Joueurs Montant Saison Montant ½ saison. Adultes Jeunes jeunes adulte + 1 jeune

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1 DEMANDE DE LICENCE Démarches à suivre pour sa demande de licence Bordereau de licence : Certificat Médical à faire signer par son médecin (attention : Si vous souhaitez jouer en compétition, votre médecin doit écrire «apte à la pratique du tennis de table en compétition). - Montant de la licence : Joueurs Montant Saison Montant ½ saison Adultes Jeunes jeunes adulte + 1 jeune adultes adulte + 2 jeunes adulte + 3 jeunes Joueur extérieur Paiement Licence : o 2 possibilités - Intégralement lors de la remise des demandes des licences. - Possibilité de régler en plusieurs fois : 60 /joueur pour le premier versement, puis paiement étalé selon besoin. Se rapprocher du trésorier en cas de règlement en plusieurs fois. COMPLEMENT A LA LICENCE - Droit à l image joint à la licence : doit être rempli - Règlement intérieur joint à la licence : à lire INFORMATIONS - Adresse du site : - Calendrier : affiché à la salle et sur le site - Statuts du club : sur le site

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4 - Notre association est susceptible d éditer un journal interne ou de mettre à jour son site Internet pour présenter et donner des renseignements sur ses activités, d y mettre des photos d adhérents dans l exercice de la pratique de leur sport (ou dans les moments d attente) et de réunions conviviales organisées dans le cadre de l animation du club. Je soussigné M. Mme.. accepte que des photographies soient utilisées dans le journal (cocher la case) o Photographies de vous OUI NON o Photographies de votre enfant OUI NON (Précisez ses nom et prénom si différent) : accepte que des photographies soient utilisées sur le site Internet de l association ASL Tennis de Table (cocher la case) o Photographies de vous OUI NON o Photographies de votre enfant OUI NON Fait à Libourne, le.. Signature

5 A.S. LIBOURNE TENNIS DE TABLE RÈGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Adhésion à l association Chapitre I : Généralités L adhésion inclut obligatoirement la cotisation et la licence. Elle donne droit à une licence fédérale et au moins à un entraînement dirigé par semaine, en fonction de la catégorie. Un certificat médical autorisant la pratique du tennis de table est obligatoire pour adhérer. Les joueurs licenciés dans un autre club devront acquitter une cotisation d un montant de 60#, pour utiliser les moyens de l A.S.Libourne Tennis de Table Lors de l adhésion à l association, le membre doit : - Remplir une demande d inscription. - Acquitter sa cotisation. - Fournir un certificat médical datant de moins de trois mois, autorisant la pratique du tennis de table en compétition. - Accepter le présent règlement remis le jour de la demande d adhésion. - Remplir les documents concernant le droit à l image Article 2 : Tarif de la cotisation Le tarif des licences est fixé par la fédération. Le tarif des cotisations est fixé par l assemblée générale du club. Les entraîneurs et juges arbitres de l A.S.Libourne Tennis de Table sont dispensés du paiement de la cotisation. Le comité directeur se réserve le droit de d offrir toute cotisation à un licencié. Article 3 : Mutations En début de saison, il sera demandé aux licenciés soumis à des frais de mutation de les régler. L A.S.Libourne Tennis de Table remboursera ces frais de mutation aux licenciés lors de leur renouvellement de cotisation. Article 4 : Modifications du règlement intérieur Le règlement intérieur de l A.S.Libourne Tennis de Table peut être modifié à tout moment par le comité directeur. Article 5 : Application du règlement Le comité directeur est chargé de l application du règlement intérieur. Article 6 : Remboursements et indemnités L ensemble des remboursements et indemnités qui seront fixés par le comité directeur ne seront effectivement versés que si la trésorerie le permet. 1

6 Chapitre II : Compétitions Article 7 : Compositions des équipes de championnat Les équipes sont constituées par les capitaines, avec un droit de regard du président et du staff technique. Elles comprendront plusieurs joueurs choisis en fonction de leur niveau, de leur motivation, de leur disponibilité, de leur marge de progression. Les compositions des équipes seront faites deux fois par an : en septembre et en décembre/janvier. Les capitaines se concerteront, de préférence en réunion. Ils informeront les intéressés de leurs choix. Les joueurs ainsi sélectionnés s engagent à être là pour tous les matchs de championnat de France (14+barrages éventuels), dont ils connaîtront les dates en début d année. Les impératifs de dernière minute seront acceptés (travail, déplacements, maladies, blessures, ), et les autres absences devront être communiquées bien à l avance (non pas la semaine précédent la rencontre en question) au capitaine. Toute autre absence non justifiée pourra influencer sur les compositions d équipes suivantes. Chaque capitaine prévoit ainsi la composition de son équipe le plus tôt possible, seul le ou les remplaçant(s) sera(ont) averti(s) par le capitaine de sa (leurs) non participation(s), les autres joueurs jouent automatiquement sans être obligatoirement prévenus. Les capitaines devront fournir à leurs joueurs le calendrier, ainsi que le lieu des compétitions à chaque début de phase. Chaque joueur amené à être remplaçant peut alors jouer dans une autre équipe pour la renforcer, apporter son aide (coaching, encouragement, ) en fonction de sa disponibilité et des brûlages. Article 8 : Discipline et sanctions Lors d une compétition, tout(e) joueur(euse) doit présenter sa licence si elle est demandée par le juge arbitre. Le comité directeur est en droit de prendre toute sanction, pouvant aller jusqu à l exclusion du club, à l encontre d un(e) joueur(euse) dont le comportement serait anti-sportif, ou dont l attitude serait contraire à l étique sportive. Article 9 : Tenue sportive Lors des compétitions par équipes, les joueur(euse)s doivent porter les couleurs de l A.S.Libourne Tennis de Table. Il leur sera proposé à un tarif préférentiel un maillot aux couleurs du club. En cas de perte ou de détérioration, charge au joueur d acheter un maillot du club, à prix coutant. Article 10 : Indemnités Championnats par équipes Une indemnité kilométrique pourra être versée sur la base du remboursement d un véhicule pour le transport d une équipe de quatre joueurs et moins. Le comité directeur peut faire le choix d un transport locatif. 2

7 Article 11 : Indemnités Critérium fédéral individuel Alinéa 1 Aucune indemnité ne sera versée pour une compétition se déroulant dans le département (Gironde). Alinéa 2 : Pour les compétitions se déroulant dans les autres départements aquitains : " Une voiture par tranche de quatre joueurs se rendant au même endroit sera indemnisée. " Le montant de l indemnité kilométrique sera de 50% de l indemnité fixée pour le championnat par équipes. " Une indemnité de nuit sera accordée pour un déplacement d au moins 250 kilomètres de Libourne. Alinéa 3 : Pour les compétitions se déroulant à l extérieur de l Aquitaine : " En plus des conditions de l alinéa 2 une indemnité repas sera accordée. Article 12 : Justificatifs Toutes les indemnités sont fixées par le comité directeur en début de saison et ne seront versées que sur présentation de la fiche de déplacement. Des justificatifs de dépenses seront nécessaires pour le versement des indemnités de repas et de nuit. Article 13 : Indemnités Tournois Le joueur qui participera à des tournois offrant des lots (tournois ) ne percevra aucune indemnité. Article 14 : Amendes Les amendes infligées aux joueur(euse)s par la fédération, la ligue d Aquitaine, le Comité de Gironde pour tenue sportive non conforme, oubli de licence ou toute faute due à sa seule responsabilité seront acquittées par le joueur responsable. En cas de forfait d équipe, le bureau statuera au coup par coup afin de déterminer la responsabilité du forfait et pourra être amené à répercuter les frais aux membres de l équipe Article 15 : Accompagnement d un licencié Lors des compétitions individuelles, les joueurs(euses) se déplacent par leurs propres moyens. Si un dirigeant ou un cadre est mandaté par le comité directeur pour accompagner un ou plusieurs joueurs, son déplacement sera pris en charge et remboursé en frais réels. Concernant les rencontres par équipe, le transport des enfants est à la charge des parents, et sous leur entière responsabilité. En cas d impossibilité de ces derniers, si des dirigeants ou coéquipiers acceptent de transporter ces enfants, ils doivent s assurer que leur contrat d assurance couvre le transport des tiers mineurs. Quant aux parents des jeunes concernés, le fait qu ils acceptent ce mode de transport constitue une décharge de responsabilités vis à vis de la personne et de l association ayant assuré le transport. Article 16 : Formation des cadres Chapitre III : Formations Alinéa 1 : Par formation des cadres on entend les stages, conférences, réunions, débats visant à la formation, le recyclage, le perfectionnement des dirigeants, entraîneurs, juges arbitres, arbitres. Alinéa 2 : Si la formation demandée par un licencié est acceptée par le comité directeur elle sera indemnisée aux frais réels, sinon elle ne donnera droit à aucune indemnité. 3

8 Article 17 : Stages sportifs sur sélection Un(e) joueur(euse) sélectionné(e) par la FFTT, La Ligue d Aquitaine ou le comité de Gironde pour participer à un stage sportif percevra une indemnité si le comité directeur donne son accord pour la participation du joueur sélectionné. En cas de désaccord du Comité Directeur, le joueur pourra participer au stage sportif, mais ne percevra aucune indemnité. L indemnité du stage sportif est fixée en début de saison par le Comité Directeur. Article 18 : Stages ouverts sur simple demande Tout(e) joueur(euse) désireux(euse) de participer à un stage organisé par la FFTT, la ligue d Aquitaine, le Comité de Gironde ou toute autre association, accessible sur simple demande, ne percevra aucune indemnité. Article 19 : Règles de sécurité Chapitre IV : Entretien et sécurité Seule la pratique du tennis de table est autorisée pendant les heures d ouverture dans le gymnase des Dagueys. Les créneaux d ouverture sont : - Lundi : 17h00 à 20h00 - Mardi : 17h00 à 21h00 - Jeudi : 17h00 à 21h00 - Vendredi : 17h00 à 21h00. Peut être réduit à 20h30 en cas de compétition..cependant les entraineurs peuvent organiser d autres activités encadrées. Les accidents survenus en dehors de l activité tennis de table sont sous l entière responsabilité des adhérents majeurs ou des parents des enfants mineurs présents accompagnés ou non pendant les heures d ouverture. Article 20 : Entretien de la salle et du matériel de l association L entretien du gymnase est assuré par le personnel du service des sports. L entretien du matériel est à la charge de l association. Chaque membre de l association est tenu de veiller à la propreté du gymnase, de participer à la sortie et au rangement du matériel en début et fin de séance, y compris lors des compétitions. Les enfants ne doivent pas déplier les tables. Celles ci seront mises à disposition des jeunes par les entraîneurs. Article 21 : Vols et dégradation L ASL tennis de table ne peut être tenue responsable des vols ou dégradation d effets personnels appartenant aux compétiteurs ou accompagnateurs. Fait à Libourne, le 6 mars 2014 Le Président Le Secrétaire Le Trésorier Gilles Pitet Antoine Chatenoud Hervé Flamant 4

9 **** Comité directeur du 6 mars 2014 Lors du Comite directeur du 6 mars 2014, le règlement intérieur du club a été revu. Il a été décidé de fixer les indemnité suivantes : " Indemnité kilométriques : 0.10#/km. Kilométrage retenu : par phase, totalisation : 200km, de salle à salle pour les compétitions, calculé par Mappy. Pas d indemnités pour les entraînements. " Indemnité repas : les repas ne sont plus indemnisés " Indemnité de nuit : les nuits ne seront plus indemnisées " Indemnité de stage : les stages seront totalement indemnisés. Il a été décidé de fixer la cotisation annuelle pour les licenciés d autres clubs à 60# **** 5

10 Exemples de calcul Sur Phase 1, 3 déplacements - Lescar - Lalande de Fronsac - Gujan Mestras 1) LESCAR a. 244 km Aller b. Péage 26,40# Aller c. Restaurant, hotel, boisson, ne sera pas pris en compte 2) LALANDE DE FRONSAC a. 17 km Aller b. Péage 0,00# Aller c. Restaurant, hotel, boisson, ne sera pas pris en compte 3) GUJAN MESTRAS a. 100 km Aller b. Péage 1,20# Aller c. Restaurant, hotel, boisson, ne sera pas pris en compte Sur feuille de remboursement jointe, noter Km Aller-Retour + Frais de Péage, Le calcul sera fait de la manière suivante : - Lescar : 488km - Lalande : 34km - Gujan : 200km Total : 722km. Carence 200km => reste 522km => Remboursement : 522 * 0,10 = 52,20# Péage : (26,40#+0,00#+1,20#) * 2 = 55,20# Soit remboursement sur la phase : 52, ,20 = 107,40# Entre vous, vous pouvez faire du covoiturage et vous mettre d accord sur les modalités de remboursement au chauffeur. Dans le cas où le conducteur est juste un accompagnateur, il peut faire un don aux "uvres. Vous communiquez votre kilométrage. Le club calcule ce que cela vous a coûté par rapport aux déclarations d impôts (en 2013, 0,306# du km), et vous fournit une attestation que vous vous fournissez au centre des impôts. Cela vous donne droit à une réduction d impôts de 66% Exemple : en 2013, vous avez fait 900km pour le club. Le club vous fait une attestation de 900*0,306 = 278#. Vous fournissez cette attestation lors de votre déclaration d impôts. Ceux-ci baisseront de 278*0,66 = 183# C est comme si le club vous rembourse de 183# 6

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