Leader de l édition juridique au Maroc

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1 Leader de l édition juridique au Maroc info@artemis.ma - Tel :

2 Présentation d Artémis Artémis, leader de l information juridique et fiscale sur le marché marocain Créé en 1993, Artémis est un «pure player» marocain, leader dans les services d informations légales et fiscales pour les professionnels Avec un patrimoine documentaire de plus d 1 million de documents, fruit 1 million de de 23 ans de collecte et de documents traitement continu de textes à caractère juridique et légal, Artémis met à la disposition de ses clients, à travers une plateforme technologique, un fonds documentaire juridique unique au Maroc, un fonds d une richesse et d une densité exceptionnelles. Direction générale Universitaire DRH Cabinet d expertise CIBLE Professionnels de droits et de fiscalités DAF, Chef comptable Avocat et Notaire Juriste d entreprise Juriste du secteur public Conseil juridique et fiscal Principaux clients Secteur privé Secteur public Secteur des professionnels Plus de 70% du top 500 Multinationales Grandes entreprises Banques et Assurances Plus de 90% des administrations centrales Ministères et administrations centrales Etablissements publics 100% des grands cabinets d avocat Cabinets d avocat Notaires et Expert juridique Expert comptable et fiduciaires

3 Présentation d Artémis Artémis, leader de l information juridique et fiscale sur le marché marocain Pourquoi Artemis? Un fonds documentaire unique au Maroc, toute la réglementation marocaine depuis 1912 Le seul fonds bilingue au Maroc, en arabe et en français, au format texte et image Une forte notoriété sur le marché, outil de référence de l information juridique sur le marché depuis 1993 Un contenu fiable, reconnu et mis à jour en temps réel Un réseau d experts partenaires très riche : docteurs en droit, experts comptables, juges, avocats et fiscalistes Une veille réglementaire assurée par une équipe éditoriale spécialisée sémantique très performant Une Veille sur toutes les sources de données Des textes consolidés en deux langues arabe et français, Jurisclasseur marocain Une Base Jurisprudentielle unique, avec la traduction de plus de 70% du contenu Un système d authentification flexible, mobile et simple à utiliser Un accompagnement éditorial de qualité : assistance à la formation sur les produits, support à la recherche documentaire et conseil juridique gratuit Le seul fonds offrant une segmentation thématique par profil d utilisateur (fiscalité, droit des affaires, droit social ) Des bases thématiques riches avec une production doctrinale très importante : plus que études & synthèses, documents pratiques, Q&R, modèles de contrat, simulateurs

4 Bulletin Officiel Présentation d Artémis Un spectre diversifié de produits commercialisés PRODUITS & SERVICES La base Bulletin Officiel regroupe l ensemble des Bulletins Officiels au Maroc depuis 1912, en langue française et à partir de 1965, en langue arabe. Les BO sont accessibles en mode textuel ou en mode image au besoin. Jurisclasseur La base Jurisclasseur, en langue française et arabe, fournit une sélection quasi-exhaustive des principaux textes réglementaires utilisés dans la sphère économique et présentés de manière consolidée. Annonces légales Fiscalité d entreprise La base des Annonces légales regroupe l ensemble des annonces parues au Bulletin Officiel des annonces légales depuis Cette base permet de faire des recherches multicritères sur près de annonces légales correspondant à près de sociétés. La base Fiscale comprend l ensemble des textes régissant la réglementation fiscale, douanière et celle relative au recouvrement des créances publiques. Droit des affaires La base Droit des affaires regroupe l ensemble des textes régissant le droit économique et le droit des affaires tous secteurs d activités confondus. Droit social La base Droit social centralise l ensemble des textes réglementaires qui régissent le domaine social au Maroc, notamment le droit du travail et la protection sociale. Droit public Jurisprudence La base Droit public regroupe l ensemble des textes régissant ce domaine et s articule autour de six principaux thèmes à savoir (I) la constitution et les institutions constitutionnelles, (II) le droit de la fonction publique, (III) le patrimoine foncier public, (IV) la finance et la comptabilité publiques, (V) les marchés publics et (VI) les collectivités locales. La base Jurisprudence rassemble près de arrêts émanant de l ensemble des juridictions nationales et couvre les cinq grands domaines de la jurisprudence à savoir, le droit commercial, le droit civil, le droit social, le droit pénal et le droit administratif. Veille réglementaire La Veille réglementaire correspond à un service proposé par Artémis à ses clients et reprend toutes les actualités de la réglementation relatives aux bases commercialisées.

5 Bulletin officiel : Plus qu un siècle de réglementation Cette rubrique comprend la publication de tous les bulletins officiels en arabe et en français du Maroc depuis Elle est présentée de la manière suivante : Moteur de recherche puissant offrant de grandes fonctionnalités de filtrage et d optimisation des temps de recherche. Fonds marocain unique et exhaustif bilingue contenant toute la législation marocaine depuis 1912 Fonds au format texte intégral et image Un accès chronologique Accès chronologique permettant d aller de manière directe à un bulletin officiel ou à un texte spécifique identifié par sa date de publication ou par son numéro BO saisis, triés, structurés et classés Plusieurs modes d accès et de filtrage Veille réglementaire en temps réel Un accès alphabétique Accès via une table thématique très utile pour les usagers habitués à suivre l actualité d une liste de thèmes bien précise et qui pourront se ménager l effort de lancer leur recherche de manière répétitive. Entièrement ressaisi depuis 1912

6 Le jurisclasseur marocain : Plus que codes et textes consolidés Cette rubrique comprend le Jurisclasseur marocain depuis Une sélection exhaustive de textes refondus ou consolidés, tenant compte de l ensemble des modifications intervenues depuis la promulgation initiale du texte. Moteur de recherche multicritères simple d utilisation. Fonds de textes législatifs consolidés le plus reconnu sur le marché marocain Mise à jour d une façon permanente et en temps réel Plusieurs modes d accès Un accès chronologique En cliquant sur une date, le client accède à l ensemble des textes de l année sélectionnée par ordre chronologique. Expérience unique dans la consolidation des textes Grande notoriété de notre produit auprès des professionnels Veille réglementaire en temps réel Un accès thématique Afin de faciliter la recherche, l accès à cette base peut se faire via une table de matière thématique. Depuis 1845

7 Annonces légales : Un outil de suivi des clients & fournisseurs Cette base comprend la publication de toutes les annonces légales depuis janvier C est un outil utile pour suivre les évolutions juridiques qui touchent vos clients, vos fournisseurs et vos partenaires. Recherches multicritères : nom de société, type d annonces, ville. Ensemble d annonces légales depuis 2002 Plusieurs modes de filtrage : nom du client, type d opération, dates, villes, BOAL traités Veille en temps réel Un accès chronologique Plus de annonces légales correspondant à près de sociétés. En cliquant sur une année, le client a accès à toutes les annonces légales parues à la même date, de la plus récente à la plus ancienne. La plus grande base d annonces légales

8 Présentation des bases éditoriales thématiques Pensées de manière thématique, nos bases éditoriales compilent l ensemble des articles du corpus légal permettant de cerner un domaine de droit défini. Elles combinent le contenu réglementaire avec une riche production intellectuelle regroupant un ensemble de modules pratiques pour une meilleure contextualisation et une meilleure compréhension de la matière traitée. Ces bases s adressent aussi bien à des juristes chevronnés, qu à des utilisateurs non experts et dont la fonction exige par moment le besoin de s informer sur une question juridique. Les bases éditoriales à savoir la base fiscale et comptable, le droit des affaires, le droit social et le droit public s articulent autour de 3 onglets : Moteur de recherche Table des matières 360 Artemis 1/ SAISIR les critères de recherche 2/ CONFIRMER la recherche Cette zone permet de visualiser les critères de recherche avant de l exécuter 3/ EXPLOITER les résultats Cette zone permet de visualiser le nombre de résultats. Si ce nombre est élevé, il existe un filtre de recherche dans la zone 1 La table des matières regroupe tous les textes réglementaires traitant d une thématique : fiscale et comptable, droit des affaires, droit social et droit public. Ces textes sont organisés selon une arborescence mettant en exergue des intitulés de section comprenant des sous-sections : Le 360 Artemis est organisé autour de plusieurs onglets : - Etudes & Notes Cette partie est réservée à la présentation des études analytiques et des notes de synthèses mis à la disposition des clients par service éditorial dans le cadre des travaux d enrichissement et de contextualisation du contenu réglementaire de chaque base. - Questions & Réponses - Doctrines - Modèles d actes et de contrats - Guides, Synthèses et taux, - Echéancier fiscal et juridique - Lexique

9 Base fiscalité : Outil incontournable pour les directions financières La base fiscale d Artémis comprend l ensemble des textes régissant la réglementation fiscale, douanière et celle relative au recouvrement des créances publiques. Moteur de recherche multicritères simple d utilisation. Contenu compilé autour de la fiscalité marocaine Consolidation des textes avec historique des modifications Plus de 300 études fiscales avec des illustrations chiffrées Une table des matières Le contenu réglementaire est réparti par nature d imposition et par discipline fiscale à savoir, la fiscalité nationale, la fiscalité locale et la fiscalité internationale. Plus de 500 questions & réponses de l administration fiscale Echéancier fiscal et imprimés Veille réglementaire en temps réel : texte de loi, circulaire DGI, Douane et Office des changes Conseil fiscal gratuit 360 Artemis Contient entre autres, un ensemble de documents et d outils pratiques pour faciliter l usage de cette matière aux utilisateurs. Etudes et notes Questions & réponses Synthèse, guide et taux Agenda fiscal Simulateurs Fiscalité locale, nationale et internationale

10 Base droit des affaires : Outil incontournable pour les directions juridiques La base droit des affaires regroupe l ensemble des textes régissant le droit économique et le droit des affaires tous secteurs d activités confondus. Moteur de recherche multicritères simple d utilisation. Contenu compilé autour du droit des affaires Consolidation des textes avec historique des modifications. Plus de 500 études juridiques Plus de actes juridiques Une table des matières Ses rubriques ont été pensées pour correspondre au cycle de vie d une entreprise. Plus de 200 modèles de contrats & lettres Veille réglementaire en temps réel Conseil juridique gratuit 360 Artemis Contient entre autres, un ensemble de documents et d outils pratiques afin de faciliter cette discipline aux utilisateurs. Doctrines, études et notes Modèles d actes sociaux Modèles de contrats et lettres Lexique juridique Conseil Pratique du droit des affaires

11 Base droit social : Outil incontournable des DRH La base sociale rassemble l ensemble des textes réglementaires qui régissent le domaine social au Maroc, notamment le droit du travail et la protection sociale. Moteur de recherche multicritères simple d utilisation. Contenu compilé autour de la réglementation du travail et de la sécurité sociale Consolidation des textes avec historique des modifications Plus de 500 études et cas pratiques Une table des matières Les textes sont découpés en unités d articles pour en faciliter l accès et l usage, et sont complétés par leurs décrets d application. Plus de 250 modèles de contrats Veille réglementaire en temps réel Conseil juridique gratuit 360 Artemis Plus de 250 documents à caractère illustratif et pratique ont été intégrés. Inclut un lexique social inédit. Faciliter votre relation RH Doctrines, études et notes Modèles de contrats RH Modèles de lettres RH Lexique juridique Simulateur

12 Base droit public : La base regroupe l ensemble des textes régissant ce domaine et s articule autour de six principaux thèmes : la constitution et les institutions constitutionnelles, le droit de la fonction publique, le patrimoine foncier public, la finance et la comptabilité publiques, les marchés publics et les collectivités locales. Moteur de recherche multicritères simple d utilisation. Contenu compilé autour du droit public Consolidation des textes avec historique des modifications Plus de 100 études et cas pratiques Veille réglementaire en temps réel Une table des matières Conseil juridique gratuit Tous les articles du corpus légal traitant de cette thèmatique sont organisés selon une arborescence définie et intuitive. 360 Artemis Regroupe un ensemble de modules pratiques pour une meilleure contextualisation et une meilleure compréhension de la matière traitée. Mieux gérer et contrôler la finance publique Doctrines Etudes et notes Lexique juridique Guide

13 Le jurisprudence Artemis : Base unique au Maroc, plus de 70% traduit en français Cette rubrique présente la Jurisprudence marocaine depuis Cette base s enrichit régulièrement de nouveaux arrêts choisis selon le cas pour leur pertinence, leur originalité et leur capacité à infléchir le cours des décisions de justice. Moteur de recherche multicritères simple d utilisation, possibilité de filtrage par : Juridicton : cour de cassation, cour d appel... N de dossier / n de décision Il dispose également d un clavier numérique en arabe permettant la recherche sur le contenu arabe. Une table des matières La base Jurisprudence Artémis, de près de arrêts émanant de l ensemble des juridictions nationales, est organisée de manière thématique de sorte à couvrir les cinq grands domaines de la jurisprudence à savoir : le droit commercial le droit civil le droit social le droit pénal le droit administratif Plus de arrêts et décisions émanant de l ensemble des juridictions marocaines : Cour de cassation, Cour d appel,. 70% des arrêts traduits en français Valeur ajoutée unique au Maroc Accès et recherche bilingue : arabe et français Choix pertinent de la jurisprudence Rédaction des résumés, des règles et des mots clés pour l ensemble des arrêts Toutes les jurisprudences structurées dans une table de matières avec plus 800 entrées thématiques Flux de mises à jour permanents Faire pencher la balance de votre côté

14 Veille réglementaire Dirigeant d organisme, responsable de service, vous devez manager votre entité et en assurer son fonctionnement et sa pérennité. Vos obligations réglementaires, par leurs évolutions permanentes, nécessitent un suivi et une mise à jour régulière. Artémis met à votre disposition un nouveau service vous permettant d adapter les produits, services et pratiques commerciales dans les meilleurs délais quelque soit votre secteur d activité. Droit administratif Marchés publics Banque, Bourse et Marchés financiers Assurances Propriété Intellectuelle et Industrielle Finances et Comptabilité Publique Immobilier, Foncier et Urbanisme Réglementation de Travail HSE (Hygiène Sécurité Environnement)...

15 Services Leader marocain des services d information juridique pour les professionnels ARTEMIS Learning Séminaires de formation Inter et intra entreprise Support à la recherche documentaire Un accompagnement éditorial assuré par une équipe aguerrie et spécialisée Formation sur tous les produits Formation gratuite sur l ensemble des produits 360 Conseil juridique Conseil gratuit, dans le cadre de votre abonnement Veille juridique en temps réel