SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE (SMI)

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1 SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE (SMI) Michel INVERNIZZI Commissariat à l Energie Atomique Direction des Applications Militaires Direction de la Qualité et de la Sécurité Aperçu des activités de la DAM Tel : michel.invernizzi@cea.fr Page n 1

2 PLAN DE L EXPOSE Introduction Réflexion sur la notion d intégration QSE Approche méthodologique Un pas vers le développement durable Débat Page n 2

3 1992 ISO 9001 ARRETE DU 10/08/ Page n 3

4 Les «mauvaises» questions posées à l époque : Faut-il restructurer les systèmes qualité des installations nucléaires suivant l ISO 9001? Quel est le produit de la «sûreté nucléaire»? Quel est le client de la sûreté nucléaire? Comment, en cas de système ISO 9001, pourrons nous rendre compte aux autorités de l application de l arrêté du 10/08/84? POURQUOI S AGISSAIT-IL DE MAUVAISES QUESTIONS? QUE METTENT CES QUESTIONS EN EVIDENCE? Page n 4

5 RG040 ARRETE DU 10/08/84 ISO 9001 Un référentiel d exigences «intégré» Une méthodologie Une formation ISO Comptabilité et suivi matières 10 ans d efforts 50% de pénétration Santé et sécurité au travail Transports Page n 5

6 Approche dispersée ISO 9001 ISO 9004 ISO RGAERO 040 EVRP Code du travail Système de Management de la qualité Système de Management de la Sécurité Objectifs Conformité des produits aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables aux produits Accroissement de la satisfaction des clients Objectifs Minimiser les nuisances pour le personnel Respecter la réglementation applicable (et savoir le démontrer) ISO Système de Management Environnemental Objectifs Optimiser l'impact environnemental des produits et activités d'une entreprise Respecter la réglementation applicable Arrêté 10/08/84 Décret Pyro Réglt. Transports Systèmes d assurance de la qualité spécifiques Objectifs Sûreté des installation Protection des matières nucléaires Transports Page n 6

7 Approche intégrée ISO 9001 ISO 9004 ISO RGAERO 040 EVRP Code du travail ISO Nouveaux objectifs Système de Management Objectifs Conformité des produits aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables aux produits Accroissement de la satisfaction des clients Objectifs Minimiser les nuisances pour le personnel Respecter la réglementation applicable (et savoir le démontrer) Objectifs Optimiser l'impact environnemental des produits et activités d'une entreprise Respecter la réglementation applicable Arrêté 10/08/84 Décret Pyro Réglt. Transports Nouvelles contraintes Objectifs Sûreté des installation Protection des matières nucléaires Transports Page n 7

8 INTEGRATION Q, S, E.?? Quel concept d intégration? Page n 8

9 Intégration du système documentaire? QSE Q S E Page n 9

10 Intégration des référentiels d exigences? ISO 9001 ISO 9004 ISO RGAERO 040 EVRP Code du travail ISO Arrêté 10/08/84 Décret Pyro Réglt. Transports Référentiel intégré Page n 10

11 Intégration des préoccupations qualité, environnement, sécurité. au sein des esprits et donc au sein des processus décisionnels Page n 11

12 LE VRAI - FAUX PROBLEME «Conformité du produit et satisfaction des clients» «Santé et sécurité du personnel» «Sécurité de l environnement» Sont, dans les faits, dans la réalité quotidienne inséparables L existence de «systèmes de management spécifiques» est artificielle. Elle traduit le fait que ces systèmes ont été initialement mis en place «sous la pression» des clients de la réglementation des associations et non dans un réel souci de «management» Page n 12

13 Ne parlons plus d intégration! Parlons de système de management ou de Système d aide au management APPROCHE METHODOLOGIQUE Page n 13

14 Quels sont les points communs aux aspects Q, S, E, F, G, H.? La satisfaction du besoin ou d attentes de parties intéressées et la maîtrise des risques qu elles peuvent présenter La traduction de cette politique sous forme d objectifs et de plans d actions La maîtrise des risques / aux objectifs La recherche d améliorations (PDCA) La nécessité de rendre compte Et La même entreprise, les mêmes hommes, les mêmes machines, les mêmes produits, les mêmes processus Page n 14

15 Système de management : "Système permettant d'établir une politique et des objectifs et d'atteindre ces objectifs" Actionnaires / tutelles Actionnaires / tutelles Autorités réglementaires Clients Personnel Public Environnement L'entreprise - Les hommes - L'outil de production - Les processus Autorités réglementaires Clients Personnel Public Environnement Page n 15

16 Ne commençons pas par les normes! Il s agit de concevoir un système! Page n 16

17 La première étape lors de la conception de tout système est l analyse fonctionnelle Page n 17

18 Une démarche en douze points 1 - Identifier les parties intéressées et analyser leurs interactions avec l entreprise 2 - Identifier la réglementation, les codes et les normes applicables à l entreprise Organiser la veille réglementaire 3 - Vérifier la pertinence et l exhaustivité des données caractérisant les interfaces et contraintes de l entreprise Faire valider par la direction celles devant être prises en compte 4 - Etablir une liste d objectifs généraux, tels qu ils ressortent de la revue Faire valider ces objectifs par la direction La Direction rédige et officialise la politique 5 - Rechercher les causes potentielles de non atteintes des objectifs Page n 18

19 Une démarche en douze points 6 - Représenter l entreprise sous la forme d un ensemble de processus interactifs 7 - Maîtriser les processus : - Description des processus - Analyses des risques 8 - Mettre en place le support documentaire du système de management 9 - Piloter les Processus 10 - Utiliser les normes et la réglementation 11 - Définir les dispositions de maîtrise des processus de soutien 12 - Piloter et améliorer le système de management Page n 19

20 1 - Identifier les parties intéressées et analyser leurs interactions avec l entreprise Commune Autorisations Sécurité (Police, ) Taxe professionnelle DRIRE Organismes réglementaires Droit d exercer. Inspection du travail Respect des lois Echéances Intérêts Prêt Banque SD21000 Annexe D Exemple du public Publicité Médiatisation Assureurs Contrat d assurance Payement Payement du contrat Fonds AUTOKAL - SA Service, Qualité, Coût Besoins Clients Actionnaires Dividendes Certification Concurrence Concurrence Concurrents Organisation Certification Biens Services Fournitures Sous-traitance CdC Travail Salariés Sécurité Paye Condition Absence de nuisances Environnement Agence de l eau Traitement Michel INVERNIZZI des déchets CEA-DAM-DQS EDF Syndicats CRAM Associations écologiques Page n 20 Voisins

21 3 - Vérifier la pertinence et l exhaustivité des données caractérisant les interfaces et contraintes de l entreprise Faire valider par la direction celles devant être prises en compte Vérifier que l on a identifié : - Les parties intéressées et les interfaces entre eux et l entreprise - Les produits / prestations fournies et les attentes des clients - Les aspects environnementaux - La réglementation applicable - Les installations, équipements et produits dangereux - Les normes dont on souhaite l application S interroger sur l existence et sur l intérêt d utiliser d autres données Travail collectif avec la participation de toutes les fonctions et métiers de l entreprise Page n 21

22 LE CHOIX STRATEGIQUE Présenter à la direction une synthèse des données La Direction : - valide le travail effectué - officialise les données à prendre en compte pour bâtir la stratégie de l entreprise ** ACCEPTER LES CHOIX EFFECTUES ** Page n 22

23 4 - Etablir une liste d objectifs généraux, tels qu ils ressortent de la revue Faire valider ces objectifs par la direction La Direction rédige et officialise la politique Aucune différence, sur ce point, avec ce qui est fait dans le cadre d une démarche qualité «standard» et pourtant c est le principal point faible. Il n est pas rare de constater : Des politiques récupérées sur internet ou rédigées par des consultants Des politiques rédigées la veille de l audit de certification Des politiques fixant comme objectif la mise en place d un système de management. Page n 23

24 5 - Rechercher les causes potentielles de non atteinte des objectifs Cartographie des RISQUES Les objectifs et les actifs Les risques avec fréquence, gravité, niveau de maîtrise La hiérarchisation des priorités Exemples Insatisfaction des clients Voiture salie ou abîmée Clefs perdues Voiture utilisée par le garagiste pour aller faire des courses Réparation non effectuée (quelqu en soit la cause) Problèmes de co-habitation avec les voisins Bruits trop importants Dégradation des trottoirs par salissures Non respect des objectifs environnementaux Déchets envoyés dans des filières non agréées Déchets dangereux (pneus) stockés avec des déchets non dangereux (cartons) Sources de danger pour le personnel Air comprimé. Page n 24

25 Page n 25

26 6 - Représenter l entreprise sous la forme d un ensemble de processus interactifs Ecoute client Processus(s) de management Pilotage Revue de direction Gestion des RH Préparation et suivi du budget Client Client Processus(s) de réalisation Client Client Processus(s) Support EN COMMENCANT PAR LA VISION «CLIENT» Page n 26

27 Puis en y ajoutant la sécurité du personnel et de l environnement Comment la sécurité est elle assurée? Par la conduite d activités spécifiquement sécurité (ex : analyses de sûreté, contrôle des rejets à la cheminée ) Par des dispositifs, équipements, installations dont il faut assurer la qualité Par la maîtrise de la sécurité dans les activités Page n 27

28 Comment prendre en compte la sécurité Par la conduite d activités spécifiquement sécurité (ex : analyses de sûreté) Ajouter ces processus au système de management Par des dispositifs, équipements, installations dont il faut assurer la qualité Appliquer tous les principes d un système de management de la qualité aux installations, équipements, environnement de travail considérés comme des «produits» Par la maîtrise de la sécurité dans les activités Maîtriser les processus via des analyses de risques QSE Page n 28

29 Ajouter les processus spécifiquement sécurité Processus(s) de management Client Client Processus(s) de réalisation Client Client Processus(s) Support Page n 29

30 Intégration des activités supplémentaires demandées par la réglementation dans le système de processus Activité demandée par la réglementation Nouveau processus Prise en compte dans un processus existant Nouvelle fiche processus Modification du libellé du processus et de sa fiche descriptive Page n 30

31 Dédoubler le SMQ en considérant deux produits : 1) Le produit fabriqué 2) l outil de production Processus(s) de management Client Client Processus(s) de réalisation Client Client Autorités réglementaires Personnel Public Environne ment Processus de conception et de maintien en conditions opérationnelles et sûres des installations.. Processus(s) Support Page n 31 Autorités réglementaires Personnel Public Environne ment

32 8 MESURE ET SURVEILLANCE Planification Satisfaction du client Audit interne Actions de vérification interne Mesures et surveillance des processus Mesures et surveillance du produit Maîtrise du produit ou de l installation non conforme Analyse des données Amélioration continue Actions correctives et préventives 5 RESPONSABILITE DE LA DIRECTION Engagement de la direction Ecoute client et autres parties Politique qualité Planification de la qualité Responsabilité autorité communication Revue de direction 4 SYSTEME QUALITE Manuel Qualité Maîtrise des documents Maîtrise des enregistrements Estimation et attribution Ressources humaines Infrastructures Achats Maîtrise des moyens techniques 7.2 REALISATION DU PRODUIT 7.1 Maintien en conditions opérationnelles et sûres de l installation Planification des processus de réalisation Processus relatifs aux clients Identification et revue des exigences Conception et/ou développement Activités de réalisation du produit Préservation du produit Exigences générales Identification et revue des exigences pour la sécurité Maîtrise des activités Validation des processus Réalisation des actions correctives Interfaces avec les autorités réglementaires Modification de l installation Page n 32

33 7 - Maîtriser les processus APPROCHE CLASSIQUE - Description des processus - Analyses des risques AVEC : - Utilisation de la cartographie générale des risques de l entreprise - Analyse en une passe de tous les risques + Pour le produit + Pour la sécurité + Pour les objectifs stratégiques - Travail collectif avec toutes les fonctions concernées - Indicateurs de maîtrise des risques identifiés Page n 33

34 10 - Utiliser les normes de systèmes de management Les normes sont : des recueils de dispositions «anti-risques standards» un pense-bête des moyens Ne sont pas des modèles de systèmes de management des objectifs Comprendre le «pourquoi» de l exigence Transposer au cas de l entreprise Page n 34

35 Synthèse des référentiels ISO OHSAS ISO 9001 Code du travail Document de synthèse des exigences Page n 35

36 Développement Durable «C est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs» Mme Gro Harlem BRUNTLAND 1987 Sommet de la terre Rio 1992 Sommet Joahannesburg 2002 Page n 36

37 Développement Durable Social / Sociétal Equitable Economique Durable Vivable Viable Environnement / nature Page n 37

38 Développement Durable et système de management (FDX30-021) Intégration progressive des dimensions «sociales» et «environnementales» dans la politique et les objectifs de l entreprise en développant le dialogue avec l ensemble des parties intéressées concernées Social / Sociétal Vivable Equitable Durable Environnement / nature Viable Economique S appuyer sur les systèmes de management de type ISO 9000 dont les mécanismes sont adaptés Page n 38

39 Avantages attendus d une approche intégrée Simplification (tous les processus communs aux différents objectifs ne sont traités qu une fois) Achats, formation, revue de direction, audit, ECME Décloisonnement des réseaux Définition puis utilisation d un référentiel unique et ouvert traduit dans le vocabulaire de l entreprise Force à une approche «de fond» basée sur les risques contre une approche de «conformité à un référentiel» Page n 39

40 Inconvénients /difficultés Remise en cause des réseaux fonctionnels L approche «de fond, basée sur les risques» suppose une maturité suffisante tant du management que des acteurs fonctionnels. Il ne s agit plus d être conforme à un référentiel mais de développer des outils d aide au management. Difficultés de communication lorsqu il s agit de démontrer la conformité à des référentiels partiels Investissement très important Suppose volonté et compétence de la direction Page n 40

41 Page n 41

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