Le point sur la réglementation en expérimentation animale dans le domaine des antiparasitaires et antifongiques
|
|
- Clotilde Lortie
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Le point sur la réglementation en expérimentation animale dans le domaine des antiparasitaires et antifongiques INRA, UE-1277 PFIE, Centre Val de Loire, Nouzilly, France Mickaël Riou, Nathalie Kasal Hoc et Pierre Sarradin Vendredi 6 février 2014
2 CONTEXTE Animal : substitut ou «modèle» ; Respect de l animal (être sensible) et gestion de la douleur/souffrance ; Règles des 3R ; Domaines d applications : recherches fondamentale et appliquée, recherches académique/privé et santés vétérinaire et humaine ; Parasitologie/Mycologie : Indispensable et incontournable ; Nouvelles thérapies médicamenteuses et/ou vaccinales.
3 NOUVELLE REGLEMENTATION Décret n du 1 er février 2013 relatif à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques (JO du 7/02/2013) Code rural et de la pêche maritime " Section 6 - Utilisation d animaux vivants à des fins scientifiques " 5 arrêtés d application du 1 er février 2013 : Fourniture de certains animaux Formation et compétences du personnel (disparition de l autorisation nominative d expérimenter) Agrément, aménagement, fonctionnement des établissements - Contrôles Evaluation éthique et autorisation de projet Délivrance et utilisation de médicaments par les établissements
4 ANIMAUX VIVANTS CONCERNES Art. R : Ces dispositions s appliquent aux : animaux vertébrés vivants, y compris les formes larvaires autonomes et les formes fœtales de mammifères à partir du dernier tiers de leur développement normal ; formes larvaires autonomes et formes fœtales de mammifères à un stade de développement antérieur au dernier tiers de leur développement normal, si animal laissé en vie au delà céphalopodes vivants
5 Art. R N entrent pas dans le champ d application L utilisation, invasive ou non, à des fins expérimentales ou à d autres fins scientifiques, des animaux invertébrés, autres que les céphalopodes, des formes embryonnaires des vertébrés ovipares et des formes fœtales de mammifères avant le dernier tiers de leur développement ; Les actes pratiqués dans les exploitations agricoles à des fins non expérimentales ; Les actes pratiqués à des fins d élevage reconnues ; Les actes pratiqués dans le but premier d identifier un animal ; CE QUI NE RENTRE PAS DANS LE CHAMP D APPLICATION La pratique de la médecine vétérinaire à des fins non expérimentales ; Les essais cliniques vétérinaires nécessaires aux fins d une autorisation de mise sur le marché d un médicament vétérinaire ; Les pratiques qui sont susceptibles de causer une douleur, une souffrance, une angoisse inférieurs à ceux causés par l introduction d une aiguille effectuée selon les Bonnes Pratiques Vétérinaires.
6 COMITE D ETHIQUE LOCAL Rôle : Evaluation éthique des projets Peu de différences sur le fonctionnement suite au changement de réglementation du 01/02/2013 Déclaration président de comité : engagement à suivre les principes éthiques de la Charte - règlement intérieur Engagement des membres : confidentialité et retrait Signature des responsables d EEA / EU : ces structures relèvent d un seul comité Composition du comité en accord avec la Charte - compétences pluridisciplinaires Demande d agrément du CE auprès du MESR - courrier officiel d enregistrement (date d enregistrement et attribution d un N ) + papier à en-tête
7 DEMANDE D AUTORISATION DE PROJET CAPF Nantes 2014 Vendredi 6 février 2014
8 PROJET et PROCEDURE EXPERIMENTALE Art. R Le terme «Projet»: Tout programme de travail répondant à un objectif scientifique défini, utilisant un ou plusieurs modèles animaux, et impliquant une ou plusieurs procédures expérimentales. Le terme «Procédure expérimentale» est défini dans l article R du Décret : 1) Toute utilisation, invasive ou non, d un animal à des fins expérimentales ou à d autres fins scientifiques ou à des fins éducatives ; 2) Toute intervention destinée ou de nature à aboutir à la naissance ou à l éclosion d un animal ou à la création et à la conservation d une lignée d animaux génétiquement modifiés ; 3) Dès lors que cette utilisation ou cette intervention sont susceptibles de causer à cet animal une douleur, une souffrance, une angoisse ou des dommages durables équivalents ou supérieurs à ceux causés par l introduction d une aiguille (BPV) ; 4) Une ou plusieurs procédures peuvent être faites par Projet (une seule DAP) ; 5) Gestion des 3R (si possible ) ; 6) Gestion de la douleur et de la souffrance animale. Plans d expérimentations : Outils statistiques (nombre d animaux) :
9 TIMING DES DAP par projet EU # A Responsables de l EU et/ou Responsables de projet C A D *: Ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche #: Etablissement utilisateur F MESR * B CEEA agréé par MESR E
10 Exemple de DAP D UN PROJET CAPF Le «Projet» : Mise au point de nouveaux médicaments contre le paludisme modèle murin d efficacité en phase pré-clinique. Les objectifs : Disposition des molécules candidates très efficaces et non cytotoxiques in vitro. Développement de tests de tolérance et d efficacité chez la souris Les «4 Procédures expérimentales» : Gestion zootechnique des souris CAB/J (souris les plus sensibles au parasite) ; Prise de sang (Veine superficielle submandibulaire et veine discale de la queue) ; Inoculation du pathogène en IP et gavage oral (classée sévère et modérée) ; Imagerie in vivo non invasive et exploratrice de parasite marqué après infection et du traitement thérapeutique marqué (co-localisation). Enrichissement du milieu : obligatoire Plans d expérimentations : Outils statistiques (nombre d animaux) :
11 AUTRES POINTS
12 LIVRET DE COMPETENCES DU PERSONNEL Une formation initiale (seulement pour le concepteur) Bac + 5 (discipline scientifique ayant trait au travail effectué) Ou Bac années d expériences Connaissances spécifiques sur les espèces animales Une formation spécifique à l'expérimentation animale (pour tous) Une formation «Concepteur» Une formation «Manipulateur» Une formation «Soigneur» Des formations complémentaires (Chirurgie expérimentale ) Une formation continue (pour tous) (3 jours tous les 6 ans) Création d'un livret de compétences personnel (pour tous)
13 CELLULE BIEN-ETRE ET ETHIQUE DE L'EU La structure chargée du bien-être des animaux Constituée au moins de la ou des personnes responsables du bien-être des animaux (concepteur, manipulateur, soigneur) + d'un «concepteur» Conseils par un vétérinaire désigné (habilitation sanitaire) Possibilité pour les établissements de petite taille de procéder par un autre moyen sur dérogation Documents conservés pendant cinq ans et mis à la disposition des inspecteurs Missions de la structure Conseiller le personnel sur le bien-être animal et l'application des 3R, veille technique et scientifique Evolution et résultats des projets sur les animaux, éléments de contribution / 3R Conseiller sur les programmes de placement des animaux Traçabilité des documents, procédures, décisions de la structure
14 Bibliographie Décret n du 1 er février 2013 relatif à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques (JO du 7/02/2013) Code rural et de la pêche maritime «Section 6 - Utilisation d animaux vivants à des fins scientifiques». Rapport de l Académie Vétérinaire de France : Commission «Relations homme Animaux» : recherche scientifique et expérimentation animale, état de la question, mise à jour 2013, 68 pages. Présentation de Sarah MICHOT vétérinaire officielle Service Régional de l'alimentation - DRAAF Nord Pas de Calais. Transposition de la directive 2010/63/UE, relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques Décret du 01/02/2013, Lille le 14 février Présentation de Michèle de Montes au comité d éthique local. Approches pratiques suite au Décret et arrêtés d application, document de saisine, évaluation éthique des protocoles, juin Présentation de Virginie Vallet du MESR. La nouvelle réglementation en matière d utilisation des animaux à des fins scientifiques et l autorisation des projets, Centre INRA Val de Loire, site de Nouzilly, 30 avril 2013.
15 Merci pour votre attention
Collecte et gestion de l information zootechnique
Collecte et gestion de l information zootechnique Erik Rehben (Responsable Systèmes d Information & Traçabilité Animale - Institut de l Elevage) Points abordés Seulement les ruminants, ni les porcins ni
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 118 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 Enregistré à la Présidence du Sénat le 12 novembre 2012 PROPOSITION DE LOI visant à rendre obligatoire l étourdissement des animaux avant tout abattage, PRÉSENTÉE
Plus en détailCE QU IL FAUT SAVOIR PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT
CE QU IL FAUT SAVOIR PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT Sommaire Comment se fait la recherche sur un nouveau médicament? (page 1) A quoi sert la recherche sur un nouveau médicament? (page
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 711 SÉNAT SECONDE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2009-2010 Enregistré à la Présidence du Sénat le 15 septembre 2010 PROPOSITION DE LOI visant à limiter la production de viande provenant d animaux abattus
Plus en détailEssais cliniques de phase 0 : état de la littérature 2006-2009
17 èmes Journées des Statisticiens des Centres de Lutte contre le Cancer 4 ème Conférence Francophone d Epidémiologie Clinique Essais cliniques de phase 0 : état de la littérature 2006-2009 Q Picat, N
Plus en détailLe certificat individuel (Produits phytosanitaires)
Centre de Gestion du Haut Rhin Fonction Publique Territoriale 22 rue Wilson 68027 COLMAR Cedex Tél. : 03 89 20 36 00 Fax : 03 89 20 36 29 cdg68@calixo.net www.cdg68.fr Circulaire n 20/2013 Cl. C 44 Colmar,
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS Ordonnance n o 2010-18 du 7 janvier 2010 portant création d une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l
Plus en détailLes Parcours Scientifiques et les Ecoles Doctorales
Aix 11 Septembre 2006 Les Parcours Scientifiques et les Ecoles Doctorales «Sciences de la Vie» Jean-François DHAINAUT Président du Pôle de Recherche et Enseignement Supérieur «Université Paris-Centre»
Plus en détailMASTER (LMD) GESTION DE DONNEES ET SPATIALISATION EN ENVIRONNEMENT (GSE)
MASTER (LMD) GESTION DE DONNEES ET SPATIALISATION EN ENVIRONNEMENT (GSE) RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Sciences, Technologies, Santé Mention : STIC POUR L'ECOLOGIE
Plus en détailGuide à l intention des patients sur les thérapies à base de cellules souches
Guide à l intention des patients sur les thérapies à base de cellules souches Appendice I des Lignes directrices pour l application en clinique des cellules souches Traduction fournie par le Réseau de
Plus en détailFaire pucer son cheval, c est obligatoire avant le 1 er janvier 2008. Dossier de Presse LES HARAS NATIONAUX, PARCE QU IL Y A DES HOMMES ET DES CHEVAUX
Dossier de Presse Mai 2007 Contact presse Hélène de Becdelièvre Chargée de communication 83-85 boulevard V. Auriol 75013 Paris 06 30 10 03 12 www.haras-nationaux.fr Offrez une sécurité et une garantie
Plus en détailPharmacien Responsable. Rôle et Attributions. Seul le Code de la Santé Publique s applique
Pharmacien Responsable Rôle et Attributions Version approuvée ( médicaments à usage humain ) en novembre 2010 Seul le Code de la Santé Publique s applique Plus qu une personne qualifiée En France, le Pharmacien
Plus en détailAudit et Inspection Les contraintes extérieures B.Malivoir
Audit et Inspection Les contraintes extérieures B.Malivoir Chef de projet Hémato-Onco CHRU Tours Vice Présidente CPP Région Ouest1 Le contexte juridique Directive 2001/20/CE du Parlement européen et du
Plus en détailItem 169 : Évaluation thérapeutique et niveau de preuve
Item 169 : Évaluation thérapeutique et niveau de preuve COFER, Collège Français des Enseignants en Rhumatologie Date de création du document 2010-2011 Table des matières ENC :...3 SPECIFIQUE :...3 I Différentes
Plus en détailDEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITE DU CERTIFICAT DISTRIBUTEURS DES PRODUITS ET DES PRODUITS ASSIMILES
- 1 - DRAAF Direction Régionale de l'alimentation l Agriculture et de la Forêt Région RHONE-ALPES SERVICE REGIONAL DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITE DU CERTIFICAT
Plus en détailPrise de position sur les biosimilaires. Résumé
Prise de position sur les biosimilaires Résumé Les médicaments biotechnologiques, appelés également biomédicaments, occupent une place importante dans le traitement de maladies comme le cancer, la polyarthrite
Plus en détailFEDERATION EUROPEENNE DES FABRICANTS D ALIMENTS COMPOSES EUROPÄISCHER VERBAND DER MISCHFUTTERINDUSTRIE EUROPEAN FEED MANUFACTURERS FEDERATION
FEDERATION EUROPEENNE DES FABRICANTS D ALIMENTS COMPOSES EUROPÄISCHER VERBAND DER MISCHFUTTERINDUSTRIE EUROPEAN FEED MANUFACTURERS FEDERATION Commentaires de la FEFAC sur la proposition de Règlement du
Plus en détailARRÊTÉ du. Projet d arrêté fixant le programme d'enseignement de santé et social en classe de seconde générale et technologique
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l Éducation nationale NOR : MENE1007267A ARRÊTÉ du Projet d arrêté fixant le programme d'enseignement de santé et social en classe de générale et technologique Le Ministre
Plus en détailPARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT CE QU IL FAUT SAVOIR
PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT CE QU IL FAUT SAVOIR SOMMAIRE COMMENT SE FAIT LA RECHERCHE SUR UN NOUVEAU MÉDICAMENT?...p. 3 À QUOI SERT LA RECHERCHE?...p. 4 QUELLES SONT LES GARANTIES?...p.
Plus en détailProposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL. relatif aux médicaments vétérinaires. (Texte présentant de l intérêt pour l EEE)
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 10.9.2014 COM(2014) 558 final 2014/0257 (COD) Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relatif aux médicaments vétérinaires (Texte présentant de
Plus en détailCahier des clauses particulières (CCP)
Cahier des clauses particulières (CCP) Objet : Mise en place de la méthode HACCP Marché adapté Passé en application de l article 26 II 2 du code des Marchés Publics Direction des affaires éducatives Version
Plus en détailAnimal de compagnie. Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation
Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Animal de compagnie Les animaux de compagnie sont des animaux dont l'homme a la garde, notamment dans son foyer, pour son agrément et qui ne
Plus en détailLa maladie de Huntington, une maladie du cerveau
Actualités à propos de la recherche sur la maladie de Huntington. Expliqué simplement. Écrit par des scientifiques. Pour la communauté mondiale HD. La greffe de moelle osseuse dans la maladie de Huntington
Plus en détailENSEIGNEMENTS ET SÉMINAIRES
CHAIRE ESSEC-AVENTIS ÉTHIQUE & BIOTECHNOLOGIES Dans un marché comme celui du médicament où les clients sont d abord des patients, les biotechnologies sont appelées à répondre à un double défi, à la fois
Plus en détailQualité. Sécurité Alimentaire
Le service Qualité Présentation du Service Démarche Qualité Qualité Réalisation des dossiers d agrément sanitaire pour les cuisines centrales >60 affermés API Réalisation des dossiers d accréditation en
Plus en détailMise en œuvre d un contrat de liquidité Fin de la période de stabilisation
Mise en œuvre d un contrat de liquidité Fin de la période de stabilisation Paris, 23 avril 2015, 20h00 OSE Pharma SA (ISIN : FR0012127173 ; Mnémo : OSE), société biopharmaceutique qui développe des produits
Plus en détailRéférentiel Officine
Référentiel Officine Inscrire la formation dans la réalité et les besoins de la pharmacie d officine de demain - Ce référentiel décrit dans le cadre des missions et des activités du pharmacien d officine
Plus en détailJuridique info. Sommaire. Médicaments. 1 Procédure pour la mise sur le marché des médicaments traditionnels à base de plantes. Actualités Législatives
Avril 2009 > numéro 22 Juridique info Le bulletin juridique de l Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé Sommaire 1 Actualités Législatives 1 Produits biologiques à effet thérapeutique
Plus en détailCLINIMIX AVIS DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
CLINIMIX AVIS DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE BAXTER_CLINIMIX N9G15 E et N12G20E_Avis CT_14-02-2007.pdf BAXTER_CLINIMIX N9G15E N12G20E N14G30 N17G35_Avis CT_12-12-2001.pdf BAXTER_CLINIMIX changement
Plus en détailMINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES DIRECTION GENERALE DE LA SANTE- DDASS DE SEINE MARITIME
Département des situations d urgence sanitaire Personne chargée du dossier : Evelyne FALIP/Nicole BOHIC Tél : 01 40 56 59 65/02 32 18 31 66 evelyne.falip@sante.gouv.fr MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES
Plus en détailSUPPLEMENT AU DIPLÔME
SUPPLEMENT AU DIPLÔME Le présent supplément au diplôme (annexe descriptive) suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l'europe et l'unesco/cepes. Le supplément vise à fournir des
Plus en détailAGRÉMENT DES PROGRAMMES DE FORMATION D INFIRMIÈRE PRATICIENNE SPÉCIALISÉE (IPS) DOCUMENT DE PRÉSENTATION
AGRÉMENT DES PROGRAMMES DE FORMATION D INFIRMIÈRE PRATICIENNE SPÉCIALISÉE (IPS) DOCUMENT DE PRÉSENTATION NOVEMBRE 2010 PRÉAMBULE L agrément des programmes constitue un exercice important qui permet non
Plus en détailGestion du traitement personnel des patients : Enquête et audit régional
Gestion du traitement personnel des patients : Enquête et audit régional Marion Alpy Jean-Marie Kinowski Journée OMEDIT 3 avril 2014 Contexte La prise en charge du traitement personnel du patient peut
Plus en détailLOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1)
LOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1) Modifications: L. 13 juillet 2001 (Mon. 4.VIII.2001) L. 24 décembre 2002
Plus en détailIntrants médicamenteux en agriculture et en santé : les écosystèmes microbiens sont-ils un problème ou une solution?
Les Rencontres de l Inra au Salon de l agriculture Intrants médicamenteux en agriculture et en santé : les écosystèmes microbiens sont-ils un problème ou une solution? Lundi 23 février 2015 Programme 14h30
Plus en détailDIAPOSITIVE 1 Cette présentation a trait à la réglementation sur les thérapies cellulaires.
Produits de thérapie cellulaire DIAPOSITIVE 1 Cette présentation a trait à la réglementation sur les thérapies cellulaires. DIAPOSITIVE 2 La fabrication des thérapies cellulaires est examinée par la Division
Plus en détailFondation PremUp. Mieux naître pour mieux vivre
Fondation PremUp Mieux naître pour mieux vivre Une fondation de coopération scientifique initiée par les pouvoirs publics en 2007 6 membres fondateurs : L Assistance Publique des Hôpitaux de Paris, l Inserm,
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT. Concours Chargés de Recherche de 2 e classe (CR2) - 2013 AGRICULTURE
AGRICULTURE ALIMENTATION ENVIRONNEMENT GUIDE DU CANDIDAT Concours Chargés de Recherche de 2 e classe (CR2) - 2013 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SERVICE RECRUTEMENT ET MOBILITÉ 0 SOMMAIRE Pages L ESSENTIEL...
Plus en détailLES CONTRATS EN AVICULTURE. Comité Volailles FranceAgriMer, 31 janvier 2013 1
LES CONTRATS EN AVICULTURE Comité Volailles FranceAgriMer, 31 janvier 2013 1 CONTEXTE, OBJECTIFS ET MÉTHODE Comité Volailles FranceAgriMer, 31 janvier 2013 2 CONTEXTE Déficit de compétitivité français
Plus en détailAgence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire
Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire Circulaire relative à la mise en œuvre du protocole régissant les échanges transfrontaliers d animaux de boucherie et volailles d abattage entre
Plus en détailDéfinition de l Infectiologie
Définition de l Infectiologie Discipline médicale clinique Spécialisée. Prise en charge des Maladies Infectieuses et Tropicales. Actuelles, émergentes ou ré-émergentes. Référents dans le cadre d un maillage
Plus en détailConclusions du Conseil sur l'innovation dans l'intérêt des patients
Conseil de l'union Européenne PRESSE FR CONCLUSIONS DU CONSEIL Bruxelles, le 1 décembre 2014 Conclusions du Conseil sur l'innovation dans l'intérêt des patients Session du Conseil Emploi, politique sociale,
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Secrétariat Certification Hyperbare
DOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Contact : Nathalie Hypert : nhypert@inpp.org Nota (1) - Dossier à adresser, suivant le cas, à la Direction Régionale
Plus en détailWHA63.12 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins 4,5
WHA63/200/REC/ WHA63.2 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins... 9 WHA63.2 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins 4,5 La Soixante-Troisième Assemblée mondiale de la
Plus en détailSUPPLÉMENT AU DIPLÔME D ETUDES FONDAMENTALES VETERINAIRES Supplément n 2012-01 Délivré par l INP-Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse
SUPPLÉMENT AU DIPLÔME D ETUDES FONDAMENTALES VETERINAIRES Supplément n 2012-01 Délivré par l INP-Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission
Plus en détailDemande d autorisation de faire du commerce d animaux
Demande d autorisation de faire du commerce d animaux 1 Autorité et auteur de la demande 1.1 Adresse du service cantonal de la protection des animaux (adresse d envoi): 1.2 Nom et adresse de la personne
Plus en détailSURVEILLANCE DES SALARIES MANIPULANT DES DENREES ALIMENTAIRES
SURVEILLANCE DES SALARIES MANIPULANT DES DENREES ALIMENTAIRES Dr Virginie NAEL Service de Santé au travail du personnel hospitalier CHU Nantes 44èmes journées FMC ANMTEPH / SOHF - Lausanne - Septembre
Plus en détailSTOP à la Transmission des microorganismes!
STOP à la Transmission des microorganismes! M.E Gengler Vendredi 25 Avril 2014 Vous avez ditstandard? Voici les «Précautions Standard» ou PS Les Précautions Standard : la Loi Respectez les «précautions
Plus en détailRestauration collective. quelques aspects réglementaires
Restauration collective quelques aspects réglementaires JL Fumery Marseille, 17 mai 2005 1 La restauration collective n est pas vraiment un concept nouveau de la préhistoire au moyen-âge quelles que soient
Plus en détailLes oiseaux migrateurs en recherche
Les oiseaux migrateurs en recherche Formation des utilisateurs d animaux Dernière mise à jour : Avril 2008 Objectifs du module Fournir une introduction aux considérations juridiques, éthiques et de sécurité
Plus en détailDiplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences
Annexe II Diplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences Les référentiels d activités et de compétences du métier d infirmier diplômé d Etat ne se substituent pas au cadre réglementaire. En effet,
Plus en détailMINISTÈRE CHARGÉ DE LA RECHERCHE
cerfa N 50078#10 MINISTÈRE CHARGÉ DE LA RECHERCHE PROCEDURE D'AGREMENT, AU TITRE DU CREDIT D'IMPOT-RECHERCHE, DES ORGANISMES EXECUTANT POUR DES TIERS DES OPERATIONS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT NOTICE
Plus en détailELABORATION DU PLAN DE MONITORING ADAPTE POUR UNE RECHERCHE BIOMEDICALE A PROMOTION INSTITUTIONNELLE
Référence HCL : Titre de l étude : ELABORATION DU PLAN DE MONITORING ADAPTE POUR UNE RECHERCHE BIOMEDICALE A PROMOTION INSTITUTIONNELLE Investigateur Coordonnateur : Méthode. Définition du niveau de risque
Plus en détailHistoire et Sociologie de la Santé Publique Vétérinaire INRA - Ritme. Décembre 2009
Histoire et Sociologie de la Santé Publique Vétérinaire INRA - Ritme. Décembre 2009 Entre médecine humaine et médecine vétérinaire: l usage et l abandon de la vaccination dans la prophylaxie de la tuberculose
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
TEXTE ADOPTÉ n 40 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 21 novembre 2012 PROJET DE LOI relatif à la mise en œuvre du principe
Plus en détailCharte pour la communication sur internet des entreprises pharmaceutiques
DIRECTION DE L EVALUATION DE LA PUBLICITE, DES PRODUITS COSMETIQUES ET DES BIOCIDES Charte pour la communication sur internet des entreprises pharmaceutiques Préambule Mise à jour 2010 Au plan mondial,
Plus en détailLes Applications industrielles et commerciales des cellules souches. Inserm Transfert Pôle Création d Entreprises
Les Applications industrielles et commerciales s cellules souches Inserm Transfert Pôle Création d Entreprises Matthieu COUTET, Responsable du Pôle Jean-François RAX, Business Analyst 1 Plan Cellules souches
Plus en détailVue d ensemble : Office of Cellular, Tissue and Gene Therapies
Vue d ensemble : Office of Cellular, Tissue and Gene Therapies DIAPOSITIVE 1 Cette présentation fournit une vue d ensemble de l Office of Cellular, Tissue, and Gene Therapies (bureau des thérapies cellulaires,
Plus en détailApplication du «silence vaut accord» après 2 mois
1 Document d information présentant les différentes demandes recensées et indiquant leur régime actuel et futur - Le document est organisé en classant les procédures en fonction du régime futur de la demande
Plus en détailCOMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE
COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE Chemin de la Bretèque 76230 BOIS-GUILLAUME Mois de juin 2001 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE
Plus en détailMaladie de Hodgkin ou lymphome de Hodgkin
Maladie de Hodgkin ou lymphome de Hodgkin Ce que vous devez savoir Le cancer : une lutte à finir 1 888 939-3333 www.cancer.ca MALADIE DE HODGKIN Ce que vous devez savoir Même si vous entendez parler du
Plus en détailCOMPRENDRE LA RECHERCHE CLINIQUE
COMPRENDRE LA RECHERCHE CLINIQUE Unité de Recherche Clinique Avec le soutien de Roche 2 3 Sommaire Avant-propos 3 Accueil 4 Généralités 6 1. Qu est-ce qu une étude clinique? 2. Pourquoi participer à une
Plus en détailDéclarations européennes de la pharmacie hospitalière
Déclarations européennes de la pharmacie hospitalière Les pages qui suivent constituent les Déclarations européennes de la pharmacie hospitalière. Elles représentent l expression consensuelle de ce que
Plus en détailAfssa Saisine n 2007-SA-0028
2 août 2007 AVIS LA DIRECTRICE LE DIRECTEUR GENERALE GÉNÉRAL de l Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation des risques pour l'homme des constituants des produits de nettoyage
Plus en détaileduscol Santé et social Enseignement d'exploration
eduscol Consultation nationale sur les programmes Projets de programmes de la classe de seconde générale et technologique Santé et social Enseignement d'exploration L'organisation de la consultation des
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL (2 ème année)
C U R R I C U L U M 04-05 MASTER PROFESSIONNEL ( ème année) Domaine : Sciences Technologies Santé Mention : Sciences de la Vie et de la Santé Spécialité : Produits de Santé : développement et distribution
Plus en détailSEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche
Convention relative à l organisation de stages d application en milieu professionnel. Élèves de 4 ème âgés de moins 15 ans Élèves de 3 ème âgés de plus 15 ans (Convention type approuvée par la cellule
Plus en détailAnnexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL
2007 Annexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL Vu le code du travail, et notamment son article L.211-1; Vu le code de l éducation, et notamment ses articles
Plus en détailACSI. Association Centre de santé Infirmier. 53 rue de la marine 29760 Penmarc h : 02.98.58.60.18 :02.98.58.71.17. cdspen29@wanadoo.
ACSI Association Centre de santé Infirmier Penmarc h Plomeur Le Guilvinec Tréffiagat-Léchiagat 53 rue de la marine 29760 Penmarc h : 02.98.58.60.18 :02.98.58.71.17 cdspen29@wanadoo.fr SOMMAIRE Introduction
Plus en détailPrévenir la colonisation par Campylobacter chez les poulets de chair. Dr. Wael Abdelrahman Consultant technique, Probiotiques volailles
Prévenir la colonisation par Campylobacter chez les poulets de chair Dr. Wael Abdelrahman Consultant technique, Probiotiques volailles Prévenir la colonisation par Campylobacter chez les poulets de chair
Plus en détailTEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort
TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter
Plus en détailBac pro : examen et diplômes intermédiaires
Bac pro : examen et Le référentiel d un diplôme est un document officiel dans lequel figure le règlement de l examen. Ce règlement liste les épreuves et les unités auxquelles elles correspondent, leur
Plus en détailLa Greffe de Cellules Souches Hématopoïétiques
La Greffe de Cellules Souches Hématopoïétiques Professeur Ibrahim Yakoub-Agha CHRU de LILLE (Illustration de J. Cloup, extraite du CD-Rom «greffe de Moelle» réalisé par la société K Noë) La moelle osseuse
Plus en détailObjet : Critères microbiologiques applicables aux auto-contrôles sur les carcasses d'animaux de boucherie. Destinataires d'exécution
Ordre de méthode Direction générale de l'alimentation Sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments Bureau des établissements d'abattage et de découpe 251 rue de Vaugirard 75 732 PARIS CEDEX 15
Plus en détailAVIS D APPEL A CANDIDATURE POUR LE RECRUTEMENT DES MEMBRES DU COMITE SCIENTIFIQUE DE L AGENCE BENINOISE DE SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS (ABSSA)
REPUBLIQUE DU BENIN FRATERNITE JUSTICE TRAVAIL MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE AGENCE BENINOISE DE SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS (ABSSA) 01 BP
Plus en détailL Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N
L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des Sections de Techniciens Supérieurs Vu le décret 2006-1093 du 29 août 2006 (J.O. du 31.08.2006), Vu
Plus en détailCertificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale
Certificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale Guide Reconnaissance par la SSO du statut de praticien généraliste Le certificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale
Plus en détailLa formation dans tous ses états. Programme et méthode de formation continue sur la
La formation dans tous ses états Programme et méthode de formation continue sur la «Préparation des médicaments anticancéreux» Répond à (Art R 950-4 al 1 du Code du Travail) Par qui, Comment et Pourquoi.
Plus en détailATELIER 2: Les «bénéfices psychologiques» de l ETP: psychothérapie, thérapie cognitivocomportementale. quels équilibres?
12èmes Journées Régionales d échanges en Education du Patient EDUCATION DU PATIENT : «Entre bénéfices possibles et attendus.vers de nouveaux équilibres» jeudi 29 et vendredi 30 novembre 2012 ATELIER 2:
Plus en détailParasites externes du chat et du chien
Parasites externes du chat et du chien Identification, prévention et traitement Les tiques Les tiques transmettent des maladies parfois mortelles. La prévention est la meilleure arme. 1 - Où les trouve-t-on?
Plus en détailEvaluation d un nouveau vidéo endoscope bronchique à usage unique avec canal opérateur en réanimation
Evaluation d un nouveau vidéo endoscope bronchique à usage unique avec canal opérateur en réanimation Mémoire de DESC de réanimation Soutenu le 10 décembre 2014 par le Dr Julie Mankikian Directeur de mémoire:
Plus en détailAssistance médicale à la procréation. Informations pour les couples donneurs. Le don. d embryons
Assistance médicale à la procréation Informations pour les couples donneurs Le don d embryons Sommaire Le don d embryons, qu est-ce que c est? 2 Qui peut en bénéfi cier? Qui peut donner les embryons et
Plus en détailEvaluation de la qualité de la formation en stage
Evaluation de la qualité de la formation en stage Public : Etudiants Paramédicaux Direction régionale des affaires sanitaires et sociales Provence - Alpes - Côte d Azur Mai 2008 Proposé par le groupe de
Plus en détailCODE DE PROCEDURE POUR L IMPORTATION DE POUSSINS D UN JOUR ET DES OEUFS A COUVER DE L ESPECE DINDE
ROYAUME DU MAROC *************** MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL **************** DIRECTION DE l'elevage N 10/DE/DSA Rabat le 10 Février 2004 CODE DE PROCEDURE POUR L IMPORTATION DE
Plus en détailThérapies par cellules souches dans la SEP
Thérapies par cellules souches dans la SEP Rédigé en partenariat avec Sommaire Introduction 3 Qu est-ce que la SEP? 4 Que sont les cellules souches? 5 Qu est-ce qu une thérapie par cellules souches? 6
Plus en détailL INSUFFISANCE CARDIAQUE
L INSUFFISANCE CARDIAQUE EXISTE-T-IL DES TRAITEMENTS À BASE DE CELLULES SOUCHES POUR L INSUFFISANCE CARDIAQUE? Bien qu aucun traitement à base de cellules souches pour l insuffisance cardiaque n ait encore
Plus en détailHospitalisation à Temps Partiel Soins de Suite et Réadaptation Affections cardio-vasculaires et Affections respiratoires Livret de séjour
CENTRE HOSPITALIER de BOURG-EN-BRESSE CS 90401 900 route de Paris 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX 04 74 45 44 08 Hospitalisation à Temps Partiel Soins de Suite et Réadaptation Affections cardio-vasculaires
Plus en détailVaccinations - Rédaction Dr BOUTON
20-14 Vaccinations - Rédaction Dr BOUTON Chaque personnel navigant est responsable de la mise à jour des ses vaccins. 1 - VACCINATION OBLIGATOIRE La vaccination contre la fièvre jaune (vaccination anti-amarile)
Plus en détailPhysiopathologie : de la Molécule à l'homme
Mention Sciences du Vivant Spécialité de Master : Physiopathologie : de la Molécule à l'homme Pourquoi, comment, combien, contourner, greffer, restaurer, inhiber, suppléer Responsables : Dr Gilles Prévost
Plus en détail«Adaptation de la mise en œuvre des bonnes pratiques cliniques en fonction des caractéristiques de certaines recherches»
Synthèse de la table ronde 2- Giens XXI -octobre 2005 «Adaptation de la mise en œuvre des bonnes pratiques cliniques en fonction des caractéristiques de certaines recherches» Pierre-Henri.Bertoye, Soizic.Courcier-Duplantier,
Plus en détailRépublique de Côte d Ivoire NOTE D INFORMATION UN INSTRUMENT PROFESSIONNEL AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET DES FILIERES DE PRODUCTION
République de Côte d Ivoire NOTE D INFORMATION UN INSTRUMENT PROFESSIONNEL AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET DES FILIERES DE PRODUCTION Investir pour le futur Anticiper - Innover 01 BP 3726 ABIDJAN
Plus en détail- 2 - faire industriel dans la mise au point des produits biologiques. L Institut Roche de Recherche et Médecine Translationnelle (IRRMT, basé à
Information presse Roche, l Agence Nationale de Recherches sur le Sida et les hépatites virales (ANRS), le Baylor Research Institute (BRI) et Inserm Transfert mettent en place une coopération stratégique
Plus en détailsociales (pour information) CIRCULAIRE DGS(SD6/A)/DGAS/DSS/2002/551 / du 30 octobre 2002 relative aux appartements de coordination thérapeutique (ACT)
Le Ministre de la Santé, de la Famille Et des personnes Handicapées A Mesdames et Messieurs les Préfets de région Direction régionales des affaires sanitaires et sociales Mesdames et Messieurs les Préfets
Plus en détailSoutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie
APPEL A CANDIDATURES 2011 Soutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie Action 1.2 Date limite de soumission en ligne du dossier : 06 décembre 2010 http://www.e-cancer.fr/aap/for2011
Plus en détailLivret des nouveaux anticoagulants oraux. Ce qu il faut savoir pour bien gérer leur utilisation
Livret des nouveaux anticoagulants oraux Ce qu il faut savoir pour bien gérer leur utilisation DONNÉES DU PATIENT Nom Adresse Tél MÉDECIN TRAITANT Nom Adresse Tél SPÉCIALISTE Nom Hôpital Tél MÉDICAMENT
Plus en détailTITRE : On est tous séropositif!
PRÉPARER UNE «SITUATION COMPLEXE DISCIPLINAIRE», SITUATION D APPRENTISSAGE ET/OU D ÉVALUATION TITRE : On est tous séropositif! classe : 3 ème durée : 30 min I - Choisir des objectifs dans les textes officiels.
Plus en détailGUIDE DES BONNES PRATIQUES DE PUBLICITE EN FAVEUR DES MEDICAMENTS VETERINAIRES
GUIDE DES BONNES PRATIQUES DE PUBLICITE EN FAVEUR DES MEDICAMENTS VETERINAIRES 10/06/2014 version 1 annule et remplace la version 1 du 15/05/2014 2/34 SOMMAIRE I. Rappel sur la réglementation en matière
Plus en détailGénétique et génomique Pierre Martin
Génétique et génomique Pierre Martin Principe de la sélections Repérage des animaux intéressants X Accouplements Programmés Sélection des meilleurs mâles pour la diffusion Index diffusés Indexation simultanée
Plus en détailINVENTAIRES NATIONAUX SERVICES DANS LE SECTEUR DE LA PÊCHE PAYS-BAS
INVENTAIRES NATIONAUX SERVICES DANS LE SECTEUR DE LA PÊCHE PAYS-BAS Services fournis à tous les maillons de la chaîne de valeur X Reconversion (professionnelle) Promotion des exportations Installations
Plus en détail