FLASH INFO Europe International

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1 S ERVICE DE LA COMMUNICATION FLASH INFO Europe International AGENDA DES ACTIVITÉS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES DU SÉNAT n 39 DU 3 AU 9 NOVEMBRE 2008 PRÉVISIONS POUR LES 10, 11 ET 12 NOVEMBRE 2008 Programme sénatorial d accompagnement de la Présidence française de l Union européenne (Juillet à Décembre 2008) En savoir plus : N.B - Les indications ci-après sont données sous réserve de modifications ultérieures S E R V I C E D E L A C O M M U N I C A T I O N D I V I S I O N D E L A P R E S S E TÉL : OU FAX :

2 LUNDI 3 NOVEMBRE Agenda de M. le Président du Sénat Palais du Luxembourg - 9 h 00 Réunion de la 40 e COSAC Biarritz - 17 h 00 9 e «Rencontres Europe-Amérique Latine, FORO de Biarritz» Commission des affaires européennes RÉUNION DE LA XL e COSAC AU PALAIS DU LUXEMBOURG 9 h 15 Allocution de bienvenue par M. Gérard Larcher, Président du Sénat et M. Bernard Accoyer, Président de l Assemblée nationale Ouverture de la réunion de la XL e COSAC par les Présidents des commissions des affaires européennes de l Assemblée nationale et du Sénat Adoption de l ordre du jour de la XL e COSAC 10 h 00 La Présidence française de l Union européenne M. François Fillon, Premier Ministre Questions et réponses 11 h 30 Présentation du 10 e rapport semestriel et des résultats du groupe de travail sur l amélioration de la coopération en vue de la mise en œuvre du protocole 2 sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité 14 h 45 Sécurité énergétique et Union européenne M. Claude Mandil, ancien directeur exécutif de l Agence internationale de l énergie 15 h 45 Rapprocher l Europe des citoyens. Quelles actions? Quel rôle pour les parlements? Introduction de M. Pierre Lequiller, Président de la commission chargée des affaires européennes de l Assemblée nationale M. Jean-Pierre Jouyet, Secrétaire d État chargé des affaires européennes 17 h 00 Réunion des Présidents pour la préparation des conclusions et de la contribution de la XL e COSAC Contact : M. Jean Laporte : Tél

3 L UNDI 3 NOVEMBRE ( SUITE) Commissions, missions et délégations Affaires économiques Présidence française de l Union européenne 3 et 4 novembre Réunion des commissions permanentes en charge de l agriculture (Parlement européen Parlements nationaux) à Bruxelles, sur le thème : «L'agriculture et le développement rural dans l'union Européenne» Participants : MM. Jean-Paul Emorine (UMP Saône-et-Loire), Jean Bizet (UMP Manche), Gérard César (UMP Gironde), Daniel Soulage (UC Lot-et-Garonne), Jean- Marc Pastor (Soc Tarn), Mme Odette Herviaux (Soc Morbihan) et M. Gérard Le Cam (CRC Côtes-d Armor). Marie de La Bretesche - Tél Maxime Reversat - Tél Assemblées parlementaires internationales ONU du 3 au 7 novembre Une délégation de la commission des affaires étrangères et de la défense se rendra à la 63 e assemblée générale de l ONU à New York Participants : M. Josselin de Rohan (UMP Morbihan), président, MM. Robert del Picchia (UMP - Français établis hors de France), Didier Boulaud (Soc Nièvre), Jean-Pierre Chevènement (RDSE Franche-Comté) et Jean-Pierre Cantegrit (UMP Français établis hors de France) Assemblée parlementaire de la Mer Noire (PABSEC) du 3 au 6 novembre Participation de M. Bernard Fournier (UMP - Loire), sénateur, à l Assemblée générale de la PABSEC à Chisinau (Moldavie) M. Pierre-Henry Godshian Tél. : Service des relations internationales Du 3 au 7 novembre Accueil d une délégation de cinq sénateurs du Royaume du Cambodge, dans le cadre du programme annuel de coopération M. Bruno Ferrant Tél. :

4 MARDI 4 NOVEMBRE Agenda de M. le Président du Sénat Petit Luxembourg - 11 h Entretien avec Serge Sarkissian, président de la République d Arménie Commission des affaires européennes RÉUNION DE LA XL e COSAC AU PALAIS DU LUXEMBOURG 9 h 30 L association des Parlements nationaux à l espace de liberté, de sécurité et de justice et notamment au contrôle d Europol et à l évaluation d Eurojust Introduction de M. Hubert Haenel, Président de la commission des affaires européennes du Sénat M. Jacques Barrot, Vice-Président de la Commission européenne M. Max-Peter Ratzel, Directeur d Europol M. José Luis Lopes da Mota, Président du collège d Eurojust 10 h 45 Résultat du test de subsidiarité sur la proposition de directive mettant en œuvre le principe d égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de croyance, de handicap, d âge ou d orientation sexuelle 11 h 30 Adoption des conclusions et de la contribution de la XL e COSAC M. Jean Laporte - Tél Commissions, missions et délégations Lois Commission 11 h 30 Examen des amendements éventuels sur les conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi n 39 ( ) visant à prolonger l'application des articles 3, 6 et 9 de la loi n du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers, présentée par M. Hubert Haenel (UMP Haut-Rhin) (Rapporteur : M. Laurent Béteille [UMP Essonne]).

5 MERCREDI 5 NOVEMBRE Agenda de M. le Président du Sénat Petit Luxembourg - 17 h Entretien avec Dimitrios Sioufas, président du Parlement grec Assemblées parlementaires internationales Assemblée parlementaire de la Francophonie 5 au 8 novembre Participation de MM. Laurent Béteille et Simon Loueckhote à la session régionale «Europe» à Sofia (Bulgarie) M. Philippe Bourassé Tél. :

6 JEUDI 6 NOVEMBRE Agenda de M. le Président du Sénat Petit Luxembourg - 15 h Entretien avec Per Westerberg, président du Parlement suédois Commission des affaires européennes 9 h 30 Audition de M. Olli Rehn, commissaire européen à l élargissement. (Cette réunion est ouverte à tous les sénateurs). Commissions, missions et délégations Affaires étrangères et défense Commission 9 h 30 Audition, conjointement avec la commission des Affaires européennes, de M. Olli Rehn, Commissaire européen chargé de l élargissement.

7 VENDREDI 7 NOVEMBRE Colloques et manifestations Salle Clemenceau 9 h à 18 h SÉCURITÉ SOCIALE ET DÉFIS DÉMOGRAPHIQUES DANS UNE PERSPECTIVE EUROPÉENNE Organisé conjointement par les caisses nationales de sécurité sociale, dans le cadre de la Présidence française de l Union européenne, sous le parrainage de Mme Marie-Thérèse Hermange (UMP - Paris) M. Guillaume Filhon - Tél

8 SAMEDI 8 NOVEMBRE Colloques et manifestations Salle Clemenceau 9 h - 13 h SÉCURITÉ SOCIALE ET DÉFIS DÉMOGRAPHIQUES DANS UNE PERSPECTIVE EUROPÉENNE Organisé conjointement par les caisses nationales de sécurité sociale, dans le cadre de la Présidence française de l Union européenne, sous le parrainage de Mme Marie-Thérèse Hermange (UMP - Paris) M. Guillaume Filhon - Tél

9 A noter pour l avenir Groupes interparlementaires d amitié France-Canada Du 13 au 16 novembre Déplacement à Ottawa de MM. Marcel-Pierre Cléach (UMP - Sarthe), président du groupe, et Roland du Luart (UMP - Sarthe), membre du groupe, pour participer à un colloque sur l empreinte de la France au service des Relations internationales M. Matthieu Meissonnier Tél. : Service des relations internationales Du 9 au 13 novembre Séminaire à Dakar, au Sénat du Sénégal, dans le cadre de la coopération technique, sur le thème «le travail des commissions et la politique de communication». Mle Anne Esambert Tél. : M. Jean-Luc Fernandez Tél. : Du 13 au 15 novembre Participation de Mme Bariza Khiari (Soc - Paris) et de M. Jacques Blanc (UMP - Lozère), à la 3 e session de l Assemblée parlementaire de la Méditerranée, à Monaco. Mle Anne Esambert Tél. : Du 13 au 15 novembre Réunion de l Association des Sénats d Europe à Saint-Pétersbourg (Russie). M. Bruno Baufumé Tél. : Du 15 au 21 novembre Mission d évaluation auprès du Parlement algérien sous l égide de l UIP. M. Bruno Baufumé Tél. :