accédez à votre publication sur Internet : mode d emploi...7 Partie 1 - Les documents liés aux comptes annuels

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1 Votre guide comptabilité, fiscalité et paie pour les PME...3 Guide de première connexion...5 accédez à votre publication sur : mode d emploi...7 Recherchez un modèle sur accédez à la convention collective de votre choix...9 Sommaire détaillé...11 liste des abréviations...23 Index alphabétique des modèles Index alphabétique de la publication Partie 1 - Les documents liés aux comptes annuels Chapitre Règles générales L établissement des comptes annuels... CFP L établissement et le contenu du bilan social... CFP * 31 L établissement de l annexe comptable... CFP Chapitre Documents liés à la prévention des difficultés des entreprises L établissement des documents liés à la prévention des difficultés des entreprises... CFP Partie 2 - Les régimes d imposition Chapitre Choix du régime d imposition Les différentes formes sociétaires... CFP Les différences de fonctionnement entre l IR et l IS... CFP IR ou IS : avantages et inconvénients comparés... CFP En sociétés IS, attirer des investisseurs : la réduction d impôt pour souscription au capital des PME... CFP Les régimes d imposition des bénéfices (régimes existants, options et retours en arrière possibles)... CFP Les différences de fonctionnement entre le régime micro-bic et le régime réel... CFP Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot 11

2 Micro ou réel : avantages et inconvénients comparés... CFP Passer de l IR à l IS ou de l IS à l IR... CFP Chapitre La détermination du bénéfice imposable Prendre en compte le produit des ventes de biens et des prestations de services... CFP * 63 Prendre en compte les subventions d exploitations... CFP * 63 Assurer la déduction des charges... CFP Déduire les impôts... CFP Partie 3 - Trésorerie / Financement Chapitre Les banques Les règles à suivre pour une bonne gestion de la trésorerie... CFP Souscrire un emprunt bancaire d entreprise... CFP Vaut-il mieux emprunter, faire un Crédit-bail ou louer?... CFP * 80 Établir un rapprochement bancaire... CFP * 80 Chapitre Les comptes courants d associés Les règles à suivre en matière de comptes courants d associés... CFP * 80 Gérer les intérêts de comptes courants d associés... CFP Partie 4 - Les immobilisations Chapitre Les critères d appartenance à l actif immobilisé La définition d un actif... CFP Valoriser et inscrire les biens à l actif... CFP * 91 Chapitre Application de la méthode par composant Décomposition des éléments d actif... CFP Appliquer la méthode par composant pour un immeuble... CFP Chapitre Les règles applicables en matière d amortissement Gérer les provisions pour dépréciation de créance... CFP * 97 Les modalités d amortissement... CFP * 97 Le calcul de l amortissement... CFP Les amortissements dérogatoires et Opter pour une déduction accélérée (amortissement dégressif, exceptionnel)... CFP * 100 Chapitre Règles particulières applicables à certains éléments de l actif immobilisé Créer un site : traitement comptable et fiscal... CFP Le traitement comptable et fiscal des subventions d investissement... CFP La fiscalité des véhicules d entreprise... CFP * Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot

3 L entretien et réparation des biens amortissables... CFP * 106 Les immobilisations en cours... CFP Immeuble d exploitation : déduction par l entreprise locataire des charges de location immobilières... CFP Immeuble d exploitation : déduction par l entreprise propriétaire des charges immobilières... CFP Immeuble d exploitation : déduction des frais d entretien, réparation et remplacement... CFP Partie 5 - Produits et charges courantes Chapitre Règles et contrôles particuliers liés aux éléments courants Le contrôle de la marge brute... CFP Les contrats à long terme (LT)... CFP * 123 Les règles de rattachement des charges et des produits à l exercice... CFP La mise à disposition de personnel à une autre société... CFP * 126 Chapitre Services extérieurs L établissement du relevé des frais généraux... CFP Souscrire une assurance «homme-clé»... CFP * 129 Mécénat ou sponsoring : quelle différence au plan fiscal?... CFP * 129 Déduire les frais de déplacement et de réception... CFP * 129 L entretien et réparation des biens amortissables... CFP * 129 Le traitement des spécificités des contrats de crédit-bail et des locations financières... CFP * 129 Gérer les honoraires et les commissions (rémunérer les conseils et autres intermédiaires)... CFP * 129 Déduire les charges de personnel... CFP Partie 6 - Stocks et travaux en cours Chapitre Opérations courantes Évaluer et inventorier les stocks... CFP La gestion des en-cours de production... CFP * 137 Chapitre Cas particuliers La dépréciation des stocks et en-cours... CFP * 137 Distinguer les immobilisations des stocks et des frais généraux... CFP * 137 Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot 13

4 Partie 7 - Impôts et taxes Chapitre Les plus-values Calculer une plus-value professionnelle... CFP Imposer une plus-value professionnelle - Entreprise soumise à l IR... CFP Imposer une plus-value professionnelle - société soumise à l IS... CFP Bénéficier de l exonération de plus-values des petites entreprises... CFP Chapitre L impôt sur les sociétés Déclarer et payer l impôt sur les sociétés... CFP Déterminer le taux de l impôt sur les sociétés... CFP Gérer les déficits (société soumise à l impôt sur les sociétés)... CFP Chapitre Les principaux crédits d impôts existant Le crédit d impôt recherche... CFP * 163 Le crédit d impôt famille... CFP * 163 Le crédit d impôt apprentissage... CFP Le crédit d impôt pour dépenses de formation des dirigeants... CFP Le crédit d impôt en faveur de l intéressement... CFP Le crédit d impôt maître restaurateur (CIMR)... CFP * 172 Le crédit d impôt mécénat (CIM)... CFP * 172 Chapitre Impôts et taxes et versements assimilés Déclarer et payer la taxe sur les salaires... CFP * 172 Déclarer et payer la taxe d apprentissage... CFP * 172 Déclarer et payer la participation au financement de la formation professionnelle continue... CFP * 172 Déclarer et payer la participation à l effort de construction... CFP * 172 Déclarer et payer la contribution sur les revenus locatifs... CFP * 172 Déclarer et payer la contribution sociale de solidarité des sociétés... CFP * 172 Déclarer et payer la taxe sur les véhicules de sociétés... CFP Déclarer et payer la taxe générale sur les activités polluantes appliquée aux imprimés papiers... CFP * 175 Déclarer et payer la taxe sur certaines dépenses de publicité... CFP Déclarer et payer la taxe annuelle de 3 % sur les immeubles... CFP Déclarer et payer la contribution des services de restauration... CFP * 182 Déclarer et payer la contribution foncière des entreprises (CFE)... CFP * 182 Déclarer et payer la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)... CFP * 182 Bénéficier d un dégrèvement de contribution économique territoriale (CET)... CFP * Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot

5 Partie 8 - TVA Chapitre Champ d application L activité est-elle assujettie à la TVA?... CFP * 187 Régime TVA : franchise en base ou régime réel... CFP TVA : la dispense de taxation... CFP TVA et activités immobilières... CFP * 190 Chapitre Territorialité de la TVA Le régime de TVA des livraisons intracommunautaires de biens... CFP Le régime de TVA des acquisitions intracommunautaires de biens... CFP Le régime de TVA des importations extracommunautaires de biens... CFP Le régime de TVA des exportations extracommunautaires de biens... CFP La territorialité des prestations de services... CFP Chapitre TVA collectée Base d imposition de la TVA... CFP * 204 Fait générateur et exigibilité de la TVA... CFP * 204 Taux de TVA... CFP * 204 Déclarer sa TVA collectée lorsque l on est prestataire de services... CFP Chapitre TVA déductible TVA Déductible: l exercice du droit à déduction... CFP * 208 TVA Déductible: coefficient de déduction... CFP * 208 TVA Déductible: régularisation du droit à déduction... CFP * 208 Chapitre Obligations et formalités Payer la TVA... CFP * 208 TVA : obligations déclaratives... CFP * 208 L autoliquidation de la TVA... CFP * 208 Partie 9 - Le contrôle de l impôt Chapitre Les moyens de contrôle Contrôle fiscal : pendant combien de temps l Administration peut-elle agir?... CFP L Administration vous sollicite pour obtenir des renseignements : que faire?... CFP * 213 Vous recevez un avis de vérification de comptabilité : les bons réflexes... CFP Gérer le déroulement du contrôle fiscal... CFP Vérification de comptabilité : que va faire le vérificateur?... CFP * 220 Chapitre Les procédures de contrôle L Administration peut-elle vous taxer d office?... CFP Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot 15

6 L Administration vous oppose une procédure d abus de droit fiscal : ce qu il faut savoir... CFP L Administration vous envoie une proposition de rectification : les bons réflexes... CFP * 226 L Administration vous envoie une proposition de rectification : comment répondre?... CFP L Administration vous envoie une proposition de rectification : quels recours?... CFP * 229 Chapitre Les droits et garanties des entreprises Combien de temps peut durer une vérification de comptabilité?... CFP L Administration peut-elle venir contrôler l entreprise plusieurs fois de suite?... CFP Chapitre Les pénalités La majoration pour manquement délibéré ou manœuvres frauduleuses : ce qu il faut savoir... CFP Éviter l intérêt de retard... CFP * 238 Chapitre Les réclamations Procéder à une réclamation contentieuse... CFP Solliciter une remise gracieuse... CFP Se voir opposer la compensation : ce qu il faut savoir... CFP * 244 Chapitre Le rescrit fiscal Solliciter un rescrit fiscal : mode d emploi... CFP Solliciter un rescrit valeur : mode d emploi... CFP * 247 Solliciter un rescrit abus de droit : mode d emploi... CFP * 247 Partie 10 - Capitaux propres et provisions Chapitre Les provisions Gérer les provisions pour investissement... CFP Gérer les provisions pour dépréciation de créance... CFP * 253 Gérer les provisions pour litige : conditions de déduction et justification... CFP * 253 Gérer les provisions pour licenciement de personnel : conditions de déduction et justification... CFP Chapitre Les dividendes Prendre en compte les dividendes... CFP * 256 Arbitrage entre dividendes et salaire pour les dirigeant... CFP Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot

7 Partie 11 - Autres comptes Chapitre Comptes exceptionnels Amendes et pénalités : gestion et déductibilité fiscale... CFP Gérer les abandons de créance... CFP Gérer la rémunération des administrateurs de sociétés... CFP * 267 Gérer l actif circulant.... CFP * 267 Chapitre Autres comptes et charges Prendre en compte les subventions d exploitations... CFP * 267 Les immobilisations en cours... CFP * 267 Partie 12 - Calculer le salaire de base Chapitre Définir le salaire de base Appliquer la rémunération minimale légale et conventionnelle... CFP Vérifier si le niveau du SMIC et celui des minima conventionnels sont bien respectés... CFP Différencier les rémunérations de salariés accomplissant le même travail... CFP Négocier ou réviser de façon individuelle le salaire... CFP * 281 Distribuer les pourboires... CFP * 281 Chapitre Définir le temps de travail Déterminer le temps de travail effectif... CFP Heures d équivalence : dissocier temps de présence et temps de travail effectif... CFP Rémunérer les temps de pause, de douche, d habillage et déshabillage... CFP Modulation du temps de travail : adapter les rythmes de travail aux variations d activité... CFP * 295 Mettre en place les forfaits en heures et en jours sur l année... CFP Calculer le salaire en cas d embauche ou départ en cours de mois... CFP Chapitre Comptabiliser et rémunérer les heures supplémentaires Faire effectuer des heures supplémentaires... CFP Régime et décompte des heures supplémentaires... CFP Allouer une somme forfaitaire pour les heures supplémentaires : la convention de forfait... CFP * 315 Chapitre Rémunérer les statuts particuliers Constituer le bulletin de paie d un VRP... CFP * 315 Rémunérer un VRP... CFP * 315 Rémunérer un stagiaire... CFP Rémunérer un salarié expatrié... CFP * 320 Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot 17

8 Chapitre Situations particulières Traiter une demande d acompte, d avance ou de prêt d un salarié... CFP Récupérer les avances, acomptes et prêts... CFP La procédure de saisie sur salaire... CFP * 328 La procédure de cession sur salaire... CFP * 328 Le traitement comptable, fiscal et social des titres CESU... CFP Chapitre Etablir les bulletins de paie Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires... CFP La mention du crédit d heures de délégation sur le bulletin de paie... CFP Remettre le bulletin de paie au salarié... CFP * 339 Partie 13 - Déterminer les autres éléments de la rémunération Chapitre Octroyer un avantage en nature Evaluer les avantages en nature... CFP Fournir un repas... CFP * 345 Fournir un logement... CFP * 345 Fournir un véhicule de fonction ou de service... CFP Fournir d autres types d avantages en nature (portable, ordinateur, réduction sur produit/service de l entreprise...)... CFP * 349 Chapitre Rembourser les frais professionnels Calculer les frais de repas... CFP Calculer les primes de panier... CFP * 353 Calculer les frais de trajet... CFP Utilisation du véhicule personnel à des fins professionnelles : indemniser les frais... CFP Indemniser les frais de grand déplacement... CFP Chapitre Attribuer des primes Calculer et verser une prime d ancienneté ou d assiduité... CFP Calculer et verser une prime de 13ème mois... CFP * 368 Calculer et verser une prime en fonction des résultats... CFP Supprimer le versement d une prime... CFP * 371 Calculer les primes des salariés à temps partiel... CFP Attribuer une allocation de naissance (égalité hommes/femmes)... CFP * 375 Chapitre Offrir des titres-restaurant, des chèques-vacances ou des chèques-cadeaux Fournir des titres-restaurant... CFP Fournir des chèques-vacances, des chèques-cadeaux... CFP * 378 Chapitre Mettre en place la participation, l intéressement ou l épargne salariale La participation : mettre en place un système d épargne salariale motivant... CFP Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot

9 Calculer et verser les primes d intéressement... CFP Le plan d épargne entreprise ou interentreprises... CFP * 389 Le plan d épargne retraite collectif : permettre aux salariés de se constituer une épargne retraite... CFP * 389 Chapitre Mettre en place une mutuelle ou une prévoyance Mettre en place un accord de mutuelle... CFP Mettre en place un accord de prévoyance... CFP Partie 14 - Mesurer l incidence des absences et congés sur la paie Chapitre Gérer les congés Tenir compte des congés payés dans le calcul de la rémunération... CFP Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT... CFP La mise en place du chômage partiel et son incidence sur la paie... CFP Le bulletin de paie des salariés en congé parental d éducation... CFP Tenir compte des congés pour évènements familiaux dans le calcul de la paie... CFP Chapitre Gérer les absences maladie, maternité, paternité et accident du travail L incidence de la maladie sur le bulletin de salaire... CFP Maintien de salaire en cas d arrêt maladie : calcul du complément de rémunération... CFP Le bulletin de paie des salariés en congé de maternité ou d adoption... CFP Indemniser un salarié arrêté pour maladie professionnelle ou accident du travail... CFP Chapitre Traiter en paie les absences non rémunérées Le traitement en paie des absences injustifiées... CFP Les conséquences de la mise à pied disciplinaire sur le salaire... CFP * 440 Partie 15 - Calculer les cotisations et les exonérations de charge Chapitre Calculer et régler les cotisations sociales Calculer les cotisations et contributions URSSAF... CFP Calculer les cotisations d assurance chômage... CFP * 447 Calculer les cotisations aux caisses de retraite complémentaire... CFP * 447 Cotisations sociales : le cas des salariés ayant plusieurs employeurs.. CFP * 447 Cotisations sociales : le cas des salariés à temps partiel... CFP Le régime social et fiscal de la participation... CFP * 452 Le régime social et fiscal de l intéressement... CFP * 452 Vérifier si un élément de rémunération est soumis à cotisation... CFP * 452 Recourir au rescrit social... CFP * 452 Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot 19

10 Déterminer l effectif de l entreprise... CFP Régler ses cotisations sociales... CFP Réagir à une procédure de recouvrement de cotisations sociales... CFP Déterminer les cotisations sociales liées aux ruptures du contrat de travail... CFP Chapitre Calculer les exonérations de charges Calculer la réduction Fillon... CFP Calculer la réduction de cotisations salariales et déduction forfaitaire des cotisations patronales sur les heures supplémentaires ou complémentaires (loi TEPA)... CFP Partie 16 - Bénéficer d aides à l embauche ou de contrats aidés Chapitre Bénéficier d aides financières à l embauche Les aides et exonérations en cas d embauche de jeunes... CFP Les aides en cas d embauche de personnes en difficulté... CFP * 481 Embaucher un travailleur handicapé... CFP Les aides pour les zones franches urbaines... CFP * 487 Chapitre Recourir à un contrat aidé Embaucher sous contrat de professionnalisation... CFP * 487 Connaître les spécificités de la rémunération du contrat de professionnalisation... CFP * 487 Rémunérer un apprenti... CFP Le contrat initiative-emploi : pour favoriser la réinsertion d une personne en difficulté... CFP * 493 Partie 17 - La fin du contrat de travail Chapitre Calculer les indemnités de départ Calculer l indemnité de congés payés... CFP Calculer l indemnité de licenciement... CFP Calculer les indemnités de départ à la retraite... CFP * 504 Calculer et verser la contrepartie financière d une clause de non-concurrence... CFP * 504 Calculer et verser l indemnité de clientèle (VRP)... CFP * 504 Calculer les indemnités de fin de contrat à durée déterminée... CFP Connaître les spécificités de la rémunération du CDD... CFP * 509 Traiter les sommes isolées en paie... CFP Chapitre Etablir les documents de fin de contrat Préavis : déterminer sa durée exacte, sa date de départ et de fin... CFP Verser le solde de tout compte... CFP Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot

11 Agir en cas de décès d un salarié... CFP * 520 Régler une transaction... CFP * 520 Partie 18 - La rémunération du dirigeant et ses éléments accessoires Chapitre La rémunération des dirigeants Gérer la rémunération des dirigeants de société... CFP * 525 Déduire la rémunération des dirigeants et ses éléments accessoires... CFP Déduire les rémunérations de l exploitant individuel et des membres de sa famille... CFP * 525 Chapitre Les éléments accessoires de la rémunération des dirigeants Le contrôle des cotisations TNS (travailleurs non salarié)... CFP * 525 Le traitement comptable et fiscal des cotisations «Madelin»... CFP Gérer les avantages en nature des dirigeants... CFP Comptabilité, fiscalité et paie pour les pme editions tissot 21