Cours à la carte dans notre filière Business Law. Audit & Fiscalité

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1 Cours à la carte dans notre filière Business Law Audit & Fiscalité HEG Arc, Neuchâtel De septembre 2015 à mai 2016

2 Concept La dernière-née de nos filières, la filière Droit économique (Business Law), va ouvrir en septembre modules relatifs à l audit et à la fiscalité. Ces nouveaux modules s adressent naturellement à nos étudiant-e-s et à vous, si vous êtes désireux de vous perfectionner en fiscalité et de découvrir, voire de poursuivre votre formation dans les métiers de l audit. Nous vous offrons, en tant qu auditrice ou auditeur libre (avec ou sans examen) la possibilité de suivre, à la carte, les modules de votre choix. Les places sont limitées. But du programme Le programme «Audit et fiscalité» a pour but de permettre aux participant-e-s d acquérir un niveau de connaissance adéquat en audit pour être partiellement autonome sur un mandat. Le programme permet également d approfondir sensiblement des thématiques fiscales de niveaux moyen à avancé. Public cible Collaboratrices et collaborateurs de fiduciaires, voire d entreprises, travaillant (potentiellement) sur des dossiers d audit et/ ou des dossiers fiscaux. Méthode Les intervenant-e-s mobilisé-e-s sont des professionnel-le-s aguéri-e-s. Ils ou elles viendront avec leurs expériences, leurs cas et leur bagage vous présenter les thèmes sélectionnés. Contenu Nous avons monté les modules d audit en partant du principe que les participant-e-s n avaient aucune connaissance sur le sujet. En revanche, les modules fiscaux sont destinés à des participant-e-s disposant de connaissances de base en fiscalité. Le bagage de nos étudiant-e-s est constitué de 90 heures de cours préalables en droit fiscal. Chaque module est découpé en 4 sessions de 4 périodes de 45mn chacune. 3

3 Modules du semestre d automne (de mi-septembre 2015 à mi-janvier 2016) (sous réserve de modifications) Modules du semestre de printemps (de mi-février 2016 à fin mai 2016) (sous réserve de modifications) MM1 - Les bases de l audit Joël Pauli, Expert-comptable diplômé, directeur de Nurissa SA, Bienne Aperçu général / Bases légales / Contrôle restreint vs. ordinaire / Règles d éthique, indépendance et AQ / Perte de capital et surendettement / Responsabilité 14/09-28/09-01/10-05/10 de 09h15 à 12h30 MM2 - Contrôle restreint, épisode 1 Aude Saunier Bregnard, Experte-comptable diplômée, Associée chez Audit Transjurane SA, Delémont Acceptation du mandat / Planification du contrôle (risques, matérialité, stratégie) / Exécution du contrôle 19/10-26/10-02/11-09/11 de 09h15 à 12h30 MM3 - Contrôle restreint, épisode 2 Aude Saunier Bregnard, Experte-comptable diplômée, Associée chez Audit Transjurane SA, Delémont Achèvement du contrôle / Rapport (standard et non standard) / Cas particuliers (p.ex. : Distribution dissimulée de bénéfice, Interdiction de restitution de capital, etc.) 16/11-23/11-30/11-07/12 de 09h15 à 12h30 MM4 Contrôle ordinaire NAS Pauline Meyer, Experte-comptable diplômée, Adjointe scientifique, Haute école de gestion Arc, Neuchâtel et Delémont Aperçu général des NAS / NCQ 1 / Identification, évaluation et réponses aux risques / SCI / Caractère significatif / Eléments probants / Rapport 25/11-02/12-09/12-16/12 de 13h30 à 16h45 MM5 TVA Camille Moser, Experte-comptable diplômée Eléments clés pour une pratique quotidienne : Assujettissement et objet de l impôt, DIP et REDIP, base de calcul et taux, opérations avec l étranger 08/10-05/11-12/11-19/11 de 09h15 à 12h30 MM7 - Fiscalité internationale Kristian Olenik, Master en droit, LL.M. en fiscalité internationale, Administration fédérale des contributions AFC, Berne Prix de transfert et articles des CDI y relatifs / Structures internationales / Taxes douanières / Flux des marchandises 15/02-22/02-29/02-07/03 de 09h15 à 12h30 MM8 Missions spéciales et autres services Pauline Meyer, Experte-comptable diplômée, Adjointe scientifique, Haute école de gestion Arc, Neuchâtel et Delémont Aperçu général des principales NAS 800ss et 900ss / Fondation et augmentation de capital / Fusion et scission 21/03-04/04-11/04-18/04 de 09h15 à 12h30 MM9 Procédures, contentieux, droit pénal fiscal Camille Moser, Experte-comptable diplômée Procédures de taxation des impôts directs et de la TVA, droit pénal et voies de recours, infractions et sanctions 25/04-14/04-19/05-02/06 de 09h15 à 12h30 MM10 - Optimisation fiscale Sébastien Charpié, Expert-comptable diplômé, LL.M. en fiscalité internationale, Fiduciaire Muller Christe & Associés, Neuchâtel Stratégie fiscale / Etablissement des comptes dans une perspective fiscale / Statuts fiscaux / Dividendes vs. salaires, etc. 11/05-18/05-25/05-01/06 de 13h30 à 16h45 MM11 Actualités en fiscalité Aliasghar Kanani, Avocat, MAS in Business Law, LL.M. en fiscalité internationale, Etude Bonnard Lawson, Genève Sujets d actualité et projets de lois en matière de fiscalité nationale et internationale 06/04-13/04-20/04-27/04 de 13h30 à 16h45 MM6 Cas pratiques en PME (fiscalité) MM12 - Casse-tête en audit Florian Ludi, Expert-comptable diplômé, Administrateur et Fondateur chez Expertis Fiduciaire SA, Cernier Benjamin Chapuis, Expert-comptable diplômé, Prof. Haute école de gestion Arc, Neuchâtel et Delémont Fiscalité de l entreprise vs indépendants / Répartition intercantonale / Prestations appréciables en argent / Cas rencontrés en pratique Plusieurs études de cas relativement complexes. 14/12-04/01-11/01 de 09h15 à 12h30 et le 06/01 de 13h30 à 16h45 02/05-09/05-23/05-30/05 de 09h15 à 12h30 La session d examen a lieu du 18 au 29 janvier La session d examen a lieu du 6 au 17 juin

4 Lieu et accès Lieu HEG- Haute école de gestion Arc Campus Arc 1 Espace de l Europe 21, 2000 Neuchâtel Accès Les places de parc à proximité immédiate de Campus Arc 1 sont limitées (stationnement payant au P+Rail 2). Nous vous conseillons de privilégier les transports publics: Campus Arc 1 se situe à 500m à l est de la gare de Neuchâtel Arrêt de bus: Gare / Blaise Cendrars Inscription Délai pour le semestre d automne : 1er septembre 2015 Délai pour le semestre de printemps : 1er février 2016 Nous sommes cependant flexibles quant à ces délais, particulièrement pour les collaboratrices et collaborateurs nouvellement engagé-e-s. Inscription au moyen du formulaire d inscription ci-joint. A remplir et à retourner dûment signé par courrier : à l att. Mélanie Rohrbach, HEG Arc, Espace de l Europe 21, 2000 Neuchâtel, ou par courriel à melanie.rohrbach@he-arc.ch. Finance d inscription CHF par module. Une réduction de 10% est accordée pour les inscriptions personnelles comptabilisant 10 modules ou plus. L inscription sera confirmée par courriel. En cas de désistement après le délai d inscription, la finance d inscription sera considérée comme due et nonremboursable. Responsable du programme Benjamin Chapuis, Prof. Haute école de gestion Arc Organisation / Contact Mélanie Rohrbach HEG - Haute école de gestion Arc Espace de l Europe Neuchâtel Tél : melanie.rohrbach@he-arc.ch Bulletin d inscription Madame Monsieur Nom Prénom Date de naissance Adresse privée Tél. privé Employeur Titre/fonction Adresse professionnelle Tél. professionnel Adresse de facturation : Privée Professionnelle Je souhaite un badge pour l accès au parking payant (CHF 1.-/ heure) (badge délivrable uniquement pour les participant-e-s des formations dispensées à Neuchâtel et qui durent plus de 2 jours) Formation-s choisie-s MM1 - Les bases de l audit MM2 - Contrôle restreint, épisode 1 MM3 - Contrôle restreint, épisode 2 MM4 Contrôle ordinaire NAS MM5 TVA MM6 Cas pratiques en PME (fiscalité) MM7 - Fiscalité internationale MM8 Missions spéciales et autres services MM9 - Procédures, contentieux, droit pénal fiscal MM10 - Optimisation fiscale MM11 Actualités en fiscalité MM12 - Casse-tête en audit Par ma signature, j atteste avoir lu et accepté les conditions d inscription (p.6). Date et signature Bulletin à retourner à l adresse suivante: Mélanie Rohrbach HEG - Haute école de gestion Arc Espace de l Europe 21, 2000 Neuchâtel 6

5 HEG - Haute école de gestion Arc Espace de l Europe 21 CH Neuchâtel Tél.: Fax: gestion@he-arc.ch Impressum Textes: Benjamin Chapuis Illustrations: Dreamstime Copyright Haute école de gestion Arc