Offre de comptes et d opérations de paiement VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er mai 2015

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1 Offre de comptes et d opérations de paiement VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er mai 2015

2 La VP Bank SA est une banque domiciliée au Liechtenstein et est soumise à la Finanzmarktaufsicht (FMA) Liechtenstein, Landstrasse 109, CP 279, 9490 Vaduz, Généralités: Les frais de tiers, p. ex. tarifs postaux, frais de banques tierces, paiements à l étranger, etc., sont généralement répercutés. L ensemble des données se réfère à la date de publication. Il peut en tout temps être procédé à des modifications. Pour le surplus, les Conditions générales de VP Bank s appliquent. Tous les prix s entendent TVA en sus.

3 Comptes Vous trouverez toutes les informations relatives aux intérêts et aux limites des intérêts dans l aperçu séparé, qui comporte également les taux actualisés. Comptes d épargne Compte d épargne Compte d épargne senior Compte d épargne junior Qualification/Utilisation Monnaie du compte CHF CHF CHF Personnes physiques sans limitation à partir du 60 e anniversaire jusqu au 20 e anniversaire Possibilités de retrait 1 CHF par mois calendaire CHF par mois calendaire CHF par an Pour tout montant supérieur, un délai de résiliation de 6 mois doit être respecté. Relevé de compte «standard» / Arrêté de compte annuel au 31 décembre Relevé de compte périodique sur demande (Estimations de prix par année) Relevé journalier CHF 60 CHF 60 CHF 60 Relevé mensuel CHF 40 CHF 40 CHF 40 Relevé trimestriel CHF 20 CHF 20 CHF 20 Relevé semestriel CHF 10 CHF 10 CHF 10 Expédition gratuit gratuit gratuit Frais de gestion de compte gratuit gratuit gratuit Liquidation de compte CHF 10 CHF 10 CHF 10 Services complémentaires Carte Bancomat VP Bank Comptes de prévoyance Compte de libre passage (compte bloqué) Qualification/Utilisation Monnaie du compte CHF, EUR Personnes physiques compte bloqué affecté à un usage déterminé pour les prestations de la prévoyance professionnelle d un ancien employeur avec siège au LI (prestation de libre passage) Retraits selon les dispositions légales sur la prévoyance professionnelle Délai de résiliation aucun Relevé de compte «standard» / Arrêté de compte annuel au 31 décembre Expédition gratuit Frais de gestion de compte gratuit Liquidation de compte gratuit 1 En cas de dépassement de la limite de retrait sans respect du délai de résiliation, une pénalité de 0.5% s appliquera automatiquement sur le montant supérieur à la limite. 3 VP Bank SA Offre de comptes et d opérations de paiement

4 4 VP Bank SA Offre de comptes et d opérations de paiement Comptes de transactions Qualification/Utilisation Monnaie du compte Compte courant Compte personnel Compte personnel start / Compte personnel study 2 CHF, EUR et les principales monnaies étrangères Personnes physiques sans limitation sans limitation 3 Personnes juridiques sans limitation Compte de base pour les opérations de paiement et de titres Possibilités de retrait 4 la totalité de l avoir, à tout moment CHF les opérations de paiement et de titres ainsi que pour la perception du salaire la totalité de l avoir, à tout moment CHF les opérations de paiement et de titres ainsi que pour la perception du salaire CHF par mois calendaire Un délai de résiliation de 3 mois doit être respecté pour tout montant supérieur. Relevé de compte «standard» / trimestriellement trimestriellement trimestriellement Arrêtté de compte Relevé de compte périodique sur demande (Estimation de prix par année) Relevé journalier CHF 60 CHF 60 CHF 60 Relevé mensuel (optional) CHF 40 CHF 40 Expédition frais de port frais de port gratuit Frais de gestion de compte Frais de transactions CHF 0.30 par transaction 5 CHF 0.30 par transaction gratuit Frais d arrêté de compte CHF 5 par arrêté CHF 5 par arrêté g r a t u i t Commission de mouvement cf. «Informations détaillées» Liquidation de compte CHF 10 CHF 10 CHF 10 2 Seulement dans le cadre des packs de prestations VP Bank start et VP Bank study. 3 Compte personnel start : pour adolescents de 15 à 20 ans. Compte personnel study : pour étudiants à temps complet/partiel jusqu au 30e anniversaire, domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein (ou bénéficiant d un droit de séjour permanent). 4 En cas de dépassement de la limite de retrait sans respect du délai de résiliation, une pénalité de 0.5% s appliquera automatiquement sur le montant supérieur à la limite. 5 Les informations relatives aux agios/disagios sur devises figurent à la rubrique «Informations détaillées sur l offre de comptes».

5 Compte courant Compte personnel Compte personnel start / Compte personnel study 2 Services complémentaires VP Bank e-banking VP Bank e-banking mobile Transactions de titres Carte Bancomat VP Bank, carte Maestro Carte de crédit (MasterCard / VISA en CHF, EUR, USD) Ordres de paiement, ordres permanents, débit direct LSV+ Chèque (bancaire, correspondance) Conditions exceptionnelles cf. «Informations détaillées» Informations détaillées sur l offre de comptes Compte d épargne senior : les avantages concédés dépendent de l âge du titulaire du compte. En cas de décès du titulaire du compte, le compte est transformé en un compte d épargne commun. Prestations spéciales incluses dans les packs VP Bank go et VP Bank study : les prestations spéciales suivantes sont valables pour les comptes personnels go et study, ouverts dans le cadre du pack de prestations : Les opérations de paiement par le biais du VP Bank e-banking, de la Carte Bancomat VP Bank et de la carte Maestro sont gratuites. Moitié du minimum pour les droits de dépôt et frais d administration. La VP Bank ne prélève pas de frais de dépôt sur les fonds VP Bank. La commission d émission prélevée sur les fonds VP Bank est réduite de moitié. Carte de crédit prépayée, MasterCard/VISA en CHF. La commission de chargement applicable à Travel Cash est réduite de moitié (VP Bank study exclusivement). Correspondance banque restante : nous conservons volontiers votre correspondance en banque restante. Vous déterminez vous-même le moment de son retrait (CHF 125 par trimestre). 6 6 Pour des raisons juridiques, la VP Bank se réserve le droit d envoyer malgré tout certains documents au client par la poste ou par e-post (envoi électronique). 5 VP Bank SA Offre de comptes et d opérations de paiement

6 6 VP Bank SA Offre de comptes et d opérations de paiement VP Bank e-banking : VP Bank vous offre gratuitement la possibilité de gérer vos affaires financières par le biais du VP Bank e-banking ou VP Bank e-banking mobile. Ceci vous permet en outre d obtenir des rabais sur les transactions de titres et les opérations de paiement. En outre, il est possible de également recevoir par e-post les documents bancaires sous forme électronique (notamment avis de crédit et de facturation, décomptes et relevés). Ces documents seront disponibles pendant une période assez longue sous format électronique (PDF). Vous réalisez ainsi des économies sur les frais d envoi. Recherches et envois non distribuables : Une taxe de CHF 100 la première année et de CHF 50 les années suivantes est perçue pour les frais occasionnés par les recherches et les envois non distribuables. Valeurs patrimoniales dormantes : les relations d affaires dans lesquelles VP Bank n a pas de contact avec le client, pour une période d au moins 10 ans, en ce qui concerne les coordonnées et les mouvements du compte, ou dans lesquelles les informations envoyées par VP Bank sont retournées sans mention d une nouvelle adresse, sont considérées comme valeurs patrimoniales dormantes et traitées sépa rément. Pour celles-ci, VP Bank facture la première année CHF 500, puis, à partir de la deuxième année, CHF 300 par an. Agio/disagio lors de transactions en espèces dans la monnaie du compte sur des comptes en monnaies étrangères : un agio de 1% s applique aux versements. Un disagio de 0.25% s applique aux paiements en EUR et en USD. Il est de 0.5% pour les autres monnaies étrangères. En cas de versement lié à la fermeture d un compte, on calcule un agio de 1.5%. Commission de mouvement pour les comptes courants : la commission de mouvement s élève à 0,5 des mouvements débiteurs pour les CHF, à 1 pour les EUR/USD et à 2 pour les autres monnaies (min. CHF 5 par arrêté de compte, max. CHF par transaction). La commission de mouvement ne s applique pas aux opérations de titres, de devises, de dépôt à terme et de métaux précieux. Nous nous réservons le droit de facturer des commissions supplémentaires. Frais extraordinaires : les dépenses extraordinaires (par exemple renseignements, copies, confirmations, ouvertures de casiers de remplacement, clarifications Compliance, procédures de poursuite, administratives et d entraide judiciaire, etc.) sont facturées en fonction du temps consacré à ces tâches. Veuillez vous adresser à votre conseiller clientèle pour tout renseignement complémentaire. Exceptions aux prescriptions en matière de résiliation pour les avoirs : pour les achats de titres et de métaux précieux par notre entremise ainsi que pour les paiements d intérêts ou d amortissements convenus pour des hypothèques VP Bank ou d autres obligations de crédit auprès de VP Bank, les prescriptions en matière de résiliation tombent. Protection des déposants / privilège en cas de faillite : pour le déposant individuel privé, les dépôts jusqu à un montant total de CHF tombent sous le système de garantie des dépôts de l Association des banques du Liechtenstein. Les avoirs d épargne et de salaires bénéficient en outre d un privilège en cas de faillite, à concurrence du montant stipulé à l article 56 LB.

7 Opérations de paiement Aperçu des offres et des prix Paiements nationaux (LI/CH) CHF EUR Autres monnaies Paiements internationaux CHF EUR Autres monnaies, EUR dans l UE/EEE dans le reste du monde Réception de paiements gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit Paiements effectués automatiquement VP Bank e-banking / e-banking mobile gratuit gratuit CHF 8 gratuit gratuit CHF 8 Débit direct LSV+ gratuit gratuit Ordre permanent 7 gratuit gratuit CHF 8 gratuit gratuit CHF 8 Paiements effectués manuellement Standard CHF 2.50 CHF 8 CHF 8 CHF 8 CHF 8 CHF 8 Ordre de paiement «Komfort» CHF 1 8 Nous facturons un supplément de CHF 15 par rapport au prix standard pour les ordres de paiement manuels effectués par fax, par , par téléphone ou au guichet bancaire. Un supplément de CHF 5 est facturé pour tout paiement effectué à partir d un compte d épargne. Exception : transferts sur ses propres comptes. Forfait pour les frais de tiers pour des services de paiement internationaux ou en devises (option de frais OUR) 9 Währung Limite Pauschale Couronne danoise (DKK) EUR Couronne norvégienne (NOK) EUR Couronne suédoise (SEK) EUR Dirham É.A.U. (AED) EUR Dollar australien (AUD) EUR à partir de AUD EUR Dollar de Hong Kong (HKD) EUR à partir de HKD EUR Dollar canadien (CAD) EUR à partir de CAD EUR Dollar néo-zélandais (NZD) EUR à partir de NZD EUR Dollar de Singapour (SGD) EUR à partir de SGD EUR Dollar U.S. (USD) USD à partir de USD USD à partir de USD USD Währung Limite Pauschale Euro (EUR) EUR 7.00 à partir de EUR EUR à partir de EUR EUR à partir de EUR EUR Livre sterling (GBP) EUR à partir de GBP EUR à partir de GBP EUR Rand (ZAR) EUR à partir de ZAR EUR Rouble russe (RUB) EUR Yen (JPY) EUR à partir de JPY 2 mio. EUR Les frais sont facturés dans la monnaie du compte débiteur concerné. La conversion se base sur le cours moyen des devises du jour. 7 Des frais d ouverture de CHF 10 sont facturés pour chaque ordre permanent qui n est pas saisi dans VP Bank e-banking. 8 Prix par ordre. 9 Veuillez prendre connaissance des informations complémentaires relatives aux options de frais figurant en page suivante. 7 VP Bank SA Offre de comptes et d opérations de paiement

8 Informations détaillées sur l offre d opérations de paiement 8 VP Bank SA Offre de comptes et d opérations de paiement Paiements reçus par versement en espèces au guichet postal : dans ce cas, les frais actuels de PostFinance sont compensées avec l arrêté de compte. Ordre de paiement par fax ou par pour l exécution, une convention fax ou doit être conclue avec VP Bank. Débit direct LSV : dans le cadre d un débit direct, le créditeur donne l ordre à la VP Bank de prélever sur le compte du débiteur un certain montant et de le créditer sur son compte. Pour cela, le débiteur doit avoir signé une autorisation de débit LSV au profit du créditeur. Le débiteur peut faire opposition en cas de débit injustifié. Ordre permanent : un ordre permanent est une instruction donnée par le client de procéder à des paiements récurrents dont le montant, le destinataire et la date d exécution (jour du mois) restent constants. Le client peut notamment saisir et gérer ces ordres permanents par le biais du VP Bank e-banking. Paiements à l étranger et en monnaies étrangères : nom, adresse et numéro de compte (IBAN) du donneur d ordre sont transmis avec le paiement. Une taxe supplémentaire de CHF 10 sera perçue pour tous les paiements dans les pays de l UE ou de l EEE (à l exception du Liechtenstein) sans numéro IBAN ou avec un IBAN erroné. Paiements en monnaies exotiques non négociables : CHF 40 Options de frais pour les paiements à l étranger et en monnaies étrangères : Répartition des frais (SHA) : en tant que donneur d ordre, vous payez les frais de VP Bank. Le bénéficiaire assume les frais de sa banque. Sans instructions contraires, cette option s applique. Tous les frais à la charge du bénéficiaire (BEN) : tous les frais sont assumés par le bénéficiaire. Ceci inclut également les frais de la VP Bank. Tous les frais à la charge du mandant (OUR) : tous les frais sont à votre charge. Cela signifie qu en plus des frais propres à la VP Bank, vous devez vous acquitter d un forfait pour les frais de tiers qui couvre l ensemble des frais de tiers qui nous sont facturés. Pour les ordres de paiement au sein de l UE ou de l EEE, si le paiement est effectué dans la devise de l un des États membres de l UE ou de l EEE, les frais doivent être assumés par chacune des parties. La seule option de frais possible est donc la répartition des frais (SHA). Paiements express : supplément CHF 30 Délai d acceptation : le délai d acceptation des ordres de paiement est fixé à 17 heures (jusqu à 15 heures 45 pour les paiements express en EUR). Les ordres de paiement parvenant à la VP Bank après ce délai seront réputés transmis le jour ouvrable suivant. La VP Bank se réserve toutefois le droit d exécuter le jour même les ordres transmis après le délai d acceptation.

9 IBAN : l «International Bank Account Number» (IBAN) est un numéro de compte reconnu au niveau international. Chaque compte bancaire dispose de son propre IBAN, structuré comme suit : Chiffre de contrôle Numéro de compte LI Code du pays Numéro de clearing bancaire / Numéro d établissement bancaire Commandes de formulaires : gratuit pour les ordres de paiement, ordres de paiement «Komfort», BVRB, bulletins de versement rouges, formulaires de commande de chèques bancaires et remises de chèques. La VP Bank se réserve le droit de prélever en sus la charge manuelle (résultant p. ex. d un ordre non rempli correctement). Ordres erronés : en cas de retours de paiements liés au fait que des ordres n ont pas été correctement remplis, un montant forfaitaire de CHF 10 est facturé. Paiements de salaire : de manière générale, les paiements de salaire doivent être saisis dans VP Bank e-banking. En cas de travail manuel supplémentaire (par exemple utilisation de fiches de paie), un supplément est facturé pour chaque paiement. Date de valeur anticipée : si vous souhaitez, lorsque vous effectuez des paiements, une date de cotation antérieure, nous vous facturons la différence d intérêts y afférente (prix minimum CHF 20). Les paiements avec date de valeur anticipée sont effectués sous forme de paiement express. Confirmations d exécution d ordres par fax au titulaire du compte ou sur demande expresse à un tiers : CHF 30 par paiement. Recherches : prix de base CHF 200 / les recherches exigeant beaucoup de temps sont facturées à raison de CHF 150 par heure. Un montant de CHF 30 sera facturé pour toute recherche de la Poste ou de la banque en lien avec les BVBR. 9 VP Bank SA Offre de comptes et d opérations de paiement

10 Moyen de paiement Chèques et moyens de paiement à l étranger Émission de chèque / Travel Cash Chèques bancaires en cas de remise en mains en cas d envoi par courrier Travel Cash (EUR, USD, CHF) processus de chargement retrait d espèces aux Bancomats paiement par carte CHF 10 plus frais de tiers CHF 20 plus frais de tiers 1% sur le montant à charger CHF, EUR, USD 5 par retrait CHF, EUR, USD 1 par paiement 10 VP Bank SA Offre de comptes et d opérations de paiement Remise de chèque Crédit immédiat (sous réserve de réception) Propre chèque bancaire ou correspondance, payable auprès de VP Bank gratuit Chèque, payable à l intérieur du pays (LI/CH) CHF 2.50 par chèque (minimum CHF 5 par décompte) Chèque, payable à l étranger CHF 5 par chèque (minimum CHF 15 par décompte) Chèque de voyage (en CHF) gratuit Chèque de voyage (en monnaie étrangère) 0.5%, minimum CHF 15 Crédit après réception Chèque, payable à l intérieur du pays (LI/CH) CHF 25 pro Check Chèque, payable à l étranger CHF 50 pro Check Opposition de chèque Pour une opposition de chèque bancaire, CHF 50 sont perçus par chèque, pour les chèques correspondance CHF 20 par chèque (CHF 5 par chèque supplémentaire). L opposition de chèques de voyage est effectuée en règle générale directement par l émetteur du chèque. Cartes de crédit Nous proposons diverses cartes de crédit Visa et MasterCard pour les clients privés et les entreprises. Nos conseillers clientèle vous renseigneront avec plaisir.

11 Carte Maestro et Carte Bancomat VP Bank Description Carte Bancomat VP Bank Carte Maestro VP Bank Carte Maestro VP Bank internationale La carte de compte bon marché pour les retraits auprès de la VP Bank La carte pour une utilisation en toute sécurité dans toute l Europe Utilisation/sécurité Bancomats VP Bank Europe 10 Monde Monnaie du compte CHF CHF/EUR 11 CHF/EUR 11 Frais de carte (par an) 12 CHF 20 CHF 40 CHF 60 Carte complémentaire (par an) 12 CHF 20 CHF 40 CHF 60 Carte de remplacement CHF 20 CHF 20 CHF 20 Blocage de carte CHF 50 CHF 50 CHF 50 Demande supplémentaire de NIP CHF 20 CHF 20 CHF 20 La carte pour une utilisation illimitée, dans le monde entier Modification de la limite Abaissement de la limite gratuit gratuit Relèvement de la limite CHF 5 CHF 5 Payer sans espèces LI/CH gratuit gratuit Etranger CHF 1.50 (plus frais de tiers) CHF 1.50 (plus frais de tiers) Retrait en espèces Bancomats VP Bank gratuit gratuit gratuit Bancomats d autres banques LI/CH Retrait en CHF : gratuit Retrait en CHF : gratuit Retrait en EUR: CHF 5 Retrait en EUR: CHF 5 Bancomats à l étranger CHF 5 (plus frais de tiers) CHF 5 (plus frais de tiers) Pour votre sécurité : Si vous êtes titulaire d une carte Maestro de la VP Bank, vous bénéficiez déjà d une protection efficace contre les fraudes liées aux cartes bancaires (skimming) grâce à notre service de sécurité Géo-blocage. 10 Nous vous proposons encore plus de sécurité en limitant les retraits par carte en fonction du solde de votre compte. Vous pouvez par ailleurs définir librement les limites de retrait applicables. 10 L utilisation de la Carte Maestro VP Bank est limitée à l Europe de façon généralisée par Géo-blocage. Les activations pour d autres pays peuvent se faire gratuitement, pour une durée de quatre semaines au maximum. D une manière générale, l utilisation est possible dans les pays et régions suivants : Principauté du Liechtenstein, Suisse, Allemagne, Autriche, France, Italie, Espagne, Portugal, Grande-Bretagne, de même qu Åland, Albanie, Andorre, Belgique, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Groenland, Guernesey (île), Hongrie, Ile de Man, Iles Féroé, Irlande, Islande, Jersey (île), Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Malte, Monaco, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Svalbard et Jan Mayen, Turquie, Vatican. 11 Paiement en EUR selon le cours des devises actuel. 12 Frais prélevés trimestriellement. 11 VP Bank SA Offre de comptes et d opérations de paiement

12 VP Bank SA Aeulestrasse Vaduz Liechtenstein T F info@vpbank.com