Validation CA UFR FBC : le 28 mars 2013 Validation CEVU : le Validation CA :

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1 Règlement des Etudes Universitaires Licence Sciences de Gestion Administration des Affaires, programme non francophone, Semestres 3 et 4 Année Validation CA UFR FBC : le 28 mars 2013 Validation CEVU : le Validation CA :

2 Sommaire Informations générales..3 INFORMATIONS GENERALES... 3 Les principaux lieux utiles... 3 Campus Moulins... 3 Numéros de téléphone à connaître :... 4 Administration du programme des semestres 3 et4 de la licence SGADA Licence dans le cadre du LMD Dispositions générales... 5 Régime général de la Licence Sciences de Gestion Administration des Affaires Dispositions spécifiques Accès des étudiants aux formations Modalités d inscription Organisation des enseignements Structure du programme non francophone en semestres Structure des unités d enseignement Objectifs, volumes horaires de la Licence Sciences de Gestion Administration des Affaires programme non francophone Régime des examens Les épreuves Convocation et déroulement des examens Des diverses modalités d acquisition des unités d enseignement Des mentions Proclamation des résultats Règles relatives à la seconde session (ou session dite «de rattrapage») Régimes spéciaux d étude Dispositions transitoires Suivi du programme et évaluation Evaluation des enseignements Evaluation des parcours de formation Services informatiques mis à disposition des étudiants Identifiants informatiques Salles informatiques Les autres outils de l étudiant Affichage pédagogique Carte d étudiant - Carte multiservices Adresse de messagerie (et codes d accès) Accéder à la messagerie Campus virtuel

3 INFORMATIONS GENERALES LES PRINCIPAUX LIEUX UTILES Bâtiment F : Administration de la Faculté de Finance, Banque, Comptabilité Rez-de-chaussée : Accueil - BAIP Etage 1 : Scolarité Licence et Master Etage 2 : Direction Bâtiment B : «B» comme Bibliothèque Rez-de-chaussée, étages 1 et 2 : Service Commun de la Documentation Bâtiment C : «C» comme Cours Rez-de-chaussée : Amphis A, B et C - Salle des sports - Bar étudiant Etage 2 : Amphi D, E, F et G 3 Bâtiment E : «E» comme Enseignements Sous-sol : Associations étudiantes Faculté de Droit Rez-de-chaussée, étages 1 et 2 : Salles de cours et de TD Etage 3 : Amphis Bâtiment R : «R» comme Recherche Sous-sol : Salles informatiques Rez-de-chaussée : Imprimerie Etage 2 : Laboratoires de langues Etage 3 : Ecole Doctorale Bâtiment T : «T» comme Nouvelles Technologies Rez-de-chaussée : Amphi Cassin - Bureau des sports - Relais handicap Etage 1 : Salles de cours Etage 2 : Hub House Salles informatiques - Centres de Ressources en Langues Etage 3 : Bureaux des enseignants Fonctionnement de la numérotation des salles Exemple : T-2-14 T = lettre du bâtiment 2 = étage du bâtiment 14 = salle du bâtiment CAMPUS MOULINS Sous cette dénomination sont regroupés les services généraux du site Moulins : la maintenance technique des bâtiments et des équipements, l entretien des locaux, la sécurité des biens et des personnes, l accueil, la reprographie, les mises à disposition et la préparation des salles de cours, entre autres Des prestataires de service interviennent également sur le site et contribuent également à la bonne tenue des locaux. L ensemble de ces personnels travaille pour rendre accueillant le site et permettre à ses usagers de travailler dans des conditions les plus agréables et confortables possibles dans le cadre des moyens alloués ; une autre de ses missions est d assurer la sécurité des biens et des personnes même si ces questions restent d abord du ressort de tous. Ainsi en matière de sécurité, les usagers, et en particulier les étudiants, doivent notamment participer aux exercices d évacuation (deux par an), suivre les consignes des chargés d évacuation et prendre connaissance des consignes de sécurité apposées notamment dans toutes les salles de cours, des numéros à composer en cas d évènement anormal (liste affichée à côté des téléphones internes) et des emplacements des postes téléphoniques internes (dans chaque amphithéâtre, dans chaque couloir du bâtiment E).

4 Si la décision est prise de faire appel directement aux services de secours pour une personne se trouvant sur le site (pompier, SAMU), il est indispensable de contacter l agent logé de permanence au 7765 d un poste interne ou d un GSM, pour l en avertir en lui indiquant précisément le lieu où se trouve la victime ; ceci permettra d organiser au mieux l accueil et l orientation des secours. En cas de besoin, les étudiants peuvent se rapprocher du bureau des agents de sécurité (RdC du bâtiment T dans lequel se trouve un agent le soir entre 17h30 et 20h15) ou les contacter au numéro indiqué. Pour rappel, à l accueil du bâtiment A (entrée principale Place DELIOT) se trouve un agent systématiquement de 08h00 à 12h00 et de 13h00 à 18h00 (17h00 le Vendredi). NUMEROS DE TELEPHONE A CONNAITRE : Agents de sécurité : +33 (0) Accueil de la FFBC (bâtiment F) : +33 (0) Accueil du campus (bâtiment A) : +33 (0) ou Préparateurs de locaux : +33 (0) Ces numéros peuvent être appelés en interne sur les combinés des amphithéâtres du bâtiment C et des circulations du bâtiment E (en composant les quatre derniers chiffres en gras). Des facilités d accès peuvent être accordées aux personnes à mobilité réduite (parking et /ou ascenseurs) ; pour cela, merci de vous rapprocher de l accueil du campus. 4 Le respect des locaux, de la propreté et donc le respect du travail des personnels du CAMPUS relève en premier lieu du comportement des usagers du site.

5 ADMINISTRATION DU PROGRAMME DES SEMESTRES 3 ET4 DE LA LICENCE SGADA 1. Responsable : Dr. Laurent FONTOWICZ, laurent.fontowicz@univ-lille2.fr Secrétariat pédagogique: David DUCHENE, david.duchene@univ-lille2.fr Tel Fax LICENCE DANS LE CADRE DU LMD Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L , L , L , L , L à L , L , L à L , L , L , L , R à R et D à D ; 5 Vu la loi n du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances, notamment son article 9, dans sa rédaction résultant de l'article 30 de la loi n du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation tout au long de la vie ; Vu le décret n du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ; Vu le décret n du 8 avril 2002 modifié relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ; Vu le décret n du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur ; Vu le décret n du 29 août 2006 modifié pris pour l'application de l'article 9 de la loi n du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances ; Vu le décret n du 3 novembre 2006 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur ; Vu l'arrêté du 19 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 12 juillet 2011, 1.1. DISPOSITIONS GENERALES REGIME GENERAL DE LA LICENCE SCIENCES DE GESTION ADMINISTRATION DES AFFAIRES. ARTICLE 1 : DIPLOMES DELIVRES DANS LE CADRE DE LA REFORME LMD Conformément à l article 1 de l Arrêté du 1 er août 2011 relatif à la licence, il convient de rappeler que la licence est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade de licence. Il confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivré. Les études universitaires conduisant à la licence sont régies par les dispositions du présent arrêté. ARTICLE 2 : OBJECTIF DE LA LICENCE La licence atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire. La licence initie l'étudiant au processus de production des connaissances, aux principaux enjeux de la recherche et des méthodes scientifiques de ce champ. La licence prépare à la fois à l'insertion professionnelle et à la poursuite d'études de son titulaire. Elle sanctionne un niveau validé par l'obtention de 180 crédits ECTS (European Credits Transfer System). 1 Sciences de Gestion Administration des Affaires

6 1.2. DISPOSITIONS SPECIFIQUES ACCES DES ETUDIANTS AUX FORMATIONS ARTICLE 3 : ADMISSION EN LICENCE 3 Selon l article L du code de l éducation, un étudiant peut entrer en Licence 3, s il a obtenu au moins 120 crédits ECTS dans le cadre d une formation validée à bac + 2 dans le cadre du cursus suivi à l institut WTO Université de Wuhan, conformément à la convention signé le 19 mai 2008 entre l Université Lille2 et l Université de Wuhan MODALITES D INSCRIPTION ARTICLE 4 : INSCRIPTION ADMINISTRATIVE Les candidats à la 2 ème année de Licence Sciences de Gestion (semestres 3 et 4), Administration des Affaires, programme non francophone, doivent prendre une inscription administrative à l Université Lille2 au début de chaque année universitaire selon les dispositions arrêtées par le Président de l Université ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS STRUCTURE DU PROGRAMME NON FRANCOPHONE EN SEMESTRES ARTICLE 6 : DIVISION DES SEMESTRES EN UNITES D ENSEIGNEMENT Conformément à l article 7 de l Arrêté du 1 er août 2011, la formation est structurée en semestres et en unités d'enseignement capitalisables. Elle est organisée sous la forme de parcours types de formation initiale formant des ensembles cohérents au regard des objectifs du diplôme. Ces parcours sont constitués d'unités d'enseignement obligatoires. Ils sont conçus de manière à permettre aux étudiants d'élaborer progressivement leur projet personnel et professionnel en favorisant leur intégration, leur orientation et leur spécialisation au fur et à mesure de l'avancée dans le cursus. Ils facilitent également la mobilité, notamment à l'étranger. Chaque parcours prévoit la possibilité d'un stage obligatoire ou facultatif intégré au cursus et faisant l'objet d'une évaluation concourant à la délivrance du diplôme. Les diplômes sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles dans les conditions prévues à l'article L du code de l'éducation STRUCTURE DES UNITES D ENSEIGNEMENT ARTICLE 7 : ASSIDUITE DES ETUDIANTS La participation des étudiants aux enseignements est obligatoire. L absence injustifiée à deux séances dans le même enseignement entraîne l interdiction de se présenter aux examens du semestre concerné. Seul un certificat d hospitalisation ou un arrêt de travail peut justifier une absence. Il sera fourni à la personne responsable de la scolarité au plus tard 3 jours ouvrés après l absence. ARTICLE 8 : COEFFICIENTS ET ECTS A L INTERIEUR DES UNITES D ENSEIGNEMENT Par application de l article 15 de l arrêté du 1 er août 2011, Les enseignements sont affectés de coefficients correspondants à leurs ECTS. Chaque enseignement, constituant les unités d enseignements, est affecté d un nombre d ECTS récapitulé dans le tableau présentant les enseignements détaillés de la licence en annexe de ce document. ARTICLE 9 : EXIGENCE DES STAGES Le programme non francophone ne prévoit pas l obligation de réaliser un stage. Si toutefois, un étudiant souhaite réaliser un stage, celui-ci fera l objet d une convention et sera effectué sous la responsabilité du Directeur de la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité. ARTICLE 10 : PRATIQUE DU SPORT Les étudiants du programme non francophone ont l obligation de pratiquer une activité sportive dans le cadre du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) de l Université Lille 2. Ils se rapprocheront du secrétariat du SUAPS pour la détermination de la discipline sportive.

7 Afin d accéder à une pratique physique adaptée et de favoriser l intégration des étudiants atteints d un handicap permanent ou temporaire, le SUAPS, en partenariat avec la FSSEP, propose d individualiser la pratique choisie par un encadrement adapté et personnalisé en fonction du handicap et de l accessibilité facilitée sur les installations sportives OBJECTIFS, VOLUMES HORAIRES DE LA LICENCE SCIENCES DE GESTION ADMINISTRATION DES AFFAIRES PROGRAMME NON FRANCOPHONE ARTICLE 11 : OBJECTIFS DES SEMESTRES 5 ET 6 DE LA LICENCE Les objectifs de l enseignement des semestres 3 et 4 du programme sont : - d apporter les connaissances nécessaires à la compréhension du monde économique et plus spécialement celui de l entreprise ; - de parfaire les connaissances du français et de la culture française ; - de développer une approche pluridisciplinaire et interculturelle d un même problème ; - de permettre d acquérir une maîtrise poussée de l utilisation des outils informatiques et des nouvelles technologies de communication (NTC) ; 7 Les enseignements sont organisés sur un mode semestriel 2. Chaque semestre comprend : - une première période de 6 semaines consacrée aux enseignements ; - une première période d évaluation d une semaine consacrée à des tests individuels écrits ou oraux ou à des travaux de groupe portant sur les enseignements suivis par l étudiant ; - une seconde période de 6 semaines consacrées aux enseignements ; - une seconde période d évaluation d une semaine consacrée à des tests individuels écrits ou oraux ou à des travaux de groupe portant sur les enseignements suivis par l étudiant REGIME DES EXAMENS LES EPREUVES ARTICLE 12 : DISTINCTION DES EPREUVES Les aptitudes et l'acquisition des connaissances et des compétences sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés. Les modalités de contrôle continu prévoient la communication régulière des notes et résultats à l'étudiant et, s'il le souhaite, la consultation des copies. La communication des notes est individuelle. Elle ne saurait donc faire l objet d un affichage public ou d une publication au format électronique ne garantissant pas un accès privé aux résultats de l étudiant. La consultation de la copie est possible sous réserve d une demande écrite déposée au secrétariat, au plus tard, 7 jours calendaires après la communication des notes. Le mode du contrôle continu et régulier fait l'objet d'une application prioritaire sur l'ensemble du cursus conduisant à la licence. Les modalités du contrôle permettent de vérifier l'acquisition de l'ensemble des connaissances et compétences constitutives du diplôme. Les aptitudes et l acquisition des connaissances sont appréciées par un contrôle continu et régulier et/ou par un examen terminal selon le nombre de crédits attachés à l enseignement. 1 ou 2 crédits ECTS : un examen écrit intermédiaire ou terminal d une durée de 2 heures (valorisé pour 100%) ou une épreuve orale d une durée minimale de 15 minutes (valorisée pour 100%) ou un travail par groupe sur un dossier (valorisée pour 100%) 3 ou 4 crédits ECTS : un examen écrit d une durée de 1 heure ou une épreuve orale durant le semestre valorisé pour 1/3 et un examen terminal écrit de 2 heures ou une épreuve orale valorisée pour 2/3 2 Voir annexe.

8 Si l épreuve est de nature orale, sa durée est fixée par la personne responsable de l enseignement sans toutefois pouvoir excéder la durée prévue pour une épreuve de nature écrite. Le choix des sujets relève exclusivement de la responsabilité de la personne ayant dispensé l enseignement. La nature des épreuves est fixée chaque année par le Directeur de la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité, sur proposition de la personne assurant l enseignement et après avis du responsable d année. Les modalités des examens garantissent l anonymat des épreuves écrites. A chaque début d épreuve, les étudiants devront présenter sur leur table deux documents : - leur carte d étudiant - une pièce d identité Au cours de l épreuve, ils doivent émarger la feuille de présence. Lors de la remise de copie l étudiant émargera de nouveau la feuille de présence. L entrée en salle d examen ne sera pas autorisée aux étudiants qui ne présenteront pas leur carte d étudiant. 8 ARTICLE 13 : REGIME DES ABSENCES AUX EPREUVES Dans tous les cas, l absence, justifiée ou non, à une épreuve lors d un contrôle continu ou lors d un examen terminal équivaut à la note 00/20. Une dérogation pourra être accordée pour une affection particulièrement invalidante ou un handicap récent, par exemple hospitalisation CONVOCATION ET DEROULEMENT DES EXAMENS ARTICLE 14 : ORGANISATION DES EPREUVES D EXAMENS L organisation des épreuves des examens applique les procédures prévues dans le cadre de la certification ISO9001 du diplôme de Licence de Sciences de Gestion de la Faculté de Finance, Banque, Comptabilité. Le calendrier des épreuves est communiqué par un affichage qui tient lieu de convocation au moins deux semaines avant la première épreuve. Dès lors qu un candidat est sorti, aucun étudiant retardataire ne peut être admis en salle d examen. Tout candidat qui quitte la salle d examen est réputé avoir terminé son épreuve et ne peut plus revenir dans la salle d examen. L ensemble des épreuves a lieu sous la responsabilité du Directeur de la Faculté de Banque, Finance et Comptabilité qui peut déléguer cette attribution à un enseignant-chercheur. ARTICLE 15 : ACCES AUX SALLES, DOCUMENTS ET MATERIELS Interdiction est faite à tout étudiant d utiliser des documents pendant l épreuve sauf ceux dont l utilisation est autorisée et mentionnée par écrit sur le sujet. Interdiction est faite aux étudiants de conserver sur leur table d examen, ou à proximité de celle-ci, tout portedocument, cartable, serviette, sac, trousse, etc. Ceux-ci doivent impérativement être déposés au fond de la salle d examen. Aucune copie, feuille de papier brouillon ou document ne doit se trouver sur les tables d examens, entre les épreuves. L utilisation de tout appareil de transmission d information (radio-téléphone, téléphone mobile, radio-messagerie ) et de reproduction de son (baladeurs, lecteur MP3, Ipod, ) est strictement interdit. La détention de tout appareil de ce type est assimilée à une tentative de fraude. Le non respect des consignes formulées par les surveillants fera l objet de poursuites systématique devant la section disciplinaire de l Université. Les sanctions encourues peuvent aller jusqu à l exclusion pendant 5 ans de tout établissement d enseignement supérieur. Les étudiants sont convoqués ¼ d heure avant le début des épreuves. Les étudiants retardataires sont autorisés à composer jusqu à la fin de la durée normale de l épreuve à la condition d être entré dans la salle d examen avant qu un étudiant n en soit sorti. Aucun dépassement d horaire n est autorisé.

9 Les copies doivent être rédigées à l encre bleue ou noire uniquement. Toute copie ne portant pas le nom inscrit lisiblement ne sera pas prise en considération. Il est important de mentionner le nom de la matière et l année d étude. Il est interdit de porter son nom ou numéro de table sur les feuilles intercalaires. Les intercalaires doivent être numérotés et leur nombre doit être indiqué en haut de la copie sous l en-tête. ARTICLE 16 : FRAUDE OU TENTATIVE DE FRAUDE En cas de flagrant délit de fraude ou de tentative de fraude, le surveillant doit prendre toute mesure pour faire cesser la fraude ou la tentative de fraude sans interrompre la participation à l épreuve. Les pièces ou matériels de la fraude doivent impérativement être saisis, ceci afin de permettre à la section disciplinaire de pouvoir établir ultérieurement la matérialité des faits. Le surveillant rédige aussitôt un procès-verbal contresigné par les autres surveillants de la salle, s il y en a, et par l auteur de la fraude ou de la tentative de fraude. En cas de refus de signer, mention doit en être portée au procès-verbal. Il est rappelé que le fait de recopier une source quelconque sans la citer expressément, notamment dans le cadre de la réalisation de travaux personnels validant un enseignement, constitue un acte de plagiat qui relève de la juridiction de la section de discipline. Toute infraction dans le déroulement des examens entraînera la mise en œuvre d une procédure disciplinaire à l encontre des étudiants concernés DES DIVERSES MODALITES D ACQUISITION DES UNITES D ENSEIGNEMENT ARTICLE 17 : ACQUISITION PAR CAPITALISATION OU PAR COMPENSATION Aux termes de l article 13 de l arrêté du 1 er août 2011, les crédits associés aux enseignements sont définitivement acquis et capitalisables dès lors que l'étudiant y a obtenu la moyenne. Le nombre de crédits affectés à chaque unité d'enseignement est fixé sur la base de 30 crédits pour l'ensemble des unités d'enseignement d'un semestre. (cf paragraphe ci-dessous), soit par compensation (cf paragraphe ci-dessous) MECANISME DE LA CAPITALISATION ARTICLE 18 : LES UNITES D ENSEIGNEMENT OBTENUES SONT DEFINITIVEMENT ACQUISES ET CAPITALISABLES. Conformément aux termes de l article 13 de l arrêté du 1 er août 2011, sont capitalisables les éléments constitutifs des unités d'enseignement, dont la valeur en crédits est également fixée. ARTICLE 19 : REGLES DE CAPITALISATION DES ELEMENTS CONSTITUTIFS D UNITES Tout étudiant qui a obtenu la moyenne à un ECU conserve donc cet ECU ainsi que la valeur en crédits européens qui y est affectée. Cette règle vaut également pour les notes et les ECTS obtenus dans d autres formations ou parcours, y compris extérieurs à la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité, de l Université de Lille 2, sous réserve de la cohérence des matières suivies avec le parcours choisi de l étudiant. Le jury du semestre de Licence concerné vérifie la pertinence des demandes effectuées en ce sens et décide souverainement de l acceptation ou du refus de l intégration desdites notes et desdits ECTS dans le cursus de l étudiant. Le nombre d ECU que l étudiant devra suivre est diminué, au prorata de la capitalisation des notes et ECTS obtenus dans d autres formations ou parcours et acceptés par le jury, le nombre d ECU qu il doit prendre dans le cadre de son parcours à la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité, sous réserve que les ECU déduites n appartiennent pas aux unités fondamentales. ARTICLE 20 : EXISTENCE DES «POINTS DE JURY» Le jury a la possibilité d attribuer à l étudiant des points de jury, qui peuvent être répartis, à l issue de la 2 nde session des examens, sur la moyenne d un ou plusieurs éléments constitutifs d enseignements. Le jury permettra à l étudiant d acquérir ainsi un module (Validation par Délibération Spéciale Point(s) de Jury VDSPJ), de le capitaliser et d en obtenir les crédits correspondants. Ces points de jury sont attribués en fonction de la réalisation, pendant l année universitaire, d une activité ou d un projet de vie étudiante qui est validé et jugé par un jury ad hoc après remise d un rapport et analyse du comportement de l étudiant pendant l année universitaire. Ils ne peuvent être utilisés que dans le cadre de la même année universitaire.

10 MECANISMES DE COMPENSATION ARTICLE 21 : MECANISME DE COMPENSATION, DISPOSITIONS GENERALES Conformément à l article 16 de l arrêté du 1 er août 2011, l acquisition des unités d enseignement peut s opérer également par compensation. ARTICLE 22 : MECANISME DE COMPENSATION ENTRE UNITES D ENSEIGNEMENT A L INTERIEUR DU SEMESTRE D'une part, la compensation est organisée sur le semestre, sans note éliminatoire et sur la base de la moyenne générale des notes obtenues pour les diverses unités d'enseignement, pondérées par les coefficients, à l issue de la seconde session d examen. ARTICLE 23 : MECANISME DE COMPENSATION SPECIALE ENTRE LES SEMESTRES DANS LE CADRE DU DIPLOME DE LICENCE D'autre part, la compensation est organisée entre deux semestres immédiatement consécutifs en application de l'article L du code de l'éducation DES MENTIONS ARTICLE 24 : DISTINCTION DES MENTIONS Pour l ensemble des différents semestres de la Licence Sciences de Gestion Administration des Affaires, il peut être délivré des mentions en fonction de la moyenne générale obtenue sur le semestre par l étudiant. - Moyenne générale de 12/20 : mention «assez bien» ; - Moyenne générale de 14/20 : mention «bien» ; - Moyenne générale de 16/20 : mention «très bien» PROCLAMATION DES RESULTATS ARTICLE 25 : COMPOSITION DU JURY Dans les conditions prévues par l article L du Code de l Education, le Président de l Université nomme le Président et les membres du jury. Sa composition comprend au moins une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation parmi lesquels le président du jury est nommé, ainsi que des personnalités qualifiées ayant contribué aux enseignements, ou choisies, en raison de leurs compétences, sur proposition des personnels chargés de l'enseignement. La composition des jurys est publique. ARTICLE 26 : ROLE DU JURY Conformément à l article 18 de l Arrêté du 1 er août 2011, le président du jury est responsable de la cohérence et du bon déroulement de l'ensemble du processus, de la validation de l'unité d'enseignement à la délivrance du diplôme. Il est responsable de l'établissement des procès-verbaux de délibération qui sont signés par lui. Le jury délibère souverainement à partir de l'ensemble des résultats obtenus par les candidats. Le jury est souverain. Il peut modifier ou suppléer chaque note. En cas de disparition pour quelque cause que ce soit de copie d examen, l étudiant passe dans la matière concernée une épreuve orale de remplacement. En cas de disparition, pour quelque cause que ce soit, de plus de cinq pour cent des copies d une épreuve, l épreuve est annulée et une épreuve de remplacement est organisée pour tous les étudiants. ARTICLE 27 : COMMUNICATION DES NOTES ET CONSULTATION DES COPIES Après proclamation des résultats, le jury est tenu de communiquer les notes aux étudiants. La Communication des notes est strictement personnelle. Elle ne fait donc pas l objet d une communication publique (affichage ou internet). Après la communication des résultats (Admis ou Ajourné), les étudiants sont informés de la date et du lieu de consultation de leur copie dans un délai de quinze (15) jours suivant cette communication. Les étudiants appliqueront la procédure spécifique à la Faculté de Finance, Banque, Comptabilité, affichée dans chaque secrétariat. Cette consultation de copie ne peut s effectuer qu à titre individuel sous le contrôle d un enseignant de la FFBC. En outre, conformément à ces mêmes dispositions, les étudiants ont droit, sur leur demande, et dans un délai raisonnable, à un entretien individuel, en tant que de besoin.

11 Les étudiants qui souhaitent obtenir un rendez-vous, à l issue des délibérations des jurys de fin d année, pourront présenter leur demande à l enseignant responsable du programme, désignés par le Directeur de la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité REGLES RELATIVES A LA SECONDE SESSION (OU SESSION DITE «DE RATTRAPAGE») ARTICLE 28 : EXISTENCE DE DEUX SESSIONS Deux sessions de contrôle des connaissances et aptitudes sont organisées : une session initiale et une session de rattrapage après une première publication des résultats. Cette session de rattrapage est organisée au minimum quinze jours après la publication des résultats. Sous réserve de dispositions pédagogiques particulières arrêtées par le conseil d'administration de l'établissement sur proposition du conseil des études et de la vie universitaire, l'intervalle entre ces deux sessions est au moins de deux mois et un dispositif pédagogique de soutien est mis en place.et conformément à l article 17 de l arrêté du 1 er août 2011,. ARTICLE 29 : REGLES RELATIVES AU REPORT ET A LA CONSERVATION DES NOTES DE LA PREMIERE A LA SECONDE SESSION Les unités acquises lors de la 1 ère session sont capitalisées et ne doivent, par conséquent, pas être représentées lors de la 2 nde session (ou session dite «de rattrapage»). Les éléments constitutifs d unité (ou module ou enseignement) pour lesquels l étudiant a obtenu la moyenne sont conservés d une session à l autre REGIMES SPECIAUX D ETUDE ARTICLE 30 GENERALITES Le Conseil d Administration, sur proposition du Président de l université, après avis du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire, fixe un régime spécial d études au bénéfice notamment des étudiants engagés dans la vie active (contrat de travail à minimum de 12h/semaine) ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire ou étudiante, des étudiants chargés de famille, des femmes enceintes, des étudiants engagés dans plusieurs cursus, des personnes handicapées, et des sportifs de haut niveau, etc. Les étudiants visés à l alinéa précédent peuvent obtenir des aménagements particuliers pour le passage de leurs examens et sont dispensés de contrôle continu (sauf si celui-ci est l unique moyen de validation du module). Dans ce cadre, l étudiant est soumis à un examen terminal afin de valider ses unités d enseignement. ARTICLE 31 : DEMANDE D APPLICATION DU REGIME SPECIAL La demande accompagnée des pièces justificatives doit être faite auprès du Directeur de la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité de l Université de Lille 2 sur due justification fournie au plus tard lors des inscriptions pédagogiques. En cas de modification de la situation de l étudiant en cours d année, il est possible de demander le bénéfice du régime spécial d examen dans le mois qui suit l événement ayant entraîné le changement de situation et au plus tard deux mois avant la fin des enseignements. Cette modification de statut vaut pour l année entière considérée et pas seulement pour le semestre concerné par la modification. ARTICLE 32 : HANDICAP Les étudiants atteints d un handicap permanent ou temporaire, reconnu par le CUPS, bénéficient d un aménagement, notamment au moment des épreuves terminales DISPOSITIONS TRANSITOIRES ARTICLE 33 : CAPITALISATION DES SEMESTRES ET DES UNITES D ENSEIGNEMENT Les semestres et les unités d enseignement restant capitalisables, tout étudiant qui a acquis un semestre ou une unité d enseignement conserve le bénéfice de cette acquisition, quand bien même la structure interne du semestre ou de l unité d enseignement aurait été modifiée. ARTICLE 34 : COMMISSION DE TRANSITION Dans le cadre de la refonte éventuelle des maquettes à laquelle il peut être procédé, certains cours peuvent : - être déplacés d une unité d enseignement vers une autre ou d un semestre vers un autre ; - voire les intitulés et éventuellement les contenus modifiés ; - faire l objet de déplacements assortis de changement d intitulés et/ou de contenus.

12 Pour l application des dispositions relatives à la capitalisation des ECU, une «commission de transition» a donc pour mission d évaluer, pour chaque cours litigieux, s il s agit ou non d un cours pouvant échapper aux dispositions relatives aux reports de notes et reprises de matières exposées dans les articles ci-après et ce sans préjudice de la nécessaire liberté pédagogique appartenant à tout enseignant de rang magistral. Les membres et le Président de cette commission de transition sont nommés par le Président de l Université sur proposition du Directeur de la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité. Dans le cadre de sa mission, la commission fondera sa décision en s appuyant sur tous moyens utiles, et notamment sur la «notice descriptive» du cours destinée à servir de support au livret des études distribué aux étudiants. Elle pourra également entendre les enseignants concernés. ARTICLE 35 : REGLES RELATIVES A UNE MATIERE DEPLACEE APPARTENANT INITIALEMENT A UNE UNITE D ENSEIGNEMENT NON VALIDEE Quand un étudiant a obtenu la moyenne et les ECTS correspondants à une matière incluse dans une unité d enseignement ou un semestre non validé, la note attachée à cette matière est reportée de plein droit dans l unité d enseignement où elle est désormais insérée. Effectivement, la note est considérée comme n ayant pas épuisé ses effets juridiques. 12 ARTICLE 36 : REGLES RELATIVES A UNE MATIERE DEPLACEE APPARTENANT INITIALEMENT A UNE UNITE D ENSEIGNEMENT VALIDEE Quand un étudiant a déjà validé un semestre ou une unité d enseignement comportant une matière où il a obtenu la moyenne et les ECTS correspondants, et que cette matière a été déplacée dans un autre semestre ou une autre unité d enseignement, la note attachée à cette matière ne peut être reportée car elle a épuisé ses effets juridiques. Quant à la reprise de la matière litigieuse dans un semestre ultérieur, il convient d appliquer les règles suivantes : - si l étudiant n a pas d option quant à la possibilité de choisir ou non la matière en question, alors il ne peut que reprendre la matière en cause mais elle doit alors faire l objet d une nouvelle épreuve écrite et d une nouvelle notation ; - si l étudiant a une option quant à la possibilité de choisir ou non la matière considérée, alors il ne peut en aucun cas la reprendre. ARTICLE 37 : CHANGEMENT D INTITULE D UNE MATIERE SANS CHANGEMENT DE SEMESTRE ET D UNITE D ENSEIGNEMENT Quand un étudiant doublant a déjà validé une matière en y obtenant la moyenne mais que cette matière a fait l objet d un changement d intitulé dans les nouvelles maquettes sans pour autant avoir été déplacée d unité d enseignement ou de semestre, il peut conserver le bénéfice des points et des ECTS acquis, sous réserve que la commission prévue à l article 40 considère qu il s agit simplement d un changement d intitulé sans réelle modification du contenu du cours SUIVI DU PROGRAMME ET EVALUATION EVALUATION DES ENSEIGNEMENTS Une évaluation sera procédée au niveau de chacune des unités d enseignement à la fin de chaque semestre. Elle comportera deux volets : - une évaluation par les étudiants ayant suivi l unité d enseignement, - une évaluation par les enseignants ayant dispensé l'enseignement EVALUATION DES PARCOURS DE FORMATION Dans les six mois qui suivent la délivrance du diplôme de Licence, sera procédée à une enquête auprès des diplômés afin d obtenir : - une appréciation sur leur degré de satisfaction ; - une information sur leur devenir.

13 Annexe 1 : Enseignements de 2ème année de Licence SGADA - programmes non francophone, SEMESTRE 3 Total heures ECTS UE1 Enseignements fondamentaux Analyse des Etats Financiers 30 3 Techniques de vente 20 2 Techniques d enquête 20 2 Droit commercial 20 2 Statistique 40 4 Comptabilité générale 30 4 UE2 Enseignements complémentaires Informatique 20 2 Mathématique 20 2 Anglais 40 4 Sport 1 Français Français TOTAL DU SEMESTRE SEMESTRE 4 Total heures ECTS UE1 Enseignements fondamentaux Banque, monnaie et finance 30 3 Comptabilité Analytique 30 3 Fiscalité 1 (système fiscal et TVA) 30 3 Comptabilité approfondie GRH 20 3 Marketing Stratégique 30 3 Droit des Affaires UE2 Enseignements complémentaires Anglais 40 3 Sport 1 Français Français TOTAL DU SEMESTRE

14 SERVICES INFORMATIQUES MIS A DISPOSITION DES ETUDIANTS Les services offerts à l étudiant dans l université sont soumis à l acceptation des conditions définies dans la charte de bon usage ( et à l utilisation des identifiants fournis lors de la première inscription. IDENTIFIANTS INFORMATIQUES Les identifiants informatiques sont personnels et confidentiels. Ils vous permettent d accéder à votre messagerie électronique (courriel) mais également à tous les services numériques proposés par l Université, dont votre planning d enseignement. Il s agit de votre identifiant (généralement : prénom.nom) ainsi que de votre code d accès, composé de chiffres et de lettres (mot de passe). Si vous rencontrez un souci concernant ces identifiants ou si vous ne disposez pas d identifiants, rendez-vous à l accueil du service scolarité Licence (Bât F). Avec ces identifiants, chaque étudiant peut profiter de : - L accès à l Espace numérique de travail - L accès au Campus numérique - Son adresse de messagerie (prenom.nom@etu.univ-lille2.fr) - L accès au WiFi de l université - Son espace de stockage sécurisé sur les serveurs de l université - Son quota d impressions sur les imprimantes de l université. 14 SALLES INFORMATIQUES 5 salles d informatiques sont ouvertes aux étudiants de la FFBC (horaires d ouverture communiqués en début d année). - 1 salle pour les travaux de groupe encadrés - 3 salles de travaux dirigés - 1 salle d accès libre (Toutes ces salles sont équipées d imprimantes.) S ajoute à ces salles informatiques, un amphi multimédia pour certains travaux encadrés. Pour l utilisation du système WiFi, une aide au paramétrage des ordinateurs portables sera proposée en complément de celle offerte par le Service Commun de D LES AUTRES OUTILS DE L ETUDIANT AFFICHAGE PEDAGOGIQUE Vous cherchez votre emploi du temps, des informations pédagogiques? Rendez-vous à votre panneau d affichage 1 re étage du Bâtiment T. CARTE D ETUDIANT - CARTE MULTISERVICES C est un document essentiel : ne la perdez pas! Elle comporte en particulier votre numéro d étudiant qui vous sera demandé dans de nombreux contextes. Elle vous permet entre autres (voir aussi p. 34) : - d accéder librement à la Faculté et au SCD ; - de passer vos examens ; - de bénéficier de réductions (transports, restauration, cinéma ). ADRESSE DE MESSAGERIE (ET CODES D ACCES) L Université vous attribue directement une adresse de messagerie, généralement composée de : prenom.nom@etu.univ-lille2.fr. Cette adresse électronique est indispensable : c est elle qui permet de faire le relais entre l administration et l étudiant. Vous recevrez à cette adresse des informations importantes concernant la pédagogie (emplois du temps, réunions, conférences, colloques, échanges avec les enseignants...) mais également le fonctionnement de la Faculté (fermeture, horaires, congés...) : consultez votre messagerie chaque jour!

15 ACCEDER A LA MESSAGERIE Rendez-vous sur le site de la Faculté : ffbc.univ-lille2.fr. Sur le côté droit de la page d accueil, vous trouverez une rubrique «accès au Webmail». Cliquez sur cette rubrique : elle affiche une page vous demandant vos identifiants numériques (identifiant et mot de passe). Après avoir rempli ces identifiants, vous accédez à votre messagerie. CAMPUS VIRTUEL Vous disposez d un Campus virtuel lié à votre formation. En tant qu étudiant, vous pouvez utiliser le Campus virtuel pour récupérer des cours ou poster vos travaux aux enseignants : c est un outil complémentaire très utile à votre formation. Les enseignants, eux, peuvent l utiliser pour gérer leur formation à distance : déposer leur cours en ligne, transmettre des informations et communiquer avec leurs étudiants. Vous accédez à Moodle via moodle.univ-lille2.fr 15