FOURNITURE ET POSE DE DEUX ESCALIERS EXTERIEURS EN ACIER SALLE DE SPORTS PENNY BROOKES

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1 Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP CYSOING Tél : Fax : N Cys FOURNITURE ET POSE DE DEUX ESCALIERS EXTERIEURS EN ACIER SALLE DE SPORTS PENNY BROOKES Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. 29 juillet 2010

2 Sommaire Sommaire PRESCRIPTIONS GENERALES OBJET DU MARCHE ET DISPOSITIONS GENERALES DE LA CONSULTATION Situation des travaux Etendue de la consultation Allotissement Durée du marché et délai d'exécution CONDITIONS TECHNIQUES GENERALES - OUVRAGES A PREVOIR Caractère complet des prix Ouvrages à prévoir Travaux supplémentaires Prescriptions réglementaires PRESCRIPTIONS RELATIVES A l EMPLOI DES FOURNITURES Conditions générales de mise en oeuvre des fournitures CONDUITE DES TRAVAUX - MESURES DE SECURITE DOSSIER D'EXECUTION DISPOSITIONS GENERALES DESCRIPTIF TECHNIQUE

3 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES OBJET DU MARCHE ET DISPOSITIONS GENERALES DE LA CONSULTATION Situation des travaux Les dispositions du présent CCTP, rédigé par la Ville de Cysoing, Maître d ouvrage et Maître d'oeuvre, intéressent la fourniture et pose de deux escaliers extérieurs en acier pour la salle de sports Penny Brookes Etendue de la consultation La salle de sports Penny Brookes est équipée de deux escaliers extérieurs servant, pour l un, d accès au logement du concierge et d issue de secours pour l autre. Le considérant, l entreprise en charge des travaux devra garantir l accès du logement au concierge, la sécurité des installations pour l utilisation de l issue de secours. Les métrés sont donnés à titre indicatifs, l entreprise est tenue de se rendre sur site, elle effectuera les vérifications nécessaires pour la remise de son offre ; dans ce cadre elle prendra contact directement avec Monsieur MAROTTA au Les prix comprendront : Toutes les fournitures nécessaires à l exécution des prestations, la main d'œuvre, les incidences inhérentes au transport, stockage, prestations et façons qui seront nécessaires dans toutes les phases des travaux et jusqu au parfait achèvement des travaux Le devis prévoira la dépose et l évacuation de l existant et des gravas, le nettoyage du chantier. Pour l organisation fonctionnelle des ces différentes structures municipales, la disponibilité et/ou entrées des divers sites doit pouvoir être assurée pendant la durée des travaux ; en tout état de cause, l entreprise devra préciser dans la remise de son offre si cette disponibilité est assurée et les mesures prévues pour la garantir L offre précisera le délai de garantie des travaux, du matériel ainsi que le délai de garantie contre la corrosion Allotissement Le marché n est pas alloti Durée du marché et délai d'exécution Le présent marché prend effet à compter de la notification, le délai d exécution est fixé à deux semaines à compter de l ordre de service CONDITIONS TECHNIQUES GENERALES - OUVRAGES A PREVOIR Caractère complet des prix Dans les pièces écrites, la ville de CYSOING s'est efforcée de renseigner l'entrepreneur sur la nature des travaux à effectuer, mais il convient de signaler que cette description n'a pas un caractère limitatif et que l'entrepreneur devra exécuter comme étant compris dans son 3

4 prix, sans exception ni réserve, tous les travaux de sa compétence, que sa profession nécessite et qui sont indispensables pour l'achèvement complet des prestations dont il a la charge. Il est entendu que par "les travaux de sa compétence", il faut également comprendre les ouvrages qui seront nécessaires à l'insertion éventuelle d'autres corps de métiers dans un projet de rénovation, que l'entrepreneur reconnaît implicitement avoir prévu ces ouvrages dans son prix sans omission ni réserve. Il est bien précisé qu'il suffit qu'un travail soit précisé ou décrit, dans l'une seulement des pièces du dossier pour que l'entrepreneur en donne l'exécution sans restriction ni réserve. En conséquence, l'entrepreneur ne pourra, en aucun cas, arguer des imprécisions, détails, erreurs ou omissions, contradictions ou interprétations des pièces écrites pour se soustraire ou se limiter dans l'exécution des travaux et des sujétions qu'ils comportent ou pour justifier une demande de supplément de prix. Les textes ou documents seront toujours interprétés dans le sens le plus favorable au Maître d'ouvrage Ouvrages à prévoir Les entrepreneurs sont réputés, AVANT LA REMISE DE LEURS OFFRES : - avoir procédé à la vérification et à la corrélation entre le présent CCTP et les autres pièces du dossier ; - avoir contrôlé toutes les indications des documents du dossier, notamment celles données par les descriptifs techniques, s'être assuré qu'elles sont exactes et suffisantes étant précisé que ceux-ci sont donnés à titre indicatif et qu il appartient à l entreprise de les vérifier avant la remise de leurs offres par la visite du site à programmer directement auprès de Monsieur MAROTTA au avoir signalé au Maître d'ouvrage et au Maître d'oeuvre les anomalies qu'ils décèleraient dans le dossier ; - avoir apprécié exactement toutes les conditions d'exécution des ouvrages et s'être parfaitement et totalement rendus compte de leur nature, de leur importance et de leur particularité ; - avoir procédé à une visite détaillée du terrain et avoir pris parfaitement connaissance de toutes les conditions physiques et apprécié toutes les sujétions relatives aux lieux des travaux, à la topographie et à la nature des terrains ainsi qu'à l'organisation et au fonctionnement du chantier (stockage des matériaux, énergie électrique, eau, éloignement des décharges publiques, etc.) ; à ce sujet, la visite des lieux est à programmer directement auprès de Monsieur Marotta au avoir procédé à toutes les études nécessaires pour aboutir sous leur responsabilité au montant de leur offre Travaux supplémentaires Tous travaux supplémentaires devront faire l'objet d'un accord préalable du Maître d'ouvrage Prescriptions réglementaires Toutes les installations et matériels mis en oeuvre devront être conformes aux règles de l'art et aux normes en vigueur à la date de réalisation. L'application de ces documents auxquels les installations sont tenues de satisfaire, ne dispense pas de respecter les prescriptions, règles, circulaires et décrets administratifs, tant 4

5 généraux que particuliers ou locaux, ainsi que tous les textes officiels, complétant ou modifiant les pièces dont il est fait état ci avant, qui seraient publiés postérieurement à l'élaboration du présent CCTP PRESCRIPTIONS RELATIVES A l EMPLOI DES FOURNITURES Les fournitures et matériel employés devront correspondre aux normes en vigueur. Le descriptif technique ci-après correspond au besoin de la collectivité ; il appartiendra à l entreprise de répondre sur cette base en vérifiant sa conformité aux normes. Toutes offres différentes sont acceptées sur la base de remise de variantes dûment numérotées Conditions générales de mise en oeuvre des fournitures Les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions des textes réglementaires en vigueur CONDUITE DES TRAVAUX - MESURES DE SECURITE Selon la législation en vigueur DOSSIER D'EXECUTION DISPOSITIONS GENERALES Lors de la commande, le Maître d'oeuvre remet à l'entrepreneur le dossier technique de base comprenant : - le plan de piquetage, - les limites du secteur de commande alimentation dans lequel se trouve l'installation à réaliser, - les spécifications techniques demandées. 1.6 DESCRIPTIF TECHNIQUE FOURNITURE ET POSE DE DEUX ESCALIERS ACIER EXTERIEUR Désignation Unité Prix Escaliers : limon en U profilé à froid de 200*80*6mm Palier en U profilé à froid de 200*80*6mm Marches et palier en tôle larmée 4/6mm Ht à monter 2950mm Largeur de passage 900mm Palier de passage de 1300*1500mm Garde corps rampant : Main courant en tube de 50mm de diamètre Remplissage par tue horizontal de 20mm de diamètre 5

6 Potelet en plat de 50*12mm Fixation par boulon sur limon Garde corps droit : Idem rampant Remplissage en partie basse par tôle perforée sur 450mm Finition galvanisée à chaud Installation de chantier Démontage des escaliers existants Enlèvement de la ferraille Démolition des plots béton existant Coulage de nouveaux plots Evacuation des gravas 6

7 Fin du CCTP comprenant 6 pages 7