4. Espace serveur et transfert de données

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1 1 CONDITIONS GENERALES WHOMAN WHOMAN : WHISE : Client : Utilisateur(s) : Distributeur WHOMAN : Conditions générales : Annexes : Le logiciel est une plateforme de service telle que décrite sur la page d information WHISE S.A. est une société dûment enregistrée en vertu des lois belges, dont le siège social est situé Chaussée de Louvain 775, à 1140 Bruxelles, Belgique et qui porte le numéro d entreprise BE , L entité enregistrée sur la bon de commande WHOMAN qui conclut un contrat de licence et de service avec WHISE concernant La(les) personne(s) à qui WHISE accorde un compte d utilisateur et un mot de passe permettant l'utilisation de la plateforme WHOMAN par le Client. Le distributeur officiel de WHISE qui est le principal point de contact pour le Client. Les conditions générales régissant l utilisation de WHOMAN par le Client. Tous les documents, quels qu ils soient, auxquels il est fait référence dans les Conditions Générales. Services Associés : Les services tels que décrits à l Article Champ d application Les Conditions Générales s appliquent à toute utilisation par le Client de WHOMAN et aux Services Associés offerts par WHISE. Les conditions du client et/ou celles d une tierce partie ne s appliquent pas. WHISE peut en tout temps modifier les Conditions Générales ou ses Annexes. Le Client dispose de trente jours pour s opposer à de telles modifications, après quoi les nouvelles conditions seront réputées avoir été acceptées par le Client. A défaut d acceptation par le Client des nouvelles conditions, WHISE se réserve le droit de ne pas étendre ou de ne pas renouveler quelque licence que ce soit et/ou les Services Associés. 2. Commandes Le Client peut, à tout moment, commander des licences et/ou des Services Associés à WHISE. Toutes les commandes doivent être placées par le biais du bon de commande Seules les offres reprises sur le bon de commande WHOMAN seront traitées par WHISE comme des offres régulières et contraignantes. Pour des licences et/ou Services Associés de ce type, les honoraires d application seront ceux en vigueur au moment où la commande est placée. Tous les prix mentionnés s entendent nets, T.V.A. exclue. Toute autre offre ainsi que les informations, projets, présentations, calculs et/ou annexes fournis par WHISE ou un Distributeur WHOMAN le sont uniquement à titre informatif et n engageront WHISE en aucun cas. 3. Licences Moyennant paiement des droits d application, WHISE accorde au client une licence non transférable et non exclusive lui permettant d utiliser Conformément à la licence, une telle utilisation aura exclusivement en faveur du client et conformément à l utilisation envisagée de WHOMAN est constitué d un pack basique et de packs additionnels. Pour chaque pack, il y a une licence supplémentaire. Le client reconnaît que WHISE apporte constamment des améliorations à Le Client aura uniquement accès à la dernière version en date de Toute nouvelle version ou mise à jour de WHOMAN remplacera, en tant que version modifiée, sa version originale ou précédente et fera dès lors l objet de l ensemble des droits et obligations tels que visés dans les Conditions Générales. Durant les mises à jour, il se peut que WHOMAN soit temporairement indisponible pour le Client. Les licences acquises s appliquent durant une année à compter de la date indiquée sur le bon de commande La licence sera automatiquement renouvelée chaque année, à moins que le Client ou WHISE notifie, par écrit, à l autre partie son intention de ne pas renouveler la licence et ce, trois mois au moins avant l expiration d une période d une année. L expiration de la licence du pack basiquedu Client met automatiquement un terme à l utilisation par le Client de son site Internet WHOMAN, des i-frames, des webservices et des packs additionnels

2 2 4. Espace serveur et transfert de données a. Espace serveur Le Client peut commander un espace serveur complémentaire en le commandant et le payant par le biais du bon de commande L espace serveur complémentaire sera fourni pour la période indiquée sur le bon de commande Le Client peut étendre cette période en plaçant une nouvelle commande sur le bon de commande Si le volume des données stockées sur les serveurs de WHISE par le Client excède la capacité du serveur pour laquelle le Client a payé, ce dernier sera prié d acheter une capacité de serveur complémentaire par le biais du bon de commande Si le Client met un terme à son utilisation de WHOMAN en ne renouvelant pas ses licences, WHISE supprimera les données du Client stockées sur ses serveurs. Le Client reconnaît que, s il ne renouvelle pas ses licences ou s il refuse de payer pour une capacité complémentaire de serveur, il assume l entière responsabilité pour toute perte de données qui en résulterait. Si le Client souhaite éviter la perte de ses données en les transférant sur un autre système, il peut demander à avoir une copie de toutes les données, 30 jours au moins avant un tel transfert. WHISE fournira toutes les données dans un format standard csv, xml,...sous réserve du paiement des droits d'application. WHISE fournira une seule fois un set complet des données gratuitement. WHISE se réserve le droit de facturer selon les tarifs de WHISE d application à un service de ce type pour toute demande complémentaire. b. Transfert de données Le transfert vers WHOMAN de données du Client, y compris les données stockées dans le cadre de l utilisation d un autre logiciel, n est pas inclus dans les droits de licence. Si le Client souhaite que ces données soient transférées vers WHOMAN, il doit contacter son Distributeur WHOMAN afin d effectuer ce transfert. L aide requise dans le chef de WHISE pour l exécution d un tel transfert sera facturée selon les tarifs de WHISE d application à un service de ce type. 5. Etendue et limitation des Services Associés fournis par WHISE WHISE fournit au Client une plateforme logicielle qui lui permet de stocker des données et d effectuer des opérations telles que décrites sur la page d information Les Services Associés fournis par WHISE sont strictement limités à toutes les mesures raisonnables en vue de garantir le fonctionnement et la disponibilité de WHOMAN, conformément à ce qui est décrit sur la page d information WHISE n examine pas le texte ou le contenu médiatique traité par le client par le biais de Dans les limites de ses droits de licence, le Client est libre d utiliser et d exploiter WHOMAN conformément au but envisagé. Par conséquent, le Client assume l entière responsabilité du contenu qu il traite en utilisant 6. Obligations et responsabilité du Client Le client accepte la responsabilité entière et inconditionnelle pour toutes opérations quelles qu elles soient effectuées sous les comptes des Utilisateurs. Le Client est responsable de la confidentialité de ses comptes, noms d utilisateur et mots de passe, de l accès à son système informatique ainsi que des actes et négligences de toute partie utilisant un compte du Client. Le Client ne permettra pas l accès à WHOMAN à toute personne, quelle qu elle soit, qui n est pas un utilisateur enregistré de Si le Client constate ou suspecte un abus, quel qu il soit, des informations relatives à son compte, il devra modifier immédiatement ses mots de passe. Le Client respectera l ensemble des (i) lois et réglementations internationales, nationales, régionales et locales ainsi que (ii) l ensemble des réglementations, politiques et procédures d application à l internet. Le Client accepte de ne jamais utiliser WHOMAN à des fins illégales et s engage à ne pas poser des actes répréhensibles quels qu ils soient. Il est interdit au Client de traiter un contenu de quelque nature que ce soit (i) qui serait illégal, harcelant, diffamatoire, abusif, menaçant ou nuisible ou qui serait répréhensible autrement; (ii) qu il n aurait pas le droit de traiter en vertu de toute loi ou de toute relations contractuelles ou fiduciaires; (iii) qui porterait atteinte aux droits d une tierce partie, tels que, sans y être limités, les droits de brevet, de marque commerciale, de secret industriel et de droit d auteur. Le Client n utilisera ni ne présentera des moyens, logiciels ou sous-programmes quels qu ils soient qui pourraient nuire à d autres parties ou au bon fonctionnement de WHOMAN ou qui représenteraient une charge disproportionnée pour Le Client accepte l entière responsabilité de ses comptes et s engage à défendre, à indemniser et à garantir WHISE, ses actionnaires, directeurs, membres de la direction, employés, agents, distributeurs, avocats, sociétés parentes, filiales et sociétés affiliées contre toutes réclamations,

3 3 responsabilités, jugements, amendes, taxes, frais et dépenses (y compris les honoraires et frais raisonnables d avocat) quels qu ils soient découlant d un manquement par le Client aux Conditions Générales ou aux Annexes ou y afférents. 7. Protection des données Le Client est en droit de traiter les données personnelles de ses clients, telles que décrites à l Article 2 de la Directive Vie Privée 95/46/CE, (ciaprès «Données Personnelles»), sur WHOMAN, et ce, dans le respect le plus strict des conditions suivantes : - Le Client reconnaît qu il respectera l ensemble des réglementations relatives à la protection de la vie privée en vigueur dans la zone où il opère. - Si nécessaire, le Client enregistrera le traitement de Données Personnelles auprès des autorités compétentes. - En ce qui concerne l utilisation de WHOMAN et du serveur WHISE par le Client, y compris, sans y être limité, l option de communiquer des Données Personnelles à des tierces parties, WHISE fera uniquement office de processeur des Données Personnelles et le Client donne ordre à WHISE d agir uniquement en cette qualité. - Le Client reconnaît qu il agit en tant que contrôleur et qu il restera à tout moment le propriétaire des Données Personnelles. - Le Client accepte l entière responsabilité du traitement de ces données et s engage à défendre, à indemniser et à garantir WHISE, ses actionnaires, directeurs, membres de la direction, employés, agents, distributeurs, avocats, sociétés parentes, filiales et sociétés affiliées contre toutes réclamations, responsabilités, jugements, amendes, taxes, frais et dépenses (y compris les honoraires et frais raisonnables d avocat) quels qu ils soient découlant d un manquement par le Client au présent article. - Le Client reconnaît et accepte que WHISE puisse générer des rapports basés sur les données traitées par le biais de Ces rapports ne contiendront pas de Données Personnelles. 8. Distributeurs WHOMAN Le Distributeur WHOMAN du Client agira comme principal point de contact pour ce dernier. WHISE ne fournit aucun soutien direct au Client mais fournit un soutien de seconde ligne aux Distributeurs Le Client contactera son Distributeur WHOMAN pour toute aide et tout soutien requis. 9. Titre relatif à WHOMAN Tous les droits de propriété intellectuelle, titres ou la propriété relatifs à WHOMAN reviendront toujours à WHISE. Ces droits incluent les droits d auteur concernant la structure, l organisation et la composition générale des sites Internet WHOMAN standards. Tous les manuels, documentations et programmes, qu ils soient disponibles sous format papier ou accessibles par consultation à distance, resteront confidentiels et la propriété de WHISE. Le Client n utilisera pas, n imprimera pas, ne copiera pas, ne traduira pas ou ne modifiera pas WHOMAN, que ce soit en tout ou en partie. Les logos et noms WHISE et WHOMAN sont des marques commerciales protégées appartenant à WHISE. Le Client n est pas en droit d utiliser, de copier, de supprimer ou de masquer ces signes sans l autorisation écrite expresse de WHISE. Le Client n est pas en droit d accorder des souslicences ou autres droits relatifs à 10. Confidentialité Le Client reconnaît que toutes les informations et/ou données qu il reçoit de WHISE concernant WHOMAN sont confidentielles et qu elles représentent un avoir commercial important appartenant à WHISE. A cet effet, le Client s engage à respecter la plus stricte confidentialité de ces informations et/ou données et à ne pas les divulguer, dans quelques circonstances que ce soit et de quelque façon que ce soit, à des tierces parties. Il s engage également à ne pas utiliser ces informations et/ou données pour en retirer un avantage personnel sans l autorisation écrite expresse de WHISE. Le Client ne communiquera les informations et/ou données confidentielles et ne les divulguera qu à ceux de ses employés qui doivent absolument en avoir connaissance pour pouvoir utiliser WHOMAN et les services associés. WHISE s engage à respecter une obligation de confidentialité similaire concernant les informations confidentielles du Client qui sont traitées par le biais de 11. Limitation de responsabilité de WHISE WHISE mettra en œuvre tout les efforts raisonnablement possibles pour garantir le bon fonctionnement de WHOMAN, conformément à ce qui est décrit sur la page d information du niveau de service. WHISE garantit que WHOMAN a été développé d une manière professionnelle et qu il est conforme aux normes industrielles généralement acceptées. WHISE continuera à apporter des améliorations à WHOMAN et garantit que WHOMAN satisfera toujours à ces normes. Toutefois, WHISE ne garantit pas que WHOMAN soit totalement exempt de petits bogues et erreurs. WHISE fournit WHOMAN «tel quel». WHISE ne garantit pas que les fonctions contenues dans WHOMAN satisferont aux exigences de performance du Client ou que WHOMAN fonctionnera conformément aux attentes du Client. Le Client accepte la responsabilité concernant la

4 4 sélection de WHOMAN, son utilisation et les résultats qu il en obtient. WHISE n accorde aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite et toute garantie d adéquation à un but particulier est exclue. WHISE peut uniquement être tenu responsable pour une négligence grave («zware fout», «faute grave»). WHISE ne peut être tenue responsable en cas de défaillance ou de dysfonctionnement de WHOMAN due à (i) un logiciel ou matériel informatique n ayant pas été produit par WHISE ou (ii) au fait que des modifications ou changements aient été apportés à WHOMAN sans son autorisation ou (iii) si le client néglige de signaler immédiatement toute défaillance et de remettre conjointement la documentation et les informations y afférentes. Le Client comprend que WHOMAN est une application en ligne et que tous les logiciels et données seront utilisés à partir des serveurs WHISE situés en Belgique. WHISE décline toute responsabilité en cas de défaillance ou de dysfonctionnement de WHOMAN attribuable à des problèmes de réseau ou de communication. WHISE décline toute responsabilité vis-à-vis du Client ou de tierces parties en cas de pertes de bénéfices ou d exploitation, de pertes de données, de dommages indirects, consécutifs ou occasionnels, même si WHISE a été avisé de la possibilité que de tels dommages ou pertes se présentent. En cas de dommages directs, si la réparation en nature n est pas possible, la responsabilité de WHISE vis-à-vis du Client n excédera jamais un montant équivalant aux droits de licences payés par le Client pour les douze derniers mois. Le Client prendra toutes les mesures nécessaires que l on peut raisonnablement attendre afin de limiter ses dommages. Le Client indemnisera WHISE et le garantira en cas de réclamations, dommages, pertes, frais, dépenses, obligations, responsabilités, actions, poursuites, y compris, sans y être limités, les intérêts et amendes, les honoraires raisonnables d avocat et frais et pour tous les montants payés dans le cadre du règlement de toute réclamation, action ou poursuite à l encontre de WHISE ou que WHISE subirait et qui résulterait ou serait associée à un des faits suivants : (a) le non-respect ou le manquement à une quelconque obligation visée dans les Conditions Générales ou Annexes ; (b) toute réclamation, de quelque nature que ce soit, formulée par une quelconque tierce partie qui subirait des dommages de quelque nature que ce soit, résultant directement ou indirectement des activités du Client relatives à ou associées à l utilisation de WHOMAN par le Client. 12. Site Internet du Client commande Le site Internet WHOMAN peut être paramétré conformément aux desiderata du Client. Le Distributeur WHOMAN fournira au Client le soutien requis afin de créer et de paramétrer le site Internet WHOMAN du Client. Quand un Client décide de créer un site Internet qui n est pas un site WHOMAN, ce Client peut commander des Webservices ou i-frames par le biais du Bon de commande WHOMAN afin de connecter son propre site Internet et Les clients qui optent pour l utilisation d un site Internet qui n est pas un site WHOMAN doivent être assistés par des fournisseurs possédant des connaissances technologiques suffisantes. 13. Résiliation pour cause déterminée Si WHISE remarque une action entreprise par le Client ou une absence d action dans le chef du Client qui, de l avis raisonnable de WHISE, enfreint les Conditions Générales ou les Annexes, nuit, directement ou indirectement, à une tierce partie, pourrait être répréhensible autrement, ou si une tierce partie signale un préjudice possible à WHISE, WHISE contactera le Client afin de remédier au manquement ou au préjudice causé le plus rapidement possible et, en tout cas, dans les 15 jours. Dans des cas extrêmes ou si le Client néglige de remédier à temps à son manquement ou au préjudice qu il a causé, WHISE peut à sa propre discrétion immédiatement et sans préavis, sans intervention d un tribunal («de plein droit»), bloquer ou supprimer tout contenu et/ou résilier ou suspendre toute licence du Client, sans devoir rembourser les droits de licence ou être redevable d autres indemnisations du Client et moyennant indemnisation complète de WHISE. Si WHISE interrompt ses services ou bloque l accès du client à WHOMAN sur la base de cette clause, le Client ne sera pas en droit de percevoir une quelconque indemnisation de la part de WHISE pour les dommages encourus suite à cela. Si le Client conteste sans succès la décision de WHISE devant un tribunal, le Client remboursera les frais légaux et dépenses de WHISE (y compris l ensemble des honoraires et frais d avocat). 14. Force Majeure Aucune des parties ne sera en défaut ou autrement responsable en cas de retard ou de non-exécution de ses prestations si un tel retard ou non-exécution des prestations résulte d une quelconque cause échappant à son contrôle raisonnable, y compris les éléments naturels, des tremblements de terre, inondations, incendies, épidémies, émeutes, défaillances ou retards en matière de transports ou de communications ou de tout acte ou négligence de l autre partie ou des employés, agents ou entrepreneurs de cette autre partie. WHOMAN permet au Client d acheter son propre site Internet WHOMAN par le biais de la page de

5 5 15. Généralités Si une des clauses des présentes Conditions Générales et Annexes est réputée ou rendue invalide ou inexécutable, le Client reconnaît que cette clause n affectera en rien la validité et le caractère exécutoire des autres clauses, et que le Client et WHISE mettront tout en œuvre pour remplacer une telle clause par une clause valable et exécutoire qui se rapprochera le plus possible de l objet économique, commercial ou autre de ladite clause nulle et non exécutoire. Le simple fait que WHISE n insiste pas sur ou n impose pas un strict respect par le Client de toute clause des Conditions Générales ou Annexes ne sera pas considéré comme un renoncement ou un abandon des droits de WHISE conformément à cette condition, à moins qu il n en ait été convenu ainsi par écrit. Les droits et moyens accordés à WHISE conformément aux Conditions Générales et aux Annexes sont complémentaires aux autres droits ou moyens accordés à WHISE en vertu de la loi et ne les limitent en aucune manière. Ces droits et moyens sont cumulatifs et peuvent être exercés seuls ou conjointement. chambres souhaitées, catégorie de prix souhaitée, région,... ) Mariage automatique: le système recherche automatiquement un matching entre les critères de recherche, les souhaits du prospect et les biens disponibles... Calendrier: gestion du calendrier de tous les utilisateurs. WHOMAN Website: gestion du contenu des sites WHOMAN Administratie: gestion des utilisateurs, mots de passe, droits, paramètre par default LES PACKS ADDITONNELS : MARKETING BOOSTER: Le Marketing Booster permet au client de faire des campagnes ing à sa base de données. Le Marketing Booster comprend notamment : - Le traitement des mails refusés - Des outils pour les mailings - Un système pour la mise à jour de la base de données - Un outil de rapporting - Un système pour l envoi des mails Toutes les notifications entre WHISE et le Client seront adressées en français et seront réputées avoir été remises au Client dans la mesure où elles auront été envoyées par courriel à l adresse électronique pour les notifications enregistrées par le biais du bon de commande WHOMAN et à WHISE si elles sont envoyées par courriel à 16. Loi applicable et juridiction Tous les accords entre le Client et WHISE concernant l utilisation de WHOMAN et les Conditions Générales et Annexes seront régis par et interprétés conformément aux lois belges. Tout litige devant être tranché en vertu des présentes conditions générales relève des compétences des tribunaux de Bruxelles (Belgique). PAGE D INFORMATION WHOMAN WHOMAN: WHISE Online Management system (WHOMAN) est un logiciel CRM avancé et intelligent de gestion en ligne. Ce dernier est spécialement conçu pour les professionnels du secteur immobilier. WHOMAN est basé sur internet. Le Client peut utiliser WHOMAN sur base d un login et d un mot de passe. Le logiciel contient les packs suivants: LE PACK BASIQUE Biens: gestion des biens, export de publicités vers des journaux ou autres sites, historique des biens, Contacts: gestion des contacts (propriétaires, acheteurs, prospects, ), Historique des contacts, critères de recherche des prospects (nombre de

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