Comptabilité approfondie Cas MAIGRE
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- David Richard
- il y a 8 ans
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1 Comptabilité approfondie Cas MAIGRE Cette ressource propose une situation simple destinée à la formation des étudiants préparant le Diplôme Universitaire de Technologie dans un Département «Gestion des Entreprises et des Administrations» - Semestre 3 - Option Finance Comptabilité ou autres formations comptables supérieures. Objectifs : Aborder les modalités d évaluation de la Taxe sur la valeur Ajoutée, Analyser une situation simple, Enregistrer les écritures relatives à la déclaration de TVA, Présenter la déclaration de TVA, Contrôler les résultats obtenus. Période de formation : A l issue des cours et TD des semestres 1, 2, 3 selon le PPN du DUT GEA et autres formations comptables supérieures. Pré requis des modules : o 711 Introduction à la Gestion Comptable o 712 Enregistrements Comptables des Activités Courantes o 713 Environnement Fiscal Français o 721 Travaux Comptables de Fin d Exercice o 722 Fiscalité des Personnes Physiques o 631 Droit du Travail o 731 Fiscalité des Personnes Morales o 732 FC - Comptabilité Approfondie Modalités de réalisation : Travail en autonomie de chaque étudiant, Accès aux ressources nécessaires sur IUT en LIGNE.net, Assistance de l intervenant avec vidéo projection. Durées indicative du TD : 2 à 3 heures environ en fonction du niveau d autonomie et de performance de l étudiant. Equipements nécessaires : Machines à calculer, Poste informatique avec logiciel tableur (facultatif), Connexion internet, Plan de comptes. - Page 1 -
2 TABLE DES MATIERES 1. Enoncé Travail à faire Document Annexes Annexe Annexe Annexe Annexe Page 2 -
3 1. Enoncé. L entreprise MAIGRE réalise des opérations de livraisons de biens et de prestations de services. Le gérant vous communique les informations nécessaires à l établissement de la déclaration de TVA du mois de novembre selon le régime du réel normal. TVA au taux normal (19.60 %) L entreprise n a pas choisi l option sur les «débits» On vous communique les documents et annexes suivants : Document : «réalisées par l entreprise». Annexe 1 : «Tableau d analyse des opérations réalisées par l entreprise». Annexe 2 : «Tableau de calculs préparatoires à la déclaration de TVA». Annexe 3 : «Bordereau de saisie». Annexe 4 : «Formulaire de déclaration de TVA n 3310-CA3» 2. Travail à faire. 1 ) Pour les régimes des livraisons, des services sans et avec option sur les Débits, rappeler les modalités d exigibilité pour le fournisseur et de déductibilité pour le client de la TVA. 2 ) Analyser chaque opération et calculer les montants de TVA utiles pour la déclaration du mois de novembre. 3 ) Evaluer la TVA nette due au titre du mois à l aide d un tableau à concevoir ou à compléter sur un logiciel tableur. 4 ) Enregistrer les écritures relatives à la déclaration de TVA du mois et à son paiement le 20 du mois suivant. 5 ) Présenter la déclaration de TVA (régime du réel normal) du mois. - Page 3 -
4 3. Document. Ventes et prestations de service Montant HT des biens livrés et facturés Ventes ,00 Montant TTC des encaissements sur ventes de biens livrés et déjà facturés ,00 Montant HT des prestations de services réalisées et facturées Ventes ,00 Montant TTC des encaissements sur services réalisés et facturés ,00 Montant des avances reçues par chèques bancaires lors de commandes de services des clients ,00 Livraisons intracommunautaires de biens HT Ventes ,00 de biens et de services en France Montant HT des biens livrés et facturés par les fournisseurs ,00 Montant TTC des règlements sur biens achetés (factures reçues et enregistrées) Montant TTC des factures reçues sur services exécutés par les fournisseurs ayant opté sur les débits Montant des avances versées par chèques bancaires sur commandes de matériel Montant TTC des règlements sur factures de services réalisés par des fournisseurs n ayant pas opté sur les débits , , , ,00 Autres informations Montant HT des immobilisations produites par l entreprise pour ses besoins (livraisons à soi-même) HT des achats d autres biens et services auprès de fournisseurs européens identifiés Prix de cessions HT de matériel d occasion Acquisitions intracommunautaires de matériels industriels auprès de fournisseurs européens identifiés (HT) Crédit de TVA du mois précédent , , , , ,00 - Page 4 -
5 4. Annexes Annexe 1. Ventes et prestations de service de TVA Commentaires Montant HT des biens livrés et facturés Ventes Montant TTC des encaissements sur ventes de biens livrés et déjà facturés Montant HT des prestations de services réalisées et facturées Ventes Montant TTC des encaissements sur services réalisés et facturés Montant des avances reçues par chèques bancaires lors de commandes de services des clients Livraisons intracommunautaires de biens HT Ventes de biens et de services en France de TVA Commentaires Montant HT des biens livrés et facturés par les fournisseurs Montant TTC des règlements sur biens achetés (factures reçues et enregistrées) Montant TTC des factures reçues sur services exécutés par les fournisseurs ayant opté sur les débits Montant des avances versées par chèques bancaires sur commandes de matériel Montant TTC des règlements sur factures de services réalisés par des fournisseurs n ayant pas opté sur les débits Autres informations de TVA Commentaires Montant HT des immobilisations produites par l entreprise pour ses besoins (livraisons à soimême) HT des achats d autres biens et services auprès de fournisseurs européens identifiés Prix de cessions HT de matériel d occasion Acquisitions intracommunautaires de matériels industriels auprès de fournisseurs européens identifiés (HT) Crédit de TVA du mois précédent - Page 5 -
6 4.2. Annexe 2. Calculs préparatoires à la déclaration de TVA - Mois de Novembre (Pas d'option pour la TVA sur les débits) (Arrondis à l'euro le plus proche) TVA DUE Taux HT TVA TVA sur ventes de biens TVA sur encaissements de services TVA sur avances reçues sur commandes de services Livraisons intracommunautaires TVA sur cessions de biens TVA sur production immobilisée TVA collectée (1) TVA sur acquisitions intracommunautaires d'autres biens et services TVA sur acquisitions intracommunautaires d'immobilisations TVA due intracommunautaire (2) TOTAL TVA DUE (1) + (2) TVA DEDUCTIBLE Taux HT TVA TVA sur achats d'autres biens et services TVA sur services facturés - Option débits des fournisseurs TVA sur paiements de services TVA sur acquisitions intracommunautaires d'autres biens et services TVA déductible sur autres biens et services (3) TVA déductible sur production immobilisée TVA déductible sur acquisitions intracommunautaires d'immobilisations TVA déductible sur immobilisations (4) TVA déductible (3) + (4) Report du crédit de TVA précédent (5) TOTAL TVA DEDUCTIBLE (3) + (4) + (5) TVA à décaisser du mois ou Crédit de TVA à reporter 4.3. Annexe 3. Bordereau de saisie - Journal des Diverses - Année N - SA MAIGRE Date Comptes Intitulés Libellés Débit Crédit Déclaration de TVA du mois de novembre N Paiement de la TVA du mois de novembre N Totaux - Page 6 -
7 4.4. Annexe 4. - Page 7 -
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