«Mineurs non accompagnés» Mme. Violeta Quiroga (Directrice du Groupe de Recherche IFAM- Fundació Père Tarrés Universitat Ramón Llull)

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1 Soutien du Processus Euro-Africain sur la Migration et le Développement («Processus de Rabat») Réunion d experts sur les GroupesVulnérables Rabat, Juillet 2010 «Mineurs non accompagnés» Mme. Violeta Quiroga (Directrice du Groupe de Recherche IFAM- Fundació Père Tarrés Universitat Ramón Llull) Projet financé par l UE

2 Mineurs non accompagnés Première présentation spécialisée sur les groupes vulnérables :«Mineurs non accompagnés» Mme Violeta Quiroga (Directrice du Groupe de Recherche IFAM- Fundació Père Tarrés Universitat Ramón Llull) Document original en espagnol.

3 Sommaire 1. Concept de Mineur Non Accompagné - MNA 2. Cadre théorique 3. Contexte : 3.1.Contextes d origine 3.2. Causes de l immigration 3.3. La decision d émigrer et l implication de la famille 3.4. Modèles migratoires

4 Mineur Non Accompagné Concept DIRECTIVE 2001/55/CE DU CONSEIL Art 2. F mineurs non accompagnés», les ressortissants de pays tiers ou apatrides âgés de moins de dix-huit ans qui entrent sur le territoire des États membres sans être accompagnés d'un adulte qui soit responsable d'eux, de par la loi ou la coutume, et tant qu'ils ne sont pas effectivement pris en charge par une telle personne, ou les mineurs qui ne sont plus accompagnés après leur entrée sur le territoire des États Membres

5 Concept Mineur Non Accompagné Dans la plupart des pays d Europe : MNA Autres dénominations : Mineurs séparés (ACNUR et Save The Children) Mineur réfugié non accompagné (Danemark et pays nordiques) Mineur immigrant non accompagné (Belgique) Mineur isolé, mineur sans responsable légal, jeunes errants (France) Mineur étranger non accompagné, mineur migrant non accompagné, mineur immigré de vie indépendante, mineur transfrontalier (Espagne) Mineur étranger non accompagné, mineur en état d abandon, mineur étranger avec lien de parenté jusqu au quatrième degré (Italie) Mineur non accompagné, Mineur non accompagné ou élevé séparément (Portugal) ( )

6 Mineur Non Accompagné Concept et caractéristiques Enfants et adolescents mineurs de 18 ans. Qui migrent hors de leur pays d'origine, seuls ou «mal accompagnés» Qui sont séparés des personnes qui par la loi ou par la coutume sont responsables d eux. Qui entrent irrégulièrement sur le territoire ou en demandant d'asile. Pratique législative et applicable Au sens restreint : mineur qui émigre sans parents ou tuteurs légaux. Au sens large : mineur qui émigre sans parents ou tuteurs légaux, ou bien accompagné d un adulte qui ne peut ou ne veut pas s en occuper correctement.

7 Nouveautés du concept Concernant le concept Insuffisamment accompagné Enfants et adolescents avec des frères et soeurs plus âgés ou des membres de leurs familles ou compatriotes dans la même situation d irrégularité et/ou de marginalisation. Filles et adolescents avec des membres de leurs familles ou des compatriotes; belles-mères ou maris; fiancés, amis ou intermédiaires adultes.

8 Profil des MNA Les administrations detectent plus de MNA du sexe masculin. Les filles, généralement ne sont pas identifiés car elles arrivent en Europe via des intermédiaires, des réseaux de la migration ou des réseaux de nature pénale dans des circuits cachés (traite des êtres humains, exploitation sexuelle, l'exploitation du travail...) La tendance historique montre que la plupart des MNA arrivent dans la période de l'adolescence, principalement entre 15 et 18 ans. Cependant, de plus en plus il y a des MNA qui arrivent plus jeunes.

9 Cadre théorique : histoire Ce n est pas un phénomène nouveau dans le monde d un point de vue historique, mais il possède aujourd hui des caractéristiques et une portée nouvelles. Il s inscrit dans un contexte politique, économique et social international (fin des années 1980), caractérisé par : Une prise de conscience croissante pour la protection des droits de l enfant de la part de la communauté internationale, qui s est traduite par la Convention sur les Droits de l Enfant, approuvée en 1989 par l Assemblée Générale des Nations Unies ; Une profonde transformation des mouvements migratoires comme résultat du processus de globalisation, qui a provoqué une augmentation du nombre de migrants, un développement des réseaux migratoires et une diversification des types migratoires ; Une plus grande fluidité et rapidité dans les communications terrestres, maritimes et aériennes qui facilitent les déplacements humains.

10 Cadre théorique : perception Nouvelle perception sociale et politique concernant le besoin de protéger les droits de ces enfants. Cette perception, nouvelle d un point de vue historique, a généré une problématisation du phénomène de la part des pouvoirs publics, dans la mesure où ils se sont vus obligés d offrir une protection adéquate à ces mineurs. Les déplacements de MNA sont un phénomène global. Ils se produisent Les déplacements de MNA sont un phénomène global. Ils se produisent en Europe, en Amérique du Nord... et en général, dans tous les territoires frontaliers entre les régions riches et les régions pauvres de la planète. Ils sont principalement issus de pays qui souffrent d une situation d instabilité politique, économique et sociale prolongée.

11 Cadre théorique : âge et migration Les MNA sont un nouvel acteur migratoire avec leurs particularités. Ils ont été détectés et caractérisés dans les pays d accueil compte tenu de l âge de ces migrants. Cependant, l âge est une construction culturelle. Dans les sociétés traditionnelles (jeunes-adultes) dans les sociétés occidentales (enfants et adolescents). Cette différence culturelle est l une des principales causes du problème social. Etape de l adolescence, étape de transition, marquée par une certaine liminalitée. La migration devient une nouvelle forme de rituel de passage, processus de transformation vers l étape adulte.

12 Cadre théorique : genre Il existe des différences dans le phénomène MNA pour des questions de genre. En général, et dans la littérature existante, les migrations féminines adultes ont été oubliées et sont devenues invisibles, tout comme avec les mineures. Lorsqu elles sont abordées, elles sont traitées selon une position de dépendance, en adoptant des perspectives de victimisation, en exagérant les situations d exploitation ou en relatant les graves conséquences que le départ des femmes implique dans leur pays d origine. Concept de Dolores Juliano, la migration des femmes réfugiées de genre. Elles sont rarement traitées come des actrices migratoires qui décident elles-mêmes des MNA, leur parcours de vie et leur futur.

13 Cadre théorique: facteur d origine Facteurs qui accélèrent la migration de mineurs dans le pays d origine Une forte croissance démographique Une croissance urbaine élevée et accélérée (la plupart des mineurs sont issus d un environnement urbain) Une proportion élevée de mineurs de 15 ans. Un indice de développement humain moyen ou faible (Maghreb et Afrique de l ouest) Des inégalités économiques et une pauvreté structurelle Pays en conflit

14 Cadre théorique : facteurs pays de destination Facteurs qui déterminent les pays de destination La proximité et/ou facilité de transport Les liens historiques, économiques, linguistiques entre pays Les antécédents migratoires de la même origine dans le pays d arrivée Les législations et politiques d accueil du pays de destination.

15 Contextes d origine : principaux pays Font: Entrevistas realizadas a 153 MMNA en Cataluña, País Vasco, Madrid y Comunidad Valenciana, Elaboración propia.

16 Contextes d origine : principaux pays Principaux pays et régions d origine ( ) : Près de 70% sont du Maghreb. Près de 19% sont issus de l Afrique subsaharienne. Près de 7% d Europe de l Est. 3% d Amérique Latine. Moins de 0,5 d Asie. 2,5% d autres régions.

17 Contextes d origine : principaux pays Echantillon stratégique des interviews : 153 interviews détaillées de mineurs : 84 interviews de mineurs issus du Maghreb. 84 interviews de mineurs issus du Maghreb. 56 interviews de mineurs issus d Afrique subsaharienne. 10 interviews de mineurs d Europe de l Est. 2 d Amérique Latine. 1 du Moyen-Orient.

18 Contextes d origine MENA interviewés selon le type de famille et la région d origine Afrique subsaharienne Maghreb Europe de l Est Amérique Latine Moyen-Orient Asie Ejjj Total Type de famille (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nucléaire 52, , ,4 4 50, ,0 0 0, ,0 Etendue 7,3 5 9,3 6 7,1 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0 Polygamique 9, ,2 2 2,4 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0 Monoparentale 18, , ,3 1 12,5 0 0,0 0 0,0 0 0 Recomposée 4,0 4 7,4 1 1,2 1 12,5 0 0,0 0 0,0 0 0 Source : interviews de 153 MENA en Catalogne, Pays Basque, Madrid et Communauté de Valence Elaboration propre.

19 Contextes d origine Taux de fécondité des pays d origine La baisse de la fécondité est plus élevée dans les pays du Maghreb et dans les pays des mineurs non africains, tandis que la diminution dans les pays africains subsahariens est moins importante, le nombre moyen d enfants par femme dans tous les pays subsahariens émetteurs de mineurs est supérieur à 4 enfants. Taux de fécondité Taux fecundidad de fécondité Pays total total Espagne 2,9 1,3 Roumanie 2,6 1,3 Algérie 6,0 2,5 Maroc 1 7,4 2,5 Equateur 6,9 2,8 Inde 5,3 3,1 Ghana 6,7 4,4 Congo 6,3 4,8 Cameroun 6,3 4,9 Côte d Ivoire 6,6 5,1 Gambie 7,0 5,2 Sénégal 7,0 5,2 Guinée 7,2 5,8 Mali 7,4 6,7 Angola 7,6 6,8 Source : Rapport sur le Développement Humain 2007/2008 du PNUD, Elaboration propre.

20 Contextes d origine MENA interviewés selon le nombre de frères/soeurs et la région d origine Afrique subsaharienne Maghreb Europe de l Est Amérique Latine Moyen-Orient Asie Nombre Total (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) 1 frère/soeur 3,4 0 0,0 3 3,6 1 11,1 1 50,0 0 0,0 0 0,0 Entre 2 et 3 frères/soeurs 26, , ,2 4 44,4 0 0,0 0 0,0 1 50,0 Entre 4 et 9 frères/soeurs 60, , ,0 4 44,4 1 50,0 0 0,0 1 50,0 Entre 10 et 19 frères/soeurs 6,7 5 9,8 5 6,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Aucun/e frère/soeur 2,7 2 3,9 1 1, , ,0 0 0,0 Total , , , , , ,0 Source : interviews de 153 MENA en Catalogne, Pays Basque, Madrid et Communauté de Valence Elaboration propre.

21 Contextes d origine MENA interviewés selon la relation familiale et la région d origine Afrique subsaharienne Maghreb Europe de l Est Amérique Latine Moyen-Orient Asie Nombre Total (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Bonnne 69, , ,5 4 50, ,0 0 0, ,0 Mauvaise 19,8 3 10, ,4 4 50,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Bonne avec un des parents 4,0 1 3,3 3 5,2 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Mauvaise avec les frères/soeurs 3,0 0 0,0 3 5,2 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Problèmes propres à l âge 3,0 2 6,7 1 1,7 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Non pertinent 1,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0, ,0 0 0,0 Total , , , , , ,0 Source : interviews de 153 MENA en Catalogne, Pays Basque, Madrid et Communauté de Valence Elaboration propre.

22 Relations familiales Contextes d origine En général nous n avons pas détecté de graves problèmes. La plupart des petits conflits ne sont que des conflits propres à l étape de l adolescence. Certains parlent de parents stricts ou de parents avec lesquels il y a beaucoup de distance et peu de confiance (modèle de famille dans de nombreuses sociétés des pays d origine), le père détient l autorité familiale et la mère, en revanche, est une figure plus proche et affective. Le cas des MNA est différent car ils sont pour la plupart en conflit avec leurs familles. Ces relations qualifiées de très mauvaises ont été capitales dans la décision de la migration. Source : Rapport sur le Développement Humain 2007/2008 du PNUD, Elaboration propre.

23 Contextes d origine MENA interviewés selon la perception économique familiale et la région d origine Afrique subsaharienne Maghreb Europe de l Est Amérique Latine Moyen-Orient Asie Total Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Très bonne 2,3 1 3,2 1 2,2 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Bonne 28, , ,7 0 0, , ,0 0 0,0 Normale 17,0 1 3,2 9 19,6 5 83,3 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Mauvaise 39, , ,1 1 16,7 0 0,0 0 0,0 1 50,0 Très mauvaise 12,5 2 6,5 8 17,4 0 0,0 0 0,0 0 0,0 1 50,0 Total , , , , , ,0 Source : interviews de 153 MENA en Catalogne, Pays Basque, Madrid et Communauté de Valence Elaboration propre.

24 Contextes d origine MENA interviewés selon la profession du père et de la mère Père Mère Profession Nombre (%) Nombre (%) Travaille 85 59, ,1 Ne travaille pas 26 18,3 1 0,7 Travaille à domicile ,1 Autres ,7 Non pertinent 31 21,8 3 2,2 Total , ,0 Source : interviews de 153 MENA en Catalogne, Pays Basque, Madrid et Communauté de Valence Elaboration propre.

25 Contextes d origine Travail des parents selon les grandes régions geographiques Chez les mineurs maghrébins, on constate qu il existe un pourcentage élevé de parents qui ne peuvent travailler ou subvenir aux besoins de leur famille pour différentes raisons (ou bien parce qu ils sont à la retraite, sont trop vieux pour travailler ou ne travaillent pas parce qu ils sont malades). Chez les mineurs subsahariens, il y a un pourcentage important des parents que ne peuvent pas non plus subvenir aux besoins de leur famille. La principale cause est le décès du père. Dans le modèle traditionnel de la famille aussi bien maghrébine que subsaharienne, le père est chargé de subvenir aux besoins de la famille. Dans les cas où le père n y parvient pas, cette responsabilité de maintenir économiquement la famille peut revenir aux fils, en particulier à l aîné, même si d autres frères peuvent sentir cette obligation.

26 Contextes d origine Niveau d instruction de la famille et des mineurs Dans le cas des familles maghrébines, le niveau d éducation des pères se situe entre très faible (analphabètes) et basique (primaire). Dans le cas des mères, 90% ne sont pas allées à l école. Dans le cas des pères subsahariens, plus de la moitié ont suivi des études (enseignement primaire ou secondaire). Dans le cas des mères, 57% ont fait des études, même si en général elles possèdent un niveau très basique. Une grande partie des mineurs ont dépassé le niveau d instruction de leurs parents. 98% des mineurs ont été scolarisés à un moment de leur vie et savent lire et écrire. Les différences se trouvent entre les mineurs qui ont plus ou moins achevé l enseignement primaire et ceux qui l ont abandonné.

27 Contextes d origine Niveau d instruction des MNA Années dans l école pour les mineurs interviewés, 2007 Ils ont étudié 1-5 ans Ils ont étudié 6 ans et plus Ils ont étudié mais en ne sait pas combien d ans Ils n ont pas étudié

28 Contextes d origine MENA interviewés selon l abandon scolaire Nombre (%) Oui ,2 Non 18 12,1 Pour aller en formation professionnelle 8 5,4 N est pas allé à l école 8 5,4 Total ,0 Source : interviews de 153 MENA en Catalogne, Pays Basque, Madrid et Communauté de Valence Elaboration propre.

29 Contextes d origine MENA interviewés Selon les raisons de l abandon scolaire Raisons de l abandon scolaire Total (%) Pour apprendre un métier ou pour travailler 16,7 Pour émigrer 19,8 Par manque de moyens : pauvreté 14,6 Décès du père ou de la mère 2,1 Il n aime pas l école 19,8 École trop loin du domicile 6,3 Décision familiale 3,1 Autres 9,4 Non pertinent 8,3 Source : interviews de 153 MENA en Catalogne, Pays Basque, Madrid et Communauté de Valence Elaboration propre.

30 Causes de l immigration Un phénomène à causes multiples : Economiques Politiques Amélioration des attentes sociales et culturelles Conflit familial Aventure

31 Causes de l immigration Deux nouvelles causes ont été détectées au cours des deux dernières années. Amélioration des expectatives sociales et cuturelles (apparition de l ambition pouvoir gagner sa vie et réussir dans le sport en Europe. Conflit familial (principalement les filles) Pères et frères violents, violence sexuelle sur la mère ou les filles, conflits intergénérationnels dus aux petites transgressions adolescentes ; manque de liberté Mères séparées avec un nouveau conjoint ; beaux-pères auteurs d abus sexuels ; pères, beaux-pères ou conjoints alcooliques ; violence sexuelle avec les pères, beaux-pères ou conjoints ; maternité adolescente...

32 La décision d émigrer et l implication de la famille Décision individuelle ou avec un groupe de semblables : pour chercher un emploi, pour améliorer les perspectives de futur ou par aventure. (Plus de 95% des mineurs) Dans ce cas, la famille ne le sait pas toujours (36%). Lorsqu elle l apprend, son attitude peut être le rejet (7%), la résignation ou l appui (57%). Décision familiale : pour protéger le mineur, pour aider la famille et/ou pour améliorer les conditions sociales du mineur (moins de 4% des mineurs)

33 Modèles migratoires (premier modèle) 1er modèle : ceux qui voyagent par la mer (Maghreb et pays subsahariens) Ils arrivent dans les régions du continent européen les plus proches de leur pays d origine (nord de l Afrique côtes andalouses / côte atlantique africaine îles Canaries) Ils sont originaires de pays proches qui traversent de fortes crises économiques qui sont souvent liées à des situations politiques instables Ils arrivent en Europe de manière irrégulière, caché dans un ferry, sous un camion ou un autobus ou dans des embarcations de fortune) Ils peuvent venir seuls ou avec un groupe de semblable ou arrivent avec un adulte qui les accompagne

34 Modèles migratoires : moyens de transport MENA interviewés Selon le transport utilisé pour traverser et la région d origine Afrique subsaharienne Maghreb Europe de l Est Amérique Latine Moyen-Orient Asie Transport Total (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Nombre (%) Cachés dans un bateau (passeur) 12,6 6 11, ,3 0 0,0 0 0, ,0 1 50,0 Sous un camion 31,5 1 2, ,3 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Canot/canoë 34, , ,8 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Avion 7,0 6 11,8 1 1,2 0 0, ,0 0 0,0 1 50,0 Voiture/bus ou autres véhicules terrestres 9,1 1 2,0 6 7, ,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Bateau 4,9 0 0,0 7 8,6 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Autres 0,7 0 0,0 1 1,2 0 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Total , , , , , ,0

35 Modèles migratoires : mineurs en canot Mineurs arrivés en canot, , ,8 0, , , Nb %

36 Modèles migratoires 2ème modèle : ceux qui voyagent en avion (pays subsahariens) Ils arrivent dans les capitales des pays de destination. Ils sont issus de pays qui souffrent de conflits armés et/ou de graves troubles (Afrique subsaharienne, Moyen- Orient et Asie). Ils choisissent des pays avec lesquels il existe des liens historiques. Ils arrivent avec un adulte qui les accompagne, que ce soit un membre de leur famille, une connaissance ou un intermédiaire d une organisation migratoire.

37 Quelques questions pour réfléchir Que pouvons-nous faire pour retarder la migration des MNA à partir des pays d origine et des pays d accueil? Une politique destinée à l enfance et à l adolescence est-elle nécessaire dans les pays d origine? Renforcer le système de protection des mineurs dans les pays d origine peut-il nous aider à détecter des mineurs potentiellement MNA? De quel type d aide les MNA qui n arrivent pas à émigrer ont-ils besoin? Quelles mesures devons-nous appliquer aux MNA rapatriés dans les pays d origine?

38 Remerciements Merci à toutes et à tous pour votre attention. Merci au Ministère du Travail et de l Immigration, à FIIAPP et au Royaume du Maroc, et plus particulièrement au Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération.

39 Groupe de recherche IFAM Infants i Famílies en Ambients Multiculturals Dr Violeta Quiroga, Directrice Ariadna Alonso, chercheuse Montse Sòria, chercheuse