gratuite et automatique (sous réserve de validation du dossier par Orange France) dans un délai de 4 jours ouvrés à compter de l enregistrement de la souscription d une offre Origami en point de vente, ou à compter de l homologation du dossier par Orange France après souscription d une offre Origami auprès du service clients ou sur orange.fr Une avance sur consommation de 228 E pouvant vous être demandée en fonction de votre situation. le double appel le signal d appel la réception de messages vocaux par mail le rechargement pour un proche Rechargement via le 740 ou le #123# pour un proche titulaire d une mobicarte ou d un forfait bloqué Orange. Sous réserve d être client depuis plus d un mois. Rechargement limité à 80 E par mois reporté sur la facture. l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine la garantie en cas de vol Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500 E, renouvellement de votre carte SIM. décomptés à la seconde dès la 1 re seconde + 0,25 /appel décompté à la seconde dès la 1 re seconde depuis l outre-mer et l étranger #123# suivi conso écrit #111# accès au menu des services SMS #125# obtention de votre code d accès wifi #101# accès au menu des jeux SMS #102# accès au menu du chat Orange communications depuis la France métropolitaine facturées hors forfait Cette partie détaille le coût des communications non comprises dans les forfaits Origami (sauf spécificités indiquées pour certains forfaits Origami). appels voix/visio communications décomptées à la seconde dès la 1 re seconde Certains numéros spéciaux (voir tableau p. 75). SMS/MMS Emission de SMS/MMS depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain situé en France métropolitaine ou à l outre-mer et l étranger (sans options SMS/MMS ou en dépassement d une option SMS/MMS et hors SMS/MMS surtaxés). prix du SMS prix du MMS connexions multimédia en France métropolitaine tarifs des connexions multimédia en France métropolitaine réalisées depuis un mobile internet : accès à partir du navigateur ou d applications Voix sur IP disponible gratuitement sur demande (voir p. 61) s (3) : envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail TV et vidéo Orange : consultation des vidéos et des chaînes TV du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications à partir du service mail natif du mobile (utilisant les protocoles POP, IMAP et SMTP) *** à partir d un service de mail push (BlackBerry ) 70 chaînes en haute qualité sport : consultation d événements sportifs Orange en direct, à partir du portail Orange World ou d applications OCS : consultation des vidéos et des chaînes TV OCS à partir du portail Orange World ou d applications Origami Zen, Play et Jet sans option multimédia ou pour les usages non compris dans les options multimédia ou les forfaits Origami Zen, Play, Jet. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Usages modem accessible avec option correspondante (voir p. 61). Musique Deezer : écoute de titres musicaux avec le service Orange Deezer premium+ Orange Maps cartographie/navigation GPS en France métropolitaine connexions pour l accès et l usage sur des sites tiers depuis l application Facebook, Cityvox premium : info trafic, alertes Wikango, prix des carburants en France métropolitaine illimité illimité Origami Zen Origami Play Origami Jet pour Origami Zen : 0,25 e/mo pour Origami Zen 500 Mo (2) : inclus dans le forfait pour Origami Zen : 0,25 e/mo inclus dans le forfait (2) inclus dans le forfait (2) pour Origami Zen 500 Mo : inclus dans le forfait (2) inclus dans le forfait (2) pour Origami Zen : service conditionné à la détention de l option correspondante une adresse mail paramétrable (voir p. 63) pour Origami Zen 500 Mo : inclus dans le forfait (1 adresse mail paramétrable) Pour Origami Zen : Usage bloqué pour Origami Zen 500 Mo : 0,50 e/session de 20 minutes pour Origami Zen : usage bloqué pour Origami Zen 500 Mo : service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 63) Usage bloqué. pour Origami Zen 500 Mo : service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 63) pour Origami Zen 500 Mo : inclus dans le forfait (4) pour Origami Zen : service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 64) pour Origami Zen : 0,25 e/mo Origami Play 4G/H+ : inclus dans le forfait Origami Play 3G+ : Service conditionné à la détention de l option correspondante service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 63) service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 64) inclus dans le forfait (2) inclus dans le forfait (2) inclus dans le forfait (2) service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 64) inclus dans le forfait (4) inclus dans le forfait (4) inclus dans le forfait (2) (2) pour Origami Zen 500 Mo : inclus inclus dans le forfait dans le forfait (2) service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 64) (1) TF1, France 2, France 3, C+ en clair, France 5, M6, Arte, D8, W9, TMC, NT1, NRJ12, LCS/PS, France4, BFM TV, i TELE, D17, Gulli, France O, Equidia Live, Equidia Life, AB moteurs, L Equipe 21, TV5 monde, HD1, 6Ter, France 24, Euronews, BFM Business, CNN, BBC World New, France 24 english, France 24 arabic, Al Jazeera english, Al Jazeera arabic, NRJ Hits, Clubbing Tv, O Five, Disney Channel, Chérie 25, NoLife, Men s Up, RMC découverte, Numéro 23, Demain!, M6 boutique, Lucky Jack, Astrocenter TV. Liste des chaînes susceptible d évolution. (2) Pour une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 2 Go/mois pour Origami Play 2 Go et Play 2 Go 4G/H+ et de 3 Go/mois pour Origami Jet et 4 Go pour Origami Play 4 Go et Play 4 Go 4G/H+ jusqu à la date de facturation. (3) * Usage décompté par Ko dès le 1 er Ko. 1 Mo = 1024 Ko. *** Hors site ou application d un fournisseur de compte mail (tarification internet). (4) Nécessite le téléchargement de l application (décompté de votre internet mobile). 15

9 communications depuis la France métropolitaine facturées au-delà du forfait (si votre forfait est épuisé) DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT Les forfaits Origami Zen et Origami Zen 500 Mo sont disponibles avec un engagement de 12 ou 24 mois avec mobile, ainsi qu en version SIM avec engagement de 12 mois. Origami Zen 500 Mo est également disponible en version SIM sans engagement. 16 pour tous les forfaits Origami appels voix vers les fixes, les n os verts, 555, 840, 732, les services complémentaires de la messagerie vocale et les renvois d appels en France métropolitaine et Monaco (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75) et appels voix/visio vers les mobiles appels voix vers les fixes et les TOM, appels voix/visio vers les mobiles internationaux et les mobiles DOM, décomptés à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible (voir tableau p. 75) appels vers certains n os spéciaux et satellitaires décomptés à la seconde dès la 1 re seconde appels vers les services de renseignements téléphoniques décomptés à la seconde dès la 1 re seconde les autres types de communications (SMS/MMS, communications WAP, WEB ) communications depuis l outre-mer et l étranger en mode international > connexions multimédia depuis l outre-mer et l étranger Voir le détail des tarifs p , /s, soit 0,38 /min voir le détail des tarifs p prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service leur tarif est identique à celui décompté dans le forfait : retrouvez le tarif de ces communications p. 54 Les communications depuis l outre-mer et l étranger ne sont pas comprises dans votre forfait et sont décomptées en hors forfait (sauf pour Origami Jet international et Jet premier), aux tarifs indiqués p Avec les offres Origami Play 4 Go et 4 Go 4G/H+ et les offres Jet, les appels internationaux depuis votre mobile sont inclus vers les fixes de plus de 100 destinations suivantes (hors n os spéciaux, voir tableaux p. 71, dans la limite de 250 correspondants différents/mois et de 3h max/appel), soit : les destinations fixes des pays de l Union européenne : Allemagne, Autriche, Angleterre, Belgique, Bulgarie, Chypre, Crète, Danemark, Estonie, Espagne, Baléares, Canaries, Finlande, Grèce, Cyclades, Hongrie, Irlande, Italie, île d Aland, Sicile, Sardaigne, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Pays- Bas, Pologne, Portugal, Açores, Madère, République tchèque, Roumanie, Écosse, Irlande du Nord, Pays de Galles, Slovaquie, Slovénie, Suède, Royaume-Uni (sont exclus des appels en illimité les numéros Premium UK commençant par à 44873) les destinations fixes des autres pays d Europe : Andorre, Croatie, Guernesey, Gibraltar, Islande, Jersey, Liechtenstein, Macédoine, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Suisse, Turquie, Vatican les destinations fixes et mobiles d Amérique du Nord : Canada, États-Unis, Alaska, Hawaï > tarifs des SMS/MMS vers le mobile d un opérateur étranger et/ou depuis l outre-mer et l étranger Voir le détail des tarifs p. 54. communications vers l international - liste des destinations incluses (hors certains n os spéciaux) les forfaits Origami Zen et Zen en version SIM les destinations fixes des pays d Amérique centrale et du Sud suivantes : Argentine, Bahamas, Bermudes, Brésil, Chili, île de Pâques, Colombie, Îles vierges américaines, Mexique, Panama, Pérou, Porto Rico, République dominicaine, Venezuela les destinations fixes de Russie et des pays d Asie, du Proche et Moyen-Orient et d Océanie suivantes : Australie, Bahreïn, Bangladesh, Bruneï, Christmas Island, Chine, Corée du Sud, Guam, Hong Kong, Inde, Israël, Japon, Jordanie, Macao, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Saipan, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande les destinations fixes des DOM : Guadeloupe, Saint- Barthélemy, Saint-Martin, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte les destinations fixes des pays d Afrique et du Maghreb : Afrique du Sud, Maroc* * Sont exclus des appels en illimité du Maroc les numéros à mobilité restreinte commençant par , , , , , , , , qui bénéficient de la tarification vers mobile. DESCRIPTION DE L OFFRE SERVICES INCLUS DE L INTERNET MOBILE POUR LE FORFAIT ORIGAMI ZEN 500 MO La durée des forfaits indiquée est valable pour des appels voix vers les fixes en France métropolitaine et pour des appels voix/visio nationaux vers les mobiles (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75). Les usages décrits ci-dessous visent des usages en France métropolitaine. Gamme de 2 forfaits (Origami Zen et Origami Zen 500 Mo) incluant : Appels illimités voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles métropolitains (hors n os spéciaux). 3h max/appel, jusqu à 250 correspondants différents par mois. illimité partagé Voir le détail p SMS et MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24, 7j/7 SMS/MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés et n os courts et jusqu à 250 correspondants différents par mois). MMS : service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. - Connexion à tous les hotspots wifi d Orange en France métropolitaine (liste complète des hotspots disponible sur l application wifi d Orange) coût de connexion en fonction de l offre détenue par le client, réservée à un usage avec un mobile compatible. Spécificités pour le forfait Origami Zen 500 Mo (usages métropolitains) - Service musique Orange Deezer premium + Accès au service Orange Deezer premium + : accès au catalogue premium de Deezer depuis votre mobile et votre ordinateur même si vous n êtes pas connecté à internet ou en 3G sous réserve de synchronisation sur votre mobile de votre liste d écoute, dans la limite de la capacité de stockage du mobile en mode non connecté. Service accessible sur tous les mobiles compatibles avec l application Deezer sous réserve de téléchargement de l application correspondante, décompté du forfait 500 Mo pour le forfait Origami Zen 500 Mo. - Service Le Cloud d Orange Accès au service Le Cloud d Orange (trafic offert, réduction du débit au-delà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation) : espace de stockage accessible, après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris dans le service les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr 50 Go de stockage en ligne pour le forfait Origami Zen 500 Mo. la garantie en cas de vol, le SMS alerte conso, l activation automatique du mode international, l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine, la facture détaillée (sur demande au service clients), la présentation du numéro, le SMS de notification des appels en absence, la réception de messages vocaux par mail, le double appel, le signal d appel, le service «recharger pour un proche». Voir le détail de ces services p. 14. Pour le forfait Origami Zen 500 Mo (usages métropolitains) 3G+ : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mbits/s, disponible avec équipement compatible Internet mobile (débit réduit au-delà de 500 Mo/mois), s (y compris BlackBerry, 1 adresse mail paramétrable), - accès à internet à partir du navigateur ou d applications, - envoi et réception d s et pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry (1 adresse mail paramétrable). Voix sur IP disponible sur demande. Usages modem accessibles si option correspondante. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Les informations données ci-dessous n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s. 17 La gamme de forfaits Origami Zen est disponible en France métropolitaine avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUELS DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES avec un nouveau mobile tarifs TTC/mois engagement 12 mois tarifs TTC/mois engagement 24 mois version SIM, en gardant votre mobile tarifs TTC/mois engagement 12 mois tarifs TTC/mois sans engagement Origami Zen 30,90 24,90 19,90 - Origami Zen 500 Mo 35,90 29,90 24,90 29,90 Les usages data (internet mobile et s) ne sont pas compris dans le forfait Origami Zen et sont facturés en hors-forfait : 0,25 z/mo. Spécificité des offres Origami Zen en version SIM : Offres sans mobile associé et non compatibles avec le programme Changer de mobile. En cas de changement d offre Des frais pourront éventuellement vous être facturés. Voir p. 78. DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Voir p. 73. Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75). Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur (voir p ). La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Si l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé sur 24 mois souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d exécution du contrat. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, sous réserve de disposer d un mobile compatible.

10 18 les forfaits Origami Play et Play en version SIM La gamme de forfaits Origami Play est disponible en France métropolitaine avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ pour un usage depuis un mobile compatible. La gamme de forfaits Origami Play 4G/H+ est disponible en France métropolitaine avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/4G/H+ pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTION DE L OFFRE tarifs TTC/mois avec engagement de 12 mois avec un nouveau mobile tarifs TTC/mois avec engagement de 24 mois version SIM en gardant votre mobile tarifs TTC/mois avec engagement de 12 mois forfait Origami Play 2 Go 45,90 39,90 29,90 forfait Origami Play 4 Go 65,90 59,90 44,90 Pour toute souscription d un forfait Origami Play 2 Go 4G/H+ ou 4 Go 4G/H+ jusqu au 31/12/2013, vous profiterez d un prix de lancement durant toute la durée de l abonnement à cette offre. Ce prix promotionnel est indiqué en gras dans le tableau ci-dessous. avec un nouveau mobile version SIM en gardant votre mobile forfait Origami Play 2 Go 4G/H+ forfait Origami Play 4 Go 4G/H+ tarifs TTC/mois avec engagement de 12 mois 46,90 au lieu de 55,90 66,90 au lieu de 75,90 tarifs TTC/mois avec engagement de 24 mois 40,90 au lieu de 49,90 60,90 au lieu de 69,90 Spécificité de l offre Origami Play en version SIM : Offre sans mobile associé et non compatible avec le programme changer de mobile. En cas de changement d offre, des frais pourront éventuellement vous être facturés. Voir p. 78. tarifs TTC/mois avec engagement de 12 mois 30,90 au lieu de 39,90 45,90 au lieu de 54,90 La gamme Origami Play est disponible avec un engagement de 12 ou 24 mois en version avec mobile. Egalement disponible avec engagement de 12 mois avec la version SIM. Conditions et frais de changement d offre : voir tableau p. 78. La durée des forfaits indiquée est valable pour des appels voix vers les fixes en France métropolitaine et pour des appels voix/visio nationaux vers les mobiles (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75). Les usages décrits ci-dessous visent des usages en France métropolitaine. Gamme de 4 forfaits incluant : Contenus communs aux forfaits Origami Play Appels illimités en France métropolitaine Appels illimités voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles métropolitains (hors certains n os spéciaux, voir tableau p. 75). 3h max/appel, jusqu à 250 correspondants différents par mois. - illimité partagé Tous les forfaits Origami incluent l illimité partagé. Voir le détail p SMS, MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24, 7j/7. SMS/MMS en France métropolitaine entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et jusqu à 250 destinataires différents par mois). MMS : service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. - Internet mobile, s pour les forfaits Play 2 Go et 4 Go - débit réduit au-delà de 2 Go pour le forfait Origami Play 2 Go - débit réduit au-delà de 4 Go pour le forfait Origami Play 4 Go - Internet mobile, s, modem, multi-sim et 70 chaînes TV pour les forfaits Play 2 Go 4G/H+ et 4 Go 4G/H+ - débit réduit au-delà de 2 Go pour le forfait Origami Play 2 Go 4G/H+ - débit réduit au-delà de 4 Go pour le forfait Origami Play 4 Go 4G/H+ Voir détails dans l encart «Caractéristiques de l internet mobile». - Messagerie Vocale Visuelle Avec mobiles compatibles. Le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. - Connexion à tous les hotspots wifi d Orange Liste complète des hotspots disponible sur l application wifi d orange (coût de connexion en fonction de l offre détenue par le client). - Service musique Orange Deezer premium + Accès au service Orange Deezer premium + : accès au catalogue premium de Deezer depuis votre mobile et votre ordinateur même si vous n êtes pas connecté à internet ou en 3G sous réserve de synchronisation sur votre mobile de votre liste d écoute, dans la limite de la capacité de stockage du mobile en mode non connecté. Service accessible sur tous mobiles compatibles avec l application Deezer sous réserve de téléchargement de l application correspondante décompté de l internet mobile de votre forfait. - Service Le Cloud d Orange Accès au service Le Cloud d Orange (trafic offert, réduction du débit au-delà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation) : espace de stockage accessible, après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris dans le service les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr - 50 Go de stockage en ligne pour les forfaits Play 2 Go et Play 4 Go Go de stockage en ligne pour les forfaits Play 2 Go 4G/H+ et Play 4 Go 4G/H+. DESCRIPTION DE L OFFRE (SUITE) SERVICES INCLUS DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DE L INTERNET MOBILE CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Voir p. 73. Spécificité des forfaits Origami Play 4 Go et Origami Play 4 Go 4G/H+ : - Appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations : Communications voix émises depuis la France métropolitaine vers les fixes de plus de 100 destinations, dont la zone Europe, les DOM, USA, Canada. Voir la liste des destinations p h max/appel. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/mois. - Appels illimités vers les fixes et mobiles des DOM, USA, Canada Communications voix émises depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles des USA, du Canada et des DOM : Guadeloupe, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte. 3h max/appel. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/mois. - Garantie en cas de vol, le SMS alerte conso, l activation automatique du mode international dans un délai de 4 jours après la souscription de l offre Origami, l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine, la facture détaillée (sur demande au service clients), la présentation du numéro, le SMS de notification des appels en absence, la réception de messages vocaux par mail, le double appel, le signal d appel, le service «recharger pour un proche», la conférence mobile. Voir détail de ces services p. 7. Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors certains n os spéciaux, voir tableau p. 75). Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur (cf. fiche tarifaire). Réduction du débit au-delà de 2 Go/mois pour les forfaits Play 2 Go et 2 Go 4G/H+ et de 4 Go/mois pour les forfaits Play 4 Go et 4 Go 4G/H+ jusqu à la date de facturation. Pour tous les forfaits Origami Play 2 Go et 4 Go (usages métropolitains) Internet mobile, s (y compris BlackBerry, 1 adresse mail paramétrable) 3G+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mbits/s - accès à internet à partir du navigateur ou d applications - envoi et réception d s et pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry (1 adresse mail paramétrable), - Voix sur IP sur demande. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Pour tous les forfaits Origami Play 2 Go 4G/H+ et 4 Go 4G/H+ (usages métropolitains) Internet mobile, s (y compris BlackBerry, 1 adresse mail paramétrable), modem et 70 chaînes TV H+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 42 Mbits/s, disponible avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. 4G : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 100 ou 150 Mbits/s, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. Couverture sur treshautdebit.orange.fr - accès à internet à partir du navigateur ou d applications - envoi et réception d s et de pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry (1 adresse mail paramétrable) - consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 70 chaînes TNT et thématiques du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications. Les clients titulaires d un forfait mobile Orange 4G/H+ bénéficient de la qualité haute définition mobile avec un terminal compatible sous réserve d être sur le réseau 4G pour la TV d Orange et l option Ligue 1 sur mobile - Voix sur IP sur demande et Modem inclus. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris - option multi-sim disponible avec équipements compatibles, sur réseau Orange. 5 de frais de mise en service de l option sur la facture Orange suivant la souscription. L option permet le partage avec un 2 e équipement, du crédit internet national de l offre mobile Orange du client au même débit, et de certains des services inclus dans l offre grâce à une 2 e carte SIM intégrée dans un équipement compatible (hors voix, SMS et MMS). Une partie des services dont le client dispose dans le cadre d une option à l offre mobile, n est pas disponible sur le 2 e équipement. Liste des services disponibles sur orange.fr En cas de résiliation de l offre ou de changement vers une offre non éligible à multi-sim, la 2 e SIM sera désactivée. Option offerte (au lieu de 5 /mois). Les informations données ci-dessous n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s. La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Si l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé 24 mois souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d exécution du contrat. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, 4G/H+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. 19

11 20 les forfaits Origami Jet et Jet version SIM Les forfaits Origami Jet sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+/4G pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTIF DE L OFFRE tarifs TTC/mois avec engagement de 12 mois avec un nouveau mobile tarifs TTC/mois avec engagement de 24 mois version SIM, en gardant votre mobile tarifs TTC/mois avec engagement de 12 mois Jet International 85,90 79,90 59,90 Jet Premier 165,90 159,90 indisponible Spécificité de l offre Origami Jet en version SIM Offre sans mobile associé et non compatible avec le programme Changer de mobile. En cas de changement d offre Des frais pourront éventuellement vous être facturés. Voir p. 78. Le forfait Origami Jet International est disponible avec un engagement de 12 ou 24 mois avec mobile. Le forfait Origami Jet International est disponible en version SIM avec engagement de 12 mois. Le forfait Origami Jet Premier est indisponible en version SIM, avec ou sans engagement. Commun aux deux forfaits Jet - appels illimités vers tous les opérateurs en France métropolitaine Appels voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles (hors certains n os spéciaux, voir p. 75). 3h max/appel. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/mois. - appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations Communications voix émises depuis la France métropolitaine vers les fixes de plus de 100 destinations, dont la zone Europe, les DOM, Suisse/Andorre, USA, Canada. Voir la liste des destinations p h max/appel. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/mois (hors certains numéros spéciaux, voir p. 75). - appels illimités vers les fixes et mobiles des DOM, des USA et du Canada Communications voix émises depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles des DOM (Guadeloupe, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte), du Canada, des Etats- Unis, d Alaska et d Hawaï. 3h max/appel. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/mois (hors certains numéros spéciaux, voir p. 75). - illimité partagé voir le détail p SMS, MMS illimités vers tous les opérateurs 24h/24, 7j/7 SMS/MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et jusqu à 250 destinataires par mois). MMS : service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. - Internet mobile, s, VoIP, modem, 70 chaînes TV en Haute Qualité, Orange Deezer premium + (débit réduit au-delà de 6 Go/mois), Le Cloud d Orange (débit réduit au-delà de 500 Mo/mois) Voir le détail dans l encart «Caractéristiques de l internet mobile». - Messagerie Vocale Visuelle Liste des mobiles compatibles sur orange.fr - le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. - accès en illimité aux hotspots wifi d Orange de France métropolitaine Liste complète des hotspots disponible sur l application wifi d Orange (coût de connexion en fonction de l offre détenue par le client). - accès au service Le Cloud d Orange (trafic offert, réduction du débit au-delà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation) : espace de stockage accessible, après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris dans le service les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà du seuil mensuel jusqu à la date de facturation. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr - accès au service Orange Deezer Premium + : accès au catalogue premium de Deezer depuis votre mobile et votre ordinateur même si vous n êtes pas connecté à internet ou en 3G sous réserve de synchronisation sur votre terminal de votre liste d écoute, dans la limite de la capacité de stockage du terminal en mode non connecté. Service accessible sur tous mobiles compatibles avec l application Deezer sous réserve de téléchargement de l application correspondante décompté du forfait jet avec 6 Go. - Orange Maps premium Europe : navigation GPS et info trafic en temps réel en Europe, zones de danger avec Wikango et prix des carburants en France métropolitaine, disponibilité des parkings en Île-de-France. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Orange Maps sous réserve de téléchargement de l application aux tarifs en vigueur (liste des mobiles compatibles sur gps.orange.fr). Connexions pour l utilisation des services de navigation et cartographie incluses en France métropolitaine, en mode 3G+/3G/EDGE/GPRS. Connexions sur des sites Tiers (y compris dans l application) facturées au tarif de votre offre. Cartographie de 44 pays d Europe et info trafic dans 18 pays d Europe (voir liste des pays p. 57). Les connexions depuis l étranger sont facturées au tarif de la zone tarifaire en vigueur, voir détail des tarifs en vigueur sur orange.fr/ travel ou p. 56. DESCRIPTIF DE L OFFRE (SUITE) SERVICES INCLUS DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DE L INTERNET MOBILE Spécificités du forfait Jet International Pack smartphone - un nouveau mobile tous les ans à prix nouveau client Offre valable 12 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d un réengagement de 24 mois sur votre forfait et à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 12 mois. Mobile à choisir parmi l ensemble de la gamme Orange disponible, facturé au prix du seuil des forfaits mobiles dès 79. Conditions du programme Changer de mobile en point de vente et sur orange.fr - assurance du mobile Même contenu que l assurance casse et vol à 11,99 (voir p. 69). Pack international - 2h d appels reçus et émis vers les fixes et les mobiles depuis la zone Europe (hors France métropolitaine), les DOM, Suisse/ Andorre, les USA et le Canada vers ces destinations et la France métropolitaine depuis les destinations de la zone Europe, les DOM, Suisse/Andorre, les USA et le Canada vers ces destinations et la France métropolitaine. Voir liste des destinations p Mo de connexions internet mobile depuis la zone Europe, les DOM, Suisse/Andorre, les USA et le Canada Les connexions effectuées à partir d un mobile BlackBerry (à l exception du BlackBerry Z10) ne sont pas comprises dans l offre, elles sont facturées au tarif de la zone concernée. Voir détail des tarifs p. 54. Spécificités du forfait Jet Premier - -appels illimités depuis la France métropolitaine vers les mobiles de la zone Europe, des DOM, Suisse/Andorre, des USA et du Canada. Voir liste des destinations de la zone Europe p h max/appel. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/mois (hors appels visio, numéros spéciaux, voir p. 75). - SMS illimités depuis la France métropolitaine vers tous les opérateurs de la zone Europe des DOM, Suisse/Andorre, des USA et du Canada Voir liste des destinations de la zone Europe p. 59 (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et jusqu à 250 destinataires par mois). Pack smartphone - un nouveau mobile tous les ans Offre valable 12 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d un réengagement de 12 mois sur votre forfait et à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 12 mois. Mobile à choisir parmi l ensemble de la gamme Orange disponible, facturé 0,15 pour le forfait jet Premier pour les mobiles d un montant maximum de 819 et au tarif avant seuil du «Programme Changer de Mobile». Pour les mobiles d un montant supérieur, le tarif sera la différence entre le tarif Avant seuil du programme changer de mobile et 819. Conditions du programme Changer de mobile en point de vente et sur orange.fr - assurance du mobile Voir conditions dans la notice d information de l assurance. Pack international premier - 5h d appels émis et reçus vers les fixes et les mobiles depuis la zone Europe (hors France métropolitaine), les DOM, Suisse/ Andorre, les USA et le Canada vers ces destinations et la France métropolitaine Hors appels visio, numéros spéciaux, voir p. 75. Voir liste des destinations p Mo de connexions internet mobile depuis la zone Europe, les DOM, Suisse/Andorre, les USA et le Canada Les connexions effectuées à partir d un mobile BlackBerry (à l exception du BlackBerry Z10) ne sont pas comprises dans l offre, elles sont facturées au tarif de la zone concernée. Voir détails des tarifs p SMS émis et reçus illimités/mms émis illimités Depuis les destinations de la zone Europe (hors France métropolitaine), les DOM, Suisse/Andorre, les USA et le Canada, la réception de MMS est facturée 0,80 /MMS. Hors SMS/MMS surtaxés et n os courts dans la limite de 250 destinataires par mois. Le report des minutes, le SMS alerte conso (en cas de dépassement du forfait), la facture détaillée (sur demande au service client), la présentation du numéro, le SMS de notification des appels en absence sans message, le mode international, le double appel, le signal d appel, la conférence mobile, la réception de messages vocaux par mail, le rechargement pour un proche l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine, la sauvegarde à distance de vos contacts mobiles sur orange.fr, la garantie en cas de vol (sans plafond), l accès à la messagerie vocale haute capacité (jusqu à 40 messages de 5 minutes, consultables pendant 35 jours pour les nouveaux messages et 14 pour les messages sauvegardés). Voir détails des services ci-dessus p. 14. Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n os certains spéciaux voir p. 75). Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur (voir p. 15). Réduction du débit à 128 Kbits/s au-delà de 6 Go/mois jusqu à la date de facturation. Offre compatible 4G/H+ : 4G : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 100 ou 150 Mbits/s, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. Couverture sur treshautdebit.orange.fr H+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 42 Mbits/s, disponible avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. internet mobile, s, modem, VoIP, 70 chaînes TV, Deezer premium, Le Cloud d Orange (débit réduit au-delà de 500 Mo par mois) - accès à internet mobile à partir du navigateur ou d applications, - connexion internet en mobilité sur votre ordinateur/tablette grâce au mode partage de connexion de votre mobile. Valable en France métropolitaine. Communications décomptées au Ko, - envoi et réception d s et pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry, - consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 70 chaînes TNT et thématiques du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications, - consultation des services de la rubrique Sport et des chaînes TV du bouquet Sport, des événements sportifs Orange en direct, à partir du portail Orange World ou d applications, 21

12 22 DE L INTERNET MOBILE (SUITE) CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Voir p. 73. les forfaits Origami Jet et Jet version SIM (suite) - option multi-sim disponible avec équipements compatibles. 5 de frais de mise en service de l option sur la facture Orange suivant la souscription. L option permet le partage avec un 2 e équipement, du crédit internet national de l offre mobile Orange du client au même débit, et de certains des services inclus dans l offre grâce à une 2 e carte SIM intégrée dans un équipement compatible (hors voix, SMS et MMS). Une partie des services dont le client dispose dans le cadre d une option à l offre mobile n est pas disponible sur le 2 e équipement. Liste des services disponibles sur orange.fr - En cas de résiliation de l offre ou de changement vers une offre non éligible à multi-sim, la 2 e SIM sera désactivée. Option offerte (au lieu de 5 /mois). Voix sur IP incluse. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Les clients titulaires d un forfait mobile Orange 4G/H+ bénéficient de la qualité haute définition mobile avec un terminal compatible sous réserve d être sur le réseau 4G pour la TV d Orange et l option Ligue 1 sur mobile. Les informations données ci-dessus n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - Tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s. La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Si l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client, engagé 24 mois, souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois, sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d exécution du contrat. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, H+, 4G/H+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. Orange Open, la gamme d offres tout compris Vous trouverez ci-après les caractéristiques : des offres Orange Open qui incluent l Internet jusqu à 20 méga, la TV d Orange et la téléphonie par internet et un forfait mobile. Les offres Orange Open ne nécessitent pas de souscription parallèle à un contrat téléphonique fixe RTC. services inclus pour mon accès à la maison Pour mon accès internet à la maison votre Livebox échangée ou réparée en cas de panne En cas de panne de votre Livebox (en location), échange immédiat en boutique après appel à votre service clients au 3970 (temps d attente gratuit, puis tarif d une communication locale depuis une ligne fixe Orange ou depuis la ligne de téléphone par internet Orange). 10 adresses de messagerie antispam messagerie contrôle parental (PC, Mac et TV d Orange) les offres Open et forfaits open multiligne des forfaits mobile supplémentaires open multiligne réservés aux membres du foyer (même adresse de contrat) de l abonné Open principal, dans la limite de 4 forfaits open multiligne. service Pages Perso 100 Mo connexion wifi sécurisée avec la Livebox service de paiement à l acte, d achats effectués sur internet pour certains services et produits (internet +) Pour mon téléphone à la maison une messagerie vocale la présentation du numéro appelant le journal d appel filtrage des appels sortant communications depuis le téléphone par internet - liste des destinations incluses Avec les offres Orange Open, les communications depuis le téléphone par internet sont incluses vers les fixes de 101 destinations à l international suivantes (hors numéros spéciaux, dans la limite de 250 correspondants différents/mois et de 3h de communication maximum/appel), soit : 23 les destinations fixes des pays de l Union européenne : Allemagne, Autriche, Angleterre, Belgique, Bulgarie, Chypre, Crète, Danemark, Estonie, Espagne, Baléares, Canaries, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, île d Aland, Sicile, Sardaigne, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Açores, Madère, République tchèque, Roumanie, Ecosse, Irlande du Nord, Pays de Galles, Slovaquie, Slovénie, Suède, Royaume-Uni (sont exclus les numéros Premium UK commençant par et 44871). les destinations fixes des autres pays d Europe : Andorre, Croatie, Guernesey, Gibraltar, Islande, Jersey, Liechstenstein, Macédoine, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Suisse, Turquie, Vatican. les destinations fixes et mobiles d Amérique du Nord : Canada, Etats-Unis, Alaska, Hawaï. les destinations fixes des pays d Amérique centrale et du Sud suivantes : Argentine, Bahamas, Bermudes, Brésil, Chili, île de Pâques, Colombie, Iles vierges américaines, Mexique, Panama, Pérou, Porto Rico, République Dominicaine, Venezuela. les destinations fixes de Russie et des pays d Asie, du Proche et Moyen-Orient et d Océanie suivantes : Australie, Bahrein, Bangladesh, Bruneï, Christmas Island, Chine, Corée du Sud, Guam, Hong Kong, Inde, Israël, Japon, Jordanie, Macao, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Saipan, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande. les destinations fixes des DOM : Guadeloupe, Saint- Barthélemy, Saint-Martin, Guyane, Martinique, Réunion et des TOM : Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte. les destinations fixes des pays d Afrique et du Maghreb : Afrique du Sud, Maroc* * Sont exclus des appels en illimité du Maroc les numéros à mobilité restreinte commençant par , , , , , , , , qui bénéficient de la tarification vers mobile.

13 24 tarifs des communications depuis le téléphone par internet Les communications téléphoniques vers toutes autres destinations sont facturées en sus du prix de l offre comme décrit ci-dessous. Le tarif des communications vers les fixes et mobiles des destinations citées ci-dessous est susceptible d évolution en fonction des tarifs pratiqués par les opérateurs locaux des différents pays concernés. APPELS VERS LES NUMÉROS DE TÉLÉPHONE FIXE Orange Open destinations d appel CMR (1) Prix/min (2) vers les n os fixes en France métropolitaine n fixe et n IP inclus vers les services de votre téléphone par internet 3103 (ou 888) messagerie vocale (durée d appel limitée à 30 min) 3131 rappel du dernier appelant 800 portail vocal de paramétrage des services inclus 831 secret d appel vers les services clients Orange 3970/700 service clients (temps d attente gratuit) 0,08 vers les n os et services spéciaux Pour connaître la liste et les tarifs des n os et services spéciaux accessibles, consulter la rubrique «Appels vers n os spéciaux, services spéciaux et n os satellitaires» sur votre site assistance.orange.fr vers les n os fixes dans les DOM/TOM Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon inclus inclus HP : 0,028 (3) HC : 0,014 (3) Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna 0,13 0,62 vers les n os fixes à l international Europe proche/amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska) Açores, Aland (île), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (îles), Belgique, Canada, Canaries, Chypre, Crète, Danemark, Ecosse, Espagne, Etats-Unis (hors Hawaï et Alaska), Finlande, Grèce, Guernesey, Irlande, Italie, Jersey, Liechstenstein, Luxembourg, Madère, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pays de Galles, Portugal, Royaume-Uni (hors n os premium et spéciaux), Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican n os premium UK : et 44871, n os spéciaux (44872 et 44873, liste susceptible d évolution selon l opérateur local à consulter dans orange.assistance.fr, rubrique «Appels vers n os spéciaux, services spéciaux et n os satellitaires») 0,12 inclus HP : 0,32 (3) HC : 0,23 (3) Maghreb Maroc (sauf n os commençant (4) par , , , , , , , , 212 inclus 553 facturés au tarif vers mobile) Algérie, Tunisie 0,13 0,28 Reste Europe/Amérique du Nord Alaska, Bulgarie, Chypre (turque), Croatie, Estonie, Gibraltar, Hawaï (îles), Hongrie, Islande, Lettonie, Lituanie, Macédoine, Malte, Pologne, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Turquie inclus Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Féroé (îles), Groenland, Kosovo, Moldavie, Monténégro, Serbie, Ukraine 0,13 0,28 Afrique et Océanie Afrique du Sud (rép.), inclus Angola, Ascension (île), Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, centrafricaine (Rép.), Comores, Congo, Congo (rép. dém.), Côte d Ivoire, Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Libéria, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (île), Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Nouvelle-Calédonie, Ouganda, Polynésie française, 0,13 0,620 Rodrigues (îles), Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Sainte- Hélène, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Wallis-et-Futuna, Zambie, Zimbabwe Amérique centrale Bahamas, Bermudes (îles), Dominicaine (rép.), vierges américaines (îles), Mexique, Panama, Porto Rico inclus Anguilla (îles), Antigua et Barbuda, Aruba, Barbade, Belize, Bonaire, Caïman (îles), Costa Rica, Cuba, Curaçao, Dominique, El Salvador, Falkland (îles), Grenade, Guantanamo, Guatemala, Haïti, Honduras, Jamaïque, Montserrat (île), Nicaragua, Saba, Saint-Christophe, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Martin, Saint-Vincentet-les-Grenadine, 0,13 0,690 Ste-Lucie, St-Eustache, Trinité-et-Tobago, Turks-et-Caïcos (îles), vierges britanniques (îles) Amérique du Sud Argentine, Brésil, Chili, Colombie, île de Pâques, Pérou, Venezuela inclus Bolivie, Equateur, Guyana, Paraguay, Suriname, Uruguay 0,13 0,44 Asie 1, Russie, Australie et Nouvelle-Zélande Australie, Chine, Christmas (île), Corée du Sud, Hong Kong, Israël, Japon, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Singapour, Taiwan, Tasmanie, Thaïlande. Azerbaïdjan, Chatam (îles), Coco (îles), Emirats arabes unis, Georgie, Kirghizistan, Palestine, Philippines, Tadjikistan, Turkménistan et les réseaux spécialisés (Astelit, Baltic Communications Limited, Combellga, Comstar, Sovintel, Tatarstan, Westbalt) Asie 2 et reste Océanie Bangladesh, Bahreïn, Brunei, Guam, Inde, Jordanie, Macao, Saipan (îles Marianne du Nord) Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Bouthan, Cambodge, Cook (ïles), Corée du Nord, Diego Garcia, Fidji, Indonésie, Iran, Irak, Kazakhstan, Kiribati (île), Koweït, Laos, Liban, Maldives, Mariannes (îles), Marshall (îles), Micronésie, Mongolie, Myanmar, Nauru (île), Népal, Niue, Norfolk (île), Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palau (île), Papouasie-Nouvelle-Guinée, Qatar, Salomon, Samoa américaines, Samoa occidental, Sri Lanka, Syrie, Timor oriental, Tokelau, Tonga, Tuvalu, Vanuatu, Vietnam, Yémen inclus 0,13 0,230 inclus 0,13 0,740 APPELS VERS LES NUMÉROS DE TÉLÉPHONE MOBILE destinations d appel CMR (1) prix/min (2) vers les n os mobiles de France métropolitaine pour Open Play et Open Jet 4G/H+ consommations au-delà du forfait 1h pour Open Zen 0,22 0,160 vers les n os de mobile de la zone d outre-mer Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon 0,24 0,48 vers les n os mobiles à l international Europe proche/amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska) Etats-Unis (hors Hawaï et Alaska), Canada inclus Açores, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Canaries, Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Guernesey, Irlande, Italie, Vatican, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse Maghreb inclus 0,13 0,320 Algérie, Maroc, Tunisie 0,13 0,370 Reste Europe / Amérique du Nord Alaska, Hawaï (îles) Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre (turque), Croatie, Estonie, Féroé (îles), Gibraltar, Groenland, Hongrie, Islande, Kosovo, Lettonie, Lituanie, Macédoine, Malte, Moldavie, Monténégro, Pologne, Roumanie, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Rép. tchèque, Turquie, Ukraine Afrique et Océanie Afrique du Sud (rép.), Angola, Ascension (île), Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, centrafricaine (Rép.), Comores, Congo, Congo (Rép. dém.), Côte-d Ivoire, Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée- Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Libéria, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (île), Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Nouvelle-Calédonie, Ouganda, Polynésie française, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Sainte-Hélène, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Wallis-et-Futuna, Zambie, Zimbabwe Amérique centrale Anguilla (îles), Antigua et Barbuda, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bermudes (îles), Bonaire, Cayman (îles), Costa Rica, Cuba, Curaçao, dominicaine (Rép.), Dominique, El Salvador, Falkland (îles), Grenade, Guantanamo, Guatemala, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Montserrat (île), Nicaragua, Panama, Porto Rico, Saba, Saint-Christophe, Ste-Lucie, Saint-Eustache, Saint-Christopheet-Niévès, Saint-Martin, Saint-Vincent-etles-Grenadine, Trinité-et-Tobago, Turks-et-Caïcos (îles), vierges américaines (îles), vierges britanniques (îles) Amérique du Sud inclus 0,13 0,510 0,13 0,860 0,13 0,930 Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Equateur, Guyana, île de Pâques, Paraguay, Pérou, Suriname, Uruguay, Venezuela 0,13 0,680 Asie 1, Russie, Australie et Nouvelle-Zélande Australie, Azerbaïdjan, Chatam (îles), Chine, Coco (îles) Corée du Sud, Emirats arabes unis, Georgie, Hong Kong, Israël, Japon, Kirghizistan, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Palestine, Philippines, Russie, Singapour, Tadjikistan, Taiwan, Thaïlande, Turkménistan et les réseaux spécialisés (Astelit, Baltic Communications Limited, Combellga, Comstar, Sovintel, Tatarstan, Westbalt) Asie 2 et reste Océanie Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Brunei, Cambodge, Cook (îles), Corée du Nord, Diego Garcia, Fidji (îles), Guam, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Jordanie, Kazakhstan, Kiribati (île), Koweït, Laos, Liban, Macao, Maldives, Mariannes (îles), Marshall (îles), Micronésie, Mongolie, Myanmar, Nauru (île), Népal, Niue, Norfolk (île), Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palau (île), Papouasie-Nouvelle-Guinée, Qatar, Saipan, Salomon, Samoa américaines, Samoa occidental, Sri Lanka, Syrie, Timor oriental, Tokelau, Tonga, Tuvalu, Vanuatu, Vietnam, Yémen VERS LES N OS SPÉCIAUX (N OS ET SERVICES SPÉCIAUX, N OS SATELLITAIRES) Pour connaître la liste et les tarifs des n os et services spéciaux et des n os satellitaires accessibles, consulter la rubrique «Appels vers n os spéciaux, services spéciaux et n os satellitaires» sur votre site assistance.orange.fr numéros d urgence Les services d urgence que vous appelez avec le téléphone par internet sont accessibles gratuitement 15 : Samu Social 17 : Police 18 : Pompiers 112 : Appel d urgence européen 115 : Urgence sociale : SOS Enfants disparus 119 : Enfance maltraitée 0,13 0,460 0,13 0, (1) CMR : coût de mise en relation TTC. (2) Prix/min : prix TTC par minute. Décompté à la seconde dès la première seconde. (3) Heures pleines (HP) du lundi au vendredi de 8h à 19h, Heures Creuses (HC) du lundi au vendredi de 19h à 8h ainsi que les week-ends et les jours fériés. (4) Liste susceptible d évolution selon les opérateurs locaux. (1) CMR : coût de mise en relation TTC. (2) Prix/min : prix TTC par minute en France métropolitaine. Décompté à la seconde dès la première seconde.

14 services inclus depuis le mobile pour les offres Open et les forfaits open multiligne communications depuis votre mobile en France métropolitaine facturées hors forfait la facturation à la seconde dès la 1 re seconde (en France Rechargement via le 740 ou #123# pour un proche titulaire d une mobicarte Cette partie détaille le coût des communications non comprises depuis votre mobile dans les offres Open et les forfaits Open métropolitaine) ou d un forfait bloqué Orange. Sous réserve d être client depuis plus d un multiligne (sauf spécificités indiquées pour certaines offres/forfaits). 26 mois. Rechargement limité à 80 /mois reportés sur votre facture. Service 27 le report des minutes non disponible depuis le forfait Open mini multiligne et l Edition M6 mobile > appels voix/visio Report des minutes non consommées sur le mois suivant dans la limite du pour Open. forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non communications décomptées à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible cumulable d un mois sur l autre. la réception de messages vocaux par mail le SMS alerte conso l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine appels voix vers l international (fixe et mobile) voir p. 58 SMS envoyé dans les 24h suivant le dépassement du forfait pour les la garantie en cas de vol services vocaux Orange voir p. 7 communications émises ou reçues en France métropolitaine. Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de la présentation du numéro suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500. le SMS de notification des appels sans message communications depuis votre mobile en France métropolitaine le mode international le service «appelle-moi» (#122*06 xx xx xx xx # ou *07 xx xx xx xx # facturées au-delà du forfait (si votre forfait est épuisé) L activation du mode international est gratuite et automatique (sous réserve valable uniquement pour les forfaits open multiligne en version de validation du dossier par Orange) dans un délai de 4 jours ouvrés à bloquée pour toutes les offres Open et les forfaits multiligne non bloqués compter de l enregistrement de la souscription d une offre Open en point de Service accessible en France métropolitaine sous réserve de disposer d un vente, ou à compter de l homologation du dossier par Orange France après mobile compatible. Service limité à l envoi de 10 messages pendant 7 jours souscription d une offre Open auprès du service clients ou sur orange.fr Une appels voix vers les fixes, les n à compter de la date à laquelle le solde du forfait est inférieur ou égal à 1. os verts, 555, 840, 732, les services avance sur consommation de 228 pouvant vous être demandée en fonction complémentaires de la messagerie vocale et les renvois d appels en France de votre situation. le service «recharge pour moi» (#126*06 xx xx xx xx # ou 0, /s, soit 0,38 /min métropolitaine et Monaco (hors certains numéros spéciaux, le double appel *07 xx xx xx xx # valable uniquement pour les forfaits open voir tableau p. 75) et appels voix/visio vers les mobiles multiligne en version bloquée le signal d appel Service accessible en France métropolitaine, réservé aux forfaits bloqués appels voix vers les fixes et les TOM, appels voix/visio vers les mobiles internationaux et les mobiles DOM, décomptés à la seconde au-delà de voir p. 58 le rechargement pour un proche disposant d un mobile compatible et limité à l envoi de 5 messages par mois. la 1 re minute indivisible options réservées aux offres Open/aux forfaits open multiligne option 1 heure d appels supplémentaires depuis le mobile compatible avec les forfaits open multiligne en version bloquée... 6 /mois option 2 heures d appels compatible avec les forfaits open multiligne en version bloquée /mois option 3 heures d appels non compatible avec les forfaits open multiligne en version bloquée /mois Appels voix inclus vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles en France métropolitaine (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75). Retrouvez toutes les options internet, TV, téléphone disponibles avec votre offre Orange Open p. 38. appels vers les n os spéciaux et satellitaires décomptés à la seconde dès la 1 re seconde appels vers les services de renseignements téléphoniques décomptés à la seconde dès la 1 re seconde les autres types de communications (SMS/MMS, communications WAP, WEB ) prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service leur tarif est identique à celui décompté dans le forfait : retrouvez le tarif de ces communications p. 60 option réservée à l Edition M6 mobile pour Open > option report du crédit... 1 /mois Report du crédit non consommé du forfait sur le mois suivant dans la limite du montant du forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d un mois sur l autre. communications incluses depuis votre mobile en France métropolitaine Cette partie détaille le coût des communications incluses dans les offres Open et forfaits open multiligne. appels voix vers les fixes et voix/visio vers les mobiles, les services complémentaires de la messagerie vocale 888 (voir le détail p. 73 ), les renvois d appels en France métropolitaine et Monaco hors certains numéros spéciaux (voir tableau p. 75), n os verts et n os courts Orange suivants : 555 suivi conso vocal 700 service clients 732 pour savoir si un n o de mobile est un n o Orange 733 souscription à l option SMS/MMS info 840 vocalisation des mails (sous réserve de l inscription au mail Orange) décomptés à la seconde dès la 1 re seconde 767 dicto SMS (envoi de SMS dictés par téléphone) + 0,25 /appel décomptés à la seconde dès la 1 re seconde communications gratuites depuis votre mobile en France métropolitaine 888 messagerie vocale 880/881 désactivation/activation du renvoi vers la messagerie vocale 15, 17, 18, 112, 115 services d urgence 3179 pour connaître votre RIO (relevé identité opérateur). Numéro disponible uniquement depuis un mobile 740 service clients automatisé pour gérer votre abonnement 24h/7j 444 les bons plans, offres découvertes et accès aux offres utiles depuis l outre-mer et l étranger #123# suivi conso écrit #111# accès au menu des services SMS #125# obtention de votre code d accès wifi #101# accès au menu des jeux SMS #102# accès au menu du chat Orange communications depuis votre mobile en France métropolitaine vers l outre-mer et l étranger Les appels depuis votre mobile vers les fixes et les mobiles des DOM (Désirade (île de la), Guadeloupe, Guyane française, Marie- Galante (île), Martinique, Réunion, Saintes (îles) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon) sont inclus dans vos offres Open et Open multiligne. Les appels vers les autres destinations de l outre-mer et l étranger depuis votre mobile vous seront facturés aux tarifs indiqués p. 54. communications depuis votre mobile à l outre-mer et à l étranger en mode international Les communications depuis l outre-mer et l étranger ne sont pas comprises dans votre forfait et sont décomptées en hors forfait (sauf pour le forfait bloqué : ces communications sont décomptées du forfait ou du crédit rechargé) aux tarifs indiqués p. 58. > connexions multimédia depuis l outre-mer et l étranger. Voir le détail des tarifs p. 60. pour Open Jet 4G/H+, les appels depuis votre mobile vers les fixes à l international sont inclus vers les destinations suivantes les destinations fixes des pays de l Union européenne : Allemagne, Autriche, Angleterre, Belgique, Bulgarie, Chypre, Crète, Danemark, Estonie, Espagne, Baléares, Canaries, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, île d Aland, Sicile, Sardaigne, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Açores, République tchèque, Roumanie, Ecosse, Irlande du Nord, Pays de Galles, Slovaquie, Slovénie, Suède, Royaume-Uni (sont exclus des appels en illimité les numéros Premium UK commençant par à 44873). les destinations fixes des autres pays d Europe : Andorre, Croatie, Guernesey, Gibraltar, Islande, Jersey, Liechtenstein, Macédoine, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Suisse, Turquie, Vatican. les destinations fixes et mobiles d Amérique du Nord : Canada, Etats-Unis. les destinations fixes des pays d Amérique centrale et du Sud suivantes : Argentine, Bahamas, Bermudes, Brésil, Chili, île de > tarifs des SMS/MMS vers le mobile d un opérateur d outre-mer et étranger et/ou depuis l outre-mer et l étranger. Voir le détail des tarifs p. 60. Hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 75, 3h max/appel. Jusqu à 250 correspondants différents/mois. > Open Jet 4G/H+, les appels depuis votre mobile vers les fixes à l international sont inclus vers les destinations suivantes : Pâques, Colombie, Iles vierges américaines, Mexique, Panama, Pérou, Porto-Rico, République dominicaine, Venezuela. les destinations fixes de Russie et des pays d Asie, du Proche et Moyen-Orient et d Océanie suivantes : Australie, Bahreïn, Bangladesh, Brunei, Christmas Island, Chine, Corée du Sud, Guam, Hong Kong, Inde, Israël, Japon, Jordanie, Macao, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Saipan, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande. les destinations fixes et mobiles des DOM : Désirade (île de la), Guadeloupe, Guyane française, Marie-Galante (île), Martinique, Réunion, Saintes (îles) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon. les destinations fixes des pays d Afrique et du Maghreb : Afrique du Sud, Algérie, Tunisie, Maroc (Sont exclus des appels en illimité du Maroc les numéros à mobilité restreinte commençant par , , , , , , , , qui bénéficient de la tarification vers mobile).

15 connexions multimédia en France métropolitaine internet : accès à partir du navigateur ou d applications. VoIP et usages modem accessibles sous réserve de détention de l option correspondante (voir p. 63) s : envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail TV et vidéo Orange : consultation des vidéos et des chaînes TV du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications à partir du service mail natif du mobile (utilisant les protocoles POP, IMAP et SMTP) (1) à partir d un service de mail push (BlackBerry ) vidéos et bouquets de plus de 30 chaînes nationales et TNT (2) chaînes supplémentaires sport : consultation des 10 matchs de Ligue 1 par journée de championnat et d événements sportifs Orange en direct, à partir du portail Orange World ou d applications Musique Deezer : écoute de titres musicaux avec le service Orange Deezer premium + Orange Maps premium : info trafic, alertes Wikango, prix des carburants en France métropolitaine cartographie/navigation GPS en France métropolitaine connexions pour l accès et l usage sur des sites tiers depuis l application : Facebook, Cityvox premium : info trafic, alertes Wikango, prix des carburants en France métropolitaine décompté du forfait 50 Mo/mois*. Usage bloqué au-delà des 50 Mo** décomptés du forfait 50 Mo/mois*. Usage bloqué au-delà des 50 Mo** service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 26) décomptés du forfait 50 Mo/mois*. Usage bloqué au-delà des 50 Mo** décompté du forfait 50 Mo/mois et service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 63) inclus dans le forfait (3) inclus dans le forfait (3) inclus 0,50 e/session de 20 min sous réserve de la détention de l option correspondante (voir p. 63) sous réserve de la détention d Open musique (4) Inclus (5) décompté du forfait 50 Mo/mois*. 0,05 e/10 Ko Usage bloqué au-delà des 50 Mo** inclus dans le forfait (3) inclus dans le forfait (3) service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 63) Orange Open Mini, Orange Open Zen, Orange Open Play 4G/H+, Open Jet 4G/H+ Sans option multimédia ou pour les usages non compris dans les options multimédia ou les forfaits open multiligne. Sous conditions d éligibilité : offres valables en France métropolitaine, réservées aux particuliers, dans les zones géographiques couvertes 28 Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. par la technologie xdsl et sous réserve d éligibilité technique de la ligne téléphonique du client. 29 Offres ne nécessitant pas de souscription parallèle à un contrat téléphonique fixe RTC. La souscription d une offre Open, entraîne la résiliation tarifs des connexions multimédia de l abonnement téléphonique fixe si vous en disposiez préalablement (ainsi que des éventuels services souscrits sur cet abonnement). en France métropolitaine réalisées Open Mini Open Zen Open Play 4G/H+ Open Jet 4G/H+ Offres disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux mobiles d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ et pour un usage depuis un depuis un mobile mobile compatible. Offres Open Play et Open Jet disponibles sur le réseau 4G/H+ avec équipement compatible. Uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. Couverture sur orange.fr Session = session multimédia, 0,50 /connexion dans la limite de 20 minutes. Session : tarification valable pour les clients forfaits mobile Orange (hors mobicarte, forfaits et options BlackBerry, forfaits Let s go) applicable pour tous les usages multimédia réalisés en France métropolitaine sur réseaux et depuis un mobile compatibles (hors usages mail, GPS, facturés au volume ou à la durée (min). Toute session commencée est due. L abonné s engage à n utiliser que les applications fournies ou proposées par Orange. Orange France ne garantit pas l utilisation d applications autres que celles fournies par ses soins. La responsabilité d Orange France ne pourra en aucun cas être engagée en cas de dommage ou dysfonctionnement sur le mobile de l abonné suite à l utilisation d applications autres que celles proposées par Orange. Orange France ne sera pas tenu au remboursement de sommes engendrées par la mise en place d applications autres que celles proposées par Orange. * Usage décompté par Ko dès le 1 er Ko. 1 Mo = 1024 Ko. ** Usage déblocable avec souscription d un Pass internet 200 Mo ou d un Pass internet 100 Mo. (1) Hors site ou application d un fournisseur de compte mail (tarification internet). (2) TF1, France 2, France 3, C+ en clair, France 5, M6, Arte, D8, W9, TMC, NT1, NRJ12, LCS/PS, France4, BFM TV, i TELE, D17, Gulli, France O, Equidia Live, Equidia Life, AB moteurs, L Equipe 21 (*), TV5 monde, HD1 (*), 6Ter (*), France 24, Euronews, BFM Business, CNN, BBC World New, France 24 english, France 24 arabic, Al Jazeera english, Al Jazeera arabic, NRJ Hits, Clubbing Tv, O Five, Disney Channel, Chérie 25 (*), NoLife, Men s Up, RMC découverte (*), Numéro 23 (*), Demain!, M6 boutique, Lucky Jack, Astrocenter TV. (*)t Liste des chaînes susceptible d évolution. (3) Pour une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 500 Mo/mois pour Open zen, 3 Go/mois pour Open play, et 5 Go/mois pour Open jet jusqu à la date de facturation. (4) Pour une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation. (5) Sous réserve de téléchargement de l application. Clients déjà titulaires d une offre Orange mobile : le changement vers votre offre Open interviendra à la date de renouvellement de votre forfait. Si la livraison de votre accès internet intervient avant cette date, vous serez facturé d un montant de 1 e/jour au titre de la mise à disposition de cet accès internet, à compter de la livraison de l accès et jusqu à la date de facturation de l offre Open. PRIX MENSUELS DE L OFFRE (valables du 13 juin au 21 août 2013) DURÉE D ENGAGEMENT FRAIS DE MISE EN SERVICE EQUIPEMENTS MODEM DÉCODEUR TV COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES INCLUSES DEPUIS LE TÉLÉPHONE PAR INTERNET offre Orange Open tarif TTC/mois engagement de 12 mois avec un nouveau mobile tarif TTC/mois engagement de 24 mois ou réengagement de 24 mois version SIM, en gardant votre mobile tarif TTC/mois engagement de 12 mois Orange Open Mini 47,99 41,99 36,99 Orange Open Mini musique 52,99 46,99 41,99 Orange Open Zen 60,99 54,99 49,99 Orange Open Zen musique 65,99 59,99 54,99 Orange Open Play 4G/H+ 75,99 69,99 59,99 Orange Open Jet 4G/H+ 95,99 89,99 74,99 Avec location de la Livebox à 3 e/mois ou à l achat. Spécificité des offres Open en version SIM : offres sans mobile associé et non compatibles avec le Programme Changer de Mobile. Spécificité de l offre Open Jet 4G/H+ : un nouveau mobile tous les 18 mois au meilleur prix. Offre valable 18 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d un réengagement de 24 mois, et si le dernier renouvellement de mobile date de plus de 18 mois. Mobile à choisir parmi l ensemble des mobiles de la gamme Orange disponibles, au prix du seuil des forfaits Open dès 87 e/mois. En cas de changement d offre, des frais pourront éventuellement vous être facturés. Voir p. 78. Les offres Orange Open sont disponibles avec engagement de 12 ou 24 mois en version avec mobile. Les offres Orange Open SIM sont disponibles avec engagement de 12 mois. non > Livebox Passerelle multimédia indispensable pour pouvoir utiliser la VoIP ou regarder la TV simultanément à l utilisation de son accès internet. 3 e/mois en location ou à l achat en grande distribution (voir tarifs en point de vente). En cas de restitution de la Livebox incomplète et/ou endommagée ou en cas de non-restitution, le client est facturé d une somme forfaitaire de 100 e. Un décodeur intégrant un récepteur TNT est mis à disposition du client en fonction de son offre : > décodeur MPEG4 Un décodeur MPEG4 intégrant un récepteur TNT est mis à disposition. En cas de restitution du décodeur incomplet et/ou endommagé ou en cas de non-restitution, le client est facturé d une somme forfaitaire de 49 e. ou > décodeur Livebox Play En cas de restitution du décodeur incomplet et/ou endommagé ou en cas de non-restitution, le client est facturé d une somme forfaitaire de 49 e. La ligne téléphonique par internet inclut : - la réception d appels sur un numéro à dix (10) chiffres, une messagerie vocale personnalisée, la présentation du numéro appelant, le journal d appel, le filtrage des appels sortants - des appels en illimité vers tous les téléphones fixes de France métropolitaine et vers les fixes de plus de cent (100) destinations (voir liste des destinations p. 23). Les communications téléphoniques vers toutes les autres destinations sont facturées en sus du prix de l offre (tarifs indiqués p. 24). - Et pour Orange Open Zen : un forfait mensuel d une heure de communications vers les mobiles de France métropolitaine, décompté à la seconde, dès la première seconde. Les consommations au-delà du forfait sont facturées à terme échu. Au-delà des minutes incluses, les appels vers les mobiles de France métropolitaine sont facturés 0,16 e TTC par minute, hors coût de mise en relation de 0,22 e TTC. Les appels vers des n os spéciaux sont facturés en sus. - Et pour Orange Open Play 4G/H+ et Orange Open Jet 4G/H+ : l émission d appels en illimité vers les mobiles de France métropolitaine. Les appels illimités sont valables hors n os spéciaux, jusqu à 250 correspondants différents/mois, 3h maximum par appel. Et pour Orange Open Play 4G/H+ et Orange Open Jet 4G/H+, l émission d appels en illimité vers les mobiles en métropole peuvent faire l objet de restrictions éventuelles mises en œuvre par les opérateurs mobiles destinataires. SERVICES, CHAÎNES OU BOUQUETS TV INCLUS (sous condition d éligibilité pour les services TV) Un bouquet de chaînes françaises et internationales décrit ci-dessous (1). Certaines chaînes ne sont pas accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par satellite. La desserte par satellite de la TV d Orange est réservée aux clients dont la ligne ne permet pas de recevoir la TV directement par ADSL (antenne parabolique compatible nécessaire, aux frais du client, sous réserve d autorisations). - Vidéo à la demande : VOD à la carte, paiement à l acte à partir de 0,49 e par programme ou abondement du compte prépayé.

16 30 SERVICES, CHAÎNES OU BOUQUETS TV PAYANTS (sous condition d éligibilité pour les services TV) DÉBIT INTERNET ESTIMÉ EN RÉCEPTION DÉLAI INDICATIF DE MISE À DISPOSITION DE L ACCÈS INTERNET DESCRIPTIF DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES POUR LES USAGES DEPUIS LE MOBILE DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DEPUIS LE MOBILE LES SERVICES MOBILES INCLUS - Abonnement complémentaire à des bouquets de chaînes de la TV d Orange : à partir de 3,90 e/mois. - Abonnement complémentaire à des bouquets de chaînes thématiques auprès d un opérateur TV : CANALSAT, LES CHAÎNES CANAL+ ; à partir de 23,90 e TTC/mois, renseignements en point de vente ou sur L abonnement à des bouquets de chaînes de tiers et plus généralement à tout autre service de tiers fait l objet d un contrat distinct. Le débit technique est établi selon les conditions d éligibilité de la ligne téléphonique au moment de la souscription du Client. Débit IP jusqu à 20 méga, selon l offre détenue. Débit internet dédié de 512 Kbits/s jusqu à 20 Mbits/s en débit descendant et jusqu à 800 Kbits/s en débit remontant avec Livebox compatible. Réduction du débit en cas d utilisation simultanée de la TV numérique et de l internet (débit dédié TV jusqu à 4 Mbits/s). 15 jours à compter de la date de souscription au service. > Appels Pour Open Mini 1h d appels voix (hors n os spéciaux) vers les fixes et vers les mobiles de France métropolitaine et des DOM (Désirade (île de la), Guadeloupe, Guyane française, Marie-Galante (île), Martinique, Réunion, Saintes (îles) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon) et appels illimités 24h/7j vers 3 numéros de mobile ou fixes tous opérateurs de France métropolitaine (hors n os spéciaux, 3h max/appel). Pour Open Zen et Open Play 4G/H+ appels illimités 24h/7j vers tous les opérateurs de France métropolitaine et vers les DOM (Désirade (île de la), Guadeloupe, Guyane française, Marie-Galante (île), Martinique, Réunion, Saintes (îles) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon). Pour Open Jet 4G/H+ appels illimités 24h/7j vers tous les opérateurs de France métropolitaine et vers les DOM (Désirade (île de la), Guadeloupe, Guyane française, Marie-Galante (île), Martinique, Réunion, Saintes (îles) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon), vers les fixes de plus de 100 destinations (voir destinations p. 27) et du Maghreb (Maroc, Tunisie, Algérie) et vers les mobiles des USA et du Canada. Appels illimités depuis la France métropolitaine, valables dans la limite de 250 correspondants différents/mois, 3h max/appel, hors n os spéciaux. > SMS/MMS illimités 24h/7j en France métropolitaine vers tous les opérateurs métropolitains entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et MMS cartes postales), jusqu à 250 correspondants différents par mois. > internet et s, 30 chaînes TV - usage bloqué au-delà de 50 Mo par mois, pour Open Mini - débit réduit au-delà de 500 Mo par mois pour Open Zen - débit réduit au-delà de 3 Go par mois pour Open Play 4G/H+ avec usages modem et VoIP inclus - débit réduit au-delà de 5 Go par mois, pour Open Jet 4G/H+ avec usages modem et VoIP inclus. > option multi-sim offerte (au lieu de 5 e/mois) pour les offres Open Play 4G/H+ et Open Jet 4G/H+, avec équipements compatibles. 5 de frais de mise en service de l option sur la facture Orange suivant la souscription. L option permet le partage avec un 2 e équipement, du crédit internet national de l offre mobile Orange du client au même débit, et de certains des services inclus dans l offre grâce à une 2 e carte SIM intégrée dans un équipement compatible (hors voix, SMS et MMS). Une partie des services dont le client dispose dans le cadre d une option à l offre mobile n est pas disponible sur le 2 e équipement. Liste des services disponibles sur orange.fr - En cas de résiliation de l offre ou de changement vers une offre non éligible à multi-sim, la 2 e SIM sera désactivée. > Accès en illimité aux hotspots wifi Orange de France métropolitaine. Liste complète des hotspots disponible sur l application wifi d Orange. > Messagerie Vocale Visuelle en illimité en France métropolitaine avec mobile compatible. > Accès au service Le Cloud d Orange Espace de stockage accessible après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris dans le service les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Réduction du débit au-delà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr Spécificités de l offre Orange Open Jet 4G/H+ Assurance du mobile incluse : conditions dans la notice d information de l assurance. Pour les offres Orange Open musique, Open Play 4G/H+ et Open Jet 4G/H+ Accès au service Orange Deezer premium + sur mobiles compatibles avec l application Deezer à télécharger selon les tarifs en vigueur. La réduction du débit telle que visée ci-dessus pour les offres Open Play 4G/H+ et Open Jet 4G/H+ s applique aussi aux usages Deezer. Pour Open Mini musique et Open Zen musique, Orange pourra réduire le débit au-delà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation, au titre des usages Deezer. Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors certains n os spéciaux et n os surtaxés, voir p. 75). Les autres types de communications sont facturés selon les tarifs indiqués p. 58. Le report des minutes, le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait, la présentation du numéro, le SMS de notification des appels en absence sans message, le mode international, le double appel, le signal d appel, la réception de messages vocaux par mail, le rechargement pour un proche, l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine, la garantie en cas de vol (conditions dans les conditions générales d abonnement de l offre mobile Orange). Détail des services p. 26. DE L INTERNET MOBILE TECHNIQUES, ÉQUIPEMENTS (USAGES MOBILES) CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT SERVICE CLIENTS Voir p. 73. Les usages internet, 30 chaînes TV et s sont : - dans l offre Open Mini, bloqués à 50 Mo/mois - dans l offre Open Zen, le débit est réduit au-delà de 500 Mo/mois - dans l offre Open Play 4G/H+, le débit est réduit au-delà de 3 Go/mois - dans l offre Open Jet 4G/H+, le débit est réduit au-delà de 5 Go/mois. Consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 30 chaînes généralistes et TNT du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications. Déblocage possible avec un des Pass internet pour l offre Open Mini (voir les options p. 65). Usages en France métropolitaine. Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Voix sur IP et usages modem accessibles avec option correspondante pour Open Mini et Open Zen et inclus dans les offres Open Play 4G/H+ et Open Jet 4G/H+. Les informations données ci-dessous n ont pas de valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles. Le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s. GSM, GPRS, EDGE, 3G sous réserve de disposer d un mobile compatible. Offres Open Play et Open Jet disponibles sur le réseau 4G/H+, avec équipement compatible. 4G : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 100 ou 150 Mbits/s, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. Couverture sur treshautdebit.orange.fr H+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 42 Mbits/s, avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. 3G+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mbits/s. En cas de souscription d une offre engageante sur 12 ou 24 mois, et lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions générales d abonnement, les redevances abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé sur 24 mois souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d exécution du contrat. - Conformément à l article 8 des conditions spécifiques des offres Orange Open, toute demande de résiliation à l initiative du client des services internet haut débit ou du service de téléphonie mobile vaut résiliation du contrat Orange Open dans son intégralité. - Conformément à l article 9 des conditions spécifiques des offres Orange Open, en cas de demande de portabilité du numéro de téléphone par internet et/ou de demande de dégroupage (dégroupage : demande du Client auprès d un autre fournisseur d accès à internet d utiliser la ligne support de la boucle locale d Orange utilisée dans le cadre de l Offre Open), le contrat d abonnement Orange Open sera poursuivi pour le seul Service de téléphonie mobile. Le tarif mensuel d abonnement fera alors l objet d une remise d un montant : - de 25 /mois pour l Open Mini et sa version SIM - de 18 /mois pour Open Zen et sa version SIM - de 23 /mois pour Open Play 4G/H+ et Open Jet 4G/H+ et leurs versions SIM. Cette remise sera appliquée à compter de la date effective de portabilité et proratisée selon la date de facturation. Les conséquences de la demande de portabilité sortante du numéro mobile sont disponibles dans les conditions spécifiques d abonnement de votre offre Open. - Le client Open peut demander à changer d offre parmi la gamme mobile Orange (sauf restrictions et paiement de frais de changement d offres éventuels ; détails p ). (1) Sous réserve de l accord des chaînes et des modifications éventuelles apportées par le CSA. Certaines chaînes et certains programmes à la demande sont accessibles au fur et à mesure de leur déploiement technique pour les abonnés dont la TV est desservie par ADSL et ne sont pas disponibles pour les abonnés dont la TV est desservie par satellite. (I) Liste des chaînes ADSL et ADSL avec Satellite comprises dans l offre : TF1 France 2 France 3 National Canal + (en clair) France 5 M6 Arte D8 W9 TMC NT 1 NRJ 12 LCP/PS France 4 BFM TV i >Télé D17 Gulli France Ô RMC Découverte (g) - 6TER (f) - Chérie 25 (g) - HD1 (f) - Numéro 23 (g) - L Equipe 21 (g)- le mag TV (a) En ce moment sur OCS En ce moment sur Vidéo à la demande Liberty TV (b) Téva - TV5 Monde Disney Channel Disney Channel + 1 (b) Equidia Live Equidia Life (b) AB Moteurs Fashion TV (d) Luxe TV HD (a) No Life (a) MyZen.TV (a) Men s up (a) Souvenirs from Earth (a) Montagne TV (b) En ce moment sur le bouquet Musique (a) TRACE Urban (c) NRJ Hits (a) Clubbing TV (a) OFIVE.TV (a) BeBlack (a) France 24 (en français) (c) Euronews (c) LCP 24/24 (a) Public Sénat 24/24 (a) BFM Business (g) Skynews (b) CNN (c) CNBC (c) - BBC World (c) France 24 (en anglais) (c) France 24 (en arabe) (b) Al Jazeera (c) MEDI1TV (d) Guysen TV (a) Al Jazeera (en anglais) (c) Bloomberg TELEVISION (c) Africa 24 (a) NHK World (c) Ma chaîne étudiante (a) Demain TV (f) KTO (f) Pink TV (b) M6 Boutique & Co (b) Best Of Shopping (b) Euroshopping (a) Astro Center (a) Lucky Jack (a) The Player Channel (a) NRJ Paris (f) TV8 Mont Blanc Telif (a) Télé Grenoble Isère (f) IDF1 (a) VosgesTélévision (f) Télé Locale Provence (f) Mirabelle TV (f) TVR (a) Tébéo (a) Télénantes (a) TV7 (a) WEO (a) GrandLille (a) Alsace 20 (a) TV Sud (a) Voo TV (a) TLM (a) Canal 10 Guadeloupe (a) NORMANDIE TV télétoulouse ic1 LM tv Sarthe - OPAL TV FR3 Alpes (g) FR3 Alsace (g) FR3 Aquitaine (g) FR3 Auvergne (g) FR3 Basse Normandie (g) FR3 Bourgogne (g) FR3 Bretagne (g) FR3 Centre (g) FR3 Champagne Ardenne (g) FR3 Corse via Stella (g) FR3 Cote d Azur (g) FR3 Franche Comté (g) FR3 Haute Normandie (g) FR3 Languedoc (g) FR3 Limousin (g) FR3 Lorraine (g) FR3 Midi-Pyrénées (g) FR3 Nord P. Calais (g) FR3 Paris IDF (g) FR3 Pays de Loire (g) FR3 Picardie (g) FR3 Poitou Charentes (g) FR3 Provence Alpes (g) FR3 Rhône Alpes (g) La 3D (a) Deutsche Welle (d) - Arte (en allemand) (b) TVEI (d) Antena 3 (a) RTPI (d) Rede TV! (a) Record News (a) Rai Med (d) TV Polonia (c) Shant TV (d) Armenia 1 (a) RTR Planeta (d) Channel One Russia (d) Duna TV (a) TVRI I (d) Euro Star (a) Sky Türk (a) Hannibal TV (a) - Al Arabiya (a) - Dubai TV (a) Nessma (d) 2M Monde (d) Al Aoula (d) Canal Algérie (d) La Télé Tunisienne (a) CCTV F (b) Vox Africa (a) Canal 3 Monde (a) 3A Telesud (d) NETVIET (a) Campagnes TV (a). (a) Chaînes non accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par satellite. (b) et suivants : chaînes uniquement accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par ADSL et dont la TV est desservie par satellite avec une parabole orientée : (b) vers le satellite Astra. (c) vers le satellite Astra ou vers le satellite HB. (d) vers le satellite HB. (e) vers le satellite HB ou vers le satellite AB3. (f) vers le satellite AB3. (g) vers le satellite Astra ou AB3. (II) Liste des chaînes de la web tv d Orange : TF1 France 2 France 3 National Canal+ en clair - France 5 - M6 Arte D8 W9 TMC NT1- NRJ12 LCP/ PS France 4 BFM TV I>télé D17 - France O Gulli - Vidéo à la demande OCS à la demande Téva TV5 Monde Disney Channel Equidia Life Equidia Live AB Moteurs Fashion TV Nolife Men s Up Trace Urban Clubbing TV O Five France 24 (en français) Euronews BFM Business BBC World CNNi France 24 (en anglais) France 24 (en arabe) Al Jazeera (en arabe) Al Jazeera International Demain TV Lucky Jack. 31

17 32 les forfaits open multiligne open mini multiligne, Edition M6 mobile pour Open, open zen multiligne, open play 4G/H+ multiligne, open jet 4G/H+ multiligne, open Let s go 1 Go Sous conditions d éligibilité : offres valables en France métropolitaine, réservées aux particuliers. Forfaits réservés aux membres du foyer d un abonné à une offre Open (même adresse de contrat), dans la limite de 4 forfaits open multiligne par foyer. Offres disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ et pour un usage depuis un mobile compatible. Offres open play multiligne et open jet multiligne disponibles sur le réseau 4G/H+ avec équipement compatible. Uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. Couverture sur orange.fr PRIX MENSUELS DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES (valable du 13 juin au 21 août 2013) DURÉE D ENGAGEMENT DESCRIPTIF DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES forfaits avec un nouveau mobile tarif TTC/mois engagement 12 mois tarif TTC/mois engagement 24 mois ou réengagement 24 mois version SIM en gardant votre mobile tarif TTC/mois engagement open mini multiligne 17,99 11,99 6,99 open mini multiligne musique 22,99 16,99 11,99 Edition M6 mobile pour Open 17,99 14,99 9,99 Edition M6 mobile pour Open musique 22,99 19,99 14,99 open zen multiligne 30,99 24,99 19,99 open zen multiligne musique 35,99 29,99 24,99 open play 4G/H+ multiligne 40,99 34,99 24,99 open jet 4G/H+ multiligne 60,99 54,99 39,99 open Let s go 1 Go 7,90 Non disponible 11,90 (SIM sans engagement) En cas de résiliation de l offre Open, de demande de l abonné Open de détacher le forfait open multiligne du foyer, de déménagement de l abonné Open ou du client open multiligne (le client open multiligne n étant plus domicilié à la même adresse que l abonné Open), le tarif mensuel du forfait sera majoré : de 5 /mois pour le forfait open mini multiligne, le forfait Open Let s go 1 Go, l Edition M6 mobile pour Open et le forfait open zen multiligne et de 12 /mois pour les forfaits open play 4G/H+ multiligne et open jet 4G/H+ multiligne. Spécificités des forfaits open multiligne en version SIM : offres sans terminal mobile associé et non compatibles avec le Programme Changer de Mobile. Spécificités du forfait Open Jet 4G/H+ multiligne : un nouveau mobile tous les 18 mois au meilleur prix. Offre valable 18 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d un réengagement de 24 mois, et si le dernier renouvellement de mobile date de plus de 18 mois. Mobile à choisir parmi l ensemble des mobiles de la gamme Orange disponibles, au prix du seuil des forfaits Open dès 87 /mois. En cas de changement d offre : des frais pourront éventuellement vous être facturés. Voir p. 78. Disponibles avec engagement de 12 ou 24 mois en version avec terminal mobile, excepté le forfait open Let s go 1 Go disponible avec engagement de 12 mois en version avec terminal mobile. Disponibles en version SIM avec engagement de 12 mois, excepté le forfait open Let s go 1 Go disponible en version SIM sans engagement. Usages en France métropolitaine. Pour l Edition M6 mobile pour Open (disponible en version bloquée et non bloquée) Les services décrits ci-après sont valables en version bloquée sous réserve d un crédit > 0 euro sur réseaux et mobiles compatibles (hors usages SMS et MMS et appels illimités vers 3 contacts Facebook). > Crédit équivalent à 2h d appels voix vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine et dans les DOM (Désirade (île de la), Guadeloupe, Guyane française, Marie-Galante (île), Martinique, Réunion, Saintes (îles) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon) (hors n os spéciaux) et la possibilité de recharger son forfait une fois épuisé. > Accès à Inside M6 mobile : permet l accès aux vidéos et la navigation sur les services du portail. Contenus payants non compris dans l offre. > SMS/MMS illimités 24h/7j vers tous les opérateurs métropolitains entre personnes physiques et pour usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et MMS cartes postales) dans la limite de 250 correspondants différents/mois. > Accès en illimité aux hotspots wifi d Orange de France métropolitaine. Liste complète des hotspots disponible sur l application wifi d Orange (coût de connexion en fonction de l offre détenue par le client). L activation du contrôle parental mobile bloque l accès à internet via les hotspots wifi d Orange. DESCRIPTIF DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES (SUITE) > Internet bloqué à 500 Mo. Voir descriptif dans la rubrique internet mobile. Accès à Facebook, Twitter depuis le lien «My Friends». Services incluant exclusivement la connexion et l accès à Facebook, Twitter depuis le lien «My Friends» sur le portail mobile Inside M6 mobile via Orange World ou depuis l application My Friends. Les navigations autres que via le lien «My Friends» (trafic résultant des applications pour mobiles, applications et versions de sites pour iphone et liens dits «externes» mentionnés sur les sites communautaires accessibles depuis le mobile) ou depuis l application My Friends seront décomptées de la brique Internet 500 Mo. Le contrôle parental mobile n est pas actif en Wi-Fi avec un mobile BlackBerry associé à une offre, une option ou un service BlackBerry. Appels illimités vers 3 contacts Facebook inscrits au service Evercall. Appels illimités vers 3 n os de mobile de France métropolitaine (tous opérateurs). Illimités (hors certains n os spéciaux). 3h max/appel et jusqu à 250 correspondants différents/mois. Le choix des 3 n os de mobile s effectue parmi la liste des contacts Facebook inscrits au service Evercall et utilisant l application Evercall. Les communications passées en dehors d Evercall vers les 3 n os déclarés ainsi que vers tous vos contacts Evercall sont décomptés de votre forfait. Possibilité de modifier la liste des 3 n os déclarés une fois. Au-delà, 3 par modification. > Messagerie Vocale Visuelle en illimité en France métropolitaine avec mobile compatible. Pour les forfaits open multiligne mini, zen, play 4G/H+ et jet 4G/H+ > Appels Pour le forfait open mini multiligne : disponible en version bloquée et non bloquée. Crédit équivalent à 1h d appels voix vers les fixes et mobiles de France métropolitaine et des DOM (Désirade (île de la), Guadeloupe, Guyane française, Marie-Galante (île), Martinique, Réunion, Saintes (îles) et Saint- Barthélemy, Saint-Martin (île de), Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon) (hors n os spéciaux) et la possibilité de recharger son forfait une fois épuisé pour la version bloquée. Les autres types de communications sont décomptés du forfait aux tarifs en vigueur (puis du crédit rechargé pour la version bloquée ou au-delà du forfait pour la version non bloquée). + appels illimités en France métropolitaine 24h/24 vers 3 numéros mobile ou fixe tous opérateurs métropolitains (hors n os spéciaux, 3h max/appel) Pour les forfaits open zen multiligne et open play 4G/H+ multiligne appels illimités 24h/7j vers tous les opérateurs de France métropolitaine et vers les DOM (Désirade (île de la), Guadeloupe, Guyane française, Marie-Galante (île), Martinique, Réunion, Saintes (îles) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon) Pour le forfait open jet 4G/H+ multiligne appels illimités 24h/7j vers tous les opérateurs de France métropolitaine et vers les DOM (Désirade (île de la), Guadeloupe, Guyane française, Marie-Galante (île), Martinique, Réunion, Saintes (îles) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon), vers les fixes de plus de 100 destinations (voir destinations p. 27) et du Maghreb (Maroc, Tunisie, Algérie) et vers les mobiles des USA et du Canada. Appels illimités depuis la France métropolitaine valables dans la limite de 250 correspondants différents/mois, 3h max/appel, hors n os spéciaux (pour tous les forfaits). > SMS/MMS illimités 24h/7j en France métropolitaine vers tous les opérateurs métropolitains entre personnes physiques et pour usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et MMS cartes postales) dans la limite de 250 correspondants différents/mois. > internet et s, 30 chaînes TV en France métropolitaine - usage bloqué au-delà de 50 Mo/mois pour le forfait open mini multiligne - débit réduit au-delà de 500 Mo/mois pour le forfait open zen multiligne - débit réduit au-delà de 3 Go/mois pour le forfait open play 4G/H+ multiligne avec usages modem et VoIP inclus - débit réduit au-delà de 5 Go/mois pour le forfait open jet 4G/H+ multiligne avec usages modem et VoIP inclus. Pour les forfaits open play 4G/H+ et open jet 4G/H+ multiligne option multi-sim offerte (au lieu de 5 z/mois) : le client pourra bénéficier d une seconde carte SIM qui lui permettra de profiter des services de son forfait open play ou open jet multiligne sur un autre équipement compatible (hors voix, SMS et MMS). 5 z de frais de mise en service de l option sur la facture Orange suivant la souscription. L option permet le partage avec un 2 e équipement, du crédit internet national de l offre mobile Orange du client au même débit, et de certains des services inclus dans l offre grâce à une 2 e carte SIM intégrée dans un équipement compatible (hors voix, SMS et MMS). Une partie des services dont le client dispose dans le cadre d une option à l offre mobile n est pas disponible sur le 2 e équipement. Liste des services disponibles sur orange.fr - En cas de résiliation de l offre ou de changement vers une offre non éligible à multi-sim, la 2 e SIM sera désactivée. > Accès en illimité aux hotspots wifi Orange de France métropolitaine. Liste complète des hotspots disponible sur l application wifi d Orange. > Messagerie Vocale Visuelle en illimité en France métropolitaine avec mobile compatible. > Accès au service Le Cloud d Orange Espace de stockage accessible après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris dans le service les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Réduction du débit audelà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr 33

18 34 DESCRIPTIF DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES (SUITE) Spécificité de l offre Orange Open Jet 4G/H+ multiligne Assurance du mobile incluse : conditions dans la notice d information de l assurance. Pour les forfaits Open multiligne musique, Open Play 4G/H+ multiligne et Open Jet 4G/H+ multiligne Accès au service Orange Deezer premium+ sur mobiles compatibles avec l application Deezer à télécharger selon les tarifs en vigueur. La réduction du débit telle que visée ci-dessus pour les forfaits open play 4G/H+ multiligne et open jet 4G/H+ multiligne s applique aussi aux usages Deezer. Pour l Edition M6 mobile pour Open musique et les forfaits open mini multiligne musique et open zen multiligne musique, Orange peut réduire le débit au-delà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation, au titre des usages Deezer. Pour le forfait open Let s go 1 Go* Offres de connexion en mobilité, soumises à conditions, valables en France métropolitaine, sous réserve de couverture EDGE/3G/3G+ ou wifi sur hotspots wifi d Orange, et d un équipement compatible. Crédit rechargeable sur orange.fr dans la limite de 100 z par mois via les pass de déblocage, voir conditions de rechargement. Les usages Peer to Peer et Newsgroups sont interdits. 12h maximum par session. Débits (sous réserve de couverture et de terminal compatible) : 3G+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mbits/s. Accès à la TV d Orange jusqu à 70 chaînes inclus. Le nombre de chaînes disponibles avec votre offre dépend du terminal détenu. Liste des chaînes TV susceptible d évolution. Usage décompté du forfait en 3G/3G+ et illimité en wifi. Connexion illimitée sur hotspots Orange wifi access en métropole, sous réserve que votre équipement soit compatible wifi. Hotspots = lieux couverts par le réseau wifi d Orange et par ses partenaires (liste des partenaires disponible sur orange-wifi.fr). Tarifs des SMS L envoi de SMS est autorisé et facturé en hors forfait (sous réserve de compatibilité du terminal). L émission de SMS depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain situé en France métropolitaine ou à l outre-mer et l étranger sera facturée à 0,10 z/sms en heure creuse (du lundi au jeudi de 21h30 à 8h et le weekend, du vendredi 21h30 au lundi 8h) et 0,13 z/sms en heure pleine. La réception de SMS est autorisée et gratuite. Communications depuis l étranger en mode international Les connexions depuis l étranger nécessitent la souscription à un tarif international. Voir p. 58. Communications incluses dans le forfait choisi : - Connexions 3G+ - Connexions 3G - Connexions GPRS/EDGE - Connexions Wi-Fi (sur les hotspots Wi-Fi d Orange, sous réserve de compatibilité de l équipement Wi-Fi). Montant des pass de déblocage reporté sur la facture, à souscrire et valable en France métropolitaine, réservés aux détenteurs d un forfait Let s go 1 Go ou Open Let s go 1 Go. Disponibles aussi auprès du service clients. Crédit pour des usages identiques et dans les mêmes conditions que celles prévues dans l offre principale. Montant des rechargements limité à 100 z par mois. > 200 Mo : 3 z, validité de 31 jours, à partir du rechargement. > 500 Mo : 6 z, validité de 31 jours, à partir du rechargement. Et les trois recharges suivantes, disponibles uniquement en service clients : > 200 Mo : 3 z, validité de 24h à partir du rechargement. > 1 Go : 10 z, validité de 7 jours, à partir du rechargement. > 2 Go : 15 z, validité de 15 jours, à partir du rechargement. DE L INTERNET MOBILE CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENT) TECHNIQUES, ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Voir p. 73. Les usages internet, 30 chaînes TV et s sont : - dans le forfait open mini multiligne, bloqués à 50 Mo/mois - dans l Edition M6 mobile pour Open, bloqués à 500 Mo par mois. s (hors service mail BlackBerry ). Pour open mini multiligne et l Edition M6 mobile pour Open, déblocage possible avec des Pass (voir détail p. 65). - dans le forfait Open Zen multiligne, le débit est réduit au-delà de 500 Mo/mois - dans le forfait Open Play 4G/H+ multiligne, le débit est réduit au-delà de 3 Go - dans le forfait Open Jet 4G/H+ multiligne, le débit est réduit au-delà de 5 Go Consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 30 chaînes généralistes et TNT du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications. Usages en France métropolitaine. Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Voix sur IP et usages modem accessibles avec options correspondantes (pass modem pour les forfaits bloqués) pour les forfaits open mini multiligne, open Let s go 1Go, open zen multiligne et l Edition M6 mobile pour Open et inclus dans les forfaits open play 4G/H+ multiligne et open jet 4G/ H+ multiligne. Les informations données ci-dessous n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s. En cas de souscription d une offre engageante sur 12 ou 24 mois, et lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions générales d abonnement, les redevances abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé sur 24 mois souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d exécution du contrat. GSM/GPRS, EDGE, 3G, 3G+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. Offres open play multiligne et open jet multiligne disponibles sur le réseau 4G/H+, avec équipement compatible. 4G : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 100 ou 150 Mbits/s, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. Couverture sur treshautdebit.orange.fr H+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 42 Mbits/s, avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. 3G+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mbits/s. 35 DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n os spéciaux). Les autres types de communications sont facturés selon les tarifs indiqués p. 54. Pour les forfaits open multiligne en version bloquée, les appels sont décomptés à la seconde dès la 1 re seconde dans le forfait et/ou dans le crédit rechargé (voir les modalités de rechargement p. 36). Pour le forfait open Let s go 1 Go, décompté au Ko (premier pas indivisible de 10 Ko puis 1 Ko). LES SERVICES INCLUS les services mobiles inclus dans les forfaits open multiligne (hors forfait open Let s go 1 Go) Le report des minutes/du crédit (disponible en option à 1 z pour l Edition M6 mobile pour Open et le forfait open mini multiligne), le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait, la présentation du numéro, le SMS de notification des appels en absence sans message, le mode international, le double appel, le signal d appel, la réception de messages vocaux par mail, le rechargement pour un proche (non disponible depuis les forfaits open multiligne en version bloquée), l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine. les services mobiles inclus dans le forfait open Let s go 1 Go le suivi conso (valable uniquement pour le forfait open Let s go 1 Go) : sur > espace client * Report du crédit mensuel non consommé du forfait les mois suivants dans la limite de 12 Go. Option uniquement compatible avec les forfaits Let s go 1 Go et Open Let s go 1 Go. Tout changement de forfait entraînera l arrêt automatique de l option report de crédit et la perte du crédit reporté.

19 36 option Protection jeunesse Option à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client détenteur d un Open multiligne en version bloquée (option non disponible pour les autres forfaits). L option inclut le blocage des usages internet mobile et le contrôle parental mobile. Dès lors que cette option est souscrite, l accès à internet depuis le mobile est bloqué. La souscription à une option multimédia communications en France métropolitaine pour les versions bloquées compatible avec le forfait souscrit désactive automatiquement l option protection jeunesse (y compris le contrôle parental mobile). Cette option ne fonctionne pas sur le réseau Wi-Fi et n est pas disponible avec un terminal BlackBerry, une offre ou un service BlackBerry. Option désactivable uniquement sur demande auprès du service clients. Pour les forfaits Open Mini multiligne et Edition M6 mobile pour Open en version bloquée, les appels sont décomptés à la seconde dès la 1 re seconde dans le forfait et/ou dans le crédit rechargé. le service par Orange les prestations d assistance pack démarrage internet à domicile (1) tarifs TTC engagement de durée Prestation d installation de l internet Orange Open à domicile par un technicien. Installation de la Livebox, du décodeur TV, de l adaptateur wifi, configuration de l accès Orange Open sur 2 micro-ordinateurs maximum, paramétrage d une boîte aux lettres et d un Liveplug (prise branchée sur la prise de courant, qui permet de relier la Livebox au décodeur TV sans utiliser de câble). 115 aucun installation d un ordinateur et initiation à domicile (1) tarifs TTC engagement de durée 37 tarifs TTC/mois prix à la minute Open Mini multiligne 1h à 11,99 e par mois avec un nouveau mobile engagement de 24 mois Edition M6 mobile pour Open 1h à 14,99 e par mois Open Mini multiligne 1h à 6,99 e par mois en gardant votre mobile engagement de 12 mois Edition M6 mobile pour Open 1h à 9,99 e par mois Prestation d installation et de branchement d un ordinateur PC ou Mac à domicile. Configuration du système d exploitation, mise en service de la configuration micro-informatique, installation et branchement des périphériques associés (disque externe, imprimante, scanner). 115 aucun assistance informatique à domicile (1) tarifs TTC engagement de durée dans le forfait par minute 0,20 e 0,25 e 0,12 e 0,17 e dans le crédit rechargé 0,38 e Intervention d un technicien à domicile pour effectuer le paramétrage des équipements informatiques. Par exemple : paramétrage d un ordinateur en wifi, installation d une imprimante. Prix forfaitaire déplacement compris, dans la limite de 60 minutes. Au-delà : facturation par demi-heure supplémentaire après accord du client. 115 (2) aucun assistance à distance internet, informatique, réseaux locaux tarifs TTC engagement de durée Assistance à l utilisation d internet, de périphériques ou de logiciels, pour tout client avec un abonnement Orange Open. Assistance réalisée par guidage du client par téléphone ou prise de main à distance sur son ordinateur. Par exemple : installation d un logiciel de lecture des fichiers audio, installation d un navigateur internet. 29, 49 ou 79 tarif forfaitaire à l acte aucun assistance multiservices tarifs TTC engagement de durée Intervention d un technicien à domicile. Diagnostic et réparation concernant des connexions, dégradées ou infructueuses, sur différents services (réseau internet à partir d un poste isolé, TV par Ma Ligne, la Visiophonie) 149 aucun formation de 2h et installation Internet Facile (1) tarifs TTC engagement de durée Prestation d installation internet à domicile par un technicien, installation de la Livebox et du décodeur TV, de l adaptateur Wi-Fi, configuration de l accès internet haut débit Orange sur 2 micro-ordinateurs maximum, paramétrage d une boîte aux lettres et d un Liveplug, installation du Logiciel Facile pour les clients ayant souscrit aux options Internet Facile ou Logiciel Facile. 2 heures de formation personnalisée sur l initiation à internet, au fonctionnement de l ordinateur et de(s) logiciel(s) dont le Logiciel Facile si le client l a souscrit. 229 aucun frais de déplacement tarifs TTC engagement de durée Déplacement à domicile d un technicien d intervention 69 aucun la formation à domicile (1) tarifs TTC engagement de durée Formation personnalisée à domicile en découverte ou perfectionnement sur la base de forfait de 1h à 20h. Par exemple : enregistrement de photos, création d un site web, utilisation de la messagerie. à partir de 89 pour une heure, prix dégressifs au-delà, détail sur orange.fr > boutique (1) Prestations réalisées et facturées par Orange Assistance, filiale agréée services à la personne. La tarification ne comprend pas la réduction ou un crédit d impôt au titre de la loi Borloo. (2) Dans le cas où le technicien ne peut pas effectuer l assistance, seul le diagnostic est facturé à 40. aucun

20 38 les options internet, TV et téléphone Les options internet, TV et téléphone ainsi que les bouquets TV présentés ci-dessous sont compatibles avec l ensemble de la gamme Orange Open commercialisée. les options pour l internet à la maison options tarifs TTC/mois Antivirus firewall (1) 5 Gigamail 2 (1) Option compatible avec les systèmes d exploitation Microsoft Windows XP, Windows Vista (versions 32 et 64 bits), Windows 7 (versions 32 et 64 bits) et Mac (équipé d un processeur Intel uniquement) : Leopard 10.5, Snow Leopard Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les spywares dans les limites des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus. les options du téléphone par internet options les options de la TV d Orange options options hors décodeur Livebox Play Enregistreur 80 Go (3) Multi écran TV (4) options avec décodeur Livebox Play (non disponibles pour les abonnés dont la TV est desservie par satellite) Enregistreur 80 Go (3) tarifs TTC 3 /mois 7 /mois Extension Enregistrement 80 à 160 Go (5) 10 Extension Enregistrement 160 à 240 Go (6) 10 Blu-ray (7) Multi écran TV (4) la TV sur tous les écrans (1) et en mobilité (2) tarifs TTC/mois Stop Secret (2) 2 Présentation du nom Option réservée aux détenteurs d un téléphone à écran compatible. Les coordonnées affichées sont celles inscrites dans la base annuaire (pour vos contacts inscrits en liste Anti recherche inversée, seuls leurs numéros de téléphone seront affichés). Nécessite la Livebox 2 ou la Livebox Play et un téléphone à écran compatible. Renvoi d appel premium (2) Hors numéros et services spéciaux ou numéros satellitaires. Le coût des communications renvoyées depuis la ligne de téléphone par internet est à la charge de l abonné et facturées selon les conditions de son offre d accès internet. Appels simultanés (1) Requiert deux téléphones dont un téléphone HD ou un Livephone. Nécessite la Livebox 2 ou la Livebox Play. L option signal d appel est incluse. Signal d appel (1) Nécessite la Livebox 2 ou Livebox Play. Service inclus dans le service Appels simultanés. Pack services tranquillité Pack intégrant les options Stop secret, Signal d appel et Présentation du nom. Option nécessitant de détenir la Livebox 2 ou la Livebox Play. Pack incompatible avec les options Renvoi d appel premium et Appels simultanés. Appels illimités vers les mobiles Option permettant à partir de votre téléphone par internet d appeler en illimité (3) les mobiles de France métropolitaine tous opérateurs. Option Algérie Maroc (édition spéciale) À partir de votre téléphone par internet, appels en illimité (3) vers les fixes d Algérie et du Maroc (certaines offres comportent déjà des appels illimités vers les fixes du Maroc) et 30 minutes vers les mobiles de ces pays. (1) Regardez une sélection de chaînes TV et en TV à la demande sur votre PC, Mac, mobiles, tablettes compatibles, XBOX 360 et SmartTV Samsung ou LG, connectés en Wi-Fi à votre Livebox. (2) Regardez une sélection de chaînes et des programmes de TV à la demande sur votre PC, Mac, mobiles, tablettes compatibles, en connexion 3G/Wi-Fi tous opérateurs. Sous couverture mobile, les coûts de connexion pour la consultation des chaînes TV sont variables selon l offre mobile du client. Certains programmes TV, et en TV à la demande ne sont pas disponibles sur les différents écrans et /ou les différents réseaux. (3) L enregistreur TV permet d enregistrer en qualité numérique les programmes TV et les regarder quand vous le voulez. Nécessite le décodeur TV d Orange compatible. Enregistreur TV 80 Go : enregistrer jusqu à 40h de programmes en définition standard ou jusqu à 12h en Haute Définition. (4) Option Multi-écran TV : option soumise à conditions, valable en France métropolitaine, sous réserve d éligibilité technique et avec Livebox compatible. Non disponible pour les abonnés TV ADSL bénéficiant de la TV d Orange en HD. L utilisation de l option Multi écran TV ne permet pas le transfert des contenus multimédia du PC vers la TV. (5) Nécessite le décodeur TV d Orange compatible. Extension Enregistrement 80 à 160 Go : enregistrer jusqu à 80h de programmes en définition standard ou jusqu à 25h en haute définition. (6) Nécessite le décodeur TV d Orange compatible. Extension Enregistrement 160 à 240 Go : enregistrer jusqu à 120h de programmes en définition standard ou jusqu à 36h en haute définition. (7) Lecteur Blu-ray : le lecteur Blu-ray reste la propriété d Orange et devra être restitué en cas de résiliation de l option lecteur Blu-ray ou de l offre Livebox Play. Les frais de mise à disposition ne seront pas restitués, quelle que soit la cause de la fin de la mise à disposition du lecteur Blu-ray ,90 (1) Les options Signal d appel et les Appels simultanés sont incompatibles. (2) Les options Stop Secret et Renvoi d appel premium sont incompatibles. (3) Hors n os spéciaux. 3h max/appel. Jusqu à 250 correspondants différents par mois. Et pour l option Algérie Maroc : hors restrictions éventuelles mises en œuvre par les opérateurs mobiles destinataires et sont exclus des appels illimités les numéros à mobilité restreinte à destination du Maroc commençant par : ; ; ; ; ; (liste susceptible d évolution selon les opérateurs locaux), qui sont facturés conformément au tarif en vigueur des communications vers les mobiles. inclus 99 de frais de mise à disposition 7 /mois inclus les bouquets de la TV d Orange tarifs TTC/mois bouquet Extra (1) 14 /mois OCS (2) 12 /mois pack Divertissement (incluant les bouquets Extra et OCS) (3) 19 /mois bein SPORT 11 /mois bouquet Sport (4) 10 /mois Girondins TV max* 3,90 /mois pack Sport (4) (incluant les bouquets Sport et bein SPORT) 15 /mois bouquet Standard 10 /mois bouquet Ciné 10 /mois bouquet Jeunesse 6 /mois bouquet Arabe* 4,90 /mois bouquet Arabe max* 12 /mois bouquet Africain* 7 /mois bouquet Africain max* 13 /mois bouquet Espagnol* 5 /mois bouquet Musique* (5) 6 /mois bouquet Musique classique (7) 8 /mois bouquet Berbère* 6 /mois bouquet Chinois* 7 /mois bouquet Lusophone* 5 /mois bouquet Italien* 4,90 /mois bouquet Polonais* 4,90 /mois bouquet Allemand* 9 /mois bouquet Digiturk* 24 /mois bouquet Turc* 7 /mois bouquet Adulte (6) 12 /mois Penthouse HD* (6) 10 /mois (6) (8) Penthouse HD1 10 /mois Melody (4) 4,50 /mois bouquet Anglophone* 4,90 /mois bouquet Gay* (6) 13 /mois (6) (8) Pink X 9 /mois Liste des chaînes, détail des tarifs et promotions disponibles dans les conditions spécifiques de la TV payante d Orange. Certaines chaînes ne sont pas accessibles pour les abonnés dont la TV est desservie par satellite. Prix TTC hors promotions en cours détaillées dans la fiche tarifaire en vigueur des conditions spécifiques de la TV payante d Orange. * Bouquets non disponibles pour les clients Orange dont la TV est desservie par satellite. (1) Tarif incluant 1,29 e HT pour les abonnés dont la TV est desservie par ADSL et 0,65 e HT pour les abonnés dont la TV est desservie par ADSL avec satellite de programmes à la demande inclus dans votre offre, non diffusés à l antenne et non disponibles séparément. (2) Tarif incluant 0,56 e HT de programmes à la demande inclus dans votre offre, non diffusés à l antenne et non disponibles séparément. (3) Tarif incluant 0,88 e HT de programmes à la demande inclus dans votre offre, non diffusés à l antenne et non disponibles séparément. (4) Non disponible pour les abonnés dont la TV desservie par satellite et dont la parabole est orientée vers AB3. (5) Tarif incluant 3,42 e HT de programmes à la demande inclus dans votre offre, non diffusés à l antenne et non disponibles séparément. (6) Réservé aux adultes - code adulte nécessaire. Orange rappelle au Client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables chez les mineurs, et que toute personne qui permet à un mineur d accéder à ce type de programmes s expose aux sanctions pénales prévues à l article du code Pénal (jusqu à 5 ans d emprisonnement et e d amende). (7) Non disponible pour les abonnés dont la TV desservie par satellite et dont la parabole est orientée vers HB ou AB3. (8) Non disponible pour les abonnés dont la TV est desservie par ADSL ou fibre. Disponible uniquement pour les abonnés dont la parabole est orientée vers Astra. les Pass vidéo de la TV d Orange Canalplay Infinity (1) 9,99 /mois FilmoTV 7 /mois Pass M6 7,99 /mois 100% X illimité by Dorcel (1)(2) 25 /mois My XXL (1)(2) 25 /mois (1) Pass vidéo non disponibles pour les clients Orange dont la TV est desservie par satellite. (2) Réservé aux adultes - code adulte nécessaire. Orange rappelle au Client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables chez les mineurs, et que toute personne qui permet à un mineur d accéder à ce type de programmes s expose aux sanctions pénales prévues à l article du code Pénal (jusqu à 5 ans d emprisonnement et e d amende). les pass jeux TV Pass jeux Découverte Accès illimité en streaming à un catalogue d une cinquantaine de jeux sur la TV d Orange Pass jeux Premium Accès illimité en streaming à un catalogue d une centaine de jeux sur la TV d Orange les options jeux sur PC options Jeux vidéo - Accès à volonté à plus de 250 jeux sur PC à télécharger. Les jeux du catalogue ne sont plus disponibles à la résiliation de l abonnement. Jeux vidéo Premium - Accès à volonté à plus de 500 jeux sur PC dont les dernières sorties jeux. Les jeux du catalogue ne sont plus disponibles à la résiliation de l abonnement. 5 TTC sans engagement de durée 10 TTC sans engagement de durée tarifs TTC/mois 9,90 19,90 Incompatibilités : options non compatibles avec les systèmes d exploitation Mac et Windows NT. Chacune des options jeux, jeux vidéo et jeux vidéo Premium sont exclusives l une de l autre et incompatibles entre elles. Le nombre de jeux compatibles avec le PC utilisé dépend des configurations minimales requises de chaque jeu. Voir les conditions détaillées dans les Conditions générales d utilisation disponibles sur jeuxvideo.orange.fr 39

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