ASS AVENIR NLE MAIS.CHOMEURS

Transcription

1 Exercice du 01/01/2011 au 31/12/2011 COMPTES ANNUELS Exercice du 01/01/2011 au 31/12/2011 ASS AVENIR NLE MAIS.CHOMEURS TOULOUSE

2

3 Sommaire 1. Comptes annuels 1 Attestation d'expert Comptable 3 Bilan actif 4 Bilan passif 6 Compte de résultat 8 Annexe 9 Règles et méthodes comptables 10 Notes sur le bilan 12 Notes sur le compte de résultat 16 Autres informations Détail des comptes 19 Bilan détaillé 21 Compte de résultat détaillé 24 OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA

4

5 Comptes annuels

6

7 Attestation d'expert Comptable MISSION DE PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS Dans le cadre de la mission de présentation des comptes annuels de l'association AVENIR NLE MAIS.CHOMEURS Pour l'exercice du 01/01/2011 au 31/12/2011. Conformément à nos accords, nous avons effectué les diligences prévues par les normes de présentation définies par l'ordre des experts comptables. A la date de nos travaux qui ne constituent pas un audit et à l'issue de ceux-ci, nous n'avons pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints, qui comportent 8 pages, se caractérisent par les données suivantes : Montant en euros Total bilan Total des ressources Résultat net comptable (Excédent) 844 Fait à Balma Le 12/03/2012 Philippe CHRISTOPHE Expert-Comptable OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 3

8 Bilan actif Brut Amortisseme Dépréciation Net au 31/12/2011 Net au 31/12/2010 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Concessions, licences, logiciels, droits et valeurs similaires Autres immobilisations incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations, mobilier et matériel d'activité Matériel de transport Mobilier/matériel de bureau et d'informatique Immobilisations grévées de droit Immobilisations corporelles en cours IMMOBILISATIONS FINANCIERES Participations Créances rattachées aux participations Autres titres immobilisés Prêts Dépôts et cautionnements Autres immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISE (I) ACTIF CIRCULANT STOCKS ET EN COURS CREANCES ET COMPTES RATTACHES Fournisseurs débiteurs Usagers et comptes rattachés Personnel et charges sociales à récupérer 513 Collectivités publiques Débiteurs divers PLACEMENTS : VALEURS MOBILIERES ET AUT Placements Intérêts courus non échus DISPONIBILITES Banques, établissements financiers & assimilés Caisse Charges constatés d'avance (3) Frais d'émission d'emprunt à étaler Primes de remboursement des obligations Ecarts de conversion actif TOTAL GENERAL ENGAGEMENTS RECUS Legs nets à réalisés : OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 4

9 Bilan actif acceptés par les organes statutairements compétents autorisés par l'organisme de tutelle Dons en nature restant à vendre : OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 5

10 Bilan passif au 31/12/2011 au 31/12/2010 FONDS ASSOCIATIFS Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves indisponibles Réserves statutaires ou contactuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE Subventions d'investissement Provisions réglementées AUTRES FONDS ASSOCIATIFS Apports Legs et donations Subventions affectées Fonds associatifs avec droit de reprise Résultat sous contrôle Droit des propriétaires PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques Provisions pour charges FONDS DEDIES Fonds dédiés sur subventions Fonds dédiés sur autres ressources DETTES (1) Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes diverses (3) Avances et commandes reçues sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d'avance Ecarts de convertion passif TOTAL GENERAL ENGAGEMENTS DONNES (1) Dont à plus d'un an OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 6

11 Bilan passif Dont à moins d'un an (2) Dont concours bancaires et soldes créditeurs de banque (3) Dont emprunts participatifs OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 7

12 Compte de résultat du 01/01/11 au 31/12/11 12 mois % du 01/01/10 au 31/12/10 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises 120 0, , ,16 Production vendue , , ,56 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation , , ,10 Reprises et Transferts de charge , , ,33 Cotisations Autres produits 20 0, ,67 Produits d'exploitation , , ,59 Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières , , ,14 Variation de stock de matières premières Autres achats non stockés et charges exte , , ,56 Impôts et taxes , , ,13 Salaires et Traitements , , ,20 Charges sociales , , ,09 Amortissements et provisions , ,95 7 0,32 Autres charges 34 0, NS Charges d'exploitation , , ,15 RESULTAT D'EXPLOITATION , , ,68 Opérations faites en commun Produits financiers 210 0, , ,46 Charges financières 66 0, , ,89 Résultat financier 144 0, , NS RESULTAT COURANT , , ,62 Produits exceptionnels , , ,45 Charges exceptionnelles 215 0, ,00 Résultat exceptionnel , , NS Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées Engagements à réaliser EXCEDENT OU DEFICIT 844 0, , ,97 OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 8

13 Annexe

14 Règles et méthodes comptables Désignation de l'association : AVENIR NLE MAIS.CHOMEURS Annexe au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2011, dont le total est de euros et au compte de résultat de l'exercice, présenté sous forme de liste, dégageant un excédent de 844 euros. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2011 au 31/12/2011. Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. Ces comptes annuels ont été arrêtés le 12/03/2012 par les dirigeants de l'association. Règles générales Les comptes annuels de l'exercice au 31/12/2011 ont été établis et présentés conformément aux dispositions du règlement du CRC relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations. Les conventions comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices. et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Engagement en matière de pensions et retraites : L'association Avenir Nouvelle Maison des Chômeurs n'a signé aucun accord particulier en matière d'engagement de retraite. Ces derniers se limitent donc à l'indemnité conventionnelle de départ à la retraite. Aucune provision pour charge n'a été comptabilisée au titre de cet exercice. Seules sont exprimées les informations significatives. Sauf mention, les montants sont exprimés en euros. Immobilisations corporelles et incorporelles Les immobilisations corporelles et incorporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les actifs produits par l'entreprise, à leur valeur vénale pour les actifs acquis à titre gratuit et par voie d'échange. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue. * Installations générales, agencements et aménagements divers : 8 ans * Matériel de bureau : 3 à 5 ans * Matériel informatique : 3 ans * Mobilier : 5 ans La durée d'amortissement retenue par simplification est la durée d'usage pour les biens non décomposables à l'origine. Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 10

15 Règles et méthodes comptables Produits et charges exceptionnels Les produits et charges exceptionnels tiennent compte des éléments qui ne sont pas liés à l'activité normale de l'association. OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 11

16 Notes sur le bilan Actif immobilisé Tableau des immobilisations Au début d'exercice Augmentatio Diminution En fin d'exercice - Frais d'établissement et de développement Fonds commercial - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles Terrains - Constructions sur sol propre - Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements et aménagements des constructions - Installations techniques, matériel et outillage industriels - Installations générales, agencements aménagements divers Matériel de transport - Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers - Immobilisations corporelles en cours - Avances et acomptes Immobilisations corporelles Participations évaluées par mise en équivalence - Autres participations - Autres titres immobilisés - Prêts et autres immobilisations financières Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 12

17 Notes sur le bilan Les flux s'analysent comme suit : Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Total Ventilation des augmentations Virements de poste à poste Virements de l'actif circulant Acquisitions Apports Créations Réévaluations Augmentations de l'exercice Ventilation des diminutions Virements de poste à poste Virements vers l'actif circulant Cessions Scissions Mises hors service Diminutions de l'exercice OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 13

18 Notes sur le bilan Amortissements des immobilisations Au début de l'exercice Augmentatio Diminutions A la fin de l'exercice - Frais d'établissement et de développement Fonds commercial - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles Terrains - Constructions sur sol propre - Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements et aménagements des constructions - Installations techniques, matériel et outillage industriels - Installations générales, agencements aménagements divers Matériel de transport - Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles ACTIF IMMOBILISE OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 14

19 Notes sur le bilan Actif circulant Etat des créances Produits à recevoir Montant Produits A Recevoir 377 Interets Courus A Recevoir 209 Total 586 Dettes Charges à payer Montant Fournisseurs Dettes Provisio. Pour Conges Payes Charges Sociales Sur Conges Payes Autres Charges A Payer Total OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 15

20 Notes sur le compte de résultat Charges et produits d'exploitation et financiers Rémunération des commissaires aux comptes Montant comptabilisé au titre du contrôle légal des comptes annuels : euros Montant comptabilisé au titre des diligences liées à la mission de contrôle légal des comptes annuels : euros OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 16

21 Autres informations Donations Fonds dédiés Ressources provenant de la générosité du public Montant initial Fonds à engager au début de l'exercice A Utilisation en cours de l'exercice B Engagements à réaliser sur nouvelles ressources affectées C Fonds restants engager en fin d'exercice A - B + C Fonds dédiés Sous total Sous total TOTAL Les fonds dédiés se décomposent en deux projets : de subvention de la Mairie de Toulouse et de subvention L'acsé OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 17

22

23 Détail des comptes

24

25 Bilan détaillé Brut Amortissement Dépréciations Net au 31/12/11 Net au 31/12/10 ACTIF Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais De Constitution 36,80 36,80 36, Amort. Frais De Constitution 36,80-36,80-36,80 36,80 36,80 Immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles Install. Gene. Agenc. Amenag. Div , , , Materiel De Bureau Et Informatique , , , Mobilier 1 344, , , Amrt. Inst Gne 990,22-990,22-256, Amort Mat Bureau Et Infor 8 072, , , Amort Mob Bureau 569,02-569,02-300, , , , ,11 Immobilisations financières Autres immobilisations financières Cautionnements 967,35 967,35 457,35 967,35 967,35 457,35 ACTIF IMMOBILISE , , , ,46 Stocks Créances Autres créances Autres Organismes Sociaux 512, Etats Subventions A Recevoir , , , Taxe Sur Les Salaires 1 443, , Produits A Recevoir 376,96 376, , , ,50 Divers Disponibilités Banque , , , Bp Livret , , , Caisse Epargne 64,15 64,15 153, Interets Courus A Recevoir 208,92 208,92 150, Caisse 139,90 139, Caisse En Treso 165, , , ,62 ACTIF CIRCULANT , , ,12 COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF , , , ,58 OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 21

26 Bilan détaillé PASSIF Fonds associatifs sans droit de reprise Net au 31/12/11 Net au 31/12/ Fond Assoc. Sans Droits De Reprise 36,80 36,80 Report à nouveau 36,80 36, Report Nouveau , , , ,79 RESULTAT DE L'EXERCICE 843, ,23 Subventions d'investissement Subventions D'Equipement , Subv. Inves. Insc. Au Cpte Result. -781, ,19 FONDS PROPRES , ,36 Apports Apports Avec Droit De Reprise , , , ,00 Fonds associatifs avec droit de reprise , ,00 AUTRES FONDS ASSOCIATIFS , ,00 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Fonds dédiés sur subventions Fonds Dedies S/Sub.Fonctionnement , ,00 FONDS DEDIES ,00 Emprunts obligataires convertibles Emprunts Emprunts Aupres Etablis. De Cr 2 340, ,72 Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits 2 340,72 Dettes fournisseurs et comptes rattachés Fournisseurs 7 352, ,87 Dettes fiscales et sociales 7 352, , Dettes Provisio. Pour Conges Payes 6 634, , Sécurité Sociale , , Retraite Arrco 3 229, Cpm 4 275, Prevoyance 1 360, , Charges Sociales Sur Conges Payes 2 844, , Autres Charges A Payer 2 659, , Autres Charges A Payer 1 123, , ,63 DETTES , ,22 ECARTS DE CONVERSION OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 22

27 Bilan détaillé Net au 31/12/11 Net au 31/12/10 TOTAL DU PASSIF , ,58 OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 23

28 Compte de résultat détaillé du 01/01/11 au 31/12/11 12 mois % du 01/01/10 au 31/12/10 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises Ventes De Marchandises 120,00 0,05 102,42 0,04 17,58 17,16 120,00 0,05 102,42 0,04 17,58 17,16 Production vendue Adhesions 1 135,00 0, ,00 0,56-134,00-10, ,00 0, ,00 0,56-134,00-10,56 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Subventions ,52 94, ,51 96, ,01 0, Asp ,06 4, ,23 2, ,83 105, ,58 99, ,74 99, ,84 3,10 Reprises et Transferts de charge Transferts De Charges D'Expl ,72 0, ,24 0,46 253,48 24, Déplacements Remboursables 2 438,59 1, ,49 0, ,10 79, ,31 1, ,73 1, ,58 55,33 Cotisations Autres produits Produits Divers Gestion Courante 19,54 0,01 6,31 13,23 209,67 19,54 0,01 6,31 13,23 209,67 Produits d'exploitation ,43 101, ,20 101, ,23 3,59 Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières Achats Alimentaires 1 211,63 0, ,94 0,47 140,69 13, ,63 0, ,94 0,47 140,69 13,14 Variation de stock de matières premières Autres achats non stockés et charges exte Edf 798,31 0,34 771,71 0,34 26,60 3, Fournit. Entretien & Petit Equip. 561,75 0, ,12 1, ,37-76, Fournitures Administratives 1 932,95 0,82 915,82 0, ,13 111, Consommables Informatiques 1 397,27 0, ,27-100, Achats Speciaux 573,12 0,25-573,12-100, Matériels Informatiques 2 093,74 0, , Credit-Bail Mobilier 2 664,35 1, ,43 0,79 859,92 47, Locations Immobilieres ,87 7, ,39 7,37-132,52-0, Locations Mobilieres 54,47 0,02 54, Maintenance 245,66 0,10 177,61 0,08 68,05 38, Primes D'Assurance 1 631,05 0, ,20 0,77-134,15-7, Documentation Generale 592,80 0,25 566,50 0,25 26,30 4, Documentation Technique 7 740,00 3, ,00 3, Personnel Exterieur A L'Entreprise 3 658,24 1, ,24 1,35 580,00 18, Honoraires 6 312,75 2, ,63 1, ,12 67, Publicite Publicat. Relat. Publiq. 318,97 0,14 318, Foires Et Expositions 483,00 0,21 473,00 0,21 10,00 2,11 OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 24

29 Compte de résultat détaillé du 01/01/11 au 31/12/11 12 mois % du 01/01/10 au 31/12/10 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Cadeaux La Clientèle 75,00 0,03 119,15 0,05-44,15-37, Divers (Pourboires, Dons Courants) 50,00 0,02 90,00 0,04-40,00-44, Voyages Et Deplacements 583,54 0,25 733,62 0,32-150,08-20, Déplacements Remboursables 2 418,46 1, ,65 0,75 712,81 41, Missions 1 364,67 0, ,16 0,48 271,51 24, Timbres 650,46 0,28 650, France Télécom 2 656,53 1, ,71 1,19-62,18-2, France Télécom 1 432,68 0, ,60 0,55 169,08 13, La Poste 243,90 0,11-243,90-100, Services Bancaires Et Assim. 133,37 0,06 172,37 0,08-39,00-22, Concours Divers (Cotisations,...) 542,00 0,23 436,00 0,19 106,00 24, ,62 23, ,20 22, ,42 9,56 Impôts et taxes Taxe Sur Les Salaires 2 519,00 1, ,00 1,53-965,00-27, Part. Employ. A Form. Prof. Cont ,00 0, ,00 0,96 151,00 6, Droits D'Enregistrement Et Tim 50,00 0,02-50,00-100, ,00 2, ,00 2,51-864,00-15,13 Salaires et Traitements Rémunération Du Personnel ,11 54, ,11-100, Salaires Appoint. Commis. De Base ,81 55, , Conges Payes ,28-0,48 877,63 0, ,91-227, Primes Et Gratifications 1 155,61 0,49 851,96 0,37 303,65 35, Indemnites Et Avantages Divers 1 200,00 0, ,00 0, ,14 55, ,70 55, ,44 3,20 Charges sociales Cotisations Urssaf ,40 12, ,69 13,31-407,29-1, Cotisations Aux Mutuelles 2 537,43 1, ,43-100, Cotisations Aux Caisses Retr ,23 3, ,23-100, Coti Retrai Arrco 7 383,08 3, , Cotis Prevoyances 2 723,65 1, , Cotisations Assedic 4 851,55 2, ,91 1,96 396,64 8, Charges Sociales Sur Cp 441,61 0,19 275,00 0,12 166,61 60, Cotisations Aux Autres Org. Soc. 227,59 0,10 227, Medecine Du Travail, Pharmacie 594,42 0,25 569,30 0,25 25,12 4, Autres Charges De Personnel 512,50 0,22 512, ,80 19, ,56 19, ,24 3,09 Amortissements et provisions Dotat. Aux Amort. Des Immob. Corpo 2 180,50 0, , DOT.AMT.IMMO CORPORELLES 2 173,61 0, ,61-100, ,50 0, ,61 0,95 6,89 0,32 Autres charges Charges Diverses Gestion Courante 33,59 0,01 1,12 32,47 NS 33,59 0,01 1,12 32,47 NS Charges d'exploitation ,28 103, ,13 101, ,15 4,15 RESULTAT D'EXPLOITATION ,85-1, ,93-0, ,92 66,68 OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 25

30 Compte de résultat détaillé du 01/01/11 au 31/12/11 12 mois % du 01/01/10 au 31/12/10 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Opérations faites en commun Produits financiers Revenus Valeurs Mobil. Placement 209,55 0,09 152,44 0,07 57,11 37,46 209,55 0,09 152,44 0,07 57,11 37,46 Charges financières Interets Des Emprunts Et Dettes 65,68 0,03 167,95 0,07-102,27-60,89 65,68 0,03 167,95 0,07-102,27-60,89 Résultat financier 143,87 0,06-15,51-0,01 159,38 NS RESULTAT COURANT ,98-1, ,44-0, ,54 58,62 Produits exceptionnels Q-P Subv. Invest. Au Result. Exerc 781,81 0,33 781, Dons 3 400,00 1,45 400,00 0, ,00 750, ,81 1,78 400,00 0, ,81 945,45 Charges exceptionnelles Charges Sur Exercices Anterieu 214,79 0,09-214,79-100,00 214,79 0,09-214,79-100,00 Résultat exceptionnel 4 181,81 1,78 185,21 0, ,60 NS Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées Engagements à réaliser EXCEDENT OU DEFICIT 843,83 0, ,23-0, ,06-143,97 OREGLIA - CHRISTOPHE ET ASSOCIES 76, RUE SAINT JEAN BALMA 26