détaillé Réf. Internet Pages Partie 1 Les acteurs de la prévention Les acteurs au sein de la collectivité Les acteurs de la prévention dans la collectivité : rôles, liens et coordination...5509 9 Responsabilité pénale des élus et fonctionnaires en santé et sécurité au travail...5605 14 Le rôle de l encadrement de proximité en matière de prévention...5630 19 Le rôle des assistants et des conseillers de prévention (ex-acmo)...5603 24 L AP/CP : rédiger un rapport, faire remonter les problématiques de terrain...6366 web Le respect des règles de sécurité par les agents...5607 30 Les intervenants extérieurs Les services de santé au travail : rôle et missions...5511 34 Les missions et le cadre d intervention des Acfi...5611 39 Le rôle de la commission de réforme...5513 web Mutualiser un pôle pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail...6370 45 Les différences entre médecin traitant, médecin de prévention et médecin agréé...6472 50 Les moyens d action du médecin de prévention...5609 web Les visites médicales obligatoires...5610 56 L accompagnement et le financement des démarches de prévention par le FNP...6298 61 Le rôle du FIPHFP dans l intégration ou le maintien des agents handicapés...6414 67 Faire appel à des compétences extérieures à la collectivité...6302 71 Le rôle du CHSCT dans la prévention des risques Les compétences du comité technique paritaire en santé et sécurité au travail...5632 77 Les membres composant le CHSCT dans les collectivités territoriales...5634 82 L organisation interne du CHSCT dans les collectivités territoriales...5635 87 Les réunions du CHSCT...5636 92 Les missions du CHSCT dans les collectivités territoriales...5637 96 Le pouvoir d inspection et d enquête du CHSCT...5638 101 L information du CHSCT...5639 web Les types d accidents devant faire l objet d une enquête...5977 web La mise en œuvre de l enquête du CHSCT...5978 106 Construire un arbre des causes...5979 112 Dynamiser le fonctionnement du CHSCT en réunion et sur le terrain...6300 web La place du CHSCT dans l évaluation des risques...7168 118 1
détaillé Partie 2 L'organisation de la sécurité et des conditions de travail dans la collectivité Organiser et mettre en place la prévention des risques dans la collectivité Les enjeux de la prévention des risques dans la fonction publique territoriale...7702 125 Mettre en place une politique de santé et sécurité au travail...5510 131 Concevoir un programme annuel de prévention au sein d une collectivité................ 5608 137 Concevoir un bilan annuel de prévention au sein d une collectivité...6404 141 Les étapes et bases de toute démarche de prévention des risques...7648 147 Gérer les registres de prévention dans les services...5512 151 Gérer les situations de danger grave et imminent : droit d alerte et de retrait...5606 157 Constituer l équipe projet, une action indispensable...5628 web Désigner un assistant de prévention, un conseiller de prévention, un Acfi...5602 163 Mettre en place un réseau d assistants ou de relais de prévention locaux...5604 169 Mettre en place un CHSCT au sein d une collectivité........................................... 5633 175 Communiquer en santé et sécurité Organiser la communication interne en santé et sécurité...5625 web Construire et faire vivre son système de veille réglementaire...5626 180 Le «flash périodique» : un outil de communication au plus près des agents............ 5627 185 Comprendre et anticiper les comportements accidentogènes au poste de travail...5624 web Construire et exploiter un tableau de bord en santé sécurité au travail...5629 190 Communiquer pour convaincre les agents d intégrer la politique santé et sécurité...6726 195 Partie 3 La prévention des risques professionnels Le document unique d'évaluation des risques Comprendre l intérêt du document unique........................................................ 5667 201 Déterminer la méthode à mettre en œuvre pour évaluer les risques professionnels...5668 206 Formaliser le document unique...5669 211 Choisir une mesure de prévention efficace Les principes de prévention...5514 217 Les mesures de prévention à prendre suite à l évaluation des risques...5670 223 Les autres documents obligatoires Les affichages et registres obligatoires en santé, hygiène et sécurité...5674 229 Le registre unique de sécurité...5675 236 Les fiches de pénibilité : une nouvelle obligation...6301 240 2
détaillé Les risques plurifactoriels : les troubles musculosquelettiques et les risques psychosociaux Comprendre les risques liés à l activité physique : les TMS...6305 246 Mettre en place une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques...5631 251 Comprendre la problématique des risques psychosociaux dans les collectivités...5677 256 Prévenir et diagnostiquer les risques psychosociaux (RPS)...5676 262 Évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique...5515 268 Les situations de stress au travail...5644 273 Le harcèlement dans la collectivité...5645 279 Les comportements agressifs et violents...7647 287 L accord sur les risques psychosociaux dans la fonction publique...7645 292 Mettre en place une démarche de prévention du risque d addiction...6361 297 Comment mettre en place et mener un contrôle d alcoolémie?...5646 web Prendre en charge et accompagner un agent face à un problème d addiction...5729 302 Les autres familles de risques Le risque électrique...5671 307 Risques électriques : les nouvelles obligations pour les maîtres d ouvrage...5678 web Le risque incendie...5672 web Les manutentions manuelles de charges...5735 312 La prévention des risques liés aux gestes et postures de travail...5642 317 Le travail sur écran...5673 web Les températures minimales ou maximales de travail...5640 322 La surface minimale et les conditions d aménagement du poste de travail...5641 327 Les règles spécifiques à certaines catégories de travailleurs Les travailleurs handicapés dans la fonction publique territoriale...5621 333 Emploi des femmes : les dispositions spécifiques...5622 web Sécuriser les travailleurs isolés...5728 339 La formation à la sécurité Les obligations de l employeur public en termes de formation à la sécurité...5612 343 S assurer que chaque poste est occupé par un collaborateur formé...5613 web La formation à la sécurité des nouveaux agents...5614 349 Former les opérateurs exposés aux risques liés à l activité physique...5615 web La formation à la conduite des équipements de travail mobiles...5616 354 Former en vue de l habilitation électrique...5617 359 Former à l utilisation des moyens de lutte contre l incendie...5618 365 Former les utilisateurs d équipements de protection individuelle (EPI)...5619 371 La formation initiale et continue des assistants de prévention...5620 web 3
détaillé L'hygiène et l'aménagement des locaux L application des règles spécifiques à l hygiène des agents.................................. 7169 376 Partie 4 Les mesures et équipements de protection Les dispositions visant à favoriser la sécurité L accueil sécurité dans la collectivité............................................................... 5730 web Rédiger les fiches de poste sécurité...5731 383 L organisation des secours...5732 web Sécuriser l intervention d une entreprise extérieure...5516 388 La rédaction d un plan de prévention...5733 394 Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes?...5734 399 La mise en place de moyens adaptés La vérification et la maintenance des équipements de travail...5736 web La fourniture d équipements de protection individuelle (EPI)...5737 web L identification des produits dangereux...5738 404 Savoir lire les fiches de données de sécurité (FDS)...5739 410 Le stockage des produits chimiques...5740 416 Les obligations liées à l amiante...5741 422 L achat et la réception des équipements de travail...6303 web Partie 5 Accidents, maladies et reclassements professionnels Les accidents de service et les maladies professionnelles des agents Gérer les situations d urgence...5969 web Critères de reconnaissance du caractère professionnel de l accident de service...5973 429 Les formalités liées à un accident du travail d un contractuel...6473 435 Calculer les coûts des accidents de service et maladies professionnelles...5971 440 L enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires...5972 446 Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle dans les collectivités...5974 452 Assurer la gestion administrative d une maladie professionnelle...5976 web La procédure d IPP dans la fonction publique territoriale...5517 458 Différencier l accident de travail de l accident de service...7810 463 Organiser le retour d un agent suite à un accident ou une maladie...7811 468 Le contrôle du fonctionnaire en arrêt de travail...6299 474 Définir et analyser les indicateurs AT/MP...7646 481 4
détaillé Aménagement de poste et reclassement professionnel L obligation de reclassement suite à l avis d inaptitude...5647 487 Aménager le poste de travail en cas d inaptitude partielle d un agent...5648 493 Le changement d affectation suite à une inaptitude d un agent...5518 499 Le reclassement dans la fonction publique territoriale : une obligation de moyen...5649 504 Liste détaillée des outils... 511 Index alphabétique... 513 5