Augmentation de capital - Comptabilisation

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1 Ctluppi & Hug AG Softwre d Augmettio de cpitl - Comptbilistio Descriptio Ue ugmettio de cpitl est ue ugmettio du cpitl ctio d'ue société oyme pr émissio de ouvelles ctios. Il existe différetes formes d'ugmettio de cpitl. Nous lysos ici l'ugmettio de cpitl pr émissio de s de souscriptio ux ctioires. Aisi les ctioires peuvet grder leur prt du cpitl ctio u même iveu, fi de e ps subir l'effet de dilutio. Les prmètres suivts de l'ugmettio de cpitl sot d'itérêt pour s comptbilistio: Droit de souscriptio Rpport de souscriptio rix de souscriptio Dte ex Libértio Normlemet l'ctioire reçoit u de souscriptio pr ctio qu'il possède U certi ombre de s de souscriptio doe à l'cht d'u certi ombre de ouvelles ctios u prix de souscriptio rix de souscriptio d'ue ouvelle ctio Dte de séprtio des s de souscriptio Dte d'émissio des ouvelles ctios L'ctioire reçoit u de souscriptio pour chque ctio qu'il possède à l clôture du jour précédt l dte ex. Le de souscriptio est églemet u titre et ue positio correspodte doit être ouverte. A ce momet là le cpitl ctio est ecore ichgé. C'est-à-dire que le prix d'ue ctio jusqu'à ce jour est égl u prix d'ue ctio et d'u de souscriptio. Nous devos doc trsférer ue prtie de l vleur comptble de l'ctio à so de souscriptio. Commet détermier le mott exct de ce trsfert? Les prmètres de l'ugmettio de cpitl ous permettet de clculer le prix du mrché théorique d'u de souscriptio, soit comme mott soit comme pourcetge du prix du mrché de l'ctio (voir l'exe à l fi de ce documet). Ce même pourcetge de l vleur comptble de l'ctio doit être trsféré à l positio du de souscriptio. Les s de souscriptio costituet lors ue positio propre, séprée des ctios et leur égoce peut être comptbilisé vec des trsctios ormles d'cht et de vete. Lors de l'exercice des s de souscriptio, leur vleur comptble doit être trsférée à l positio des ctios. L'cht des ouvelles ctios peut lors être comptbilisé comme u cht orml. Le pricipe de comptbilistio est ssez simple, mis s rélistio peut se heurter à quelques difficultés d'ordre prtique: L séprtio des s de souscriptio e fit ps toujours l'objet d'ue pièce bcire et peut doc psser iperçue ds l comptbilité des titres. Le clcul du prix des s de souscriptio e peut ps s'effectuer e riso de l o dispoibilité des doées écessires. De plus, l brève durée de vie des s de souscriptio, leur prix reltivemet bs et l chrge de trvil due à l sisie des trsctios peut iciter à certies simplifictios. Freudebergstrsse 142. CH-8044 Zürich. Tel e-mil ifo@chsoft.ch

2 Ctluppi & Hug AG Softwre d our toutes ces risos ous llos exmier e détil trois vrites de comptbilistio, de l vrite "prfite" mis l plus complexe à mettre e œuvre à l vrite l plus simple si des petites imperfectios sot tolérées, soit u iveu de l comptbilité, soit u iveu de l'évlutio. Vrite A: "prfite" Les s de souscriptio sot comptbilisés comme positio séprée et l vleur comptble clculée est trsférée de l positio des ctios à celle des s. Les trsctios sur les s sot évidemmet comptbilisées sur l positio des s et résultet isi e ue comptbilistio correcte des gis ou pertes rélisés sur les s. Les évetuelles trsctios sur les ctios etre l dte ex et l dte de libértio résultet elles ussi e ue comptbilistio correcte des gis ou pertes rélisés sur les ctios. Tout ivetire du portefeuille etre ces deux dtes est églemet correct, puisque les s costituet ue positio séprée. Lors de l libértio, l vleur comptble des s est trsférée ux ctios et l'exercice des s est comptbilisé comme u cht d'ctios. Vrite B: "itermédiire" Les s de souscriptio sot comptbilisés comme positio séprée, mis ucue vleur comptble 'est trsférée de l positio des ctios à celle des s. Les s ot e coséquece u vleur comptble ulle. Les trsctios sur les s sot évidemmet comptbilisées sur l positio des s et résultet isi e ue comptbilistio icorrecte des gis ou pertes rélisés sur les s. Les évetuelles trsctios sur les ctios etre l dte ex et l dte de libértio résultet elles ussi e ue comptbilistio icorrecte des gis ou pertes rélisés sur les ctios. Tout ivetire du portefeuille etre ces deux dtes est pr cotre correct, puisque les s costituet ue positio séprée. Lors de l libértio, l vleur comptble des s pouvt résulter de trsctios sur les s est trsférée ux ctios et l'exercice des s est comptbilisé comme u cht d'ctios. Vrite C: "simple" Les s de souscriptio e sot ps comptbilisés comme positio séprée. Les trsctios sur les s sot comptbilisées sur l positio des ctios et résultet e u chgemet de vleur comptble des ctios (ugmettio pour u cht de s et dimiutio pour ue vete de s). Aucu gi ou perte rélisé 'est comptbilisé. Les évetuelles trsctios sur les ctios etre l dte ex et l dte de libértio résultet e ue comptbilistio icorrecte des gis ou pertes rélisés sur les ctios. Tout ivetire du portefeuille etre ces deux dtes est icorrect, puisque les s e costituet ps ue positio séprée. Lors de l libértio, l'exercice des s est comptbilisé comme u cht d'ctios. Nous llos mitet illustrer ces trois vrites à l'ide d'u exemple cocret. Exemple: Augmettio de cpitl de UBS SA de jui 2008 Nous lysos mitet u exemple cocret d'ue ugmettio de cpitl. Il s'git de l'ugmettio de cpitl de UBS SA de jui Défiitio de l'ugmettio de cpitl Les ctioires de l'ubs SA ot ccepté lors de l'ssemblée géérle du 23 vril 2008 d'ccepter l'ugmettio de cpitl pr émissio de ouvelles ctios proposée pr le coseil d'dmiistrtio. Cette ugmettio de cpitl est défiie de l fço suivte: Freudebergstrsse 142. CH-8044 Zürich. Tel e-mil ifo@chsoft.ch

3 Ctluppi & Hug AG Softwre d Droit de souscriptio our ue ctio omitive de UBS SA possédée à l clôture du 26 mi 2008, u de souscriptio est reçu (uméro de vleur ). Rpport de souscriptio 20 s de souscriptio doet à l'cht de 7 ouvelles ctios UBS SA. rix de souscriptio Dte ex 27 mi 2008 Déli de souscriptio Veuillez oter que l'exercice des s de souscriptio e peut s'effectuer que sur l bse de 20 s ou d'u multiple de 20 s. 21 CHF pr ouvelle ctio omitive UBS SA jusqu'u 12 jui 2008, heure Commerce des s du 27 mi u 9 jui 2008 Libértio 17 jui 2008 Déroulemet des opértios 26 mi 2008 Nous possédos à l clôture du 26 mi 2008 ue qutité de 300 ctios omitives UBS SA à u cours comptble de CHF 41.25, c'est-à-dire ue vleur comptble de CHF 12' Le cours de clôture de l'ctio à ce jour est de CHF mi 2008 Nous recevos 300 s de souscriptio (uméro de vleur ). 30 mi 2008 Nous vedos 60 s de souscriptio u cours de CHF jui 2008 L'exercice des 240 s restts pour l'cht de 84 ouvelles ctios omitives UBS SA u cours de souscriptio de CHF 21 est comptbilisée. Comptbilistio selo l vrite A Le 27 mi l séprtio des s de souscriptio est comptbilisée, c.à.d. les s de souscriptios sot ouverts ds ue positio séprée. Nous vos clculé ci-dessous u cours du de souscriptio de CHF 1.87, ce qui représete ue prt de 6.63% du prix de l'ctio de CHF Nous trsféros e coséquece ue vleur comptble de CHF (= 6.63% de 12'375) des ctios ux s de souscriptio. Nous vos doc les vleurs comptbles suivtes u 27 mi: Actios UBS SA ' Droits Totl 12'375 Le égoce des ctios et des s résulte e ue comptbilistio correcte de gis ou pertes rélisés. Freudebergstrsse 142. CH-8044 Zürich. Tel e-mil ifo@chsoft.ch

4 Ctluppi & Hug AG Softwre d Le 30 mi, 60 des 300 s de souscriptios sot vedus u cours de CHF L vete se comptbilise ormlemet, vec comptbilistio d'ue perte rélisée de CHF (= 60 * ( )). Nous vos doc les vleurs comptbles suivtes u 30 mi: Actios UBS SA ' Droits Le 17 jui les 240 s de souscriptios restts sot exercés pour cquérir 84 ouvelles ctios omitives UBS SA u prix de souscriptio de CHF 21. L vleur comptble de ces 240 s doit doc être trsférée ux ctios. L'cquisitio des 84 ctios est comptbilisée comme u cht orml. Nous vos doc les vleurs comptbles suivtes, e prticulier l vleur comptble des ctios de CHF 13' = 11' (84 * 21): Actios UBS SA ' Droits 0 0 Comptbilistio selo l vrite B Le 27 mi l séprtio des s de souscriptio est comptbilisée, c.à.d. les s de souscriptios sot ouverts ds ue positio séprée. Aucu trsfert de vleur comptble des ctios ux s de souscriptio 'est comptbilisé. Nous vos doc les vleurs comptbles suivtes u 27 mi: Actios UBS SA '375 Droits Totl 12'375 Le égoce des ctios et des s résulte e ue comptbilistio icorrecte de gis ou pertes rélisés, puisque les ctios sot surévluées et les s sous-évlués. Le 30 mi, 60 des 300 s de souscriptios sot vedus u cours de CHF L vete se comptbilise ormlemet, vec comptbilistio d'u gi rélisé de CHF 102 (= 60 * (1.70-0)). Nous vos doc les vleurs comptbles suivtes u 30 mi: Actios UBS SA '375 Droits Le 17 jui les 240 s de souscriptios restts sot exercés pour cquérir 84 ouvelles ctios omitives UBS SA u prix de souscriptio de CHF 21. L'cquisitio des 84 ctios est comptbilisée comme u cht orml. Nous vos doc les vleurs comptbles suivtes, e prticulier l vleur comptble des ctios de CHF 14'139 = 12'375 + (84 * 21): Actios UBS SA '139 Droits 0 0 Freudebergstrsse 142. CH-8044 Zürich. Tel e-mil ifo@chsoft.ch

5 Ctluppi & Hug AG Softwre d Comptbilistio selo l vrite C L séprtio des s de souscriptio u 27 mi 'est ps du tout comptbilisée, c.à.d. ces s 'pprisset ps comme positio séprée. L vete des 60 s u 30 mi est comptbilisée comme dimiutio de l vleur comptble des ctios de CHF 102 (= 60 * 1.70). Nous vos doc les vleurs comptbles suivtes u 30 mi: Actios UBS SA '273 Le égoce des ctios résulte e ue comptbilistio icorrecte de gis ou pertes rélisés, puisqu'elles sot surévluées. Le égoce des s e résulte e ucue comptbilistio de gis ou pertes rélisés, il modifie l vleur comptble des ctios. L'exercice des s est comptbilisé comme cht orml et ous vos doc les vleurs comptbles suivtes u 17 jui, e prticulier l vleur comptble des ctios de CHF 14'037 = 12'273 + (84 * 21): Actios UBS SA '037 Clcul du prix du de souscriptio de l'exemple Le prix de clôture de l'ctio omitive UBS SA u 26 mi 2008 est de CHF Nous désigos ce prix pr. Nous llos mitet clculer le prix du de souscriptio. Nous défiissos ecore pr le prix clculé de l'ctio près séprtio du de souscriptio et pr le prix clculé du de souscriptio. Nous vos lors les équtios suivtes, e suppost que ous possédos 20 ctios: L première équtio ous dit que si ous exerços tous les s de souscriptio, ous uros lors 27 ctios. L deuxième équtio ous dit que si ous vedos tous les s de souscriptio, ous uros lors toujours os 20 ctios. Ceci ous doe u prix du de souscriptio de CHF 1.87, soit 6.63% du prix de l'ctio vt séprtio du. Ce prix urit églemet pu être directemet clculé pr l formule dot le prix du de souscriptio telle que doée e exe. Ds otre exemple ous vos les vleurs suivtes: q s Freudebergstrsse 142. CH-8044 Zürich. Tel e-mil ifo@chsoft.ch

6 eoca : ssistce optimle de l'utilisteur Ctluppi & Hug AG Softwre d Le logiciel de comptbilité des titres et de reportig eoca ssiste l utilisteur de fço optimle ds l comptbilistio des corporte ctios. 1. our ue comptbilistio selo l vrite A ou B, l'ugmettio de cpitl est défiie sous l forme de deux "corporte ctios" ds eoca. Il s'git tout d'bord de l séprtio des s défiisst que 6.63% (vrite A) ou 0% (vrite B) de l vleur comptble des ctios doit être trsférée ux s. L deuxième est l'exercice des s défiisst que 100% de l vleur comptble des s doit être trsférée ux ctios. Les trsctios de trsferts de sortie et d'etrée e écessitet lors plus que l doée des qutités. Il 'est ps écessire de clculer les vleurs comptbles à trsférer, cette tâche étt exécutée pr le logiciel. 2. our ue comptbilistio selo l vrite C, eoca dispose de trsctios spécifiques pour le égoce des s vec dpttio correspodte de l vleur comptble des ctios. Aexe : Clcul du prix du de souscriptio Nous défiissos les vribles suivtes: le prix de clôture de l'ctio vt l séprtio du de souscriptio, c.à.d. u jour précédet l dte ex. Ce prix est cou. le prix de souscriptio d'ue ouvelle ctio. Ce prix est doé pr s l'ugmettio de cpitl. q le ombre de ouvelles ctios qui peuvet être cquises vec u de souscriptio. Ce ombre est doé pr l'ugmettio de cpitl. le prix clculé de l'ctio près séprtio du de souscriptio. Ce prix est clculé. le prix clculé du de souscriptio. Ce prix est clculé. Nous vos les équtios suivtes: q (1 q) s L première équtio ous dit qu'près l'exercice du de souscriptio d'ue ctio ous possédos ( 1 q) ouvelles ctios. L deuxième équtio ous dit que si ous vedos le de souscriptio d'ue ctio ous possédos ecore ue ctio. Ces deux équtios ous doet l formule suivte pour le prix d'u de souscriptio: q s 1 q Freudebergstrsse 142. CH-8044 Zürich. Tel e-mil ifo@chsoft.ch