Table des matières. L émergence de l entreprise dans le droit belge des sociétés anonymes... 15

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1 Sommaire... 5 L entreprise dans la Société du XXI e siècle... 7 Introduction aux travaux du Colloque de Rennes du 27 mai 2011 organisé par FORDE Claude CHAMPAUD Président du Conseil scientifique du Fonds pour la Recherche sur la Doctrine de l entreprise L émergence de l entreprise dans le droit belge des sociétés anonymes Léon DABIN Professeur ordinaire émérite de la Faculté de droit de l Université de Liège I. Entreprise et qualifications juridiques II. Le remodelage du droit belge des sociétés anonymes A. La panoplie des interventions législatives B. De quelques points critiques III. Quo vadis jus societatum? LARCIER 245

2 L ENTREPRISE DANS LA SOCIÉTÉ DU XXI e SIÈCLE Pour en finir avec le financialisme : la Doctrine de l entreprise Didier DANET École spéciale militaire de Saint- Cyr Institut de l Ouest Droit et Europe (UMR CNRS 6262) I. Introduction II. Tentatives de retour au statu quo ante A. La surprise stratégique des subprimes B. Les tentatives de rétablissement du financialisme C. Les propositions de la Doctrine de l entreprise III. Conclusion La responsabilité sociale de l entreprise Table ronde Animée par Danièle BRIAND Maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de Rennes, Avocat à la Cour, Présidente du FORDE Introduction à la table ronde Nécessité et opportunité d une économie circulaire : le rôle de l entreprise face au défit du développement durable I. Les limites d une économie linéaire La nécessité d une économie circulaire II. Naissance d une économie responsable volontaire III. La nécessité et l opportunité d une économie circulaire PREMIÈRE QUESTION : Qu est- ce qu être responsable? DEUXIÈME QUESTION : Quel est l intérêt à mettre en œuvre une démarche RSE? Quel est le risque à ne pas le faire? TROISIÈME QUESTION : Comment aborder la mise en place d une démarche RSE? QUESTIONS DANS LA SALLE LARCIER

3 La doctrine française de l entreprise d un point de vue comparé Martin GELTER Professeur associé à l école de droit de l Université Fordham New York Introduction I. La théorie en général et en France II. Les théories de l entreprise d un point de vue comparé A. L Allemagne B. Les États-Unis III. Conclusion Les approches sociétales de l Entreprise : une option vitale pour nos sociétés développées Raphaël CONTIN Ancien Professeur de la Faculté de droit de Rennes Avocat honoraire au Barreau de Rennes Ancien Président fondateur du FORDE La doctrine sociale de l Église et l entreprise dans la société du XXI e siècle Père Norbert- Marie SONNIER Supérieur des Dominicains de Rennes I. Propos liminaires II. Les six principes essentiels de l enseignement social de l Église III. À propos de l entreprise LARCIER 247

4 L ENTREPRISE DANS LA SOCIÉTÉ DU XXI e SIÈCLE La Stakeholder Theory : émergence et réception dans la gouvernance d entreprise en Amérique du Nord Stéphane ROUSSEAU Professeur titulaire Chaire en gouvernance et droit des affaires Directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international Université de Montréal Introduction I. La Stakeholder Theory : vue d ensemble d une théorie aux multiples ramifications A. Stakeholder Theory : fondements et nature B. Notion de Stakeholders C. Critiques II. La réception de la Stakeholder Theory dans le droit des sociétés nord- américain : le rôle de l intérêt social A. La redéfinition de l intérêt social en droit canadien : Peoples et BCE B. Définition de l intérêt social en droit américain C. Nouvelle forme de sociétés par actions aux États- Unis III. Observations finales Doctrine de l entreprise et École de Rennes : la dimension sociétale, politique et philosophique des activités économiques affirmée Présentation d un courant de pensée au service de l homme Ivan TCHOTOURIAN Maître de conférences (Université de Nantes) Membre de l I.R.D.P. (E.A. 1166, Université de Nantes) Chercheur associé à Sorbonne- Finance (Université Paris 1- Panthéon Sorbonne) et à la Chaire en gouvernance et droit des affaires (Université de Montréal) 248 LARCIER

5 I. La Doctrine de l entreprise mise en contexte II. Application de la Doctrine de l entreprise dans la construction contemporaine du droit : du non- choix au choix du droit positif A. Droit des commerçants : une patrimonialisation de l entreprise B. Droit des sociétés : le dépassement C. Droit des procédures collectives : vers une appréhension de l entreprise et de ses composants III. Avenir et critiques de la Doctrine de l entreprise : une contribution certaine aux débats contemporains versus des postulats contestables A. Apports potentiels de la Doctrine de l entreprise : un souffle d actualité B. Des critiques qui demeurent IV. Conclusion : une Doctrine de l entreprise qui doit renaître avec nous La place de l entreprise dans la Société Olivier CLANCHIN Président de la Société Triballat Noyal I. Approche de l entreprise A. La création de valeurs, finalité de l entreprise B. Pérenniser les facultés entrepreneuriales de création de valeurs II. Pouvoir entrepreneurial et solidarités internes III. L entreprise, organisme vivant et cellule fondamentale de la société LARCIER 249

6 L ENTREPRISE DANS LA SOCIÉTÉ DU XXI e SIÈCLE Fondements, permanence et avenir de la Doctrine de l entreprise Claude CHAMPAUD Professeur émérite de la Faculté de droit de Rennes Président honoraire de l Université de Rennes Ancien Membre du Conseil d État Membre de l Académie royale de Belgique I. Les clés du succès durable de la Doctrine de l entreprise A. Les circonstances sociétales de l apparition et du développement de la Doctrine de l entreprise B. Les conséquences transdisciplinaires de la grille de lecture sociétale du phénomène entrepreneurial II. Déclin, permanence et rémanences de la Doctrine de l entreprise A. La belle époque de la Doctrine de l entreprise B. L étoile pâlit C. Persistance et rémanences III. Une doctrine porteuse d avenir A. Les enjeux du combat contre le financialisme B. Trois chantiers majeurs Quelle place pour l entreprise dans la société du XXI e siècle? La voie médiane entre soviétisme et financialisme PROPOS CONCLUSIFS DU COLLOQUE Par Bernard REMICHE Avocat au Barreau de Bruxelles Professeur à l Université Catholique de Louvain Docteur honoris causa de l Université de Rennes I Avant- propos I. L environnement dans lequel évolue l Entreprise aujourd hui LARCIER

7 A. Sur le plan de la géopolitique B. Sur le plan du fonctionnement de nos économies II. L entreprise dans son contexte III. La Doctrine de l entreprise et la crise ANNEXES TABLE DES MATIÈRES LARCIER 251