REGLEMENT INTERIEUR SECTION PLONGEE SOUS-MARINE

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1 Association Culturelle et Sportive Peugeot-Citroen-Mulhouse SECRETARIAT GENERAL A.C.S.P.C.M B.P MULHOUSE CEDEX SECTION PLONGEE SOUS-MARINE CLUB N REGLEMENT INTERIEUR SECTION PLONGEE SOUS-MARINE Ce présent règlement intérieur régissant le fonctionnement pratique de la section plongée sous marine de l ACSPCM est modifiable en assemblée générale, chaque membre s y soumet. ARTICLE 1 : Notre club est une section de l association culturelle et sportive d automobiles PEUGEOT-CITROEN Mulhouse et est également affilié à la Fédération Française d Etude et de Sport Sous Marin (FFESSM), nous nous soumettons ainsi à leurs règlements et statuts respectifs. ARTICLE 2 : L assemblée générale de la section se tiendra une fois par an au minimum, sur convocation du président, les décisions ne pourront être validées que sur accord de la majorité des suffrages exprimables et dont les membres sont juridiquement majeurs et à jour de cotisations depuis plus de six mois. Chaque membre du comité est élu pour une durée de 2 ans. Chaque membre du comité ne pourra exercer plus de trois mandats consécutifs dans la même fonction. Composition du comité: président secrétaire trésorier + responsable technique : proposé par le président selon les règlements fédéraux et validé par l assemblée. Il est souhaitable que le président ait occupé une responsabilité au sein du comité.

2 ARTICLE 3 : Le comité de la section (président, secrétaire, trésorier, responsable technique) pourra être assisté par des membres bénévoles ayant les responsabilités suivantes: Matériel de Plongée Véhicule TIV Transport et Gonflage des blocs + compresseur Séjours Ces différents membres bénévoles seront présentés par le comité à l A.G.. ARTICLE 4 : Fonctions des membres du comité de la section : Le président: Assure la responsabilité civile du club. Veille au respect du présent règlement. Convoque le comité et invite les personnes compétentes selon les besoins. Le secrétaire: Gère la partie administrative de la section. Etablit les licences fédérales. Le trésorier: Etablit une comptabilité régulière de la section. Le responsable technique: Gère l activité technique de la section. Etablit le calendrier et désigne l animateur d entraînement pour chaque séance piscine. Fonctions des membres bénévoles : Le responsable matériel: Organise le prêt du matériel à chaque pratique de l activité club selon les règlements fédéraux en vigueur. Le responsable véhicule: Assure le maintien en état du véhicule de la section selon le carnet constructeur et la législation en vigueur. Le responsable TIV: Assure le maintien en état des blocs selon la réglementation fédérale Le responsable gonflage: Assure l organisation du transport des bouteilles du local à la zone de gonflage Contrôle le remplissage des bouteilles. Le responsable documentation: Assure le suivi, la circulation et l évolution de toute la documentation. Le responsable séjour: En accord avec le comité il proposera et organisera un ou plusieurs séjours plongés par saison.

3 ARTICLE 5 : Le club se définit par ses activités identiques à celles proposées par la fédération mais selon les restrictions financières définies par le comité et l engouement de ses membres. a) piscine : lieu: rue Pierre Curie à Mulhouse horaire :de 19h à 21h30 dates :pendant la période scolaire le samedi soir b) organisation séance : L ouverture de la piscine est subordonnée à la présence sur site d au moins un encadrant de niveau 1 (Initiateur ) acceptant la responsabilité de directeur de plongée. Si cette condition n est pas remplie, l accès des plongeurs à la piscine est interdit. Organisée avec le concours de tous pour la sécurité de tous. 18h55 rassemblement entrée gauche de la piscine 19H00 informations 19h05 transfert matériel collectif du véhicule à la piscine et/ ou du local au bassin 19h15-21h : déroulement de la séance de piscine : * Entraînement piscine : L animation de la séance d entraînement est assurée par le membre désigné sur la liste établie par le responsable technique en début d année sous l autorité de l encadrant présent ce jour-là sur le site. * Les ateliers de formation : Ceux-ci sont organisés dans le cadre des normes fédérales * Baptême : Toute demande doit être faite au président qui organisera la date de ce baptême en fonction des disponibilités matérielles et des encadrants présents pendant la séance. 21h00 débriefing + organisation plongée du dimanche 21h15 transfert matériel collectif de la piscine au véhicule et/ ou du bassin au local Tout membre désirant quitter la piscine est tenu d en informer au préalable le responsable du bassin. c) déroulement : chaque membre se soumet au règlement intérieur de la piscine fréquentée ainsi qu à l autorité du directeur de plongée. Le directeur de plongée assurera la gestion de l espace et du temps pour la sécurité de tous. Les parents sont tenus responsables de l activité de leurs enfants de moins de 12 ans, leurs présence dans le bassin est obligatoire ; ils signent une décharge au comité. Les enfants de plus de 12 ans suivront l entraînement.

4 ARTICLE 6 : Encadrement : Selon les besoins du club, tout membre titulaire d un diplôme d encadrement (FFESSM) peut, s il le désire, rejoindre l équipe des encadrants. Le comité se réserve le droit d acceptation ou de rejet de la fonction d encadrement d un membre Formation : Selon les possibilités, le responsable technique proposera des formations type FFESSM. il définira les différentes modalités de déroulement de la formation et précisera les dates d examens. L âge minimum de la formation NIV 1 des enfants est de 15 ans sauf pour les enfants de plongeurs actifs de la section :12 ans. Véhicule : Le club dispose d un véhicule type boxer pour les déplacements vers les sites d activités, le transport du matériel collectif et individuel des membres, selon les directives du directeur de plongée. Tout membre de la section répondant aux critères de l ACSPCM peut être autorisé par le comité à conduire le véhicule. Matériel : La section peut sur demande auprès du responsable matériel octroyer un prêt de matériel de plongée pour une utilisation personnelle selon les règlements fédéraux en vigueurs. Chaque membre emprunteur est responsable du matériel emprunté et ne pourra se retourner contre le club en cas de dysfonctionnement. Il est expressément recommandé de vérifier le matériel avant son utilisation. Lors des sorties club la priorité pour le prêt de matériel est donnée aux membres de plus faible niveau technique et de faible ancienneté au sein de la section. Le responsable matériel pourra organiser une ou plusieurs journées de travail pour l entretien du matériel collectif. ARTICLE 7 : Tout plongeur respectera les consignes émises par le responsable technique, les encadrants, le directeur de plongée, le guide de palanquée ceci pour la sécurité de tous. ARTICLE 8 : Le club possède un site internet dont l adresse est à ce jour : c est un espace de présentation du club, d échange d information et un des outils d organisation d événements.

5 ARTICLE 9 : Une annexe, disponible auprès du secrétaire, définit les taches de toutes les missions des membres actifs de la section. Les clefs des différents locaux de la section sont gérés par le président Le présent règlement intérieur comporte 9 articles. VALIDE EN ASSEMBLEE GENERALE LE 2 DECEMBRE 2006 LE PRESIDENT LE SECRETAIRE LE TRESORIER Lionel GAVALET Véronique BRAS Jean MEISER