Rapport. Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique. Réseau routier non concédé. Octobre Centre-Est

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1 Centre-Est Rapport Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique Réseau routier non concédé Octobre 7 Rapport conçu sous système de management de la qualité certifié BCS

2 DDT 9 / STS 9, avenue de Verdun 9 MORNANT Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique Réseau routier non concédé Historique des versions du document Version Date V 7//7 Commentaire Version initiale Affaire suivie par Bernard MIEGE - DETC Unité Environnement et Santé Tél. : + () 7 7 / Fax : + () 7 7 Courriel : bernard.miege@cerema.fr Avec la participation de : Frédéric REYDELLET, Assistant d études à l unité Environnement-Santé Cerema Centre-Est, rue Saint-Théobald - BP 8-88 L ISLE D ABEAU CEDEX Références N d affaire : CIS7 Maître d'ouvrage : Catherine CHAIX Devis n DIS7 Rapport Établi par Nom Date Visa Bernard MIEGE Contrôlé par Validé par Xavier OLNY Résumé de l'étude : Résumé non technique produit dans le cadre de la mise en oeuvre de la ème échéance de la directive européenne "Bruit dans l'environnement".

3 Sommaire A. Page intercalaire... -L objet de l étude... -La stratégie du ministère pour l échéance Les méthodes et hypothèses utilisées La méthode de calcul Les données et hypothèses L identification du réseau cartographié...9 -Les principaux résultats.... -Les documents cartographiques Cartes des zones exposées au bruit Cartes des secteurs affectés par le bruit Cartes des zones où les valeurs limites sont dépassées Cartes des évolutions connues ou prévisibles Les tableaux Tableaux de l exposition des populations Tableaux de l exposition des établissements Tableaux des surfaces exposées...7 -Les conclusions... Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

4 A. Page intercalaire Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

5 - L objet de l étude En application des articles L7- à L7- et R7- à R7- du Code de l Environnement, des cartes de bruit doivent être produites le long des infrastructures routières écoulant plus de millions de véhicules / an (soit plus de 8 véhicules / jour). Ces cartes de bruit dites «stratégiques» permettent une évaluation globale de l exposition au bruit dans l environnement. Compte tenu de l étendue des territoires concernés et de la méthode recommandée par la Commission Européenne, ces cartes reposent sur une approche macroscopique de la réalité, mais elles ne peuvent prétendre correspondre à LA réalité, n étant notamment pas calées sur des mesures sur site. Ces cartes ont pour objectif d informer et de sensibiliser la population sur son exposition aux nuisances sonores. Elles permettent également de fournir aux autorités compétentes des éléments de diagnostic objectifs pour asseoir de futures actions, notamment dans les secteurs d exposition sonore excessive. Conformément aux textes de transposition de la directive /9/CE en particulier de l arrêté du avril relatif à l établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l environnement, les cartes de bruit comportent : des documents graphiques représentant les zones exposées au bruit, des tableaux estimant la population exposée au bruit, des tableaux estimant le nombre d établissements particulièrement sensibles (soins et santé ou enseignement) exposés au bruit, des tableaux estimant les surfaces exposées au bruit. Ce rapport constitue le résumé non technique prévu par la réglementation. Conformément à l article R7- du Code de l Environnement, il présente un exposé sommaire de la méthodologie employée pour l élaboration des cartes et les principaux résultats de l évaluation réalisée. Cette étude a été réalisée par le Cerema Centre-Est, Département Environnement Territoires Climat, Unité Environnement et Santé, à partir principalement de données issues de la plateforme régionale ORHANE (Observatoire Régional Harmonisé Auvergne Rhône-Alpes des Nuisances Environnementales), coproduites par Acoucité et l agence Atmo-AuRA. Elle a été pilotée par Bernard MIEGE chargé d affaires Environnement-Santé, en étroite collaboration avec Frédéric REYDELLET assistant d études spécialisé en modélisation acoustique au Cerema. - La stratégie du ministère pour l échéance 7 Le travail du Cerema s appuie sur une commande centrale confiée par les Directions Générales du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de la Cohésion des territoires. Comme le prévoit l article L7- du Code de l Environnement, les cartes de bruit doivent être réexaminées et le cas échéant révisées tous les ans. Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

6 L année 7 constitue la ème échéance de mise en œuvre de la directive européenne. À l échelle d une périodicité de ans, l essentiel des données d entrée utilisées pour l élaboration des cartes n évolue pas de façon significative. Dans un courrier adressé à ses services le décembre, le ministère a proposé de reconduire en l état une majorité des cartes produites lors de l échéance précédente et approuvées par le Préfet du Rhône le er août et de limiter la révision à quelques situations impérieuses, dûment identifiées. Sur le département du Rhône, les cas de révisions impérieuses concernent des changements de domanialité nombreux liés à la création le er janvier de la Métropole de Lyon (anciennes routes départementales intersectant le territoire métropolitain et toutes les voies communales) et à une modification de la vitesse réglementaire sur l A7 ; cette limitation concerne une dizaine de kilomètres d infrastructure. Pour la ème échéance de mise en œuvre de la directive européenne programmée pour, la Commission Européenne rend obligatoire l utilisation d une nouvelle méthode de calcul qui nécessitera une actualisation et une révision complète des cartes de bruit. - Les méthodes et hypothèses utilisées Conformément à l article de l arrêté du avril, la méthodologie utilisée pour l établissement des cartes se base sur des calculs réalisés à partir d une modélisation acoustique de l infrastructure et de la propagation du bruit sur les territoires riverains. Elle est conforme aux recommandations contenues dans le guide méthodologique «Production des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires» publié par le Cerema (ex Service d Études Techniques des Routes et Autoroutes - SETRA) en août La méthode de calcul La méthode de calcul utilisée correspond à l approche «détaillée» du guide méthodologique ; Elle s appuie sur l utilisation du logiciel de simulation acoustique MITHRASIG V.. conçu par le CSTB, développé et diffusé par la société GEOMOD. Le logiciel MITHRA-SIG V effectue des calculs selon les indicateurs réglementaires Lden et Ln et intègre la Nouvelle Méthode de Prévision du Bruit (NMPB 8) décrite dans la norme NFS - de février.. - Les données et hypothèses Les données utilisées par le logiciel concernent la topographie, l émission sonore des sources de bruit, la population et les établissements particulièrement sensibles au bruit. Les données de topographie proviennent de la BD TOPO produite par l IGN (institut national de l information géographique et forestière) ; cette base régulièrement actualisée propose une description vectorielle D du territoire avec une précision métrique. Elle contient l ensemble des courbes de niveaux, des bâtiments, des infrastructures de transports (routes et voies ferrées) et est utilisée sous un format shapefiled. Page 7/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

7 Les émissions sonores ont été déterminées à partir des données de trafics communiquées au moment de l établissement des précédentes cartographies par les gestionnaires. Ces trafics se présentent sous la forme d un Trafic Moyen Journalier Annuel (TMJA) pour l ensemble des véhicules avec un pourcentage de poids lourds associé ; ce TMJA est ensuite réparti sur chacune des trois périodes réglementaires (Jour=-8h, Soirée=8-h, Nuit=-h), en tenant compte de la typologie de la voie (route interurbaine ou urbaine) et de sa fonction (longue distance ou régionale) conformément à la note SETRA EEC n 77 «Calcul prévisionnel du bruit routier» d avril 7. Aux données de trafics, nous avons associé les vitesses réglementaires propres à chaque catégorie de véhicules (véhicules légers ou poids lourds). Les données de population proviennent d un traitement effectué par le Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l Air (LCSQA), à partir d une méthode originale initiée par le Cerema s appuyant sur la base des fichiers fonciers MAJIC (millésime ) mise à disposition par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP), sur les données d occupations moyennes au logement (millésime ) produites par l Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) et sur la BD TOPO (millésime ) de l IGN. Cette méthode permet de déterminer le nombre de logements par parcelle, d en déduire une estimation de la population dans les bâtiments qui la composent et ainsi de spatialiser la population. La localisation des établissements particulièrement sensibles au bruit comme les établissements de soins et de santé ou les établissements d enseignement s est faite essentiellement à partir de l utilisation de la BD TOPO de l IGN (classe des Points d Activité ou d Intérêt PAI «santé» ou «sciences / enseignement»). Les conditions météorologiques influencent la propagation du bruit. Elles ont été prises en compte conformément à la norme NFS - de février, en considérant des valeurs d occurrences favorables à la propagation du bruit de : % sur la période diurne (-8h), % sur la période de soirée (8-h), 8 % sur la période nocturne (-h). Page 8/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

8 - L identification du réseau cartographié Le réseau à cartographier sur le département est celui écoulant actuellement un TMJA d au moins 8 véhicules / jour. La plate-forme ORHANE utilisée comme base de données recense toutes les voies écoulant plus de véhicules par jour. Compte tenu de l incertitude sur les trafics réellement présents sur les infrastructures, sur certains itinéraires par souci de cohérence nous avons été amené à prendre en compte des sections écoulant entre 7 et 8 véhicules par jour. Vous trouverez ci-après la liste des itinéraires concernés qui représentent un total d environ 9 km sur l ensemble du Rhône. Tous les détails concernant les trafics utilisés et les sections concernées sont disponibles auprès du Cerema Centre-Est. Les itinéraires réexaminés depuis l échéance précédente apparaissent en bleu accentué (cf chapitre ). Les itinéraires nationaux recensés Sur le département du Rhône, on dénombre routes nationales représentant environ km. Tableau des itinéraires nationaux recensés Nom de l itinéraire Longueur en km A,7 A,7 A 8,8 A7,9 A,8 A7, N, N89,9 N, N7 7,8 Cerema 7 Page 9/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

9 Les itinéraires départementaux recensés Sur le département du Rhône, on dénombre routes départementales représentant environ 9 km. Les appellations correspondent à celles identifiées par le Cerema à partir des informations disponibles dans les bases de l IGN, croisées avec les documents disponibles sur Internet et notamment les fonds de plans de ville. Tableau des itinéraires départementaux recensés Nom de l itinéraire Longueur en km D7, D9 8,7 D, D9, D,8 DE, D8,7 D9, D,9 D, D 9, D8, D7,9 D8,9 D 9,7 D7,8 D8 D8,7 D89 7, D9,9 D,8 D8,8 D89, D,7 D, D7,77 D7E,7 D, DE,7 D8, Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

10 Nom de l itinéraire Longueur en km D7, D7, D77, D77E,7 Cerema 7 Les itinéraires communaux, intercommunaux ou métropolitains recensés Sur le département du Rhône, on dénombre 79 «voies communales ou métropolitaines» représentant environ 7 km. Par souci de simplification et de cohérence territoriale, elles ont été regroupées à l échelle de chaque commune ou arrondissement. Pour plus de détail sur la localisation de ces différents itinéraires communaux, se reporter aux cartes mises en ligne sur le site de la Préfecture. Tableau des itinéraires communaux recensés Nom de l itinéraire Longueur en km D (Métropole),9 DA (Métropole), DE (Métropole), D (Métropole),7 D (Métropole), D7 (Métropole),8 D9 (Métropole), D (Métropole), D (Métropole),8 D9 (Métropole), D7 (Métropole),9 D (Métropole) 8,8 D (Métropole), D (Métropole),9 D7 (Métropole),7 D (Métropole),98 D (Métropole),9 D7 (Métropole),7 D8 (Métropole), D (Métropole),8 D (Métropole),7 D8 (Métropole),9 D8 (Métropole),8 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

11 Nom de l itinéraire Longueur en km D (Métropole),8 D (Métropole),77 D (Métropole),7 D8 (Métropole), D8 (Métropole) 8,8 D8 (Métropole), D8 (Métropole),7 D88 (Métropole), D89 (Métropole), D8E (Métropole), D (Métropole),9 D (Métropole),9 D (Métropole), D7 (Métropole),7 D7A (Métropole), D (Métropole),7 D (Métropole), D (Métropole), D7 (Métropole), D7E (Métropole),9 D7 (Métropole),8 D77 (Métropole), D77E (Métropole),8 D9 (Métropole),7 BPNL (Métropole), VCMeyzieu (Métropole) 9, VCGenas,9 VCStPriest (Métropole),78 VCMions (Métropole) 9,8 VCCorbas (Métropole),8 VCVenissieux (Métropole), VCBrignais, VCStGenisLaval (Métropole),7 VCSteFoy (Métropole), VCMulatiere (Métropole), VCTassin (Métropole) 8, VCEcully (Métropole) 9, VCDardilly (Métropole), Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

12 Nom de l itinéraire Longueur en km VCBrindas,88 VCStGermainMO (Métropole),78 VCCaluire (Métropole),7 VCRillieux (Métropole) 8,79 VCGenay (Métropole),8 VCVaulxVelin (Métropole), VCDecines (Métropole), VCBron (Métropole) VCVilleurbanne (Métropole), VCLyon (Métropole), VCLyon (Métropole), VCLyon (Métropole),9 VCLyon (Métropole) 9, VCLyon (Métropole), VCLyon (Métropole),8 VCLyon7 (Métropole), VCLyon8 (Métropole), VCLyon9 (Métropole), Cerema 7 Par rapport aux cartes approuvées en, les principales évolutions concernent : l A7 qui voit sa vitesse réglementaire réduite de à 9 km/h en dehors de la traversée de Givors, les routes départementales situées sur le territoire de la Métropole Grand Lyon qui sont devenues aujourd hui des voies métropolitaines, les voies communales situées sur le territoire de la Métropole Grand Lyon qui ont transférées dans l inventaire des voies métropolitaines. Ainsi il ne reste plus que communes hors Métropole détenant des voies communales grandes infrastructures, Brignais, Brindas et Genas. Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

13 - Les principaux résultats. - Les documents cartographiques Toutes les cartes produites se présentent sous la forme de tables SIG dans un format conforme au GéoStandard «Bruit dans l Environnement» version. publié par la Commission de Validation des données pour l information spatialisée (COVADIS). Elles sont établies sous le système de référence RGF9 dans la projection Lambert 9. Pour plus de détails, se référer aux métadonnées associées aux cartes de bruit livrées... - Cartes des zones exposées au bruit Ces cartes également appelées «cartes de type a» représentent pour l année de référence sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de db(a) selon l indicateur Lden et à plus de db(a) selon l indicateur Ln, avec un pas de en db(a). Exemple de carte des zones exposées au bruit selon l'indicateur Lden Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

14 Exemple de carte des zones exposées au bruit selon l'indicateur Ln Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

15 .. - Cartes des secteurs affectés par le bruit Ces cartes également appelées «cartes de type b» représentent les secteurs affectés par le bruit arrêtés par le Préfet en application de l article R7-7 du Code de l Environnement sur le classement sonore des voies. Exemple de carte des secteurs affectés par le bruit Cerema 7 Les informations détaillées, ainsi que les cartes et l arrêté préfectoral concernant le classement sonore des voies sur le département sont consultables sur le site Internet de la Préfecture. Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

16 .. - Cartes des zones où les valeurs limites sont dépassées Ces cartes également appelées «cartes de type c» représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l article L7- du Code de l Environnement et fixées par l article 7 de l arrêté du avril. Pour les routes, les valeurs limites correspondent à un Lden de 8dB(A) et à un Ln de db(a). Ces valeurs limites concernent les bâtiments d habitation, ainsi que les établissements de soins et de santé ou d enseignement. Exemple de carte de dépassement des valeurs limites selon l'indicateur Lden Cerema 7 Page 7/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

17 Exemple de carte de dépassement des valeurs limites selon l'indicateur Ln Cerema Cartes des évolutions connues ou prévisibles Ces cartes également appelées «cartes de type d» représentent les évolutions de niveaux de bruit connues ou prévisibles au regard de la situation de référence. Cela concerne soit une modification planifiée des sources de bruit, soit tout projet d infrastructure susceptible de modifier substantiellement les niveaux sonores. Sur les voies concernées du département, aucune évolution connue ou prévisible au sens de la directive n a été identifiée. Les cartes de ce type sont donc sans objet. Page 8/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

18 . - Les tableaux Tous les tableaux produits se présentent sous la forme de tableurs sous un format LibreOffice Calc compatible avec les exigences européennes de rapportage. Ils sont regroupés dans les fichiers livrés... - Tableaux de l exposition des populations Les décomptes des populations exposées sont synthétisés dans les tableaux ci-après, pour chacun des indicateurs réglementaires Lden et Ln. Bien que les chiffres fournis soient des estimations assorties d une certaine incertitude, les chiffres sont volontairement fournis à la personne près, l arrondi à la centaine requis par les textes est effectué au moment du rapportage à la Commission Européenne. Pour connaître la part des itinéraires situées à l intérieur des agglomérations au sens du décret du avril 7, il convient de se reporter au tableau de rapportage présent dans les fichiers livrés. Tableau des itinéraires nationaux - Lden Nombre de personnes exposées Lden en db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ A A A 8 7 A A A N N89 8 N N Cerema 7 Page 9/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

19 Tableau des itinéraires nationaux - Ln Nombre de personnes exposées Ln en db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ A A A A A A N N89 N 87 N Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

20 Tableau des itinéraires départementaux - Lden Nombre de personnes exposées Lden en db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ D7 9 D9 7 9 D D9 7 D 98 9 DE 7 D8 9 D D 77 D D 9 8 D D D D D D D D D D D8 9 D D 7 D D7 9 9 D7E D DE 8 D8 7 D D7 7 D D77E Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

21 Tableau des itinéraires départementaux - Ln Nombre de personnes exposées Ln en db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ D7 8 D9 9 7 D D9 7 D 9 DE D8 9 D9 7 D 7 D D 89 9 D8 8 8 D D D 8 7 D7 7 8 D D D89 78 D9 8 8 D D8 9 D D 9 D D7 77 D7E D DE 7 D8 9 D D7 D77 7 D77E Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

22 Tableau des itinéraires communaux - Lden Nombre de personnes exposées Lden en db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ D (Métropole) 7 7 DA (Métropole) DE (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) 8 D9 (Métropole) 9 D (Métropole) D (Métropole) 77 D9 (Métropole) 8 D7 (Métropole) 8 D (Métropole) D (Métropole) 8 D (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) 9 D (Métropole) D7 (Métropole) D8 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) 8 77 D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) 9 7 D8 (Métropole) D8 (Métropole) 97 8 D8 (Métropole) D88 (Métropole) 8 9 D89 (Métropole) D8E (Métropole) D (Métropole) Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

23 Nombre de personnes exposées Lden en db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ D (Métropole) D (Métropole) 8 79 D7 (Métropole) D7A (Métropole) 8 D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) 7 7 D7 (Métropole) 8 7 D7E (Métropole) D7 (Métropole) 7 D77 (Métropole) D77E (Métropole) 9 D9 (Métropole) 7 7 BPNL (Métropole) 8 9 VCMeyzieu (Métro) VCGenas 7 VCStPriest (Métro) 78 7 VCMions (Métro) VCCorbas (Métro) 7 VCVenissieux (Métro) VCBrignais 9 VCStGenisLaval (Métro) 7 VCSteFoy (Métro) 8 88 VCMulatiere (Métro) 9 9 VCTassin (Métro) VCEcully (Métro) VCDardilly (Métro) 8 VCBrindas 8 9 VCStGermainMO (Métro) 9 9 VCCaluire (Métro) VCRillieux (Métro) VCGenay (Métro) 7 7 VCVaulxVelin (Métro) VCDecines (Métro) 8 VCBron (Métro) Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

24 Nombre de personnes exposées Lden en db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ VCVilleurbanne (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon7 (Métro) VCLyon8 (Métro) VCLyon9 (Métro) Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

25 Tableau des itinéraires communaux - Ln Nombre de personnes exposées Ln en db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ D (Métropole) DA (Métropole) DE (Métropole) 9 D (Métropole) D (Métropole) 98 D7 (Métropole) D9 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) 8 9 D9 (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) 7 D (Métropole) 8 D7 (Métropole) 78 9 D8 (Métropole) 8 99 D (Métropole) 78 8 D (Métropole) 7 D8 (Métropole) D8 (Métropole) 7 89 D (Métropole) D (Métropole) 8 D (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) 8 9 D8 (Métropole) 8 7 D88 (Métropole) 8 D89 (Métropole) D8E (Métropole) D (Métropole) Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

26 Nombre de personnes exposées Ln en db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ D (Métropole) 7 9 D (Métropole) 8 9 D7 (Métropole) D7A (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) 79 7 D7E (Métropole) D7 (Métropole) D77 (Métropole) D77E (Métropole) D9 (Métropole) BPNL (Métropole) VCMeyzieu (Métro) VCGenas VCStPriest (Métro) 8 9 VCMions (Métro) VCCorbas (Métro) VCVenissieux (Métro) VCBrignais 8 8 VCStGenisLaval (Métro) 9 97 VCSteFoy (Métro) 97 VCMulatiere (Métro) 7 7 VCTassin (Métro) VCEcully (Métro) VCDardilly (Métro) 8 7 VCBrindas 97 9 VCStGermainMO (Métro) VCCaluire (Métro) 88 9 VCRillieux (Métro) 8 VCGenay (Métro) VCVaulxVelin (Métro) 7 7 VCDecines (Métro) 9 VCBron (Métro) Page 7/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

27 Nombre de personnes exposées Ln en db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ VCVilleurbanne (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon7 (Métro) VCLyon8 (Métro) VCLyon9 (Métro) Cerema 7 Page 8/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

28 .. - Tableaux de l exposition des établissements Les décomptes des établissements particulièrement sensibles au bruit exposés sont synthétisés dans les tableaux ci-après, pour chaque indicateur réglementaire Lden et Ln. Tableau des itinéraires nationaux - Lden Nombre d établissements de soins/santé exposés Lden en db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ A A A A7 A A7 N N89 N N7 Cerema 7 Tableau des itinéraires nationaux - Ln Nombre d établissements de soins/santé exposés Ln en db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ A A A A7 A A7 N N89 N N7 Cerema 7 Page 9/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

29 Tableau des itinéraires nationaux - Lden Nombre d établissements d enseignement exposés Lden en db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ A A A A7 A 8 7 A7 9 N N89 N N7 Cerema 7 Tableau des itinéraires nationaux - Ln Nombre d établissements d enseignement exposés Ln en db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ A A A 7 A7 A 8 7 A7 9 N N89 N N7 Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

30 Tableau des itinéraires départementaux - Lden Nombre d établissements de soins/santé exposés Lden en db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ D7 D9 D D9 D DE D8 D9 D D D D8 D7 D8 D D7 D8 D8 D89 D9 D D8 D89 D D D7 D7E D DE D8 D7 D7 D77 D77E Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

31 Tableau des itinéraires départementaux - Ln Nombre d établissements de soins/santé exposés Ln en db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ D7 D9 D D9 D DE D8 D9 D D D D8 D7 D8 D D7 D8 D8 D89 D9 D D8 D89 D D D7 D7E D DE D8 D7 D7 D77 D77E Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

32 Tableau des itinéraires départementaux - Lden Nombre d établissements d enseignement exposés Lden en db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ D7 D9 D D9 D DE D8 D9 D D D D8 D7 D8 D D7 D8 D8 D89 D9 D D8 D89 D D D7 D7E D DE D8 D7 D7 D77 D77E Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

33 Tableau des itinéraires départementaux - Ln Nombre d établissements d enseignement exposés Ln en db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ D7 D9 D D9 D DE D8 D9 D D D D8 D7 D8 D D7 D8 D8 D89 D9 D D8 D89 D D D7 D7E D DE D8 D7 D7 D77 D77E Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

34 Tableau des itinéraires communaux - Lden Nbre d établissements de soins/santé exposés Lden db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ D (Métropole) DA (Métropole) DE (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D9 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D9 (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D8 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D88 (Métropole) D89 (Métropole) D8E (Métropole) D (Métropole) Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

35 Nbre d établissements de soins/santé exposés Lden db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D7A (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D7E (Métropole) D7 (Métropole) D77 (Métropole) D77E (Métropole) D9 (Métropole) BPNL (Métropole) VCMeyzieu (Métro) VCGenas VCStPriest (Métro) VCMions (Métro) VCCorbas (Métro) VCVenissieux (Métro) VCBrignais VCStGenisLaval (Métro) VCSteFoy (Métro) VCMulatiere (Métro) VCTassin (Métro) VCEcully (Métro) VCDardilly (Métro) VCBrindas VCStGermainMO (Métro) VCCaluire (Métro) VCRillieux (Métro) VCGenay (Métro) VCVaulxVelin (Métro) VCDecines (Métro) VCBron (Métro) Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

36 Nbre d établissements de soins/santé exposés Lden db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ VCVilleurbanne (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon7 (Métro) VCLyon8 (Métro) VCLyon9 (Métro) Cerema 7 Page 7/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

37 Tableau des itinéraires communaux - Ln Nbre d établissements de soins/santé exposés Ln db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ D (Métropole) DA (Métropole) DE (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D9 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D9 (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D8 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D88 (Métropole) D89 (Métropole) D8E (Métropole) D (Métropole) Page 8/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

38 Nbre d établissements de soins/santé exposés Ln db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D7A (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D7E (Métropole) D7 (Métropole) D77 (Métropole) D77E (Métropole) D9 (Métropole) BPNL (Métropole) VCMeyzieu (Métro) VCGenas VCStPriest (Métro) VCMions (Métro) VCCorbas (Métro) VCVenissieux (Métro) VCBrignais VCStGenisLaval (Métro) VCSteFoy (Métro) VCMulatiere (Métro) VCTassin (Métro) VCEcully (Métro) VCDardilly (Métro) VCBrindas VCStGermainMO (Métro) VCCaluire (Métro) VCRillieux (Métro) VCGenay (Métro) VCVaulxVelin (Métro) VCDecines (Métro) VCBron (Métro) Page 9/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

39 Nbre d établissements de soins/santé exposés Ln db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ VCVilleurbanne (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon7 (Métro) VCLyon8 (Métro) VCLyon9 (Métro) Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

40 Tableau des itinéraires communaux - Lden Nbre d établissements d enseignement exposés Lden db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ D (Métropole) DA (Métropole) DE (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D9 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D9 (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D8 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) 8 D8 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D88 (Métropole) D89 (Métropole) D8E (Métropole) D (Métropole) Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

41 Nbre d établissements d enseignement exposés Lden db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D7A (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D7E (Métropole) D7 (Métropole) D77 (Métropole) D77E (Métropole) D9 (Métropole) BPNL (Métropole) VCMeyzieu (Métro) VCGenas VCStPriest (Métro) VCMions (Métro) VCCorbas (Métro) VCVenissieux (Métro) VCBrignais VCStGenisLaval (Métro) VCSteFoy (Métro) VCMulatiere (Métro) VCTassin (Métro) VCEcully (Métro) VCDardilly (Métro) VCBrindas VCStGermainMO (Métro) VCCaluire (Métro) VCRillieux (Métro) VCGenay (Métro) VCVaulxVelin (Métro) VCDecines (Métro) VCBron (Métro) Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

42 Nbre d établissements d enseignement exposés Lden db(a) [-[ [-[ [-7[ [7-7[ [7-...[ [8-...[ VCVilleurbanne (Métro) 9 VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon7 (Métro) VCLyon8 (Métro) 8 7 VCLyon9 (Métro) 7 Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

43 Tableau des itinéraires communaux - Ln Nbre d établissements d enseignement exposés Ln db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ D (Métropole) DA (Métropole) DE (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D9 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D9 (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D8 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) 8 D8 (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D8 (Métropole) D88 (Métropole) D89 (Métropole) D8E (Métropole) D (Métropole) Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

44 Nbre d établissements d enseignement exposés Ln db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D7A (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D (Métropole) D7 (Métropole) D7E (Métropole) D7 (Métropole) D77 (Métropole) D77E (Métropole) D9 (Métropole) BPNL (Métropole) VCMeyzieu (Métro) VCGenas VCStPriest (Métro) VCMions (Métro) VCCorbas (Métro) VCVenissieux (Métro) VCBrignais VCStGenisLaval (Métro) VCSteFoy (Métro) VCMulatiere (Métro) VCTassin (Métro) VCEcully (Métro) VCDardilly (Métro) VCBrindas VCStGermainMO (Métro) VCCaluire (Métro) VCRillieux (Métro) VCGenay (Métro) VCVaulxVelin (Métro) VCDecines (Métro) VCBron (Métro) Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

45 Nbre d établissements d enseignement exposés Ln db(a) [-[ [-[ [-[ [-7[ [7-...[ [-...[ VCVilleurbanne (Métro) 9 VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon (Métro) VCLyon7 (Métro) VCLyon8 (Métro) 8 7 VCLyon9 (Métro) Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

46 .. - Tableaux des surfaces exposées Les décomptes des surfaces exposées sont synthétisés dans les tableaux ci-après. Ce décompte est effectué uniquement pour l indicateur Lden. Les superficies calculées englobent les surfaces occupées par des bâtiments ainsi que les plates-formes des infrastructures. Tableau des itinéraires nationaux Surfaces exposées en km² Lden > db(a) > db(a) > 7dB(A) A,,7, A,,, A 8,7,7,7 A7,, A 8,,,9 A7 9,,9, N,,, N89,8,, N,8,, N7 9,8,7, Cerema 7 Page 7/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

47 Tableau des itinéraires départementaux Surfaces exposées en km² Lden > db(a) > db(a) > 7dB(A) D7,, D9,, D,, D9,, D,7,7 DE,9, D8,9, D9,7,,8 D,,8 D 8,,,7 D,88,, D8,,7, D7,,89,7 D8,7,9, D,7,, D7,,8 D8,,8,9 D8,,,9 D89,98,9,9 D9,,, D,8,9, D8,8, D89,, D,,9, D,97,7, D7,7,7 D7E,,9 D,, DE,, D8,7,9, D7,89, D7,, D77,8, D77E,,7, Cerema 7 Page 8/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

48 Tableau des itinéraires communaux Surfaces exposées en km² Lden > db(a) > db(a) > 7dB(A) D (Métropole),, DA (Métropole), DE (Métropole),7, D (Métropole),,, D (Métropole),7,, D7 (Métropole),, D9 (Métropole),, D (Métropole),7, D (Métropole),, D9 (Métropole),9,8, D7 (Métropole),, D (Métropole),7,77, D (Métropole),7,7,8 D (Métropole),,9, D7 (Métropole),88,8, D (Métropole),9,7 D (Métropole),88, D7 (Métropole),98, D8 (Métropole),7,8, D (Métropole),,7, D (Métropole),, D8 (Métropole) 8,8 7,,9 D8 (Métropole),, D (Métropole),,9, D (Métropole),, D (Métropole),8,8,8 D8 (Métropole),7,, D8 (Métropole),,7, D8 (Métropole),, D8 (Métropole),,9 D88 (Métropole), D89 (Métropole),,, D8E (Métropole),78, D (Métropole),8, Page 9/ Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

49 Surfaces exposées en km² Lden > db(a) > db(a) > 7dB(A) D (Métropole),8, D (Métropole),8,9, D7 (Métropole),, D7A (Métropole),7, D (Métropole),8,, D (Métropole),,7 D (Métropole),, D7 (Métropole),, D7E (Métropole),, D7 (Métropole),9, D77 (Métropole),8,, D77E (Métropole),7, D9 (Métropole),8,8, BPNL (Métropole),,7, VCMeyzieu (Métropole),8, VCGenas,8, VCStPriest (Métropole),7, VCMions (Métropole),,, VCCorbas (Métropole),,8, VCVenissieux (Métropole),8,9, VCBrignais,, VCStGenisLaval (Métropole),9,9 VCSteFoy (Métropole),, VCMulatiere (Métropole),7, VCTassin (Métropole),,8 VCEcully (Métropole),7, VCDardilly (Métropole),,8 VCBrindas,7, VCStGermainMO (Métropole),, VCCaluire (Métropole),,7 VCRillieux (Métropole),8,9 VCGenay (Métropole),,7 VCVaulxVelin (Métropole),9,9, VCDecines (Métropole),, VCBron (Métropole),9,, VCVilleurbanne (Métropole),8,8, VCLyon (Métropole),,, Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

50 Surfaces exposées en km² Lden > db(a) > db(a) > 7dB(A) VCLyon (Métropole),,9,9 VCLyon (Métropole),7,,8 VCLyon (Métropole),,, VCLyon (Métropole),,, VCLyon (Métropole),79,,9 VCLyon7 (Métropole),9,7,9 VCLyon8 (Métropole),8,, VCLyon9 (Métropole),,,9 Cerema 7 Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

51 - Les conclusions Le présent rapport constitue le résumé non technique de l étude sur la cartographie du bruit des infrastructures routières non concédées du département du Rhône. Il fait état de l exposition des populations, des établissements sensibles et des surfaces de territoire au bruit des routes. Après avoir été arrêtées par le Préfet, les résultats de cette étude doivent être publiés, transmis à la Commission Européenne et mis à la disposition du public au siège de l autorité compétente, à savoir la Préfecture. Ces résultats constituent des éléments de diagnostic préalables à l établissement des Plans de Prévention du Bruit dans l Environnement (PPBE) et à ce titre, ils doivent être transmis aux autorités compétentes en charge de l établissement de ces plans, à savoir : le Conseil Départemental du Rhône, la Métropole de Lyon, les communes de Brignais, Brindas et Genas Rédigé à L Isle d Abeau, le 7//7 Vu et approuvé, le 7//7 Le chargé d'affaire Le responsable de l unité ES Bernard MIEGE Xavier OLNY Page / Cartes stratégiques du bruit du Rhône - Résumé non technique - Réseau routier non concédé - Octobre 7

52 Cerema Centre-Est -, rue Saint-Théobald - BP 8-88 L ISLE D ABEAU CEDEX - + () 7 7 Siège social : Cité des mobilités -, avenue François Mitterrand - CS F-97 Bron Cedex - Tél : + () 7 Établissement public - Siret TVA Intracommunautaire : FR 9 8

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