DEUXIEME SEJOUR. Paris - Vienne janvier 2006 LISTE DES PARTICIPANTS
|
|
|
- Noëlle Rondeau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DEUXIEME SEJOUR Paris - Vienne janvier 2006 LISTE DES PARTICIPANTS LIBAN M. Roger Khayat Directeur de la Commission des politiques économiques du Conséil économique et social du Liban Membre du Conseil de l Association des industriels du Liban (ALI) Dr. Farouk Yaghi Directeur général Conséil économique et social du Liban Mme Leila Barakat Auteur et écrivain Conseillère des quelques ministres et du du Conséil économique et social du Liban M. Zouhair Berro Association des Consommateurs du Liban TURQUIE M. Hayri Maraşlioğlu Directeur général des Modèles économiques et de recherche stratégique Organisation de Planification de l Etat (S.P.O.) Mme Perihan Sari Vice-secrétaire générale Confédération des syndicats progressistes de Turquie (DISK) Mme. Hülya Uzuner Conseillère des Affaires Internationales Confédération des syndicats turcs (TÜRK-IŞ) M. Tuğrul Kudatgobilik Confédération turque d associations patronales (TISK) Prof. Burhan Aykaç Membre du Conseil Administratif Association turque des coopératives 1
2 ALGERIE M. Salah Djenouhat Chef du groupe des travailleurs de l'union générale des travailleurs algériens (UGTA) M. El-Mahfoudh Megateli Confédération Générale des Opérateurs Economiques Algériens (CGOEA) M. Abd el Kader Harmat Fédération des Mutuelles d'algérie M. Abderrezak Hazebelaoui Vice-président Fédération des Mutuelles d'algérie M. Hocine Benissad Professeur des Facultés de Droit et des Sciences Économiques Université d Alger ESPAGNE M. Juan Luis Nieto Fernández Mme Carmen Aguilera Lucio-Villegas Directrice de Programmation l'action Extérieure et Relations intenationales M. Pablo Gil de la Cruz Coordonnateur de l unité des projets et activités, laction Extérieure et Relations intenationales internationales Mme Manuela Burns Luca de Tena Experte du Projet TRESMED-2 M. Enrique Crespo Ballesteros Administrative du Projet TRESMED M. Juan Manuel de Barandita y Luxán Ambassadeur d'espagne M. Luis Martínez Arévalo Attaché commercial Ambassade d Espagne 2
3 FRANCE M. Jacques Dermagne M. Alain Deleu Vice-président du Membre du groupe de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) M. Philippe Dechartre Doyen du -- Membres du CES de France -- M. François Ailleret du groupe des entreprises publiques Mme Claude Azéma Membre du groupe de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) M. Michel de Beaumesnil Membre du groupe de l Agriculture M. Alain Delmas Membre du groupe de la Confédération générale du travail (CGT) M. Michel Dréano Membre du groupe de l Artisanat M. Jacques Duron de l Union Nationale des Syndicats Autonomes (UNSA) M. Michel Fosseprez Membre du groupe de la Coopération M. Joseph Guimet du groupe de l Union nationale des associations familiales (UNAF) Mme Chantal Lebatard Membre du groupe de l Union nationale des associations familiales (UNAF) M. Jean-Claude Pasty de la section des Relations extérieures Mme Marie-Suzie Pungier e du groupe de la Confédération générale du travail - Force Ouvrière (CGT-FO) 3
4 M. Jean-Marc Roirant du groupe des Associations M. Daniel Tardy du groupe des Entreprises privées M. Jean Paul Fiorina Adjoint au et Directeur des services législatifs et économiques M. Bernard Bedas Directeur des services administratifs Mme Elisabeth Dahan Conseillère chargée des affaires internationales au Cabinet du et Directrice des relations internationales M. Jean Carles Adjoint à la Direction de relations internationales AUTRICHE M. Nikolaus Morawitz Chambre d Agriculture du Conseil économique et social d Autriche M. Thomas Delapina Chambre de Travail du Conseil économique et social d Autriche M. Andreas Henkel du Conseil économique et social d Autriche M. Thomas Zotter Chambre de Travail Vice-secrétaire général du Conseil économique et social d Autriche M. Rudolf Lichtmannegger Conseil économique et social d Autriche M. Christoph Kainz Conseil économique et social d Autriche 4
5 M. Karl-Heinz Nachtnebel Fédération des Syndicats autrichiens M. Gustav Zoehrer Secrétaire international du Syndicat des travailleurs de la métallurgie M. René Schindler Secrétaire exécutif du Syndicat des travailleurs de la métallurgie MALTE M. Michaël Ferry Secrétaire exécutif Conseil pour le développement économique et social de Malte (MCESD) HONGRIE M. Janos Toth Conseil social d Hongrie 5
Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
LA CULTURE CIVILISTE : OBSTACLE OU ATOUT POUR FAIRE DES AFFAIRES?
«Vingt-deuxièmes Entretiens» du Centre Jacques Cartier Rhône-Alpes, 28 novembre 2 décembre 2009 LA CULTURE CIVILISTE : OBSTACLE OU ATOUT POUR FAIRE DES AFFAIRES? Responsables scientifiques : France Barreau
CHAPITRE I ER NÉGOCIATION DE BRANCHE
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Convention collective IDCC : 1468. CRÉDIT MUTUEL (29 juin 1987) AVENANT DU 24 SEPTEMBRE
Fondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org
Fondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org COLLOQUE FONDATION SCELLES L ECONOMIE EN DANGER, Les circuits de l argent sale, l argent criminel de la traite
N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION
Les Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE
Les Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE 3 novembre 2011 Avignon DOSSIER de PRESSE SOMMAIRE Pourquoi des États Généraux du Logement en Vaucluse?... 3 Programme du 3 novembre 2011... 4 Les ateliers travaillés
La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président
La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président ETAIENT PRESENTS : MM. LORTHIOIS Daniel, Président
Syndicat National de la Banque et du crédit
William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours
N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
Rapport annuel 2013 2014. Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014. www.crepic.ca
Rapport annuel 2013 2014 Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014 www.crepic.ca Table des matières MEMBRES DU COMITÉ DE GESTION... 4 STATISTIQUES SUR DIFFÉRENTES RECHERCHES DES
La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise
50 salariés et plus / groupes de distribution (GDSA) dans la Branche des Services de l Automobile GPEC La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise Anticiper les enjeux
Le management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
Le bien - etre au travail, un défi dans la crise
3 es Rencontres parlementaires sur la Santé au travail Le bien - etre au travail, un défi dans la crise Mercredi 10 avril 2013 Maison de la Chimie Présidées par Régis Juanico, député de la Loire Jean-Frédéric
«Les enjeux de Big Data dans le domaine de la santé publique - Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique»
«Les enjeux de Big Data dans le domaine de la santé publique - Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique» Sous le parrainage de Daniel RAOUL, Président de la Commission des affaires
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne
Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris
CALENDRIER DES CONFÉRENCES RÉGIONALES
CALENDRIER DES CONFÉRENCES RÉGIONALES Calendrier diffusé le 07 avril 2014. Annule et remplace le précédent La PRÉVENTION et le DÉPISTAGE, SONT UN ENSEIGNEMENT. PRÉVENIR : c est enseigner au grand public
Certificat d Etudes Spécialisées 2015 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Certificat d Etudes Spécialisées 2015 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES Sous la direction de : Faculté de Droit et de Science Politique Christian LE STANC Professeur des Universités Jacques
Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
recueil des actes administratifs
1 PREFECTURE DE LA CORREZE recueil des actes administratifs recueil spécial n 2008-08 du 7 avril 2008 Ce recueil ne comporte que des extraits d'arrêtés. Les arrêtés originaux peuvent être consultés dans
Discours à la communauté d affaires française Montréal, 6 février 2014 Résidence du Consul général
Discours à la communauté d affaires française Montréal, 6 février 2014 Résidence du Consul général Version du 30-01 08h30 Monsieur l Ambassadeur, Monsieur le Consul général, Madame la Conseillère, Chers
La diversité culturelle en question (s)
1 Université de Versailles-St-Quentin-en-Yvelines Colloque international organisé par la Chaire Jean Monnet et le service culturel de l Université La diversité culturelle en question (s) 14 et 15 novembre
Un lieu de débats privilégié
Un lieu de débats privilégié Créé en 2009 par La Rechercheet Le Monde, le Forum Science, Recherche Sociétéattire chaque année près de 900 personnesvenant s informer, réfléchir, débattre autour de multiples
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Faculté de droit PROGRAMME
Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Rotary International. District 1720 DOSSIER DE PRÉSENTATION
Rotary International District 1720 DOSSIER DE PRÉSENTATION Sommaire Présentation - présentation du District 1720 - les Gouverneurs Concours - Présentation du concours «Éthique professionnelle» - Organisation
Installation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février 2015. www.haute-vienne.gouv.fr. @prefet87
Installation des ambassadeurs des marchés publics Limoges, le 19 février 2015 www.haute-vienne.gouv.fr @prefet87 Paris, le 19 février 2015 Le Médiateur national des Marchés publics Chère Ambassadrice,
ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944
ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 Entrée en vigueur : L Accord est entré en vigueur le 30 janvier 1945. Situation : 130 parties. Cette liste
Pôles de Compétitivité : installation du groupe des personnalités qualifiées
COMMUNIQUE DU SERVICE DE PRESSE DU PREMIER MINISTRE 16 MAI 2005 12 heures 11 Pôles de Compétitivité : installation du groupe des personnalités qualifiées Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a installé,
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE RESTRICTED c/65 14 mars 1966 Distribution limitée CONSEIL 14-16 mars 1966 COMPOSITION DU CONSEIL ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS (à la date du 14
N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003. Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT
N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003 Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
Convention d entreprise n 87. » du personnel de la société Autoroute du Sud de la France
Convention d entreprise n 87 relative au régime collectif et obligatoire de prévoyance «incapacitéinvalidité-décès» du personnel de la Entre la Société Autoroutes du Sud de la France, représentée par M.
Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
Univers BOULANGERIE. Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers
Univers BOULANGERIE 2011 La fatalité n'existe pas... prenons les devants! Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie
Programme : «Les objets de la ville intelligente»
1 Programme : «Les objets de la ville intelligente» Manifestation organisée dans le cadre du programme de recherche "Smart Cities & Métropoles Le devenir des institutions urbaines dans la ville intelligente".
LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE
Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium
COMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
L organisation professionnelle
90 L organisation professionnelle La FFSA Les instances de décision En 2009, 248 entreprises pratiquant l assurance, la capitalisation et la réassurance sont membres de la FFSA. Ces entreprises sont, en
Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
TITRE D'HABILITATION TITRE D'HABILITATION
Nom : FONI Prénom : LAURENT Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GUINY Prénom : PASCAL Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GALLO Prénom : PHILIPPE Nom et prénom : CORDA
SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES. Cabinet
SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES Cabinet. Arrêté PREF/CABINET/BC/2015244-0001 du 1 er septembre 2015 modifiant l'arrêté n PREF/CABINET/BC/2015238-0001 du 26 août 2015 portant désignation des
Liste relative au champ d application de l Annexe VIII - Production cinématographique
CIRCULAIRE N 2014-04 DU 24 JANVIER 2014 Direction des Affaires Juridiques INSV0022-TPE Titre Liste relative au champ d application de l Annexe VIII - Production cinématographique Objet Avenant n 1 du 16
COLLOQUE INTERNATIONAL
COLLOQUE INTERNATIONAL Sous le haut patronage de Gilles Babinet, Digital Champion de la France auprès de l Union européenne DROIT ET GOUVERNANCE DES DONNÉES PUBLIQUES ET PRIVÉES À L ÈRE DU NUMÉRIQUE Sous
N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. FAIT
N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. RAPPORT FAIT au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
COLLOQUE 8 - RELÈVE PME ET SUCCESSION D'ENTREPRISES FAMILIALES. ENJEUX STRATEGIQUES, ORGANISATIONNELS ET HUMAINS
Responsables scientifiques COLLOQUE 8 - RELÈVE PME ET SUCCESSION D'ENTREPRISES FAMILIALES. ENJEUX STRATEGIQUES, ORGANISATIONNELS ET HUMAINS Québec Luis CISNEROS, Professeur agrégé, Directeur de l Institut
Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison
Notes sur les mutuelles du Montbrisonnais d'après les archives des Ouvriers réunis de Montbrison 1 Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison En octobre 1992, trois mutuelles de
AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mardi 24 septembre 2002... I - 1
III SOMMAIRE Pages AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mardi 24 septembre 2002... I - 1 INTRODUCTION... 3 I - AMÉLIORER LA CONNAISSANCE DU PARC... 4 II - METTRE AU
Master 2 Professionnel. Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine 2012-2013 UNIVERSITÉ PARIS I PANTHÉON SORBONNE
Master 2 Professionnel Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine 2012-2013 UNIVERSITÉ PARIS I PANTHÉON SORBONNE Le mot du Directeur Le Master II Professionnel «Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine»
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005
Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Programme de la journée des s Ouvertes Mardi 15 novembre 2005 Maison du Barreau et Bibliothèque de l'ordre Rentrée du Barreau de Paris et de
Globe Globe 4 au 7 septembre 2007 6 octobre 2007, Dérochoir 6 novembre 2007, Scénario Catastrophes 26 avril 2007, Hofkirche 14 juin 2007 René ZWAHLEN Mireille, Arnaud et Jacques PEYTREMANN
Le fisc et les contribuables rétablir l équilibre
Institut Colloque Français pour la Recherche sur les Administrations Publiques Le fisc et les contribuables rétablir l équilibre Jeudi 19 juin 2003 de 9 heures à 13 heures Salle Victor Hugo Immeuble Jacques
Associations, Syndicats, Ordre. Mardi 21 octobre 2014 Ecole de Pédicurie-Podologie 33000 BORDEAUX
Associations, Syndicats, Ordre Mardi 21 octobre 2014 Ecole de Pédicurie-Podologie 33000 BORDEAUX Trois systèmes complémentaires aux fonctions et missions bien définies : Associatif regroupement de personnes
Vers la naissance de bureaux de patients en France Le projet de Pôle Universitaire Patient Partenaire (PU2P)
Vers la naissance de bureaux de patients en France Le projet de Pôle Universitaire Patient Partenaire (PU2P) Plan de la présentation I. Contexte français II. Contexte international III. Le processus IV.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT :
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 029-242900694-20140626-2014-182CCPQ-DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE Accusé QUIMPERLE certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2014 Publication
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Nom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE 4 rue Docteur Gourdin 14220 THURY-HARCOURT Réunion de Bureau du 12 Mars 2014 Date de convocation : 3 Mars 2014 L An Deux Mille Quatorze le 12 mars à 17 H 00,
Forum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011
Forum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011 En partenariat avec la Caisse des Dépôts, 3 quai Anatole France, Amphi Gérard Bureau, Paris 7e PROGRAMME DE LA JOURNÉE, transitions économiques 1 MATIN 8H00-8H30
- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
SÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil
REMUNERATION DES DEPOSITAIRES DE PRESSE
CONSEIL SUPERIEUR DES MESSAGERIES DE PRESSE REMUNERATION DES DEPOSITAIRES DE PRESSE COMITE AD HOC RELEVE DE CONCLUSIONS JUIN 2011 99, boulevard Malesherbes - 75008 PARIS TELEPHONE : 01.55.34.75.80 - TELECOPIEUR
École Euroarabe de Gouvernance Méditerranéenne II ème Édition 13-17 juillet 2009 Fondation Euroarabe de Hautes Études Institutions Publiques, Réformes Économiques et Politiques Sociales Présentation du
X I V e L É G I S L A T U R E JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015/N 463
X I V e L É G I S L A T U R E JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015/N 463 2 e SESSION EXTRAORDINAIRE 2014-2015 Ordre du jour... 3 Commissions et organes de contrôle... 5 Réunions à l initiative des députés... 7 Communication...
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours
Secrétariat du Grand Conseil PL 9365-A. Rapport. Date de dépôt: 30 août 2005 Messagerie
Secrétariat du Grand Conseil PL 9365-A Date de dépôt: 30 août 2005 Messagerie Rapport de la Commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil chargée d'étudier le projet de loi de M mes
Convention d entreprise n 86
relative au régime de remboursement de frais de santé collectif et obligatoire du personnel de la société des Entre la Société, représentée par M. Josiane Costantino, Directeur des Ressources Humaines
Projet. Coordination des régimes de sécurité sociale dans le cadre de la libre circulation des travailleurs
Projet Coordination des régimes de sécurité sociale dans le cadre de la libre circulation des travailleurs Brève présentation des partenaires des régimes de sécurité sociale pour la Conférence européenne
Conseil exécutif Quatre-vingt-quinzième session Belgrade (Serbie), 27-29 mai 2013 Point 3 I) c) de l ordre du jour provisoire
Conseil exécutif Quatre-vingt-quinzième session Belgrade (Serbie), 27-29 mai 2013 Point 3 I) c) de l ordre du jour provisoire CE/95/3 I) c) Madrid, le 12 mars 2013 Original : anglais Rapport du Secrétaire
Dossier de présentation
Dossier de présentation Lundi 23 mars Salle du Conseil GRAND LYON Contacts Sophie DUBOUX - Solid Arté Géraldine DALLAIRE ADECC 04 72 07 70 24 Entrepreneur.culturel@gmail.com www.journee-entrepreneur-culturel.fr
INSTITUT CGT D HISTOIRE SOCIALE FONDS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE / COMMISSION EXECUTIVE (1945-1999) 21 CFD 1-7
INSTITUT CGT D HISTOIRE SOCIALE FONDS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE / COMMISSION EXECUTIVE (1945-1999) 21 CFD 1-7 2008 En 1967, la CA devient la commission exécutive (CE) 21 CFD 1 1945-1952? 1945 6 août
Maquette du MA en ingénieur de gestion Finalité spécialisée INGE4F et INGE5F
Maquette du MA en ingénieur de gestion Finalité spécialisée INGE4F et INGE5F Note : Ce programme est enseigné en français et en anglais. 1) Structure générale MA1 : - Au premier quadrimestre, 6 cours de
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
SUICIDE : Aucun âge n est épargné
A L OCCASION DE SES 10 ANS D EXISTENCE L ASSOCIATION INTERJURASSIENNE DE PREVENTION DU SUICIDE RESISTE EN COLLABORATION AVEC LES SERVICES PSYCHIATRIQUES JURA BERNOIS BIENNE-SEELAND (SPJBB) ORGANISE UNE
Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
Les actions 2013 et les perspectives 2014. Renouvellement du Conseil d Administration
Assemblée Générale Le 25 juin 2014 Bilan moral du Président Bilan de l activité 2013 Rapport financier 2013 Les actions 2013 et les perspectives 2014 Renouvellement du Conseil d Administration MEMO 2012
LES RÉUNIONS PUBLIQUES
LES RÉUNIONS PUBLIQUES = Vidéo réalisée, consultable sur le site de RDS. 2011 : 22 septembre : Petit déjeuner autour de Jean LARDIN, Président de l UPA. 5 mai : Petit déjeuner sur le thème «Les nouvelles
Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012
Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 1 La Haute-Saône 545 communes pour une population de 240 000 habitants. 45 habitants / km 2 Vesoul 80% de communes de moins de 500 hab
L an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO).
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents
COMPLÉMENTAIRES SANTÉ
COMPLÉMENTAIRES SANTÉ Quels enjeux et perspectives pour notre système de santé? JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 I MAISON DE LA CHIMIE Présidée par Pascal TERRASSE Député de l Ardèche Membre de la Commission des
(Confédération générale du travail Force ouvrière et autre)
Décision n 2014-388 QPC du 11 avril 2014 (Confédération générale du travail Force ouvrière et autre) Le Conseil constitutionnel a été saisi le 6 février 2014 par le Conseil d État (décision n 371062 du
COLLEGE 1 Francis ANCELLE Victoria BENDELE Anita CHABIN Michèle CODRON
Chers adhérents, Vous avez été informés du prochain renouvellement de vos Délégués, vous êtes donc maintenant appelés à élire les représentants de votre Collège à l Assemblée Générale. Vous trouverez ci-dessous
Syndicat Mixte «Le Pays de Châteaubriant» Communautés de Communes du Castelbriantais, de Derval et de Nozay
Syndicat Mixte «Le Pays Châteaubriant» Communautés Communes du Castelbriantais, Derval et Nozay Compte-rendu la réunion du Comité Syndical du mardi 27 mai 2008 à la Salle du Conseil la Mairie Derval Présents
Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.
Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger
Rencontres. Propos d accueil. Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro. Didier LEGRAND Directeur général MutRé
Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro Propos d accueil Didier LEGRAND Directeur général MutRé 2013 Biarritz les 7 et 8 novembre MutRé RAPPEL DU PROGRAMME MutRé 2013
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février
dossier 66 vivre le Territoire
dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du
Financement et régulation des pensions
Faculté de droit et de criminologie Faculté des Sciences (Institut de Statistique, Biostatistique et Sciences Actuarielles -ISBA) CERTIFICAT D UNIVERSITÉ (12 CRÉDITS ECTS) Financement et régulation des
Déclaration québécoise pour l innovation sociale. Avril 2011
Déclaration québécoise pour l innovation sociale Avril 2011 p o u r l i n n o v a t i o n s o c i a l e Pour un système d innovation sociale au Québec Le développement d une société dépend de plus en plus
COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE
COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DE LA TABLE INTERORDRES D ÉDUCATION DU BAS-SAINT-LAURENT TENUE LE 13 JANVIER 2011 DE 13 H 30 À 16 H 30 À LA DIRECTION RÉGIONALE DU MELS Présences : M mes Martine Cliche, présidente,
Le Directeur Général de l'agence Régionale de Santé Bretagne
ARRETE MODIFICATIF relatif à la composition nominative de la commission spécialisée de l organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l autonomie de Bretagne Vu le code de la santé
AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?!
FLASH CE du CIC NOVEMBRE 2014 AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?! Le point de vue CGT : «L argent et le pouvoir sont des passions qui s éteignent lentement» a dit un jour Michel Houellebecq. Michel Lucas
NATIONS UNIES COMMISSION ECONOMIQUE POUR L AFRIQUE Bureau pour l Afrique du Nord/ Centre Africain pour le Genre et le Développement
Distr.: Limitée CEA-AN/RABAT/GENDER/Inf. Décembre 2005 Original: FRANÇAIS NATIONS UNIES COMMISSION ECONOMIQUE POUR L AFRIQUE Bureau pour l Afrique du Nord/ Centre Africain pour le Genre et le Développement
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Pour diffusion immédiate
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Pour diffusion immédiate Programmation détaillée du 4 ème DAVOC, 5 au 7 mai, Palais des congrès, Yaoundé Yaoundé, le 28 avril 2011 CASA-NET (CAmeroonian Skills Abroad NETwork) est
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010 Présents : MM Luc FOUTRY Simon HALNA Régis TABEAU François CURY Gilbert DELANNOY Jean-Paul DESCATOIRE Régis DESSEAUX Jean-Baptiste DOLLE Jean-Claude