I. Regroupement des fonds BCV STRATEGIC FUND et BCV DYNAMIC FUND dans le fonds BCV FUND (LUX)
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- Odette Émond
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1 BCV FUND (LUX) BCV Forex Alpha (CHF) BCV Cluster Equity Alpha BCV Cluster Equity Opportunity BCV Liquid Alternative Beta BCV STRATEGIC FUND BCV (LUX) Strategy Income (CHF) / (EUR) BCV (LUX) Strategy Yield (CHF) / (EUR) BCV (LUX) Strategy Balanced (CHF) / (EUR) BCV (LUX) Strategy Growth (CHF) / (EUR) BCV (LUX) Strategy Equity (CHF) / (EUR) BCV (LUX) Active Security (CHF) / (EUR) BCV (LUX) Active Defensive (CHF) / (EUR) BCV (LUX) Active Offensive (CHF) / (EUR) BCV DYNAMIC FUND BCV DYNAGEST World Expobond REP BCV DYNAGEST World Expoequity REP (CHF) /(EUR) BCV DYNAGEST International Bond Expo (CHF) BCV DYNAGEST Corporate Bond Expo (CHF) I. Regroupement des fonds BCV STRATEGIC FUND et BCV DYNAMIC FUND dans le fonds BCV FUND (LUX) Les porteurs de parts des trois fonds sont informés que le fonds BCV STRATEGIC FUND avec tous ses compartiments et le fonds BCV DYNAMIC FUND avec tous ses compartiments (ci-après «les fonds repris») seront regroupés dans le fonds BCV FUND (LUX) (ci-après «le fonds repreneur») au 1 er janvier 2016, soit après la clôture de leurs exercices respectifs au 31 décembre Les actifs de chaque compartiment des fonds repris (ci-après «les compartiments repris») seront transférés dans le fonds repreneur. Chaque compartiment constituera au sein du fonds repreneur un nouveau compartiment distinct, avec la même dénomination propre à chaque compartiment. Au 1 er janvier 2016, les fonds BCV STRATEGIC FUND et BCV DYNAMIC FUND auront transféré l ensemble de leur patrimoine, activement et passivement, au fonds BCV FUND (LUX). Le regroupement est réalisé pour des raisons économiques et permettra de réaliser des économies d échelle pour les trois fonds, lesquels présentent des structures et des caractéristiques identiques. Le fonds regroupé BCV FUND (LUX) sera composé de trois différentes familles de compartiments : 1) La famille «Compartiments BCV» comprenant les compartiments du fonds repreneur BCV FUND (LUX) ; 2) La famille «Compartiments BCV Stratégiques» comprenant les compartiments du fonds repris BCV STRATEGIC FUND ; 3) La famille «Compartiments BCV Dynagest» comprenant les compartiments du fonds repris BCV DYNAMIC FUND. A) Incidence du regroupement pour les investisseurs Le regroupement n aura aucune incidence sur les droits des porteurs de parts des fonds regroupés. Les actifs de chaque compartiment resteront la copropriété indivise des porteurs de parts du même compartiment. Les actifs d un compartiment ne répondront que des dettes, engagements et obligations du même compartiment (non-solidarité des compartiments). Chaque
2 porteur de parts continuera de posséder une participation indivise dans la masse des actifs du fonds, au prorata de ses parts. B) Frais et commissions Le regroupement n engendra aucun frais pour les investisseurs. Les coûts du regroupement seront pris entièrement en charge par la société de gestion. Les fonds regroupés supportent des commissions spécifiques à chaque compartiment. Le montant et la structure des commissions ne seront pas modifiés par le regroupement, à l exception de la taxe d abonnement qui sera supportée désormais par les compartiments (cf. ci-dessous II C). C) Politiques de placement Les politiques de placement des fonds regroupés sont spécifiques à chaque compartiment. Le regroupement n aura aucun impact sur la politique de placement de chaque compartiment. D) Exécution du regroupement et ratio d échange Le regroupement entraînera la dissolution sans liquidation des fonds repris. Le ratio d échange sera de 1:1, sans fractions. Les porteurs de parts des compartiments repris recevront pour chaque part une part correspondante du compartiment respectif du fonds repreneur. Les codes d identification ISIN des compartiments repris seront maintenus. L exécution régulière du regroupement sera confirmée par la société d audit des fonds regroupés, après le 1 er janvier 2016, et publiée. II. Modifications des fonds non liées au regroupement A) Changement de dénomination des classes de parts et création de nouvelles classes de parts Compartiment BCV Cluster Equity Alpha La classe de parts A est renommée A (CHF) par rapport à la devise de référence. La classe de parts I est renommée B (CHF) par rapport à la devise de référence. Cette classe sera ouverte : i) aux investisseurs qui souscrivent et maintiennent pour CHF 5 millions (ou équivalent) au minimum dans le compartiment ii) aux investisseurs dont les parts sont souscrites dans le cadre d un mandat de gestion écrit individuel exercé par un intermédiaire financier (banque, négociant en valeurs mobilières ou gestionnaire de placements collectifs de capitaux), par une assurance ou par un gestionnaire de fortune indépendant agréé iii) aux investisseurs dont les parts sont souscrites dans le cadre d un contrat de conseil écrit rémunéré prévoyant le placement ou la proposition de placement dans des placements collectifs sans rétrocessions, exercé par un intermédiaire financier (banque, négociant en valeurs mobilières ou gestionnaire de placements collectifs de capitaux), par une assurance ou par un gestionnaire de fortune indépendant agréé iv) aux placements collectifs de capitaux. Compartiment BCV Cluster Equity Opportunity La classe de parts A est renommée A (CHF) par rapport à la devise de référence.
3 La classe de parts I est renommée B (CHF) par rapport à la devise de référence. Cette classe sera ouverte aux mêmes conditions que celles indiquées ci-dessus pour le compartiment BCV Cluster Equity Alpha. Une nouvelle classe de parts C (CHF) est créée. Cette classe sera ouverte aux investisseurs qui souscrivent et maintiennent pour CHF 30 millions (ou équivalent) au minimum dans le compartiment. Compartiment BCV Liquid Alternative Beta La classe de parts I (CHF) est renommée B (CHF) et sera ouverte aux mêmes conditions que La classe de parts I (EUR) est renommée B (EUR) et sera ouverte aux mêmes conditions que La classe de parts I (USD) est renommée B (USD) et sera ouverte aux mêmes conditions que Des nouvelles classes de parts C (CHF), C (EUR) et C (USD) sont créées et seront ouvertes aux mêmes conditions que celles indiquées ci-dessus pour le compartiment BCV Cluster Equity Opportunity. Compartiments du fonds repris BCV STRATEGIC FUND Une classe de parts unique A est créée pour chaque compartiment. Cette classe sera ouverte à tous les investisseurs. Les porteurs de parts existants de chaque compartiment recevront d office des parts de la classe A. Compartiment BCV DYNAGEST World Expobond REP La classe de parts CHF est renommée A (CHF) par rapport à la devise de référence. La classe de parts EUR est renommée A (EUR). Compartiments BCV DYNAGEST World Expoequity REP (CHF) et BCV DYNAGEST World Expoequity REP (EUR) Une classe de parts unique A est créée pour chaque compartiment. Cette classe sera ouverte à tous les investisseurs. Les porteurs de parts existants de chaque compartiment recevront d office des parts de la classe A. Compartiments BCV DYNAGEST International Bond Expo (CHF) et BCV DYNAGEST Corporate Bond Expo (CHF) Les conditions d accès aux classes de parts B et C existantes sont modifiées pour devenir les mêmes que celles indiquées ci-dessus pour les compartiments BCV Cluster Equity Alpha et BCV Cluster Equity Opportunity. B) Compartiment BCV Forex Alpha (CHF) : détermination du risque global L effet de levier maximum pouvant être atteint sur base de la méthode des notionnels sur dérivés est porté de 250% à 450% pour ce compartiment afin de mieux tenir compte de l utilisation des dérivés. C) Commissions et taxe d abonnement Tous les compartiments des fonds regroupés supporteront la taxe d abonnement qui ne sera plus prise en charge par la société de gestion. Compartiments du fonds repris BCV STRATEGIC FUND
4 Une commission de souscription de maximum 0.80% de la valeur nette d inventaire est introduite en faveur du compartiment pour couvrir les frais accessoires. La commission de vente versée au distributeur est réduite de 5.00% à 3.00% de la valeur d inventaire nette, par uniformisation aux autres compartiments des fonds regroupés. Compartiments du fonds repris BCV STRATEGIC FUND et BCV DYNAMIC FUND Une commission de rachat de maximum 0.80% de la valeur nette d inventaire est introduite en faveur des compartiments pour couvrir les frais accessoires. La commission de rachat du compartiment BCV DYNAGEST International Bond Expo (CHF) est augmentée de 0.50% à 0.80% au maximum, par uniformisation aux autres compartiments. Cotation en Bourse de Luxembourg Les compartiments des fonds regroupés ne seront plus cotés en Bourse de Luxembourg afin de réduire les frais. D) Report du jour de la date de valeur nette d inventaire Le jour de la date de la valeur nette d inventaire qui ne sera pas un jour ouvrable bancaire au Luxembourg sera reporté au jour ouvrable bancaire suivant au Luxembourg. Ce report sera répercuté sur le jour d évaluation tel que défini dans le prospectus du fonds repreneur. III. Modalités pratiques concernant le regroupement et les modifications non liées au regroupement A) Compartiments repris Les souscriptions, rachats et conversions des parts des compartiments repris seront acceptés avant le regroupement, sans frais, jusqu au mardi 22 décembre 2015 : - à 09h30 pour les compartiments du BCV STRATEGIC FUND - à 11h00 pour le compartiment BCV DYNAGEST Corporate Bond Expo (CHF) - à 14h00 pour les autres compartiments du BCV DYNAMIC FUND Plus aucun ordre ne sera accepté après ces heures-limites pour les compartiments repris. B) Compartiments du fonds repreneur Les porteurs de parts des compartiments du fonds repreneur BCV FUND (LUX) peuvent présenter leurs parts au rachat avant le regroupement, sans frais, jusqu au jeudi 31 décembre 2015 à 11h00. C) Dates d exécution Le regroupement sera réalisé sur base des valeurs nettes d inventaire du 31 décembre La date d effet du regroupement sera le 1 er janvier Les premières valeurs nettes d inventaire après regroupement des compartiments repris seront datées du mardi 5 janvier Les autres modifications non liées au regroupement entreront en vigueur le 1 er janvier D) Documents à disposition Le projet de regroupement, le nouveau prospectus et le nouveau règlement de gestion du BCV FUND (LUX) de janvier 2016 ainsi que les versions actualisées des informations clés pour l investisseur sont disponibles gratuitement auprès du représentant en Suisse. Représentant du fonds en Suisse: GERIFONDS SA, Rue du Maupas 2, 1004 Lausanne
5 Service de paiement en Suisse: Banque Cantonale Vaudoise, Place St-François 14, 1003 Lausanne
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