Bulletin officiel spécial n 4 du 20 juin 2013

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1 Bulletin officiel spécial n 4 du 20 juin SOMMAIRE Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur note du (NOR : ESRS X) uv.fr 1

2 Bulletin officiel spécial n 4 du 20 juin 2013 Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur NOR : ESRS X note du ESR - DGESIP A MESESP Préambule Ce bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche (B.O.ESR) spécial vise à assurer une meilleure connaissance des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment des écoles supérieures de commerce et de gestion. Y figurent les renseignements suivants : - la liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur (formations de commerce et de gestion et autres secteurs de formation) ; - la liste des diplômes de ces établissements conférant à leurs titulaires le grade de master ; - des informations sur les procédures d'admission dans ces établissements telles que :. les dates des concours, les dates d'ouverture et de clôture des inscriptions pour les écoles relevant de banques d'épreuves communes. Concernant les écoles ne relevant pas de banques d'épreuves communes, les candidats sont invités à les contacter afin d'être informés de façon précise,. le nombre de places offertes au titre de la session de concours 2013, dans les différentes voies d'admission - concours, admissions sur titres,. les épreuves d'admissibilité et d'admission des concours (nature, durée et coefficients des épreuves). Il est toutefois conseillé aux candidats de se reporter au règlement pédagogique de l'établissement, afin de connaître de façon précise les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance des diplômes propres à chaque école. Sommaire 1. Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur 1.1 Formations de commerce et de gestion 1.2 Autres secteurs de formation Liste des établissements 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master Liste des diplômes uv.fr 2

3 Bulletin officiel spécial n 4 du 20 juin Admissions 3.1 Banques et concours communs 3.2 Nombre de places offertes par école au titre de la session 2013 et regroupement des écoles par banque et concours communs Admissions 4. Épreuves de sélection au titre de la voie principale d'admission Nature, durée et coefficients des épreuves écrites d'admissibilité et orales d'admission 4.1 Écoles relevant de la Banque commune d'épreuves (BCE-CCIP) 4.2 Écoles relevant de la Banque Écricome prépa 4.3 Écoles relevant de la Banque Écricome bachelor 4.4 Écoles relevant de la Banque Sesame 4.5 Écoles relevant de la Banque Acces 4.6 Écoles relevant de la Banque Team 4.7 Écoles relevant de la Banque Pass 4.8 Écoles relevant de la Banque d'épreuves EGC 4.9 Écoles relevant de la Banque d'épreuves Atout Écoles relevant de la Banque d'épreuves Link 4.11 Écoles recrutant sur concours propre - Formations de commerce et de gestion 4.12 Écoles recrutant sur concours propre - Autres secteurs de formation Épreuves de sélection 5. Procédure de gestion intégrée des affectations dans les écoles de management - calendrier internet Procédure de gestion 6. Procédure d'évaluation 6.1 Décret n du 4 avril 2001 modifié portant création de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion 6.2 Arrêté du 8 mars 2001 relatif aux diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires reconnus par l'état 6.3 Composition de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion 6.4 Mesures applicables aux écoles supérieures privées ou consulaires de commerce et de gestion relevant des articles L et L du code de l'éducation. 6.5 Bilan des évaluations Textes de référence uv.fr 3

4 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires vises par le ministre charge de l'enseignement supérieur et conférant a leurs titulaires le grade de master Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche > Académie Aix-Marseille Amiens Clermont- Ferrand Créteil Établissement délivrant le diplôme Euromed Management - École de management de Marseille (ex Euromed Marseille - École de management) École supérieure de commerce d'amiens-picardie École supérieure de BEM École de management de (ex ) Pau Institut des hautes études économiques et commerciales Clermont-Ferrand Institut supérieur de technologie et de management de Noisy le Grand Libellé court Intitulé du diplôme Arrêtés précédents Marseille Amiens BEM Pau INSEEC Clermont- Ferrand ISTM Noisy le Grand Marseille Amiens 2012) Arrêté du 18 juin 2004 ( Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 15 septembre 2008 ( ) Arrêté du 25 août 2010 ( ) Arrêté du 18 juin 2004 ( Arrêté du 19 août 2005 ( ) 2011) Pau (programme grande école en 2011) INSEEC INSEEC Clermont-Ferrand ISTM Noisy le Grand Arrêté du 18 juin 2004 ( Arrêté du 19 août 2005 ( ) Arrêté du 15 septembre 2008 ( ) Arrêté du 24 février 2005 (1 an à compter du ) Arrêté du 7 juillet 2006 (pour les promotions 2006 et 2007) Arrêté du 1er octobre 2007 ( ) Arrêté du 13 juillet 2004 (1 an à compter du Arrêté du 3 janvier 2006 ( ) Arrêté du 1er octobre 2007 ( ) Durée d'attribution dernier arrêté an à compter du

5 (arrêté du 15 septembre 2008) Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche > (arrêté du 4 janvier 2011) ESIEE Management ESIEE Management ESIEE Management Arrêté du 2 juillet 2009 ( ) Créteil Institut européen d'administration des affaires de Fontainebleau INSEAD Fontainebleau INSEAD Arrêté du 10 juillet 2006 ( ) Dijon Grenoble Dijon-Bourgogne Chambéry Dijon- Bourgogne Chambéry Dijon Chambéry 2011) Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Arrêté du 15 septembre 2008 ( ) Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 15 septembre 2008 ( ) Grenoble Grenoble Grenoble Grenoble Arrêté du 18 juin 2004 ( Lille École des hautes études commerciales du Nord EDHEC Lille- EDHEC Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Lille Institut d'économie scientifique et de gestion IESEG IESEG Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Lille Lille SKEMA Business School (ex Lille) Lille Lille Skema Lille Skema Lille (ex Lille) Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 (6 ans à compter du Lyon École de management de Lyon EM Lyon EM Lyon Arrêté du 18 juin 2004 ( Lyon Lyon Saint-Étienne École supérieure pour le développement économique et social Saint- Étienne ESDES Lyon Saint-Étienne ESDES (Management et gestion des entreprises en 2011) Arrêté du 3 janvier 2006 ( ) Arrêté du 1er octobre 2007 ( ) Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 15 septembre 2008 ( ) Montpellier Montpellier Montpellier Montpellier Arrêté du 30 août 2006 (

6 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche > (arrêté du 11 juillet 2011) Nancy-Metz École ICN de Nancy ICN Business School ECOLE ICN ICN Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Nantes Nantes Audencia Nantes École de management École supérieure des sciences commerciales d Angers Centre d'enseignement et de recherche appliquée au management de Sophia-Antipolis AUDENCIA Nantes ESSCA Angers AUDENCIA CERAM CERAM ESSCA Arrêté du 18 juin 2004 ( Arrêté du 18 juin 2004 ( (arrêté du 15 septembre 2008) SKEMA Business School (ex CERAM) Skema Skema (ex CERAM) Arrêté du 25 mars 2010 ( ) Orléans Tours École supérieure de commerce et de management de Tours Poitiers École supérieure de négociation commerciale EM Tours Poitiers ADVANCIA ADVANCIA NOVANCIA Centre de perfectionnement aux affaires de HEC Executive education (ex CPA -) EM Arrêté du 13 juillet 2004 ( NEGOCIA NEGOSUP Arrêté du 30 août 2006 ( NOVANCIA (ex Avancia- Négocia) CPA - HEC PSE (Programme supérieur en entrepreneuriat) Diplôme d'études supérieures en entrepreneuriat et management commercial (ex NEGOSUP et PSE) CPA Diplôme de gestion des entreprises pour dirigeants Arrêté du 2 juillet 2009 ( ) ( ) Arrêté du 30 août 2006 ( École supérieure de gestion de ESG Management School Ecole supérieure de management ESG ESG MS P Europe (ex P- EAP ) ESG programme grande école (MIM) Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 15 septembre 2008 (3 ans à compter du ) Arrêté du 30 août 2006 (

7 Institut supérieur de gestion ISG ISG Arrêté du 2 juillet 2009 (1 an à compter du ) ans à comter du Rennes : Extension au site de Rabat au Maroc : 1 an à compter du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche > programme européen d'enseignement supérieur en management (MEB) Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 2 juillet 2009 ( ) European Business School (École européenne de gestion) EBS EBS (arrêté du 25 août 2010 modifié par l'arrêté du 18 octobre 2010 ) Institut supérieur de commerce ISC ISC 2012) Arrêté du 30 août 2006 (1 an à compter du Arrêté du 1er octobre 2007 ( ) Arrêté du 25 août 2010 ( ) - Poitiers Institut de préparation à l'administration et à la gestion de - Sup de Co La Rochelle - École supérieure de commerce de La Rochelle IPAG - La Rochelle IPAG La Rochelle Arrêté du 24 février 2005 ( ) Arrêté du 19 avril 2007 ( ) Reims RMS - École supérieure de commerce de Reims Reims Reims Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( ) Reims Rennes Troyes Bretagne-Brest Troyes Brest Troyes Brest 2012) Arrêté du 13 juillet 2004 (1 an à compter du Arrêté du 3 janvier 2006 ( ) Arrêté du 15 septembre 2008 ( ) Arrêté du 24 février 2005 ( ) Arrêté 20 avril 2007 ( ) Arrêté du 2 juillet 2009 (1 an à compter du ) Arrêté du 25 août 2010 ( ) 1 an à compter du Rennes Rennes Rennes Rennes 2012)

8 (arrêté du 15 septembre 2008) (arrêté du 1er octobre 2007) Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche > École supérieure de commerce du Havre Le Havre Le Havre Rouen École de management de Normandie (ex Le Havre) EMN EM Normandie Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 15 septembre 2008 ( ) Rouen Rouen (Rouen Business School) Rouen Rouen Arrêté du 18 juin 2004 ( Institut européen d'études commerciales supérieure de IECS IECS Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Arrêté du 1er octobre 2007 ( ) École de management de EM EM Toulouse Toulouse Toulouse Toulouse Arrêté du 18 juin 2004 ( Arrêté du 19 août 2005 ( ) École des céateurs d'entreprise de Courbevoie EDC Courbevoie EDC Arrêté du 2 juillet 2009 ( ) École des hautes études commerciales HEC HEC Arrêté du 18 juin 2004 ( (arrêté du 1er octobre 2007) Institut supérieur des affaires (groupe HEC) ISA ISA Arrêté du 18 juin 2004 ( École supérieure de commerce extérieur de La Défense E La Défense E Arrêté du 2 juillet 2009 ( ) École supérieure des sciences économiques et commerciales ESSEC ESSEC Arrêté du 18 juin 2004 ( Télécom école de Management d'évry (ex Institut national des télécommunications - management d'evry ) TELECOM école de management (ex INT Management Evry) Télécom école de Management (diplôme d'études supérieures de gestion) (arrêté du 1er octobre 2007)