SAINT - DENIS - DES - MURS

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1 SAINT - DENIS - DES - MURS E dépôt 142 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement au 1 er janvier 1990 : 486 habitants) 1998

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 142 / D 1* - 4* Délibérations du conseil municipal D 1* 7 oct mai 1861 D 2* 13 nov déc D 3* 4 fév juin 1885 D 4* 12 juil nov E dépôt 142 / D 5 Inventaire des archives (1864). Foires (1880). Création d une recette-buraliste et d un débit de poudre (1886). Police générale : correspondance ( ). Appareil à vapeur servant au battage des grains : déclaration (1879). Jury : liste annuelle (1863). Orage (1847). Concessions du cimetière : tarif (1854). Legs à la fabrique de la paroisse de Saint-Denis-des-Murs (1856)

4 Série E - Etat civil E dépôt 142 / E 1 Registres paroissiaux Baptêmes [14 sept juin 1655]; sépultures [29 août juin 1655]; mariages [4 oct juin 1655]; mariages (28 avril-7 mai 1652, 8 mai , 5 janv.- sept. 1659); baptêmes (sept mai 1665); mariages (16 sept.-30 oct. 1663); sépultures (29 oct juin 1665); baptêmes (12 fév nov. 1677); sépultures (10 janv fév. 1678); mariages (janv juil. 1677); baptêmes, mariages, sépultures ( , oct , 7 août , 20 nov mars 1730, fév fév. 1737) E dépôt 142 / E 2 Baptêmes, mariages, sépultures ( , ) E dépôt 142 / E 3 Baptêmes, mariages, sépultures Registres d état civil E dépôt 142 / E 4 Naissances (1793-an VII, an XI-an XIII) an XIII E dépôt 142 / E 5 Mariages (1793-an VI, an X-an XI, an XIII-1806) et publications (an XI-an XII) E dépôt 142 / E 6 Décès (1793-an V, an VIII, an XI, an XIII) an XIII E dépôt 142 / E 7* Naissances E dépôt 142 / E 8* Mariages et publications E dépôt 142 / E 9* Décès

5 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 142 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels ( , 1868, 1871, ). E dépôt 142 / F 2 Recensement de la population : listes nominatives ( ) et état récapitulatif (1856)

6 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 142 / G 1 Etat général des fonds de la paroisse de Saint-Denis 1 : feuilles de mutation (art ). [ ] E dépôt 142 / G 2 Contributions foncières : états de sections (sections A-F) E dépôt 142 / G 3 E dépôt 142 / G 4 Contributions foncières : rôles et états des propriétaires de la commune et évaluation de leurs revenus (an III-an V, an VIII-an IX). Contribution militaire : rôle (an VII-an VIII). Contributions foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres, patentes : matrices générales ( , ); contributions foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres : matrices générales ( , , ). an III - an IX E dépôt 142 / G 5 Commissaires-répartiteurs : arrêtés de nomination ( ). Contributions directes : mandements ( ); états récapitulatifs ( ). Listes nominatives des plus imposés de la commune ( ). Poids et mesures : correspondance et listes nominatives des assujettis, tableau de l assortiment des poids et mesures et table de comparaison des mesures et poids décimaux avec les mesures et poids usuels ( ) E dépôt 142 / G 6 E dépôt 142 / G 7 Chemins vicinaux : rôles de prestations en argent ou en nature pour l entretien (1870, ). Rétribution scolaire : rôles trimestriels et délibérations du conseil municipal relatives aux taux L état général des fonds de la paroisse de Saint-Denis de 1741 (art ) recensé au XIXème, n a pas été retrouvé à ce jour; seules les feuilles de mutations ont été conservées. Lacunes.

7 Série H - Affaires militaires E dépôt 142 / H 1 E dépôt 142 / H 2 Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes (1829, 1832, , , , , 1875, 1877). Jury de révision du canton de Saint- Léonard : liste nominative des membres (1834). Armée territoriale : tableaux nominatifs par classes (1856, 1861). Garde nationale : contrôle général du service ordinaire [1832, 1850]; contrôle général de la réserve [1832, 1850]; registre matricule : table alphabétique [1832]; listes nominatives de recensement des hommes de 20 à 60 ans [1850], listes et relevés nominatifs [1850] [ ]

8 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 142 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications E dépôt 142 / K 2 Elections politiques, élections des représentants du peuple : listes d émargement ( ); plébiscite : liste d émargement, procès-verbal des opérations électorales (1851); sénatus-consulte : listes d émargement (1852); élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1880); élections législatives : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections départementales et renouvellement partiel des conseils général et d arrondissement : listes d émargement ( ); élections au conseil d arrondissement : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections au conseil général : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections municipales : correspondance, listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal ( ). Elections socioprofessionnelles, élection au tribunal de commerce : liste nominative des citoyens commerçants patentés (1849) Lacunes.

9 Série L - Finances de la commune E dépôt 142 / L 1 Budgets et comptes de la commune ( , , 1833, , ) E dépôt 142 / L 2 Taxe municipale sur les chiens : rôles (1869, )

10 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 142 / M 1 Eglise : travaux de réparations ( ). Presbytère : travaux de réparations (1853). Ancien cimetière : travaux d assainissement (1851); affectation de la parcelle entière de l ancien cimetière au jardin de l école ( ). Ecole primaire du bourg, travaux d agrandissement de la cour et du jardin ( ); projet de construction d un groupe scolaire: ( ); travaux d agrandissement (1906); toilettes du groupe scolaire : réclamation, plan, coupe et élévation ( ). Ecole de hameau, projet de construction : plans, coupes et élévation ( ). Classe enfantine : projet de création (1888)

11 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 142 / O 1 Chemins vicinaux : tableaux de classement ( ). Chemins ruraux : tableaux de classement ( ). E dépôt 142 / O 2 Chemins : correspondance, vote de ressources, classement, fixation des contingents ( ); chemins de petite communication (n 1 de Saint-Denis-des-Murs à Bujaleuf par le Pont-du-Rateau, n 2 de Saint-Denis-des- Murs à Bujaleuf par Villejoubert, n 3 de Saint-Denis-des- Murs à Saint-Léonard par le Muraud) : plan d alignement de la traversée du bourg de Saint-Denis-des-Murs, travaux de construction et d élargissement de parties de chemins ( ); chemins de moyenne communication : classement (1847); chemin de grande communication n 39 de Chamboret à Mezières : projet de construction, cession d immeubles ( ); chemins vicinaux ordinaires (n 1 de Saint-Denis-des-Murs à Saint-Bonnet- Briance, n 2 de Masléon à Saint-Léonard : classement, cession d immeubles ( ). Vieux pont du Rateau : devis de construction (1841); projet de démolition et de vente du bois des arches (1879). Rivière la Combade : rétablissement d un barrage d irrigation (1862)

12 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 142 / Q 1 Malades indigents : états nominatifs des malades admis à l hôpital de Limoges

13 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 142 / R 1 Instruction primaire : états des recettes et des dépenses (1846, 1878, 1880); enquête sur l école primaire de Saint- Denis-des-Murs (1877); listes nominatives des enfants admis gratuitement à l école primaire ( , 1898); instituteurs : arrêtés de nomination et traitement ( ); mobilier scolaire : correspondance et devis ( )

14 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 12 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 142 (code I.N.S.E.E. de la commune de SAINT-DENIS-DES-MURS). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 12 / A 1 document éliminé E supplément 12 / D 1-2 E dépôt 142 / D 1-2 E supplément 12 / D 3 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / E 1-10 E dépôt 142 / E 1 E supplément 12 / E E dépôt 142 / E 2 E supplément 12 / E E dépôt 142 / E 3 E supplément 12 / E E dépôt 142 / E 4-6 E supplément 12 / E 20 E dépôt 142 / E 4 E supplément 12 / F 1-2 E dépôt 142 / F 1-2 E supplément 12 / F 3 document éliminé E supplément 12 / F 4 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / G 1-3 E dépôt 142 / G 1-3 E supplément 12 / G 4-5 E dépôt 142 / G 5 E supplément 12 / G 6 E dépôt 142 / G 4 E supplément 12 / G 7 E dépôt 142 / G 6 E supplément 12 / G 8 E dépôt 142 / L 2 E supplément 12 / G 9-10 E dépôt 142 / G 5 E supplément 12 / G 11 document éliminé E supplément 12 / G 12 E dépôt 142 / G 7 E supplément 12 / H 1-2 E dépôt 142 / H 1-2 E supplément 12 / I 1 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / K 1-3 E dépôt 142 / K 1-2 E supplément 12 / L 1-4 E dépôt 142 / L 1 E supplément 12 / L 5 document éliminé E supplément 12 / M 1 E dépôt 142 / M 1 E supplément 12 / N 1 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / O 1-2 E dépôt 142 / O 1-2 E supplément 12 / P 1 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / Q 1 E dépôt 142 / Q 1 E supplément 12 / R 1 E dépôt 142 / R 1 E supplément 12 / varia E dépôt 142 / D 5