Chapitre 9. Calcul des indicateurs du soutien pour l ensemble des pays de l OCDE CHAPITRE 9.

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1 Chapitre 9. Calcul des indicateurs du soutien pour l ensemble des pays de l CHAITRE 9. CALCUL DES INDICATEURS DU SOUTIEN OUR L ENSEMBLE DES AYS DE L 347. Le présent chapitre explique la procédure à appliquer pour calculer les indicateurs du soutien pour l ensemble de la zone grâce à l des indicateurs du soutien pour les différents pays de l. L opération se décompose en deux étapes. Tout d abord, les valeurs des transferts monétaires et des productions exprimées en monnaies nationales sont converties en une monnaie commune. Dans un second temps, deux méthodes différentes sont utilisées pour agréger les valeurs pour l ensemble des pays, afin de valider les résultats. Une fois les indicateurs absolus estimés à l échelle de toute la zone, des indicateurs relatifs peuvent en être tirés Conversion en une monnaie commune 348. our obtenir les indicateurs du soutien total pour l ensemble de la zone, les valeurs des transferts et de la production exprimées en monnaies nationales doivent être converties en une monnaie commune. Le choix de cette monnaie commune a une grande incidence sur les résultats du point de vue de la manière dont les indicateurs absolus : (a) permettent les comparaisons entre les divers pays, et (b) varient d une année sur l autre. C est pourquoi les indicateurs du soutien total pour l ensemble de la zone sont non seulement calculés en dollars des États-Unis mais aussi en euros. Les indicateurs relatifs sont néanmoins identiques quelle que soit la monnaie retenue La conversion des valeurs exprimées en monnaie locale en valeurs en dollars des États-Unis est effectuée au moyen de la formule suivante : [9.1] TC MN MN/ où : valeur monétaire des transferts et de la production dans le pays dollar des États-Unis MN monnaie locale MN TC / taux de change entre la monnaie nationale et le dollar des États-Unis 350. Dans le cas de l ES, par exemple, la formule à appliquer est donc la suivante : ES [9.1a] TC MN ES MN/ MANUEL SUR L ES 155

2 Chapitre 9. Calcul des indicateurs du soutien pour l ensemble des pays de l 351. Les valeurs en euros sont obtenues comme suit : EUR EUR/ TC [9.2] EUR où : TC / taux de change entre l euro et le dollar des États-Unis 352. Dans le cas de l ES, la formule à appliquer est alors la suivante : ES EUR EUR/ ES TC [9.2a] 9.2. Agrégation pour obtenir les valeurs totales pour l ensemble de la zone 353. Après avoir converti en dollars des États-Unis et en euros les valeurs des transferts et de la production, il reste à les agréger en vue de calculer les valeurs totales pour l ensemble de la zone. Deux méthodes complémentaires peuvent être utilisées pour procéder à l de l ES (diagramme 9.1) La première méthode d (celle de la partie gauche) est fondée sur les catégories de l ES ; la seconde (celle de la partie droite) s appuie sur les quatre indicateurs constitutifs de l ES définis en fonction de leur degré de spécificité par rapport aux produits, et elle consiste en d autres termes à faire la somme des transferts aux producteurs au titre d un seul produit (TS), des transferts au titre des différents groupes de produits (TG), des transferts au titre de tous les produits (TT), ainsi que des autres transferts aux producteurs (AT). Ces deux méthodes permettent de vérifier par recoupement la validité du résultat de l, c est-à-dire de l ES totale pour l ensemble des pays de l Chacune de ces deux méthodes peut être appliquée de deux manières : (a) en procédant à l des transferts monétaires en vue d obtenir leur valeur totale pour l ensemble des pays de l au niveau de chaque (sous-)catégorie puis en en tirant les indicateurs (portant la mention «pour intégration dans la base de données» au diagramme 9.1) ; et (b) en recalculant les indicateurs absolus au niveau national, en une monnaie commune cette fois-ci, et en les agrégeant en vue d obtenir une valeur totale pour l ensemble des pays de l (portant la mention «pour vérification par recoupement» au diagramme 9.1). La première fournit toutes les informations nécessaires pour décomposer les indicateurs pour l ensemble des pays de l en leurs éléments constitutifs, que ce soit en fonction des catégories de l ES ou des indicateurs définis selon leur degré de spécificité par rapport aux produits. C est pourquoi elle est utilisée pour calculer l ES totale pour l ensemble des pays de l, et elle est décrite en détail ci-dessous pour chacune des deux méthodes. Dans la pratique, la seconde possibilité est également utilisée pour vérifier en les comparant les résultats des deux méthodes Agrégation fondée sur les catégories de l ES 356. Dans cette méthode, les sous-catégories et les catégories de l ES sont additionnées pour tous les pays. Si, comme dans notre exemple, on exprime les valeurs en dollars des États-Unis, cela peut s écrire de la manière suivante : ( Sous ) catégorie de l' ES ( Sous) catégorie de l' ES [9.3] 156 MANUEL SUR L ES

3 Chapitre 9. Calcul des indicateurs du soutien pour l ensemble des pays de l Diagramme 9.1. rocédure de calcul de l ES totale pour l ensemble de la zone Agrégation selon les catégories de l ES Agrégation selon le degré de spécificité par rapport aux produits CATÉGORIES DE L ES CATÉGORIES DE L ES INDICATEURS SÉCIFIQUES AUX RODUITS, INDICATEURS SÉCIFIQUES AUX RODUITS, A + B + C + D + E + F + G A + B + C + D + E + F + G TS + TG + TT + AT TS + TG + TT + AT ES ES ES TOTALE our intégration dans la base de données our vérification par recoupement our vérification par recoupement our intégration dans la base de données MANUEL SUR L ES 157

4 Chapitre 9. Calcul des indicateurs du soutien pour l ensemble des pays de l 357. ar exemple, dans le cas de la catégorie A de l ES, les paiements au titre des produits de base (B) sont donc égaux à : SM B SM O O [9.4] 358. Après avoir agrégé les différentes sous-catégories et catégories pour tous les pays, l ES totale pour l ensemble des pays de l est calculée à l aide de la même formule que pour les pays considérés individuellement : ES Catégorie de l' ES [9.5] 359. Une procédure similaire est appliquée pour calculer l ESSG et l ESC totales pour l ensemble des pays de l : les valeurs de chacune des catégories de l ESSG et des diverses catégories de transferts prises en compte dans l ESC sont d abord calculées à l échelle de toute la zone de l, avant d être additionnées les unes aux autres pour obtenir l ESSG et l ESC totales pour l ensemble des pays de l Agrégation sur la base du degré de spécificité par rapport aux produits 360. Dans cette méthode, les quatre indicateurs définis en fonction de leur spécificité par rapport aux produits sont agrégés pour l ensemble des pays. Cette méthode ne s applique ni à l ESSG ni à l ESC. La procédure débute par le calcul de la valeur totale des TS aux producteurs pour chacun des produits SM standard comme suit : TS où :, aux producteurs TSSS aux producteur s [9.6] SS, SS produits SM standard 361. La valeur totale des TS aux producteurs pour les autres produits (TS OC aux producteurs) est également calculée selon la même procédure : TS, aux producteurs TSOC auxproducteur s [9.7] OC, 362. À partir des équations 9.6 et 9.7, on peut déduire que la valeur totale des TS aux producteurs pour l ensemble des pays de l est égale à : TS aux producteurs TS, aux producteurs TS SS OC, sp aux producteurs 363. La valeur totale des TG, des TT et des AT est calculée selon une formule similaire pour l ensemble des pays de l : [9.8] TG TG [9.9] TT TT [9.10] AT AT [9.11] 158 MANUEL SUR L ES

5 Chapitre 9. Calcul des indicateurs du soutien pour l ensemble des pays de l 364. Après avoir calculé les quatre indicateurs définis selon leur degré de spécificité par rapport aux produits, il est désormais possible de les additionner en vue d obtenir la valeur totale de l ES pour l ensemble des pays de l : ES TS aux producteurs TG TT AT [9.12] 365. La dernière étape consiste à comparer et à valider les résultats. Si les deux méthodes aboutissent à une même valeur totale de l ES pour l ensemble de la zone, l EST pour tous les pays de l peut alors être calculée. Après avoir calculé les indicateurs absolus au niveau de la zone, les indicateurs relatifs sont obtenus en appliquant les diverses formules indiquées aux chapitres 6, 7 et 8. MANUEL SUR L ES 159