GUIDE TARIFAIRE. Les offres BRIO LIBERTÉ Exclusif web

Transcription

1 GUIDE TARIFAIRE Les offres BRIO LIBERTÉ Exclusif web DÉCEMBRE 2014

2 SOMMAIRE Principes Généraux de Tarification...P.2 Offres Mobile Le Forfait Brio Liberté 2h...P.4 Le Forfait Brio Liberté 24/24...P.6 le Forfait Brio Liberté 2h 1Go...P..8 Le Forfait Maxi Brio Liberté... P.10 Le Forfait Maxi Brio Liberté 4G... P.12 Le Forfait Bloqué Brio Liberté 2h....P.14 Les Recharges Coriolis... P.16 Les options et services....p.18 Les modalités de facturation... P.19 Vos contacts Coriolis Télécom...P.21 PRINCIPES GÉNÉRAUX DE TARIFICATION Les appels inclus dans vos forfaits Coriolis Brio Liberté 2h, Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1Go, Maxi Brio Liberté et Maxi Brio Liberté 4G sont les appels passés en France métropolitaine vers : Un poste fixe en France métropolitaine (appels voix), (Numéros commençant par 01, 02, 03, 04, 05 et 09 sauf numéros commençant par 0590, 0592, 0594, 0596 et 0262) Tous les numéros mobiles des opérateurs français métropolitains (Appels Voix). Numéros commençant par 07 et 06 attribués par l ARCEP aux opérateurs métropolitains) Info Conso (951) Les services vocaux (à l exception du coût d accès) Les renvois d appels nationaux Rappel du déposant en France Métropolitaine Les communications comprises dans l illimité de vos forfaits Brio Liberté 2h, Brio Liberté 2h 1Go : Les SMS et MMS métropolitains non surtaxés Les communications comprises dans l illimité de vos forfaits Brio Liberté 24/24, Maxi Brio Liberté et Maxi Brio Liberté 4G : Appels voix passés en France métropolitaine vers un poste fixe (numéros commençant par 01, 02, 03, 04, 05 et 09 sauf numéros commençant par 0590, 0592, 0594, 0596 et 0262), vers les numéros mobiles des opérateurs français métropolitains (numéros commençant par 07 et 06 attribués par l ARCEP aux opérateurs métropolitains) et vers l info conso (951) Les SMS et les MMS métropolitains non surtaxés Les communications data comprises dans vos forfaits Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1Go, Maxi Brio Liberté et Maxi Brio Liberté 4G : Les connexions Internet Mobile sur tous les sites web en mode GPRS, Edge, 3G, 3G+, H+ et/ou 4G, émises et reçues en France métropolitaine, dans la limite de 100 Mo pour le forfait Brio Liberté 24/24, et avec une réduction de débit au-delà de 1 Go pour le forfait Brio Liberté 2H 1Go et le forfait Maxi Brio Liberté et une réduction au-delà de 2Go pour le forfait Maxi Brio Liberté 4G. Votre avantage Internet Mobile est compatible en fonction de votre téléphone (Smartphone ou Blackberry ). En cas de changement de téléphone, veuillez contacter le service Client pour la mise en place de l avantage correspondant. Dans le cas contraire, des connexions Data seront facturées en hors forfait au prix de Au-delà de votre Forfait : Une fois le temps de communication de votre forfait Brio Liberté écoulé, vos communications au-delà du Forfait sont tout simplement facturées selon le tarif en vigueur indiqué dans le détail des Forfaits (en pages suivantes). Une fois la quantité de data (Mo) de votre forfait Brio Liberté 24/24 consommée, la connexion à l Internet Mobile sera facturée 0,05 /Mo. Le débit maximum théorique en réception au-delà de 1 Go pour le forfait Brio Liberté 2h 1Go et le forfait Maxi Brio Liberté et au-delà de 2Go pour le forfait Maxi Brio Liberté 4G sera de 64 kb/s. Les appels non inclus dans vos forfaits sont : Les appels émis vers les Numéros Spéciaux commençant par 08, sauf mention contraire, par 06 sauf numéros attribués aux opérateurs mobiles et les numéros à 4 chiffres commençant par 3 (sauf 30 et 31) Les appels Data commençant par 0860 et 0868 et numéros des Fournisseurs d Accès Internet Les appels émis vers l étranger, Monaco et les DOM (Martinique 0596 et 0696, Guadeloupe 0590 et 0690, Guyane 0592, 0594 et 0694, Réunion / Mayotte 0262 et 0692) et COM Les appels au Service Client depuis le 901, au-delà de la 2 Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20%

3 première minute gratuite. Les appels émis et reçus lorsque vous êtes à l étranger ou dans les DOM-COM Les SMS et MMS surtaxés Les connexions Internet Mobile sur tous les sites web en mode GPRS, Edge, 3G+, H+ ou 4G (sauf pour les forfaits Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1Go, Maxi Brio Liberté et Maxi Brio Liberté 4G). Les connexions Internet Mobile émises et reçues depuis l étranger ou dans les DOM et COM en mode GPRS, Edge, 3G+ ou H+/4G. Les listes de numéros ci-dessus sont non exhaustives. Pour le Forfait Bloqué Brio Liberté : Tous les types d appels sont décomptés du crédit de communication. Il n y a pas de communications au-delà du Forfait. Toutes les communications sont incluses dans le Forfait principal. Appels Gratuits ou non décomptés de votre Forfait : Numéro d urgence : 112, 113, 114*, 115, 119, 15, 17, 18 La consultation de la messagerie vocale au 123 depuis votre mobile en France métropolitaine Le serveur de rechargement pour le Forfait Bloqué Brio Liberté, au 7324 depuis votre mobile en France métropolitaine. Ce serveur peut être appelé même quand vous n avez plus de crédit d appel ou quand vous avez dépassé la limite de validité d appels Le serveur Info Conso 951 ou Info Conso par SMS pour le Forfait Bloqué Brio Liberté depuis votre mobile en France métropolitaine La première minute d appel au Service Client de CORIOLIS TELECOM via le 901 depuis votre mobile. Communications reçues en France Métropolitaine La réception d appels, de SMS et MMS sur un mobile est gratuite en France métropolitaine. Conditions générales de tarification Toutes les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde dans le cadre des Brio Liberté 2h, Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1 Go, Maxi Brio Liberté et Maxi Brio Liberté 4G, sauf pour les numéros spéciaux dont les communications sont décomptées à la seconde après la première minute indivisible. Toutes les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la 1 ère seconde pour le Forfait Bloqué Brio Liberté. Les appels en itinérance depuis et vers un réseau de l Union Européenne ou des DOM-COM en utilisant un réseau autre que celui de SFR sont facturés à la seconde après les trente premières secondes indivisibles pour les appels passés et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçus. Les connexions Internet Mobile pour le Forfait Brio Liberté 2h sont décomptées au tarif de 0,05 par mégaoctet hors forfait. Elles sont décomptées par session de 2 Mo puis facturées par palier de 1 Ko pour le Forfait Bloqué Brio Liberté. L option 100 Mo est décomptée par palier de 100 Ko puis 10 Ko pour le Forfait Bloqué Brio Liberté. Concernant les recharges standard, le décompte est par palier de 10 Ko après un premier palier de 50 Ko et concernant les recharges Internet Mobile, le décompte est par palier de 10 Ko après un premier palier de 100 Ko. Les connexions Internet Mobile en itinérance depuis un réseau de l Union Européenne ou des DOM/ COM autre que SFR sont décomptées par Ko dès le premier Ko. Communications internationales Appels à partir d un mobile depuis un autre Principes réseau que SFR (itinérance) : ces appels sont facturés sur la base du prix pratiqué par l opérateur du réseau utilisé en tenant compte des frais de gestion. Depuis l étranger, les tarifs peuvent fluctuer en fonction de la variation des taux de change (conversion DTS). Lorsqu un abonné reçoit un appel alors qu il se trouve à l étranger, le réacheminement de l appel depuis la France vers le pays est facturé à l abonné en appliquant le tarif des communications internationales. EUROTARIF : Le prix des appels voix émis en itinérance depuis un réseau de l Union Européenne ou des DOM/ COM autre que SFR est de 0,23 /min. Le prix des appels voix reçus en itinérance depuis un réseau de l Union Européenne ou des DOM/COM autre que SFR est de 0,06 /min. L envoi d un SMS depuis un réseau de l Union Européenne ou des DOM/ COM autre que SFR vers un réseau de l Union Européenne ou des DOM/COM est facturé 0,07 /SMS. La réception de SMS en itinérance sur un réseau de l Union Européenne ou des DOM/ COM autre que SFR est gratuite. L envoi ou la réception d un MMS depuis un réseau de l Union Européenne ou des DOM/COM autre que SFR est facturé 0,24 /MMS. Les connexions Internet Mobile depuis un réseau de l Union Européenne ou des DOM/COM autre que SFR sont facturées 0,24 /Mo ITINERANCE ULTRAMARINE : l Eurotarif est applicable aux communications passées et/ou reçues entre le territoire métropolitain et les DOM/COM ainsi qu entre DOM/COM. En région frontalière de la France Métropolitaine, votre terminal est susceptible de se connecter en itinérance de manière involontaire sur le réseau d un opérateur étranger. Dans cette hypothèse, les appels, SMS, MMS et services Internet Mobiles sont facturés hors forfait au tarif en vigueur selon la zone d appartenance de l opérateur étranger. Nous vous recommandons de vérifier les tarifs applicables et le cas échéant de désactiver l ensemble de ces services en région frontalière afin d éviter de mauvaises surprises sur vos factures. Les tarifs des communications internationales sont disponibles sur simple demande auprès du Service Client. Numéros spéciaux (depuis la France métropolitaine) Les numéros spéciaux sont facturés hors forfait au prix de 0,37 la minute + tarif affiché par le fournisseur de service (voir tarifs quelle page 18 de ce guide). Pour le Forfait Bloqué Brio Liberté, le coût de l appel ainsi que la surtaxe facturée par le fournisseur de service sont débités de votre crédit de communication. Liste des numéros spéciaux disponible sur le site (prix d une connexion Internet). *Service pour les personnes déficientes auditives accessible uniquement par fax ou SMS 3

4 Forfait BRIO LIBERTÉ 2H Voix, SMS et MMS CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ PROMOTION du 02/12/14 au 01/01/2015 DE LA PROMOTION Le forfait Brio Liberté 2H est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/ GPRS/EDGE/3G/3G+) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site Promotion valable du 02/12/2014 au 01/01/2015 inclus Réservée aux nouveaux abonnés pour toute souscription sur Forfait mensuel à 2.50 /mois au lieu de 3.50 /mois pendant les 6 premiers mois. Perte de la remise en cas de changement vers un forfait Coriolis avec engagement ou un autre forfait de la gamme Brio Liberté PRIX MENSUEL DU FORFAIT BRIO LIBERTE 2H 3,50 Prix de la minute voix métropolitaine au-delà du forfait (hors n spéciaux) : 0,37 /min Prix du SMS et du MMS au-delà des 99 correspondants par mois : 0,09 / SMS et 0,27 / MMS Connexion Internet Mobile : 0,05 /Mo DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DE L OFFRE Appels voix Métropolitains 7j/7 et 24h/24 vers tous les fixes et mobiles métropolitains (hors visio, numéros spéciaux et surtaxés). SMS & MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24 et 7j/7 : SMS/MMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques pour un usage personnel non lucratif direct. Hors SMS/MMS émis via automate et/ou dispositif automatique d envoi des SMS/ MMS. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est facturé hors forfait à 0,09 TTC, et le MMS à 0,27 TTC. En option (7 TTC/mois), un avantage Internet Mobile au choix : Full Smartphone 500 Mo (y compris iphone) ou Full BlackBerry 500 Mo : Usage en France métropolitaine. Internet mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+. Les téléchargements et les services restent payants. Mails : émission et réception illimitées d s avec pièces jointes. En complément pour l option Full BlackBerry, Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux BlackBerry sous Java. Conditions et restrictions d usage de l avantage Internet Mobile : voir rubrique «Caractéristiques de l Internet Mobile» 4 Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20%

5 Offres mobiles DES SERVICES ANNEXES INCLUS Info Conso (951) Renvoi d appels nationaux Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès SMS & MMS Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde, Accès Internet Mobile, Facture détaillée, Détails des communications (10 chiffres) gratuits sur demande Contrôle parental Alerte Conso Facture électronique Accès à l Espace Client sur DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde. DE L INTERNET MOBILE Sous réserve d activation auprès du service client de l accès internet mobile. Disponible selon zone de couverture SFR. Le débit maximum théorique de l Internet Mobile est de 7,2 Mbits/s. Envoi et réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. Les connexions internet sont décomptées par Ko au prix de 0,05 /Mo. TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, en ayant un mobile compatible FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 19 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web ). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901 (0,37 TTC/min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 18 de ce Guide 5

6 Forfait BRIO LIBERTÉ 24/24 Voix, SMS, MMS, et Internet Mobile CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ PROMOTION du 02/12/14 au 01/01/2015 DE LA PROMOTION Le forfait Brio Liberté 24/24 est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site Promotion valable du 02/12/2014 au 01/01/2015 inclus Réservée aux nouveaux abonnés pour toute souscription sur Forfait mensuel à 7.50 /mois au lieu de 9.50 /mois pendant les 6 premiers mois. Perte de la remise en cas de changement vers un forfait Coriolis avec engagement ou un autre forfait de la gamme Brio Liberté PRIX MENSUEL DU FORFAIT BRIO LIBERTE 24/24 9,50 Prix de la minute voix métropolitaine au-delà des 99 correspondants par mois et/ou 3h/appel : 0,37 /min. Prix du SMS et du MMS au-delà des 99 correspondants par mois : 0,09 / SMS et 0,27 / MMS Prix de l Internet Mobile au-delà des 100Mo inclus : 0,05 / Mo DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DE L OFFRE Appels voix illimités vers tous les numéros fixes et mobiles métropolitains (hors Visio, numéros spéciaux, surtaxés et services) réservés exclusivement entre 2 personnes physiques, et vers un maximum de 99 correspondants différents dans le mois et/ou dans la limite de 3 heures maximum par appel (au-delà : 0,37 TTC/mois). SMS & MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24 et 7j/7, SMS/MMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est facturé hors forfait à 0,09 TTC, et le MMS à 0,27 TTC. Usages des illimités en France Métropolitaine : réservés pour un usage personnel non lucratif direct. Sont interdits les appels et les SMS/MMS émis depuis un boitier radio et/ou via un automate et/ou dispositif automatique. Un avantage Internet mobile au choix : Full Smartphone 100 Mo (y compris iphone) ou Full BlackBerry 100 Mo : Usages en France métropolitaine. Internet mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+/H+. Les téléchargements et les services restent payants. Mails : émission et réception illimitées d s avec pièces jointes. En complément pour l option Full BlackBerry, Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux Black- Berry sous Java. Conditions et restrictions d usage de l avantage internet mobile : voir rubrique «Caractéristiques de l Internet Mobile». 6 Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20%

7 Offres mobiles DES SERVICES ANNEXES INCLUS Info Conso (951) Renvoi d appels nationaux Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès Internet Mobile (avec l avantage Smartphone ou BlackBerry 100 Mo) Accès SMS & MMS Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde, Facture détaillée, Détails des communications (10 chiffres) gratuits sur demande Contrôle parental Option H+ Alerte Conso Facture électronique Accès à l Espace Client sur DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde. DE L INTERNET MOBILE Le débit maximum théorique de l Internet Mobile est de 42 Mbits/s. Au-delà des 100 Mo inclus, les connexions à l Internet mobile seront facturées hors forfait au tarif de 0,05 /Mo. Envoi et Réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, H+ en ayant un mobile compatible FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 19 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901 (0,37 TTC/min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 18 de ce Guide 7

8 Forfait BRIO LIBERTÉ 2H 1Go Voix, SMS, MMS, et Internet Mobile CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ PROMOTION du 02/12/14 au 01/01/2015 DE LA PROMOTION Le forfait Brio Liberté 2h 1Go est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site Promotion valable du 02/12/2014 au 01/01/2015 inclus Réservée aux nouveaux abonnés pour toute souscription sur Forfait mensuel à 7.50 /mois au lieu de 9.50 /mois pendant les 6 premiers mois. Perte de la remise en cas de changementvers un forfait Coriolis avec engagement ou un autre forfait de la gamme Brio Liberté PRIX MENSUEL DU FORFAIT Brio Liberté 2H 1Go 9,50 Prix de la minute voix métropolitaine au-delà du forfait (hors n spéciaux) : 0,37 /min. Prix du SMS et du MMS au-delà des 99 correspondants par mois : 0,09 / SMS et 0,27 / MMS DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DE L OFFRE Appels voix Métropolitains 7j/7 et 24h/24 vers tous les fixes et mobiles métropolitains (hors visio, numéros spéciaux et surtaxés). SMS & MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24/24 et 7j/7 : SMS/MMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques pour un usage personnel non lucratif direct. Hors SMS/MMS émis via automate et/ou dispositif automatique d envoi des SMS/MMS. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est facturé hors forfait à 0,09 TTC, et le MMS à 0,27 TTC. Un avantage Internet mobile au choix : Full Smartphone (y compris iphone) ou Full Black- Berry 1Go : Usages en France métropolitaine. Internet mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+/ H+. Les téléchargements et les services restent payants. Mails : émission et réception illimitées d s avec pièces jointes. En complément pour l option Full BlackBerry, Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux BlackBerry sous Java. Conditions et restrictions d usage de l avantage internet mobile : voir rubrique «Caractéristiques de l Internet Mobile». 8 Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20%

9 Offres mobiles DES SERVICES ANNEXES INCLUS Info Conso (951) Renvoi d appels nationaux Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès Internet Mobile (avec l avantage Smartphone ou BlackBerry 1 Go) Accès SMS & MMS Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde, Facture détaillée, Détails des communications (10 chiffres) gratuits sur demande Contrôle parental Option H+ Alerte Conso Facture électronique Accès à l Espace Client sur DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde. DE L INTERNET MOBILE Le débit maximum théorique de l Internet Mobile est de 42 Mbits/s. Le réseau étant mutualisé entre tous les abonnés, Coriolis Télécom se réserve la possibilité, afin de permettre l accès au réseau de tous les abonnés dans des conditions optimales, de limiter le débit des utilisateurs procédant à plus de 1 Go d échanges de données par mois. Le débit maximum théorique en réception en cas de limitation de débit est de 64 kb/s. Envoi et Réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, H+ en ayant un mobile compatible FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 19 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901 (0,37 TTC/min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 18 de ce Guide 9

10 Forfait MAXI BRIO LIBERTÉ Voix, SMS, MMS, et Internet Mobile CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ PROMOTION du 02/12/14 au 01/01/2015 DE LA PROMOTION Le forfait Maxi Brio Liberté est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site Promotion valable du 02/12/2014 au 01/01/2015 inclus Réservée aux nouveaux abonnés pour toute souscription sur Forfait mensuel à /mois au lieu de /mois pendant les 6 premiers mois. Perte de la remise en cas de changement vers un forfait Coriolis avec engagement ou un autre forfait de la gamme Brio Liberté PRIX MENSUEL DU FORFAIT MAXI BRIO LIBERTE 14,50 Prix de la minute voix métropolitaine au-delà des 99 correspondants par mois et/ou 3h/appel : 0,37 /min. Prix du SMS et du MMS au-delà des 99 correspondants par mois : 0,09 / SMS et 0,27 / MMS DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DE L OFFRE Appels voix illimités vers tous les numéros fixes et mobiles métropolitains (hors Visio, numéros spéciaux, surtaxés et services) réservés exclusivement entre 2 personnes physiques, et vers un maximum de 99 correspondants différents dans le mois et/ou dans la limite de 3 heures maximum par appel (au-delà : 0,37 TTC/mois). SMS & MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24 et 7j/7, SMS/MMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est facturé hors forfait à 0,09 TTC, et le MMS à 0,27 TTC. Usages des illimités en France Métropolitaine : réservés pour un usage personnel non lucratif direct. Sont interdits les appels et les SMS/MMS émis depuis un boitier radio et/ou via un automate et/ou dispositif automatique. Un avantage Internet mobile au choix : Full Smartphone (y compris iphone) ou Full Black- Berry 1Go : Usages en France métropolitaine. Internet mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+/ H+. Les téléchargements et les services restent payants. Mails : émission et réception illimitées d s avec pièces jointes. En complément pour l option Full BlackBerry, Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux BlackBerry sous Java. Conditions et restrictions d usage de l avantage internet mobile : voir rubrique «Caractéristiques de l Internet Mobile». 10 Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20%

11 Offres mobiles DES SERVICES ANNEXES INCLUS Info Conso (951) Renvoi d appels nationaux Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès Internet Mobile (avec l avantage Smartphone ou BlackBerry 1 Go) Accès SMS & MMS Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde, Facture détaillée, Détails des communications (10 chiffres) gratuits sur demande Contrôle parental Option H+ Alerte Conso Facture électronique Accès à l Espace Client sur DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde. DE L INTERNET MOBILE Le débit maximum théorique de l Internet Mobile est de 42 Mbits/s. Le réseau étant mutualisé entre tous les abonnés, Coriolis Télécom se réserve la possibilité, afin de permettre l accès au réseau de tous les abonnés dans des conditions optimales, de limiter le débit des utilisateurs procédant à plus de 1 Go d échanges de données par mois. Le débit maximum théorique en réception en cas de limitation de débit est de 64 kb/s. Envoi et Réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, H+ en ayant un mobile compatible FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 19 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901 (0,37 TTC/min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 18 de ce Guide 11

12 Forfait MAXI BRIO LIBERTÉ 4G Voix, SMS, MMS, et Internet Mobile CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ PROMOTION du 02/12/14 au 01/01/2015 DE LA PROMOTION Le forfait Maxi Brio Liberté 4G est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+/4G) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site Promotion valable du 02/12/2014 au 01/01/2015 inclus Réservée aux nouveaux abonnés pour toute souscription sur Forfait mensuel à /mois au lieu de /mois pendant les 6 premiers mois. Perte de la remise en cas de changement vers un forfait Coriolis avec engagement ou un autre forfait de la gamme Brio Liberté PRIX MENSUEL DU FORFAIT MAXI BRIO LIBERTE 4G 18,50 Prix de la minute voix métropolitaine au-delà des 99 correspondants par mois et/ou 3h/appel : 0,37 /min. Prix du SMS et du MMS au-delà des 99 correspondants par mois : 0,09 / SMS et 0,27 / MMS DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DE L OFFRE Appels voix illimités vers tous les numéros fixes et mobiles métropolitains (hors Visio, numéros spéciaux, surtaxés et services) réservés exclusivement entre 2 personnes physiques, et vers un maximum de 99 correspondants différents dans le mois et/ou dans la limite de 3 heures maximum par appel (au-delà : 0,37 TTC/mois). SMS & MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24 et 7j/7, SMS/MMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est facturé hors forfait à 0,09 TTC, et le MMS à 0,27 TTC. Usages des illimités en France Métropolitaine : réservés pour un usage personnel non lucratif direct. Sont interdits les appels et les SMS/MMS émis depuis un boitier radio et/ou via un automate et/ou dispositif automatique. Un avantage Internet mobile au choix : Full Smartphone (y compris iphone) ou Full BlackBerry 2 Go : Usages en France métropolitaine. Internet mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+/H+/4G. Les téléchargements et les services restent payants. Mails : émission et réception illimitées d s avec pièces jointes. En complément pour l option Full BlackBerry, Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux Black- Berry sous Java. Conditions et restrictions d usage de l avantage internet mobile : voir rubrique «Caractéristiques de l Internet Mobile». 12 Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20%

13 DES SERVICES ANNEXES INCLUS Offres Info Conso (951) mobiles Renvoi d appels nationaux Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès Internet Mobile (avec l avantage Smartphone ou BlackBerry 2 Go) Accès SMS & MMS Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville Accès Monde, Facture détaillée, Détails des communications (10 chiffres) gratuits sur demande Contrôle parental Option 4G Alerte Conso Facture électronique Accès à l Espace Client sur DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde. DE L INTERNET MOBILE Le débit maximum théorique de l Internet Mobile est de 100 Mbits/s. Le réseau étant mutualisé entre tous les abonnés, Coriolis Télécom se réserve la possibilité, afin de permettre l accès au réseau de tous les abonnés dans des conditions optimales, de limiter le débit des utilisateurs procédant à plus de 2 Go d échanges de données par mois. Le débit maximum théorique en réception en cas de limitation de débit est de 64 kb/s. Envoi et Réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. TECHNIQUES / EQUIPEMENTS L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, H+, 4G en ayant un mobile compatible, et uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique par l opérateur de réseau pour la H+ (jusqu à 42 Mbit/s en débit de réception théorique) et la 4 G (jusqu à 100 Mbit/s en débit de réception théorique). Détails de couverture sur FRAIS ADDITIONNELS CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 19 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901 (0,37 TTC/min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 18 de ce Guide 13

14 Forfait BLOQUÉ BRIO LIBERTÉ 2H Du crédit pour tous les usages & SMS illimités CONDITIONS D ÉLIGIBILITÉ PROMOTION du 02/12/14 au 01/01/2015 DE LA PROMOTION Le forfait Bloqué Brio Liberté 2H est disponible avec l ensemble des couvertures du réseau SFR (GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+) depuis un mobile compatible. Offre sans mobile subventionné réservée aux particuliers ayant souscrit sur le site Promotion valable du 02/12/2014 au 01/01/2015 inclus Réservée aux nouveaux abonnés pour toute souscription sur Forfait mensuel à 4.50 /mois au lieu de 6.50 /mois pendant les 6 premiers mois. Perte de la remise en cas de changement vers un forfait Coriolis avec engagement ou un autre forfait de la gamme Brio Liberté PRIX MENSUEL DU FORFAIT BLOQUÉ BRIO LIBERTE 2H 6,50 Voir détails des décomptes de chaque type de communication incluse dans la rubrique «détails des communications incluses DUREE DE L ENGAGEMENT Sans engagement DE L OFFRE DES SERVICES ANNEXES INCLUS Crédit de communications maximum pour des appels voix et visio en France métropolitaine vers les mobiles et fixes métropolitains (hors numéros spéciaux et services). Voir détails des décomptes de chaque type de communication incluse dans la rubrique «détails des communications incluses» SMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24 et 7j/7 : SMS métropolitains non surtaxés sous réserve de disposer d un crédit de communications supérieur à 0,10 : SMS métropolitains non surtaxés entre personnes physiques pour un usage personnel non lucratif direct. Hors SMS émis via automate et/ou dispositif automatique d envoi des SMS. Jusqu à 99 correspondants différents par mois. Au-delà le SMS est décompté du crédit de communications à 0,10 TTC/SMS. Le forfait bloqué Brio Liberté comprend un crédit tout usage décompté selon la tarification en vigueur qui se bloque au moment où la limite du crédit mensuel de communication est atteinte. Un crédit de secours de 2 est disponible lorsque le forfait mensuel est épuisé. En cas d utilisation du crédit de secours, celui-ci est décompté du crédit du mois suivant. Possibilité d ajouter du crédit de communication supplémentaire en se procurant des Recharges classiques ou Internet (Voir page 16 du Guide tarifaire des forfaits Brio Liberté Exclu Web) dont la durée de validité est illimitée. Info Conso (951) / Service Client (901) Renvoi d appels nationaux Appel gratuit au serveur de rechargement (7324) Accès SMS & MMS Messagerie vocale gratuite en France métropolitaine Présentation du numéro / Double Appel Accès Visiophonie : sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville 14 Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20%

15 Offres mobiles DES SERVICES ANNEXES INCLUS (SUITE) Accès Monde Accès Internet Mobile Contrôle parental Alerte Conso Echéancier électronique Accès à l Espace Client sur Les communications voix nationales sont décomptées à la seconde dès la première seconde et les appels Internationaux sont décomptés à la seconde après la première minute indivisible. Les appels voix en itinérance depuis et vers un réseau de l Union Européenne (hors France) seront à la seconde après les 30 premières secondes indivisibles pour les appels passés et dès la première seconde pour les appels reçus. DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES Communications Incluses Forfait Bloqué Brio Liberté 2h Communications nationales voix fixes et mobiles, renvoi d appels, n speciaux (surtaxe en sus) 0,054 Service Client (901) 0,30 Info Conso (951) Info Conso SMS (950) Gratuit SMS Illimités SMS + (surtaxe en sus) 0,10 MMS 0,30 MMS Texte 0,10 Appels VISIO (sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur de réseau dans votre ville) 0,054 Appels de ou vers l étranger / Appels en itinérance TCI Connexion Internet Mobile 0,50 pour 2 Mo puis 1 / Mo DE L INTERNET MOBILE TECHNIQUES / EQUIPEMENTS FRAIS ADDITIONNELS Disponible selon zone de couverture SFR. Le débit maximum théorique de l Internet Mobile est de 3,6 Mbits/s. Envoi et réception d et de pièces sous réserve d accessibilité du compte mail. Les usages de type modem, voix sur IP, Peer to Peer et newsgroup sont interdits. L abonné a accès : au réseau GPRS quel que soit le mobile utilisé au réseau EDGE, 3G/3G+, en ayant un mobile compatible CORIOLIS TELECOM pourra exiger un dépôt de garantie. (Voir le tableau «Dépôts de garantie» page 19 du Guide tarifaire des Forfaits Brio Liberté Exclu Web ). SERVICE CLIENT Service Client ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 18h00 : Accès depuis un mobile : 901(0,30 /min, première minute gratuite). Accès depuis un poste fixe : (Prix d une communication locale depuis une ligne fixe en France Métropolitaine). Accès par courrier : Coriolis Télécom Service Client TSA Nanterre cedex Accès service client sourd : par chat, mail, webcam : du lundi au vendredi de 9h à 18h Tarifs et détails des options, services et communications page 18 de ce Guide 15

16 Les recharges Coriolis RECHARGE CLASSIQUES VOTRE CREDIT TEMPS OU SMS OU DATA (BONUS COMPRIS) 5 d 13 mn ou 50 SMS ou 25 Mo 10 d 27 mn ou 100 SMS ou 50 Mo 15 d 60 mn ou 225 SMS ou 112,5 Mo 20 d 81 mn ou 300 SMS ou 150 Mo 25 d 101 mn ou 375 SMS ou 187,5 Mo 30 d 121 mn ou 450 SMS ou 225 Mo 50 d 202 mn ou 750 SMS ou 375 Mo RECHARGES INTERNET MOBILE VOTRE CRÉDIT INCLUS VALIDITÉ DU CRÉDIT Recharge Internet 5 d 100 Mo 31 jours CONDITIONS DE RECHARGEMENT Les recharges Coriolis Télécom permettent d ajouter du crédit de communication à votre forfait Bloqué Brio Liberté 2h Une fois le crédit de communication atteint le client peut rajouter du crédit en achetant des recharges classiques ou internet mobile en appelant le serveur de rechargement au 7324 depuis le mobile ou le (paiement par CB), ou en se rendant en point de vente (mode de paiement libre). La durée de validité des recharges est illimitée lorsqu elles sont utilisées avec un forfait bloqué. Les communications sont décomptées à la seconde dès la première seconde à l exception des appels internationaux qui sont décomptés à la seconde après la première minute indivisible. Les appels voix en itinérance depuis et vers un réseau de l Union Européenne (hors France) seront facturés à la seconde après les 30 premières secondes indivisibles pour les appels passés et dès la première seconde pour les appels reçus. Sur les recharges classiques, les connexions Surf (WAP) et Internet Mobile à l acte sont décomptées par palier de 10 Ko après un premier palier de 50 Ko. Sur les recharges Internet mobile, les connexions surf (WAP) et Internet mobile à l acte sont décomptées par palier de 10 Ko après un premier palier de 100 Ko. 16 Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20%

17 CONDITIONS DE RECHARGEMENT Lors de votre rechargement (hors recharges Internet Mobile) : Les recharges Coriolis Télécom permettent d ajouter du crédit de communication à votre forfait bloqué. Une fois le crédit de communication atteint le client peut rajouter du crédit en achetant des recharges classiques ou internet mobile en appelant le serveur de rechargement au 7324 depuis le mobile ou le (paiement par CB), ou en se rendant en point de vente (mode de paiement libre). Concernant la recharge Internet mobile, le crédit restant s ajoute au crédit de la nouvelle recharge. La durée de validité du crédit total est illimitée lorsque la recharge est utilisée avec un forfait bloqué. Les Recharges Coriolis vous permettent d ajouter du crédit de communication à votre Forfait Bloqué Brio Liberté 2h. Les Recharges Classiques peuvent être utilisées pour passer des appels, envoyer des SMS ou des MMS, et pour surfer sur l Internet Mobile. La Recharge Internet mobile permet de surfer sur l Internet mobile et de gérer ses s sur sa boite de messagerie. Le rechargement journalier avec les recharges classiques est limité à 65 euros. La durée de validité est illimitée lorsque la recharge est utilisée dans le cadre d un Forfait Bloqué Brio Liberté 2h INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Rechargement immédiat par carte bancaire, ou pour un proche, via le serveur vocal 7324 (appel gratuit depuis votre mobile Coriolis associé à une offre Forfait Bloqué Brio Liberté 2h) ou depuis un fixe au (prix d un appel normal depuis un poste fixe en France métropolitaine). Achat de recharge dans les points de vente Téléphone Store (liste des points de vente Téléphone Store disponible sur puis activation au 7324 (appel gratuit depuis votre mobile). 17

18 Options et services 18 TARIFS DES COMMUNICATIONS HORS FORFAIT (HORS FORFAITS BLOQUÉS) SMS + :... 0,09 /SMS + surtaxe (1) Appels VISIO (sous réserve de maintien de la fonctionnalité par l opérateur réseau dans votre ville) :... 0,50 /min MMS + :... 0,27 /MMS + surtaxe (1) Appels métropolitains vers l étranger /en Itinérance :...TCI (2) Numéros spéciaux :... 0,37 /min + RTC (3) Messagerie vocale Accès Internet Mobile (4) Brio Liberté 2h Gratuit sur demande NC : non compatible (1) Prix du fournisseur de service : gratuit pour un numéro du type 3XXXX ; 0,05 pour un numéro du type 4XXXX ; 0,20 pour un numéro du type 5XXXX ; 0,35 pour un numéro du type 6XXXX ; 1 pour un numéro du type 7XXXX ; 4,50 pour un numéro du type 8XXXX. (2) TCI : Tarif des communications internationales émises depuis la France Métropolitaine, et émises ou reçues depuis l étranger. Disponible auprès de votre Service Client. (3) RTC : Réseau Téléphonique Commuté de France Télécom. (4) En France métropolitaine. Internet Mobile : navigation sur tous les sites web exclusivement sur et depuis un terminal non relié à un ordinateur en mode GPRS/3G/3G+. Les surtaxes de téléchargement et les services restent payants. Tout autre usage est interdit notamment modem, voix sur IP, peer to peer et newsgroup. Le réseau étant mutualisé entre tous les abonnés, Coriolis Télécom se réserve la possibilité, afin de permettre l accès au réseau de tous les abonnés dans des conditions optimales, de limiter le débit des utilisateurs procédant à plus de 500 Mo d échanges de données par mois. Le débit maximum théorique en réception au-delà de ces limites sera de 64Kb/s. Mails : réception et émission illimitées d s avec pièce jointe. En complément pour les terminaux BlackBerry Mails : Compatible avec les serveurs d s qui supportent les protocoles de la solution mails pour BlackBerry tels que POP3 ou IMAP. BlackBerry Messenger : messagerie instantanée avec d autres utilisateurs de terminaux BlackBerry. Disponible pour les seuls terminaux BlackBerry sous Java. (5) Décompte : 1er palier de 100 Ko puis par tranche de 10 Ko. (6) Accès service client dédié sourd réservé aux particuliers sourds et malentendants sur présentation d un justificatif. (7) l option H+ ou H+/4G permet des connexions à l internet mobile à grande vitesse sous réserve de disposer d un terminal compatible et uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique par l opérateur réseau. Voir cartes de couvertures disponibles sur (8) L alerte Conso vous prévient lorsque vous arrivez à 15 minutes de la fin de votre Forfait (sous réserve du délai de transmission des données de communications). Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20% Brio Liberté 24/24 Brio Liberté 2H 1Go Inclus Maxi Brio Liberté Inclus Maxi Brio Liberté 4G Forfait Bloqué Brio Liberté 2h Option Full Smartphone, Blakberry 500Mo (4) 7 /mois nc nc Option Internet Mobile 100 Mo (5) nc nc 3,00 /mois Débit internet Mobile 3G+ : 7,2 Mbits/s H+ (7) : 42 Mbits/s Accès Visiophonie Accès Espace Client ( Inclus Inclus H+ (7) : 42 Mbits/s 4G (7) : 100 Mbits/s 3G+ : 3,6 Mbits/s Accès Monde Gratuit sur demande inclus Présentation du numéro Double appel Liste Ivoire Inclus Inclus Gratuit sur demande Facture électronique Inclus échéancier Échéancier électronique nc Inclus Facturation détaillée Gratuit sur demande nc Détail des communications (10 chiffres) Gratuit sur demande Alerte Conso 2,00 /mois (8) nc 2,00 /mois (8) nc nc Inclus Emission ou réception d appels uniquement Accès Service client sourd (Tchat, WebCam, Mail) (6) 3,80 /mois Gratuit sur demande nc

19 MODALITÉS DE FACTURATION ET DE RÈGLEMENT Les forfaits Brio Liberté 2h, Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1Go, Maxi Brio Liberté, Maxi Brio Liberté 4G et Forfait Bloqué Brio Liberté 2h sont souscrit sans durée minimale d abonnement Lors de la souscription d un forfait Brio Liberté 2h, Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1Go, Maxi Brio Liberté, Maxi Brio Liberté 4G l abonné accepte expressément de recevoir des factures électroniques disponibles sur son espace client «coriolisetmoi». Sur simple demande au service client, l abonné pourra bénéficier de l envoi de sa facture sur support papier par courrier postal. Pour le Forfait Bloqué Brio Liberté 2h, un échéancier vous sera envoyé quelques jours après la souscription de votre ligne. Cet échéancier vous indiquera la somme qui vous sera facturée chaque mois pour toute la durée de votre contrat. Les recharges sont payées à l achat. La 1 ère facture est établie dans le premier mois suivant votre souscription. Elle comprend les éventuels frais de mise en service de la ligne, le prix de l abonnement choisi et des options éventuelles pour le mois à venir. Les factures suivantes sont établies mensuellement à date anniversaire de la souscription de la ligne et comprennent le prix de l abonnement Modalités choisi ainsi que les options éventuelles pour le mois à venir, le montant des communications non comprises dans votre Forfait pour le mois écoulé et, le cas échéant, le montant des communications passées au-delà du Forfait. Facture Détaillée (6 chiffres) : gratuite, elle vous donne le détail de vos communications passées. Elle vous est adressée sur simple demande auprès de votre Service Client. Service indisponible avec le Forfait Bloqué Brio Liberté 2h. Concernant les appels émis ou reçus à l étranger, un décalage peut survenir dans la facturation, lié à l envoi tardif du montant des communications par les opérateurs étrangers. La communication partiellement hors forfait correspond à une communication dont le coût (durée ou nombre d unité) est supérieur au crédit restant dans le forfait. La communication dépassant la limite de l abonnement est alors facturée selon le prix des communications au-delà du forfait correspondant au forfait choisi. DÉPÔT DE GARANTIE ET AVANCE SUR LA FACTURATION Cas pour lesquels Coriolis peut exiger un dépôt de garantie Montants demandés par Coriolis Lors de toute nouvelle souscription Dépôt de garantie de 500 Inscription au fichier Préventel Dépôt de garantie de 500 Incidents de paiement au titre des contrats d abonnement que l abonné a passé avec Coriolis Télécom Lorsque le nombre total de contrats souscrits par l abonné est supérieur ou égal à 2 pour un particulier Garantie des obligations financières (sauf paiement par prélèvement automatique) Cas pour lesquels Coriolis peut demander une avance consommation en cours de contrat Dépôt de garantie de 500 Dépôt de garantie de 500 Dépôt de garantie de 150 Montants demandés par Coriolis Souscription à l option Monde Avance sur consommation de 200 Dépassement significatif du forfait ou des encours habituels de communication non compris dans les forfaits Avance sur consommation : au moins égale à l encours consommé, mais non encore facturé 19

20 LES MODES DE RÈGLEMENT Par prélèvement automatique. Par chèque : pour bénéficier du mode de paiement par chèque, veuillez contacter votre Service Client. Par carte bancaire sur le serveur vocal : dans le cadre du rechargement de votre forfait Bloqué Brio Liberté. FACTURATION DES ACTES DE GESTION Rejet de paiement... 7,50 Frais de remise en service après résiliation... 33,00 Réception d appels uniquement, ou en cas de Suspension de la ligne :... 3,80 /mois Frais de commande d un forfait sans engagement sur coriolis.com... 1,00 FACTURATION DES SERVICES PONCTUELS & OCCASIONNELS À LA DEMANDE DU CLIENT SERVICES ET CONDITIONS TARIFAIRES Changement de n d appel...10,00 Changement d adresse... Gratuit Changement de coordonnées bancaires... Gratuit Remplacement de Carte SIM pour perte, vol ou changement de format...7,50 Remplacement de Carte SIM défectueuse... Gratuit Déblocage de Carte SIM (code PUK) - par votre Service Client (prix d un appel local depuis un poste fixe en France métropolitaine)...3,00 - par votre site dédié (coût d une connexion internet)... Gratuit Suspension temporaire de Ligne en cas de vol ou de perte de votre mobile... Gratuit Duplicata de facture papier (sauf pour le forfait bloqué)...7,50 Duplicata de facture par courrier électronique... Gratuit Relevé de communications pour un mois écoulé... Gratuit Changement de titulaire... Gratuit Portage du numéro mobile... Gratuit RÈGLES DE MIGRATIONS De vers Gamme Brio Liberté «Exclusif Web» : Brio Liberté 2h, Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1Go, Maxi Brio Liberté 4G Gamme Brio Liberté classique : Brio Liberté 2h, Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1Go, Maxi Brio Liberté 4G, Forfait Bloqué 2h Forfait Coriolis avec engagement : gamme Ideal, Forfaits bloqués et leur version eco Gamme Brio Liberté «Exclusif Web» : Brio Liberté 2h, Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1Go, Maxi Brio Liberté 4G Gamme Brio Liberté classique : Brio Liberté 2h, Brio Liberté 24/24, Brio Liberté 2h 1Go, Maxi Brio Liberté 4G, Forfait Bloqué 2h Forfait Coriolis avec engagement : gamme Ideal, Forfaits bloqués et leur version eco Forfait bloqué tarif social gratuit gratuit gratuit 15 Non disponible gratuit gratuit 15 Non disponible Non disponible si engagé, sinon 15 Forfait bloqué tarif social Voir guide tarifaire des offres Coriolis avec engagement daté de janvier 2014, disponible sur coriolis.com ou en boutique Téléphone Store 20 Tarifs TTC au 02/12/ TVA à 20%