L ONDE Régie Personnalisée pour la Gestion de l Espace Culturel de Vélizy-Villacoublay

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1 L ONDE Régie Personnalisée pour la Gestion de l Espace Culturel de Vélizy-Villacoublay Marché public n 22 : maintenance et entretien des t rois ascenseurs et du monte-charge de l Onde Régie personnalisée - - PROCEDURE ADAPTEE (Marché passé en application de l article 28 du Code des Marchés publics) 1/6 1/6

2 Personne publique contractante : l'onde Théâtre et centre d'art Régie personnalisée à caractère administratif 8bis, avenue Louis Breguet Vélizy-Villacoublay Objet du marché : Marché public n 22 : maintenance et entretien des t rois ascenseurs et du monte-charge de l Onde Régie personnalisée Marché passé selon une procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du Code des Marchés Publics. Personne habilitée à donner les renseignements : L Onde, espace culturel de Vélizy-Villacoublay Mathieu Bureau directeur technique 8 bis, avenue Louis Breguet Vélizy-Villacoublay Tél e.mail. Ordonnateur : Monsieur le Président de l Onde Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Receveur Municipal Trésorerie de Versailles Municipale 82 bis, avenue de Paris Versailles Tel : Imputation budgétaire : 6156 Article 1er - Contractant Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché public, Nom, prénom et qualité du signataire : Adresse professionnelle et coordonnées : Cocher la case correspondant à votre situation Agissant pour mon propre compte Agissant pour le compte de la société 2/6 2/6

3 Numéro SIRET ou SIRENE : Code d activité économique (APE) : Numéro d inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Après avoir pris connaissance du cahier des clauses particulières et des documents qui y sont mentionnés ; Je m engage, sans réserve, conformément aux conditions, clauses et prescriptions imposées par le cahier des clauses particulières, à exécuter les prestations qui me concernent dans les conditions ci-après définies. L offre ainsi présentée ne nous lie toutefois que si son acceptation nous est notifiée dans un délai de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Article 2 - Conditions de prix : Les prix définis au bordereau de prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du présent marché. La société retenue doit en avertir l Onde deux mois avant l'échéance du marché. La formule de révision des prix est celle donnée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Article 3 - Paiement Le pouvoir adjudicateur se libère des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit du compte suivant (joindre un R.I.P ou un R.I.B) : Ouvert au nom de : Banque : Guichet : N du compte : Clé RIB : Domicilié chez (nom et adresse de l'établissement) : Article 4 Durée du marché public Le marché est passé pour une période de 5 ans, soit du 2 janvier 2014 au 1 er janvier Article 5 Délai de validité de l offre Le présent engagement me lie pour le délai de validité des offres indiqué dans le règlement de la consultation (90 jours). 3/6 3/6

4 ENGAGEMENT DU CANDIDAT Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché public et conformément à leurs clauses et stipulations, Le signataire s engage, sur la base de son offre et pour son propre compte ; [Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.] engage la société..sur la base de son offre ; [Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.] L ensemble des membres du groupement s engagent, sur la base de l offre du groupement ; [Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale de chaque membre du groupement, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. Identifier le mandataire désigné pour représenter l ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations.] à exécuter les prestations demandées aux prix indiqués dans l annexe financière ci-après. 4/6 4/6

5 ANNEXE FINANCIERE MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES TROIS ASCENCEURS ET DU MONTE-CHARGE DE L ONDE Montant global du marché (pour 5 ans) Montant hors taxes arrêté en chiffres à : Montant hors taxes arrêté en lettres à : Taux de TVA :... Montant TTC arrêté en chiffres à :... Montant TTC arrêté en lettres à :... Fait à le Signature et cachet du candidat (Porter la mention manuscrite «Lu et approuvé») 5/6 5/6

6 ACCEPTATION DE L OFFRE PAR LE POUVOIR ADJUDICATEUR Est acceptée la présente offre pour valoir acte d engagement suivant les prix indiqués dans l annexe financière jointe au présent document. MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES TROIS ASCENCEURS ET DU MONTE-CHARGE DE L ONDE Montant global du marché (pour 5 ans) Montant hors taxes arrêté en chiffres à : Montant hors taxes arrêté en lettres à : Taux de TVA :... Montant TTC arrêté en chiffres à :... Montant TTC arrêté en lettres à :... Fait à Vélizy-Villacoublay le Signature du pouvoir adjudicateur Fait à le Signature et cachet du candidat En cas d envoi en LR AR : Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire 6/6 6/6

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